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Jean Carbonnier. L’homme et l’œuvre

 | 
Raymond Verdier

Droit et littérature

Jean Carbonnier : entre droit et littérature

Denis Salas

Texte intégral

Que cherche Jean Carbonnier dans la littérature ?

1On ne sait trop ce que représente la littérature pour Jean Carbonnier. Une source documentaire, parmi d’autres, illustrant sa sociologie du droit ? Une mine de récits de nature à rendre moins aride le commentaire des jurisprudences et des lois ? Une ballade par auteurs qui émaillent les « états des questions » ou « sillages et sillons » de ses manuels ? Tout cela à la fois. Peut-être aussi le juriste en lui ne se résigne pas à oublier la part mystérieuse du droit, à ne pas respirer son souffle ancestral, son poème sérieux. Il y a plus qu’un emprunt illustratif à la littérature chez ce grand juriste. Il recherche l’autre scène du droit, son extériorité moqueuse ou critique, révoltée ou démiurgique.

Le Cid ou la critique du droit établi

  • 1 . Carbonnier J., « Caractères juridiques », in Flexible droit. Pour une sociologie du droit sans ri (...)
  • 2 . Voir sur ce point le désormais classique ouvrage La Vengeance, Verdier R. (dir.), Cujas, 1980 (4 (...)

2Prenons Le Cid tel que Carbonnier le lit. Rodrigue l’intéresse peu. Il se tourne vers Chimène1. En aimant le meurtrier de son père, elle manque à son devoir de vengeance. Sa faute est là : bafouer une société fondée sur l’honneur. Nous sommes à une époque – la pièce de Corneille est de 1636 – où l’État royal prend à son compte le monopole de la violence légale sans faire disparaître les solidarités familiales. Si Chimène est jugée scandaleuse c’est qu’elle transgresse les obligations de sa caste. Sa crise morale, son indécision tragique, expriment la désagrégation d’un monde fondé sur l’honneur. Elle annonce une justice de moins en moins vindicatoire à mesure que le face-à-face entre l’individu et l’État s’impose2. En opposant à son clan sa liberté de choix, elle ouvre une brèche où s’engouffre l’arbitrage du droit. Le compromis proposé par le roi cristallise cette bifurcation. Il stoppe l’engrenage qui conduit du déshonneur à la honte et de la riposte à la violence sans fin. Il s’oppose au monde de l’honneur. Il absout Chimène de sa dette et lui donne un délai d’un an pour pleurer son père avant d’épouser Rodrigue :

Ta gloire est dégagée et ton devoir est quitte ; Ton père est satisfait et c’était le venger Que de mettre tant de fois ton Rodrigue en danger (V, 6)

3Que le théâtre soit le miroir des crises du droit, on le voit dans le Dom Juan de Molière (1665). La transgression de ce héros cynique n’est, selon lui, ni dans l’athéisme, ni dans le libertinage mais dans une apologie de la bigamie. Le Dom Juan de Molière a ceci de différent avec ces prédécesseurs espagnols qu’il « se précipite dans la cérémonie » : c’est ainsi qu’il a enlevé Elvire pour en faire sa femme avant de promettre le mariage à des paysannes. Bien que Sganarelle s’en défende, son maître se présente bel et bien comme « l’épouseur du genre humain ». Il se décrit comme un conquérant qui, tel Alexandre, vole de victoires en victoires. Alors qu’on voit généralement chez Dom Juan, orgueil, hypocrisie, goût du blasphème (dans la scène du mendiant qu’il force à jurer), Carbonnier souligne sa fascination ambiguë pour le mariage.

4Manœuvre de séduction « pour attraper les belles » ? Plutôt

  • 3 . Flexible droit, op. cit., p. 423.

une passion d’espèce rare qui ne s’accommode pas d’union libre qui a la rage de prendre corps dans le rite social. Autant de mariages que de femmes aimées, certes ; mais pas de femme aimée en dehors du mariage3.

5Tel est l’apport de Molière : ce bigame transgresse le sacrement du mariage dont le concile de Trente a réaffirmé l’indissolubilité. Molière, à travers son personnage, plaide (sa correspondance en témoigne) pour la dissolubilité du lien.

  • 4 . Ibid., p. 425.

On perçoit ici comme une sourde apologie du divorce et du divorce le plus libertaire, pour simple incompatibilité d’humeur, un siècle avant la Révolution qui devait en faire une réalité pour un temps4.

6Reste que ces deux exemples montrent comment la force imaginante de la littérature oppose un scénario alternatif au droit existant. Le personnage, par la liberté que lui confère son auteur, par sa révolte contre l’ordre établi, invente un autre rapport au pouvoir et aux lois. On songe au rôle politique de la tragédie grecque où une société se représentait ses conflits à travers des personnages, tel le dialogue entre Antigone et Créon. L’autorité du personnage vient d’un récit en symbiose avec son auditoire, capable de se hausser à la hauteur d’un moment historique, de l’offrir en spectacle au public assemblé. La force de la littérature est de contester librement le droit, de l’opposer à la grandeur des sentiments, de le subvertir par le doute et l’ironie.

7Chimène affirme la supériorité de son amour sur la dette de sang. Dom Juan préfère mourir plutôt que renoncer à sa liberté. En transgressant la loi, ils ouvrent un espace de liberté où peut se reformuler un rapport différent à la loi et au sacré. En ce sens, la crise qu’ils traversent anticipe sur un droit futur. L’une, en plaçant son amour au-dessus de la loi, favorise l’émergence d’une autre justice. L’autre, par sa transgression, préfigure le grand vent de liberté de l’Europe des Lumières.

Zadig ou le droit comme artifice

  • 5 . Carbonnier J., « Instruction criminelle et liberté individuelle », in Écrits, Verdier R. (dir.), (...)

8La littérature du XVIIIe siècle confirme ce mouvement en franchissant un pas de plus. Une nouvelle littérature d’engagement politique se dresse, avec une audace parfois masquée, contre le pouvoir établi. Dans son ouvrage de 1937, Instruction criminelle et liberté individuelle, Carbonnier évoque ce deuxième XVIIIe siècle où, avec Beccaria et Voltaire les intellectuels se font criminalistes pour réclamer, entre autres, l’abolition de la torture5. La loi est à cette époque le symbole de la liberté. Son avènement condamne un passé d’arbitraire et des coutumes archaïques. Qu’on l’énonce, qu’on l’enseigne, tel le Télémaque de Fénelon ou l’émile de Rousseau, elle est l’image même de la Raison enseignante.

  • 6 . « La passion des lois au siècle des Lumières », in Essais sur les lois, Répertoire du Notariat De (...)

Rien ne ressemble plus au précepteur attaché à un enfant que le législateur consacré à un peuple6.

9On sait l’admiration que Carbonnier voue à Montesquieu et Voltaire, pères fondateurs de la sociologie juridique. Le droit nouveau en marche en ce siècle des Lumières, c’est Voltaire qui l’incarne. Carbonnier voit dans L’Essai sur les mœurs une première anthropologie des coutumes. Il figure en bonne place dans les pères fondateurs de sa Sociologie juridique. Plus encore l’avocat de Calas, c’est le Voltaire conteur, auteur de fables politiques et juridiques qu’il aime. C’est dans Zadig qu’il dénonce le droit comme maître de l’imposture et démasque son « artificialisme ».

10Lisons ce récit daté de 1748, qui raconte la quête d’un jeune Babylonien. Las de ne pas trouver le bonheur, il le cherche dans la science, la vie mondaine avant d’atteindre une certaine sagesse. Adepte du gouvernement modéré, il lutte contre la brutalité des mœurs et fait abolir une loi antique qui imposait aux veuves de périr sur le bûcher. Cette coutume indoue qui envoie au bûcher les veuves, également rapportée par Montesquieu dans L’Esprit des lois, est l’exemple même de la peine barbare. Comment s’en étonner, ajoute avec malice Voltaire, dès lors que les pierreries et les ornements des jeunes veuves immolées par le feu revenaient au clergé ?

  • 7 . Carbonnier J., « Voltaire ou l’artificialisme juridique », in Flexible droit, op. cit., p. 178.

11Réfugié dans l’Île de Serendib, Zadig découvre que la loi défend aux rois d’épouser les femmes à la prunelle claire. Vieille loi intouchable ? Figure d’un sacré immémorial que tous révèrent pieusement ? Nullement. C’est un vieux bonze qui l’a forgée il y a cinq mille ans pour s’approprier la favorite du Prince. « C’est la passion folle et rusée d’un mort qui continue de dicter sa loi aux vivants7 ». La loi, bien loin d’être inspirée par l’intérêt général, est le fruit d’une caste au pouvoir, fruit d’une volonté arbitraire. Derrière le droit il y a la législation, mais derrière la législation il y a les groupes qui font des lois comme des machines montées par la ruse de quelques-uns. Ce Voltaire réaliste est le précurseur de la sociologie juridique et politique. « Le droit naît bel et bien du dol », ajoute Carbonnier fortifié dans son scepticisme par sa lecture de la fable voltairienne.

12Cet engouement pour les lois, qu’elles soient raillées ou encensées, se fige au premier XIXe siècle. Loin du romantisme, du nationalisme et des coutumes des peuples, le droit entre dans une période de positivisme juridique. Il aspire à la forme pure, exhaustive, autoréférencée du Code.

13Il se ferme et s’enferme dans sa complétude. Il se cache dans des arcanes austères et labyrinthiques. Inintelligible pour le profane, le droit sort de la culture. Il devient une technique pure, un savoir clos, une « matière » que l’on enseigne loin de la littérature.

Von Sinclair ou le droit comme révolte

  • 8 . Von Sinclair I., La Fin de la guerre des Cévennes, introduite et traduite par J. Carbonnier, Les (...)

14Même si la séparation est plus étanche entre les lettres et le droit, le dialogue n’est pas pour autant interrompu. Si le droit ne s’en nourrit plus, la subversion de la littérature n’a rien perdu de son impertinence. Quand le droit est otage des passions politiques, quand la loi est instrument d’intolérance, la critique fait acte de résistance. Carbonnier traduit en 1993 une pièce d’Isaak von Sinclair, La Fin de la guerre des Cévennes, texte poétique qui évoque la guerre du roi de France contre les Camisards dans le contexte de la révocation de l’Édit de Nantes8. Écrit en 1806 alors que l’Allemagne est en guerre contre Napoléon, cette tragédie est un appel au patriotisme, à une guerre de libération. Prise dans ce mouvement, la littérature devient acte de résistance contre l’oppression subie par les protestants.

15Cela veut-il dire que les Camisards sont les porte-parole de toutes les libérations ? Carbonnier s’en défend. Mais certains passages qu’il traduit exaltent la transfiguration du droit naturel par la révolte.

C’est vers cela que se dirige avec effort la marche des siècles : établir la paix à travers la lutte et le droit à travers l’injustice, le droit et la paix comme la nature nous les a donnés non pas comme les lois des hommes les ont modelés » (I, 2).

16Et d’autres répliques opposent la tranquillité du droit à l’élan de révolte qui l’habite :

  • Tu appelles révolte ce qui doit s’affirmer comme le droit.
  • Ce qui repose sur l’alliance du contrat n’est-il pas plus sûr que ce qui repose sur la pointe de l’épée, sur la chance de la guerre. (IV, 1)

17L’acte de l’écrivain s’apparente à ce qu’on appellera la littérature d’engagement placée entre acte politique et création artistique. Une telle fonction critique s’exprime vraiment vers 1850 quand la littérature acquiert un statut d’autonomie et un prestige sans égal. Par son geste tribunicien, le « grand écrivain » pose un acte public, capte un horizon d’attente, révèle à la société des valeurs universelles qu’un régime et sa loi bafouent ou nient. Il y a toujours un projet éthique sous-jacent à la figure de l’engagement, un « impératif moral » à côté de « l’impératif esthétique ». Car ce qui caractérise le pouvoir d’intervention de l’écrivain « embarqué » est ce passage du singulier à l’universel. La figure originaire est celle de Voltaire qui mobilise la littérature comme une arme au service d’une cause, mais il faudrait évoquer aussi l’engagement de Pascal dans la controverse religieuse de son temps.

  • 9 . « Scolie sur le droit : Victor Hugo ou la recherche de l’absolu », in Flexible droit, op. cit., p (...)
  • 10 . Hugo V., Actes et paroles, « Le droit et la loi », cité dans « Victor Hugo ou la recherche de l’a (...)

18L’œuvre de Hugo s’inscrit dans ce mouvement. Le tout premier texte de Carbonnier daté de 1926 s’intitule « Victor Hugo ou la recherche de l’absolu9 ». Contre le monde postrévolutionnaire, monde figé dans le culte de la loi, il voit dans le droit une recherche d’absolu. Dans la France du XIXe siècle, faut-il s’étonner de voir la critique la plus forte de la loi dans la littérature et la poésie ? Fermé sur lui-même, mécanique de précision accessible aux seuls initiés, le droit ne dialogue plus avec la société dont il est pourtant issu. Le verbe hugolien lui rappelle qu’au sens du droit naturel, il a pour vocation de préserver la personne humaine. S’il s’en éloigne, il n’est qu’une coquille vide. Par-delà la loi et au-dessus de la loi, c’est « la souveraineté de l’homme sur lui-même » que le droit doit défendre10. Le droit redevient lui-même quand il est illuminé par un acte moral. Le combat contre la peine de mort trouve ainsi sa plénitude.

19Ajoutons que la dénonciation par Hugo des juges et de leur jurisprudence ne faiblit jamais. Dans Les Misérables bien sûr, dans Les Châtiments (où il s’en prend aux juristes bottés du Second Empire) mais aussi dans Les Années funestes et L’Homme qui rit. On oublie seulement – Carbonnier le rappelle – que Hugo met en scène le conflit du droit et de la loi, que dans la préface à Actes et Paroles, il fait du Droit la matrice de toutes les valeurs.

Carbonnier dramaturge ?

  • 11 . « Délibéré du droit », in Flexible droit, op. cit., p. 460-481 suivi d’un court texte « En marge (...)

20Une seule fois, pourtant, le juriste saura malicieusement passer de l’autre côté du miroir. De cette discrète transhumance on trouve la trace dans le chapitre IV de Flexible droit (intitulé « Jeux du droit »). Sous le titre « Délibéré du droit », on peut lire une fiction, une petite pièce en cinq actes11. Nous sommes dans la salle des délibérés d’un tribunal correctionnel. Les juges délibèrent sur une banale affaire de tentative de vol. Un jeune prévenu vient de comparaître devant eux pour avoir tenté de voler sa valise à un voyageur de chemin de fer. En compagnie d’un comparse, il se présentait comme l’agent d’un service d’aide aux passagers. Ruse grossière. Effrayé à la vue des gendarmes, il fut rapidement interpellé. À l’audience, il est seul. Le coauteur est en fuite et la victime est absente. Lors du délibéré, après un premier tour de table, les opinions sont partagées. Les uns s’en tiennent à l’analyse de la tentative de vol qui suppose un commencement d’exécution. Pour d’autres, il faut aussi regarder l’individu, son aveu circonstancié et son sentiment de culpabilité. Quel critère adopter pour juger ? La personnalité ou l’acte saisi par la loi ? Et quelle décision prendre ?

21Trois philosophies pénales vont dialoguer. L’opinion du président est qu’il faut juger l’homme plus que son acte. Paternel, passablement idéaliste, il incarne une conception compréhensive de la peine. Il plaide le dossier de personnalité, relativise cet acte comme un moment d’égarement stoppé par la peur du gendarme. « Aux mineurs le droit ne doit pas la légalité, il leur doit seulement de les traiter selon la morale et la pédagogie ».

22À l’opposé, le second juge défend un droit pénal de la fermeté, résolument rétributif. Sa vision est celle d’un droit pénal vue d’une tranchée, d’un limes, d’où on tire sur l’ennemi. « Dans le délinquant, je considère l’ennemi, dans le droit pénal les lois de la guerre ». Ce qui compte est de le mettre hors d’état de nuire, sauf peut-être cet « enfant perdu qui s’est avancé étourdiment près de nos lignes » que l’on peut épargner. Le troisième juge voit le droit pénal du côté de la stricte légalité. Notre décision est certes, dit-il, un signe qui doit exprimer la réprobation de la société devant ces actes. L’utilité commune suppose sans doute quelques malheurs individuels, ainsi va la loi pénale. Or la loi exige des actes préparatoires et un commencement d’exécution dont on ne trouve nulle trace ici, donc, conclut-il : relaxe.

23Ce dialogue entre les maîtres du procès débouche sur un paradoxe : le juge le plus paternel est le plus sévère. En effet, seul le président vote coupable et, dans l’intérêt d’un pauvre enfant qu’il faut aider, choisit un sursis avec mise à l’épreuve. Les deux autres juges, les plus répressifs, votent au contraire la relaxe. L’un parce qu’il y voit un trop petit gibier, l’autre parce que l’infraction n’est pas légalement constituée. Deux contre un : relaxe ? Non car l’huissier annonce le retour de la victime. Coup de théâtre ? Plutôt : un deus ex machina dans le théâtre du droit. Car « le volé » fait une déclaration surprenante : il reconnaît le prévenu comme son enfant naturel ce qui a pour effet immédiat de suspendre l’action publique. Il n’y a pas, en effet, de vol entre proches parents. Résultat immédiat : relaxe à l’unanimité.

24Cette « victime » surprenante ne renonce pas seulement à tout dédommagement. Elle veut sauver son agresseur des griffes du droit. Son retour final signifie qu’il faut sortir du langage juridique pour accéder à une vérité sinon plus morale du moins authentique. Le droit est peu de choses à côté des élans de la vie morale, sentimentale, affective. Cet apologue est une parabole du non-droit au sens où ce deus ex machina frappe de caducité le raisonnement des juges. Face au pardon souverain de l’offensé, face à sa surabondance et à sa gratuité, le droit avec ses arguties et ses procédures paraît minuscule.

Notes

1 . Carbonnier J., « Caractères juridiques », in Flexible droit. Pour une sociologie du droit sans rigueur, LGDJ, 2001 p. 421.

2 . Voir sur ce point le désormais classique ouvrage La Vengeance, Verdier R. (dir.), Cujas, 1980 (4 tomes).

3 . Flexible droit, op. cit., p. 423.

4 . Ibid., p. 425.

5 . Carbonnier J., « Instruction criminelle et liberté individuelle », in Écrits, Verdier R. (dir.), Paris, PUF, 2008, p. 773.

6 . « La passion des lois au siècle des Lumières », in Essais sur les lois, Répertoire du Notariat Defrénois, 1979, p. 214.

7 . Carbonnier J., « Voltaire ou l’artificialisme juridique », in Flexible droit, op. cit., p. 178.

8 . Von Sinclair I., La Fin de la guerre des Cévennes, introduite et traduite par J. Carbonnier, Les Presses du Languedoc, 1993. Ce drame romantique allemand de von Sinclair, poète allemand (1755-1815), ami de Hegel et Hölderlin est la dernière pièce d’une trilogie. L’action se passe en 1704 sous le règne de Louis XIV dans la province du Languedoc mais la pièce est écrite en 1805 en pleine guerre napoléonienne. Il raconte comment le maréchal Villars met fin à la guerre des Cévennes non par les armes mais par le droit, la confiance, la promesse du pardon royal, en divisant le camp de Camisards entre les partisans de Rolland qui refuse la paix et ceux de Camiset qui l’accepte. Merci à Christian Biet de m’avoir signalé ce texte.

9 . « Scolie sur le droit : Victor Hugo ou la recherche de l’absolu », in Flexible droit, op. cit., p. 183 sq.

10 . Hugo V., Actes et paroles, « Le droit et la loi », cité dans « Victor Hugo ou la recherche de l’absolu », art. cit., p. 186.

11 . « Délibéré du droit », in Flexible droit, op. cit., p. 460-481 suivi d’un court texte « En marge du Délibéré ».

© Presses universitaires de Paris Nanterre, 2012

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