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Itinéraire(s) d’un historien du Droit

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Jacques Poumarède

Chapitre 4. Juger

Montesquieu, Voltaire, Beccaria1

Testo integrale

  • 1 Article paru dans P. Boucher (éd.), La Révolution de la justice, Paris, Jean-Pierre de Monza, 1989, (...)

1Le 1er juillet 1766, un jeune gentilhomme de dix-neuf ans montait sur l’échafaud dressé sur une place d’Abbeville. Il avait été condamné par les juges du présidial de cette ville, puis par le parlement de Paris « à l’amende honorable, et à avoir la langue coupée, la tête tranchée, son corps et sa tête jetés ensuite dans un bucher ardent ». Sur l’écriteau qu’il portait autour du cou, il était inscrit : « impie, blasphémateur et sacrilège exécrable et abominable ».

2Jean-Baptiste Lefebvre, chevalier de la Barre, avait été reconnu coupable d’avoir chanté des chansons blasphématoires, refusé de se découvrir au passage d’une procession du Saint-sacrement et « rendu un culte impie » aux livres de sa bibliothèque. Sur le bucher qui consuma son corps, on jeta sur l’ordre du parlement le Dictionnaire portatif de Voltaire.

3La condamnation du chevalier de la Barre révolte notre conscience de modernes et stigmatise à jamais les juges qui la prononcèrent. Mais ce ne fut pas un lynchage simplement inspiré par le fanatisme ; le procès fut conduit et les supplices furent infligés conformément aux règles d’une procédure et d’un droit établi, et la condamnation eut lieu au moment où des assauts de plus en plus vifs étaient menés contre le système judiciaire de la monarchie française par les tenants de la philosophie des Lumières.

4C’est ce combat et le mouvement des idées qui le sous-tend que nous retracerons ici, en évoquant les trois noms qui l’ont le mieux illustré : Montesquieu, Voltaire et Beccaria.

Montesquieu. L’esprit de modération

5De tous les philosophes, Montesquieu est certainement le plus lié au monde judiciaire, à la fois par ses origines et par sa profession. Issu d’une famille de robe, Charles-Louis de Segondat, après des études de droit, fut reçu en 1714 à l’âge de vingt-cinq ans conseiller au parlement de Bordeaux, avant d’hériter de son oncle, deux ans plus tard, du nom de Montesquieu et de la charge de président à mortier. Comme son prédécesseur Montaigne, il reste peu de temps dans la magistrature. Dès 1726, il vendit en viager sa charge qu’il avait exercée, semble-t-il, avec un certain ennui. Dans les Lettres persanes, Usbek rend visite à un magistrat, et Montesquieu met sous sa plume ce dialogue : « Monsieur, il me parait que votre métier est bien pénible. – Pas tant que vous l’imaginez, répondit-il, de la manière dont nous le faisons, ce n’est qu’un amusement. – Mais comment ? N’avez-vous pas la tête toujours remplie des affaires d’autrui ? N’êtes-vous pas toujours occupé des choses qui ne sont point intéressantes ? – Vous avez raison, ces choses ne sont point intéressantes, car nous nous intéressons si peu que rien, et cela même fait que le métier n’est pas si fatiguant que vous le dites. »

6S’occuper des affaires d’autrui, voilà bien quelque chose d’insupportable pour ce grand propriétaire de vignes, qui avait bien assez à s’occuper des siennes. Dans un discours prononcé à l’occasion de la rentrée judiciaire 1725, un an avant de quitter la magistrature, Montesquieu dénoncera les deux fléaux qui, à ses yeux, accablent les juges : les sollicitations des plaideurs et l’obscurité de la procédure. S’adressant aux premiers : « Vous qui employez, dira-t-il, pour nous séduire tout ce que vous pouvez imaginer de plus inévitable, qui, pour mieux nous gagner cherchez toutes nos faiblesses ; qui mettez en œuvre la flatterie, les bassesses, le crédit des grands, le charme de nos amis, l’ascendant d’une épouse chérie [...] puissiez-vous à jamais manquer à tous vos desseins. »

7Quant à la procédure : « Les fourbes qui ont espéré de pouvoir cacher leur malice s’en font une espèce d’art. Des professions entières se sont établies ; les unes pour obscurcir, les autres pour allonger les affaires et le juge a moins de peine de se défendre de la mauvaise foi du plaideur que de l’artifice de celui à qui il confiait ses intérêts [...] L’industrie du Palais est devenue une source de fortune comme le commerce et le labourage. »

8La vigueur du ton trahit l’exaspération d’un magistrat à l’égard de pratiques détestables, mais qui ne concernent que l’exercice de la justice civile. Si l’on cherche dans l’œuvre de Montesquieu son opinion d’ensemble sur la justice de son temps, on y trouve, en réalité, des points de vue contrastés : un attachement assez conformiste aux institutions judicaires de la monarchie, et spécialement aux parlements, et quelques idées novatrices et même audacieuses en matière criminelle.

Les préjugés d’un président à mortier

9Lorsqu’on a porté le mortier, ironisait Voltaire, il est difficile de ne pas vanter un si bel ornement. Il faut bien reconnaitre, en effet, que la pensée de Montesquieu est restée, sur certains plans, prisonnière des préjugés de son milieu. Malgré son goût modéré pour les charges de judicature, une profonde solidarité de corps l’unissait à la magistrature, et on chercherait en vain dans se livres la moindre diatribe à son encontre. Il était chaud partisan des prérogatives parlementaires et s’en fit à plusieurs reprises le défenseur.

10Dans les Lettres persanes (XCII), il déplore la décrépitude dans laquelle le règne de Louis XIV a laissé les parlements : « (Ils) ressemblent à ces ruines que l’on foule aux pieds, mais qui rappellent toujours l’idée de quelque temple fameux par l’ancienne religion des peuples [...] Ces grands corps qui ont suivi le destin des choses humaines : ils ont cédé au temps qui détruit tout, à la corruption des mœurs, qui a tout affaibli, à l’autorité suprême qui a tout abattu. » Mais le Régent, en échange de l’arrêt qui cassait le testament du roi défunt, a rendu aux parlementaires le droit de remontrances, et Montesquieu félicite de prince « d’avoir paru respecter cette image de la liberté publique ». Il ne cache pas sa déception lorsque, quelques années plus tard, en 1720, les prérogatives parlementaires furent à nouveau restreintes par un arrêt du Conseil : « Le parlement de Paris vient d’être relégué dans une petite ville qu’on appelle Pontoise, le Conseil lui a envoyé enregistrer une déclaration qui le déshonore et il l’a enregistré de manière qui déshonore le Conseil. On menace d’un pareil traitement quelques parlements du royaume. Les compagnies sont toujours odieuses ; elles n’approchent des rois que pour leur dire de tristes vérités [...] c’est un pesant fardeau, mon cher Usbek, que celui de la vérité, lorsqu’il faut la porter jusque aux princes » (Lettres persanes, CXL).

11Les mesures de coercition que le pouvoir royal avait l’habitude de prendre pour briser la résistance des parlements l’indignent. En 1750, lorsque le roi répond brutalement aux remontrances du parlement de Bordeaux en exilant un conseiller, il qualifie cette attitude « d’incroyable ». Mais il n’est pas favorable à toutes les prétentions politiques des parlements. Ainsi, dans les dernières années de sa vie, Montesquieu assistera avec inquiétude au développement de la crise janséniste et déplorera ouvertement que les parlements aient transformés une querelle religieuse en conflit politique. Lorsque le parlement de Paris décide la grève de la justice pour s’opposer aux « billets de confession », il prêche dans un Mémoire sur la constitution Unigenitus la conciliation et la tolérance aux deux partis, dans l’intérêt supérieur de l’État. « Le salut de l’État est la suprême loi, écrit-il à un magistrat de ses amis, l’État est une grande machine dont vous n’êtes que des ressorts. Vous arrêtez cette machine et cependant il est nécessaire qu’elle aille. »

12Il est vrai que depuis l’époque où, jeune magistrat bordelais, il prenait fait et cause pour les parlements, Montesquieu a profondément affiné sa réflexion sur les institutions judiciaires. C’est bien lui qui, le premier, a rangé « la puissance de juger » parmi les « trois sortes de pouvoir », sans la séparation desquels il n’y a pas d’État équilibré. Sur ce point du célèbre chapitre de l’Esprit des lois (XI, 6), il ne suit pas, contrairement à ce qu’il dit, le modèle anglais ; Locke ne distinguait, avant lui, que le législatif, l’exécutif et le « confédératif », c’est-à-dire la direction de la politique étrangère. La place éminente qu’il assigne à l’exercice de la justice, Montesquieu la tire d’une conception très pragmatique de la liberté. « Tout homme est libre qui a un juste sujet de croire que la fureur d’un seul ou de plusieurs ne lui ôteront pas la vie ou la propriété de ses biens » (Mes pensées, 884).

13La sécurité des personnes et des biens suppose l’indépendance des juges et le principe de la séparation des pouvoirs exclut que le prince ou ses ministres puissent juger : « Dans les États monarchiques, le prince est la partie qui poursuit les accusés et les fait punir ou absoudre ; s’il jugeait lui-même, il serait juge et partie » (De l’esprit des lois, VI, 5). En utilisant prudemment le conditionnel, Montesquieu vise dans ce même passage l’exercice de la justice retenue et la pratique de la cassation des arrêts des cours souveraines par le Conseil du roi : « Les jugements rendus par le prince seraient une source intarissable d’injustice et d’abus ; les courtisans extorqueraient, par leur impunité, ses jugements ; quelques empereurs romains eurent la fureur de juger, nuls règnes n’étonnèrent plus l’univers que leurs injustices. »

14La puissance de juger ne doit pas pour autant se mêler des autres pouvoirs, et Montesquieu repousse expressément les ambitions politiques des parlements : « Si elle était jointe à la puissance législative, le pouvoir sur la vie et la liberté des citoyens seraient arbitraires : car le juge serait législateur. Si elle était jointe à la puissance exécutrice, le juge pourrait avoir la force d’un oppresseur (De l’esprit des lois, XI, 6). S’il avait vécu, on peut supposer qu’il aurait approuvé la tentative de réforme du chancelier Maupeou, sinon dans la forme, sans doute trop brutale à son goût, du moins dans le fond.

15Mais derrière la rigueur logique du juriste, les préjugés du baron de la Brède ne sont jamais loin. En prenant pour modèle les privilèges judiciaires de la chambre des lords, Montesquieu préconise lui-même une entorse de taille au principe de la séparation des pouvoirs : « Les grands sont toujours exposés à l’envie, et s’ils n’étaient jugés par le peuple, ils pourraient être en danger et ne jouiraient pas du privilège qu’a le moindre des citoyens, dans un État libre, d’être jugé par ses pairs. Il faudrait donc que les nobles soient appelés, non devant les tribunaux ordinaires de la nation, mais devant cette partie du corps législatif qui est composée des nobles... » (De l’esprit des lois, XI, 6).

16Le même orgueil aristocratique lui fait défendre la légitimité des justices seigneuriales contre ceux qui y voyaient une usurpation des seigneurs. Il ne perd pas non plus le sens de ses intérêts en plaidant pour la vénalité des offices : « Cette vénalité est bonne dans les États monarchiques parce qu’elle fait faire, comme un métier de famille, ce qu’on ne voudrait pas entreprendre pour la vertu ; qu’elle destine chacun à son devoir, et rend les ordres de l’État plus permanents » (De l’esprit des lois, V, 19).

17« Un métier de famille », le mot lui a souvent été reproché ; l’idée n’était pas démocratique, mais Montesquieu a-t-il jamais affirmé que la monarchie le fût ? D’ailleurs, tout en faisant de la vertu le fondement du régime monarchique, il avait compris, mieux que beaucoup de ses pairs, que l’intérêt était aussi un puissant ressort et qu’il était important pour la prospérité et la stabilité du royaume de fournir aux riches roturiers le moyen d’une promotion sociale : « On verra qu’il est infiniment utile d’encourager dans les citoyens le désir de faire fortune, et que rien n’y contribue plus que de leur faire sentir que les richesses leur ouvrent le chemin des bonheurs » (Mes pensées, 19).

« La bonté des lois criminelles »

18Aussi prisonnier qu’il soit des préjugés de sa caste, Montesquieu retrouve toute sa liberté philosophique lorsqu’il aborde son sujet de prédilection : l’esprit des lois. En matière pénale, on peut trouver le fond de sa pensée dans une de ces admirables formules frappées en forme de maxime qui émaillent son maître livre : « C’est de la bonté des lois criminelles que dépend principalement la liberté des citoyens » (De l’esprit des lois, XII, 2).

19Invoquer la « bonté » des lois criminelles est déjà en soi une audace. À l’encontre du pessimisme foncier des criminalistes de son temps, pour qui les peines et les procédures doivent exclusivement servir à terroriser les méchants, Montesquieu est persuadé que les hommes, « fripons en détail, sont en gros de très honnêtes gens ». Avant Rousseau, et avec plus de lucidité, il croit à la perfectibilité de la nature humaine et aux vertus pédagogiques de la loi. « Les lois font les bons et les mauvais citoyens [...] ce qui fait la plupart des méchants hommes, c’est qu’ils se trouvent dans des circonstances où ils sont plus frappés de l’utilité de faire des crimes que de la honte ou du péril de les commettre. De bonnes lois peuvent rendre ces circonstances rares, de mauvaises lois les multiplient » (Mes pensées, 1494).

20La composition des bonnes lois criminelles ne regarde pas seulement les malfaiteurs, mais concerne tous les citoyens parce qu’elle est la garantie de leurs libertés : « Dans un État qui aurait là-dessus les meilleurs lois possibles, un homme à qui on ferait un procès et qui devrait être pendu le lendemain serait plus libre qu’un pacha ne l’est en Turquie » (De l’esprit des lois, XII, 2).

21Montesquieu fait mieux que dénoncer les abus ; il jette les bases d’une nouvelle philosophie pénale, authentiquement libérale, aux antipodes des obsessions répressives de la législation et de la doctrine officielle. Certes, il n’a pas cherché à développer un système complet, mais il s’en tient à des idées générales sur la définition des crimes et la fixation des peines qui ne manquent pas d’audace.

22« Il y a quatre sortes de crimes, écrit-il : ceux de la première espèce choquent la religion, ceux de la seconde, les mœurs ; ceux de la troisième, la tranquillité, ceux de la quatrième, la sûreté des citoyens. Les peines que l’on inflige doivent dériver de chacune de ces espèces » (De l’esprit des lois, XII). En matière pénale, plus encore que dans toute autre, il faut respecter cette fameuse nature des choses, qui fait que la loi est variable selon les lieux, selon les époques, mais jamais arbitraire parce que « la peine ne dépend point du caprice du législateur [...] et ce n’est point l’homme qui fait violence à l’homme ».

23Ainsi les crimes contre a religion seront frappés de peines religieuses consistant en l’expulsion hors des temples, la privation de la société des fidèles, les exécrations ou les détestations. Et encore cela ne concerne-t-il que le sacrilège, car « pour les actions qui blessent la divinité, il n’y a point matière à crime : tout s’y passe entre l’homme et Dieu, qui sait la mesure du temps et le temps de ses vengeances ». Montesquieu est partisan « d’éviter les lois pénales en fait de religion. Elles impriment la crainte, il est vrai ; mais comme la religion a ses lois pénales, aussi qui inspirent de la crainte, l’une est effacée par l’autre. Entre les deux craintes différentes, les âmes deviennent atroces » (De l’esprit des lois, XXV, 12).

24Pour ce qui est de la « violation de la continence publique ou particulière, c’est-à-dire de la police de la manière dont on doit jouir des plaisirs attachés à l’usage des sens et à l’union des corps », ils ne devraient être punis que « par la privation des avantages que la société a attaché à la pureté des mœurs, les amendes, la contrainte de se cacher, l’infamie publique, l’expulsion hors de la ville et de la société ». En effet, ajoute-t-il, ces choses sont moins fondées sur la méchanceté que sur l’oubli ou le mépris de soi-même. Il recommande en même temps beaucoup de circonspection dans la poursuite des crimes contre nature, comme la pédérastie, parce qu’ils « sont très souvent obscurs ».

25On le voit, ce qui est proposé ici, avec quelques nuances de prudence, est la dépénalisation d’actes que l’ancien droit punissait avec la dernière sévérité. Au fond, Montesquieu n’est pas loin de penser que seuls les crimes de la troisième et de la quatrième classe devraient faire l’objet d’une répression publique. Les actes nuisant à la tranquillité seraient sanctionnés par des peines de police « comme la prison, l’exil, les corrections et autres peines qui ramènent les esprits et les font rentrer dans l’ordre établi ». Le législateur réserverait les supplices aux atteintes à la sûreté des citoyens.

26Par supplice, Montesquieu entend essentiellement la peine capitale qu’il présente « comme une espèce de talion », tirée elle aussi de la nature des choses. La société a le droit de refuser la sûreté à un citoyen « qui a violé la sûreté au point qu’il a ôté la vie, ou qu’il a entrepris de l’ôter ». L’auteur de l’Esprit des lois n’est certainement pas un abolitionniste, mais sans prendre parti sur la manière d’infliger la peine capitale, il est très hostile aux cruautés et aux mutilations qui l’accompagnent. Près de vingt ans avant la parution du livre de Beccaria, Montesquieu se montre partisan d’une modération des peines. La rigueur des supplices est la marque des États despotiques, « dans les États modérés, on craint plus de perdre la vie qu’on ne redoute la mort en elle-même : les supplices qui ôtent simplement la vie y sont donc suffisants » (De l’esprit des lois, VI, 9).

27Pour être vraiment justes, il est essentiel « que les peines aient de l’harmonie entre elles ». On doit établir une juste proportion avec le crime commis et ne pas confondre les grandes violations de la loi avec la violation de la simple police, « ces choses-la sont d’un ordre différent, ajoute-t-il, seul un sultan peut faire empaler un boulanger pris en délit de fraude » (De l’esprit des lois, XXV, 12).

28Mais en plus de la justice, il y a l’efficacité, et Montesquieu, à propos des vols sur les grands chemins, démontre que l’excès de sévérité peut nuire aux objectifs de la répression : « Les vols sur les grands chemins étaient communs dans quelques États. On a voulu les arrêter ; on inventa le supplice de la roue, qui le suspendit pendant quelque temps. Depuis ce temps, on a volé comme auparavant sur les grands chemins ». Pire, en punissant de mort le voleur comme l’assassin, on incite le premier à tuer sa victime : « En Moscovie, où la peine des voleurs et des assassins sont les mêmes, on assassine toujours. Les morts, y dit-on, ne racontent rien. En Angleterre, on n’assassine point, parce que les voleurs peuvent espérer d’être transportés dans les colonies, non pas les assassins » (De l’esprit des lois, VI, 16).

29S’il ne les nomme pas, Montesquieu pense évidemment aux institutions judiciaires anglaises et à la procédure accusatoire devant le jury, que d’ailleurs il a idéalisé. C’est précisément cette anglophilie qui lui fut le plus reprochée par la doctrine pénaliste et spécialement par le jurisconsulte Muyart de Vouglans. Près de quarante ans après la parution de l’Esprit des lois, ce dernier entreprit, en 1785, de réfuter les thèses de Montesquieu touchant à la modération des peines et s’en prit avec vigueur à « ce français d’origine [...] (qui) ne craint point, à la face de la nation, de donner la préférence au gouvernement républicain [sic] sur le monarchique ». L’opuscule de Muyart est une violente diatribe conte le laxisme dans la répression des crimes, et l’auteur y loue hautement les règnes les plus autoritaires, car ils correspondent « aux époques les plus policées ». À l’inverse, ajoute-t-il, « on peut dire avec assurance que s’il se trouve dans l’histoire de notre législation quelques exemples de relâchement en cette matière, ce n’a jamais été que sous les règnes les plus faibles et les plus orageux ». À un moment où précisément les nuages s’amoncelaient sur la monarchie française, ce vieux thuriféraire de l’ancien droit pénal ne se trompait pas de cible en désignant Montesquieu comme l’introducteur en France des idées libérales en matière criminelle, et les controverses qu’elles ont suscitées n’ont pas fini de résonner dans les débats d’aujourd’hui.

Voltaire. Les combats d’un patriarche

30Lorsque, après avoir parcouru les œuvres de Montesquieu, on aborde les écrits de Voltaire sur la justice, on ne peut qu’être frappé par la différence de ton qui sépare ces deux grandes figures de la philosophie des Lumières. Dans le Commentaire qu’il publia en 1766 sur le Traité des délits et des peines de Beccaria, le patriarche de Ferney se montre beaucoup plus incisif que le châtelain de La Brède sur les pratiques judiciaires, la torture, les supplices et même de la peine de mort, tout en faisant preuve d’une excellente connaissance des dispositions de l’ordonnance criminelle et de la doctrine pénale. Cette différence peut, sans doute, s’expliquer au premier chef par des tempéraments fort opposés. Même lorsqu’il énonce les idées les plus hardies, Montesquieu, on l’a vu, ne se départ jamais d’une réserve et d’une prudence de magistrat bordelais. Ce n’est pas lui qui, comme Voltaire, en 1768, aurait traité ses confrères du parlement de Paris de « cuistres fanatiques, misérables convulsionnaires, singes changés en tigres ».

31Il ne faut pas oublier aussi que près de vingt ans séparent leurs écrits respectifs et que le mouvement des idées est allé bon train. L’agitation philosophique s’est développée et la critique des institutions judiciaires, et spécialement des méthodes tortionnaires, est devenue un thème à la mode. Dans plusieurs articles de l’Encyclopédie (crime, question, peine), le chevalier de Jaucourt a diffusé les idées de Montesquieu, et même le Dictionnaire de Trévoux, inspiré par les Jésuites, a pris lui aussi contre l’usage de la torture.

32Or, dans ce combat, la magistrature a choisi son camp : celui de l’ordre et de la répression. Le 6 février 1759, l’Encyclopédie a été condamnée par le parlement de Paris, toutes chambres réunies, sur les conclusions du procureur général Omer de Fleury dont le réquisitoire fut une véritable déclaration de guerre antiphilosophique. Le même arrêt incriminait six autres ouvrages dont l’Esprit d’Helvétius, qui furent lacérés et brûlés par les mains du bourreau. En 1762, c’est encore Omer de Fleury qui requit contre l’Émile. Entre les parlements et les philosophes, la crise est entrée dans une phase aigüe. Voltaire, pourtant, paraît se tenir à l’écart de ces turbulences. Il est au faîte de sa gloire et les bons rapports qu’il entretient habilement avec Malesherbes, le directeur de la librairie (c’est-à-dire, aussi, la censure), ont épargné à ses ouvrages les désagréments que connaissent certains de ses confrères. Au demeurant, il ne s’est guère intéressé, jusqu’ici, aux choses judiciaires.

33Mais en ce début des années 1760, il va suffire qu’éclatent quelques affaires mêlant à l’iniquité les marques de l’intolérance religieuse pour qu’à soixante-huit ans Voltaire s’enflamme, prenne fait et cause pour les victimes du système judiciaire et devienne aux yeux de toute l’Europe le champion des réformes pénales. Les causes de Calas, de Sirven, du chevalier de La Barre, de Lally-Tollendal, les affaires Montbailli ou Langlade auraient-elles eu le même retentissement si Voltaire ne s’y était intéressé ? Assurément non. Elles se produisent néanmoins à un moment où l’opinion commence à être sensibilisée aux abus qu’elles relèvent. Il était donc plus facile de les dénoncer, et Voltaire, à la différence de Montesquieu, a été surtout le porte-parole d’une opinion indignée. A-t-il fait preuve de parti pris dans ses attaques si virulentes contre la magistrature ? On n’oserait le contester. Voltaire a dit lui-même l’aversion qu’il éprouvait pour ceux qu’il appelait les « chats fourrés » : « Joignez, écrivait-il en 1772, à ces tyrannies leurs persécutions contre les gens de lettres ; la manière aussi infâme que ridicule dont ils usèrent avec le vertueux Helvétius, enfin le sang du chevalier de La Barre, dont ils sont couverts et tant d’autres assassinats juridiques [...] et vous penserez que je ne suis pas payé pour les aimer ».

34André Rousselet, dans son Histoire de la Magistrature, suggère que l’illustre écrivain avait peut-être des raisons moins nobles et moins désintéressées d’en vouloir aux gens de justice. Vers 1761, il avait eu maille à partir avec le président de Brosses à propos d’une terre qu’il avait louée à ce fameux magistrat du parlement de Dijon et homme de lettres distingué. Le différend portait sur une coupe de bois de chauffage. Voltaire, qui craignait de perdre une cause mal engagée, se plaignit auprès du chancelier de la prétendue influence que le magistrat pourrait exercer sur ses collègues. De Brosses, dont la probité était insoupçonnable, fut piqué au vif et écrivit à Voltaire une lettre pleine de dignité : « C’est très hors de propos que vous insistez sur le crédit que vous dites que j’ai dans les tribunaux. Je ne sais ce que c’est que le crédit en pareil cas, et encore moins ce que c’est que d’en faire usage. Il ne convient pas de parler ainsi. Soyez assez sage à l’avenir pour ne rien dire de pareil à un magistrat ». Voltaire se le tint pour dit, mais l’algarade devait coûter à de Brosses, neuf ans plus tard, son élection à l’Académie. Voltaire avait la rancune tenace ; dans la lettre où il avouait son aversion pour les magistrats, il rappelait encore cette affaire : « Vous savez combien il est dangereux d’avoir une terre dans le voisinage d’un conseiller et quels risques on courrait si on était forcé de plaider contre lui ».

35On peut, sans doute, souscrire à cette opinion de Malesherbes, adressée à d’Alembert, au lendemain de la mort de Voltaire : « Le parti de M. de Montesquieu est aujourd’hui toute l’Europe pensante, et il a joui toute sa vie de la plus parfaite tranquillité. Si M. de Voltaire s’étoit conduit de même, il ne serait pas moins grand et il aurait été plus heureux ». Il n’en demeure pas moins qu’en dépit des partis pris, des excès de plume et de quelques mesquineries, le combat de Voltaire fut exemplaire et pour l’évoquer on ne peut mieux faire que de relater une de ces causes auxquelles il attacha son nom. Toutes sont célèbres et aussi passionnantes les unes que les autres. Il fallait faire un choix ; il s’est arrêté sur l’affaire Calas parce qu’elle révèle bien les tares de l’ancienne procédure et que des recherches assez récentes ont jeté sur elle un éclairage nouveau.

Un drame à huis clos

36Le 13 octobre 1761, entre neuf heures et demie et dix heures du soir, des cris, un remue-ménage troublent la rue des Filatiers, au cœur de Toulouse, et rassemblent le voisinage devant la boutique de Jean Calas, un marchand de tissu ; le corps de son fils, Marc-Antoine, âgé de vingt-neuf ans vient d’être découvert, inanimé, dans l’arrière-boutique. Un médecin, aussitôt appelé, constate la mort par strangulation et on avise les autorités, en l’espèce les Capitouls de Toulouse qui exercent la haute justice sur la ville. À onze heures et demie, le capitoul David de Beaudrigue arrive sur les lieux et, sans hésiter, fait appréhender les personnes présentes dans la maison au moment du drame. Il s’agit, outre la victime, de Jean Calas, son père, Anne-Marie Cabibel, sa mère, Pierre Calas, un frère cadet, Jeanneton Viguière, leur servante et Gaubert Lavaysse, un ami de Marc-Antoine. Tous, à l’exception de la servante, appartiennent à la « religion prétendue réformée ». Il résulte de leur premier interrogatoire, conduit tard dans la nuit par David de Beaudrigue, que la famille Calas avait soupé en compagnie de Gaubert Lavaysse qui était leur invité. À l’issue du repas, vers sept heures et demie, Marc-Antoine avait quitté l’appartement, situé au-dessus de la boutique, pour se rendre, supposait-on, dans un café où il avait ses habitudes, tandis que les autres convives passaient la soirée dans le salon. À neuf heures et demie, Lavaysse prenait congé de ses hôtes et accompagné de Pierre Calas descendait au rez-de-chaussée. C’est à ce moment qu’ils auraient aperçu le corps de Marc-Antoine allongé dans la boutique dont la porte était restée ouverte. Ce sont leurs cris et les lamentations de la famille qui avaient provoqué l’attroupement des voisins.

37Dès ce premier interrogatoire, le magistrat instructeur a une idée en tête : « Est-il vrai que Marc-Antoine voulait abjurer le protestantisme ? » Il pose la question aux cinq prévenus qui contestent formellement. Comme l’a fait remarquer un des historiographes de l’affaire Calas, Claude Bontems, le capitoul n’a pu concevoir de lui-même cette question, et comme, au moment où il interroge la famille Calas, il n’a pas encore entendu de témoins, il est fort possible qu’elle lui ait été suggérée par la foule attroupée devant la maison des Calas. Le drame se noue dès cette première nuit et il est certain que l’opinion populaire a joué d’un poids très lourd dans le déroulement de l’affaire.

38On a aussi mis en cause la personnalité de David de Beaudrigue, magistrat peu scrupuleux mais ambitieux. La correspondance qu’il entretient dès le début de l’affaire avec l’intendant et le secrétaire d’État Saint-Florentin montre qu’il a flairé là une matière qui peut devenir politique et, en lui fournissant l’occasion de rendre des services, peut lui attirer les faveurs du pouvoir.

39En tout cas la pause paraît entendue. Pour le capitoul, comme pour tout la ville, il s’agit d’un assassinat pour un motif religieux ; Marc-Antoine a été supprimé par sa famille parce qu’il voulait se convertir au catholicisme. D’ailleurs, un autre fils Calas, Louis, ne s’était-il pas déjà brouillé avec ses parents pour avoir abjuré quelques années auparavant ? Pour étayer cette thèse, le magistrat instructeur, se faisant accusateur, utilise la procédure très courante du monitoire. Sur réquisition du parquet et sous l’autorité de l’archevêque, il fait publier une sorte d’appel à témoins sur des faits précis ; les témoins qui s’abstiendraient d’apporter leur attestation sont avertis qu’ils encourent l’excommunication en sus de sanctions civiles.

40Les chefs du monitoire, qui sera lu en chaire par les curés des paroisses de Toulouse, vont porter exclusivement sur un assassinat pour un motif religieux et évoquent même l’hypothèse d’un complot de la communauté protestante contre le malheureux Marc-Antoine. Sur les quatre-vingt-sept témoignages recueillis par ce moyen, on comptera beaucoup de ouï-dire et de ragots, mais rien de vraiment décisif. Aucun prêtre ne viendra confirmer formellement la volonté de conversion de la victime.

41Entre-temps une défense s’est organisée autour des prévenus. Ceux-ci n’ont pas été immédiatement mis au secret et ils ont pu entrer au contact avec un jeune avocat, Carrière, qui a soudoyé un greffier. Sous le régime de l’ordonnance de 1670, nous l’avons dit, la défense n’avait pas d’autres moyens d’agir. Les Calas n’étaient pas riches, mais Gaubert Lavaysse était le fils d’un avocat au parlement de Toulouse. Au cours du second interrogatoire qui eut lieu le 15 octobre, les prévenus reviennent sur leurs premières déclarations et prétendent que Marc-Antoine s’est pendu lui-même aux battants d’une porte. S’ils n’ont pas révélé immédiatement ce fait capital, c’est qu’ils redoutaient l’ignominie du sort réservé aux suicidés, à plus forte raison lorsqu’il s’agissait d’un protestant. La ligne de défense des Calas est ainsi fixée, elle est assez convaincante et, Me Sudre, un avocat réputé, s’emploiera à la développer avec persuasion dans un mémoire destiné au parlement. Mais pour l’heure, les Capitouls ne s’y arrêtent guère ; le revirement des prévenus leur est suspect et le motif ainsi que les circonstances du prétendu suicide ne paraissent pas clairs. Leur conviction est d’ailleurs faite. Avant même de clore l’instruction, ils ont autorisé l’inhumation du corps de Marc-Antoine en terre chrétienne. N’était-ce pas reconnaître dans la victime un martyr du fanatisme huguenot ?

42Le 10 novembre, le procureur du roi requiert la mort par pendaison pour les trois membres de la famille Calas, les galères perpétuelles pour Gaubert Lavaysse et cinq ans de quartier de force pour la servante, tous deux déclarés complices. Le 18 novembre, les Capitouls s’assemblent pour entendre le rapport de l’un d’entre eux sur les pièces du procès, procéder à un dernier interrogatoire des accusés et rendre leur sentence. Sont-ils alors pris d’un doute ? Par six voix sur sept, ils décident de soumettre Calas à la question ordinaire et extraordinaire afin d’étayer par des aveux les éléments de preuve réunis au cours de l’enquête ; les autres accusés étant seulement « présentés » à la question, sans y être soumis.

43Cette décision eut pour effet de provoquer le dessaisissement de la juridiction municipale au profit du parlement qui seul pouvait rendre une sentence ordonnant la présentation à la question. En réalité, la saisine de la cour était vivement souhaitée par les autorités de la province qui s’inquiétaient de l’agitation entretenue autour de cette affaire. Le 10 novembre, la section criminelle du parlement de Toulouse, la chambre de la Tournelle, sollicita de l’archevêque une nouvelle publication du monitoire. L’audition de nouveaux témoins, qui dura jusqu’au 23 février, n’apporta rien de plus. La défense fit publier des mémoires qui ne furent pas mieux entendus ; au contraire : le secrétaire d’État Saint-Florentin demanda au procureur général de les faire interdire.

44Enfin le 9 mars, ayant reçu les réquisitions du parquet et après avoir opéré la « visite du procès », les conseillers de la Tournelle interrogèrent une dernière fois les accusés et rendirent leur sentence. Par huit voix sur treize, la cour déclarait Jean Calas coupable de meurtre de son fils et le condamnait à faire amende honorable puis à subir le supplice de la roue. La sentence ordonnait en outre que le condamné fût soumis à la question préalable, avant son supplice. Le jugement des autres accusés était réservé en attendant le rapport sur la torture appliquée à Jean Calas.

45On a souvent souligné l’illogisme de ce jugement. Si la culpabilité du père de famille était reconnue, celle des autres accusés devait l’être aussi, le drame s’étant déroulé à huis clos et toute l’accusation reposant sur l’idée d’un complot familial. Tous auraient dû être condamnés à mort, comme le réclamait le procureur général. Mais il semble que les conseillers aient eu des scrupules de dernière minute à l’égard du système des preuves légales que leur imposait le droit en vigueur. L’ensemble des indices qu’ils possédaient ne constituait qu’une preuve semi-pleine qui normalement n’aurait pu entraîner, à elle seule, une condamnation à mort. Voltaire accusera « ces Wisigoths » d’avoir, en vertu d’une curieuse arithmétique, additionné « des quarts de preuve et des huitièmes de preuve pour faire une preuve complète ». En réalité, la cour a condamné Calas sur une intime conviction et elle a cherché à légitimer cette sentence en infligeant au condamné la question préalable dans l’espoir d’obtenir in extremis un aveu. Les Capitouls s’étaient montrés plus respectueux des formes en voulant soumettre les accusés à la question préparatoire avant de les condamner.

46Le calcul fut déjoué car Jean Calas maintint ses dénégations sous la torture et souffrit ensuite le terrible supplice de la roue avec un courage et une fermeté qui frappèrent les témoins. Ces circonstances sauvèrent probablement la vie de ses coaccusés. Les juges n’osèrent pas suivre les conclusions du parquet qui persistait à réclamer la mort. Le 18 mars, ils condamnèrent Pierre Calas au bannissement perpétuel. Sa mère, Lavaysse et la servante furent placés « hors de cour », c’est-à-dire relaxés au bénéfice du doute.

Une canonisation laïque

47Alors qu’à Toulouse, après l’exécution de Calas, les passions s’apaisent, l’affaire va rebondir et prendre des proportions inouïes. Ce qui aurait pu ne rester qu’un épisode d’histoire locale assez vite oublié, va devenir une des causes les plus célèbres de l’époque moderne et Jean Calas va prendre place dans le martyrologue de l’intolérance et des erreurs d’une machine judiciaire aveugle. Le nom de Voltaire est intimement associé à cette transformation. Il fut l’initiateur et le principal artisan d’une campagne d’opinion – la première du genre, probablement – destinée à faire pression sur les autorités publiques pour obtenir la révision de l’arrêt du parlement de Toulouse.

48Le philosophe a pris connaissance du procès de Calas par la relation que lui en fit un hôte de passage à Ferney, en mars 1762, quelques semaines après l’exécution. Son intérêt s’éveille aussitôt et il cherche à s’informer auprès de correspondants résidant en Languedoc. Au vu des premières réponses, son opinion est loin d’être faite. En dehors de l’entourage des Calas, bien peu croyaient à leur innocence ; l’opinion était largement convaincue de leur culpabilité. Dans une lettre datée de 1765, Voltaire reconnaîtra son « étonnement, lorsqu’ayant écrit en Languedoc sur cette étrange aventure, catholiques et protestants me répondirent qu’il ne fallait pas douter du crime des Calas ». Mais il persiste, prend contact avec les défenseurs de Jean Calas, avec sa veuve qu’il reçoit à Ferney et fait le siège, par l’intermédiaire de ses relations parisiennes, du chancelier Lamoignon et du secrétaire d’État Saint-Florentin pour obtenir des renseignements et surtout les pièces du procès. En réponse, les autorités s’enferment dans le mutisme et le parlement de Toulouse refuse, en août 1762, de donner copie du procès et même de l’arrêt condamnant Calas. Voltaire est désormais convaincu qu’un innocent a été victime à Toulouse d’un assassinat judiciaire. Il déploie alors une étourdissante activité, mobilisant en France et à l’étranger tous ses amis pour faire parler de l’affaire Calas. « Mes chers frères, écrit-il dans une circulaire adressée à tout le parti de l’Encyclopédie, en avril 1763, il est avéré que les juges toulousains ont roué le plus innocent des hommes. Presque tout le Languedoc en gémit avec horreur. Les nations étrangères qui nous haïssent et qui nous battent sont saisies d’indignation. Jamais, depuis le jour de la Saint-Barthélémy, rien n’a tant déshonoré la nature humaine ; criez et qu’on crie ! » Dans le même temps, il fait paraître plusieurs opuscules anonymes relatant le procès et commentant des pièces et des témoignages. Bientôt toute l’Europe éclairée pleure au récit du martyre de Calas et des malheurs de sa famille.

49Avec la démonstration de l’innocence, Voltaire instruit à son tour le procès du parlement de Toulouse et des Toulousains. On connaît sa thèse : Toulouse, son parlement, son clergé, son peule étaient l’incarnation d’une superstition traditionnelle qui s’était perpétuée de manière ininterrompue depuis les bûchers de l’Inquisition contre les Albigeois, en passant par les massacres de la Ligue, jusqu’à l’exécution du malheureux Calas. L’excitation antiprotestante et l’intolérance qui venaient encore de s’exprimer en cette dernière occasion, étaient la conséquence de l’influence dominante de l’Église catholique sur cette ville. Voltaire, tout à son combat contre « l’Infâme », ne pouvait trouver meilleur terrain d’exercice.

50La thèse d’un historien américain, David D. Bien, est venue redresser quelque peu cette réputation de bigoterie et d’intolérance ainsi faite aux Toulousains. L’auteur a montré, à l’aide d’une fine étude de mentalités, que le sentiment antiprotestant n’était pas spécialement virulent, au milieu du XVIIIe siècle, dans la capitale du Languedoc. Une petite communauté protestante y bénéficiait d’une sorte de « tolérance par indifférence » qui lui permettait de vivre à peu près normalement, pour peu qu’elle s’abstienne de manifestations publiques de nature religieuse. Certes, le souvenir des violences du temps des guerres de Religion n’était pas estompé ; il se perpétuait notamment dans une procession annuelle qui rappelait le souvenir d’une victoire catholique sur une rébellion protestante, en 1562, et que Voltaire traitera de « cérémonie d’Iroquois », mais qui, avec le temps, avait pris des formes carnavalesques. Pour expliquer l’échauffement de l’opinion populaire à l’automne 1761, David D. Bien fait plutôt appel au marasme économique et social dû à la guerre de Sept Ans et à l’extrême sensibilité de la population aux rumeurs alarmantes, aux mouvements de peur. Or, quelques semaines avant que n’éclate l’affaire Calas, l’arrestation d’un ministre protestant, le pasteur Rochette, avait suscité une panique dans la petite ville de Caussade, la population catholique s’attendant à une attaque des troupes protestantes, venues délivrer leur coreligionnaire. La rumeur du complot de huguenots était dans l’air, elle empoisonna dès le début l’instruction du procès Calas.

51Quant aux magistrats toulousains, ils n’étaient peut-être pas ces « druides barbares » stigmatisés par Voltaire. Les considérations religieuses n’ont pas influencé outre mesure leurs décisions. En revanche, ils s’estimaient responsables de l’ordre public et ils étaient animés par le sentiment de la nécessité de lutter contre toute forme de criminalité aussi bien que toute subversion politique. De 1750 à 1778, le parlement prononça 236 condamnations à mort, dont 87 furent infligées pour de simples vols. Dans des affaires politiques comme l’expulsion des Jésuites, il fit preuve d’une inflexible sévérité. En condamnant Calas, les magistrats toulousains avaient, avant tout, la volonté de ne pas laisser un crime impuni, et accessoirement de couper court à une menace de complot. Sans que cela les décharge de leurs responsabilités, il faut admettre que la logique exclusivement répressive du droit et de la procédure criminels ainsi que les pressions insistantes des représentants du pouvoir royal n’ont pas peu fait pour les conforter dans leurs opinions.

52C’est le combat mené par Voltaire sur le front de la tolérance qui a retenu le plus l’attention de la postérité et qui a suscité le plus de passions. Mais cela ne doit pas masquer l’importance de l’action conduite sur le terrain du droit. Le premier objectif du philosophe était d’ailleurs d’obtenir la réhabilitation de Calas et l’acquittement de ses coaccusés par les voies du droit. Il fit soumettre le dossier à un collège d’avocats au Conseil du roi qui releva six vices de procédure susceptibles d’entraîner la cassation du procès. Un pourvoi fut formé devant le Conseil privé qui statua le 4 juin 1764. L’arrêt du parlement de Toulouse était cassé sur une des dernières formalités de l’enquête, ce qui laissait subsister le reste de la procédure. La cause pouvait ainsi être réexaminée, sans avoir à reprendre l’instruction. Le 9 mars 1765, pour l’anniversaire de l’exécution de Calas, la chambre des requêtes ordinaires de l’Hôtel, une des juridictions du Conseil privé, acquitta à l’unanimité les accusés. Contrairement à une idée reçue, cette décision ne permet pas de conclure à l’innocence des Calas. Elle signifie simplement qu’au vu des éléments de l’enquête et du régime des preuves légales, les magistrats toulousains n’auraient jamais dû prononcer une sentence de mort. Un examen objectif des pièces du dossier montre qu’aujourd’hui encore des zones d’ombre persistent sur des points essentiels comme la nature exacte des rapports entre Jean Calas et son fils Marc-Antoine, la psychologie de ce dernier, la thèse du suicide. Mais il y a beau temps que l’opinion, par la grâce du prince des philosophes, a canonisé le malheureux marchand d’indiennes de la rue des Filatiers.

Beccaria. La fortune d’un livre

53C’est en février 1766 que parut, sous le titre de Traité des délits et des peines, la traduction française d’un opuscule dû à la plume d’un jeune Milanais, Cesare Beccaria. Moins d’un an auparavant, le procès Calas avait été révisé, Voltaire était tout à sa nouvelle campagne en faveur des époux Sirven et le présidial d’Abbeville venait de condamner à mort le chevalier de La Barre ; l’opinion était à vif et la publication de cet ouvrage ne pouvait trouver de circonstances plus favorables. Le succès en fut prodigieux. En six mois, six éditions furent épuisées. L’auteur, invité à Paris, fut accueilli avec enthousiasme par le parti des Lumières. De sa retraite, Voltaire demanda à le rencontrer. Pressé de rentrer à Milan, Beccaria ne fera pas le pèlerinage de Ferney, mais Voltaire rédigea la même année un Commentaire très élogieux qui donna à son petit livre la caution prestigieuse du vieux philosophe.

54Cesare Bonesana, marquis de Beccaria, avait à peine vingt-huit ans lorsqu’il fut porté au pinacle par l’opinion éclairée de son temps. Ce jeune patricien cultivé, lauréat de l’université de Pavie, était en révolte contre la médiocrité intellectuelle de son milieu, dans un Milan sous domination autrichienne. Avec quelques amis, il avait fondé une société de pensée au nom combatif : l’académie dei Pugni pour ouvrir sa patrie aux idées nouvelles et promouvoir des projets de réforme. En 1762, il avait composé une étude sur le système monétaire de l’État de Milan, puis commença à s’intéresser aux lois pénales. C’est probablement dans une confrérie philanthropique chargée du patronage des détenus et sous l’influence de ses amis, Alessandro et Pietro Verri, qu’il prit conscience de l’inhumanité du système répressif en vigueur à son époque. En dix mois, il rédigea son ouvrage qui parut en 1764, à Livourne, hors du duché de Milan. Le livre connut assez vite un certain succès en Italie et des voyageurs l’introduisirent en France ; on sait que d’Alembert et Voltaire l’eurent en main dans le courant de l’année 1765. C’est d’Alembert, enthousiasmé par le Traité, qui confia à l’abbé Morellet, un collaborateur de l’Encyclopédie, le soin de préparer l’édition française qui parut au début de 1766, avec le bienveillant soutien de Malesherbes.

55Au-delà de l’opportunité de la conjoncture, le petit livre de Beccaria doit son immense succès à différents aspects de sa composition. Il est, d’abord, le produit de l’esprit du temps. De nombreuses études ont fait l’inventaire des influences subies par Beccaria qui, d’ailleurs, reconnaît lui-même ses dettes envers Montesquieu, qu’il appelle « son maître » et les Encyclopédistes. La présence des idées de Rousseau est aussi manifeste, bien que moins déclarée, ainsi que l’influence des réflexions de l’humaniste anglais Francis Bacon sur la justice universelle. Mais l’ouvrage contient également des vues très personnelles et audacieuses qui feront l’objet de débats passionnés et qui gardent encore aujourd’hui toute leur force.

56Sous une forme simple et concise, le traité rassemble toutes les critiques que l’on pouvait adresser au droit et la procédure criminels, en évitant de sombrer dans la casuistique juridique. Les tenants de la doctrine reprocheront beaucoup à Beccaria de ne pas avoir fait œuvre de « juriste » et s’acharneront à le prendre en défaut. Mais face aux pesants traités de ses contemporains, la nouveauté de son travail est précisément de présenter d’une manière systématique et rationnelle les principes fondamentaux d’un nouveau droit pénal, dans le cadre d’une conception philosophique de la vie sociale.

57Enfin, c’est le ton même du livre qui a séduit : un subtil mélange de polémique mordante et « de chaleur du sentiment » selon la formule de Morellet. L’auteur a su faire passer la compassion qu’il avait éprouvée en découvrant la détresse des détenus et des condamnés à mort de la prison Mallatesta de Milan. On y perçoit comme un frémissement qui fit merveille sur la nouvelle sensibilité de ses lecteurs. On ne reprendra pas ici, en détail, la dénonciation des règles de procédure auxquelles Beccaria consacre d’assez longs développements : il attaque les abus de la détention préventive (§ VI), le secret de l’instruction (§ VIII et IX), les interrogations suggestives (§ X), le serment imposé à l’accusé (§ XI) et surtout la torture, « le plus sûr moyen d’absoudre des scélérats robustes et de condamner les innocents faibles » (§ XII). Les critiques de Beccaria rejoignent celles de Voltaire qui, dans son Commentaire, argumentera de manière encore plus précise. Le remède aux abus se trouve dans la publicité des procédures et des jugements : « Que les jugements soient publics ; que les preuves du crime soient publiques, et l’opinion, qui peut être le seul lien des sociétés, mettra un frein à la violence et aux passions. » (§ VII). Comme chez Montesquieu, le modèle qui transparaît, même s’il n’est pas expressément identifié, est celui de la procédure accusatoire des tribunaux anglais.

58La réelle nouveauté du Traité des délits et des peines se trouve dans les éléments fondamentaux de la politique criminelle qu’il propose et qui peuvent s’analyser en trois points : l’établissement d’un régime de légalité, un souci d’efficacité dans l’administration des peines et la nécessité certaine de prévention.

59Dès les première lignes de son livre, Beccaria attaque en des termes ironiques « l’obscure incertitude » du droit pénal : « Quelques fragments de lois d’un ancien peuple de conquérants, compilés sur l’ordre d’un prince qui régnait à Constantinople il y a douze siècles, entremêlées ensuite aux coutumes lombardes et perdues dans un fatras de livres confus d’obscurs commentateurs, voilà ce qui forme cette tradition d’opinions qui, dans une grande partie de l’Europe, ont cependant nom de loi. »

60Pour Beccaria, le crime est la violation du « pacte commun », et l’on reconnaît Rousseau et sa théorie du Contrat social. Le droit de punir que détient le souverain, n’est fondé que sur le sacrifice consenti par chaque citoyen d’une portion de sa liberté – la plus petite possible, précise-t-il –, en échange de sa protection (§ II). Ce qui le conduit à définir le principe d’une stricte légalité : « Les lois seules peuvent fixer les peines qui correspondent aux délits ; ce pouvoir ne peut être détenu que par le législateur qui représente toute la société réunie par un pacte commun » (§ III).

61Le raisonnement se déroule avec une rigueur absolue : « L’opinion que chaque citoyen peut faire tout ce que la loi ne défend pas est un dogme sacré sans lequel il ne peut exister de société légitime [...] Tout citoyen doit savoir quand il est innocent ou coupable. » Il s’ensuit la nécessité de lois écrites « sans lesquelles une société n’aura jamais une forme de gouvernement fixe ». Beccaria, contrairement à Montesquieu, est partisan de l’instauration d’un code : « Ce livre public et solennel doit être écrit en une langue telle qu’elle en fasse un livre familier, presqu’un livre de chevet ». Et ce que chacun peut comprendre, avec les moyens de sa raison ; il ne doit pas faire l’objet d’interprétation de la part des juges, « pour la bonne raison qu’ils ne sont pas des législateurs » (§ IV).

Le principe de légalité

62Beccaria se méfie profondément des juges professionnels et, pour rompre définitivement avec le principe de l’arbitraire, il n’entend leur laisser que le soin de statuer sur la culpabilité. « Pour chaque délit, le juge doit avoir à faire un syllogisme parfait : la majeure doit être la loi générale ; la mineure, l’action conforme ou non à la loi ; la conséquence, la liberté ou la peine ». Pour constater le fait criminel, il souhaite d’ailleurs que le magistrat soit assisté d’assesseurs « désignés par tirage au sort et non plus au choix », c’est-à-dire un jury, parce que dans ce cas « l’ignorance qui juge selon ses sentiments est plus sûre que la science qui juge selon son opinion » (§ VI).

63Le système qui est ainsi préconisé prend l’exact contre-pied de l’ancien droit. À un corps de magistrats appréciant souverainement la nature des crimes et la force de châtiments, en fonction de savantes opinions, Beccaria préfère des assemblées de citoyens « ignorants », appliquant « selon leurs sentiments » un code de lois fixes et immuables. On ne saurait trop insister sur le fait que la conception que les révolutionnaires se feront de la loi pénale, les principes du code de 1791, et jusqu’à l’organisation judiciaire mise en place par la Constituante sont tirés de ces idées, ainsi qu’un antijuridisme tout à fait manifeste et paradoxal dans une Révolution conduite en grande partie par des juristes.

64Avec l’énonciation du principe de légalité, Beccaria doit l’essentiel de sa célébrité à son vibrant plaidoyer pour la « douceur des peines » (§ XV). Reprenant la démonstration de Montesquieu, il soutient l’idée que la profusion des supplices n’a jamais rendu les hommes meilleurs, bien au contraire. « L’atrocité des peines fait que l’on s’enhardit d’autant plus pour y échapper, que le mal que l’on encourt est plus grand, que l’on commet plusieurs délits pour fuir la peine d’un seul. » La sanction doit être proportionnelle à l’importance du crime et abolir toutes cruautés inutiles. Le crime étant une atteinte au pacte social, la vraie mesure de la peine est le dommage causé à la société. « Le but, donc, n’est autre chose que d’empêcher le coupable de causer de nouveaux dommages à ses concitoyens et de détourner les autres de suivre son exemple. » Beccaria a trouvé cette conception utilitariste de la répression pénale chez Montesquieu, mais il la pousse plus loin que son maître à penser. Non seulement on ne doit pas inquiéter les citoyens pour leurs opinions religieuses, mais il est des crimes pour lesquels « le danger de les laisser impunis n’est pas d’une aussi grande importance, parce qu’ils n’affectent que l’ordre social, et que leur constatation est difficile » ; et l’auteur cite en exemple, le suicide, l’adultère, la « débauche grecque » et... l’infanticide (§ XXV et XXVI).

65C’est encore l’utilitarisme qui conduit Beccaria à sa proposition la plus audacieuse : l’abolition de la peine de mort. Alors que l’opinion éclairée critiquait surtout l’usage immodéré de la peine capitale, le jeune Milanais fut certainement le premier auteur à mettre en doute sa légitimité et à proposer sa suppression. Contrairement à Rousseau qui considérait que la loi, expression de la volonté générale, pouvait édicter la mort contre ceux qui se dressaient contre elle, Beccaria pense que le citoyen, en nouant le pacte social, « n’a jamais eu la pensée de donner aux autres le droit de le tuer » (§ XVI). La peine de mort n’est pas un droit, « c’est une guerre que fait la nation contre un citoyen, parce qu’elle juge nécessaire ou utile la destruction de son être ». Or la mort n’est ni utile ni nécessaire. Beccaria détaille les arguments qui seront désormais, et jusqu’à nos jours, ceux du courant abolitionniste. Il conteste notamment l’exemplarité : « L’exemple de tous les siècles [le montre], la peine capitale n’a jamais dissuadé les hommes déterminés de nuire à la société [...] La peine de mort devient un spectacle pour la plupart des gens, et un objet de compassion mêlé d’indignation pour quelques-uns, [... elle] n’est pas utile à cause de l’exemple d’atrocité qu’elle donne aux hommes ».

66S’il est un titre de gloire que l’auteur du Traité des délits et des peines puisse mériter, c’est bien d’avoir ouvert dans la conscience moderne ce grand débat. Mais on aurait grand tort de penser que ce fût par laxisme, comme l’on dit aujourd’hui, ou par pure sensiblerie. Beccaria est animé par un réel souci d’intimidation et la peine qu’il propose de substituer à la mort le prouve. L’esclavage perpétuel lui paraît beaucoup plus efficace parce que « ce n’est pas la dureté de la peine qui fait le plus profond effet sur l’esprit humain, mais sa durée ». L’impression laissée « par le spectacle terrible mais passager de la mort d’un scélérat » est moins dissuasive que « le long et continuel exemple d’un homme privé de sa liberté qui, devenu une bête de somme, dédommage par ses dures fatigues la société qu’il a lésée ».

67La sanction sera d’autant plus intimidante qu’elle sera inéluctable. C’est pourquoi Beccaria est tellement attaché à la fixité des peines qui doit lier absolument le juge afin que nul ne puisse spéculer sur son indulgence. Pour la même raison, il est partisan de l’abolition du droit de grâce. « La clémence devrait être bannie d’une législation parfaite où les peines seraient douces et où la procédure serait régulière et rapide » (§ XX). Il n’est pas favorable, non plus, au droit d’asile et à la prescription, au moins pour les délits les plus graves : « Plus la peine sera prompte et suivra de près le délit, plus elle sera juste et utile ».

68Il serait facile d’ironiser aujourd’hui sur les illusions philosophiques qui bercent certaines de ces vues, mais on ne peut contester leur nouveauté et même leur portée révolutionnaire à l’époque où elles furent émises. Et l’esprit de système qui transparaît ici ou là, n’exclut pas un sens des réalités qui se manifeste notamment dans un aspect un peu méconnu et pourtant très moderne de cette œuvre : la nécessité d’une politique de prévention.

69« Il vaut mieux prévenir les délits que les punir. C’est le but principal de toute bonne législation qui est l’art de conduire les hommes au maximum de bonheur ou au minimum de malheur possible, compte tenu des biens et des maux de la vie » (§ XLI). En bon philosophe, Beccaria pense que la prévention des crimes s’opère, non seulement par la crainte salutaire que doivent inspirer les lois pénales, mais aussi par la diffusion des Lumières grâce au progrès des sciences et au développement de l’éducation. « Un autre moyen de prévenir les délits, ajoute-t-il, c’est de récompenser la vertu. » Mais il ne se borne pas à ces beaux principes et préconise aussi des mesures très concrètes. Pour assurer la tranquillité publique, par exemple, il recommande l’éclairage des rues et l’installation de postes de gardes dans les différents quartiers de la ville ; pour réduire la contrebande du sel, il conseille l’abaissement des droits, et pour lutter contre les banqueroutes, l’enregistrement des contrats et la création d’une banque publique. C’est dans une meilleure organisation sociale et dans la réduction des inégalités qu’il voit, dit-il, « les moyens efficaces de prévenir la dangereuse effervescence des passions populaires ». Il n’hésite pas à tirer de ses réflexions cette maxime que l’on voudrait voir inscrite en exergue à toute réforme pénale : « On ne doit pas appeler réellement juste ou nécessaire (ce qui est la même chose) la peine appliquée à un délit, tant que les lois n’auront pas adopté les moyens de la prévenir, eu égard aux circonstances particulières dans lesquelles se trouve une nation. »

L’examen de conscience

70Beccaria fut l’homme d’un seul livre. Après avoir accueilli avec un peu d’étonnement les multiples hommages que lui valut son immense célébrité, il fut appelé à une chaire d’économie politique aux Écoles palatines de Milan, puis occupa diverses hautes charges publiques en Lombardie, avec la protection du gouvernement de Marie-Thérèse. Il mourut en 1794, presque oublié de ses concitoyens.

71Mais son Traité ouvrit un grand débat sur la réforme du droit criminel qui passionna l’opinion tout au long des deux décennies qui précédèrent la Révolution. Voltaire a largement contribué à attiser le feu par son propre Commentaire, puis par les nombreux pamphlets qu’il publia sur la question jusqu’à sa mort. Le patriarche de Ferney, pourtant si porté à la critique, n’a jamais cessé de louer le petit livre de Beccaria et de propager ses idées. En 1772, dans une lettre qu’il adressait au Milanais, il lui écrivait : « Votre livre ouvrit les yeux à plusieurs jurisconsultes de l’Europe, nourris dans des usages absurdes et inhumains. » En effet, au-delà du cercle des philosophes, les idées de Beccaria pénétrèrent assez rapidement le milieu des juristes, jusqu’alors fermé au mouvement des Lumières. Il faut cependant souligner qu’elles ne suscitèrent pas que des adhésions enthousiastes mais aussi une abondante littérature hostile aux réformes.

72On ne s’étonnera pas de la vive riposte de la doctrine officielle. Les doctes commentateurs de l’ordonnance de 1670, les auteurs des pesants traités de jurisprudence criminelle se considéraient comme les dépositaires de l’orthodoxie juridique. Dans ce monde assez confiné, la parution en 1766 du Traité des délits et des peines fit l’effet d’un coup de tonnerre. Qu’un Italien qui n’était pas magistrat ni même juriste se mêlât des choses de justice était proprement intolérable et son livre devait susciter des réfutations passionnées de la part, notamment, de Muyart de Vouglans. Ce jurisconsulte était l’auteur des Institutes au droit criminel (1757) qui faisaient autorité dans les cours et les tribunaux. Il fut aussi le principal pourfendeur des idées philosophiques en matière de justice pénale, dans les dernières décennies de l’Ancien Régime. Muyart de Vouglans était né en 1713 à Morancé, en Franche-Comté, d’une famille de robe. Il fit une longue carrière d’avocat au parlement de Paris, avant de siéger comme magistrat dans le parlement Maupeou, puis d’être nommé en 1774 conseiller au Grand Conseil. À soixante-dix ans passés, il épousa une amie de Madame Roland, et celle-ci, qui ne l’aimait guère, l’a décrit dans ses Mémoires comme un être sec et insensible, « à la sanguinaire intolérance », dont œuvre n’est qu’une « compilation laborieuse où le fanatisme et l’atrocité le disputent au travail ».

73Le personnage avait de quoi révulser la future égérie des Girondins. C’était un traditionaliste, respectueux de l’ordre monarchique et fort dévot, qui n’hésitait pas à se déclarer partisan des aspects les plus contestés de la justice pénale de l’Ancien Régime. En plus de son œuvre doctrinale, Muyard de Vouglans fut un polémiste infatigable, auteur de pamphlets contre les tenants de l’esprit du temps et spécialement contre Montesquieu, Voltaire et Beccaria, sa bête noire. Selon ses propres dires, il vit dans la publication du Traité « comme le signal d’une guerre ouverte contre les lois pénales » dont il s’était fait le gardien. Dès 1767, il publiait une virulente Réfutation qui connut, elle aussi, une large audience puisqu’elle fut rapidement traduite en italien et en allemand. Dans ce factum, il accablait de sarcasmes Beccaria, « ce prétendu illuminé [...] ce disciple obscur de la philosophie [...] cherchant dans les sentiments ineffables du cœur » les principes du droit criminel. Il passait systématiquement au crible les propositions de réforme du jeune Italien pour les rejeter au nom d’une défense inconditionnelle des règles établies et, pour terminer, il prédisait l’échec d’un système « enfanté par un esprit de contradiction et de nouveauté », tout en appelant contre lui les foudres de la censure.

74Moins virulente mais tout aussi méprisante, l’opinion de son confrère Jousse, auteur du Traité de la justice criminelle (1771), résume bien le point de vue des jurisconsultes sur l’ouvrage de Beccaria : « Je ne croirais pas devoir mettre ici cet ouvrage au nombre de ceux qui ont été donnés sur les matières criminelles, s’il n’avait trouvé un grand nombre d’approbateurs qui l’ont vanté comme une production excellente [...] mais les personnes les plus sensées n’en ont pas jugé de même. » Le Traité est non seulement l’œuvre d’un incompétent mais son contenu est subversif. « Les idées nouvelles, si elles étaient adoptées, poursuit Jousse, n’iraient à rien moins qu’à renverser les lois reçues jusqu’ici par les Nations les plus policées et donneraient atteinte à la religion, aux mœurs et aux maximes sacrées du gouvernement. »

75Si la doctrine ne fut pas ébranlée, les milieux judiciaires, en revanche, subirent de plein fouet le choc des campagnes de Voltaire et de la publication du traité de Beccaria. Ce fut pour un certain nombre de gens de justice l’occasion d’une prise de conscience qui a joué un rôle important dans l’évolution des mœurs judiciaires. Encore faut-il introduire des nuances et distinguer derrière les actions d’éclat de quelques francs-tireurs, les changements moins spectaculaires mais peut-être plus significatifs, qui se sont opérés dans les comportements collectifs.

76Comme signe de l’esprit nouveau qui se mit à souffler sur la magistrature, on cite volontiers la fameuse harangue que Michel Servan, avocat général au parlement de Grenoble, adressa à ses collègues, à l’occasion de la rentrée solennelle de la cour, en 1767. Ce magistrat, qui était en relation avec Voltaire, se livra à une virulente critique de l’ordonnance criminelle et exprima sa compassion à l’égard des prisonniers sur un ton jusqu’alors inhabituel dans les prétoires : « Jetez les yeux sur ces tristes murailles où la liberté humaine est enfermée et chargée de fers, où quelquefois l’innocence est confondue avec le crime et où on fait l’essai de tous les supplices avant le dernier... » Quelques années plus tard, en 1770, dans un style plus sobre, un autre magistrat, Louis Philippon de la Madeleine, rédigea un Discours sur la nécessité et les moyens de supprimer les peines capitales, très étroitement inspiré de Beccaria. Ces prises de position avancées n’étaient sans doute pas partagées par la majorité des magistrats, mais elles ne valurent à leurs auteurs aucune réprobation publique.

77Plus en profondeur, un changement d’état d’esprit s’opère dans les compagnies judiciaires au tournant des années 1770. Le cas du parlement de Toulouse en donne un bon exemple. On a vu avec quelle hargne il avait accueilli, en 1765, l’arrêt du Conseil qui acquittait les Calas. Six ans plus tard, les magistrats toulousains réhabilitèrent les époux Sirven que les juges de Mazamet avaient condamnés à mort par contumace, et le premier président lui-même écrivit à Voltaire pour lui annoncer la bonne nouvelle. La réhabilitation avait été prononcée, il est vrai, par le nouveau parlement issu de la réforme Maupeou. La crise parlementaire de 1770-1771 a sans doute accéléré la prise de conscience au sein des corps judiciaires.

78On connaît bien le rôle éminent des sociétés littéraires ou savantes dans la diffusion des Lumières. Certaines d’entre elles se préoccupèrent de questions criminelles. Ainsi, en 1780, l’académie de Chalon mis au concours le sujet suivant, directement inspiré de Beccaria : les moyens d’adoucir la rigueur des lois pénales en France sans nuire à la sécurité publique ». Brissot de Warville, le futur chef de la Gironde, remporta le premier prix avec un mémoire qui contenait un véritable plan de réforme de la procédure criminelle. Il avait déjà présenté une théorie des lois criminelles qui contenait un vibrant plaidoyer contre la peine de mort à un concours organisé par l’académie de Berne en 1777, et pour lequel Voltaire avait donné 50 louis. Marat participa lui aussi à cette compétition avec un Plan de législation criminelle.

79De son côté, l’académie de Metz prima en 1783 les meilleurs ouvrages sur les peines infamantes. Le premier prix fut remporté par Pierre-Louis Lacretelle, un avocat de Metz, ami de Malesherbes et futur député à la Législative ; un jeune avocat d’Arras, du nom de Robespierre, fut classé second. Il proposait dans son mémoire la suppression de la confiscation des biens du condamné et l’égalité devant les châtiments.

80Dans les années 1780, la nécessité de réformes dans l’administration de la justice était devenue un lieu commun et de divers côtés on pressait le pouvoir royal de les accomplir. Mais le monde judiciaire était loin de s’accorder sur l’ampleur de ces réformes et la magistrature elle-même était franchement divisée. On le vit bien à propos d’une de ses dernières causes qui défrayèrent la chronique, à la veille de la Révolution : le procès des trois roués de Rouen. Pour un vol nocturne, trois malheureux avaient été condamnés aux galères perpétuelles par le bailliage de Chaumont. Saisi de l’affaire en 1786, le parlement de Paris éleva la peine au supplice de la roue. Mais un doute subsistait sur la culpabilité des condamnés ; ils obtinrent un sursis et formèrent un pourvoi en cassation. Un mémoire en leur faveur parut alors sous un anonymat qui fut vite percé. L’auteur était président à mortier du parlement de Bordeaux, Jean-Baptiste Dupaty, un ami des philosophes, qui avait été exilé et même emprisonné pour ses idées libérales sous Louis XV. Son Mémoire justificatif pour trois hommes condamnés à la roue eut un grand succès. Il réclamait une réforme de l’ordonnance criminelle et l’auteur, dans sa péroraison, s’adressait directement au roi : « Sire, le code que nous implorons n’est point à faire, il est fait, il est écrit, il est gravé. Dieu lui-même l’a gravé dans votre âme, et il ne vous reste plus qu’à le faire traduire tout à l’heure par le chef de votre magistrature [...]. Hâtez-vous, ô Prince, ami de la justice, de la vérité, de l’humanité ! »

81Pourtant la lecture de ce factum déplut au parlement de Paris qui ouvrit une information contre son auteur et ordonna que l’ouvrage fût brûlé par la main du bourreau « comme calomnieux contre les tribunaux et injurieux aux magistrats ». L’avocat général Séguier, qui s’était illustré en poursuivant d’Holbach, l’abbé Raynal et quelques autres, prononça un réquisitoire qui faisait une dernière fois l’apologie de l’ordonnance criminelle et mettait en garde contre les tentations de réforme : « un changement brusque et inopiné peut ébranler la constitution politique, et une loi nouvelle a quelque fois été le principe d’une révolution ». Dupaty obtint en définitive gain de cause et les trois condamnés à la roue furent relâchés en décembre 1787, mais on le voit, le parti des réformes avait encore des adversaires irréductibles.

82Face à des pressions aussi contradictoires, le gouvernement royal hésitera longtemps à s’engager et lorsqu’il se décidera à franchir le pas, c’est avec une timidité et une maladresse qui ruineront ses bonnes intentions. « Trop peu et trop tard », est-on tenté de penser surtout lorsque l’on compare les réformes de Louis XVI avec celles qui furent réalisées à la même époque par le grand-duc Pierre-Léopold en Toscane ou Joseph II en Autriche. Une première déclaration royale en date du 24 août 1780 avait aboli la question préparatoire, mais nous savons qu’elle était déjà pratiquement tombée en désuétude. Le procureur général près le parlement de Grenoble écrivit au garde des Sceaux : « La Compagnie enregistrera cette déclaration avec d’autant plus de satisfaction qu’il y a environ trente ans qu’elle a cessé de condamner aucun accusé à la question préparatoire. »

83Il fallut attendre le 1er mai 1788 – un an avant la réunion des États généraux – pour voir apporter à l’ordonnance criminelle de 1670 des réformes plus importantes. Le roi, par une nouvelle déclaration, abrogeait « plusieurs abus » auxquels « il avait paru instant de remédier ». L’interrogatoire « sur la sellette », jugé infamant pour l’accusé, était aboli ; les sentences devraient être motivées ; l’abolition de la question préparatoire était confirmée et la question préalable était à son tour supprimée ; une condamnation à mort ne pouvait être prononcée qu’à la majorité de trois voix et non plus de deux ; aucune sentence capitale ne pourrait être exécutée qu’un mois après la condamnation, pour permettre au condamné de solliciter la grâce royale, « sauf en cas de sédition ou émotion populaire » où l’exécution devait avoir lieu le jour même.

84Sans être négligeable, ces modifications ne répondaient que très imparfaitement aux attentes des disciples de Beccaria. Mais surtout, elles furent enregistrées au cours du lit de justice du 8 mai 1788, au milieu d’un vaste train de réformes par lequel le garde des Sceaux Lamoignon entendait réorganiser de fond en comble l’appareil judiciaire. L’opposition des parlements fut immédiate et acharnée, et les édits de mai 1788 restèrent lettre morte.

85Le grand ébranlement de 1789 s’annonçait et l’avocat général Séguier s’était à peine trompé. Ce n’étaient pas les réformes hâtives qui le précipitaient, mais pour abattre le vieil édifice de l’ancien droit criminel, il ne fallait pas moins d’une révolution.

Bibliografia

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Van der Heuvel (J.), L’affaire Calas, Paris, Gallimard, 1975.

Note

1 Article paru dans P. Boucher (éd.), La Révolution de la justice, Paris, Jean-Pierre de Monza, 1989, p. 105-126.

© Presses universitaires du Midi, 2011

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