3. L’archéologie des sépultures et cimetières d’époques récentes
Enjeux et prescriptions
p. 239-256
Plan détaillé
Texte intégral
1Un a priori encore parfois vivace et non toujours sans arrière-pensées cantonne l’archéologie, ses méthodologies d’enquête et ses objets d’étude, témoins de la culture matérielle, aux périodes les plus anciennes de notre histoire. La multiplication des sources écrites de différentes natures, de l’iconographie, voire de l’audiovisuel, matériaux par excellence de l’historien, rendrait ainsi inutile le travail de l’archéologue sitôt abordées les époques moderne et surtout contemporaine. Un tel a priori ne résiste évidemment pas aux faits qui, en France notamment, fournissent aujourd’hui à l’archéologie des périodes récentes tout à la fois une légitimité scientifique et un cadre juridique. Concédons tout au plus qu’il s’agit là d’une assise qui elle aussi est récente : l’extension des champs chronologique et thématique de l’archéologie se dessine et se consolide année après année, en fonction de l’émergence de nouveaux questionnements historiques ou de nouvelles formulations de certaines problématiques. L’idée reçue d’une barrière chronologique de la discipline imposée par la nature et l’abondance des sources archivistiques procède sans doute en grande partie d’une appréciation un peu hâtive de la valeur heuristique de ces sources. Or comment ne pas prendre en compte qu’une distorsion est toujours possible entre la relation ou la transcription des faits et leur réalité matérielle ? « Tout ce qui se dit, s’écrit, se dessine ne rend pas compte de tout ce qui se fait » (Journot, Bellan 2011 : 88). Et d’une certaine manière, l’archéologie de ces périodes trouve ici, avec bien entendu ses propres limites interprétatives, une double justification : appréhender des phénomènes, usages ou procédés peu ou mal documentés par les archives historiques ; plus généralement permettre une prise de recul par rapport à ces dernières1. Il ne faudrait cependant pas ici considérer l’archéologie comme « la béquille » d’autres disciplines relevant des sciences humaines et sociales ni par ailleurs surestimer la portée de ses résultats. Il s’agit de prendre la mesure de la complémentarité, des convergences mais aussi des divergences des données issues de chaque discipline ; mieux encore : de définir en amont des objets communs dont l’étude s’alimenterait d’une démarche dialectique, d’un véritable dialogue des disciplines. Corollaire de sa légitimité scientifique, le droit de l’archéologie en vigueur dans notre pays, fruit d’une construction débutée dès le milieu du xixe s. et de jurisprudences2, ne fixe pas de borne chronologique ni de restriction thématique à la discipline, si ce n’est un point d’origine : l’existence de l’humanité3.
2Le déploiement de l’archéologie sur les périodes moderne et contemporaine concerne par conséquent aussi le domaine des pratiques funéraires et plus généralement de la mort, thématique abordée de plus longue date par d’autres sciences humaines et sociales pour ces époques4. Touchant à la matérialité et en l’occurrence aussi aux « écofacts » que constituent les restes humains, l’intervention des archéologues peut se heurter ici parfois encore, hors débat épistémologique, à certaines objections et réticences de la part du corps social. La nature, la proximité temporelle ressentie du terrain d’investigation et de ce qu’il contient potentiellement soulèvent en effet interrogations et scrupules autour des notions d’identité, de filiation, d’appartenance sociale et/ou religieuse, de mémoire… Il semblerait en outre que de telles réticences se manifestent préférentiellement lorsque les sites étudiés correspondent à des ensembles funéraires ayant fonctionné en période de mortalité « normale », hors événement ou conjoncture particulière et tragique de l’histoire. Il est d’ailleurs à noter que ces mêmes sites n’ont été généralement investis que dans un second temps, après que l’archéologie funéraire des périodes récentes se soit concentrée sur des contextes d’ensevelissements exceptionnels, liés notamment aux épidémies et aux conflits armés, en particulier la Grande Guerre. Sans doute a-t-il pu un moment paraître aux archéologues plus évident d’illustrer, sinon de contribuer à écrire, l’histoire événementielle comme d’un certain point de vue, de rendre une forme de justice5 à des ancêtres décédés en masse dans des conditions tragiques et très souvent « mal » enterrés. En revanche, se pencher sur la mort au quotidien de gens « sans histoire », dont il faut pouvoir bien expliquer pourquoi il est opportun d’ouvrir les tombes scellées assez peu de temps auparavant, était probablement une entreprise plus complexe à de nombreux égards. Mais désormais, plusieurs exemples récents de fouilles de cimetières d’époque moderne et contemporaine traduisent l’intérêt que revêt l’étude de tels ensembles, non seulement pour mieux appréhender la place et les perceptions de la mort et des morts au sein de ces sociétés, mais également pour mieux connaître le monde des vivants, dans des temps où d’autres sources témoignent de changements profonds dans le domaine funéraire comme au sein même des populations (conditions sanitaires et sociales, démographie). La publication des actes d’une rencontre scientifique tenue en 2016 sous l’égide du groupe d’Anthropologie et d’Archéologie funéraire (GAAF) et tout spécialement dédiée à cette thématique constitue d’ailleurs un bilan d’étape important tant en matière documentaire, méthodologique mais également épistémologique dans ce contexte (Weydert et al. 2019)6. Il est bien évident ici que la pression générée par l’aménagement du territoire et la prépondérance prise de nos jours par l’archéologie préventive qui, entre autres choses, obligent à statuer rapidement sur le sort des vestiges enfouis ou encore en élévation, sont pour beaucoup dans l’émergence de ces enquêtes de terrain.
Conserver, fouiller, déplacer
3Il est notoire que l’archéologie repose sur une ressource à la fois fragile et non renouvelable et que le rythme auquel cette ressource est consommée est aujourd’hui largement dicté par d’autres enjeux que le seul questionnement scientifique. En France, la loi assigne à l’État la charge de veiller à la conciliation des exigences respectives de la recherche scientifique, de la conservation du patrimoine et du développement économique et social. Elle lui confère la faculté de prescrire les mesures permettant la détection, la conservation ou la sauvegarde par l’étude scientifique du patrimoine archéologique7. L’archéologie devient une pratique plus ou moins coextensive à l’aménagement du territoire et, à certains égards, se veut une composante de ce dernier (ce qui ne remet nullement en cause ses attributs de discipline scientifique). Ici ou là, elle s’immisce ainsi dans la succession des dynamiques anthropiques et naturelles transformant le territoire, dynamiques qu’elle s’efforce de dater et de caractériser après en avoir préalablement repéré les témoins résiduels. Le schéma qui illustre l’archéologie préventive est bien connu : s’inscrivant dans un processus de forçage et, a priori, d’altération future des terrains, la mise en évidence préalable des vestiges archéologiques, quelle que soit leur chronologie, pose en premier lieu la question de leur devenir. Les réponses apportées peuvent alors être de nature conservatoire ou aboutir, après intervention sur place, à une levée de réserve permettant effectivement la réalisation d’un projet d’aménagement. Ce processus demeure bien entendu de mise lorsque les vestiges sont des structures funéraires, voire seulement des dépôts mortuaires. Dans un tel contexte, trois alternatives, suivant le cas non exclusives l’une de l’autre, peuvent ainsi s’offrir pour tenir effectivement compte de la présence de tels vestiges : les conserver in situ, mettre en œuvre une fouille préventive de l’ensemble funéraire, assurer leur déplacement vers un lieu sépulcral en activité. Si la fouille constitue le fonds de notre exposé, nous ne saurions pour autant négliger l’évocation des deux autres alternatives, notamment en regard d’expériences récentes en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Même si de fait un déséquilibre s’est instauré dans notre pays au profit de la sauvegarde par l’étude, la démarche de conserver n’en demeure pas moins, comme nous l’avons rappelé plus haut, une composante affirmée et une visée du dispositif en vigueur de l’archéologie préventive. Par ailleurs les restes humains de par leur nature et a fortiori lorsqu’ils peuvent être assignés à des temps récents, se situent dans une zone de confluence où les problématiques archéologiques et patrimoniales sont rejointes par les questions d’éthique ainsi que d’autres dispositifs du droit français (cf. supra II chap. 2) (Guimarães 2003 ; Mathieu 2019)8. Si cette situation ne semble pas avoir été jusqu’à présent vraiment préjudiciable aux archéologues et aux anthropologues, elle implique toutefois que de tels « objets », que les différents textes relatifs à l’archéologie ne distinguent pourtant pas des autres vestiges, sont néanmoins susceptibles d’une destination particulière.
La conservation in situ : possibilités et réalité
4En détectant la présence de structures funéraires, en établissant du mieux que possible une stratigraphie ainsi qu’une répartition de ces dernières dans un périmètre donné, en mettant éventuellement en évidence des éléments bâtis organisant l’espace sépulcral (des limites en particulier) le diagnostic archéologique, première étape de la chaîne opératoire, rend compte du potentiel d’un terrain. Il ne permet pas en revanche de déterminer très précisément la quantité et l’état de tous les éléments constituant l’ensemble funéraire encore présents dans le sol. En l’occurrence, conserver in situ équivaut, suite au diagnostic, à préserver au mieux l’intégrité du terrain contenant les témoins archéologiques. Il faut généralement pour cela pouvoir délimiter une zone dans laquelle doivent s’appliquer les effets conservatoires, sur la base des résultats du diagnostic qui peuvent comporter ici d’éventuelles données topographiques issues de la documentation archivistique. Dans certains cas, une modification substantielle de l’aménagement initialement prévu et/ou certains procédés de construction pourront permettre de répondre aux impératifs de conservation9. Dans d’autres, la plupart nous semble-t-il, satisfaire à une telle exigence n’est en définitive pas compatible avec le projet d’aménagement lui-même. L’approche de la question se veut ici fondamentalement patrimoniale, priorisant l’économie de la ressource à la prise de données scientifiques. Au-delà de la capacité persuasive des professionnels de l’archéologie vis-à-vis des aménageurs, des dispositions légales et réglementaires relevant du code du patrimoine et du code de l’urbanisme sont prévues afin de pouvoir mettre en œuvre de telles mesures conservatoires10. Prescriptions techniques, refus du projet, celles-ci peuvent en principe aller jusqu’à la protection du terrain au titre des Monuments Historiques, procédure forte, créatrice d’une servitude d’utilité publique.
5Le recours à la conservation in situ n’est nullement une simple vue de l’esprit ni un processus qui ne serait que théorique. On peut citer à l’appui de cela l’exemple du square de l’Ordre de Malte à Gap (Hautes-Alpes). Dans le cadre d’un projet de parking semi-enterré porté par la ville, le diagnostic archéologique réalisé par l’INRAP en 2012, sous la direction de L. Martin, a mis en évidence la présence sur cette place du premier cimetière communal, dont la période d’activité s’étend de 1781 à 1910. Il évalue à 600 au minimum le nombre de sépultures conservées sur 3 600 m², avec un seul niveau d’inhumation (Martin 2013). Après avoir pris connaissance de ces données et suite aux échanges avec le SRA de Provence-Alpes-Côte d’Azur, la municipalité décide en fin de compte d’implanter son projet de parking dans un autre secteur de la ville. Cet exemple montre en outre qu’hormis l’aspect patrimonial, la dimension économique de la question entre bien évidemment en ligne de compte. Du point de vue d’un aménageur, le coût et le délai d’une fouille préventive peuvent s’avérer rédhibitoires et compromettre l’économie générale de son projet11. Pour les services patrimoniaux de l’État, ces mêmes paramètres de coût et de délai estimés peuvent, au vu de l’ampleur de l’objet à traiter, définitivement entraver les attendus scientifiques et techniques d’une fouille préventive et retirer toute pertinence à cette dernière. La conservation in situ des vestiges funéraires peut n’être que partielle et combinée, sur un même terrain, avec une fouille préventive. Tel est notamment le cas du carré Saint-Jacques à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), cimetière paroissial en usage entre 1581 et 1831, à l’emplacement duquel un programme de réhabilitation d’îlot urbain destinait un immeuble d’habitation et la création d’espaces publics. Une opération de longue haleine portant sur une surface de 1 100 m² et menée en 2009 par l’INRAP sous la direction d’A. Richier, a permis de restituer les grandes phases d’utilisation de l’ensemble funéraire et d’étudier 1 290 sépultures primaires ainsi que de nombreuses structures de dépôt secondaire d’ossements (Richier 2010). Pour autant impressionnante qu’elle soit, cette masse documentaire ne constituait pourtant qu’un échantillon du potentiel du terrain objet de la prescription archéologique. En sus de cette opération, la révision du projet initial de construction et de ses modalités d’exécution s’est ainsi imposée avec pour objectif de préserver des affouillements le secteur non investi par les archéologues.
6Ces deux exemples ne doivent pas toutefois occulter le fait que la conservation in situ reste généralement et à bien des égards, une solution difficile non seulement à mettre en œuvre mais encore à pérenniser. Du point de vue technique, sauf à envisager l’absence totale d’atteinte au sol, force est de constater que beaucoup de procédés proposés pour les substructions n’offrent pas vraiment de garantie en matière de conservation, en particulier de dépôts funéraires. Les débats techniques portent souvent sur la question de l’incidence en surface et en profondeur des futurs terrassements (pleine masse, poinçonnements), incidence pour laquelle les effets de tel ou tel choix sont immédiatement perceptibles. Dans ce contexte, on a parfois tendance à prendre moins en considération les conséquences à moyen ou plus long terme de l’assise d’un ouvrage sur une stratification archéologique. À l’instar des décaissements, les phénomènes d’écrêtement et surtout de tassement et de déformation comportent eux également leur potentiel délétère, ce d’autant plus que l’occultation du terrain par la nouvelle édification en usage, rend de tels phénomènes difficilement mesurables. Préservés « sur le papier », certains gisements peuvent ainsi être gravement altérés tout en étant désormais rendus inaccessibles.
7Par ailleurs, nous sommes bon nombre, professionnels de l’archéologie, à être d’accord pour considérer que le dispositif juridique évoqué plus haut comporte un certain nombre d’imperfections qui en font à ce jour un outil de moindre efficacité pour assurer la préservation de la ressource archéologique. En premier lieu, soulignons que la solution d’abandon d’un projet d’aménagement ou d’atténuation de son impact relève exclusivement d’une démarche volontaire du maître d’ouvrage, pour lequel les considérations économiques prévalent presque toujours. Mais qu’en est-il à plus long terme ? Le problème se repose lorsque des changements (adjonctions, transformations) adviennent ou qu’un nouveau projet voit le jour dans le même lieu, parfois avec un autre maître d’ouvrage, qui dans certains cas ignore même le précédent archéologique. Dans le code du patrimoine, les dispositions destinées à permettre de prescrire la modification de la consistance d’un projet d’aménagement sont essentiellement de nature réglementaire, susceptibles de contentieux pour l’État, dans la mesure où elles outrepassent les dispositions de la loi elle-même. On objectera tout de même que le code de l’urbanisme permet le rejet d’un projet ou son accompagnement par des prescriptions spéciales « s’il est de nature à compromettre la conservation ou la mise en valeur d’un site ou de vestiges archéologiques ». Mais on relèvera aussitôt que l’application de cette disposition n’est pas de la compétence des services de l’État mais de celle de l’autorité territoriale, en l’occurrence le maire de la commune. Cette autorité est dans le même temps celle qui délivre les autorisations d’urbanisme (permis de construire, permis d’aménager) et qui, dans le cadre de l’intercommunalité, a élaboré le Plan Local d’Urbanisme et par conséquent a décidé de la constructibilité d’un terrain. Placée de ce fait dans une situation un peu contradictoire, la collectivité ne donne souvent pas de suite aux recommandations du SRA. Il faut souligner aussi que tous les travaux ne sont pas nécessairement soumis à autorisation au titre du code de l’urbanisme. Dans le pire cas de figure, on rappellera que la dégradation ou la destruction de vestiges archéologiques sont des délits passibles de sanctions pouvant être lourdes. Mais outre le fait que la réparation du préjudice soit impossible, on devra aussi constater la relative rareté des poursuites devant les tribunaux correctionnels. Quant à la protection au titre des Monuments Historiques, on appréciera de ce levier légal à disposition de l’État la portée issue d’effets inscrits dans la durée (servitude d’utilité publique intégrant les documents d’urbanisme). Mais on notera aussi que la loi ne rend pas inconstructibles les emprises ainsi protégées ni ne permet de réglementer l’usage des sols correspondant. On constatera par ailleurs qu’il s’agit d’un moyen très peu usité en matière de conservation de terrain archéologique en général et d’ensemble funéraire en particulier, ce qui est révélateur de sa mauvaise adaptation à ce contexte.
8L’efficience de tout ce dispositif est donc, en l’état, à relativiser. La conservation in situ ne peut être actuellement que le fruit d’un consensus ou du moins d’un équilibre trouvé entre des acteurs aux motivations différentes : l’État, les maîtres d’ouvrage privés ou publics des projets d’aménagement, la collectivité territoriale en charge de l’urbanisme. Très peu fréquentes sont les fois où un tel consensus est atteint et ancré dans la durée.
La fouille : problématiques et calibrage
9Le recours à la fouille est ainsi devenu dans une large mesure, compte tenu des possibilités réelles laissées à ce jour à la constitution de « réserves archéologiques12 », la norme des réponses apportées face aux menaces pesant sur un site, notamment funéraire. En conséquence, les exemples de cimetières ou de séries de sépultures d’époque récente objets de fouilles préventives ou bien encore de fouilles ou d’évaluations suite à des découvertes fortuites, se sont multipliés ces dernières années sur le territoire français.
Des problématiques spécifiques aux sépultures et ensembles funéraires d’époque récente ?
10Sans vouloir revenir en détail aux fondamentaux de la discipline, rappelons toutefois qu’en matière funéraire comme ailleurs, le bien-fondé d’une fouille repose sur la définition préalable de questionnements scientifiques qu’une telle opération doit contribuer à résoudre ou du moins à alimenter. Ces problématiques permettent aussi de retenir un certain nombre de paramètres de terrain, en particulier l’emprise comme la durée relative des investigations, et de mettre au point une méthodologie fondée sur des standards techniques adaptés si besoin au site et aux questions suscitées par celui-ci. Dans cette somme d’exigences scientifiques et techniques font immanquablement irruption des contraintes inhérentes au cadre d’intervention des archéologues. De cette confrontation naissent des situations dont la variété est bien perceptible, notamment à la lecture des cahiers des charges qui accompagnent les prescriptions de fouille des SRA. Nous n’avons bien entendu pas la prétention de livrer ici un tableau exhaustif des opérations, de leurs attendus et de leurs enseignements. Il s’agit plus modestement de mettre en relief certaines orientations adoptées par ces fouilles particulières, à l’aune des limites de tout ordre induites par le contexte préventif qui domine.
11Se fondant sur les traces matérielles d’un phénomène biologique et social inéluctable et intemporel, l’étude de sépultures ou d’un ensemble funéraire, quelle que soit son époque, aborde, en toute logique, des problématiques récurrentes ou diachroniques. Ces dernières se développent autour des deux types de « matériaux » imbriqués et interdépendants qui caractérisent ces sites. L’un est artificiel : il va de la tombe, plus largement la structure de dépôt du cadavre ou des restes, plus ou moins complexe, jusqu’au cimetière, plus largement le lieu dévolu habituellement ou occasionnellement aux morts avec sa configuration interne et son environnement. L’autre est biologique : il commence avec le squelette individualisé et/ou le lot d’ossements associés à une structure et aboutit à la série ostéo-archéologique constituée en fin de fouille, échantillon d’une population initialement vivante aux contours et aux comportements plus ou moins bien connus. L’étude de la topographie d’un ensemble funéraire, à travers l’évolution de son organisation interne et la place qu’il occupe dans la trame urbaine ou rurale, tout comme l’étude des gestes et des pratiques funéraires suivant les époques et les lieux, sont des façons d’appréhender les perceptions et les représentations de la mort, celle des siens ou des autres. Elles sont éventuellement aussi une voie d’accès à ce qui a trait à l’au-delà et à la mémoire des défunts. Elles permettent en outre parfois de mettre en évidence des indices de crises de mortalité. Mais si les problématiques qui naissent de l’étude du « monde » des morts, gravitent en premier lieu, c’est une lapalissade, autour de la mort et de sa gestion, ce même monde constitue en même temps une fenêtre potentiellement ouverte sur celui disparu des vivants et des régimes démographiques comme sanitaires de ces derniers. Tenter d’approcher le second par le premier fait poser le doigt sur une question complexe et cruciale, celle de la représentativité de l’échantillon de squelettes ou d’ossements exhumés par la fouille. Un tel échantillon étant par nature le résidu final d’un ensemble passé par toute une série de filtres, le problème de sa représentativité se pose à plusieurs niveaux. À la base, le niveau de la population inhumée interroge sur l’incidence de la fouille par rapport à l’intégralité d’un ensemble funéraire, le caractère aléatoire ou non de la constitution de l’échantillon, et avant cela sur d’éventuelles sélections à l’inhumation. Au sommet, celui de la population vivante suppose de recourir à des modèles démographiques, avec des hypothèses préalables en matière de mortalité, de fécondité et de migration. Entre les deux, le niveau de la population inhumante renvoie à la communauté humaine ou au groupe effectivement utilisateur de l’ensemble funéraire, qui ne se confond pas toujours avec toute la population et qui permet au chercheur de faire le lien entre les décédés et les survivants (Buchet, Séguy 2011). En outre, la possibilité d’intégrer les différentes structures funéraires d’un site à un phasage chronologique qui soit le plus fin possible constitue un enjeu fondamental pour espérer répondre à de telles problématiques. De façon plus générale la restitution du contexte historique dans lequel s’inscrit un ensemble funéraire est primordiale si l’on veut percevoir son originalité et singulièrement celle de son recrutement, afin de trouver le bon « référentiel » de population auquel remonter.
12Qu’elles soient d’ordre funéraire ou « populationnelle », les problématiques évoquées ont été formulées dans différents contextes particuliers et à différentes échelles de durée. Pour ce qui est des époques récentes et de notre pays, ce sont les sites funéraires (ou mortuaires) s’inscrivant dans une dimension événementielle ou du moins conjoncturelle qui ont été surtout investis dans un premier temps par les chercheurs. On retiendra ici les contextes de surmortalité avec le cas des sépultures « de catastrophe » liées aux épidémies de peste des Temps Modernes, étudiés notamment en Provence et Dauphiné (Tzortzis et al. 2010 ; Tzortzis, Signoli 2016) ou bien encore celui des sépultures militaires et plus généralement des restes humains ensevelis liés à la Grande Guerre (Flucher 2011). Soulignons dans ce dernier cas que cette archéologie répond aussi à des enjeux qui se situent au-delà des questionnements historiques. En offrant à la société la possibilité d’une identification des individus décédés dans de telles circonstances, elle contribue à faire appliquer les dispositions légales spécifiques en matière funéraire et d’état civil les concernant. L’exemple récent de la fouille de charniers correspondant à un massacre de population durant un épisode des Guerres de Vendée en 1793, la bataille du Mans dans la Sarthe (Cabot et al. 2012) s’inscrit dans cette même lignée de recherche. Des études se sont aussi développées à une échelle moins événementielle mais à partir de groupes identifiés ou de fractions précises des populations. On peut citer en particulier ici l’exemple du cimetière de l’abbaye royale de Maubuisson à Saint-Ouen-l’Aumône (Val d’Oise) avec sa population de moniales, aux xviie et xviiie siècles (Buchet, Séguy 2011). C’est aussi le cas, dans un autre ordre d’idée, de la fouille de plusieurs cimetières d’esclaves en différents points des possessions françaises à l’Outre-Mer (Romon et al. 2014 ; Rigeade 2014). S’ils continuent bien sûr d’être étudiés, les contextes funéraires liés à telles ou telles circonstances particulières n’ont pas tardé, comme nous allons le voir, à être rejoints dans les préoccupations des archéologues et des anthropologues par des cimetières paroissiaux ou communaux, sites renvoyant généralement à une mortalité plus normale, dans le cadre de populations villageoises ou urbaines plus fluctuantes. Un cas d’étude apparaît ici dans une certaine mesure comme fondateur, il s’agit de celui de l’ancien cimetière d’Antibes (Alpes-Maritimes), dont une partie de l’extension la plus tardive (1877-1897) a fait l’objet d’une fouille préventive par l’AFAN en 1998, sous la responsabilité de P. Vidal, prélude à une analyse paléodémographique (Buchet, Séguy 2011).
13On aura noté bien entendu que les questions relatives aux pratiques funéraires et à la topographie des espaces sépulcraux comme celles qui concernent les caractères démographiques des populations, leur état sanitaire ou les crises de mortalité auxquelles elles sont sujettes, ne sont pas le seul fait des époques moderne et contemporaine. Mais on sait par ailleurs que le contexte dans lequel s’inscrivent ces questions y est spécifique à plus d’un titre. Pour ne prendre que notre pays, cela se manifeste déjà du point de vue des sources disponibles, une documentation archivistique généralement plus abondante13, de nature variée, où l’on peut trouver des séries de documents pré-statistiques et statistiques relatifs aux populations (registres paroissiaux : baptêmes, mariages et sépultures puis registres d’état civil). Par ailleurs, cela correspond historiquement à des évolutions importantes intervenant tant en matière funéraire que dans les structures de la population. L’époque en question est ainsi celle qui voit une normalisation intervenir dans le domaine de l’inhumation et de la gestion des lieux de sépulture avec le décret impérial promulgué le 12 juin 1804 (23 prairial an XIII). D’inspiration à la fois hygiéniste et idéologique, ce décret rassemble les règles relatives aux cimetières en un seul corpus et met en exergue certains principes entre autres celui de l’extériorité (hors la ville et hors édifice), celui de la fosse individuelle bien séparée des autres, celui de la possibilité des concessions ou bien encore celui d’un délai incompressible pour l’ouverture de nouvelles fosses (de cinq ans en cinq ans) et par conséquent d’une gestion prévisionnelle des surfaces nécessaires. Cette normalisation constitue le fondement du droit funéraire français actuel qui comporte d’ailleurs bon nombre de dispositions déjà formulées alors. Par ailleurs, la période est marquée, en Europe occidentale par le changement de régime communément qualifié de transition démographique, où sous l’effet de transformations socio-économiques profondes, les populations passent progressivement d’un équilibre traditionnel et naturel fondé sur des taux de mortalité et des taux de fécondité élevés à un nouvel équilibre fait a contrario de taux de mortalité et de fécondité faibles. Ce mécanisme est bien décrit. Le mouvement s’amorce en gros à partir de la seconde moitié du xviiie siècle avec les progrès en matière hygiénique et sanitaire, l’amélioration des conditions de vie et d’alimentation qui induisent en premier lieu un mouvement de baisse de la mortalité ainsi qu’un accroissement de l’espérance de vie. Après une phase intermédiaire qui voit augmenter les populations advient le second temps du phénomène avec la baisse des taux de fécondité.
14Des ensembles funéraires dont les périodes de fonctionnement couvrent l’avènement de ces changements ont fait l’objet d’opérations préventives récentes et de grande ampleur. Nous avons déjà évoqué le cas du carré Saint-Jacques à La Ciotat dont le fonctionnement s’étend de la fin du xvie au premier quart du xixe siècle. Deux autres exemples nous rapprochent davantage encore des temps actuels. À Nancy (Meurthe-et-Moselle), un programme immobilier portant sur la reconversion d’un îlot industriel désaffecté (imprimerie Berger-Levrault) a notamment remis en lumière l’un des principaux cimetières de la ville, celui dit des Trois-Maisons, à l’occasion d’une fouille de 3 500 m² effectuée en 2010 par l’INRAP, sous la direction de M. Dohr. Ce cimetière, créé en 1732 sur les anciens glacis de la citadelle, agrandi à deux reprises, en 1779 et en 1824, puis définitivement fermé en 1842, s’est avéré bien conservé. Plusieurs phases d’aménagement ont pu y être relevées, dont l’ultime consiste en une réorganisation complète, sur le modèle très structuré du Père Lachaise à Paris. Avec la mutation des modalités funéraires observées, elles reflètent l’évolution des attitudes devant la mort et celle de la conception des lieux sépulcraux. L’étude du recrutement funéraire rapproche globalement ce dernier d’une population naturelle, sans sélection, tout en décelant semble-t-il l’esquisse de changements démographiques liés à la baisse de la mortalité infantile et à l’augmentation de l’espérance de vie (Dohr 2012). Cette opération a livré en outre sur un secteur bien localisé les témoins de faits beaucoup plus épisodiques avec un important ensemble de sépultures multiples adjacentes. Leur emplacement au sein de l’espace sépulcral ainsi que le caractère très particulier de leur recrutement (des sujets jeunes uniquement de sexe masculin) fait poser l’hypothèse d’un lien avec les cantonnements de soldats rapatriés du front des guerres qui marquent les débuts de la première République (1793-1795). A Marseille, le projet de construction de la gare terminus de la ligne 2 du métro, au nord de la ville, a été l’occasion de redécouvrir un cimetière de quartier totalement effacé de la topographie urbaine alors que son enclos était encore bien visible sur plusieurs clichés aériens effectués durant l’entre-deux-guerres. Fouillé en deux campagnes, durant les années 2013 et 2014, par l’INRAP, sous la direction d’A. Richier, le cimetière des Petites-Crottes a été en usage entre 1784 et 190514. Là encore, il se caractérise par plusieurs phases successives d’agrandissement bien datées (1837, 1852 et 1866) depuis un îlot primitif assez réduit qui a pu être fouillé presque en intégralité. Dans son extension maximale, ce cimetière atteignait ainsi 2 650 m2 dont 1 360 m² se trouvaient sur l’emprise des futurs travaux. La fouille a livré 802 structures funéraires : des sépultures primaires individuelles dont un grand nombre en cercueil, des ossuaires et un petit nombre de caveaux. Replacé dans le contexte historique que nous avons évoqué précédemment, cet ensemble funéraire traverse de surcroît une époque où les changements sont localement très profonds et relativement rapides. De cimetière de terroir affecté à une population rurale peu nombreuse, il croît pour prendre les allures d’un cimetière de quartier, englobé dans un environnement devenu urbain et particulièrement industrialisé (huileries, savonneries, proximité du grand port), où la population s’est accrue et change de sociologie, notamment en connaissant des vagues d’immigration ouvrière, tout particulièrement en provenance d’Italie (Richier, Weydert 2014 ; Richier 2015). Les mutations socio-économiques à l’œuvre au sein de la population concernée sont en partie décelables dans les premières données issues de l’étude anthropologique de la collection ostéo-archéologique.
Quantifications, Objectifs, perspectives scientifiques : quelques réflexions
15Constat est fait qu’il n’est que très rarement, pour ne pas dire jamais, envisageable d’avoir accès à l’intégralité d’un ensemble funéraire, que celle-ci soit spatiale ou stratigraphique. En amont, l’évaluation quantitative (nombre estimé de structures funéraires, de niveaux d’inhumation, rapport surface de fouille potentielle / surface totale du cimetière) sur la base du diagnostic archéologique, représente évidemment un enjeu majeur. En tenant compte de l’inévitable part d’incertitude liée à l’exercice, ce critère détermine largement les choix de terrain et constitue l’un des fondements essentiels des objectifs que l’on peut raisonnablement assigner à la fouille. On peut ainsi noter que la plupart des cahiers des charges donnent une indication chiffrée de la masse des structures funéraires à traiter, prudemment assortie d’une marge de révision à la hausse15. Dans le cas du carré Saint-Jacques à La Ciotat et celui du cimetière des Petites Crottes à Marseille, cette indication chiffrée correspond effectivement à une estimation du nombre des sépultures encore présentes établie à l’issue du diagnostic. L’expérience a montré dans les deux cas que celle-ci était minorée, avec pour conséquence la nécessité de trouver des solutions pour gérer l’excédent (voir chapitre précédent et chapitre suivant). En ce qui concerne la fouille du cimetière des Trois-Maisons à Nancy, l’approche est quelque peu différente : le chiffre donné, là encore accompagné d’une marge de majoration d’ailleurs quantitativement identique (150 + 150), ne renvoie pas à l’estimation d’un nombre de structures encore conservées, mais correspond à l’échantillon que le prescripteur souhaite voir assemblé et étudié. Les choix méthodologiques relatifs à la constitution de cet assemblage sont renvoyés à une concertation entre le SRA et l’opérateur archéologique, à l’issue du décapage général du terrain effectué par ce dernier. On est là au cœur de la question de la représentativité, évoquée précédemment.
16Mais l’évaluation se doit être aussi qualitative : quel est l’état de conservation du site ? Quels parties, noyau ou extensions du cimetière sont accessibles et dans quelles proportions ? Il s’agit là d’une autre entrée dans la question de la représentativité de la documentation que l’on va constituer. Des opérations équivalentes ou très proches en terme de limitation de surface et de nombre de structures funéraires conservées peuvent ainsi avoir des portées bien différentes. Citons ici les exemples des fouilles préventives du 10 avenue Kennedy à Martigues (Bouches-du-Rhône) et de l’angle avenue Lazare-Carnot / rue Berrier-Fontaine à Toulon (Var). À Martigues, la fouille effectuée en 2013 par le service archéologique municipal, sous la direction d’H. Marino et G. Granier, concernait l’ancien cimetière de la paroisse de Ferrières, démantelé de longue date. Elle ne portait que sur une aire relativement modeste au vu de l’emprise du cimetière et a livré un corpus limité à 51 inhumations primaires, souvent en cercueil, et 12 secondaires installées dans une série de tranchées parallèles (Marino, Garnier 2014). Ce qui, à l’échelle d’un cimetière étendu fonctionnant durant une très longue période, paraît au premier abord peu signifiant, s’avère tout au contraire d’un grand intérêt replacé dans son contexte historique. Le terrain en question correspond en effet à une extension du cimetière bien datée et essentiellement utilisée durant une épidémie de choléra, en 1854, précisément pour accueillir les victimes de cette épidémie. La perspective est ainsi changée dans la mesure où le référentiel n’est pas nécessairement la population de la ville de Martigues envisagée sur plusieurs siècles, mais une crise de mortalité ponctuelle et relativement bien caractérisée (143 décès dus à la maladie). A Toulon, il s’agit de la fouille des 300 m² encore conservés du cimetière dit de la Porte Royale, dont l’utilisation s’étend sans interruption de 1709 à 1829 et qui occupe à l’origine une surface de 5 000 m². L’opération effectuée en 2010 par le Centre Archéologique du Var, sous la direction de D. Olivier a permis de collecter 54 individus issus de sépultures primaires (pleine terre et cercueils), individuelles la plupart du temps, mais ponctuellement doubles et multiples, ainsi que des ossements en position de dépôt secondaire représentant sept sujets (Olivier et al. 2011). La partie étudiée du cimetière ne peut ici être assignée à un épisode particulier et la population inhumante est potentiellement d’origine multiple durant la période de fonctionnement du site : la paroisse, mais également des établissements particuliers tels les hôpitaux du Saint-Esprit et de la Marine ou bien encore le bagne.
17S’agissant des périodes récentes, cette double évaluation préalable, quantitative et qualitative, doit concerner également si possible les fonds d’archives historiques dont l’exploitation conjointe à celle des archives du sol est comme, on l’aura compris, incontournable, au moins après l’acquisition de ces dernières. Dans le cas du carré Saint-Jacques à La Ciotat, les finalités de l’opération archéologique ont justement été élaborées avec le bénéfice d’une connaissance relativement précise de la documentation historique disponible. Celle-ci était d’ailleurs déjà mise à profit par un travail de recherche universitaire. Dans le cas du cimetière des Trois-Maisons à Nancy, le prescripteur a demandé certaines vérifications dans une série précise du corpus archivistique, notamment sur l’existence de documents iconographiques ou autres permettant de documenter l’évolution spatiale du site.
18Toujours du fait de la proximité chronologique des sites se pose par ailleurs la question de la possibilité que la fouille mette au jour des tombes nominatives encore conservées et du rôle dévolu à chacun des acteurs du dossier dans un tel cas. Nous manquons encore de recul et d’expérience sur ce sujet.
19De façon générale, il serait évidemment illusoire d’envisager que la fouille préventive et sa restitution dans un rapport final puissent explorer la totalité des possibilités d’étude liées à la documentation particulière qu’elles réunissent. Ces investigations sont plutôt conçues comme un socle de données factuelles mises en forme et en contexte. C’est une base de départ pour le développement ultérieur, hors cadre de la prescription archéologique et après évaluation de leur faisabilité et de leur pertinence, de recherches thématiques plus approfondies ou de plus longue haleine. Ceci est, par exemple, exprimé en fin d’énoncé des objectifs scientifiques, dans les cahiers des charges respectifs de la fouille du carré Saint-Jacques à La Ciotat et de celle du cimetière des Petites Crottes à Marseille, au sujet de la démographie et de l’état sanitaire des populations concernées.
La translation : à l’interface de l’archéologie et de l’administration funéraire
20En prescrivant une fouille sur un ensemble funéraire d’époque récente, l’État non seulement met en œuvre une démarche scientifique, mais il prend sur lui le règlement d’une question qui peut s’avérer délicate, en premier lieu pour les autorités locales : la gestion de restes humains appelés à être d’une façon ou d’une autre remobilisés. Dans la situation qui nous intéresse, le curage du sol et le déplacement des sépultures sont généralement intervenus longtemps avant qu’un cimetière désaffecté ne soit considéré comme un objet d’étude archéologique potentiel et en l’occurrence que le terrain correspondant, souvent aliéné, fasse l’objet d’un projet d’aménagement. Que ce soit par la topographie changeante, le réinvestissement de l’espace par d’autres activités ou bien encore l’évolution de la sociologie du quartier, il arrive souvent, notamment en milieu urbain, que la mémoire de la nature originellement funéraire du lieu n’ait pas ou peu été entretenue. A priori, l’autorité territoriale compétente pourrait considérer qu’elle n’a pas à y intervenir autrement que sur le plan de l’application des règles d’urbanisme. Pour autant, l’expérience montre que le transfert des tombes n’a la plupart du temps été que partiel, laissant en place et plus ou moins bien conservée une quantité importante de structures funéraires (les exemples évoqués tout au long de cet article sont là pour le rappeler). Nous avons vu que pour toute une série de raisons il est rare que la prescription puisse porter sur la totalité de l’emprise funéraire originelle et/ou ne comporte aucune limite quantitative sur la surface prescrite. Qu’advient-il alors des restes humains associés à des structures funéraires qui ne sont pas fouillées ? Et de façon générale, comment traiter de tels restes lorsque ces derniers, tout à la fois, ne seront pas conservés in situ ni n’entreront dans une collection ostéo-archéologique ? Plaçons-nous maintenant à un autre point de vue. La translation d’un cimetière, stricto sensu, implique sa fermeture et l’ouverture obligatoire d’un nouveau cimetière. Au même titre que la création, l’agrandissement ou tout acte de gestion, elle relève en premier lieu de la décision du conseil municipal de la commune et suivant le cas de l’assemblée délibérante de l’intercommunalité à laquelle adhère cette commune (communautés urbaines et métropoles notamment)16. En vertu de ses pouvoirs de police, qu’il exerce indépendamment de l’assemblée municipale et sous le contrôle du préfet, le maire assure par ailleurs « la police des funérailles et des cimetières, ce qui comprend entre autres choses : le maintien de l’ordre et de la décence dans les cimetières, les exhumations et la surveillance des lieux de sépultures17 ». Il est notamment de la responsabilité du maire d’affecter un lieu dédié au dépôt des restes humains exhumés. Dans les textes, cette disposition ne comporte aucun critère d’ordre chronologique. Bien entendu, il n’est question ici que de contingences contemporaines et de procédures administratives spécifiques sans rapport avec l’archéologie et ses problématiques. Pour autant, l’absence de limite chronologique dans un domaine comme dans l’autre entraîne de fait leur interférence. Une interface est par conséquent souhaitable et possible entre droit et administration funéraires d’une part et archéologie d’autre part. L’exemple du cimetière des Petites Crottes à Marseille, déjà évoqué, est particulièrement éclairant à ce sujet. Dans ce cas précis, la question fut précocement soulevée par la Commission Interrégionale de la Recherche Archéologique (CIRA) Sud-Est, dans l’avis, au demeurant favorable, qu’elle rendit sur le principe d’une fouille préventive de cet ensemble funéraire et sur le cahier des charges paramétrant cette fouille18. Ce faisant, la CIRA rappelait en substance les implications respectives des différents acteurs du dossier, au-delà des seules considérations liées à l’archéologie et dont ne sauraient répondre uniquement les archéologues. Tout en devant faire respecter les attendus scientifiques et techniques de la fouille, le prescripteur était ainsi incité à faire émerger du dialogue entre les parties impliquées les solutions permettant un traitement digne et « raisonné » des ossements humains échappant par nécessité au corpus assemblé par l’opération archéologique dans les règles de l’art (fouille, enregistrement et démontage, conservation à fin d’étude). Cela supposait d’arrêter le plus en amont possible mais aussi en fonction des données obtenues en cours d’opération les limites de ce corpus, en considérant tout à la fois la quantité de structures funéraires résiduelles et le phasage chronologique du cimetière particulièrement bien perceptible dans sa topographie (terrain et sources iconographiques anciennes). Le choix a ainsi été fait de traiter seulement par un échantillonnage la série de structures, essentiellement des dépôts secondaires d’ossements, la plus septentrionale. Cette série se trouvait au-delà d’un mur transverse marquant le commencement de la partie la plus récente du cimetière, postérieure à 1866, partie qui contrairement au reste de l’espace sépulcral, n’était accessible à la fouille que sur une zone relativement restreinte (environ 1/3 de la surface initiale, le reste se situant en dehors de l’emprise du futur aménagement). Hors échantillon, un protocole précis d’intervention a été établi entre les archéologues d’une part et les services funéraires municipaux d’autre part. Aux premiers le soin d’effectuer une prise minimale d’informations avec le pointage topographique des structures funéraires et d’assurer un prélèvement rapide des ossements ; aux seconds la fourniture aux premiers de contenants adaptés à une ré-inhumation et la prise en charge des prélèvements ainsi conditionnés depuis le site jusqu’au principal cimetière actuel de la ville où une structure de dépôt idoine leur était destinée.
Conclusion
21Nous avons souligné que l’étude de la mort récente était elle-même d’inspiration récente en archéologie, largement propulsée, en France, par un contexte préventif (parfois encore aussi de sauvetage) régissant de nos jours la grande majorité de l’activité des archéologues. Dans un tel contexte, la sauvegarde par l’étude n’est pourtant pas nécessairement la seule solution mais représente en l’état des choses la voie la plus suivie, compte tenu des possibilités effectives de la conservation in situ. Hors ou en marge de la fouille, le souci d’un déplacement des ossements d’un terrain voué à aménagement vers un lieu sépulcral adéquat répond d’un traitement des restes humains empreint d’éthique. Il implique le dialogue entre les professionnels de l’archéologie et l’autorité territoriale que les dispositions légales et réglementaires en vigueur désignent comme compétente en matière funéraire.
22La légitimité de cette archéologie s’est d’abord bâtie sur l’étude de faits funéraires (voire seulement mortuaires) et de sites assignés à certaines catégories de population et/ou à des contextes de mortalité particuliers, souvent tragiques. Sans doute faut-il y voir l’effet d’un lien avec les échelles événementielle et conjoncturelle du temps historique, davantage familières ou « parlantes » au plus grand nombre. En l’occurrence, ces sépultures que l’on fouille constituent une entrée en la matière, un visuel direct sur un fait ou un thème marquant, la manifestation concrète d’un soubresaut, de vicissitudes ou de cycles connus de l’Histoire : 14-18, les guerres de Vendée, les épidémies de peste, dans une certaine mesure l’esclavage dans l’ancien empire colonial français…Dans ce cadre, la pratique archéologique touche jusqu’à l’anecdotique, avec des objectifs qui sortent quelque peu du champ habituel de la discipline : c’est la question de l’identification, en particulier des squelettes de soldats de la Grande Guerre, et de ses conséquences en matière d’état civil. Progressivement, cette archéologie s’est également affirmée sur une autre échelle historique, moins évocatrice, moins perceptible dans ses oscillations, qui, sans être encore de l’ordre de la longue durée (Braudel 1958) dépasse la seule dimension conjoncturelle. C’est ainsi qu’elle a investi, non sans parfois des réactions de la société ou du moins de certains publics, de banals cimetières paroissiaux ou de quartier, en usage durant des décennies ou davantage et parfois jusqu’au siècle dernier.
23Répondant, à l’instar des autres versants de la discipline, à des impératifs qui ne sont pas seulement d’ordre scientifique mais générés par l’aménagement du territoire, la fouille des cimetières récents demeure encore en partie prospective. De fait, elle produit incontestablement des données nouvelles et originales. Elle est encore de notre point de vue, en cours de construction de ses problématiques, en tout cas de réexamen et d’adaptation, à l’aune de sources archivistiques par ailleurs abondantes, variées, normées et sans doute plus accessibles, de problématiques funéraires et anthropologiques déjà formulées et abordées dans d’autres cadres chronologiques. Il s’agit d’une part de l’évolution des modalités funéraires et à travers elles, des représentations, des mentalités, des comportements individuels et sociaux accompagnant la mort et l’eschatologie et d’autre part, de l’approche des populations du passé par le truchement de collections ostéo-archéologiques dont la représentativité peut faire débat. Elle nourrit en retour l’étude des contextes funéraires plus anciens, en dévoilant des objets pour lesquels un état de conservation souvent bon favorise la démarche archéothanatologique et la compréhension de processus taphonomiques, probablement à l’œuvre aussi ailleurs mais alors plus difficilement restituables.
24Si cette dynamique se poursuit, on peut s’attendre à ce que s’affinent les questionnements qui président à ces investigations et à ce que s’ajustent les stratégies de terrain qui les accompagnent. Peut-être même envisagera-t-on un jour ces problématiques hors du contexte préventif et verra-t’on se développer franchement dans notre pays des projets de fouille de cimetières d’époque récente dans le cadre cette fois-ci de l’archéologie programmée.
Notes de bas de page
1 « Les documents historiques, surtout s’ils sont narratifs, ne sont nullement le reflet direct et « naïf » d’une réalité ancienne » (Bertrand 1997 : 402).
2 Voir notamment l’arrêt de la cour d’appel de Besançon du 13 novembre 1986 (contentieux au sujet des anciennes mines).
3 Code du patrimoine, article L.510-1 (livre V : archéologie). : définition du patrimoine archéologique
4 En ce qui concerne les études historiques, nous nous référons ici notamment aux travaux de P. Ariès, M. Vovelle, R. Bertrand (Ariès 1975 ; Vovelle 1983 ; Bertrand et al. 1983 ; Bertrand 1994), plus récemment à ceux d’A. Carol et B. Bertherat (Bertrand et al. 2005 ; Bertherat 2015). Pour l’anthropologie sociale et la sociologie, citons en particulier les travaux d’E. Morin (Morin 1970), de L.-V. Thomas (Thomas 1975) et de J.-D. Urbain (Urbain 1989) et plus récemment ceux de G. Clavandier (Clavandier 2009).
5 Et même de contribuer à « faire droit » dans le cas notamment des combattants français de 14-18 dont les restes squelettiques sont régulièrement mis au jour et qui sont susceptibles d’être identifiés : bénéfice pour eux et indirectement leur ayant-droits des droits et prérogatives attachés à la mention « mort pour la France ».
6 Outre les références bibliographiques appelées, le lecteur trouvera notamment dans cet ouvrage des articles plus détaillés sur un certain nombre d’ensembles funéraires évoqués dans le présent chapitre.
7 Code du patrimoine, article L.521-1 (livre V : archéologie). L’autorité compétente en la matière est le préfet de région, par l’intermédiaire de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) et son Service Régional de l’Archéologie (SRA).
8 Principe de respect dû aux morts énoncé notamment dans le Code pénal, principe de respect dû au corps humain renforcé par les lois bioéthiques à partir de 1994 et dont le Code civil dans son article 16-1-1 précise qu’il ne disparaît pas avec la mort ; droit funéraire en vigueur dont les aspects sont énoncés dans le Code général des collectivités territoriales mais également dispositions particulières héritées des grands conflits mondiaux constitutives du Code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre ou bien objets de certains accords internationaux passés par la France.
9 Cela suppose pour les services de l’État un contrôle, au niveau du plan d’exécution et de la mise en œuvre effective de tels procédés.
10 Code du patrimoine : article L. 522-3, articles R.523-1, R.523-15, R.523-17 (livre V : archéologie) ; article L.621-26 (livre VI : monuments historiques) ; Code de l’urbanisme : article R.111-4.
11 En France, selon le Code du patrimoine, le coût des opérations de fouille préventive est, avec toutefois certaines exceptions de prise en charge ou de subvention par l’État, intégralement à la charge des aménageurs à qui revient la maîtrise d’ouvrage de ces opérations.
12 Le livre blanc de l’archéologie remis par la commission d’évaluation scientifique, économique et sociale du dispositif d’archéologie préventive à la ministre de la culture et de la communication en 2013, en préparation de la loi évoquée, revient sur la mise en place de telles réserves en préconisant de la favoriser.
13 Toutefois, à l’instar de la rareté, l’abondance de documents génère aussi ses propres difficultés. Le recul critique reste là aussi de mise.
14 L’arrêté qui clôt officiellement le site, en constatant que plus aucune inhumation n’y est pratiquée depuis 1905 ne date que de 1926. Un curage dont témoigne un cliché retrouvé y est effectué en 1934.
15 Traduites dans le jargon de la prestation de travaux, l’estimation initiale tient souvent lieu de tranche ferme à effectuer et la marge de révision se décline en une ou plusieurs tranches conditionnelles.
16 Code général des collectivités territoriales : 2ème partie relative à la commune et 5ème partie relative à la coopération locale. Dans le cas des communes urbaines et à l’intérieur des agglomérations, la création, l’agrandissement et la translation d’un cimetière à moins de 35 m des habitations nécessitent par ailleurs l’autorisation du préfet de département.
17 Code général des collectivités territoriales : article L.2213-9.
18 Extrait de l’avis en date du 20/09/2012 : « La commission tient à appeler l’attention de la collectivité propriétaire du terrain, du maître d’ouvrage et des services de l’État sur le statut juridique de ce cimetière récent et sur la législation qui s’applique à la gestion des vestiges humains dans la mesure où l’opération préventive n’explorera que partiellement l’emprise du cimetière ».
Auteur
Drac PACA-SRA, Aix-en-Provence, France
Ingénieur d’étude Drac PACA-SRA. Titulaire d'un doctorat en anthropologie biologique (Aix Marseille Université), membre de la thématique « Archéo-anthropologie des populations holocènes » de l’UMR 7268-ADÉS.
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