Table des matières
Alain Degage et Gilbert Larguier
Avant-proposGilbert Larguier
Des Comtés à l’État. Fiscalité et finances municipales en Roussillon : Vinça, XIVe-XVIIIe siècle- I. L’élaboration du système fiscal
- A. La fiscalité municipale en pays catalan
- B. Fiscalité et finances à Vinça
- C. Vinça à la fin du XIVe siècle
- II. Fiscalité et finances entre le XVe et le XVIIe siècle
- A. Dépenses courantes, dépenses exceptionnelles
- B. Imposicions, tailles et emprunts
- C. Un endettement chronique
- III. Les transformations du XVIIIe siècle
- A. Permanences, « Système » de Law et désendettement
- B. Contrôle des finances municipales et prélèvement royal
- C. Des Comtés à l’État. Vinça : un modèle d’itinéraire fiscal
Christophe Juhel
Les trésoriers de la ville de Perpignan aux XVIIe et XVIIIe siècles- I. Un rôle voulu central par la monarchie
- A. La recette des revenus municipaux
- B. L’acquit des dépenses municipales
- 1. L’ordre des payements
- 2. La procédure à suivre
- C. La tenue et reddition des comptes
- II. Un statut conséquemment forgé
- A. Une désignation passée sous le contrôle du gouverneur
- B. Une fonction devenue « durable »
- C. La résidence permanente en l’hôtel de ville imposée
- D. Des salaires, gages et défraiements divers
- Conclusion
Delphine Joubes
La mainmise royale sur les charges et revenus de la ville de Perpignan au XVIIIe siècle- I. Le déficit récurrent des finances de la ville
- A. Les octrois sur les marchandises et les impositions : des recettes insuffisantes
- B. Des dépenses diverses et variées écrasantes
- II. L’immixtion du pouvoir royal dans les finances de la ville
- A. La nécessité pour la ville de participer à l’effort de guerre
- B. L’orchestration des dépenses et des recettes par l’intendant
Olivier Codina
Finances communales et impôts en Andorre, XVe-XIXe siècleFlorent Garnier
La fiscalité municipale en Languedoc et le Traité des tailles d’Antoine D’Espeisses au XVIIe siècleBruno Jaudon
Les villages et la taille épiscopale en Gévaudan (XVIIe-XVIIIe siècle)- I. Un impôt seigneurial devenu royal
- A. Au Moyen Âge : une taille seigneuriale
- B. À l’époque moderne : une portion spécifique de la taille royale
- C. Une administration plus que spécifique
- II. Une portion de la taille royale délicate à gérer
- A. Le problème du tarif entre les « villages »
- B. Au village : une délicate gymnastique fiscale
- C. Au village : qui et quoi paye la taille épiscopale ?
- III. Un facteur supplémentaire d’iniquité fiscale
- A. Petite illustration du déséquilibre fiscal : l’année 1701
- B. Une conscience villageoise du problème après 1750 ?
- C. Une vraie fausse suppression : 1782
Stéphane Durand
La fin d’un mythe : enchères pour la levée des tailles et droits de levures en Bas-Languedoc au XVIIIe siècle- Introduction
- I. Les principes de la levée
- A. En amont des communautés
- 1. Le pouvoir royal
- 2. Les États de Languedoc
- 3. Les assiettes des diocèses civils
- B. Au niveau des communautés
- 1. Première phase : préparer la collecte des impositions
- 2. Deuxième phase : les enchères
- 3. Troisième phase : fixer les sommes à lever
- II. Une réalité : conjoncture, profit et compétition
- A. Une perspective de longue durée : le cas de Mèze (1690-1789)
- 1. Une observation : la baisse des taux après 1726
- 2. Les facteurs d’explication : une grande sensibilité à la conjoncture
- Le facteur monétaire et financier
- La guerre et la paix
- Les aléas climatiques
- La conjoncture économique
- 3. Bilan
- B. Une étude comparative avec l’environnement immédiat
- 1. Une opposition ville - campagne
- 2. Une vive compétition
- 3. Comment peut-on lever les tailles gratis ?
- C. À l’échelle de la province
- Conclusion
Irène Dauphin
L’usage de l’emprunt dans les dépenses municipales d’Agde au début du XVIIe siècle- I. Les sources
- Tailles
- Autres impositions
- Comptes consulaires
- Comptes du clavaire, receveur des émoluments, puis receveur collecteur
- Comptes du receveur collecteur pour les dépenses extraordinaires
- Comptes du collecteur de la taille
- Comptes des sommes empruntées
- Dettes de la communauté
- Comptes de la subvention
- II. Revenus de la ville
- III. Dépenses de la ville
- IV. Emprunts
- A. Recettes et dépenses
- B. Le recours à l’emprunt
- C. Qui sont les créanciers ?
- D. Emploi des sommes empruntées
- E. États de vérification des dettes
- V. Conclusion
Caroline Chevalier
L’intendant de police, justice et finances en Languedoc et en Roussillon à l’époque moderne : un même titre pour une même fonction ?- I. L’intendant, administrateur des finances des communautés de sa province
- A. Trois étapes majeures pour la mise en place de l’institution des intendants comme agents de la fiscalité
- B. Une définition générale des fonctions de l’intendant, identique en Languedoc et en Roussillon
- C. Le Languedoc et le Roussillon : deux provinces bien différentes
- II. L’intendant en Languedoc, contrôleur des finances plus qu’administrateur
- A. Rôle particulier de l’intendant en Languedoc
- B. Les États provinciaux de Languedoc
- C. Les différentes impositions du Languedoc
- D. Un rôle parfois différent selon la personnalité de l’intendant
- III. L’intendant en Roussillon, administrateur des finances par excellence
- A. Déroulement des actions de l’intendant concernant l’imposition
- B. Collaboration du pouvoir royal et de l’intendant
- C. Les impositions du Roussillon
- D. L’intendant au service des contribuables de sa province
- E. Une mainmise importante de l’intendant en matière de finances
John Cantarel
La fiscalité pesant sur l’étranger au royaume, en Languedoc et en Roussillon aux XVIIe et XVIIIe siècles- I. Les sommes perçues lors de la naturalisation
- A. L’apparente gratuité des lettres de naturalité
- B. Le vrai coût de la naturalisation
- II. La création d’une nouvelle taxe sur les étrangers par la déclaration du 22 juillet 1697
- A. La taxation des étrangers par l’ordonnance royale de 1697
- B. La taxation de la déclaration de 1697 en Languedoc et en Roussillon