Table des matières
Nathalie Colette
Préface
Avant-propos
Origine et cadre de l’étude
Chapitre I. Notions de base
- Section 1 - Le phénomène de « guerre »
- 1. La guerre est criminogène
- 2. La brutalisation de la guerre
- 3. Les limites de la guerre
- 3.1. Limites juridiques
- 3.2. Limites psychologiques
- 3.2.1. La relation entre l’auteur et ses victimes
- 3.2.2. La contrainte morale
- 3.2.3. La distance physique et la distance émotionnelle
- 4. La propagande et la guerre psychologique
- Section 2 - Les acteurs
- 1. Les acteurs
- 2. La théorie des « hommes ordinaires »
- 3. Les expériences de Stanley MILGRAM et la réalité militaire
- 4. Le contexte et la situation générale
- Section 3 - Obligations et responsabilités
- 1. Les obligations et les responsabilités des commandants
- 2. Responsabilité individuelle des subordonnés
- Section 4 - L’obéissance aux ordres
- 1. La discipline et l’obéissance aux ordres
- 2. La règle de l’obéissance aveugle
- 3. L’importance du procès de Nuremberg (20 novembre 1945 - 1er octobre 1946)
- 4. Le devoir de désobéissance légale
- Section 5 - Nature et importance de la formation au droit des conflits armés
- 1. La formation militaire et la formation humanitaire
- 2. L’importance des normes éthiques et des normes juridiques
- Section 6 - Les violations du DCA et leur prévention
- 1. La nature des violations graves du droit des conflits armés
- 2. Les origines des violations
- 3. Les manifestations de facteurs fauteurs de violations
Chapitre II. Les facteurs fauteurs de crimes de guerre
- Section 1 – Avant les opérations militaires
- 1. L’unité manque d’instruction et d’entraînement
- 2. Le défaut d’enseignement du droit des conflits armés
- 3. Le manque d’expérience des unités engagées dans les combats
- 4. L’influence de l’impunité
- Section 2 – La préparation de l’opération militaire
- 1. Les renseignements sont inexacts ou incomplets
- 2. L’indisponibilité des moyens nécessaires
- 3. Les ordres qui entraînent la commission de violations du droit des conflits armés
- Section 3 – Pendant l’opération militaire – Côté « ami »
- 1. Affaiblissement des normes de comportement
- 2. Manque de cadres bien formés et expérimentés
- 3. Rotations trop fréquentes des commandants d’unité
- 4. Les ordres sont ambigus
- 5. Manque de réaction des chefs, voire mauvais exemple
- 6. L’unité est indisciplinée
- 7. Les pertes amies sont trop importantes
- 8. Le personnel est démoralisé par les conditions de combat
- 9. Le personnel est frustré
- 10. Le personnel est démotivé par le manque de soutien de la nation
- 11. Le stress au combat
- 11.1. Le stress de base
- 11.2. Le stress cumulatif
- 11.3. Le stress traumatique
- 12. État de stress post-traumatique (ESPT)
- 13. Le personnel fait usage de drogues
- 14. La puissante influence du groupe
- 14.1. Il faut créer la cohésion au sein du groupe
- 14.2. La dynamique du groupe
- Section 4 – Pendant l’opération militaire – Côté « ennemi »
- 1. Le rejet de la personnalité de l’ennemi
- 2. La méconnaissance du milieu humain dans lequel on évolue
- 3. La vision de l’ennemi comme barbare
- 4. L’ennemi est dévalorisé
- 5. L’ennemi est déshumanisé
- 6. L’ennemi est insaisissable
- 7. La confrontation avec les enfants soldats
- Section 5 – Les méthodes de combat
- 1. Les tactiques de combat sont inadaptées
- 2. Les techniques de combat ennemies sont efficaces
- Section 6 – Conclusions
- 1. La culture humanitaire du combattant
- 2. La tolérance coupable
- 3. Les sanctions
- 4. Le droit des conflits armés, une affaire juridico-politique
Chapitre III. Quelques infractions graves au droit des conflits armés
- 1. Violations graves du droit de conflits armés vues au travers d’un aperçu historique
- 2. Les mauvais traitements
- 3. Les traitements inhumains
- 4. La torture
- 5. Les mutilations
- 6. Les viols
- Sur le front ouest
- Sur le front de l’Est
- En ex-Yougoslavie (1991-1995)
- En Libye (depuis 2011)
- Deux métiers ont souvent eu un destin partagé : les soldats et les prostituées
- 7. Les représailles militaires
- 8. Les prises d’otages et les boucliers humains
- 9. Le refus de quartier
- 10. Les ruses de guerre et la perfidie
- 10.1. Les ruses de guerre
- 10.2. Les actes de perfidie
- 10.3. Différence entre ruse de guerre et perfidie
- 10.4. La perfidie, crime de guerre ?
- Code pénal belge, article 136quater, § 1 :
- 11. Les massacres et les exécutions sommaires
- 12. Les persécutions
- 13. Le pillage
Chapitre IV. Sanctions ou impunité ?
Aperçu des tribunaux internationaux et des sanctions de la seconde moitié du xxe siècle
- 1. De la Première à la Seconde Guerre mondiale
- 2. Les tribunaux internationaux après la Seconde Guerre mondiale
- Le Tribunal militaire international de Nuremberg (1945-1946)
- Le Tribunal militaire international pour l’Extrême-Orient
- 3. Durant et après la guerre du Viêt Nam (1965-1978)
- 4. Le cas de la prison d’Abou Ghraib en Irak
- 5. Création de tribunaux internationaux ad hoc
- 6. La Cour pénale internationale