Table des matières
Introduction générale
- UNE EXPÉRIENCE JUDICIAIRE COMPOSITE
- L’EXPÉRIENCE DES JURÉS D’ASSISES COMME ÉPREUVE
- UNE ÉPREUVE MARQUANTE
- DES PROFANES FACE À DES PROFESSIONNELS OU DES RAPPORTS DE DOMINATION EN JEU
- L’EXPÉRIENCE DES ASSISES OU DE LA FONCTION DE JUGER COMME CATALYSEUR D’UNE QUÊTE DE RECONNAISSANCE : ENTRE « ÉMOTION », LÉGITIMITÉ ET EXPÉRIENCE MORALE
- UNE RECHERCHE SUR LES JURÉS D’ASSISES
- Une expérience partiellement invisible dans un univers normatif
- L’observation de procès au sein de deux cours d’assises
- Les entretiens avec d’anciens jurés : trois démarches mobilisées
- Les entretiens avec des magistrats : président(e)s de cour d’assises, assesseurs et avocats généraux
- Quand des magistrats prennent une distance avec leur rôle : l’intérêt du questionnaire anonyme
- Un entretien avec une greffière ou comment accéder aux coulisses des procès
- L’analyse des entretiens : limites et pertinence
- PLAN DE L’OUVRAGE
Chapitre 1. L’expérience des assises : du témoignage d’anciens jurés et de magistrats à la construction d’un objet de recherche
- ENTRETIEN AVEC UNE INFORMATRICE « PRIVILÉGIÉE » : L’ETHNOLOGUE ANCIENNE JURÉE ET LA POSTURE OBSERVANTE
- Le courrier de la convocation et la nécessité de s’organiser
- À la rencontre de la cour d’assises : entre pédagogie et examen des demandes de dispenses
- Le tirage au sort des jurés et le sentiment d’être « élu »
- L’étrange « spectacle » de la récusation
- « Il y a des choses qui turlupinent » : l’émotion ou comment le juré s’engage dans son rôle
- Le président de la cour d’assises et les assesseurs : des professionnels influents
- Le moment du délibéré
- L’annonce du verdict comme expérience ambivalente
- Une expérience du changement de soi
- TÉMOIGNAGES AUTOBIOGRAPHIQUES : L’EMPRISE D’UNE EXPÉRIENCE MARQUANTE MAIS AU CONTENU SÉLECTIF
- Un « classique » : les « Souvenirs de la cour d’assises » d’André Gide
- Témoignages de magistrats : des jurés plus ou moins minorés ?
- Quand d’anciens jurés témoignent par écrit
- * Une jurée qui (se) raconte : entre journalisme descriptif et témoignage autobiographique
- * Le témoignage d’un anthropologue dénonçant le fonctionnement des assises
- * Un témoignage d’une sociologue, ancienne jurée de cour d’assises : l’injustice d’un jugement
- UNE EXPÉRIENCE À OBJECTIVER
Chapitre 2. La cour d’assises, une juridiction du « peuple juge » ?
Héritage démocratique et questionnements sociologiques
- LE JURY POPULAIRE, UN HÉRITAGE DÉMOCRATIQUE ?
- Les jurés populaires, des juges issus du peuple et jugeant au nom du peuple ?
- Des jurés populaires controversés
- Vers un jury démocratique ?
- LE MYTHE DU « PEUPLE JUGE » : UNE RECONNAISSANCE DES CITOYENS OU UNE LÉGITIMATION DU POUVOIR DES MAGISTRATS ?
- LA COUR D’ASSISES OU DE L’ORALITÉ DES DÉBATS SOUS LA CONDUITE DU PRÉSIDENT : « L’INTIME CONVICTION » FACE À LA PRÉSOMPTION D’INNOCENCE
- Un personnage central : le président de la cour d’assises
- La présomption d’innocence à l’épreuve d’une catégorie discursive et juridique ambiguë : « l’intime conviction »
- LE CRIME, ENTRE APPROCHE SOCIOLOGIQUE, STATISTIQUES JUDICIAIRES ET POPULISME PÉNAL
- Les crimes et leur abord sociologique
- L’éclairage des statistiques judiciaires : une prédominance des « crimes sexuels » en cour d’assises
- Des condamnations variables selon les cours d’assises ?
- Opinion publique et « populisme pénal » : le parti-pris des victimes comme perturbation d’une justice « sereine » ?
- LA SOCIOLOGIE DE L’EXPÉRIENCE DES JURÉS AU PRISME DES DISPOSITIONS SOCIALES À L’ÉGARD DE LA JUSTICE ET DU SENS DE LA SANCTION PÉNALE
Chapitre 3. La socialisation des jurés au monde de la justice pénale : une expérience saisissante
- LES JURÉS DE LA COUR D’ASSISES, DES CITOYENS EN QUÊTE DE LÉGITIMITÉ
- L’APPEL DE LA COUR D’ASSISES : UNE PARENTHÈSE JUDICIAIRE SOLLICITANT L’IMAGINAIRE DU CRIME
- S’ORGANISER EN MOBILISANT DES RESSOURCES ET DES APPUIS : DES PRATIQUES SOCIALEMENT DIFFÉRENCIÉES
- LA RENCONTRE AVEC L’UNIVERS DE LA JUSTICE PÉNALE
- Se familiariser avec le tribunal
- Un monde solennel et impressionnant
- LES DEMANDES DE DISPENSE, ENTRE COMPRÉHENSION ET ÉTONNEMENT
- La fragile légitimité des jurés : élus versus récusés
- DU RISQUE D’ÊTRE RÉCUSÉ À LA RECONNAISSANCE DU « MANDAT » : LE SENTIMENT DE « SERVIR À QUELQUE CHOSE »
- Le passage vers la cour comme rite d’institution
- Le juré observé ou de l’inversion des rôles
- Un entre-deux ou la légitimité ambiguë du juré supplémentaire
- LA « RATIONALITÉ » SAISIE PAR L’ÉMOTION OU COMMENT CONSTRUIRE UNE « INTIME CONVICTION » ?
- Comment juger de manière neutre des faits « inhumains » ?
- Quand le choc des affaires interpelle les sentiments : la place de la prise de notes
- La rationalité à l’épreuve de la vie sociale des accusés et des victimes : des dilemmes moraux en toile de fond
- L’émotion, entre indignation, compassion et statut du « corps » au sein de la cour d’assises
- Le comportement de l’accusé pendant l’audience et les expertises « psys »
- Le besoin de justice comme réponse à la « souffrance indue »
- Le « bon sens » du citoyen-électeur comme compétence pour juger
- LA SOCIABILITÉ ENTRE JURÉS : PROXIMITÉ, DISTANCE SOCIALE, INFLUENCE ET DÉSACCORDS
- UN POUVOIR DOUBLEMENT LÉGITIMÉ ET CONTESTÉ : LE RÔLE DU PRÉSIDENT ET DES ASSESSEURS
- UNE SOCIALISATION SOCIALEMENT DIFFÉRENCIÉE À LA COUR D’ASSISES ET AUX MAGISTRATS
Chapitre 4. Les jurés au prisme des pratiques et du regard des magistrats : une légitimité sous contrôle
- LE TRAVAIL DU PRÉSIDENT DE COUR D’ASSISES, UN ANALYSEUR DES INTERACTIONS AVEC LES JURÉS
- LES JURÉS OU DE L’IMPORTANCE DU « REGARD NEUF » À ENCADRER
- Le temps du procès, un souci majeur
- L’accueil des jurés, entre injonctions et dédramatisation
- Le contrôle des dispenses
- La récusation, un mal nécessaire ?
- Visiter une prison, une manière de « prendre son travail au sérieux » ?
- Les faits ou la personnalité ? Des raisons éthiques
- UN ÉCHEVINAGE SOUS TENSIONS : LE CONTRÔLE DES JURÉS COMME PRÉOCCUPATION
- Les hésitations devant l’échevinage
- Les jurés, un pluralisme des points de vue et une légitimité limitée
- Gérer l’émotion ou contrôler les « dérapages » ?
- LA MÉFIANCE À L’ÉGARD DES JURÉS : ARRANGEMENTS ET POSITIONNEMENT JURIDIQUE PAR RAPPORT AUX CRIMES
- Récusation ou « dispense officieuse » ?
- Les faits contre l’intime conviction ?
- La construction d’une décision lors du délibéré, un travail à risques
- LA « PÉDAGOGIE » AUTOUR DE LA PEINE COMME TRAVAIL DE NÉGOCIATION ET DE PERSUASION
- DES PRATIQUES JUDICIAIRES DIFFÉRENTES SELON LES PRÉSIDENT(E)S ET LES CARACTÉRISTIQUES SOCIALES DES JURÉS
- LE JURY POPULAIRE, UNE VÉRITABLE INSTANCE DE DÉCISION OU UN ALIBI « POLITIQUE » ?
Chapitre 5. Tableaux de jurés ou des manières de vivre une expérience inédite
- MARLÈNE ET LA JUSTICE « LAXISTE » : LE JURÉ PEU INFLUENT ET AU STATUT SOCIAL EN VOIE DE DÉCLASSEMENT
- S’organiser sur fond d’appréhension
- Être tiré au sort et siéger à côté de juges se distinguant par leur robe : la jurée impressionnée
- La récusation souhaitée face à la difficulté de pouvoir comprendre le comportement des prévenus
- Le parti-pris des victimes et l’aversion à l’égard des accusés
- Peur de la récidive, crainte des représailles et sentiment d’être dominée par rapport au président et au jury
- « Lâcheté » humaine et tourments
- DAVID, ENTRE FASCINATION POUR LES MAGISTRATS ET SENTIMENT DE PESER SUR LA JUSTICE PÉNALE
- Une reconnaissance qui procède du pouvoir de juger
- Crainte de ne pas être à la hauteur, recherche d’informations et engagement dans les assises
- Le juré impliqué et des magistrats qui « guident » plus qu’ils n’influencent
- Les interactions avec le jury populaire : entre échange et rapports de pouvoir
- Une expérience qui change la vie ou lorsque le juré se pense comme potentielle victime
- LAURÉNA OU LORSQU’ON JUGE EN COUPLE ET FORGE SON « CARACTÈRE »
- Être « admise » aux assises
- Découvrir les assises et juger les crimes à deux
- Le choc des affaires à juger sous le regard des accusés
- Un jugement sous une pluralité d’influences : juges, jurés populaires et mari
- Quand les assises forgent « le caractère » tout en déstabilisant le juré
- PATRICE ET LES TOURMENTS MORAUX : QUAND LES CRIMES DÉSTABILISENT L’IDENTITÉ MASCULINE ET INTERROGENT LE SENS DE LA PEINE
- « Dans cette histoire, on est lancé comme ça, à l’aveuglette » ou quand le jugement « dépasse » le juré
- Entre crainte des représailles et risque de ne pas être « à la hauteur »
- La reconnaissance du juré engage aussi sa responsabilité
- La cour d’assises, un jugement judiciaire marqué par des contradictions
- Entre dilemmes moraux et interrogations sur soi : ce que les assises font à patrice
- MATHIEU OU DE LA RIGUEUR POUR JUGER : L’IMPORTANCE DE L’INTIME CONVICTION COMME « CONSCIENCE INDIVIDUELLE »
- De l’enchantement à la démystification de la cour d’assises
- Une socialisation accélérée : « vous êtes dedans, il n’y a pas de transition »
- Quand les faits incriminés mettent à l’épreuve la subjectivité du juré ou comment conserver une posture rationnelle devant « l’inimaginable » ?
- Mise à distance et résistance à l’influence d’autrui : la démystification de la cour d’assises et l’importance de la « conscience individuelle » dans le jugement
- Une expérience marquante mais pleinement assumée
- JULIETTE ET LA COUR D’ASSISES : LE SOUCI DE PRÉVENIR LE CRIME COMME MOBILE D’UN ENGAGEMENT ASSOCIATIF
- Une prise au sérieux de son rôle de jurée potentielle
- Le rôle proprement dit : un apprentissage pluriel
- À la recherche de la genèse du comportement humain ou de la volonté de comprendre les raisons du crime
- QUAND LES CRIMES FONT ÉCHO À SA PROPRE HISTOIRE : THIERRY ET LA CONTRARIÉTÉ D’UN JUGEMENT DE LA COUR PERÇU COMME HÉGÉMONIQUE
- Un courrier annonciateur d’une reconnaissance sociale : soi et les autres
- De la récusation à l’incarnation du rôle
- Une lecture biographique des faits incriminés
- Écriture, réflexivité et résistance aux influences pour juger
- QUAND LA PASSION DE JUGER PROCÈDE D’UNE CONVICTION ÉTABLIE : MARIE-PAULE ET LE REGARD CRITIQUE SUR LE DÉLIBÉRÉ
- Un appel vécu sur le mode d’une « mission » à accomplir suivie d’un désenchantement
- Le statut paradoxal du président : entre professionnalisme et domination
- La résistance aux arguments d’une réinsertion des coupables et l’apprentissage de la « tolérance »
Annexes
- Annexe 1. De l’instruction à la tenue du procès en cour d’assises : un cheminement complexe
- Annexe 2. La population enquêtée
- Les jurés interviewés
- Les juges ayant répondu au questionnaire
- Les magistrats interviewés
- Un entretien avec une greffière
- Annexe 3. Les grilles d’entretien
- – Grille d’entretien avec les anciens jurés
- – Grille d’entretien avec les magistrats
- Annexe 4. Glossaire
