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Pouvoirs des familles, familles de pouvoir

 | 
Michel Bertrand

Familles et institutions

Voies anciennes et nouvelles en histoire du droit de la famille méridionale

Jacques Poumarède

Texte intégral

1Une bonne histoire des structures familiales ne peut se passer d’une solide connaissance des normes juridiques qui ont encadré leur évolution, surtout dans des pays qui furent si profondément marqués par les traditions romaines. Des institutions telles que la patria potestas, le régime dotal ou le testament ont modelé les comportements, favorisé ou contraint les stratégies individuelles ou collectives tout autant que les facteurs économiques ou les données démographiques. Cette dimension juridique a longtemps été trop négligée par les historiens et abandonnée, en raison de sa technicité, à des spécialistes, juristes de formation, qui se sont eux-mêmes parfois enfermés dans une contemplation formelle de leur objet d’étude. Les temps ont changé ; l’histoire du droit a fait son évolution copernicienne en comprenant que le droit est un produit social, tandis que les historiens ont admis qu’il pouvait être un puissant acteur du changement. Il faut donc remercier les organisateurs du Colloque Pouvoirs de la famille - Familles de pouvoir d’avoir invité deux historiens du droit à présenter à une place aussi flatteuse la contribution de leur discipline à la connaissance des structures familiales dans la France méridionale et l’Espagne septentrionale. L’ampleur de ce vaste espace FRAMESPA les a incités à partager la tâche et l’auteur de ces lignes est heureux d’avoir pu compter sur la collaboration de son collègue et ami, le Dr Josep Serrano Daura de l’Universitat internacional de Catalunya pour établir, ce qui n’avait pas encore été réalisé, une recension historiographique des travaux réalisés tras los montes sur la famille hispanique. Pour sa part, et sans ambition d’exhaustivité, il souhaiterait montrer ici quelle part « primordiale » les juristes-historiens français ont prise à la construction d’un modèle qu’ils ont plus récemment contribué à démystifier.

I - La construction d’un modèle

  • 1 P. Laslett, Houselhold and family in past time, Cambridge, University Press, 1972 ; cf. du (...)
  • 2 E. Le Roy Ladurie, Montaillou, village occitan, 1294 à 24, Paris, Gallimard, 1975.

2L’identification de la famille méridionale avec le modèle de la « maison » ou de la « famille-souche » s’est installée dans l’historiographie au début des années 70, à la faveur du débat lancé par Peter Laslett et les historiens de Cambridge sur la typologie des structures familiales en Europe1. Cela a donné lieu à une abondante littérature dont une des références les plus emblématiques est l’ouvrage d’Emmanuel Le Roy Ladurie sur le célèbre village de Montaillou2.

  • 3 H. Le Bras et E. Todd, L’invention de la France Atlas anthropologique et politique, Paris, (...)

3La famille-souche avec ses traits fondamentaux : la corésidence des générations, une organisation de type autoritaire et une forte identification du groupe domestique à son patrimoine, a été repérée aux quatre coins de l’espace méridional, et étudiée sous toutes les coutures, dans la longue durée, jusqu’à devenir un mythe historiographique exploité parfois de manière controversée, comme on peut le constater dans les essais de Le Bras et Todd3.

  • 4 Le Play avait observé in situ la famille Mélouga en 1856 et en avait tiré une première étu (...)

4Il n’en demeure pas moins que les véritables initiateurs du modèle sont des juristes qui, dans la seconde moitié du XIXe, et au tournant du XXe siècle, se sont intéressés à la famille pyrénéenne en la présentant comme l’archétype de la maison méridionale. Certes, chacun sait que le concept de famille souche fut inventé par Frédéric Le Play dans sa fameuse monographie parue en 1871 et consacrée à une famille pyrénéenne de la vallée de Cauterets, les Melouga4. Le père de la science sociale, n’était pas juriste de formation, mais polytechnicien.

  • 5 E. Cordier, Le droit de la famille aux Pyrénées, Barèges, Lavedan, Béarn et pays basques, (...)
  • 6 G. Bascle de Lagrèze, Histoire du droit dans les Pyrénées, Paris, Imprimerie impériale, 18 (...)
  • 7 E. Jarriand, Histoire de la Novelle 118 dans les pays de droit écrit, depuis Justinien jus (...)
  • 8 A. Ricaume, Du principe originaire de l’organisation réelle des familles rurales en France (...)
  • 9 L. Laborde, La Dot dans les Fors et les Coutumes du Béarn, Bordeaux, 1909.
  • 10 G. Dupont, Du régime successoral dans les coutumes du Béarn, Paris, 1914.
  • 11 A. Fougères, Les droits de famille et les successions au pays basque et en Béarn d’après l (...)

5Mais Le Play n’est pas le premier à s’être intéressé aux familles pyrénéennes. Avant lui, il y avait eu Eugène Cordier, qui avait publié en 1859 Le Droit de famille aux Pyrénées5 ; Cordier était lui aussi polytechnicien mais avait acquis une solide formation juridique. Puis en 1867, le magistrat Bascle de Lagrèze fit paraître son Histoire du droit dans les Pyrénées6. Le propre disciple de Le Play, Cheysson, qui a lui aussi enquêté auprès des Mélouga était également magistrat. C’est ensuite toute une série de thèses de droit qui a permis de dresser les contours de la famille-souche et d’en explorer les mécanismes internes, avec, à la fin du siècle, Emile Jarriand7 et André Ricaume8, puis au début du XXe et jusqu’à la veille de la Deuxième Guerre Mondiale, successivement Laurent Laborde9, Georges Dupont10, André Fougères11, Saint-Macary. Tous ces travaux se sont intéressés à la famille sous l’angle des mécanismes de la transmission successorale, des régimes matrimoniaux et de la puissance paternelle. Ils ont, les premiers, décrits et analysé les institutions et les principes juridiques sur lesquels la famille-souche a fonctionné au moins jusqu’à la promulgation du Code civil en 1804.

6Ce système juridique que l’on retrouve partout quel que soit le nom que l’on donne à la structure familiale : ostal en Provence et Languedoc, casa en Catalogne, hostau en Gascogne et Béarn, etxe en Pays basque était relativement simple ; il reposait sur quatre règles principales :

  • inaliénabilité du patrimoine (spécialement des biens-fonds)
  • leur attribution à un héritier unique à chaque génération
  • l’exclusion des cadets
  • et des régimes matrimoniaux différenciés : régime dotal pour le couple formé par l’héritier et son conjoint, régime de communauté pour les mariages des cadets.
  • 12 Jean Yver, Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés - Essai de Géographie co (...)

7La désignation d’un héritier unique était la pièce maîtresse et emblématique du système. Ces études ont montré qu’elle a été pratiquée avec une plus ou moins grande rigueur selon les régions. Dans les Pyrénées, elle a pris la forme de l’aînesse avec même cette particularité selon laquelle le premier né succédait quel que soit son sexe, une fille aînée pouvant recueillir l’héritage en présence de frères puînés. Une telle pratique exceptionnelle en Europe s’est maintenue jusqu’au XVIIIe siècle dans les vallées les plus fermées comme le Pays d’Aure ou Barèges, ainsi que dans des groupes isolés par leur statut tels les serfs questaux du Béarn. Son origine a fait couler beaucoup d’encre — on y a vu notamment une séquelle du matriarcat primitif — et a favorisé le développement de mythes historiographiques. Tout ce schéma bien connu a été établi par les premières générations d’auteurs sur la base de textes normatifs, coutumes et fors, rédigés officiellement dans la partie centrale et occidentale de la chaîne au cours du XVIe siècle. Dans d’autres provinces méridionales, sous l’influence du droit écrit, le substantiel avantage attribué à l’héritier a pris la forme d’un « préciput » (le préciput est l’avantage accordé à un héritier) testamentaire qui distingue le Midi des pays coutumiers où prévalaient la règle de l’égalité successorale, comme l’ont bien montré les travaux de géographie coutumière de Jean Yver12.

  • 13 P. Luc, Vie rurale et pratique juridique en Béarn aux XIVe et XVe siècles, thèse de droit, (...)
  • 14 Articles réunis dans P. Ourliac, Études d’histoire du droit médiéval, Paris, Picard, 1979.
  • 15 Jean Hilaire, Le régime des biens entre époux dans la région de Montpellier du début du XI (...)
  • 16 Roger Aubenas, Le testament en Provence dans l’ancien droit, 1927 ; « La famille dans l’an (...)
  • 17 J. Poumarède, Les successions dans le sud-ouest de la France au Moyen Âge, Géographie cout (...)
  • 18 Publiée sous le titre Mariages en Labourd sous l’Ancien régime, Leioa Viscaya, Universidad (...)
  • 19 M. Sicard, « Mariage et famille dans la vallée de Luchon à la veille de la Révolution », M (...)
  • 20 L. Assier-Andrieu, Coutume et rapports sociaux, étude anthropologique des communautés pays (...)
  • 21 A. Zink, L’héritier dans la maison, Géographie coutumière du Sud-Ouest de la France sous l (...)
  • 22 Philippe Maurice, La famille en Gévaudan au XVe siècle, Paris, Publications de la Sorbonne (...)

8Dans une deuxième phase, les recherches des historiens du droit se sont tournées vers l’exploitation des actes de la pratique (cartulaires - sources notariales à partir du XIVe siècle) ce qui a permis d’affiner le modèle, de le nuancer, de l’étudier dans une perspective dynamique et de le sortir aussi du sanctuaire pyrénéen. Cette phase fut ouverte par le travail pionnier de Pierre Luc : Vie rurale et pratique juridique en Béarn aux XIVe et XVe siècles paru en 194313. Elle a pris ensuite son essor grâce à de nombreuses études de Paul Ourliac sur la famille dans les Pays toulousains parues dans les années 1950- 196014, tandis que Jean Hilaire étudiait le même thème en bas Languedoc15, et que Roger Aubenas poursuivait ses propres recherches sur la Provence, déjà commencées dans les années 193016. On me permettra de signaler ici mes propres recherches sur le droit successoral dans le Sud-Ouest et quelques autres études des années 197017. Toutes ces études portaient essentiellement sur l’histoire du droit médiéval de la famille. Elles furent prolongées, dans les années 1970-1980, par des travaux d’historiens du droit portant sur l’Époque moderne : Marie-Thérèse Lafourcade sur le droit de la famille en Labourd18 ; Mireille et Germain Sicard, sur le Pays toulousain19, ainsi que Louis Assier-Andrieu, ethno-anthropologue, mais pourvu d’une formation de juriste, sur les communautés paysannes du Capçir20. A ces auteurs, j’annexe volontiers deux autres historiens qui maîtrisent parfaitement les méthodes d’histoire juridique, et qui ont apporté des contributions importantes : Anne Zink qui a consacré à la famille gasconne à l’époque moderne le premier volet d’un monumental triptyque soutenu en Sorbonne en 1986, dont le titre est L’héritier dans la maison21, et plus récemment Philippe Maurice et sa Famille en Gévaudan au XVe siècle22, thèse soutenue en 1995 et publiée en 1998.

9Quels sont les principaux apports de ces travaux ? Ils ont permis de donner du relief à ces pays de préciput et de tracer les contours d’une géographie juridique plus riche. On s’est rendu compte que la conservation des patrimoines et leur transmission à l’héritier unique ont été réalisées par des techniques juridiques assez différentes. L’aînesse proprement dite n’a été réellement pratiquée que dans une zone coutumière relativement limitée, à l’extrême ouest du domaine méridional, de la vallée d’Aure jusqu’au Labourd et aux seigneuries landaises des bouches de l’Adour. La désignation de l’héritier s’opérait sur la base du droit de primogéniture, avec cette particularité signalée plus haut « d’aînesse intégrale » pratiquée dans les Pyrénées centrales.

10Dans le reste du Midi, placé progressivement sous l’empire du droit écrit à partir de la fin du XIIe siècle, elle était réglée par une technique dérivée du droit testamentaire romain : l’institution contractuelle d’héritier, appelée en Catalogne hereditament. Le chef de maison pouvait choisir son héritier, mais sa liberté était, en fait, solidement encadrée par le jeu de substitutions fideicommissaires.

11La conservation des biens de la famille était aussi réalisée par de techniques différentes : à l’ouest, le retrait lignager « torneus ou retorn », à l’est plutôt le système de la vente à réméré (carta de gracias).

12L’étude des actes de la pratique a aussi fait apparaître des convergences notamment en ce qui concerne le contrat de mariage de l’héritier qu’il soit institué ou coutumier. Il s’agissait partout d’un véritable pacte de famille permettant de régler non seulement la vie matérielle du couple héritier, mais aussi l’ensemble des rapports patrimoniaux et sociaux entre tous les membres de la maison pour une génération : l’intégration du conjoint, la gestion de sa dot, les rapports avec le chef de maison, le sort des cadets.

13L’étude systématique de ces contrats a pu faire apparaître entre les maisons d’un même village, d’une même vallée, des stratégies destinées à nouer des alliances hypergamiques et à consolider des positions patrimoniales aussi bien symboliques que matérielles. Le système des maisons est au cœur des rapports de pouvoir dans les sociétés rurales méridionales.

  • 23 E. Le Roy Ladurie, « Système de la coutume. Structures familiales et coutumes d’héritage e (...)
  • 24 A. Fine-Souriac, « La famille-souche pyrénéenne au XIXe siècle : quelques réflexions de mé (...)
  • 25 Voir les études rassemblées dans L’hérédité sociale des familles occitanes : statuts, symb (...)

14Tous les chercheurs qui, dans les années 70 ont commencé à s’intéresser aux structures familiales méridionales, ont compris l’importance des cadres juridiques, trop longtemps négligés, sous l’influence quantitativiste de l’École des Annales. Ils ont alors redécouvert les travaux des historiens du droit, quand ils ne se sont pas mis à exploiter eux-mêmes les actes de la pratique notariale dans une perspective juridique et pas seulement pour les données économiques ou sociales. Signe patent d’un changement d’orientation, un célèbre numéro des Annales E.S.C. de 1972, consacré aux structures familiales, dans lequel E. Le Roy Ladurie dresse un tableau élogieux des recherches de Jean Yver23. La Revue de démographie historique, sous l’égide de M. Dupâquier a consacré à son tour (1976), un numéro au même thème, en faisant appel à des juristes. La famille-souche pyrénéenne s’est trouvée ainsi placée au centre du débat et l’année suivante Agnès Fine analysait dans les Annales ESC les questions de méthode que pose l’utilisation de ce concept24. Le dialogue interdisciplinaire était noué ; il donnera lieu à de très intéressants échanges, notamment à Toulouse, qui ont débouché sur des recherches communes25.

  • 26 I. Chiva et J. Goy, Les Baronnies des Pyrénées, 2 t., Paris EHESS, 1981-1986.

15Les plus actifs sur ce terrain ont été les tenants de l’ethno-histoire. Parmi les recherches, une des plus significatives et riches de résultats, est l’enquête collective menée par une équipe de l’EHESS sur un petit pays des Pyrénées centrales, les Baronnies. Conduite par Isac Chiva et Joseph Goy, ces études ont mobilisé tout un arsenal de méthodes d’ethno-anthropologie historique : enquêtes de terrain, collecte de récit de vie, exploitation de sources historiques26. Elles ont montré dans la longue durée la prégnance des pratiques juridiques destinées à maintenir le système de la maison.

  • 27 E. Claverie et P. Lamaison, L’impossible mariage, violence et parenté en Gévaudan (XVe-XIX(...)
  • 28 A. Collomp, La maison du père. Famille et village en Haute Provence aux XVIIe et XVIIIe si (...)

16Parmi d’autres études qui ont fait date : L’impossible mariage, violence et parenté en Gévaudan XVe-XIXe siècles (1982) d’Elisabeth Claverie et Pierre Lamaison27 et La maison du père (1983) d’Alain Collomp, sur la famille provençale28.

17Mais par une sorte de choc en retour, les historiens du droit en se frottant aux spécialistes de l’histoire sociale, voire de l’ethno-histoire ont été conduits à porter un nouveau regard sur leur objet de prédilection, le droit, et à abandonner une posture souvent un peu dogmatique. Ils se sont rendus compte que les normes juridiques ne tombent pas du ciel, mais qu’elles sont une production sociale, qu’elles expriment la réalité des conflits d’intérêt et des jeux de pouvoirs en œuvre dans une société donnée.

18Après avoir contribué à construire ou à inventer le modèle de la « maison » ou famille souche, ils se sont employés à en faire la critique et à en montrer les limites.

II - La déconstruction du modèle

  • 29 Jean Hilaire, « Vie en commun, famille et esprit communautaire », RHD, 1973, n° 1, p. 8-53 (...)

19Au point de départ de cette démarche critique les travaux de Jean Hilaire sur le bas Languedoc, la région de Montpellier. A partir des actes de pratique notariale, cet auteur a montré qu’à côté de la maison, il a existé d’autres types de structures familiales d’esprit différent, voire opposé. Ainsi, il a repéré la présence dès le bas Moyen Age d’assez nombreuses communautés familiales de type égalitaire : associations de frères dénommées frérèches, ou même différentes formes affrèrements associant un père et son fils, un beau père et son gendre, créant des rapports familiaux et patrimoniaux différents de la relation hiérarchique chef de maison/héritier. Des formes qui se combinaient avec des rapports matrimoniaux de type communautaire qui se greffaient sur un régime dotal et souvent se substituaient à lui29.

20Jean Hilaire a montré qu’il s’agissait là de pratiques plus urbaines que rurales, qui correspondaient à des besoins spécifiques. Il est moins question de maintenir l’intégrité du patrimoine foncier, mais d’assurer l’exploitation en commun d’un atelier, d’un fond de commerce, avec partage des charges et des profits.

21Une règle très répandue dans les statuts urbains du Midi : l’exclusion des filles dotées du partage successoral pour éviter que des éléments du patrimoine ne passent dans une famille alliée mais concurrente.

  • 30 Sur ces pratiques en Pays basque et en Gascogne à l’Epoque moderne, voir A. Zink, ouv. cit (...)
  • 31 Ph. Maurice, ouv. cité, p. 171-178.

22Les observations de Jean Hilaire pour Montpellier et les cités du bas Languedoc ont été faites aussi ailleurs : à Toulouse, en Provence, à Bordeaux. On trouve des pratiques égalitaires même dans le sanctuaire de la famille-souche, le Pays Basque, avec la pratique dite de la « coseigneurie » qui permet d’organiser une association entre le père et son fils marié, voire éventuellement un partage. Elles ont gagné le monde rural ; les communautés de frères sont particulièrement vivaces dans les pays landais et de Garonne30, ou sur le versant sud du Massif central, en Gévaudan31.

23Les structures familiales méridionales sont donc plus complexes qu’on ne l’a dit et ne se résument pas dans l’unique modèle de la « maison ».

24Les structures hiérarchiques de la famille-souche ont coexisté pendant des siècles avec des formes d’organisation de type égalitaire. Un constat qui souligne l’importance du rôle du notariat. Le notariat méridional, précocement actif dès le XIIe siècle, a exercé un véritable pouvoir normatif en créant des formes juridiques nouvelles adaptées aux besoins des populations, quitte à se trouver en opposition avec les normes posées par les coutumes ou les principes généraux du droit écrit.

25Cette approche critique a gagné aussi l’étude de la « maison » elle-même. Si on peut soutenir que l’âge d’or du système de la famille-souche se situe du bas Moyen Âge au début de l’époque moderne, il commence à connaître une crise au cours des deux derniers siècles de l’Ancien Régime.

  • 32 Le phénomène a été bien mis en lumière pour les Pyrénées par J.-F. Soulet, « Ch. 7 - La ci (...)

26Pour des raisons économique et démographique, et à des dates variables selon les pays, les mécanismes régulateurs ont commencé à s’enrayer et spécialement ceux qui présidaient à l’exclusion des cadets. On a observé une montée des tensions entre les oligarchies de maîtres de maison et les groupes de cadets sans terre entraînant des campagnes de colonisation des biens communaux plus ou moins contrôlées32, ainsi qu’une montée des violences intra-familiales.

  • 33 J. Poumarède, « La puissance paternelle en pays de droit écrit d’après la jurisprudence du (...)

27Le droit accompagne ces phénomènes et dans une certaine mesure même les provoque. Le respect du droit de légitime tiré du droit romain classique qui garantit une part du patrimoine à tous les descendants est une revendication majeure des cadets en rébellion contre la discipline domestique et on a constaté que les tribunaux ont accueilli de plus en plus de demandes, spécialement les cours souveraines, comme le parlement de Toulouse33.

28Autre règle du droit écrit particulièrement délétère pour les communautés familiales : le partage de droit des indivisions sur la simple demande d’un indivisaire, vieux principe du droit romain que le Code civil reprendra dans son article 815.

  • 34 O. Devaux, « Les tribunaux de famille du district de Rieux et l’application de la loi de n (...)

29Avant la Révolution, la « maison » était déjà en crise et les bouleversements de l’époque révolutionnaire ont accéléré les choses. Il n’est donc pas étonnant que dans les débats menés à la Convention sur le droit successoral et la liberté de tester, de voir que les députés du Midi ont été en première ligne, Cazalès ou Saint Martin. Ils défendaient le pouvoir des pères et l’intégrité des patrimoines. Mais l’étude des décisions rendues par les tribunaux de famille montre qu’un vent d’égalité est passé sur le Midi, surtout après la promulgation de la loi nivôse an II. Bon nombre de cadets n’ont pas hésité à réclamer le partage34.

  • 35 Ch. Lacanette-Pommel, La famille dans les Pyrénées, de la coutume au code Napoléon, Estade (...)

30Face à la suppression des particularismes coutumiers et à l’uniformisation juridique imposée par la codification, on a beaucoup parlé de la résistance acharnée des méridionaux, et spécialement des Pyrénéens contre les effets juridiques du Code civil, « cette machine à hacher le sol » selon Le Play. Mais des recherches récentes conduisent à relativiser l’ampleur de cette résistance. Par exemple, une récente thèse d’histoire du droit a apporté des renseignements très intéressants sur l’attitude des Béarnais face au Code civil en matière de droit familial35. Christine Pommel a montré que si certaines familles ont utilisé toutes les ressources du code pour avantager un héritier, qui n’est plus systématiquement l’aîné : attribution de la quotité disponible, don manuel, cession de droits et même parfois fraudes à la loi (ventes fictives, sous estimation des soultes) avec la complicité plus ou moins agissante des notaires, beaucoup d’autres se sont engagées dans la voie, parfois conflictuelle, des partages. Le mouvement s’est accéléré après 1840. Des recherches sont en cours sur d’autres pays méridionaux. La maison méridionale, la famille-souche s’est progressivement éteinte dans ce vaste processus qu’Eugen Weber a appelé « la fin des terroirs ».

  • 36 B. Cursente, Des maisons et des hommes en Gascogne médiévale du XIe au XVe siècle, Toulous (...)

31Mais s’il y a eu une fin, il y a eu certainement un début, une naissance de la maison. Pour conclure, je ne ferai qu’une trop brève allusion aux travaux de Benoît Cursente qui ouvrent des voies nouvelles. Dans Des maisons et des hommes en Gascogne médiévale du IXe au XIIIe siècles, il identifie la maison avec le casal qui, dans la langue des chartes, désigne l’habitat et le domaine rural et il a mis en lumière un processus d’encasalement qui est une nucléarisation de l’habitat dans les campagnes gasconnes sous l’effet de leur « féodalisation » au cours des XIIe et XIIIe siècles36. La règle de l’héritier unique ne se serait vraiment imposée qu’à cette époque comme instrument de la patrimonialisation et de l’enracinement des casaux. Cette hypothèse admirablement étayée montre que la naissance de la « maison » peut être datée, au moins pour le piémont pyrénéen ; il serait nécessaire de soumettre à la même analyse serrée et juridique les chartes d’autres régions, comme le Roussillon et la Catalogne pour établir des comparaisons.

  • 37 Voir, à cet égard, les analyses lucides de J. Becat sur l’utilisation de ces mythes en And (...)
  • 38 M. Hauriou, Théorie de l’institution et de la fondation (essai de vitalisme social), IVe c (...)

32Quoi qu’il en soit il est de plus en plus évident que la « maison » méridionale n’est pas, n’a jamais été cette entité atemporelle et mythique, cet idéal-type leplaysien dont la soi-disant pérennité n’a pas manqué d’inspirer une rhétorique conservatrice37. Mais c’est bien une institution au sens où le juriste toulousain Hauriou définissait ce terme : « une idée d’œuvre ou d’entreprise qui se réalise et dure juridiquement dans un milieu social »38. Les juristes-historiens ont apporté une importante contribution à l’étude des mécanismes qui ont permis à la maison méridionale de se reproduire pendant des siècles ; leur penchant naturel au dogmatisme a pu les pousser un temps à une modélisation excessive des phénomènes, mais le retour à l’observation des faits, et la confrontation avec d’autres types d’approches historiques les ont convertis à la complexité et à une conception plus dynamique des choses. Si l’institution est une idée qui se réalise dans un milieu social, c’est aussi le produit de rapports de pouvoir historiquement datés.

Notes

1 P. Laslett, Houselhold and family in past time, Cambridge, University Press, 1972 ; cf. du même, « La famille et le ménage, approches historiques », Annales ESC, 1972, p. 847-872 ; P. Laslett et R. Wall, Family forms in Historic Europe, Cambridge University Presss, 1983.

2 E. Le Roy Ladurie, Montaillou, village occitan, 1294 à 24, Paris, Gallimard, 1975.

3 H. Le Bras et E. Todd, L’invention de la France Atlas anthropologique et politique, Paris, Le Livre de poche, coll. Pluriel, 1981, p. 44-48.

4 Le Play avait observé in situ la famille Mélouga en 1856 et en avait tiré une première étude ; « Paysans en communauté du Lavedan », Les ouvriers des deux mondes, Paris, 1857, t. I ; il reprend intégralement cette monographie pour illustrer le concept de famille-souche présenté dans son ouvrage L’Organisation de la famille suivant le vrai modèle signalé par l’histoire de toutes les races et de tous les temps, Tours, Mame, 1871 ; entre temps, son disciple Cheysson avait fait une seconde enquête auprès des Mélouga qui est publiée en appendice ; cf. L. Assier-Andrieu, « Le Play et la famille-souche des Pyrénées : politique, juridisme et science sociale », Annales ESC, 1984, n° 3, p. 495-512.

5 E. Cordier, Le droit de la famille aux Pyrénées, Barèges, Lavedan, Béarn et pays basques, Paris, Durand, 185 ; du même auteur, De l’organisation de la famille chez les Basques, Paris, Druant, 1869.

6 G. Bascle de Lagrèze, Histoire du droit dans les Pyrénées, Paris, Imprimerie impériale, 1867.

7 E. Jarriand, Histoire de la Novelle 118 dans les pays de droit écrit, depuis Justinien jusqu’en 1789 : étude sur le régime des successions au Moyen Âge dans le Midi de la France, Paris, A. Giard, 1889.

8 A. Ricaume, Du principe originaire de l’organisation réelle des familles rurales en France aux Pyrénées, Paris, 1897.

9 L. Laborde, La Dot dans les Fors et les Coutumes du Béarn, Bordeaux, 1909.

10 G. Dupont, Du régime successoral dans les coutumes du Béarn, Paris, 1914.

11 A. Fougères, Les droits de famille et les successions au pays basque et en Béarn d’après les anciens textes : contribution à l’étude de l’histoire du droit privé, Bergerac, Trillard, 1938.

12 Jean Yver, Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés - Essai de Géographie coutumière, Paris, Sirey, 1965.

13 P. Luc, Vie rurale et pratique juridique en Béarn aux XIVe et XVe siècles, thèse de droit, Toulouse, F. Boisseau, 1943.

14 Articles réunis dans P. Ourliac, Études d’histoire du droit médiéval, Paris, Picard, 1979.

15 Jean Hilaire, Le régime des biens entre époux dans la région de Montpellier du début du XIIIe siècle à la fin du XVIe siècle, Montpellier, 1957 ; « Les aspects communautaires du droit matrimonial des régions situées autour du Massif central à la fin du XVIe siècle et au début du XVIIe siècle », SHDE, 1958-1960, p. 283-299.

16 Roger Aubenas, Le testament en Provence dans l’ancien droit, 1927 ; « La famille dans l’ancienne Provence », Annales, 1936, p. 530-535 ; Cours d’Histoire du droit privé, t. II Aspects du mariage et du droit des gens mariés, t. III : Testaments et successions dans les pays de droit écrit, Aix, La pensée Universitaire, 1954, multigr ; « Quelques réflexions sur le problème de la pénétration du droit romain dans le Midi de la France au Moyen Âge… », Annales du Midi, 1964.

17 J. Poumarède, Les successions dans le sud-ouest de la France au Moyen Âge, Géographie coutumière et mutations sociales, Paris, ; PUF, 1972. ; « Puissance paternelle et esprit communautaire dans les coutumes du Sud-Ouest de la France au Moyen Âge », Mélanges Roger Aubenas, Montpellier, SHDE, 1974, p. 651-663 ; « Les communautés de vallées dans les Pyrénées françaises du Moyen Age au XIXe siècle », Pyrénées, 1978, p. 173-181, et p. 247-254 ; « Famille et tenure dans les Pyrénées du Moyen Age au XIXe siècle », Annales de démographie historique, 1979, p. 247-260.

18 Publiée sous le titre Mariages en Labourd sous l’Ancien régime, Leioa Viscaya, Universidad del Pais Vasco, 1990.

19 M. Sicard, « Mariage et famille dans la vallée de Luchon à la veille de la Révolution », Mélanges Roger Aubenas, Montpellier, 1974, p. 683-696 ; G. Sicard, « Note sur la famille en Gascogne toulousaine à la fin du XVIIIe siècle », ibidem, p. 623-653.

20 L. Assier-Andrieu, Coutume et rapports sociaux, étude anthropologique des communautés paysannes du Capcir, Paris, CNRS, 1981 ; du même, « Représentation juridique et conséquence sociologique du modèle domestique dans les Pyrénées », Droit et cultures, 1983, n° 5, p. 17-32.

21 A. Zink, L’héritier dans la maison, Géographie coutumière du Sud-Ouest de la France sous l’Ancien régime, Paris, EHESS, 1993.

22 Philippe Maurice, La famille en Gévaudan au XVe siècle, Paris, Publications de la Sorbonne, 1998.

23 E. Le Roy Ladurie, « Système de la coutume. Structures familiales et coutumes d’héritage en France au XVIe siècle », Annales ESC, 1972, p. 825-846. Dans le même numéro, voir aussi la contribution de P. Bourdieu sur « Les stratégies matrimoniales dans le système de reproduction ».

24 A. Fine-Souriac, « La famille-souche pyrénéenne au XIXe siècle : quelques réflexions de méthode », Annales ESC, 1977, p. 478-487. Voir aussi de la même auteure : « le prix de l’exclusion : dot et héritage dans le Sud-Ouest », Cahiers du Groupe de Recherches Interdisciplinaires d’Etudes des Femmes, Toulouse, 1982, p. 31-51.

25 Voir les études rassemblées dans L’hérédité sociale des familles occitanes : statuts, symboles et idéologies dans la reproduction des lignées, Toulouse, 1985.

26 I. Chiva et J. Goy, Les Baronnies des Pyrénées, 2 t., Paris EHESS, 1981-1986.

27 E. Claverie et P. Lamaison, L’impossible mariage, violence et parenté en Gévaudan (XVe-XIXe siècles), Paris, Hachette, 1982.

28 A. Collomp, La maison du père. Famille et village en Haute Provence aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, PUF, 1983.

29 Jean Hilaire, « Vie en commun, famille et esprit communautaire », RHD, 1973, n° 1, p. 8-53 ; voir aussi du même auteur les articles réunis dans La vie du droit, Coutumes et droit écrit, Paris, PUF, 1994.

30 Sur ces pratiques en Pays basque et en Gascogne à l’Epoque moderne, voir A. Zink, ouv. cité, p. 180-184 et 368-376.

31 Ph. Maurice, ouv. cité, p. 171-178.

32 Le phénomène a été bien mis en lumière pour les Pyrénées par J.-F. Soulet, « Ch. 7 - La civilisation matérielle d’autrefois », Les Pyrénées de la montagne à l’homme (F. Taillefer dir.), Toulouse Privat, 1974, p. 289-297.

33 J. Poumarède, « La puissance paternelle en pays de droit écrit d’après la jurisprudence du parlement de Toulouse (XIVe-XVIIIe s.) », Le droit de la famille en Europe, son évolution depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours, Strasbourg, 1992, p. 443-454.

34 O. Devaux, « Les tribunaux de famille du district de Rieux et l’application de la loi de nivôse an II », Annales de l’université des sciences sociales de Toulouse, t. XXXV, 1987, p. 133-158 ; J. Poumarède, « La législation successorale de la Révolution entre l’idéologie et la pratique », La famille, la loi, l’Etat de la Révolution au Code civil (I. Théry et Ch. Biet, éd.), Paris, Imprimerie nationale éditions, 1989, p. 166-182.

35 Ch. Lacanette-Pommel, La famille dans les Pyrénées, de la coutume au code Napoléon, Estadens, PyréGraph, 2003, 228 p.

36 B. Cursente, Des maisons et des hommes en Gascogne médiévale du XIe au XVe siècle, Toulouse, PUM, 1998.

37 Voir, à cet égard, les analyses lucides de J. Becat sur l’utilisation de ces mythes en Andorre et en Catalogne dans « La casa a Catalunya i Andorra : model opreratiu, idealitzacio o opcio politica ? », La familia als Pirineus (D. Comas d’Argemir et J.-F. Soulet, éd.), Govern d’Andorra, 1992, p. 115-126.

38 M. Hauriou, Théorie de l’institution et de la fondation (essai de vitalisme social), IVe cahier de la Nouvelle journée, 1925.

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