Table des matières

Table des abréviations

Dominique Bonmati

Préface

Introduction

Plaidoyer pour une approche transversale résolument anticipative

Plaidoyer pour une approche juridique résolument anticipative

Avant-propos

Titre I. Un contexte juridique favorable

• Chapitre I. L’amorce juridique vers de nouveaux fondements juridiques
• Section I. Des conditions propices aux réformes juridiques
• §1. Un contexte juridique international favorable
• A. Une avancée politique majeure
• 1. La position environnementale américaine
• 2. La position environnementale nippone
• B. Une avancée technique latente
• 1. Lourdeur des blocages institutionnels
• 2. La nécessité de réformer les institutions onusiennes
• §2. Un contexte juridique générateur de nouveaux droits opposables
• A. De nouveaux droits environnementaux opposables directs
• 1. Droit opposable au principe de sécurité hydrique des États
• 2. Droit opposable au principe de sécurité agraire et sanitaire
• B. De nouveaux droits environnementaux opposables connexes
• 1. Droit opposable au principe sécuritaire de préservation des espèces vivantes, dont l’Homme
• 2. Droit opposable au principe sécuritaire de préservation des espaces
• Section II. Des conditions propices au lancement de nouveaux objectifs juridiques
• §1. Des objectifs contractuels environnementaux
• A. Un objectif souhaitant limiter l’incertitude environnementale
• 1. Porter une attention particulière aux lignes directrices
• 2. Réfléchir à une autre approche juridique
• B. Un objectif visant à éviter les dommages environnementaux
• 1. Anticiper davantage pour réguler les responsabilités environnementales
• 2. Anticiper davantage en réinventant de nouvelles stratégies sécuritaires
• §2. Des objectifs techniques environnementaux
• A. Des objectifs renforçant la jurisprudentielle internationale
• 1. La reconnaissance d’un droit à un environnement sain et équilibré
• 2. Les limites de cette reconnaissance en droit européen et interne
• B. Des objectifs renforçant les outils de médiation et d’expertise environnementales
• 1. L’expertise environnementale
• 2. La médiation environnementale
• Chapitre II. L’amorce juridique vers la transposition de nouveaux principes
• Section I. Une marche vers la transposition du principe d’équité environnementale
• §1. La marche vers un droit à la préservation des ressources naturelles
• A. Une nature juridique nouvelle à travers le principe du « jus cogens »
• 1. Rappel de la notion de jus cogens
• 2. Rappel de la consécration du principe de jus cogens
• B. Un champ de compétence juridique nouveau
• 1. Application du principe de jus cogens en droit de l’environnement
• 2. Portée du principe de jus cogens en droit de l’environnement
• §2. La marche vers un droit à la préservation de l’Homme
• A. Des fondements juridiques nouveaux
• 1. Plaidoyer pour une reconnaissance juridique du principe de vulnérabilité
• 2. Portée de cette reconnaissance
• B. Des domaines d’intervention novateurs
• 1. Intervention dans le domaine de l’énergie
• 2. Intervention dans le domaine stratégique en terme sécuritaire
• Section II. Une marche vers la transposition du principe d’équilibre environnemental
• §1. Dialoguer autour du renforcement juridique pour un nouvel équilibre des pouvoirs
• A. Plaidoyer pour une stratégie juridique nouvelle
• 1. Reconnaître la mémoire culturelle du territoire
• 2. Suggestions de redéfinition de la CDB
• B. Échanger sur des responsabilités environnementales nouvelles
• 1. L’émergence d’un nouveau lien de gouvernance
• 2. L’émergence d’une souveraineté environnementale « partagée »
• §2. Dialoguer pour la reconnaissance juridique du principe d’intérêt général environnemental
• A. Rappel d’une émergence progressive du principe d’intérêt général environnemental
• 1. Rappel d’un droit forestier en souffrance
• 2. Rappel des conséquences d’un droit forestier en souffrance
• B. Rappel d’une portée juridique évolutive du principe d’intérêt général environnemental
• 1. La notion de cohérence territoriale et la réforme des collectivités
• 2. La notion de cohérence territoriale et le code de l’urbanisme français

Titre II. Un contexte doctrinal et jurisprudentiel favorable

• Chapitre I. Repenser par le dialogue le rattachement au droit naturel
• Section 1. Plaidoyer pour réfléchir à la reconnaissance de la notion de res commmunes rares de l’Humanité
• §1. Le constat d’une absence de rattachement à la notion juridique de res communes
• A. Dialoguer autour d’un rattachement nécessaire à d’autres principes fondamentaux
• 1. Finalités du droit international de l’environnement et responsabilités des États
• 2. L’évolution des droits anglo-saxon et romano-germanique
• B. Dialoguer autour d’un rattachement nécessaire à d’autres droits et devoirs fondamentaux
• 1. Plaidoyer pour le rattachement des ressources naturelles à la notion de res communes
• 2. Plaidoyer pour le rattachement des ressources naturelles à la notion de Patrimoine commun de l’Humanité
• §2. Le paradigme juridique autour de la nouvelle qualification juridique
• A. Une nature juridique équivoque
• 1. Dialoguer autour d’un rattachement mutant lié à l’évolution en droit interne
• 2. Dialoguer autour d’un rattachement mutant lié à la notion de rareté non encore retenue
• B. Une fonction juridique réductrice
• 1. Dialoguer autour d’un rattachement de la fonction juridique à la notion d’usage
• 2. Portée de ce rattachement en droit des contrats
• Section II. Plaidoyer pour échanger sur la reconnaissance des res communes fragiles
• §1. Échanger sur un droit à préserver véritable
• A. Poser les fondements d’une nature juridique nouvelle
• 1. Dissonance juridique
• 2. Dissonance sécuritaire
• B. Échanger pour entrevoir les finalités d’une fonction juridique novatrice
• 1. Constat d’une incertitude structurelle
• 2. Constat d’une incertitude économique
• §2. Échanger en termes d’identification juridique des risques environnementaux
• A. Dialoguer sur les modes d’identification juridique des risques
• 1. Constat de principales problématiques
• 2. Constat de problématiques connexes
• B. Dialoguer sur les modes d’identification des sujets de droits victimes
• 1. Sur le besoin de renforcer l’identification des victimes principales et par ricochet
• 2. Sur le besoin de renforcer l’identification en transversalité sécuritaire
• Chapitre II. Repenser par le dialogue le rattachement au droit commun
• Section I. Plaidoyer pour échanger sur une nouvelle notion de res stricto sensu
• §1. Constater la nature juridique réductrice du caractère marchand
• A. Une nature juridique dangereusement réductrice
• 1. Un aspect matériel réducteur incohérent
• 2. Un aspect immatériel restant à instaurer
• B. Une ambivalence internationale dangereusement perceptible
• 1. Une ambivalence souhaitée pour des raisons juridiques
• 2. Une ambivalence souhaitée pour des raisons économiques
• §2. Constater la portée juridique insécuritaire du caractère marchand
• A. Échanger sur la typologie classique mondiale
• 1. Dialoguer sur la nécessité de repenser en terme de finalité et caractéristiques
• 2. Dialoguer sur la nécessité de repenser en terme de régulation
• B. Échanger sur une autre typologie contemporaine en termes sécuritaires
• 1. Dialoguer sur la nécessité de repenser en terme de droits et devoirs
• 2. Dialoguer sur la nécessité de repenser en terme de stratégie juridique responsable
• Section II. Plaidoyer pour échanger autour d’un droit d’usage lié au droit de propriété
• §1. Anticiper par la réflexion juridique autour d’une autre notion d’appartenance
• A. Réorganiser par le dialogue le raisonnement juridique en droit international
• 1. Réorganiser ensemble en terme de droit intellectuel
• 2. Réorganiser ensemble en terme de droit coutumier local
• B. Réorganiser par le dialogue le raisonnement juridique en droit interne
• 1. Réorganiser ensemble autour de la notion juridique d’appartenance
• 2. Réorganiser ensemble autour de la notion juridique de créance
• §2. Anticiper par le dialogue les inadaptations liées à la notion d’exploitation
• A. Requalifier ensemble la définition juridique imprécise du principe d’exploitation
• 1. Requalifier ensemble en termes d’exploitation responsable
• 2. Requalifier ensemble en termes sécuritaires d’obligation de moyens et non de résultat
• B. Requalifier ensemble la fonction juridique du principe d’exploitation
• 1. Réfléchir ensemble à un principe d’équilibre juridique sécuritaire
• 2. Réfléchir ensemble à un principe d’équilibre économique sécuritaire

Plaidoyer pour une approche transversale réellement sécuritaire

Plaidoyer pour une approche juridique transversale réellement sécuritaire

Avant-propos

Titre I. Une approche itérative sécuritaire nouvelle

• Chapitre I. Plaidoyer pour échanger sur une stratégie sécuritaire anticipative
• Section I. Réfléchir à une sécurité juridique environnementale nouvelle
• §1. Renforcer juridiquement par le dialogue le caractère fondamental de l’environnement
• A. Établir ensemble une nature juridique nouvelle reposant sur un processus itératif
• 1. Regards croisés sur des modes de gouvernances responsables
• 2. Regards croisés sur des modes de gouvernances en transition
• B. Transposer juridiquement par le dialogue le principe de bio-civilisation
• 1. Transposition souhaitable en terme de gouvernance
• 2. Transposition possible en terme de stratégie sécuritaire
• §2. Renforcer ensemble les moyens de lutte visant la protection de l’environnement
• A. Échanger pour une sécurité juridique environnementale renforcée
• 1. Renforcement propice en matière de corruption environnementale
• 2. Renforcement limité en matière de corruption environnementale
• B. Échanger pour une coopération internationale renforcée
• 1. Un renforcement nécessaire
• 2. Un renforcement itératif
• Section 2. Réfléchir ensemble à une solidarité environnementale novatrice
• §1. Dialoguer pour retenir la notion juridique de territoire environnemental
• A. Une autre définition en droit international
• 1. Nouveau triptyque
• 2. Nouvelle architecture juridique de l’État
• B. Une autre définition en droit interne
• 1. Nécessité d’une magistrature « verte » présente
• 2. Nécessité d’une magistrature « verte » formée
• §2. Dialoguer pour repositionner juridiquement les acteurs environnementaux
• A. Échanger sur l’adaptation de ce repositionnement à l’aune du principe de solidarité environnementale
• 1. Visualiser les peuples sous l’angle de l’égalité
• 2. Visualiser les interdits fondamentaux
• B. Échanger sur l’adaptation de ce repositionnement à l’aune du principe d’accès et de partage des savoirs
• 1. Visualiser une nouvelle « boussole » juridique
• 2. Visualiser un droit commun de l’humanité
• Chapitre II. Créer ensemble une dynamique juridique sécuritaire
• Section 1. Échanger autour d’une dynamique sécuritaire transversale nouvelle
• §1. Dialoguer pour intégrer transversalement le caractère multidimensionnel des enjeux
• A. Poser ensemble les enjeux juridiques transversaux nouveaux
• 1. Des enjeux de santé publique et d’Intérêt général
• 2. Des enjeux de sécurité publique
• B. Délimiter ensemble les enjeux périphériques multiples
• 1. Miser sur une autre démarche
• 2. Miser sur une autre transversalité
• §2. Affronter transversalement ensemble le caractère complexe des discordances
• A. Analyser ensemble les discordances juridiques émergentes
• 1. L’absence d’une définition commune universelle
• 2. La notion d’intérêt commun de l’Humanité
• B. Anticiper ensemble les discordances techniques latentes
• 1. Apprendre à anticiper autrement
• 2. Apprendre à anticiper ensemble
• Section 2. Échanger sur une dynamique sécuritaire autour de nouveaux objectifs juridiques
• §1. Reconnaître ensemble l’émergence du principe d’équilibre des milieux endémiques
• A. Réfléchir ensemble à une nature juridique nouvelle
• 1. Proposer une approche responsable
• 2. Proposer une stratégie foncière responsable
• B. Entrevoir ensemble une portée juridique novatrice
• 1. Une portée novatrice en terme de sécurité juridique
• 2. Une portée novatrice en terme de responsabilité juridique
• §2. Dialoguer pour renforcer les responsabilités environnementales existantes
• A. Se fonder ensemble sur le principe de sécurité environnementale
• 1. Un renforcement transversal
• 2. Un renforcement linéaire
• B. Revoir ensemble les limites constatées dans la pratique environnementale actuelle
• 1. L’exemple de la gestion des risques inondations
• 2. La portée de l’exemple reposant sur une gouvernance des risques

Titre II. Une approche endémique sécuritaire nouvelle

• Chapitre I. Plaidoyer pour dialoguer sur une stratégie sécuritaire de préservation de l’Humanité
• Section 1. Échanger pour rattacher la stratégie sécuritaire à des principes à portée universelle
• §1. Réfléchir ensemble à une stratégie sécuritaire reposant sur l’intérêt général de l’Humanité
• A. Établir ensemble une nature juridique nouvelle fondée sur un droit commun environnemental
• 1. Les fondements
• 2. Portée
• B. Retenir ensemble une fonction juridique orientée sur un devoir commun environnemental
• 1. Contenu
• 2. Portée
• §2. Réfléchir ensemble à une stratégie sécuritaire reposant sur les res communes de l’Humanité
• A. Réinventer ensemble une définition juridique
• 1. Contenu
• 2. Portée
• B. Reconnaître ensemble une portée juridique non exhaustive
• 1. Des bienfaits insoupçonnés
• 2. Des effets durables
• Section 2. Échanger pour orienter une stratégie sécuritaire autour d’une refondation juridique et technique
• §1. Établir ensemble de nouvelles conditions de fond et de forme
• A. Échanger sur une refondation juridique du contrat de mandat environnemental
• 1. Réinventer le cercle de gouvernance du VI^ème siècle
• 2. Réinventer le contrat de mandat
• B. Échanger sur une refondation juridique du rôle des acteurs
• 1. Une refondation au nom de l’intérêt général de l’Humanité
• 2. Une refondation reposant sur la notion de « pater familias »
• §2. Dialoguer autour d’une stratégie circulaire tripartite
• A. Échanger sur un fondement nouveau reposant sur le croisement entre savoirs, pouvoirs et vouloir
• 1. Constater l’absence de croisement
• 2. Redessiner les liens intrinsèques entre l’Homme et la Nature
• B. Échanger sur des domaines portant sur le croisement entre savoirs, pouvoirs et vouloir
• 1. Une meilleure transversalité des accords internationaux
• 2. Une meilleure transversalité des protocoles
• Chapitre II. Plaidoyer par le dialogue pour une stratégie sécuritaire de préservation du Vivant
• Section 1. Redessiner ensemble une stratégie endémique fondée sur une démarche juridique transversale
• §1. Reconnaître ensemble le caractère juridique fondamental et nécessaire des espèces vivantes
• A. Rechercher ensemble le caractère juridique fondamental des espèces
• 1. Reconnaître les interactions
• 2. Revoir le principe de continuité des systèmes
• B. Échanger sur la reconnaissance du caractère nécessaire des espèces
• 1. Une reconnaissance visant une meilleure sécurité juridique
• 2. Une reconnaissance visant sur une résilience nouvelle
• §2. Échanger sur la reconnaissance juridique du caractère interdépendant et éphémère des espèces vivantes
• A. Apprendre à reconnaître juridiquement le caractère interdépendant des espèces
• 1. Les fondements de cette reconnaissance
• 2. La portée de cette nécessaire reconnaissance
• B. Échanger sur la reconnaissance juridique du caractère éphémère des espèces
• 1. Les fondements de cette reconnaissance juridique
• 2. La portée de cette reconnaissance
• Section 2. Réfléchir ensemble à la transversalité juridique d’une stratégie sécuritaire endémique nouvelle
• §1. Réfléchir ensemble au renforcement juridique des données
• A. Des fondements juridiques basés sur le principe de sécurité
• 1. La nécessité d’ordre sécuritaire
• 2. La nécessité d’intérêt général
• B. Une extension juridique fondée sur le caractère nécessaire
• 1. Un rattachement souhaité à la notion de res communes
• 2. Un rattachement souhaité au principe de préservation et au droit d’accès
• §2. Réfléchir ensemble à l’extension juridique des moyens de protection
• A. Une extension du principe de précaution environnementale
• 1. L’émergence d’une obligation positive internationale environnementale de moyens
• 2. Le renforcement de l’aspect procédural environnemental
• B. Une extension du principe de responsabilité environnementale
• 1. Une extension portant sur l’appréciation de la gestion « pater familias » des institutions
• 2. Une extension portant sur l’évolution sécuritaire du droit international des brevets

Conclusion

Bibliographie