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L’obsession communale

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Christine Mussard

Sources et bibliographie

Sources

Texte intégral

1. Archives nationales d’Outre-Mer

1.1 Archives du GGA

19H99 Surveillance politique

29H100 Emigration (1874-1911)

319H3 Personnels des communes mixtes

419H60 La Calle 1892-1920

525H9 Frontière algéro-tunisienne

626H1 Presse indigène

734K Bureaux arabes. Correspondances affaires militaires 1848-1881.

8L26 Cercle de La Calle

92L34 Périmètre de colonisation subdivision de Bône

104L58 Rapport général de la commission des centres arrondissement de Bône

115L3 Programme de colonisation 1889

125L28 Rapport de Le Myre de Vilers au gouverneur général Chanzy

137L8 Enquêtes sur la colonisation, arrondissement de Bône

1411L2 Smalas de spahis

1522L77 Création de centres

1627L123 Centres en projet

1732L30 Smala du Tarf

188X386 Études et pièces diverses

191Y52 Direction des réformes. Plan d’action de La Calle plein exercice

201Y153 Direction des réformes. Plan d’action de la commune mixte de La Calle

219CAB144 Cabinet Naegelen

22Dossiers de personnels (administrateurs)

2319H94 Brunati Sanvitus

241G825 Dieudonné François Eugène

251G938 Elie Emmanuel

2619H118 Foltz Charles

271G1891 Moreau Alexandre

2819H162 Poulard René

1.2 Sections administratives spécialisées (S.A.S.)

297SAS9 Arrondissement de La Calle. Rapports emnsuels des SAS

1.3 Archives de la préfecture de Constantine

30Bureau Spécialisé de la Défense Nationale (BSDN)

3193/5Q415 Contrôle de la circulation à la frontière algéro-tunisienne (1956-1959)

32Centre de liaison et d’exploitation (CLE) / Comité de liaison.

3393/1822, 93/1827, 93/190 Dossiers communaux

34Service des liaisons nord-africaines

3593/4401 Monographie de l’arrondissement de La Calle

36Bureau de l’agriculture

3793/1H1 Associations et syndicats agricoles

38Service de la colonisation

39Blandan

4093/3M53 Agrandissement, travaux de colonisation

4193/3M23 Centre de colonisation

4293/1942 Agrandissement urbain

4393/1942, 1943,2209 Dossiers individuels de concessionnaires et acquéreurs

44Lacroix

4593/3M54 Agrandissement, travaux de colonisation

4693/2307 État de lotissement, agrandissement

4793/2208 Projet de remembrement

4893/2307 Dossiers individuels de concessionnaires et acquéreurs

49Lamy

5093/3M56 Agrandissement, travaux de colonisation

5193/2302 Dossier général, affaires diverses

5293/2210 Agrandissements

5393/2298 à 93/2303, 93/2305, 93/2309, Dossiers individuels de concessionnaires et acquéreurs

54Munier

5593/3M67 Agrandissement, travaux de colonisation

56Tarf

5793/3M88, 3M89 Agrandissement, travaux de colonisation

5893/1950 à 1957, 93/2207 Dossiers individuels de concessionnaires et acquéreurs

59Toustain

6093/3M90 Agrandissement, travaux de colonisation

6193/2311 Dossiers individuels de concessionnaires et acquéreurs

62Yusuf

6393/3M91 Agrandissement, travaux de colonisation

6493/2336 et 2337 Dossiers individuels de concessionnaires et acquéreurs

1.4 Archives de la sous-préfecture de La Calle

659334/3 Réforme communale de 1957

669334/7 Mesures de sécurité (1947-1962)

679334/19 Caïds

689334/32 Mesures de police exceptionnelles

699334/34 Affaires spéciales

709334/40 Surveillance des activités de propagande menées par les rebelles

719334/44 Sections administratives spécialisées

1.5 Archives de la commune mixte de La Calle

72Administration

7393302 /1-7 Arrêtés de l’administrateur

7493302 /8-20 Administration de la commune mixte

75Population

7693302 / 21-23 État civil

7793302 /24-26 Population

78Economie

7993302 /27 Situation économique

8093302/28-31 Commerce et industrie

8193302/32 Statistique agricole annuelle et recensement agricole

8293302/33-36 Associations et syndicats agricoles

8393302/37-44 Productions agricoles

8493302/45-46 Lutter contre les calamités

8593302/47-48 Secours aux agriculteurs

8693302/50-56 Eaux et forêts

8793302/57-58 Foires, marchés et mercuriales

8893302/61-62 Contributions et administrations financières

89Affaires militaires

9093302 / 63-66 Recrutement et mobilisation

9193302/67 Défense passive

9293302/68-69 Réquisitions

9393302/70 Contre-espionnage

9493302/71 Dossier secret de défense nationale

9593302/73 Surveillance du territoire et des frontières

96Police et justice

9793302/82 Crimes et délits

9893302/83-84 Surveillance de la population

9993302/86-89 Police des étrangers

10093302/90-91 Justice

101Personnel

10293302/93 Administrateurs et administrateurs adjoints

10393302/97-100 Caïds

10493302/107-120 Biens communaux et domaniaux

105Travaux publics

10693302/121 Plan d’action communale et plan de modernisation accélérée de la commune

10793302/122 Plan d’équipement de la commune

10893302/123-127 Travaux d’initiative communale

10993302/128-129 Hydraulique et constructions scolaires

110Cultes

111Culte musulman 93302/131

112Assistance et prévoyance 93302/132

113Colonisation et propriété foncière

11493302/135-147 Dossiers du sénatus-consulte du 22 avril 1863

11593302/148-161 Etablissement de la propriété foncière

116Colonisation

11793302/163 Affaires générales

11893302/164-173 Dossiers des centres de colonisation

119Nous disposons également d’un témoignage écrit à notre attention par Norbert Gasnier qui est né dans le village du Tarf et a entrepris des recherches sur sa famille. GASNIER Norbert et Christiane, La famille Gasnier au Tarf, juillet 2012, non publié. Une photographie accompagne le texte (cf. p. 268)

2. Sources imprimées

120ALBITRECCIA Antoine, « Une enquête sur la situation agricole de la Corse », Annales de Géographie, 1937, T. 46, n° 264, p. 625-628.

121ARRIPE Pierre, Des Sociétés Indigènes de Prévoyance, de Secours et de Prêts Mutuels d’Algérie. Ce qu’elles sont. Ce qu’elles doivent être, Alger, Imprimerie Emile Gaudet, 1930, p. 224.

122AUMERAT Félix, Étude sur la question indigène en Algérie. Sécurité, administration communale et colonisation par le frère Aumerat, administrateur-adjoint de commune mixte, Orléansville, Imprimerie du Progrès, 1902, 15 p.

123BERNARD Augustin, L’organisation communale des indigènes de l’Algérie, Paris, Larose 1918, 36 p.

124BERNARD Augustin, Enquête sur l’habitation rurale des indigènes de l’Algérie, Alger, Imprimerie Fontana, 1921, 150 p.

125BESSIS Albert, Essai sur la loi foncière tunisienne, Thèse pour le doctorat, Paris, Arthur Rousseau, 1912, 114 p.

126BLOCK Maurice, Dictionnaire de l’administration française, Paris, Berger-Levrault, 1877-1885, 3 vol., 986 p.

127BOURROUILLOU Maurice, De l’origine et de l’établissement des institutions municipales en Algérie, 1893, Alger, Adolphe Jourdan, 96 p.

128BOUTMY Émile, Le recrutement des administrateurs coloniaux, Paris, Armand Colin, 1895, 127 p.

129BRENOT Henri, Le douar cellule administrative de l’Algérie du Nord, Alger, Ancienne imprimerie V. Heintz, 1938, 191 p.

130BURDEAU Auguste, L’Algérie en 1891 – Rapports et discours à la Chambre des députés, Paris, Hachette, 1892, 406 p.

131CAHN G., De la constitution de la propriété indigène, Paris, Challamel Aîné, 1880, 15 p.

132CAMBON Jules, Le gouvernement général de l’Algérie (1891-1897), Paris, E. Champion, 1918, 448 p.

133CECILE Fernand, Les adjoints indigènes des Communes de Plein Exercice et de Communes Mixtes du territoire civil de l’Algérie, Thèse pour le doctorat, Alger, 1913, 191 p.

134CHAMP Maxime, La commune mixte d’Algérie, Alger, Soubiron, 1928, 310 p.

135CHANZY Alfred, Exposé de la situation générale de l’Algérie, 12 janvier 1875, Alger, Imprimerie administrative Gojosso et Cie, 56 p.

136CHARPENTIER Léon, Précis de législation algérienne et tunisienne, Alger, Jourdan, 1899, 471 p.

137Cinquantenaire de la création des communes mixtes de l’Algérie. Fêtes célébrées sous la présidence de Monsieur le Gouverneur Général Jules Carde, au casino Municipal d’Alger le 7 avril 1932, Blida, Impr. A. Mauguin, 1932.

138Dictionnaire biographique des grands commerçants et industriels, T. 1, sous la direction de Henry Junger, Paris, Henry Carnoy, 1895, 226 p.

139DIRECTION DE L’AGRICULTURE ET DU COMMERCE, Notice sur la Tunisie à l’usage des émigrants, Tunis, Imprimerie générale, 1897, 36 p.

140DIRECTION DE L’AGRICULTURE ET DU COMMERCE, Étude sur la colonisation officielle en Tunisie, Tunis, Imprimerie centrale, 1919, 128 p.

141DOBRENN René, L’apport économique de l’Algérie pendant la guerre, Oran, Imprimerie D. Heintz, 1925, 128 p.

142ENFANTIN Barthélemy-Prosper, Colonisation de l’Algérie, Paris, Éditions P. Bertrand, 1843, 551 p.

143ESTOUBLON R. et LEFEBURE A., Code de l’Algérie annoté. Lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne, 1830-1995, Alger, Jourdan, 1896 (suppléments annuels, 1896-1959).

144GARNIER Gustave, Législation domaniale et propriété foncière dans les colonies et pays de protectorat français, Paris, A. Challamel, 1897, 220 p.

145GUYNEMER Alphonse, Situation des Alsaciens-Lorrains en Algérie. Société de protection des Alsaciens-Lorrains demeurés Français, 1873, 92 p.

146GGA, Tableau général des communes de plein exercice, mixtes et indigènes, Alger, années 1884, 1892, 1902.

147GGA, État du personnel, année 1918, Alger, Imprimerie commerciale Joseph Solal, 1918.

148GGA, Cartes de la répartition de la propriété foncière en Algérie publiées sur l’ordre de M. Roger Léonard, Alger, Imprimerie Baconnier Frères, 1951.

149HAUSSONVILLE (Comte d’), La colonisation officielle en Algérie. Des essais tentés depuis la conquête et de la situation actuelle. Extrait de la Revue des Deux Mondes, Paris Challamel, 1883, 81 p.

150HENRICHS M. P., Guide du colon et de l’ouvrier en Algérie, Paris, Garnier, 1843, p. 7.

151LAMORICIERE et BEDEAU, Projets de colonisation pour les provinces d’Oran et de Constantine, Paris, Imprimerie royale, 1847, 235 p.

152LAPASSET Ferdinand, Aperçu sur l’organisation des indigènes dans les territoires militaires et dans les territoires civils, Alger Dubos frères, 1850, 47 p.

153LARCHER Emile et RECTENWALD Georges, Traité élémentaire de législation algérienne, Paris, Rousseau 1923, 3 vol.

154LARCHER Emile, Trosi années d’études algériennes législatives, sociales pénitentiaires et pénales (1899-1901), Paris, Rousseau, 1902, 281 p.

155LEROY-BEAULIEU Paul, L’Algérie et la Tunisie, Paris, Guillaumin, 1887, 472 p.

156LOTH Gaston, Le peuplement italien en Tunisie et en Algérie, Paris, Armand Colin, 1905, 503 p.

157MARCHAL C., Alger, 1897.

158MASQUERAY Emile, Formation des cités chez les populations sédentaires de l’Algérie, Paris, E. Leroux, 1886, 387 p.

159MERCIER Ernest, L’Algérie et les questions algériennes, Paris, Challamel, 1883, 350 p.

160MERLO Manuel, Le personnel des communes algériennes, Blida, Imprimerie A. Mauguin, 1957, 306 p.

161MERLO Manuel, L’organisation administrative de l’Algérie, 3e édition mise à jour au 1er juin 1960, Blida, Imprimerie A. Mauguin, 1960, 219 p.

162MILLIOT Louis, L’association agricole chez les musulmans du Maghreb, Paris, A. Rousseau, 1911, 301 p.

163MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, Affaires de Tunisie 1870-1881, Paris, Imprimerie nationale, 1881, 312 p.

164MONTOY Louis, « Un journal algérien au xixe siècle : La Démocratie Algérienne de Bône (1886-1913) », Revue de l’Occident musulman et de la Méditerranée, n° 26, 1978. p. 105-120.

165PARANT Roger, « La suppression des communes mixtes et l’implantation des communes rurales en Algérie », La Revue administrative n° 43, janvier-février 1955, p. 96.

166PAYE Lucien, Du douar-commune à la commune rurale, Alger, Imprimerie Guiauchain, 1948, 27 p.

167PEYERIMHOFF (De) Henri, Enquête sur les résultats de la colonisation officielle. Rapportà M. Jonnart, Gouverneur Général de l’Algérie, Alger, Torrent, 1906, 243 p.

168PEYRE (De) Alexandre, Administration des communes mixtes, Alger, Jourdan, 1881-1884, 415 p.

169PREVOT-LEYGONIE Georges, Les pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes en Algérie, Alger, Jourdan, 1890, 39 p.

170PROUTEAUX Maurice, « Quelques exemples de l’utilité pratique des études ethnologiques », Journal de la Société des Africanistes, 1931, vol. 1, p. 195-206.

171RICHARDOT Roger, La mutualité agricole chez les indigènes d’Algérie, Paris, Les Presses Modernes, 1935, 158 p.

172ROUSSEAU René, La réforme administrative de l’Algérie et la réorganisation intérieure des communes mixtes, Paris, Ed. Comité de l’Afrique française, 1931, 50 p.

173SAURIN Jules, Le peuplement français en Tunisie, Paris, Challamel, 1910, 461 p.

174UNION AGRICOLE DE L’EST ALGERIEN, La coopération agricole dans la région de Bône, Alger, Imprimerie centrale, 1956, p. 15.

175URBAIN Ismayl, L’Algérie pour les Algériens, Paris, Michel Lévy, 1861, 163 p.

176VIARD Paul-Émile, Les centres municipaux dans les communes mixtes d’Algérie, Paris, librairie du « Recueil Sirey », 1939, 98 p.

177VIOLLETTE Maurice, L’Algérie vivra-t-elle ?, Paris, Alcan, 1931, 503 p.

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