1Avec ce texte nous entendons étudier les difficultés auxquelles dut faire face la Real Audiencia de Lima – comme tribunal d’appel – afin d’administrer la justice de manière impartiale et de faire en sorte que l’image de ses magistrats fût perçue de manière positive par les autres membres de la société. Jusqu’à quel point les juges de l’Audiencia étaient-ils respectés ? Selon quels critères considérait-on qu’un magistrat était juste2 ?

2Au cours de ces dernières décennies, de nombreux travaux furent consacrés aux juges des Audiencias américaines en général, et à ceux de l’Audiencia de Lima en particulier. On a privilégié l’approche prosopographique et suivi les grilles d’analyse empruntées à l’histoire sociale de l’administration3. Par ailleurs, le chemin pris par les études d’histoire du droit qui est en lien avec l’histoire sociale a contribué à cette évolution historiographique. Dans ces études, les sources utilisées ne se limitent pas aux dossiers judiciaires mais englobent une grande variété de documents, en particulier les archives notariales et la correspondance des magistrats eux-mêmes. Cependant, il est délicat d’y voir clair et de parvenir à des conclusions fermes car les sources de recoupement ne sont pas aisées à mobiliser et elles ne nous permettent pas d’élaborer une vision plus large des situations décrites. Il n’est pas simple en effet de vérifier la crédibilité de nombreuses affirmations en particulier parce que le Pérou a la réputation, selon le vice-roi comte de Santisteban (1661-1666) d’être un royaume « très exposé aux rumeurs et à des allégations peu conformes à la vérité4 ».

3Cela dit, grâce aux témoignages que nous avons pu réunir, nous développerons l’hypothèse suivante : les concepts de scandale et d’excès participent à la construction d’une certaine perception de l’injustice et de la corruption des magistrats de l’Audiencia.

l’Audiencia de Lima et l’administration de la justice

4Dans l’Amérique espagnole, la Real Audiencia n’était pas une institution qui s’ajoutait aux autres. Elle était la plus importante et la plus significative5. Elle fut davantage qu’un tribunal d’appel qui jugeait en dernière instance dans une configuration politico-administrative très différente de celle que nous connaissons aujourd’hui, et donc très éloignée de la notion tardive de division des pouvoirs. Entre les xvi^e et xvii^e siècles, l’Audiencia, comme corporation, avait en charge le gouvernement en cas de décès, d’absence ou d’incapacité du vice-roi et dans certains cas, elle examinait en appel les recours contre ses décisions. Les auditeurs de l’Audiencia avaient, à tour de rôle, l’obligation de parcourir le territoire de leur juridiction afin de veiller à la bonne marche de l’administration ; de la même manière, outre de nombreuses autres fonctions, ils devaient rendre directement compte au roi de la situation de la vice-royauté. Au milieu du xvii^e siècle, un magistrat de l’Audiencia, Antonio de Calatayud, affirmait de manière significative qu’il n’y avait de domaine d’importance où l’Audiencia et ses ministres n’avaient le dernier mot6.

5Si le vice-roi présidait bel et bien l’Audiencia, il n’avait pas de droit de vote dans les affaires de justice. De plus, l’Audiencia traitait des dossiers en première instance, comme les « cas de Cour » qui concernaient, entre autres, des veuves ou des misérables, ou dans les affaires criminelles, les cas impliquant des Indiens. Les attributions de l’Audiencia étaient si nombreuses et si importantes que Guillermo Lohmann Villena, sans doute l’un des plus fins connaisseurs du Pérou colonial, n’hésita pas à affirmer que les ministres de l’Audiencia étaient finalement les véritables arbitres de la vie politique et administrative du Pérou de cette époque7. Ainsi, non seulement le ministre de l’Audiencia devait-il être un bon juge mais également une personne capable de traiter les affaires gouvernementales, étant donné les multiples fonctions qu’avait ledit tribunal8.

6Sous l’Ancien Régime, la nature du pouvoir du monarque est juridictionnelle ; c’est-à-dire qu’il devait déléguer une partie de son pouvoir à chaque corps de la communauté, cette répartition garantissant l’équilibre social. C’est ainsi que gouverner, c’était avant tout juger, le roi étant le juge suprême. En ce sens, la Recopilación de leyes de los reinos de las Indias établit que la bonne administration de la justice était le moyen par lequel la sécurité, la quiétude et la paix de chaque communauté étaient garanties9. La justice relevait d’une entité supérieure propre à l’ordre créé par Dieu. Dans les mains des hommes, elle ne s’établissait pas mais se disait. Le travail du juge consistait ainsi à « découvrir » la justice dans chaque cas. Il disait s’adapter « au plus juste en lien avec la nature des choses10 ».

7Par conséquent, la prise en compte des particularités de chaque cas était fondamentale à l’heure de rendre la justice et le juge jouissait d’une grande liberté au moment de délibérer. Comme il a été dit à juste titre, le juge était le maître du processus11. En partant du principe que la justice était une valeur immuable et éternelle, les juges étaient en définitive perçus comme des ministres de Dieu puisque tout pouvoir et toute autorité procédait de Dieu et, c’est au nom de Dieu qu’ils disaient ce qui était juste12.

Les ministres de l’Audiencia et leur autorité comme juges

8Puisque la notion de loi générale ne dictait pas l’ordre juridique et que la justice se définissait en accord avec les circonstances, le critère de conscience était central dans le travail du juge. Non contraint d’observer la loi écrite, il pouvait s’appuyer sur d’autres sources juridiques.

9Ce juge si puissant devait posséder toute une série de compétences et de caractères relevant de la science, de l’expérience, de l’agilité de l’entendement, de la droiture de conscience et de la prudence13. Trois de ces attributs se rapportent directement à la personnalité du juge. Le fait qu’il s’agisse d’un homme de bien était fondamental et, en ce sens, on pouvait parler de juge parfait (iudex perfectus). C’est la raison pour laquelle, dans cette justice des juges – et non des lois comme aujourd’hui – les vertus personnelles du magistrat jouaient un rôle central14. En se référant spécifiquement aux juges de l’Audiencia, Juan Solórzano Pereira déclarait que « les choses que l’on confiait aux Audiencias dans les Indes étaient si nombreuses et si importantes » que les ministres devaient réunir toutes les vertus et être choisis « parmi les plus doués »15.

10Dans la documentation de l’époque, à de nombreuses reprises, la prudence est présentée comme la vertu cardinale du juge. En d’autres occasions, ce sont des synonymes qui sont utilisés. L’un des plus récurrents est la retenue qui recouvre à la fois la précaution, l’honnêteté et la réserve16. Les sources parlent également, et dans le même sens, de la rectitude et de la netteté17. La circonspection était un autre terme utilisé pour désigner le bon comportement que l’on attendait du juge. Par exemple, dans le jugement de fin de mandat du juge de l’Audiencia Pedro González de Güemes, on l’exhortait à ce qu’il procède dorénavant « avec la circonspection qu’exige la fonction qu’il exerce et dans laquelle il semble qu’il ait failli » : on l’accusait de s’être livré à l’usure18.

11La circonspection devait être le reflet d’une vie vertueuse dans un contexte où sphère publique et sphère privée se recoupaient largement. Quelques formules du vice-roi comte d’Alba de Liste à propos de l’auditeur Melchor de Domonte y Robledo l’illustrent assez bien :

[…] je considère qu’il jouit du crédit d’un ministre respectable, à la conduite nette, à la vertu reconnue et de vie exemplaire […]19.

12À l’inverse, l’absence de discernement pouvait déboucher sur le remerciement d’un magistrat. En se référant à Pedro de Meneses, le vice-roi comte de Salvatierra (1648-1655) déclara qu’en matière de justice, il était « si peu prudent et si peu attentif qu’en visitant les prisons, il libérait tous les prisonniers, quelle que fût la gravité de leurs délits20 ».

13Cette prudence était fondamentale étant donné que le juge n’était pas contraint de motiver ses sentences publiquement. La garantie de la justice ne résidait donc pas dans les décisions du juge mais dans la qualité de sa propre personne. Si c’était un homme bon, prudent, expérimenté, connaissant la tradition juridique, on avait l’assurance qu’il saurait reconnaître ce qui était juste chaque fois qu’un cas lui serait soumis, en accord avec sa conscience21.

Les liens des magistrats avec la société locale

14Il était courant de rencontrer dans les critiques adressées aux magistrats des allusions aux préjugés, très en vogue à l’époque, que l’on avait sur les effets pernicieux de la terre et de l’atmosphère du Pérou. En 1666, le visiteur Juan Cornejo s’adressa au roi pour lui dire que le fiscal Diego de Baeza était un bon letrado et il lui semblait qu’il pouvait faire un bon ministre, « à condition que la mauvaise constellation de ces Provinces ne le pervertisse point22 ». De son côté, Antonio de Calatayud, déjà mentionné, affirmait que dans les Indes, « il n’était pas aisé de bien agir23 » et l’auditeur Pedro Vázquez de Velasco disait qu’au Pérou, « la méchanceté l’emportait sur tout24 ». L’éloignement de l’Espagne était un élément d’explication avancé par de nombreux auteurs. En 1656, le secrétaire Miguel López Varela déplorait que Lima fût « éloignée des rayons du soleil de la justice, de la même manière que Votre Majesté l’est au temporel25 ». Plusieurs décennies auparavant, le 8 juin 1561, dans une lettre adressée au Roi depuis Lima, Pedro Puertocarrero dénonçait les abus des auditeurs qui profitaient de l’éloignement du roi et du fait qu’il était très difficile de mettre un terme à ces abus26.

15Il était en effet commun que les postes des Audiencias fussent perçues comme des opportunités d’enrichissement personnel. C’est pourquoi, en mettant en exergue leur conduite irréprochable, les magistrats insistaient sur le fait qu’ils avaient résisté à la tentation de l’enrichissement et ils s’en faisaient un mérite27. Pour ce faire, la Couronne chercha à isoler les magistrats dans le but de les rendre impartiaux. Les textes normatifs envoyés dans les Indes furent très précis sur ce point, interdisant aux magistrats de se marier au sein de leur juridiction d’exercice ; ils ne pouvaient pas être parrains lors de mariages ou de baptêmes, ni se rendre à des enterrements ou à des fiançailles, ni même être propriétaires de biens fonciers ou de commerces28. La distance avec la métropole et les multiples fonctions non juridictionnelles qu’ils exerçaient poussèrent la Couronne à renouveler ces interdictions qui visaient à les couper de la société locale29.

16Les liens et les intérêts personnels que de nombreux magistrats étaient parvenus à tisser à Lima s’expliquent de plusieurs manières. Plusieurs d’entre eux étaient nés dans la capitale du Pérou et, pour ceux qui venaient d’ailleurs, la durée de leurs mandats, qui se prolongeaient de nombreuses années, favorisait leur implantation locale. En outre l’éloignement de Madrid ou peut-être l’insuffisance des salaires contribuèrent, selon les mots de María del Refugio González, à créer « des enclaves de grands pouvoirs » qui se formaient du fait des liens matrimoniaux ou des liens de parenté ou encore par le biais de remarquables ramifications d’alliances diverses, de réseaux d’amitiés ou de clientèles politiques30. Les dénonciations de ces liens de parenté et de leurs effets nocifs sur l’administration de la justice étaient alors monnaie courante.

17Plusieurs études ont montré la diversité de ces liens matrimoniaux, économiques ou d’autre nature31. Si les lois interdisaient beaucoup de ces pratiques, ces prohibitions sont à replacer dans le contexte d’une société d’Ancien Régime où le droit écrit était tempéré par d’autres sources de légalité et n’avait qu’une valeur relative. Jean Pierre Dedieu souligne avec justesse que ces pratiques n’étaient pas considérées comme des dysfonctionnements au sein de l’appareil politico-administratif mais comme des phénomènes habituels et même acceptés dans la mesure où les nominations au sein de l’administration relevaient d’une conception ancienne du privilège royal, qui avait peu à voir avec la souveraineté moderne. En distribuant faveurs et exceptions, le monarque cherchait les appuis qui lui étaient indispensables pour pouvoir gouverner32.

18Les ministres de l’Audiencia de Lima forment au xvii^e siècle un groupe collégial au sein duquel se manifestent aussi bien des éléments de fracture que de cohésion. Parmi les marques de division, on peut mentionner les origines des ministres (locaux versus étrangers) ; quant aux éléments fédérateurs, il y a les aspirations communes à briguer une place au Conseil des Indes, la prise en compte de leurs mérites, les efforts qu’ils déployaient comparés à ceux consentis par les magistrats en Espagne ou encore le sentiment qu’ils ne jouissaient pas des mêmes privilèges que leurs alter ego péninsulaires. Par ailleurs, tous se lièrent d’une manière ou d’une autre avec la société urbaine de Lima alors qu’un sentiment d’identité proprement créole s’affirmait.

Le difficile triomphe de la justice

19Au xvi^e siècle déjà, le vice-roi Francisco de Toledo (1569-1581) se montrait très critique sur l’administration de la justice. Il allait jusqu’à dire qu’« en manquant de force exécutoire, elle n’inspirait que bien peu de crainte et de respect ». Le vice-roi était particulièrement dur à l’égard des riches et des puissants qui parvenaient à s’extraire de ses mailles. Il aspirait à ce que la justice s’imposât partout au Pérou mais dans le même temps, le cas échéant, il craignait de voir surgir des troubles provoqués par les groupes trop habitués aux libertés et aux exactions33. Nombreux sont en effet les témoignages qui relatent les négligences de ces juges dans l’exercice de leurs charges. Dans certains cas, c’est leur implication dans la vie sociale – en dépit des interdictions – qui les conduisait à ne pas instruire les dossiers34. Le vice-roi comte de Alba de Liste (1655-1661) fustigea cette sociabilité qui les freinait dans l’exercice de leurs obligations, « infligeant de grandes peines aux parties plaignantes35 ».

20Afin d’améliorer la justice, on demandait que les auditeurs ne fussent pas maintenus en fonction au sein d’une même juridiction sur une longue période. Solórzano avait déjà signalé que le fait qu’un magistrat restât en exercice longtemps provoquait « une gêne pour l’administration d’une justice libre et désintéressée36 ». Dans le même esprit, dans la Recopilación de 1681, on trouve une instruction qui insistait sur l’intérêt qu’il y avait à favoriser les mutations des magistrats des Audiencias des Indes et ces déplacements répondaient à deux intentions différentes. Dans certains cas, il s’agissait de récompenser ceux qui le méritaient ; dans d’autres cas, ces mutations servaient à « rompre les liens d’amitié qu’ils avaient forgés lors de l’exercice prolongé de leur charge37 ». Dans une lettre adressée au Roi depuis Lima où étaient désapprouvés ces liens de clientèle, on disait que si le monarque était au courant des mœurs des magistrats, « ou il les châtierait, ou il les muterait38 ». Ainsi donc, les mutations des magistrats vers d’autres Audiencias étaient-elles justifiées par la volonté de les couper de la société locale.

21En général, les magistrats n’appréciaient guère d’être envoyés dans une autre juridiction, à l’exception de ceux qui étaient promus président d’une Audiencia subalterne comme Quito ou Charcas39. C’est ainsi que l’alcalde de la Salle des crimes, Alonso Bravo de Sarabia refusa tout net sa mutation à l’Audiencia de Mexico40. Un autre cas est celui de l’auditeur Tomás Berjón de Caviedes à qui il fut ordonné en 1680 de quitter Lima pour rejoindre Mexico, chose qu’il refusa également41. Le magistrat Juan de Padilla fut également nommé à Mexico mais prétextant son grand âge et la maladie de sa femme, Constanza de Mendoza, il refusa de partir42. Bernardo de Iturrizara qui était alors le plus ancien auditeur de Lima parvint à se maintenir à son poste malgré la proposition insistante du visiteur Álvaro de Ibarra qui voulait l’envoyer rejoindre l’Audiencia de Mexico43.

22Enfin, l’auditeur Juan Jiménez de Montalvo pourtant promu président de l’Audiencia de Guadalajara en Nouvelle-Galice déclina la charge44.

23À plusieurs reprises, les magistrats de l’Audiencia de Lima se virent proposer des places dans d’autres tribunaux. Une demande formulée en 1643 revêt une signification particulière : on leur reprochait alors d’aller aux séances de la Comédie tous les jours de fête ; ils y avaient, pour mieux assister au spectacle, des places attitrées très bien situées. À chaque fois, à six heures, après la séance, ils se rendaient au jardin de l’Alameda et s’adonnaient au jeu jusqu’à minuit. Ces jours-là, aucun plaignant ne pouvait les saisir « et ainsi la justice découlait davantage des requêtes des femmes que de l’examen des faits. » Et de conclure que tous les auditeurs avaient « tant de parents qu’il n’y avait dans la ville pas une maison où ils n’avaient un proche. » La seule solution consistait à les « transférer dans d’autres tribunaux45 ».

24Ou voulait que la justice soit rendue rapidement mais de nombreux témoignages attestent que souvent les procès traînaient. Le jésuite Diego de Avendaño accusait de péché les auditeurs qui par négligence retardaient leur décision : « non seulement les parties peuvent exiger la sentence mais elles sont en droit de l’avoir rapidement46. » Au début du xvii^e siècle, un ensemble de dispositions prises par le vice-roi marquis de Montesclaros indiquent que ces retards faisaient problème. Ainsi, par exemple, établit-il que l’absence ou le décès d’un officier de l’Audiencia ne pouvait justifier le report des jugements ou bien encore que les sentences prononcées en matière pénale pouvaient l’être à la majorité des voix dans la mesure où il ne s’agissait pas de peines de mort ou de mutilations47. Parfois, c’était le tempérament particulier d’un magistrat qui retardait la décision, comme ce fut le cas, semble-t-il, avec Juan Páez de Laguna dont les scrupules et les doutes ralentissaient l’expédition des affaires et incommodaient ses collègues de l’Audiencia48.

25Il arrivait aussi que la justice fût retardée parce que des conflits éclataient entre les juges de l’Audiencia : dans bien des cas ces affrontements mettaient en jeu les intérêts personnels et la cupidité de certains d’entre eux. Ainsi le visiteur Juan Cornejo accusa-t-il l’auditeur Francisco Sarmiento de Mendoza de mettre continuellement ses collègues en cause par ambition et par vanité. Il le considéra comme « un sujet très nocif » et séditieux49. Il rapporta aussi que le magistrat Fernando de Velasco y Gamboa s’enflammait beaucoup quand une personne « qui lui était chère50 » se trouvait impliquée dans un procès. Précisément, chez un juge, la passion était considérée comme un défaut majeur puisqu’elle pouvait le conduire à rendre un verdict injuste. Dans sa Curia Philipica, Juan de Hevia Bolaño fit de la passion du juge une cause de récusation car c’était selon lui une « chose dangereuse » dans l’administration de la justice51.

26Parfois, le trouble provenait du peu d’intérêt que manifestait le magistrat pour sa fonction. Ainsi le fiscal Juan de Valdés y Llanos « s’engageait-il peu dans les affaires de justice. » Il ne faisait pas son travail et, pour la plus grande part, il en déléguait l’exécution à un fils, un étudiant très jeune ce qui fait que « tout va de la pire manière52 ».

27De très nombreuses dénonciations furent portées contre des auditeurs qui s’entendaient pour la défense de leurs intérêts ou ceux de leurs proches. Celle que porta Gerónima de Herrera figure parmi les plus révélatrices : dans un procès portant sur l’accès à l’eau de La Magdalena, elle démontra comment l’auditeur Bernardo de Iturrizara défendait les intérêts de sa famille avec l’appui de ses collègues du tribunal. Selon elle, tous les auditeurs s’unissaient pour défendre leurs intérêts particuliers « sans que personne ne puisse obtenir justice dans un procès ouvert contre eux53 ». La dénonciatrice disait avoir obtenu une sentence favorable à ses intérêts mais qu’elle avait été révoquée parce qu’Iturrizara « usant du pouvoir qu’il avait en tant qu’auditeur présenta la cause de la manière qui lui était la plus favorable et obtint sa révocation. » Elle rapporta également que pour arriver à ses fins Iturrizara négocia une entente avec d’autres auditeurs à qui il pouvait rendre service en d’autres occasions, dans des affaires où ils seraient impliqués. Elle précisa même qu’il avait attendu que tombassent malades des magistrats intègres qui n’auraient pas accepté de tordre le jugement en sa faveur54.

28La cupidité rendait l’exercice de la justice difficile. Elle était aux yeux de la Couronne « la racine et l’origine de tous les maux » et de cette manière l’absence de justice provenait « de l’avarice et de la cupidité des ministres »55. Selon Bolívar y de la Redonda, le juge avide était « à l’origine de toutes les méchancetés56 ». Ce même auteur conseillait de choisir les juges parmi les personnes bénéficiant d’une certaine aisance économique car la pauvreté pouvait nourrir la cupidité. En ce sens, on considérait comme un indice de son honnêteté le fait qu’un ministre de l’Audiencia laissât sa famille dans le besoin57. C’est ainsi que l’on dit de Gabriel Gómez de Sanabria qui, durant plus de trente ans avait exercé la charge de juge à La Plata puis à Lima, qu’il avait laissé sa femme et ses enfants « très pauvres » et que c’était là la meilleure preuve de sa rectitude58. Auparavant déjà l’Audiencia avait fait l’éloge de l’auditeur Juan Páez de Laguna, affirmant qu’il avait servi honnêtement et qu’il était pauvre59. On invoquait souvent l’absence de ressources économiques comme un signe d’honnêteté et l’auditeur Antonio de Calatayd disait de lui-même qu’il était « riche de ses mérites et de ses services mais dépourvu de biens60 ».

29De Melchor Domonte un vice-roi antérieur, le comte de Salvatierra, avait dit qu’il était « indépendant et désintéressé61 » et c’est pour cette raison que ce même Domonte se flattait devant le roi d’« avoir conservé sa réputation et d’avoir un crédit reconnu62 ». Selon le vice-roi comte de Santisteban, des années plus tard, Domonte mourut pauvre laissant sa femme et ses trois fils mineurs « totalement dépourvus » C’était à tel point qu’ils n’eurent d’autre solution que de se réfugier dans un monastère63.

La perception du bon juge

30Pour mieux comprendre ce qui faisait qu’un auditeur était perçu comme un bon juge, il importe de réunir les témoignages qu’eux-mêmes donnèrent de la manière dont ils prenaient leurs décisions. Ces témoignages sont rares mais ils existent. Ils sont peu nombreux car, comme nous l’avons dit, c’est le juge qui garantissait la justice, non la loi, et rien ne l’obligeait à publier les attendus de ses décisions. En d’autres occasions, nous avons étudié le cas particulier du magistrat Pedro García de Ovalle qui défendit par écrit une sentence qu’il avait rendue et que des années plus tard le Conseil des Indes avait révoquée. Il s’agit de la condamnation à mort prononcée contre José de Salcedo, l’un des meneurs du soulèvement qui s’était produit aux mines de Laicacota au cours des années 1660. Confronté aux objections faites contre son verdict, García de Ovalle le défendit. Il allégua alors que, suivant la doctrine juridique, on ne pouvait qualifier de « mauvaise la sentence » d’un juge qu’à la condition de démontrer qu’il y avait dol, faute, haine, inimitié ou « mauvaise volonté à l’égard d’une partie plaidante. » Il affirmait qu’aucun de ces éléments « qui eût pu l’écarter du juste et du droit » n’était venu bander « les yeux de la raison »64.

31Le maintien de la tranquillité publique était l’un des premiers objectifs des juges et García de Ovalle utilisa cet argument afin de contrer les critiques qui lui étaient faites. Il considérait que l’autorité du vice-roi était menacée. Si quelque excès avait été commis en droit, celui-ci avait été compensé par un bien plus important, l’« utilité publique. » Face aux critiques adressées aux juges, il défendit fortement le libre arbitre de chacun d’entre eux ajoutant que « seul Dieu sait ce qui est le plus juste. » Il exaltait la valeur du libre arbitre du juge et lui faisait jouer un rôle central. Assurément, ce libre arbitre pouvait le conduire à se tromper car tel est l’être humain, comme l’avait affirmé avant lui un autre magistrat de l’Audiencia de Lima, Pedro Frasso, qui, dans les années 1680, défendait ses propres décisions. Frasso avait rappelé que les juges pouvaient avoir les mêmes défauts et se rendre coupables des mêmes négligences que les autres hommes65. À la même époque, un juge de l’Audiencia de Charcas, Luis José Merlo de la Fuente, rédigea un texte où il expliquait comment il prenait ses décisions. Il défendait la justesse de ses actions et soulignait à cet effet l’importance cruciale du tribunal de sa conscience, conformément à la notion qui faisait du juge un homme bon66.

32En définitive, tous ces avis reflètent l’incertitude qui caractérise le droit d’Ancien Régime : dans chaque affaire, le juge qui devait trancher, prenait la décision qu’il estimait juste, son arbitrage pouvant aller jusqu’à altérer les normes légales en vigueur67.

33Dans le cadre d’une administration d’Ancien Régime, il régnait toujours – et pour le moins – une certaine confusion entre la conduite honnête du juge droit et la conduite fautive du juge corrompu. Tamar Herzog le souligne lorsqu’elle souligne l’importance du ius amicitiae qui non seulement autorisait mais prescrivait « l’échange de biens comme forme de communication et d’intégration sociale. » Cette même auteure considère que, là où ils exerçaient, le trafic d’influence était la matérialisation la plus exacte des relations que les agents de l’administration nouaient avec leur environnement social. La société était constituée par toute une série de réseaux sociaux articulés et il en allait de même jusqu’au cœur de l’administration où l’on trouvait à l’œuvre les mêmes logiques et les mêmes comportements. « Dans la pratique, personne n’exigeait des ministres du roi qu’ils fussent meilleurs que la société à laquelle ils appartenaient68. »

34Pourtant, il est tout aussi certain que la remise de cadeaux à un juge par une partie dont la cause était ouverte était très souvent considérée comme une action condamnable. À cet égard, au cours des années 1660, les chefs d’accusation que Juan Cornejo retint contre l’auditeur Diego Gónzalez de Güemes lors de la visite de l’Audiencia de Lima sont révélateurs. Il mit en cause une série de dons qui pour la plupart n’avaient pas de véritable valeur économique mais dont la remise fut considérée comme inappropriée. On lui reprocha d’avoir reçu de la part de Bartolomé Barreda et de sa femme « des chocolats et des biscuits », de Juan de Aguiar « six ou huit boîtes de confiture de lait du Cuzco et deux pains de sucre », de Jerónimo Gómez de Frías, « des poules, des mesures de vin sucré et une fontaine dorée qui valait plus de cent pesos. » Mais on lui reprocha des faits plus graves, comme celui d’avoir obligé le pâtissier Benito de Dueñas à nourrir gratuitement ses trois fils durant plus de deux ans. Certes, des années plus tard, après sa mort, le magistrat fut blanchi de ces accusations et le Conseil des Indes « le qualifia officiellement de bon ministre69 ». Ce qui importe pour nous, c’est la perception négative de ce type de pratiques.

35Il est très difficile pour nous de concevoir ce qu’était la perception sociale du « bon juge ». Il nous faut commencer par admettre qu’à cette époque on avait une conception différente du « service public ». Cette notion n’était pas reliée à des idéaux abstraits mais elle était articulée à toute une série de variables telles que la justice divine, le service du roi ou l’harmonie sociale70. De même, la notion de corruption alors en usage différait de celle que l’on connaît de nos jours. À l’origine ce terme renvoyait à la décomposition du cadavre et il fut repris pour désigner tout ce qui en venait à dénaturer le fonctionnement de tel ou tel organe du corps social. Comme la société était alors conçue comme un corps, on disait qu’elle était corrompue dès que l’un de ses organes ne remplissait plus sa fonction. Ce dérèglement nuisait au corps social, compris comme un ensemble de valeurs religieuses, morales et humaines dans un monde où il n’existait pas de distinction claire entre la sphère publique et la sphère privée.

36Pour autant, dès cette époque, il y eut des auteurs qui parlèrent de corruption ou de prévarication quand les juges recevaient des « dons et des cohechos. » La notion de cohecho fut la plus utilisée. Il y avait cohecho quand un juge acceptait de l’argent ou des biens destinés à lui faire prononcer un jugement contraire à la justice, laquelle de ce fait se trouvait corrompue71.

37En principe, le cohecho était mal vu. Mais en réalité il était souvent toléré. Alejandro Cañeque parvient à la même conclusion pour le Mexique du xvii^e siècle et il se demande si ce qui à nos yeux constitue un cas flagrant de corruption aurait pu être considéré de manière différente à cette époque72. Les diverses études de cas que nous avons pu mener nous conduisent à penser qu’à cette époque un juge était considéré comme « corrompu », au sens que nous donnons aujourd’hui à ce terme, lorsqu’il acceptait des cohechos de manière réitérée et que cela faisait scandale du fait du grand nombre de personnes qui se trouvaient lésées par sa mauvaise conduite. Selon nous, la répétition de telles pratiques et le scandale qui en résultent constituent deux variables essentielles qui seules peuvent faire que l’on se forme une image négative d’un juge et de ses actions illicites. C’est pourquoi Cañeque affirme que dans le Mexique des vice-rois, l’utilisation de sa position dans le but de faire des profits privés était acceptée, pour autant que le profit ne fût pas « excessif73 ».

38L’accusation de « partialité » était l’une des plus graves que l’on pût porter contre un juge. Selon Castillo Bobadilla, la partialité impliquait que « la justice fût tordue par favoritisme ou amitié. » Cependant toute décision rendue par amitié n’était pas partiale. Un juge était partial quand « par amitié ou par respect envers une personne qu’il considérait comme puissante, il commettait une injustice. C’était également le cas s’il agissait en dépit des obligations de son office, tout spécialement quand il réitérait de tels actes d’injustice, que ce fût à la demande de telles personnes ou par respect à leur égard, et que cela scandalisait le peuple74. » Selon Castillo de Bobadilla, il fallait que l’acte fût répété et qu’il déchaînât le scandale.

39L’origine du juge était également prise en compte au moment d’évaluer ses qualités. Bolívar y de la Redonda affirmait que ceux qui naissaient en Amérique étaient de meilleurs ministres du roi car ils connaissaient mieux la terre et ses habitants. Ils étaient :

… des ministres plus appropriés du fait de la connaissance qu’ils avaient de ces terres ; pour cela, ils faisaient mieux que ceux qui ne les avaient jamais vues, et les sujets leur obéissaient avec plus d’amour qu’à des gens venus d’ailleurs75.

40Solórzano pensait le contraire, estimant que les liens de toute nature que les gens du pays entretenaient avec lui nuisaient à la droite administration de la justice76.

41Il est certain qu’au xvii^e siècle, le temps passant, les magistrats créoles furent de plus en plus nombreux au sein de l’Audiencia de Lima. Les dons – que l’on appelait par euphémisme « services » – étaient l’un des moyens que l’on employait afin d’obtenir ces nominations. Ils permettaient d’obtenir de la Couronne la dispense de l’interdiction qui empêchait qu’un juge pût accéder au tribunal de la région dont il était originaire. Juan de Padilla fut le premier qui sollicita cette « dispense de naissance » payant 14000 ducats d’argent pour obtenir sa nomination à l’Audiencia de Lima77.

42En 1687, une autre voie d’accès aux places d’auditeurs s’ouvrit aux créoles : alors commença la vente officielle des nominations aux charges dans les tribunaux américains. Pour ce qui est des places les plus importantes au sein des Audiencias, celles d’auditeur, d’alcalde de la Salle du crime et de procureur, on n’en fit pas des offices vénaux à proprement parler mais recourut au « beneficio de oficios » qui faisait que la Couronne vendait la nomination au poste sans vendre le poste, de telle sorte que l’acheteur n’acquérait aucun droit de propriété. Ainsi, s’il disparaissait peu après sa nomination, ses héritiers ne pouvaient se prévaloir d’aucun droit à occuper l’emploi. Malgré tout, cette pratique fut très critiquée et les autorités veillèrent toujours à ce que les emplois revinssent à des personnes comparables à celles qui y accédaient du fait de leurs aptitudes et de leurs services antérieurs. On veilla en outre à ce que les montants de ces transactions fussent modérés, afin de ne pas couper l’accès à ces emplois aux candidats idoines. Il s’agissait d’éviter que seuls les riches n’y accédassent indépendamment de leurs capacités78.

43Le vice-roi comte de Alba de Liste évoqua cette question en 1609 dans une lettre adressée au roi : il y regrettait que les auditeurs ne pussent passer d’une Audiencia à l’autre. La situation était particulièrement grave à Lima où les auditeurs avaient tissé tant de liens que cela pouvait provoquer des scandales. Souvent les parties engagées dans les procès se méfiaient des juges ou les récusaient79. De fait en 1657, « la noblesse de la Ville des Rois au Pérou », le nom officiel de Lima, écrivit au roi pour se plaindre des mauvais traitements que lui infligeaient les ministres de l’Audiencia. Elle les accusait de privilégier leurs intérêts personnels et ceux de leurs proches au détriment de la justice80.

44Quatre années auparavant, en 1643, le roi avait reçu une longue lettre du licencié Pedro de Hazaña, conseiller et procureur général du corps de ville de Lima : il s’y plaignait des abus qui résultaient des liens familiaux que contractaient les auditeurs à travers leurs mariages et il demandait avec insistance que certains d’entre eux fussent déplacés vers d’autres tribunaux. Il se plaignait tout particulièrement des nombreuses dispenses accordées aux ministres qui leur avaient permis d’épouser des femmes de la bonne société liménienne. S’adressant au roi au nom du conseil municipal, Hazaña l’informait des abus dont pouvaient souffrir les habitants de Lima lorsque les magistrats faisaient des mariages d’affaires. Il affirmait que ces derniers « se mariant, prenaient le parti, intercédaient, étaient à l’écoute et parfois devenaient les instruments des parents de leurs femmes, toujours des personnes de qualité possédant des haciendas ; la justice qu’ils administraient était reléguée au second plan et souvent, pour cette raison et quelques autres, elle n’était plus rendue aux pauvres et aux plus démunis [… ]81. »

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45Assurément il était quasi impossible pour les magistrats des Audiencias de n’enfreindre aucune des nombreuses normes qui visaient à les isoler de la société au sein de laquelle ils œuvraient. Lohmann considère que les dispositions prises dans le but d’assurer l’impartialité des juges étaient illusoires82. Dans ces circonstances, comme nous l’avons vu, l’enrichissement personnel d’un magistrat dans l’exercice de ses fonctions était généralement toléré, mais l’image publique du juge se détériorait lorsque la paix sociale ou l’équilibre de la société se trouvaient altérés. C’était le cas lorsque ses intérêts particuliers, de manière très visible et scandaleuse, allaient à l’encontre de ceux d’autres personnes.