Table des matières

Raymond Verdier

• Droit, non-droit, infra-droit
• Droit et littérature
• Droit et histoire
• Droit, sociologie, ethnologie
• Des droits parmi d’autres

Allocutions d’ouverture

Philippe Guttinger

Mireille Delmas-Marty

Georges Garioud

Témoignages

Louis Assier-Andrieu

• L’amère saveur de la Ve République
• Intermède-« Être ou ne pas être juriste »
• L’oil de Voltaire sur la trahison des clercs
• Codex Locus Memori
• L’active présence du mythe

Alain Bénabent

Xavier Blanc-Jouvan

Yves Chaput

• Le souffle créateur
• Le témoignage profane
• À chacun « sa » vérité

Jean-Paul Charnay

Jacques Commaille

Jacqueline Costa-Lascoux

Antoine Garapon

• Chers Amis,

Florence Laroche-Gisserot

Catherine Labrusse-Riou

Jean-François Le Van

Jacques Mulliez

Athanase C. Papachristos

(Le voyage en Grèce)

Norbert Rouland

Contributions

Droit, non-droit, infra-droit

Jacqueline Montain-Domenach

• Le renouveau du savoir juridique et la place de la sociologie du droit
• Sortir d’une approche exclusivement exégétique
• L’importance de la sociologie juridique
• Réflexions sur la méthodologie et l’enseignement du droit
• La question du contenu de l’enseignement dans les facultés de droit
• Les évolutions méthodologiques de l’enseignement dans les facultés de droit
• Conclusion

Marianne Carbonnier-Burkard

• « Droit, religion et société chez Jean Carbonnier »
• L’articulation explorée par Jean Carbonnier entre droit, société et religion
• Une matrice anthropologique commune du droit, des mœurs et de la religion
• Des points d’impact du droit dans l’histoire du christianisme
• Des points d’impact d’un droit religieux dans le droit contemporain
• Articulation à explorer chez Jean Carbonnier lui-même
• Entre son rapport personnel au religieux et sa compréhension du droit (et de la société)
• Entre sa foi et sa pratique de législateur ou de commentateur d’arrêts

Jean Périn

• Et tout d’abord, la métaphore du flux et du reflux
• La métaphore du jour et de la nuit
• La métaphore florale

Francesco Saverio Nisio

Roland Ricci

• L’utilisation du concept de « phénomène juridique »
• Les relations entre phénomène juridique et droit
• La pertinence du recours au « non-droit »

Jean-Pierre Baud

En hommage à l’inventeur des jeux de droit

Droit et littérature

Christian Biet

• EXERGUE, OU DESCRIPTIF DE L’ATTITUDE DE JEAN CARBONNIER
• DE LA MÉFIANCE DU JURISTE À LA CONFIANCE DU FIDÈLE
• « Il faut marier Rousseau »... et parler le moins possible de l’abandon de ses enfants
• L’analyse sociologico-pschologico-juridico-historico-littéraire de la Révocation, par un militant protestant juriste et « juste »
• Poétique du Juste dans la traduction du drame protestant

Denis Salas

• Que cherche Jean Carbonnier dans la littérature ?
• Le Cid ou la critique du droit établi
• Zadig ou le droit comme artifice
• Von Sinclair ou le droit comme révolte
• Carbonnier dramaturge ?

Anne Teissier-Ensminger

• Introduction
• Un éclaireur en jurislittérature
• Un pluralisme jurislittéraire
• La théorie de l’antidote
• Un héritier de l’humanisme juridique
• La parabole du non-droit
• Le pari de la beauté
• CONCLUSION

Droit et histoire

Emmanuelle Chevreau

• Le sommeil de l’activité judiciaire
• Sommeil de la règle juridique ?

Andréas Helmis

• Lieux de non-droit
• Temps de non-droit

René-Marie Rampelberg

• Le regard de Jean Carbonnier sur l’apport et la place du droit romain en général
• Obligations et contrats

Jean-François Niort

Droit, sociologie, ethnologie

Danièle Bourcier

• COMMENT CARACTÉRISER LES EFFETS D’INCIDENCE ?
• Les processus d’engendrement d’effets pervers
• Effets pervers et décision rationnelle
• Des recettes de gouvernement à la sérendipité législative
• Des lois facultatives aux lois incitatives
• Les effets sérendips des politiques publiques
• Jeux de lois
• Comment anticiper les effets inattendus des lois ?
• Accéder aux faits et à l’opinion et calculer les coûts
• Échapper au cercle vicieux des bonnes intentions
• Légiférer sans céder aux pressions à courte vue

Chantal Kourilsky-Augeven

Régis Lafargue

• Les termes du débat : la question de l’identité
• L’individualisme explique la puissante revendication au respect de l’identité
• Ailleurs, l’identité du groupe : la fonction anthropologique du droit
• Les enjeux : créer un monde commun ou des passerelles entre les cultures
• Prévenir les attitudes d’évitement qui illustrent l’existence du pluralisme juridique
• Conclusion

Gilda Nicolau

• La luminosité de l’invitation au non-droit
• Humanisation des méthodes
• - Éthique : sens du réel
• - Flexibilité normative et rigueur scientifique
• L’imminence de nouveaux paradigmes juridiques
• - La quête pluridisciplinaire du droit
• - Médiation
• - Pluralisme et pouvoir du droit
• L’ampleur politique de la prophétie
• Le droit et l’homme singulier
• - Le droit au droit
• - Le choix du non droit
• Le droit et les communautés
• - Vers le degré zéro du droit étatique
• - Contre hégémonie et domination
• Conclusion

Edwige Rude-Antoine

Réflexions sur le processus de l’acte de juger

• LES ÉCRITS DE JEAN CARBONNIER SUR L’INTERPRÉTATION DES FAITS EN DROIT
• Le processus de l’acte de juger, entre références normatives et jugement de valeur du juge

Dominique Terré

• Le protestant
• L’humaniste
• Le classique
• Le sociologue
• Le théologien

Des droits parmi d’autres

Droit familial

Anne Danis-Fatôme

• Le début de la vie entre droit et « non-droit »
• Est-il bon de légiférer ?
• Comment légiférer ?
• La fin de la vie entre droit et « non-droit »
• Des incertitudes ?
• Des lacunes ?

Marie Douris

• Une vérité biologique à l’origine de la vérité parentale
• Une vérité biologique acquise par des éléments scientifiques de preuve de la filiation
• Une vérité biologique réaffirmée en droit de la filiation
• Une vérité parentale indépendante de la vérité biologique
• La prééminence de la vérité parentale sur la vérité biologique
• La protection psychique de l’enfant par la révélation de la double vérité

Frédérique Niboyet

• La rupture dans l’élaboration de la loi
• La méthode
• L’esprit
• L’égalité
• La liberté

Droit, économie et droit du travail

Guillaume Royer

• Minimiser les craintes suscitées par l’analyse économique du droit
• Constater le rejet de l’analyse économique du droit
• Identifier les maux de l’analyse économique du droit
• Adhérer au paradigme de l’analyse économique du droit
• Étendre le champ de la recherche en analyse économique du droit
• Cerner le lien fondamental entre l’économique et le juridique

Jean-Maurice Verdier

• Les originalités du droit du travail
• Sous l’influence du droit public
• Les surprises de la subordination juridique
• Un souci permanent de réalisme
• Relations individuelles
• - L’importance du lieu d’exécution du travail
• - Une exigence injustifiée de disponibilité du salarié durant le préavis
• - L’excessif fardeau de la preuve pesant sur le salarié
• - La qualification de faute grave réinterrogée
• - Importance sociologique du temps de l’exécution du contrat pour son effectivité
• Relations collectives
• Une vigilance pour le respect des valeurs
• Relation entre le droit, la vérité et la charité
• Les procès d’intention et la présomption d’innocence
• Justice et équité

Droits étrangers et droit international

Nasreddine El Hage

• La structure confessionnelle de la société libanaise
• La notion de communauté religieuse au Liban
• - Les traditions socioculturelles
• - Le statut personnel
• Les communautés religieuses au Liban
• - Les communautés chrétiennes
• • Les communautés autonomes (orientales)
• • Les communautés catholiques (occidentales)
• - Les communautés musulmanes
• • Les communautés musulmanes historiques
• • Les communautés musulmanes non historiques
• - La communauté israélite
• Le champ d’application du pluralisme juridique au Liban
• Le droit de la famille
• - Le mariage et sa dissolution chez les Chrétiens du Liban
• • Le mariage et sa dissolution chez les Catholiques
• • Le mariage et sa dissolution chez les Orthodoxes et les Protestants
• - Le mariage et sa dissolution chez Les Musulmans du Liban
• • Le mariage et sa dissolution chez les Sunnites et les Chiites
• • Le mariage et sa dissolution chez les Druzes
• L’organisation judiciaire
• - Les juridictions étatiques inspirées du droit français
• - Les juridictions confessionnelles
• • Les juridictions confessionnelles étatiques
• • Les juridictions confessionnelles autonomes
• L’accès à la fonction publique
• La participation à la vie politique
• Conclusion

Soudabeh Marin

• Une tentative d’acculturation globale : l’humanisme chrétien et le droit pénal iranien
• La peine en milieu imamite
• Vers un adoucissement de la peine
• La résistance imamite face à la contrainte humaniste : le mariage temporaire
• Le mariage temporaire : une pratique imamite
• Le triomphe du modèle monogame par l’acculturation globale

Anatole Kovler

Emmanuel Decaux

Jean Carbonnier et le droit international

• Une charge contre le droit international public
• La violence inhérente de l’histoire
• L’organisation séculaire de la paix
• Une charge contre-le droit international des droits de l’homme
• La brèche européenne
• Le gouffre international

Études et entretiens

Boguslawa Belska Serpette

• UNE APPROCHE NOUVELLE DU DROIT
• Au centre de l’œuvre : le fondement réel du droit
• Le domaine du droit formé par les émotions
• La fonction organisationnelle du droit comme base et essence du pouvoir et de l’état

Francesco Saverio Nisio

• La participation chez Michel Villey
• Jean Carbonnier et la catégorie affective
• Le sentiment de la sagesse dans une « relation mouvante » entre juristes

Entretien réalisé par Anna De Vita

• Signification et actualité d’un titre
• Droit et non droit
• Droit et certitude
• Les « piliers » du droit

Franck Hurinville et Sébastien Dalmon

• La Science du droit
• Le Non-droit
• Le Pluralisme des normes
• L’Art législatif
• Le Pédagogue
• Le Protestant
• L’Écrivain
• Le Musée imaginaire
• Un texte inédit

Biographie établie par Marianne Carbonnier en février 2008

• Sources et compléments

Jean Carbonnier

Pourquoi la division syndicale ? (Paris, Economica, 1978)

Jean Carbonnier

Leçon de droit commercial, les procédures collectives : concordat préventif et faillite (Paris, CERP, 1994)

Jean Carbonnier

Jean Carbonnier