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Récit et justice

 | 
Lucien Faggion
, 
Christophe Régina

La justice et les usages du récit

Les usages du récit dans l’archive judiciaire médiévale

Laure Verdon

Résumé

Depuis une vingtaine d’années, les historiens des pratiques sociales tendent à valoriser les formes de l’écriture médiévale. Ils effectuent une « réappropriation critique des sources littéraires » et profitent également des interrogations et des méthodes de la diplomatique, de l’anthropologie sociale, de la linguistique et de la philosophie : les études ainsi conduites englobent à la fois le champ de la production érudite de l’écrit et celui des usages sociaux de la culture écrite. Récemment, les médiévistes se sont préoccupés de la question de la construction des « archives » qu’il convient d’appréhender comme les traces écrites produites et destinées à être enregistrées, conservées et classées, des archives détenant un « pouvoir » (Jack Goody). L’essor des pratiques archivistiques, le rapport entre archive et mémoire, archive et pouvoir, ou les pratiques de l’écrit rapportées à la genèse de l’État dit moderne sont dès lors devenues des sujets importants de l’histoire sociale et politique du bas Moyen Âge, l’archive judiciaire – qui porte trace d’un récit – se situant au centre des interrogations nouvelles sur l’écrit médiéval. Il s’agit de privilégier ici trois approches : celles de la construction de ce type de récit, de ses enjeux procéduraux et de son rôle probatoire.

Texte intégral

  • 1 Étienne Anheim et Pierre Chastang, « Les pratiques de l’écrit dans les sociétés médiévales (vie-xii (...)

1Comme le soulignent Étienne Anheim et Pierre Chastang, les formes de l’écriture médiévale suscitent chez les historiens un intérêt croissant et renouvelé, depuis une vingtaine d’années, qui s’inscrit dans le renouveau que connaît l’histoire des pratiques sociales. Ce mouvement de « réappropriation critique des sources littéraires » croise les interrogations et les méthodes de la diplomatique, de l’anthropologie sociale, de la linguistique et de la philosophie, et s’étend aussi bien au champ de la production érudite de l’écrit qu’à celui des usages sociaux de la culture écrite1.

  • 2 Sur l’emploi de ce terme par les médiévistes, voir notamment Étienne Anheim, « Singulières archives (...)
  • 3 Jack Goody, Pouvoirs et savoirs de l’écrit, Paris, La Découverte, 2007.
  • 4 Parmi une désormais abondante bibliographie, on pourra retenir : Joseph Morsel, « Ce qu’écrire veut (...)

2Dans le cadre de la production scripturaire de plus en plus développée par les États bas médiévaux, les réflexions des médiévistes se sont orientées, depuis quelques années, plus particulièrement sur la question de la construction des « archives2 », entendues comme les traces écrites volontairement produites pour être enregistrées, conservées et classées, c’est-à-dire celles auxquelles les hommes du Moyen Âge ont attribué un « pouvoir », pour reprendre l’expression de l’anthropologue Jack Goody3. L’essor des pratiques archivistiques, le rapport entre archive et mémoire, archive et pouvoir, ou encore les pratiques de l’écrit rapportées à la genèse de l’État dit moderne sont ainsi devenus des thématiques importantes de l’histoire sociale et politique du bas Moyen Âge4.

  • 5 Étienne Anheim et Pierre Chastang, « Les pratiques de l’écrit... », p. 3.

3Ce champ de recherche se fonde essentiellement sur les sources dites de la pratique, c’est-à-dire celles produites par une institution, dont la constitution a été pensée et élaborée, afin de conserver trace d’une mémoire. C’est ce que l’on peut nommer au sens propre une « archive », un terme que l’historiographie allemande étend, par la notion de pragmatische Schriftlichkeit, à tout texte produisant un effet sur la vie sociale5.

4L’archive judiciaire, et singulièrement celle qui porte trace d’un récit, se situe de ce fait au cœur des interrogations nouvelles sur l’écrit médiéval. Nous l’aborderons dans les lignes qui suivent sous trois angles : celui de la construction de ce type de récit, de ses enjeux procéduraux et de son rôle probatoire.

Récit, narration, rhétorique

5Dans le livre II de l’Institution oratoire, Quintilien définit la rhétorique comme l’art de débusquer la vérité. À ce titre, la maîtrise de cet art implique la connaissance d’un ensemble de techniques, que sont la narratio – ou manière de raconter –, la refutatio, la controverse – ou dialectique –, ainsi que la recherche de témoignages et de preuves, l’examen de la vraisemblance et la méthode suasoire, qui discute au style indirect les avantages et les inconvénients d’une décision.

  • 6 En rhétorique, ce terme désigne un avis, une opinion.

6On comprend dès lors pourquoi il existe dès l’Antiquité un lien intrinsèque entre rhétorique et narration judiciaire, un lien qui repose sur l’alliance de mots présente dans la sententia6, sur les procédés d’élargissement et de généralisation du propos, ou encore sur l’usage du pathétique qui vise à appuyer l’argumentaire sur la réflexion philosophique et morale.

  • 7 En latin médiéval, le terme narratio prend le sens de plainte orale en justice.

7Pour comprendre comment cette tradition a pu être perpétuée ou prolongée durant la période médiévale7, il convient de s’interroger sur le style et la construction de ces récits, autant d’éléments qui contribuent à la performativité sociale de l’écrit.

  • 8 Didier Lett, Un procès de canonisation au Moyen Âge. Essai d’histoire sociale, Paris, PUF, 2008.

8Ainsi, pour ne prendre qu’un exemple caractéristique, penchons-nous sur le procès en canonisation de Nicolas de Tolentino, fondée sur une enquête diligentée à l’été 1325 par le pape Jean XXII dans cinq villes de la Marche d’Ancône8. Le procès présente une accumulation de récits de miracles, dont une grande part est rapportée plusieurs fois par des témoins différents. Didier Lett analyse ces récits et montre la structure « en puzzle » qui se dégage de leur agencement dans le cadre du registre, chacun venant apporter un élément supplémentaire sans contredire les autres. Certains événements font l’objet de récits tellement ressemblants que l’on en vient à douter de leur véracité ; c’est sans doute que la fama de ceux-ci a contribué à créer une sorte de récit « autorisé », porteur de la mémoire collective et figé par la forme solennelle que revêt l’interrogatoire.

Récit et archive judiciaire

9Dans l’archive judiciaire médiévale, la rhétorique acquiert une dimension supplémentaire cependant, celle du récit, c’est-à-dire, dans le cadre de la narration d’un fait, une attention particulière portée au temps, à l’enchaînement des événements, dont la reconstitution sera considérée comme un élément intrinsèque de la procédure. Ainsi, Didier Lett montre comment la chancellerie pontificale avignonnaise a construit, au sens propre du terme, la sainteté de Nicolas de Tolentino, en prenant soin de diversifier les témoins et d’élaborer un cadre spatio-temporel, forgé de toutes pièces, correspondant au contexte de la sanctification.

  • 9 Étienne Anheim et Pierre Chastang, « Les pratiques de l’écrit... », p. 3.

10Ce qui est au cœur du récit judiciaire est donc la (re)-constitution d’une action : Étienne Anheim et Pierre Chastang envisagent de la sorte le récit judiciaire comme « un élément d’enregistrement de l’action, de sa pérennisation et de sa possible manifestation en situation de conflit9 ».

  • 10 François Bougard, « Écrire le procès : le compte rendu judiciaire entre viiie et ixe siècle », Médi (...)

11Ce trait apparaît être avant tout le propre de la procédure accusatoire, qui repose sur la production de procès-verbaux – ou lis contestatio – exposant par le menu les accusations portées contre un défendeur. François Bougard souligne ainsi que si, d’un point de vue formel, la notice de plaid telle qu’on la rencontre dans le Royaume d’Italie au ixe siècle, est de grande dimension, « c’est qu’il y a souvent beaucoup à raconter ». En revanche, il constate un appauvrissement factuel du contenu de la notice, au profit d’un développement du formalisme juridique, dans les notices du xe siècle10.

  • 11 Michel Porret, « Mise en images de la procédure inquisitoire », Sociétés et Représentations, 2 (200 (...)

12Cependant, le récit peut également se rencontrer dans le cadre de la procédure inquisitoire : l’historien moderniste spécialiste de l’histoire de la justice, Michel Porret, souligne ainsi les conséquences, notamment en ce qui concerne les évolutions du système probatoire, qu’a entraîné l’adoption par les États de la procédure inquisitoire (qu’il situe, d’un point de vue chronologique, entre la fin du xive siècle et le milieu du siècle suivant, un point que les historiens médiévistes discutent) qui permet « [d’entériner] un système probatoire qui légitime la “question” infligée aux accusés et motive in fine l’activité des enquêteurs devant établir concrètement les circonstances morales ou matérielles du crime11. » Afin de qualifier équitablement et avec certitude le crime, le juge va alors solliciter des experts – théologiens, canonistes ou légistes – qui vont constituer le dossier, interroger les témoins, les accusateurs, le ou les incriminés et nourrir de la sorte l’avis du juge. La procédure inquisitoire repose donc sur une « mise en écriture » du procès, dont les différentes pièces permettront d’établir avec certitude les éléments de l’incrimination et seront destinées à être conservées, archivées, précisément pour cette raison. À la procédure écrite, la « révolution inquisitoire » ajouterait aussi la rigueur démonstrative de l’expertise qui explique matériellement les faits par l’observation directe des traces du délit et sa reconstitution sous la forme discursive.

  • 12 Voir notamment Bruno Lemesle, Conflits et justice au Moyen Âge, Paris, PUF, 2008, et Dominique Bart (...)

13Les travaux des historiens médiévistes portant sur les modes de règlement des conflits durant la période qui précède le xiiie siècle – c’est-à-dire l’époque où la procédure accusatoire, orale, fondée sur le providentialisme probatoire, est censée avoir dominé – ont montré cependant que le récit en tant que trame narrative du conflit joue déjà un rôle essentiel dans la résolution de ce dernier. Les travaux récents sur les notices de plaids des xe-xiie siècles de la région ligérienne en sont un exemple très caractéristique12. Ces documents, plus rudimentaires d’un point de vue diplomatique que les chartes, comportent des aspects informatifs particulièrement développés : ils relatent, en effet, souvent par le menu, les faits qui ont conduit au plaid et décrivent les peines judiciaires, souvent des ordalies, infligées aux coupables. Ces textes répondent, en fait, à un objectif précis, celui d’établir la vérité par un récit clair, précis et succinct, susceptible d’être placé à l’abri de toute contradiction. L’objectif poursuivi est de convaincre pour emporter le jugement. On aurait donc à faire à un récit construit, qui sélectionne les faits, établit entre eux des relations de cause à effet, et porte sur eux un jugement de valeur. Ce sont précisément ces argumentations judiciaires dont l’historien perçoit le ressort. La violence, dans ce contexte, est toujours définie et décrite par la même rhétorique – par l’emploi des termes rapines, exactions notamment, qui suggèrent l’idée d’illégitimité et d’appropriation indue – qui met l’accent sur la défense que doivent lui opposer les clercs, qui se trouvent en position de faiblesse face aux puissants agresseurs.

  • 13 François Bougard, « Écrire le procès... », p. 40.

14François Bougard souligne l’origine, en même temps que l’originalité, des notices de plaids du royaume franc à partir du xe siècle, où « s’impose progressivement la notice “narrative”, où le récit gagne en pittoresque ce qu’il perd en institutionnel [... et] dans laquelle la responsabilité de l’écriture monastique joue le premier rôle13. »

  • 14 Didier Lett, op. cit., p. 258-259.

15Les distinctions radicales que l’historien est parfois tenté de faire entre procédure accusatoire et procédure inquisitoire ne sont pas, on le voit, forcément pertinentes, tant le récit judiciaire peut jouer dans les deux cas un rôle fondamental dans la construction de la « vérité ». Cependant, cette mise en écriture des événements transforme l’action en la formalisant et en lui conférant un sens nouveau. C’est toute la question de la production de ces récits qui est ainsi posée, une interrogation particulièrement délicate à résoudre en ce qui concerne les récits produits par les témoins d’une enquête. Qui parle, en effet, dans une enquête ? « Les procès de canonisation, comme les autres enquêtes qui ont “donné la parole” à des individus, ont été parfois considérés par les historiens comme une documentation permettant d’accéder à la voix vive. Enfin, on quitterait la sécheresse des sources diplomatiques pour entendre la voix des acteurs de l’histoire, en particulier des plus humbles. Ce point de vue mérite d’être radicalement critiqué14. » Si le propos de Didier Lett mérite, en retour, quelques nuances, il souligne cependant parfaitement le rôle joué par la rhétorique dans la construction des témoignages, dont l’objectif est d’établir une narratio, au sens d’un exposé ordonné des motifs conduisant à la sentence. C’est là le travail du notaire, qui opère une transformation de la parole vive des témoins en une vérité juridique et judiciaire, qualifiable et formalisée, bref en une preuve. Car le sens premier d’une enquête est bien l’établissement de la preuve des faits ; la qualification pénale des événements prime alors sur l’argumentation qui vise à convaincre, un trait qui contient sans doute la véritable divergence entre procédure accusatoire et inquisitoire.

Récit et preuve

  • 15 Camille Dégez, Un univers carcéral (xvie-xviie siècle). La prison de la Conciergerie et sa société, (...)

16Le récit judiciaire obéit, de fait, à une logique de construction qui ne se donne pas toujours à voir de manière directe et ne se laisse pas aisément démonter. L’historien est ainsi contraint parfois de reconstituer lui-même ce récit, en recoupant les différentes pièces de la procédure qui en livrent des morceaux éparpillés. Il faut, en effet, souvent reconstruire l’ordre de la procédure, recomposer de véritables récits judiciaires et en exposer la structure. Ce fut l’objet de la thèse de Camille Dégez, qui a même édité sous forme d’un corpus spécifique les pièces éparses des récits judiciaires de la prison de la Conciergerie, entre le xvie et le xviie siècle15. Dans la présentation de ce corpus, elle souligne que les circonstances du déroulement des enquêtes et informations, qui représentent les principales sources pour l’étude de la Conciergerie, sont en même temps celles de l’élaboration du récit judiciaire, un récit qui peut apparaître, au terme de ce travail de reconstitution historique, artificiel et déformé, voire complexe à interpréter.

17Cette interprétation semble plus aisée à mener, lorsque la logique de construction qui sous-tend le récit judiciaire est le fait même des acteurs de la procédure. Cette construction répond, en effet, alors à l’objectif de rendre performant l’acte judiciaire, soit en assimilant récit et preuve, soit en utilisant le récit comme outil de légitimation de la décision judiciaire aux yeux des parties, de l’institution et de l’opinion publique.

  • 16 Julie Mayade-Claustre, « La dette, la haine et la force : les débuts de la prison pour dette à la f (...)

18Dans un article récent, Julie Mayade-Claustre étudie une affaire jugée par le Châtelet en juin 1390, dont elle reconstitue, sur la base des actes de procédure, le récit ordonné des faits16. L’affaire concerne l’agression mortelle qu’eut à subir, le 21 mars 1390 au soir, un certain Colin le Rôtisseur, agressé à coup de bâton en pleine rue par trois hommes, dont un clerc – Jacques de Tournai – arrêté peu de temps après et déferré devant l’official. Les trois hommes informèrent leur victime du fait qu’ils agissaient à l’instigation d’une certaine Marguerite de Bruges, laquelle fut arrêtée le lendemain, sur plainte de la victime décédée peu après. Une information fut alors ouverte par le lieutenant du prévôt, qui recueillit cinq témoignages de voisins sur les faits, mais aussi sur la renommée de Marguerite. Ils dénoncèrent notamment la mala fama de celle-ci, ancienne prostituée et épouse adultère, ainsi que la haine qu’elle portait au couple Rôtisseur. Un mois plus tard, devant les dénégations de Marguerite et le rapport de la confession de Jacques de Tournai, la cour choisît d’avoir recours à la procédure extraordinaire et la condamna à la question. Enfin, un mois et demi plus tard encore, soit le 1er juin 1390, à la suite du recueil d’un nouveau témoignage présenté comme spontané, celui de l’épouse de Colin Rôtisseur, Marguerite fut soumise une nouvelle fois à la question et avoua avoir été la maîtresse de Jacques de Tournai, avoir haï le couple Rôtisseur et avoir confié cette haine à son amant. Elle fut condamnée à être brûlée vive.

19La logique du récit judiciaire, que Julie Mayade-Claustre analyse, s’articule sur la notion de « force » qui va servir à étayer l’accusation de plusieurs manières :

  • la force avec laquelle Colin a été agressé était d’une intensité exceptionnelle, comme en témoigne son décès le lendemain de l’attentat. D’un point de vue pénal, les juges qualifient donc l’action d’assaut, et non de rixe, ce qui signifie qu’il ne peut être allégué de circonstances atténuantes ;

  • la force du mobile intervient également : la procédure s’emploie à mettre au jour la rationalité du recours à la force, appuyée sur un mobile – la haine engendrée par une créance envers le couple Rôtisseur que celui-ci avait fait exécuter sur les biens de Marguerite et de son mari, rompant ainsi un lien d’amitié qui unissait les deux couples auparavant. Le récit judiciaire narre ici la dégradation et la transformation de ce lien, mué en haine, par le recours aux témoignages des voisins, qui rapportent les injures échangées entre les deux parties de manière publique et notoire, transformant par là ce fait en preuve.

  • 17 Mireille Vincent-Cassy, « Comment obtenir un aveu ? Études des confessions des auteurs d’un meurtre (...)

20Le meurtre de Guiart de Noireterre, qu’eut à connaître le Parlement de Paris en 133217, permet d’évoquer une deuxième voie par laquelle le récit judiciaire acquiert valeur probatoire, celle de la construction de l’aveu qui légitime la décision judiciaire. L’assassinat de Guiart implique neuf complices, dont seuls quatre vont avouer au cours des 14 séances de confession qui rythment cette affaire. Ces aveux furent enregistrés par un seul greffier – Étienne de Gien – présent lors de toutes les séances, qui opéra une véritable mise en récit en transcrivant au style indirect les propos des accusés avec beaucoup de précision. En outre, ne s’en tenant pas à un simple résumé des aveux, ce greffier ajouta un texte pour chacune des séances d’interrogatoire, campant le décor et les personnages, mais sans rapporter les questions des juges, « si bien que l’on vit ces instants du côté des inculpés plus que du côté des juges ». Parmi les quatre confessions, on peut retenir pour notre propos celle de Bouchart d’Azai, un « noble énergique et satisfait de lui », dont la personnalité, telle en tout cas qu’elle apparaît dans le récit qu’en donne Étienne de Gien, a sans doute contribué à justifier la condamnation. Mireille Vincent-Cassy indique, en effet, que le greffier « a pris soin de conserver par l’écrit tous les traits qui marquent l’absence de scrupules, la dureté, la suffisance, la cruauté de cet homme qui se présente comme le chef », en d’autres termes à dresser le portrait « d’un caractère », au sens littéraire du terme. Cela passe par le récit de son attitude au moment du crime, du mépris de ses compagnons, de sa jubilation à l’avouer, de son manque de remords et de son sentiment de non culpabilité, car il n’a pas lui-même fait couler le sang.

21L’article de Mireille Vincent-Cassy est intéressant à plus d’un titre, non seulement par l’usage du récit judiciaire qu’il met en lumière dans le cadre de la procédure, mais également par l’attitude de son auteur, qui réussit à transmettre la force émotionnelle que les textes ont apparemment gardé, mais peut-être au détriment d’une certaine prise de distance nécessaire vis-à-vis de ses sources.

  • 18 Sophie Wahnich, Les émotions, la Révolution française et le présent. Exercices pratiques de conscie (...)
  • 19 « Un avocat sensible dans l’émotion de l’événement : le curé Dolivier face au meurtre du maire d’Ét (...)

22Car le récit judiciaire est également producteur d’émotions, un rapport que les historiens médiévistes n’ont pas encore véritablement analysé. Sophie Wahnich évoque dans son dernier ouvrage18 la figure des avocats « sensibles » du xviiie siècle, qui ont contribué, par le recours au vocabulaire et au champ de l’affect dans leurs plaidoiries et autres mémoires judiciaires, à construire une opinion publique compatissante et sensibilisée aux situations liées à l’injustice et à l’oppression. L’un des articles de ce recueil illustre parfaitement son propos : l’affaire du meurtre du maire d’Étampes, au printemps 1792, entraîne, en effet, la rédaction d’une pétition adressée aux législateurs, afin qu’ils s’émeuvent des malheurs du peuple et soient compatissants vis-à-vis des meurtriers19. Outre un récit des faits, qui en soulignent toutes les circonstances atténuantes ainsi que le caractère injuste et aveugle de la répression, il y a donc cette dimension supplémentaire de la compassion, entendue non pas au sens chrétien et charitable, mais ici politique, de la révolte contre l’injustice et l’indignité à laquelle conduit la misère. Certes, cette acception précise du terme est anachronique pour le Moyen Âge, mais l’idée même que les récits judiciaires puissent contenir une dimension de dénonciation d’un ordre politique considéré comme injuste mérite d’être creusée.

Notes

1 Étienne Anheim et Pierre Chastang, « Les pratiques de l’écrit dans les sociétés médiévales (vie-xiiie siècles) », Médiévales, 56 (2009), p. 5-10.

2 Sur l’emploi de ce terme par les médiévistes, voir notamment Étienne Anheim, « Singulières archives », Fabrique des archives, fabrique de l’histoire, Revue de Synthèse, 125 (2004), p. 155-182.

3 Jack Goody, Pouvoirs et savoirs de l’écrit, Paris, La Découverte, 2007.

4 Parmi une désormais abondante bibliographie, on pourra retenir : Joseph Morsel, « Ce qu’écrire veut dire au Moyen Âge. Observations préliminaires à une étude de la scripturalité médiévale », Memini. Travaux et documents publiés par la Société des études médiévales du Québec, 4 (2000), p. 3-43 ; L’autorité de l’écrit au Moyen Âge (Orient-Occident), Paris, Publications de la Sorbonne, 2009 ; « Scritture e potere. Pratiche documentarie e forme di governo nell’Italia tardomedievale (xiv-xv secc.) », no 1 de la revue en ligne Reti Medievali Rivista ; Pierre Chastang, « L’archéologie du texte médiéval. Autour de travaux récents sur l’écrit au Moyen Âge », Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2 (2008), p. 245-269.

5 Étienne Anheim et Pierre Chastang, « Les pratiques de l’écrit... », p. 3.

6 En rhétorique, ce terme désigne un avis, une opinion.

7 En latin médiéval, le terme narratio prend le sens de plainte orale en justice.

8 Didier Lett, Un procès de canonisation au Moyen Âge. Essai d’histoire sociale, Paris, PUF, 2008.

9 Étienne Anheim et Pierre Chastang, « Les pratiques de l’écrit... », p. 3.

10 François Bougard, « Écrire le procès : le compte rendu judiciaire entre viiie et ixe siècle », Médiévales, 56 (2009), p. 23-40.

11 Michel Porret, « Mise en images de la procédure inquisitoire », Sociétés et Représentations, 2 (2004), p. 37-62.

12 Voir notamment Bruno Lemesle, Conflits et justice au Moyen Âge, Paris, PUF, 2008, et Dominique Barthélemy, Chevaliers et miracles. La violence et le sacré dans la société féodale, Paris, Armand Colin, 2004, chap. 5 « Le bon usage des jugements de Dieu ».

13 François Bougard, « Écrire le procès... », p. 40.

14 Didier Lett, op. cit., p. 258-259.

15 Camille Dégez, Un univers carcéral (xvie-xviie siècle). La prison de la Conciergerie et sa société, thèse de l’École des Chartes, 2005 ; présentation en ligne sur le site de l’ENC.

16 Julie Mayade-Claustre, « La dette, la haine et la force : les débuts de la prison pour dette à la fin du Moyen Âge », Revue historique, 4 (2007), p. 797-821.

17 Mireille Vincent-Cassy, « Comment obtenir un aveu ? Études des confessions des auteurs d’un meurtre commis à Paris en 1332 », L’Aveu, Antiquité et Moyen Âge, Rome, École française de Rome, 1986, p. 381-400.

18 Sophie Wahnich, Les émotions, la Révolution française et le présent. Exercices pratiques de conscience historique, Paris, CNRS Éd., 2010.

19 « Un avocat sensible dans l’émotion de l’événement : le curé Dolivier face au meurtre du maire d’Étampes, printemps 1792 ».

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