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Jean Carbonnier. L’homme et l’œuvre

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Raymond Verdier

Témoignages

Jean Carbonnier, le passeur

Jacques Commaille

Volltext

1Les célébrations de l’œuvre de Jean Carbonnier, si justifiées, donnent lieu, comme toute célébration, à l’expression d’une sorte d’unanimisme. Elles réunissent dans l’éloge de l’une des grandes figures de la pensée juridique contemporaine celles et ceux qui s’attachent aux représentations les plus nobles et les plus œcuméniques du droit. Mais ces rituels peuvent conduire à oublier ou à éluder les oppositions que l’œuvre de Jean Carbonnier a pu susciter. Faut-il rappeler que les défenseurs d’une dogmatique ou d’un positivisme juridiques ont manifesté leur méfiance ou même leur hostilité à l’égard d’une démarche qui associait la mise en œuvre de la Raison du droit au recours aux sciences de la société rappelant ainsi la nécessaire inscription du droit dans le fonctionnement du monde social ? Faut-il souligner que les spécialistes de sciences sociales ont souvent ignoré des usages de la sociologie qui leur paraissaient trop asservis à la « passion du droit » ?

  • 1 . Commaille J., « La construction d’une sociologie spécialisée. Le savoir sociologique et la sociol (...)

2Somme toute est ainsi progressivement soumise à la sacralisation une pensée qui se voulait libre en étant lucide notamment sur les antagonismes au sein de l’univers juridique et sur les irréductibilités entre juristes et sociologues (sur ce dernier aspect, voir par exemple : « La construction d’une sociologie spécialisée. Le savoir sociologique et la sociologie juridique de Jean Carbonnier1 »).

3C’est sur un paradoxe que nous choisissons de fonder ici notre propos. En ne masquant pas les antagonismes au sein de l’univers juridique autour de l’œuvre de Jean Carbonnier et en nommant les irréductibilités entre le droit et les sciences sociales telles que les relevait l’éminent juriste lui-même, nous aspirons tout en célébrant la grandeur du juriste à démontrer qu’il fut finalement un passeur, au sens le plus noble, entre le droit et les sciences sociales et qu’il le fut parce qu’il savait qu’il existait bien deux univers distincts et potentiellement incompatibles dont il respectait néanmoins la valeur respective et les vertus que chacun pouvait avoir pour l’autre.

  • 2 . Carbonnier J., Sociologie juridique, Paris, PUF (1re éd. Armand Colin, 1972), nouv. éd., Paris, P (...)
  • 3 . Commaille J., « La construction d’une sociologie spécialisée. Le savoir sociologique et la sociol (...)

4Considérer les choses ainsi, c’est se démarquer à la fois d’une vision intégriste d’une Raison juridique et d’une approche dogmatique des sciences sociales, particulièrement d’une sociologie encline à s’en tenir à ce qui pouvait être considéré chez Jean Carbonnier comme une conception étroite de sa sociologie juridique. On se souvient que ce dernier retient particulièrement la célèbre règle qu’Émile Durkheim formule dans les Règles de la méthode sociologique : « il faut traiter les faits sociaux comme des choses » pour considérer qu’il lui faut aussi « traiter du droit comme une chose » et que la sociologie juridique « n’a pas de règle plus fondamentale [...] et, pour lui, « il se peut même que ce soit cette exigence qui la définisse le mieux, dans son opposition au droit dogmatique2 ». La sociologie juridique de Jean Carbonnier s’inscrit ainsi dans cette tendance générale où les spécialisations de la sociologie sont établies d’abord en fonction de catégories de la pratique sociale ou politique. En développant des sociologies spécialisées, il s’agit de répondre à des problèmes. La sociologie juridique est ainsi conçue comme une « science pratique » au service de l’adaptation maîtrisée d’un droit aux évolutions de la société3.

  • 4 . Carbonnier J., Quaderni Fiorentini, 20, 1991 (texte repris dans Jean Carbonnier, Écrits, Paris, P (...)

5Pourtant, à l’opposé d’une sociologie critique qui ne veut connaître que cet aspect de l’œuvre de Jean Carbonnier, nous avancerons l’hypothèse que le rapport de celui-ci aux sciences sociales ne saurait être réduit à cette mobilisation de la sociologie au service du droit. Il y a dans le rapport que Jean Carbonnier établit avec le droit des fondements qui sont ceux de la démarche scientifique. Son intelligence aiguë des sciences sociales, son érudition en la matière n’ont pas permis simplement la constitution de sa sociologie juridique comme science pratique (l’inscrivant ainsi dans une longue tradition historique de juristes empruntant à la sociologie). Nous osons penser que les sciences sociales ont inspiré son œuvre de juriste en lui permettant de mettre à distance constamment le droit pour mieux le comprendre, ce qui est au fondement... de toute recherche. Rappelons-nous ce qu’il dit à ses pairs à l’occasion d’un hommage à François Gény : « Auparavant, ils étaient penchés sur leur matière. Ils ne voyaient que le droit, non pas leur rapport, leur distance au droit. Gény les a relevés et leur a dit : « Vous êtes libres4 ».

6En un mot, pour définir de façon plus complexe le rapport que le grand juriste établit avec les sciences sociales, il y aurait ses usages de la sociologie au service du droit, mais il y aurait également ce que la connaissance des sciences sociales produit comme rapport au monde et qui vont ici déterminer un certain rapport au droit. C’est ce que nous allons tenter de démontrer.

7Ce qui anime la sphère privée des individus ne cesse de fasciner Jean Carbonnier et il lui faudra tenter de concilier les exigences du « Législateur » avec la vision anthropologique qu’il acquiert d’un univers si peu conforme à la conception monopolistique, unitaire, universaliste de la norme juridique. C’est plus particulièrement dans ce domaine, qu’il développe cette considération iconoclaste pour une pensée juridique orthodoxe que la vie des individus est plus faite de séquences de non-droit que de conformité consciente, volontaire, assumée au droit. Il n’ignore pas que les formes d’institution, d’organisation, de fonctionnement de la vie privée obéissent dans le monde à des principes d’une extraordinaire variété. Il n’ignore pas que dans sa propre société, quelle que soit la volonté unificatrice d’un droit de l’État, les comportements des individus dans leur univers privé, les représentations qu’ils ont de celui-ci obéissent à des logiques différentes, qu’ils sont inscrits dans des traditions hétérogènes, perpétués par des habitus nés des différences sociales et culturelles. C’est donc le juriste éclairé qui rappelle pertinemment dans sa sociologie juridique la distinction anglo-saxonne entre mores (comme « règles de mœurs, norme du convenable »), folkways (comme « manières de vivre d’un peuple », comme usages sociaux, comme « habitudes d’une nation, ou du moins, d’un groupe social ») et law. C’est ainsi la maîtrise d’un savoir de sciences sociales ou plutôt une vision du monde enrichie de ce qu’en disent les sciences sociales qui vient opposer la complexité de l’économie normative des sociétés à l’approche étroitement « juridiste » attachée à concevoir celle-ci sur un mode binaire : juridique versus non juridique et à s’en tenir à définir inlassablement les critères de la juridicité.

8Le plus souvent pour décrire ce que furent dans l’œuvre de Jean Carbonnier ses rapports aux sciences sociales, on ne prend en compte que les usages que le « Législateur » fait de la sociologie précisément pour mettre en œuvre une « science du droit », celle-ci au sens d’une science de la création du droit équivalente à cette Science des mœurs de Lucien Lévy-Bruhl dont il fait un modèle dans la mesure où ce dernier aspirait à bâtir cette « science » à partir précisément d’une connaissance maîtrisée de l’état des mœurs. Mais en s’en tenant à ce « moment » de la pratique du « Législateur », on ne prend pas en compte ce qui, en amont, l’inspire, c’est-à-dire bien une vision du monde que lui donne sa culture des sciences sociales.

9Et c’est précisément cette culture exceptionnelle qui va fonder son adhésion à la thèse du pluralisme juridique. Que cette thèse fut discutée par des juristes, et même par des juristes sociologues, on le comprend parfaitement. Admettre un pluralisme juridique qui lui-même suggère plus généralement un pluralisme normatif, c’est remettre en cause la sacro-sainte représentation d’une unicité et d’une universalité de la norme juridique, c’est remettre en cause une Raison qui aurait sa propre raison, ce qui justifierait qu’elle ignore la diversité du social, qu’elle ignore que l’universalisme de la norme juridique peut être une fiction nourrie d’un européano-centrisme ou d’un occidentalo-centrisme. Pour ce qui concerne la France, c’est ébranler le mythe de l’universalisme républicain qui conduit à réduire l’économie normative de la société française au droit de l’État. La sympathie que Jean Carbonnier éprouve à l’égard du sociologue Georges Gurvitch trouve là sa raison. En effet, c’est ce dernier qui avait affirmé l’existence d’un droit de la société opposé au droit de l’État et dénoncé l’idée d’un « monisme juridique étatique ». Le pluralisme juridique de Georges Gurvitch fournit effectivement le prétexte à Jean Carbonnier d’avancer l’idée d’un pluralisme normatif où une place aurait été donnée aux multiples réseaux des normes non juridiques par lesquelles est aussi régulée la vie en société.

  • 5 . Commaille J., L’Esprit sociologique des lois. Essai de sociologie politique du droit, Paris, PUF, (...)
  • 6 . Ibid.

10C’est certainement l’adhésion à cette vision pluraliste du monde social qui va justifier cette « sociologie législative » que nous avons analysée comme une sorte de « technologie sociale » au service d’un « Législateur » soucieux du meilleur ajustement possible de la loi à l’évolution des comportements sociaux et aux aspirations des citoyens5. Mais là encore, il resterait, non pas à s’en tenir à la façon dont agit avec les sciences sociales le juriste qui légifère mais à approfondir en quoi son action comme « Législateur » est inspirée par des conceptions de sciences sociales qui relèvent ici de la science politique. Saisir la diversité du social comme tente de le faire Jean Carbonnier dans sa pratique de créateur du droit, c’est bien plus que « faire du droit ». C’est vouloir imposer une certaine idée de la démocratie tenant compte des faiblesses de la démocratie représentative. C’est rappeler que le juriste exerce une fonction politique nourrie de l’idée que le respect de la loi passe par le respect de ce que font, de ce quoi aspirent les citoyens, ce qui peut diverger avec ce qu’en rapportent ceux qui prétendent les représenter. L’œuvre du « Législateur » ne se soumet pas seulement à la rationalité juridique. Elle est fondée sur une philosophie politique6.

  • 7 . Bourdieu P., 1981, « La force du droit. Éléments pour une sociologie du champ juridique », Actes (...)

11« L’art législatif » qu’a su si bien magnifier Jean Carbonnier ne saurait être alors défini comme étant simplement l’aptitude du juriste à développer une pratique exigeant de la grandeur, une grandeur qui serait faite de la capacité à mettre en œuvre une Raison juridique en respectant l’excellence de la forme, puisque la « force du droit » tiendrait à la force de sa forme7. Si le chercheur en sciences sociales peut lui-même, à côté des juristes, exprimer sans réserve son admiration pour « l’art législatif » de Jean Carbonnier, c’est parce que, au-delà du droit, l’exercice de cet art est ici imprégné d’une connaissance des sociétés telle que la produisent les sciences sociales. C’est ce que nous oserons nommer cette double compétence, cette combinaison entre une pratique (celle du juriste) et une culture (celle des sciences sociales) qui caractérise de façon si exceptionnelle l’œuvre de Jean Carbonnier, faite à la fois de l’ambition de légiférer et de l’humilité quant au destin d’un droit confronté à l’extraordinaire complexité d’un social dont les sciences sociales lui avaient donné conscience. Riche d’une pensée religieuse et de cette culture de sciences sociales, Jean Carbonnier était prédisposé au relativisme des sages pour considérer « ce droit pénétré de la nature pécheresse des hommes » et qui ne pouvait prétendre maîtriser tous leurs comportements et régir l’ensemble des relations sociales.

12Ce sont ainsi des leçons magistrales sur le droit nourries d’une culture de sciences sociales qu’en retour les sciences sociales doivent entendre, sans prendre le prétexte de s’arrêter à ce préalable consistant à s’en tenir à l’usage instrumentalisé d’une sociologie juridique conçue comme simple science de l’action au service du « Législateur » pour disqualifier toute étude de la place des sciences sociales dans l’œuvre de Jean Carbonnier. Cette étude mérite d’autant plus d’être poursuivie qu’elle doit contribuer à la quête de sens qu’il convient plus que jamais d’entreprendre sur la place du droit dans la vie sociale et politique, dans la structuration du social et dans la constitution du politique. De ce point de vue, Jean Carbonnier est un précurseur dans la mesure où son appel à la liberté par rapport au droit a été aussi un appel à la liberté de la connaissance dont nous pouvons témoigner qu’il l’a favorisée. Certains de ceux qui parfois critiquent ce qu’ils considèrent comme l’étroitesse de la sociologie juridique de Jean Carbonnier oublient ce que la sociologie actuelle du droit et ses développements, sa prospérité oserons-nous dire doivent à ce qu’il a autorisé sans s’autoriser lui-même. Il a bien ainsi été un exceptionnel passeur, invitant à dépasser les clivages entre les orthodoxies ou les aveuglements respectifs du droit et des sciences sociales.

Anmerkungen

1 . Commaille J., « La construction d’une sociologie spécialisée. Le savoir sociologique et la sociologie juridique de Jean Carbonnier », L’Année sociologique, 57, n° 2, p. 275 à 299.

2 . Carbonnier J., Sociologie juridique, Paris, PUF (1re éd. Armand Colin, 1972), nouv. éd., Paris, PUF, « Quadrige », 1978, p. 251.

3 . Commaille J., « La construction d’une sociologie spécialisée. Le savoir sociologique et la sociologie juridique de Jean Carbonnier », op. cit.

4 . Carbonnier J., Quaderni Fiorentini, 20, 1991 (texte repris dans Jean Carbonnier, Écrits, Paris, PUF, 2008).

5 . Commaille J., L’Esprit sociologique des lois. Essai de sociologie politique du droit, Paris, PUF, 1994.

6 . Ibid.

7 . Bourdieu P., 1981, « La force du droit. Éléments pour une sociologie du champ juridique », Actes de la recherche en sciences sociales, 36-37, février-mars.

© Presses universitaires de Paris Nanterre, 2012

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