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Chapitre III. Quelques infractions graves au droit des conflits armés

p. 117-158


Extrait

« C’est en étudiant l’histoire que nous pouvons mieux comprendre les pratiques, les événements et les idées qui façonnent notre propre époque. » (Giambattista Vico, philosophe napolitain du XVIIIe siècle)

1. Violations graves du droit de conflits armés vues au travers d’un aperçu historique

1La littérature historique relative aux guerres modernes du XXe siècle nous permet d’avoir une connaissance de la nature et de l’ampleur des violations du DCA, malgré la nécessité de replacer celles-ci dans leur contexte juridique.

2Le droit international humanitaire existant en ce qui concerne les personnes protégées était, suivant le cas, pour les plus importants :

  • Première Guerre mondiale (1914-1918) : les 1re (1864) et 2e Conventions de Genève (1899), le Règlement de la IVe Convention de La Haye de 1907 (H.IV. R), le droit international coutumier.
  • Seconde Guerre mondiale : H.IV.R. de 1907, les trois Conventions de Genève de 1929, le droit international coutumier.

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