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Liste des archives communales consultées

p. 243-246


Texte intégral

[* sous dérogation]
402AMas Thibert, évolution historique et démographique 1911-1990.
D67Délibérations du Conseil municipal 1962-1964.
SÉRIE F :
F27-29 bis Recensement 1968, liste nominative.
F34-37* Recensement 1975, liste nominative.
F47 Analyse du recensement 1968-1975.
F49* Recensement 1975.
F50* Correspondance 1981-1982.
Ménages collectifs.
F56 Fiches récapitulatives.
F63 Recensement 1982.
Étude sur la population entre 1968 et 1975.
Recensement population, évolution 1972 et 1980.
Renseignements statistiques – démographie 1982-1983.
F121 d’Arles 1962-1967. Statistiques concernant l’emploi et l’activité économique
F123 Réquisition de logement 1963-1967.
SÉRIE J :
J53* Demandes de renseignements 1954-1963.
J59 Étrangers : réglementation 1966-1969.
J119 Édification d’un monument aux morts d’Afrique du Nord 1964.
J119* Transferts et rapatriement des corps 1945-1964.
J119 Projet de création d’un cimetière musulman 1965.
J124 Sonorisation police du bruit 1963-1967 ; 1969-1974.
J128 Logements insalubres 1936-1976.
J157 Établissements insalubres et dangereux.
Enquêtes de commodo et incommodo 1956-1973.
Classer Port de Fos insalubre.
J167* Étrangers : demandes d’introduction familiale 1959, 1961, 1965, 1970.
Contrôle sanitaire. Conditions de logements.
Logements insalubres 1962, 1964, 1971, 1972.
Enquêtes naturalisation 1961-1971.
J268 Inauguration du foyer 3e âge de Mas Thibert 1978.
J269 Inauguration de l’école maternelle de Mas Thibert, 1973.
Inauguration de la rue S. Allende, Barriol.
J274 Inauguration de l’école maternelle du Mazet à Mas Thibert, 1973.
Inauguration du groupe scolaire de Barriol en 1976.
J274 Arrêté : logement insalubre, 1966.
J289 Rôle du garde champêtre. Droits et obligations, 1972.
M. Deveye, garde-champêtre dans la commune de Mas Thibert.
SÉRIE Q :
Q56* Attributions de logement. Statistiques 1969-1979.
Demandes de logement 1975, 1977, 1981.
Q58* HLM dossier Bouisson, 1976.
Demandes de logement 1974.
Q55* Demandes de logement 1973-1980.
Non-paiement des loyers 1974-1978.
Liste locataires HLM 1974.
Q55 Association des locataires et copropriétaires de Barriol 1976-1978.
Q59* Demandes de logement 1976-1979.
Q59 Association des locataires et copropriétaires de la ZUP de Barriol, 1973-1975.
Q51* Demandes de logement 1978.
Q62* Aliénés. Internements en hôpitaux psychiatriques 1962-1965, 1970.
Q81 Installation d’un centre social pour les anciens harkis 1954-1969.
SÉRIE T :
T3 Amélioration de l’habitat 1974.
T5 Aménagement d’une plaine de jeux au quartier Barriol.
T6 Quartiers d’Arles et hameaux.
Problèmes divers 1961, 1977.
Réunions de quartiers et hameaux 1971-1977.
T16 Construction des villas « Les Aigrettes », quartier Barriol, 1971-1972.
ZUP de Barriol, construction de 139 maisons individuelles « Les Flamants », 1970-1971.
T25 Construction de 502 logements à Barriol, 1962-1968.
T33 ZAC de Mas Thibert. Convention d’études et d’acquisition avec la SPE, 1981.
Résorption de l’habitat insalubre à Mas Thibert.
Convention avec la SPE, 1982.
T37 ZUP de Barriol, avenants n° 1-5 à la convention du 15 juin 1968.
ZAC de Barriol. Convention avec la Sebor, relative aux équipements primaires, 1972.
ZAC de Barriol, avenant n° 2 à la convention du mandat du 31 janv. 1973.
Travaux primaires. 2 ZAC de Barriol, 1974-1975.
T38 ZUP de Barriol. Dossier, programme, 1967-1968.
T51 ZAC de Plan du Bourg dite quartier Barriol. Animation sociale d’un quartier neuf, 1972.
T54 Étude générale sur le quartier de Barriol.
Analyse des résultats de l’enquête de 1975.
Implantation des équipements sociaux-culturels, 1975-1976.
T59 Vivre à Arles, Barriol, 1975.
T61 Vivre à Arles, Mas Thibert, 1980.
T80 Construction de logements sociaux à Mas Thibert. Devis estimatifs et descriptions. Plan, 1962-1968.
Mas Thibert : procès-verbal de la réunion du 22 oct. 1962 sur l’implantation de 50 logements préfabriqués pour les rapatriés d’Algérie.
Construction des logements sociaux à Mas Thibert : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, soumission, devis 1967-1969.
Mémoires concernant l’avancement des travaux 1968. Construction des logements à Mas Thibert 1963. Lotissement de Mas Thibert, courrier 1963 ; plan 1962-1963 et 1975.
SÉRIE W :
17W7 Hameaux, budget primitif 1983.
Affaires locales 1974-1978.
Affaires locales 1978-1981.
Hameaux de Mas Thibert : correspondance, affaires locales, 1983-1984.
Résorption de l’habitat insalubre 1983.
17W17 Enseignement. École primaire de Mas Thibert : description, état, travaux, plans 1988.
17W19* Cimetières. Réservation d’un carré dans le cimetière des 9 collines pour les musulmans, 1979-1983.
Rapport sur le cimetière de Mas Thibert, 2 avr. 1974.
17W22* Lutte contre l’échec scolaire, problèmes scolaires des enfants immigrés « primo-arrivants », oct.-nov. 1989.
17W23 Groupe scolaire de Barriol : description, état, travaux, plans, 1988.
17W26* Compte rendu de la commission municipale des Affaires culturelles, 1977.
25W2* Centres sociaux, 1982-1985.
31W4 Loisirs et immigrés maghrébins, 1976.
31W7* Contrat famille : courriers, comptes rendus, bilans, correspondances, 1983-1987.
Brochure « Contrat de Ville », 1994-1998.
31W10 Barriol : contrat famille, 2 dossiers, 1983-1987.
31W11* Population : dossier « statistiques », 1985-1990.
3 dossiers « Barriol » : restructuration des espaces extérieurs, 1898-1991.
31W13* Développement social urbain : dossier Barriol et Trébon, 1989-1990.
31W22* Réhabilitation de la cité HLM « Les Roseaux », 1982-1984.
ZAC de Barriol : espaces verts et aménagement de la place M. Thorez, 1984.
31W33 Contrat famille. Création d’un centre social sur Mas Thibert, 1987.
2 brochures « Développement social au quartier Barriol », 1991-1992.
31W37 Mas Thibert, contrat famille, création centre social, animation culturelle, CAC social, éducation, 1980-1989.
31W38* Maison Cartier, 1987. Mas Thibert, restructuration du hameau en vue de l’intégration définitive des familles françaises musulmanes rapatriées dans le village, 1982.
31W39 Mas Thibert ZAC, études, plans, 1974-1983
31W40-41* Mas Thibert, réhabilitation de l’habitat insalubre, étude SPE 1983.
31W42 Précontrat et contrat famille, 1980-1987.
31W53 Mas Thibert, RHI 1980-1983.
31W54 Mas Thibert, RHI 1980-1984.
31W55 Aménagement Maison Cartier (centre social) 1987.
31W56 Mas Thibert : compte rendu de la réunion « Contrat famille » 1986.
IW1-IW3 Comptes rendus des conseils municipaux, 1983.
IW21-23 Comptes rendus des conseils municipaux, 1984.
IW52-53 Comptes rendus des conseils municipaux, 1985.
IW78-79 Comptes rendus des conseils municipaux, 1986.
IW97-98 Comptes rendus des conseils municipaux, 1987.
IW129-130 Comptes rendus des conseils municipaux, 1989.
IW147-149 Comptes rendus des conseils municipaux, 1990.
IW175-176 Comptes rendus des conseils municipaux, 1992.
IW203-204 Comptes rendus des conseils municipaux, 1994.

1Au moment de la consultation des archives communales, les comptes rendus postérieurs à l’année 1994 n’avaient pas été cotés.

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