Table des matières
Gilles Éboli
RemerciementsMonique Cubells
PréfaceWolfgang Kaiser
Carrières de plume. Parcours et stratégies familiales des parlementaires d’Aix au XVIe siècleMonique Cubells
Offices et pouvoirs : la société des parlementaires aixois aux XVIIe et XVIIIe sièclesGilles Éboli
Lectures parlementaires aixoises au XVIIIe siècleMartine Vasselin
Les portraits gravés des membres du Parlement d’AixFrançois-Xavier Emmanuelli
Le Parlement de Provence et la politique (XVIIe-XVIIIe siècles). Réflexions sur un parcours en zigzagJean-Louis Mestre
Le contrôle de la validité des délibérations des communautés d’habitants clans la seconde moitié du XVIIIe siècle- Les conditions de recevabilité des recours
- Les conditions de recevabilité tenant aux délibérations
- Les conditions de recevabilité tenant aux requérants
- Les moyens des recours
- L’incompétence
- Le vice de forme
- La « cabale »
- L’illégalité du contenu de la délibération
- L’inexistence des motifs
- Les effets des recours
- Le sursis à exécution
- La cassation de la délibération
Marc Péna et Édouard Tillet
Le Parlement de Provence, régulateur des conflits de juridiction au XVIIIe siècle- Le contrôle de l’activité judiciaire par la détermination de la juridiction compétente
- La diversité des mécanismes de contrôle sur les juridictions d’attribution
- Le contrôle spécifique sur l’exercice de la charge de lieutenant général de police
- Le contrôle de l’activité judiciaire par la qualification du fait litigieux
- La qualification du fait litigieux en matière civile
- La qualification des faits en matière criminelle, l’exemple des cas royaux
Philippe Lécrivain
Les jésuites et le Parlement d’Aix au XVIIIe siècle- Les inadaptations de la Compagnie de Jésus
- La présence de la Compagnie en Provence
- Deux crises hautement symboliques
- Des escarmouches avant la grande offensive
- Le « grand procès » mis en situation
- L’ombre portée d’une éminence grise
- L’opposition de deux « constitutionnalismes »
- Des « comptes rendus » très inspirés
- La destruction de La Compagnie en Provence
- Les premiers arrêts du Parlement d’Aix
- Le Roi pris à témoin et son retournement
- La suppression des jésuites et ses lendemains
Michel Vovelle
La mort du Parlement d’AixM. Victoria López-Cordón
Être juge à l’époque des Lumières en EspagneMichèle Janin-Thivos
Être juge au Portugal au Siècle des Lumières
