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Transmettre et échanger en Roussillon et en Languedoc XVIe-XVIIIe siècle

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Gilbert Larguier

Avant-propos

Gilbert Larguier

Texte intégral

1Transmettre, échanger. Des actes, des manières de faire si quotidiens, si multiformes, que l’on n’y prête guère attention. On pourrait les décliner presque à l’infini : proches ou lointains ; distants, brefs, intermittents ou étroits et installés dans la durée ; sans apprêt, réglés par des normes précises, fruits d’intentions méditées accompagnées de gestes et de discours soigneusement étudiés ; matériels ou immatériels, etc. Ils sont de tous temps, de tous lieux, de toutes sociétés. Banalité dira-t-on. Ce n’est pas inexact. Encore faudrait-il que la diversité, la forme, l’intensité des phénomènes soient correctement identifiées, caractérisées, mises en relation, ce qui est difficile, voire impossible à réaliser tant il faudrait de sagaces compétences.

2Les conduites qui les engendrent, ou dont elles sont le résultat, conformes aux règles en usage ou transgressives, constituent d’inépuisables objets d’observation, interrogés sans relâche. Le risque, en la matière, à moins de concentrer sa réflexion sur un seul sujet d’étude, est de trop et mal embrasser. Faut-il pour autant s’abstenir, éviter d’aborder ce thème ? Ce n’est pas la position adoptée pour la sixième journée d’étude Histoire/Histoire du droit et des institutions de l’université de Perpignan Via Domitia, en prenant soin néanmoins de garder une juste mesure, c’est-à-dire en abordant suffisamment d’aspects – toujours à partir de cas concrets et de dépouillements originaux – tout en évitant une trop grande dispersion.

3Transmettre concerne d’abord les individus, aux différents stades de la vie et en quelque position qu’ils se trouvent ; à travers eux la cellule familiale et des détenteurs du pouvoir seigneurial ou royal lorsqu’il s’agit d’étrangers. Pas de transmission, ou une transmission en péril, si une solution de continuité intervient, cas fréquent en ces temps de vie incertaine où une minorité d’êtres venus au monde accédait à la procréation, une fraction encore plus réduite voyait sa progéniture s’établir et lui succéder. Aussi, la tutelle des mineurs était-elle soigneusement réglée. Les principes sur lesquels elle reposait provenaient du droit romain. Trois formes de placement sous tutelle des mineurs orphelins de pères et de mères existaient : la tutelle testamentaire déférée par testament, la tutelle légitime attribuée à un proche parent lorsque le testament faisait défaut ou silence sur ce point, la tutelle dative prononcée par décision de justice après avis d’une assemblée de parents.

4C’est cette dernière qui permet d’apercevoir au plus près les mécanismes de désignation des tuteurs dont la responsabilité incombait aux parents à l’issue d’une assemblée composée d’au moins sept personnes – le nombre de témoins réclamé également pour qu’un testament nuncupatif fut valable. Elle devait se réunir dans un délai raisonnable, sinon la puissance publique via le procureur général du roi pouvait se manifester et ouvrir une procédure de sa propre initiative. Les exemples ne sont pas rares. L’intervention avait lieu aussi en cas de signalement par les notaires ou des voisins d’un risque de dilapidation ou de captation d’héritage. Le contrôle n’était pas seulement de pure forme. Les parents devaient obtempérer. Leur choix les engageait – ce qui explique des atermoiements – car ils seraient tous caution solidaire du tuteur désigné qui ne pouvait se dérober sans motifs sérieux examinés par l’autorité judiciaire. Bien évidemment, il fallait que les disparus disposent d’un patrimoine, les mineurs d’intérêts à préserver. La lecture attentive des procédures ainsi que des comptes produits par les tuteurs au terme de leur mandat, insuffisamment examinés car ils recèlent l’information la plus sûre concernant les récoltes, les rendements, etc. – bien supérieure aux déclarations faites aux décimateurs ou à l’administration royale –, conduit parfois à s’interroger : qui comptait le plus, des biens ou des mineurs exposés eux aussi à disparaître avant d’avoir atteint leur majorité ? Derrière étaient les droits de la famille. L’intérêt d’un regard sur les tutelles datives est d’attirer l’attention, en un raccourci dense et éclairant, sur la relation forte instituée entre les mineurs, la famille et l’État qui, en dernier recours, palliait les défaillances et en était le garant.

5Le fidéicommis, comparativement, n’était qu’un procédé technique conçu pour garantir sans difficulté à une personne de son choix des biens concédés temporairement à des héritiers ou à des légataires obligés de les restituer ultérieurement, Cette substitution « à charge de rendre », également inspirée du droit romains, permettait de conférer la jouissance et les revenus afférents de biens tout en préservant l’intégrité des patrimoines. L’étude des testaments montre que le fidéicommis, considéré comme très prisé par l’aristocratie des pays de droit écrit qui excluaient l’ainesse et pratiquaient l’égalité de partage avec les filles, était autant sinon davantage utilisé par les catégories sociales plus modestes : brassiers, artisans, marchands.

  • 1 À titre d’exemple : S. Floutier, La justice civile du baillage royal de Perpignan au XVIIIe siècle (...)

6Les étrangers constituaient un cas particulier. Qu’advenait-il de leurs biens en cas de décès hors de leur patrie ? En mode mineur, la question relève de la relation de l’individu à la seigneurie puis à l’État, dévoile l’évolution qui, progressivement, va dans le sens de meilleures garanties apportées par le prince. Du mineur à l’étranger en passant par l’héritier « à charge de rendre », toutes les modalités de la transmission sont envisagées, méticuleusement encadrées juridiquement. L’analyse attentive des affaires portées devant la justice civile montre, tout compte fait, que les contentieux concernant les successions, ceux intéressant plus particulièrement les tutelles, étaient relativement rares compte tenu des personnes potentiellement intéressées1. Cela provient, pour les tutelles, du contrôle vigilant exercé par le procureur du roi, les parents et amis cautions solidaires, éventuellement les juges et les mineurs devenus adultes qui pouvaient se retourner contre les gestionnaires de leurs intérêts.

7Transmettre imposait l’existence d’un corps de normes éprouvé, exhaustif, souple, qui ne laissait dilapider ou en déshérence aucun bien. L’analyse montre qu’elles étaient parfaitement maîtrisées, par les juristes, par la majorité des individus, dès qu’ils disposaient d’un patrimoine, fut-il modeste. Les justiciables, les témoins, appartenaient à toutes les catégories sociales. Chacun connaissait les règles. On ne constate en la matière que peu d’écarts. La société, dans son ensemble, les tolérait moins que les désordres de conduite, injures ou gestes agressifs qui nourrissent la chronique criminelle. On le sait, on faisait preuve de davantage de mansuétude, on acceptait plus facilement un repentir ou des excuses pour des violences même graves que pour un vol, toujours durement sanctionné.

8Les bornes tracées, il faut voir comment les hommes se mouvaient. Tout patrimoine a une histoire, qu’il soit matériel ou immatériel. Il est toujours captivant, si l’occasion se présente, d’en étudier la genèse, puis le destin, jusqu’au dépérissement, voire à la dissipation. L’entreprise n’est jamais facile, toujours lacunaire, à moins de disposer de fonds privés. C’est vrai pour les biens meubles et immeubles, davantage encore pour les savoirs, sans lesquels, sauf si la gestion en est paresseusement rentière, les fortunes ne peuvent longtemps se maintenir. Pas de transmission sans apprentissage qui permet de succéder dans le métier. À l’occident du Languedoc on aperçoit l’une et l’autre : la constitution d’un patrimoine foncier, la perpétuation des savoirs marchands qui requièrent, en dehors des capacités des individus, plus de conditions qu’il ne paraît au premier abord.

9Les Anduze sont partis de rien. Originaire du Lauragais, Pierre Anduze est dans le Chalabrais à la fin de la décennie 1720, boulanger de son état. Détail non indifférent : le premier acte grâce auquel on l’identifie est un prêt à un cardeur. Anduze multiplie les trafics, fait argent de tout, négocie, prête, gagne sol après sol, bientôt livre après livre, investit dans la terre : des parcelles, une métairie ensuite. Trois décennies plus tard l’homme s’est hissé à un rang estimable à Chalabre, peut marier sa fille à un marchand aisé. L’enrichissement par des moyens comparables où l’entregent et l’opiniâtreté sont nécessaires ne sont pas rares. Capitaliser la réussite est plus délicat. Il faut une part de chance : une descendance masculine d’abord, point trop nombreuse pour que la fortune aussitôt accumulée ne soit pas trop émiettée. Pierre Anduze n’a qu’un fils. Les capacités sont aussi nécessaires dans le négoce. Les Anduze se maintiennent. Un siècle et demi plus tard – durée honorable déjà car nombre de réussites personnelles font long feu – le petit-fils du fondateur prénommé Pierre également est banquier, richement possessionné dans le Chalabrais où les forêts constituent près du quart de ses actifs. Une mort prématurée, des placements mobiliers peu judicieux, une succession mal gérée, et tout l’édifice chancelle.

10Les trajectoires individuelles ou familiales sont toujours éclairantes à observer, ne serait-ce qu’en raison des personnalités rencontrées. Elles prennent leur relief, accèdent à une profondeur et à une signification plus larges seulement si on les replace au sein du groupe auquel ils appartiennent, quitte à les voir migrer vers d’autres conditions ou statuts. Le cas des marchands est un des plus intéressants à observer, ici à partir de l’exemple de Tarascon-sur-Ariège, petite ville animée par le négoce du fer et les trafics en direction des Pyrénées. Leur groupe n’y était pas trop ample ni trop disparate pour ôter leur netteté aux observations que l’on peut en tirer. Être marchand est déjà avoir quitté la terre, au moins pour la majorité de ses sources de revenu. Entrer en marchandise est s’insérer dans un groupe dense. Les fils de marchands deviennent marchands dans leur plus grande majorité, épousent des filles de marchands après avoir accompli leur apprentissage chez des marchands de localités plus importantes. Les biens immeubles, le capital commercial, ne suffisent pas à faire un marchand. L’examen attentif des devenirs familiaux met en exergue le rôle décisif des filles et des épouses, maillon essentiel de la formation, de la consolidation, de la diversification des réseaux, y compris commerciaux.

11Tous les aspects précédents touchent au privé, normes et comportements. Les processus et les stratégies de transmission existent aussi dans les corps et les institutions. Le Roussillon constitue un excellent observatoire à cet égard. Les territoires catalans situés au nord de la ligne de crête des Pyrénées subissent deux ruptures : l’annexion au royaume de France en 1659, en 1789 le remplacement par des institutions radicalement nouvelles de celles qui avaient été instituées ou partiellement maintenues après le traité des Pyrénées. Entre ces deux bornes, on aperçoit différents types de situations, depuis les problèmes soulevés par l’incorporation d’un diocèse situé sur des terres où l’Inquisition avait les coudées franches jusqu’aux moyens employés par les titulaires de charges ou d’offices pour s’y maintenir alors qu’aucune règle ne le prévoyait.

12Ceci à tous les niveaux. L’hôtel de ville de Perpignan et le Conseil souverain du Roussillon offrent des exemples probants. Passent encore les consuls, investis pour une année seulement mais pouvant exercer à plusieurs reprises cette charge, qui se recrutaient dans des cercles étroits. Le fait nouveau est de voir combien les choix deviennent dépendants de l’avis du commandant en chef et du gouverneur de la province. Ou encore, à un étage moindre, le personnel employé à l’administration communale dont la continuité pouvait se justifier par la nécessaire parfaite connaissance des privilèges de la ville dont ne disposaient pas forcément les consuls et les membres des douzaines – les commissions municipales. Le cas des magistrats du Conseil souverain est autrement plus instructif. La table était rase en 1659. Il n’y avait pas d’équivalent antérieurement pour la nouvelle province et ses premiers membres furent entièrement recrutés parmi des personnalités issues du Principat qui avaient choisi le camp français. Ses magistrats jouissaient en principe des mêmes droits et privilèges que les officiers des autres cours souveraines du royaume. À une exception près, de taille : ils étaient pourvus gratuitement, n’étaient pas propriétaires de leur charge puisqu’ils ne l’avaient pas acquise par finance. L’exception, unique dans le royaume, fut maintenue jusqu’en 1789. Elle rendait improbable ce qui faisait l’intérêt des offices vénaux : l’acquisition de la noblesse graduelle au second degré. Or les membres du Conseil souverain parvinrent à transmettre leur office à peu près comme ils l’entendaient en recourant aux techniques de la resignatio in favorem et de la survivance. Elles étaient à disposition mais il fallut, pour être mises en œuvre, l’aval au moins tacite du pouvoir royal. La non vénalité des offices du Conseil souverain, dans les faits, était-elle devenue une fiction à la fin du XVIIIe siècle ? Pas complètement. Les membres du Conseil souverain ne disposaient pas de la même liberté d’action que les parlementaires, d’où l’intérêt d’apercevoir les relations entretenues par les conseillers avec les autres cours souveraines. Mais on imagine le jeu des relations et des influences qu’il fallait activer et entretenir. Ce ne fut pas un des moindres ressorts de l’insertion des élites dans le royaume.

13Transmettre structure la société, détermine les comportements, du haut en bas de la société, à un point tel que ses mécanismes s’immiscent et s’installent, on vient de le voir, là où initialement on n’en voulait pas. Cela peut conduire au contrôle étouffant des dynamiques sociales, avec la défense sourcilleuse des positions acquises. Pas toujours, mais en d’autres domaines où les voies de la transmission étaient moins contraintes. Ainsi celui des représentations. Deux exemples permettent de l’approfondir : les échanges artistiques entre Rome et Perpignan durant les XVIIe et XVIIIe siècles, l’analyse du foyer toulousain, actif, où l’on suit avec précision l’acquisition des savoir-faire, les relations entre les élèves et leurs maîtres, la circulation des artistes. Les canaux de la diffusion réservent parfois des surprises. Improbables au premier abord, ils n’en sont pas moins déterminants. Ainsi les pèlerinages à Rome, effectués par des nobles catalans. Séduits par ce qu’ils découvraient, ils s’ouvrent aux nouveautés que l’on retrouve ensuite jusque dans les églises d’humbles villages de montagne. La transmission, ici, se fait ouverture et renouvellement. Les peintres et les sculpteurs sont représentatifs de la société moderne : vecteurs des modes de transmission sociale par le biais de leurs relations matrimoniales ou de leur appartenance à une confrérie de métier, ils sont porteurs ou introducteurs de nouvelles formes ou techniques de représentation.

14L’éventail des études de cas réunies permet d’apercevoir les multiples facettes ainsi que les interactions entre les modalités et les processus de transmission, les conduites et les stratégies réussies ou incertaines des individus et des groupes. Elles concernent la province du Roussillon et le Languedoc. On l’apercevra aisément en les lisant : elles ont une portée beaucoup plus large, ne serait-ce qu’à titre de comparaison.

Notes

1 À titre d’exemple : S. Floutier, La justice civile du baillage royal de Perpignan au XVIIIe siècle (1720-1740), mémoire de master 1, université de Perpignan, 2009, p. 68-74, p. 240-247 ; ID., La justice civile..., (1779-1790), mémoire de master 2, 2010, p. 36-41, p. 81-94. Les affaires de tous types concernant les successions constituent de 17 à 19 % de toutes celles portées devant la justice du baillage de Perpignan au XVIIIe siècle.

© Presses universitaires de Perpignan, 2011

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