Les justices royales secondaires en Languedoc et en Roussillon, XVIIe-XVIIIe siècles
Troisièmes Journées d'histoire et histoire du droit et des institutions de l'Université de Perpignan Via Domitia
ÉtudesÉditeur : Presses universitaires de Perpignan
Lieu d’édition : Perpignan
Publication sur OpenEdition Books : 18 décembre 2018
Collection : Études
Année d’édition : 2008
Nombre de pages : 194
Présentation
L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Parlement en Languedoc, le Conseil souverain dans la province du Roussillon. Les justices inférieures (on dit secondaires et subalternes) restaient dans l'ombre, desservies par leur médiocre réputation et la conservation très inégale de leurs archives.
On sait maintenant les limites de cette approche : les cours souveraines jugeaient principalement en appel, la majorité des affaires était traitée par les justices de première instance. Or, contrairement au discrédit supposé dans lesquelles elles seraient tombées, elles restaient vivantes le plus souvent, fonctionnaient mieux qu'on l'a dit. Les justiciables appréciaient ces justices de proximité, relativement rapides, peu onéreuses, où la porte restait ouverte aux accommodements entre parties adverses.
Les tribunaux des vigueries de la province du Roussillon, étudiés pour la première fois grâce au classement récent de leurs archives, illustrent ce constat. Ils ne perdent rien de leur vigueur après le traité des Pyrénées, servis par des juges du cru formés à l'université de Perpignan. Là étaient portés les conflits du quotidien, depuis les altercations de voisinage jusqu'aux vols de bestiaux, aux viols, aux meurtres. Les caractères et le fonctionnement profond de la société se dévoilent à travers eux.
Sommaire
Gilbert Larguier
Avant-proposDelphine Joubes
La viguerie, une circonscription judiciaire originaleMarc Badosa
Les infractions pénales instruites par les vigueries en Roussillon au XVIIIe siècle. Étude statistiqueEmmanuelle Teixidor
L’homicide dans la jurisprudence des vigueries du Roussillon au XVIIIe siècleCaroline Perche
Le crime de séduction devant les juges des vigueries de la province du Roussillon au XVIIIe siècleJean-Christophe Robert
Le viol et sa répression par les juridictions intermédiaires du Roussillon au XVIIIe siècleDidier Baisset
Les atteintes à l’honneur devant la viguerie du Roussillon au XVIIIe siècle. Contribution à l’étude du petit criminelCaroline Chevalier
Les justiciables des vigueries de Conflent-Capcir et de Cerdagne entre 1730 et 1750Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
