Version classiqueVersion mobile

Itinéraire(s) d’un historien du Droit

 | 
Jacques Poumarède

Chapitre 1. Les Pyrénées et le droit

Les passeries pyrénéennes

Une autonomie à l’épreuve du centralisme monarchique1

Texte intégral

  • 1 Article paru dans Centralismo y autonomismo en los siglos XVI-XVII, homenatje al professor Jesús La (...)

1Une opinion commune, très répandue en France et aussi certainement en Espagne, considère la ligne de crête des Pyrénées comme une des frontières les plus stables d’Europe, établie une fois pour toutes par le célèbre traité de 1659. Une frontière « morte », en quelque sorte.

  • 2 L’article 42 du traité de 1659 se contentait de poser un principe général : « Les Monts Pyrénées, q (...)

2La réalité est assez différente. Comme on le sait, la Paix des Pyrénées ne contenait qu’une déclaration de principe assez vague et il fallut attendre plus de deux siècles pour que les limites internationales fussent définies, à la suite d’un travail considérable d’abornement, réalisé sous les règnes respectifs d’Isabelle II et de Napoléon III, entre 1856 et 1866, et enregistré dans une série de traités et d’actes diplomatiques sanctionnés par un Acte final, conclu à Bayonne le 11 juillet 18682.

  • 3 J. Descheemaeker, « Une frontière inconnue : Les Pyrénées de l’Océan à l’Aragon », Rev. gén. de Dro (...)

3Lorsqu’on observe de plus près le tracé de cette frontière, on s’aperçoit qu’elle s’écarte parfois notablement de la ligne de partage des eaux, qu’elle vagabonde et se montre volontiers capricieuse, en recélant des originalités plus ou moins connues : l’enclave de Llivia de Cerdagne, un condominium – l’île de la Conférence sur la Bidassoa –, ou encore un territoire, le Pays Quint (Quinto Real) placé sous la souveraineté de l’Espagne, mais dont la jouissance appartient à la France, en vertu d’un bail perpétuel3.

4La frontière pyrénéenne est restée relativement vivante parce que les autorités publiques ont su, dans certains cas, sacrifier la rationalité des limites orographiques à la survivance de convenances locales, héritées d’une vieille civilisation agro-pastorale. Ces convenances venues d’un monde aujourd’hui, il est vrai, en voie de disparition sont encore connues sous le noms de « lies et passeries » en France, et de facerías en Espagne, que l’on peut définir comme des conventions conclues entre les habitants des vallées voisines pour régler des questions d’intérêt commun telles que l’usage des pâturages d’altitude, des eaux et des forêts. Des conventions de bon voisinage, comme on en rencontre dans d’autres régions montagneuses d’Europe, mais qui ont pris à une certaine époque les allures de véritables traités politiques. Aujourd’hui encore, même limitées à des simples questions pastorales, les passeries qui subsistent font de la frontière pyrénéenne non pas une ligne abstraite qui sépare artificiellement les populations, mais un lieu de rencontres et d’échanges.

  • 4 Sur le sujet, l’étude fondamentale reste celle de H. Cavaillès, « Une fédération pyrénéenne sous l’ (...)

5À l’heure où la France et l’Espagne, après des siècles de centralisation étatique, ont retrouvé à des degrés divers l’esprit des anciennes autonomies régionales et s’engagent à abolir leurs frontières à l’échéance de 1992, l’histoire des lies et passeries peut fournir matière à réflexion. Je me propose donc de retracer ici les origines médiévales de cette institution, puis de tenter de réévaluer, à l’aide de quelques travaux récents, les circonstances de son intégration dans l’État moderne, conformément à la problématique de ce livre d’hommage dédié à l’éminent Professeur Lalinde Abadia4.

  • 5 Voir les contributions de P. Bonnassie, B. Bennassar et J.-F. Soulet dans Les Pyrénées, de la monta (...)
  • 6 P. Bonnassie, La Catalogne du milieu du Xe à la fin du XIe siècle, Toulouse, 1975.
  • 7 Voir, par exemple, J. Dumonteil et B. Cheronnet, Le for d’Oloron, Oloron, 1980, qui soulignent la f (...)

6Pendant des siècles, les vallées ont constitué le cadre traditionnel de la vie humaine dans les Pyrénées. De nombreuses études ont souligné la convergence des facteurs géographiques, économiques et politiques qui, sur les deux versants et d’un bout à l’autre de la chaîne, ont favorisé l’éclosion et le développement de ces communautés montagnardes, dont on a souvent célébré l’esprit d’indépendance. Au XIXe siècle, certains auteurs n’ont pas hésité à les décrire sous les traits de « petites républiques pastorales », libres et indépendantes, voire même démocratiques. L’historiographie plus récente a sérieusement nuancé cette vision romantique des choses5. À aucun moment de leur histoire, les vallées pyrénéennes n’ont réussi à s’affranchir de toute sujétion à l’égard d’entités politiques supérieures, principautés territoriales puis États monarchiques. Toutefois beaucoup d’entre elles bénéficièrent longtemps d’une large autonomie qui contrastait avec la situation des populations du piémont. Ainsi, il semble bien que, dans l’ensemble, l’emprise féodale ait été moins forte, sauf dans la partie orientale de la chaîne où les vallées catalanes ont eu à subir une féodalité particulièrement vivace6. On sait que de nombreuses vallées obtinrent la reconnaissance de leurs franchises dès les XIIe et XIIIe siècles dans des chartes de fors oufueros, dont la communauté d’inspiration a été souvent démontrée7.

  • 8 J. Poumarède, « Les syndicats de vallée dans les Pyrénées françaises », Recueil de la Société Jean (...)

7À des dates plus ou moins précoces, les vallées pyrénéennes ont réussi à se doter d’organismes à caractère collégial pour représenter et gérer leurs intérêts collectifs et parfois pour rendre la justice. Emanations des diverses communautés villageoises composant les vallées, ces institutions sont connues sous des noms variés : syndicats ou jurades en Béarn, Bilçar en Pays basque, Conseil en Cerdagne... On ne doit guère se faire d’illusions sur leur caractère démocratique, car elles étaient, le plus souvent, dominées par des oligarchies de chefs de maison, mais elles n’en constituaient pas moins de véritables organes de self-government, ce qui n’est pas si fréquent, en Europe, dans le monde rural jusqu’à l’époque contemporaine8.

8Ces institutions communautaires ont joué un rôle essentiel dans la régulation d’un écosystème agro-pastoral, reposant sur deux modes complémentaires d’exploitation de l’espace naturel. Dans le fond des vallées, les terroirs cultivables étaient appropriés par les groupes domestiques, maison ou casa, cellules de base de la société pyrénéenne, tandis que les forêts et surtout les pâturages situés en altitude (estives ou montagnes) faisaient l’objet d’une exploitation collective par toutes les communautés de la vallée. Le système agro-pastoral qui dominait dans toutes les Pyrénées, nécessitait pour pouvoir fonctionner, à la fois une grande liberté de circulation, indispensable aux mouvements des troupeaux mais, en même temps, un respect des contraintes et des disciplines destinées à maintenir en permanence l’équilibre entre la charge humaine et animale et les ressources naturelles.

9Les écosystèmes pyrénéens fonctionnaient, donc, sous le contrôle de leurs institutions valléennes, grâce à un mécanisme complexe de régulations dont faisaient précisément partie les passeries ou facerías.

  • 9 X. Ravier, Le récit mythologique en Haute-Bigorre, Aix-en-Provence, 1986, p. 74-82.

10La maîtrise des « montagnes » est fondamentale pour une économie pastorale, mais le propre des espaces herbagers est de ne pas être faciles à délimiter ; par les cols, les ports d’altitude, troupeaux et gens de vallées voisines entrent naturellement en contact, ce qui pose inévitablement des problèmes de voisinages. La compétition a été certainement le premier mode de relation entre les vallées. Une compétition pour les meilleurs pâturages, pour les sources, engendrant inévitablement des querelles, des prises de marques et des représailles, des rixes et des batailles rangées... Bien des chartes, parmi les plus anciennes, gardent la trace de ces violences, comme aussi la mémoire collective sous la forme de récits mythologiques, célébrant les hauts faits de héros légendaires de guerres pastorales9.

11Cette forme de compétition n’en était pas moins dangereuse pour l’équilibre de ces écosystèmes montagnards toujours fragiles. Privée par la force de ses pâturages, une vallée pouvait être condamnée à dépérir. Les populations pyrénéennes ont vite compris le sens de leur intérêts et se sont efforcées de mettre fin aux conflits pastoraux par des actes de compromis, des transactions et parfois des arbitrages.

  • 10 M.A. Davezac-Macaya, Essais historiques sur la Bigorre, Bagnères, 1823, t. I, p. 246.
  • 11 H. Cavaillès, art. cité, p. 10.
  • 12 H. Cavaillès, ibid. ; P. Tucoo-Chala, « Un traité de lies et passeries, du Moyen Âge à la Révolutio (...)

12Sur le versant nord, de tels actes existent dès le XIIe siècle, comme en témoigne l’accord conclu en 1175 entre le pays de Bagnères et le Lavedan, dans les Pyrénées centrales10. Ils se sont multipliés au XIIIe siècle ; près d’une dizaine ont été recensés11. En revanche, entre les vallées des versants nord et sud, on ne connaît pas d’actes antérieurs au XIVe siècle. Le premier date de 1314 et concerne les vallées de Saint-Savin et de Panticosa. Ossau et Tena passent un traité en 1328, Baretous et Roncal en 1375, Barèges et Broto en 139012. Ce décalage chronologique pose un problème. On peut se demander si certains de ces actes n’ont pas été précédés par des accords plus anciens : le traité de 1328 entre les hommes d’Ossau et ceux de Tena fait expressément référence à une carte de patz antica. Une autre hypothèse vient aussi à l’esprit : la plupart de ces accords concernent des territoires pastoraux situés sur le versant nord des Pyrénées et illustrent peut-être la montée de troupeaux aragonais et navarrais qui se serait produite à la fin du XIIIe ou au début du XIVe siècle à la suite d’un épuisement des ressources herbagères sur le versant sud.

  • 13 La référence à la paix (patz) lève toute ambigüité sur l’origine du mot « passerie ». Son orthograp (...)
  • 14 Sur la persistance du rituel à l’époque contemporaine : M. Papy, « La mutilation d’un rite : la jun (...)

13Il n’y a, en tout cas, aucune différence de nature entre les accords conclus entre vallées du même versant ou de versants opposés. Leur principal but est d’établir ou de restaurer la paix. Ces conventions se dénomment elles-mêmes : cartas de patz, patzerias, parfois concordes ou pariages13. Les parties se jurent une paix perpétuelle ou pour une longue durée : cent un ans entre Barèges et Broto, par exemple. La rédaction d’un acte écrit était vraisemblablement accompagnée et même précédée d’un rituel, tel celui pratiqué à l’occasion de la célèbre passerie de Barétous et Roncal : les délégués des deux vallées réunis au col de la Pierre Saint-Martin prononçaient ensemble par trois fois la formule « Patz abant ! » puis prêtaient serment sur des croix tracées dans la roche14. Un rituel qui s’est maintenu jusqu’à nos jours et qui évoque évidemment le célèbre serment des trois Suisses à la prairie du Grüli.

14Les dispositions de ces actes précisaient avec plus ou moins de détails les règlements de compascuité, en fixant les zones réservées à tel ou tel troupeau, les périodes d’entrée et de départs (la vête et la dévête), l’usage des point d’eau et des chemins de transhumance. Elles s’efforçaient aussi d’écarter tout risque de violence en règlementant la pratique de la saisie de bétail, pignore ou carnalage, et en lui substituant une amende de composition fixée à l’avance et uniforme. Enfin chaque vallée désignait des gardes (patzers) chargés de veiller conjointement à l’exécution des pactes.

15Conclus à perpétuité, ces traités furent, dès le début renouvelés périodiquement ; ainsi l’accord passé entre Barèges et Broto en 1390 pour cent un ans, fut renouvelé dès 1407 et encore plusieurs fois par la suite, ce qui tendrait à montrer l’attachement des populations envers ce mode de régulation des conflits, et peut-être aussi des difficultés dans leur mise en application. En tout cas, on est frappé par l’absence presque complète des autorités supérieures. Les rois d’Aragon ou de Navarre, les vicomtes de Béarn ou leurs représentants ne paraissent pas comme partie-prenante à ces actes et leur confirmation n’est que rarement sollicitée. Ces conventions ne sont conclues que sous la seule responsabilité des autorités valléennes. Lorsque les pouvoirs supérieurs cherchent à s’en mêler, leurs ordres ne sont pas respectés. Ainsi, l’annulation en 1417 par le roi de France Charles VI de la passerie de 1390 entre Barèges et Broto est restée apparemment lettre morte.

  • 15 Voir les pertinentes suggestions de J.F. Le Nail en présentation de Lies et Passeries dans les Pyré (...)

16Au bas Moyen Âge, d’un bout à l’autre de la chaîne, on peut observer une floraison de passeries entre vallées des deux versants. Leur principale zone de diffusion se situe dans les Pyrénées centrales, mais on en recense aussi dans la partie orientale, en Cerdagne, et à l’ouest entre vallées navarraises. La totalité de ces actes est loin d’être connue, et il est permis de penser que certains dorment encore dans des fonds d’archives inexploités. L’intérêt d’une recherche coordonné entre des équipes françaises et espagnoles a été rappelé à plusieurs reprises, elle devrait permette d’en dresser un catalogue exhaustif15.

  • 16 La crise n’a pas épargné la Navarre, comme l’a démontré la thèse de M. Berthe, Famines et épidémies (...)

17À la fin du Moyen Âge, les passeries sont encore pour l’essentiel des accords pastoraux, mais dans le courant du XVIe siècle, certains de ces actes changent de nature pour se transformer en conventions plus vastes et de nature politique, sous l’influence de circonstances nouvelles. L’émergence des États nationaux a joué, bien évidemment, un rôle primordial dans cette évolution. Le XVIe siècle est l’époque où se forgent les concepts de souveraineté et de territoire, donc de frontière, et où les nouvelles nations européennes se lancent dans des rivalités hégémoniques qui engendrent une interminable série de guerres. La conjoncture économique a eu également sa part de responsabilités. À la fin du Moyen Âge les hautes vallées pyrénéennes sortent de leur autarcie ; une économie d’échange se développe entre elles et vers le piémont. Certaines d’entre elles servent de lieu de transit à des courants commerciaux transpyrénéens qui passent par le Somport, Venasque ou le Val d’Aran. Des foires et des marchés se développent, entraînant une réelle prospérité. Sur le versant nord, l’incontestable prospérité des vallées béarnaises, bigourdanes et commingeoises contraste avec la misère des campagnes de Gascogne ou du Bordelais, au sortir de la Guerre de Cent ans16. Lorsque la monarchie française prétendra contrôler ce trafic et imposer des droits de foraine, comme en Comminges sous Louis XII, elle soulèvera les protestations des populations.

18Pour se protéger contre ces risques nouveaux, les vallées pyrénéennes ont naturellement resserré leurs liens. Les vieux accords pastoraux sont renouvelés plus fréquemment, presque chaque année, comme c’est le cas entre Barèges et Broto dès le début du XVIe siècle. De nouvelles dispositions concernant la libre circulation des hommes et des marchandises sont introduites ainsi que des mesures pour se prémunir contre les risques de guerre. Les passeries se transforment en véritables conventions politiques, en traités d’alliance. C’est d’ailleurs à cette époque qu’en français le terme de « lies » (liens) s’introduit dans le vocabulaire, en association avec les « passeries ».

  • 17 H. Cavaillès, art. cité, p. 245.

19En 1514, en pleine guerre de Navarre, les hautes vallées béarnaises conclurent avec leurs voisines aragonaises un traité d’alliance proclamant leur neutralité dans le conflit qui opposait leur souverain Jean d’Albert et Ferdinand le Catholique. Attitude exceptionnelle, à vrai dire ; la plupart des conventions concernant les risques de guerre sont des clauses de « surséance de guerre » plutôt que des clauses de neutralité. Les parties s’engagent à s’avertir mutuellement de l’approche de troupes et, si elles sont entraînées malgré elles dans le conflit, à ne pas déclencher les hostilités avant un délai de huit à trente jours pour mettre à l’abri troupeaux et marchandises17.

  • 18 Arch. dép. de la Haute-Garonne, E 891 ; R. Souriac (sous la direction de), Comminges et Nébouzan, P (...)

20Certaines de ces alliances ont pris une ampleur tout à fait remarquable ; ainsi, en 1513 une douzaine de vallées des Pyrénées centrales s’associèrent dans le célèbre traité du Plan d’Arrem pour maintenir la paix et la liberté du commerce sur une des voies les plus fréquentées du transit transpyrénéen18. En effet, par le Pont du Roi et le val d’Aran, les céréales en provenance de Gascogne, les draps et les toiles de Tarbes pénétraient en haute Catalogne tandis que la laine et le sel d’Espagne étaient introduits en retour. La plaque tournante de ce trafic était la foire de Saint-Béat de la Saint-Martin d’hiver (12 novembre) qui durait vingt jours. Les délégués des vallées concernées, réunis sur le bord de la Garonne, à proximité du Pont-du-Roi, délimitèrent un vaste territoire à l’intérieur duquel tous les convois de marchandises en transit bénéficiaient d’une sauvegarde permanente, et s’engagèrent à punir tous les auteurs de voie de fait quels qu’ils soient. Ils renouvelèrent, par la même occasion d’anciennes conventions pastorales qui réglaient la circulation des troupeaux entre les deux versants et, enfin, décidèrent de se rencontrer périodiquement pour confirmer leurs accords et régler leurs éventuels différends. Cette dernière disposition n’est pas la moins intéressante car elle met en lumière l’existence d’institutions semi-permanentes, engendrées par les accords de lies et passeries et connues sous le nom de junte ou bista.

  • 19 J.-F. Le Nail, « L’exécution des accords de patzerias entre les vallées de Barège et de Broto, pend (...)

21Si la junte du Plan d’Arrem n’a malheureusement pas laissé de traces écrites, un registre conservé dans les anciennes archives de la vallée de Barèges nous renseigne sur une institution analogue ayant fonctionné entre cette vallée et le Val de Broto, en Aragon. En vertu d’une très ancienne passerie remontant à 1390, les Barègeois accordaient un droit de dépaissance aux troupeaux de Broto sur la montagne d’Ossoue, moyennant une rente de 60 ducats, et recevaient en franchise des denrées en provenance d’Aragon. Le registre, qui couvre la période 1563 à 1651, montre que ces accords étaient encore scrupuleusement respectés et faisaient l’objet d’un renouvellement annuel du serment de paix initial19. Le jour de la Sainte-Madeleine (22 juillet) des syndics désignés par les communautés de chaque vallée se réunissaient dans l’église de l’hôpital de Gavarnie pour prêter le serment rituel sur des res sacrœ, déposées sur l’autel. Au terme de cette cérémonie, les syndics formaient une assemblée qui délibérait sur les affaires communes. Les actes contenus dans le registre permettent de distinguer trois domaines de compétence. Une première série d’actes constitue un corpus de véritables ordonnances prises non seulement en application des accords précédents main aussi en règlement de questions nouvelles, posées par l’évolution des rapports entre les deux parties. Un deuxième groupe de décisions concerne l’administration et la police des biens en indivis : le « commun de Gavarnie » et ses voies d’accès. Enfin le registre contient des décisions de justice relatives non seulement à des infractions aux accords de passerie mais également à des litiges purement civils entre habitants des deux vallées. Signalons, en outre, une originalité de ce précieux document : tous les actes sont enregistrés, année par année, par deux notaires, un pour chaque vallée et sont rédigés dans un curieux dialecte franco-gascon, mêlé de nombreux hispanismes et apparemment destiné à faciliter l’intercompréhension.

  • 20 H. Cavaillès, art. cité, p. 245.

22L’existence de ces institutions a inspiré un des principaux historiographes des passeries, H. Cavaillès, la thèse selon laquelle, à l’aube des temps modernes, un véritable mouvement fédératif aurait animé l’ensemble des pays pyrénéens ; cette fédération portant elle-même en gestation l’ébauche d’un « futur État... destiné à vivre entre la France et l’Espagne »20. Bien que cela ne soit pas clairement exprimé, il semble que le modèle suisse ait influencé cet auteur. Le processus de formation de la Confédération helvétique à partir de l’alliance initiale des Waldstätten, puis de la constitution d’un réseau de traités de combourgeoisie avec les cantons voisins contient effectivement quelques ressemblances avec la situation pyrénéenne. Mais les Confédérés ont su se doter précocement des attributs de la souveraineté, notamment d’une puissance militaire redoutable, ce qui ne fut pas le cas des vallées pyrénéennes.

23Voir dans les lies et passeries l’expression d’une souveraineté ou la marque d’une réelle indépendance me paraît une illusion. Si, dans la plupart des cas, ce sont des initiatives locales qui furent à l’origine de la conclusion et du renouvellement de ces traités, à partir du XVIe siècle les autorités ne sont plus tenues à l’écart et les syndics des vallées prirent l’habitude de demander au pouvoir royal la confirmation des accords passés, dans la mesure où ils contenaient des privilèges. Il en fut ainsi, par exemple, pour le traité de Plan d’Arrem de 1513, qui entraînait une exemption des droits de foraine pour les marchandises quittant le royaume. Le roi Louis XII accorda son approbation sans condition et la confirmation fut renouvelée au premier changement de règne. La situation fut identique du côté espagnol et devait évoluer dans le même sens.

  • 21 M. Lucas et M.R. Miralbes, « Una carta de paz entre los valles et Tena y Ossau (1646) », Pirineos, (...)

24Un demi-siècle plus tard, le poids de la tutelle exercée par le pouvoir central est encore plus sensible, de part et d’autre des Pyrénées. À l’occasion de la confirmation de la passerie entre Ossau et Tena, en 1552, le gouverneur d’Aragon ne donne son accord que pour un temps limité « y esto durante tan solamente el buen placer y bene plácito de su Magestad, o nuestra o del sucesor, lugarteniente general o del regente el oficio de la gobemación, que por tiempo sea, y no más ». Du côté français le sénéchal de Béarn n’agira pas autrement21.

  • 22 J.-F. Le Nail, art. cité, p. 164.

25L’ombre du pouvoir central commence donc à dominer ces accords et l’on peut constater à nouveau que, lorsqu’il est question en 1585 de modifier les accords passés entre Barège et Broto, la junte de Gavarnie décide de soumettre les nouvelles dispositions à l’approbation des deux rois préalablement à toute mise en application22.

  • 23 F. de Arvizu, art. cité, p. 11-18.
  • 24 P. Allies, « L’invention du territoire », Critique du droit, Lyon, 1980, p. 79-92.
  • 25 G. Colas La Torre, « Los valles pirenaicos aragoneses y su colaboración con la monarquía en la defe (...)

26Enfin les partenaires de deux versants vont aussi apprendre à utiliser leurs gouvernements respectifs comme un moyen de recours les uns contre les autres. Le conflit qui opposa, à la fin du XVIe siècle, les vallées navarraises de Roncevaux, Erro et Baztán au pays de Baïgorri en fournit une illustration. Les habitants des vallées espagnoles se plaignaient des incursions répétées de leurs voisins de basse Navarre sur le territoire pastoral des Aldudes, tandis que les gens de Baïgorri prétendaient y détenir des droits en vertu d’une sentence de la Cour de Navarre, rendue en 1400. Le conflit s’envenimant, les syndics des vallées espagnoles préférèrent en appeler à leur monarque plutôt que de tenter de passer un accord de passerie avec Baïgorri. Ce fut, donc, par la voie diplomatique que des représentants du Roi Très Chrétien et de Sa Majesté Catholique négocièrent, hors la présence des intéressés, les Capitulations de 1614. Ce traité international, connu également sous le nom de « Concorde d’Arnéguy » s’efforça de définir et de délimiter les droits respectifs des parties sur le territoire des Aldudes. Mais cette première intervention directe des gouvernements dans le contexte délicat des rapports pastoraux n’a pas été très efficace, car elle n’a pas mis fin à un contentieux qui devait s’éterniser jusqu’à la conclusion d’un nouveau traité en 178523. On voit bien à travers ces quelques exemples coexister deux logiques : la logique moderne de l’État souverain et centralisateur qui, en territorialisant le pouvoir, invente le concept de frontière face à la logique archaïque des vieilles communautés montagnardes, attachées à la liberté de circulation et pour lesquelles l’espace était moins un objet d’appropriation que d’usage24. Les populations pyrénéennes n’ont nullement contesté à leurs monarques respectifs l’exercice de leurs prérogatives souveraines. Lorsque la guerre reprit entre les deux royaumes, en 1635, elles ont, chacune de son côté, participé loyalement à l’effort de défense. Ainsi, les vallées aragonaises collaborèrent activement avec la monarchie espagnole, en assurant elles-mêmes la garde de la frontière et, surtout, en acceptant la charge très lourde de l’entretien des garnisons royales. Mais elles réussirent aussi à maintenir malgré l’état de guerre, des courants d’échange avec les vallées françaises et ne commencèrent à protester et à refuser d’obéir que lorsque Philippe IV, aux prises avec une rébellion catalane, se mit à exiger, en 1642, une levée de troupes au sein de leur population25.

  • 26 P. Clément, Lettres, instructions et mémoires de Colbert, Paris, 1863, t. II. p. 736.

27La coexistence des deux logiques s’est maintenue jusqu’à la fin du XVIIe siècle sans trop de difficultés. La Paix des Pyrénées n’a d’ailleurs rien changé à la situation. En fixant les limites internationales entre les deux royaumes sur la ligne de partage des eaux, le célèbre traité de 1659 apparaît sans doute comme le pur produit d’une rationalisation de l’espace par la théorie des frontières naturelles. Mais les négociateurs se sont bien gardés de pousser plus loin et d’interdire les anciennes pratiques, bien au contraire ; les gouvernements espagnols et français manifestèrent à plusieurs reprises leur intention de ne pas les remettre en cause. Le ministre Colbert pouvait écrite en 1662 à l’intendant de Béarn : « je dois vous dire que les rois de France et d’Espagne ont convenu de laisser la liberté à leurs peuples de commercer ensemble sans payer aucun droit dans l’étendue des pays appelés lies et passeries »26.

28Après avoir connu une sorte « d’âge d’or » aux XVIe et XVIIe siècles, le régime des lies et passeries aurait subi une décadence rapide au XVIIIe siècle. Cette opinion commune se fonde principalement sur l’idée que la raison d’État ne pouvait s’accommoder longtemps du maintien d’espaces de liberté et d’indépendance à la périphérie du territoire, en France comme en Espagne. Les passeries auraient été les victimes d’une poussée de la centralisation monarchique.

29Il est vrai que l’on peut observer, du côté français, un certain retournement dans l’attitude de l’administration dès la fin du XVIIe siècle. Des impératifs militaires ont influencé les agents royaux, comme en témoigne cette opinion hostile du maréchal de Vauban, chargé d’établir un plan de fortification de la frontière.

  • 27 A. Rebelliaux, Vauban, Paris, 1962, p. 87.

Les peuples qui habitent ces différents pays sont vifs, écrit-il dans un mémoire adressé à Louis XIV [...] La situation du pays les favorise et leur fait commettre une infinité de crimes trop souvent impunis. Quand un homme a commis une mauvaise action, il en est quitte pour passer en Espagne. L’éloignement des gouverneurs et des intendants fait vivre depuis longtemps ces pays dans une espèce d’indépendance fort contraire ou bon ordre et à la discipline d’un Royaume bien réglé27.

  • 28 Arch. départ. Hautes-Pyrénées, E 37.

30Pour mettre bon ordre, l’administration royale s’est employée à soumettre le renouvellement des passeries à une autorisation préalable et, pour fortifier cette prétention, elle cherchera à démontrer que ces conventions étaient à l’origine une institution monarchique. Ainsi, un mémoire du début du XVIIIe siècle, apparemment une œuvre de commande de l’intendance d’Auch, prétendit faire remonter l’origine des passeries au premier roi de Navarre, Sancho Garcés !28

  • 29 B. Druène, « Les lies et passeries spécialement pendant la guerre de Succession d’Espagne », Lies e (...)
  • 30 A. Brives, op. cit., p. 61.

31Au cours de la guerre provoquée par la Succession d’Espagne, les autorités militaires firent fermer en 1708, pour la première fois, la frontière avec la Catalogne et l’Aragon occupés par les troupes de l’Archiduc, et elles suspendirent les passeries en prétextant que l’on ne pouvait tolérer un commerce avec des rebelles, insurgés contre leur roi, et tenir pour légitimes les adversaires de Philippe V, soutenu par la France29. Ces considérations politiques devaient être trop subtiles pour les habitants des vallées françaises qui ont continué, comme par le passé, à obéir au roi en montant la garde et en s’armant contre les incursions des Miquelets à la solde de l’Archiduc, mais qui, en même temps, déjouèrent le blocus commercial en se livrant à une intense contrebande. Les gens de Barège iront même jusqu’à renouveler en 1709, en pleine guerre, les accords ancestraux avec leurs voisins de Bielsa, comme si de rien n’était30.

  • 31 P. Vilar, La Catalogne à l’époque moderne, Paris, 1962, t. 3, p. 53-55 ; A. Brives, ouvr. cité, p.  (...)
  • 32 Ch. Despat, « Le parlement de Navarre et la définition de la frontière franco-navarraise à l’extrêm (...)

32En réalité les progrès de la centralisation n’ont guère eu d’effet sur les lies et passeries, et contrairement à ce que pensait Henri Cavaillès, le retour à la paix grâce au Pacte de Famille n’a pas précipité leur déclin. Tout au long du XVIIIe siècle, les traités ont été renouvelés périodiquement, car ils ont gardé aux yeux des populations toute leur raison d’être. Des études récentes ont montré que le trafic transpyrénéen a connu une forte croissance au cours de ce siècle, tandis que les activités pastorales demeuraient à la base de l’économie montagnarde31. À la veille de la Révolution française, on peut encore mesurer l’attachement des habitants de Basse-Navarre envers les anciens droits de compascuité d’après la tempête de protestations que souleva le traité d’Elizondo de 1785 par lequel les gouvernements français et espagnol avaient jugé bon de redéfinir la ligne de démarcation entre Baïgorri et le Val d’Erro. Le Parlement de Pau multiplia les remontrances au motif que le commissaire français avait négligé de consulter les populations et avait cédé aux Espagnols des terrains indivis sur lesquels les gens de Baïgorri avaient des droits de dépaissance32. Comme on pouvait s’y attendre ce traité ne fut pas mieux respecté que les précédents.

  • 33 J. Poumarède, « Famille et tenure dans les Pyrénées du Moyen Âge au XIXe siècle », Annales de Démog (...)
  • 34 A. Brives, ouvr. cité, p. 69-77.
  • 35 J.-F. Soulet, Les Pyrénées au XIXe siècle, Toulouse, 1987, t. 1, P- 64-72 ; t. 2, p. 105-171.
  • 36 Article 13 du traité du 2 décembre 1856.

33Paradoxalement la décadence des passeries pyrénéennes n’a pas été provoquée de l’extérieur par une poussée de la centralisation étatique, mais s’est produite de l’intérieur même du système, sous l’influence de causes structurelles. Il s’agit de la rupture des équilibres internes qui assuraient dans les hautes vallées la reproduction de l’écosystème traditionnel. Dans le courant du XVIIIe siècle, les mécanismes régulateurs qui maintenaient un niveau de population en rapport avec les modes d’exploitation des ressources commencèrent à se dégrader, et la rupture fut plus rapide dans le versant nord que dans le versant sud. Il s’en suivit un accroissement démographique général qui devait susciter des tensions très vives au sein des communautés33. Il n’est pas étonnant que les rapports intervalléens en aient été également affectés. Une illustration précoce nous est fournie par la petite guerre que se livrèrent entre 1734 et 1745 les vallées de Barège et de Broto. Poussés par la nécessité, les Barégeois occupèrent la montagne d’Ossoue sur laquelle les troupeaux de Broto avaient un droit exclusif de parcours. Les passeries furent suspendues et il s’ensuivit une violente série de coups de main, de prises et représailles qui devait durer jusqu’à ce que les Brotois acceptassent une nouvelle concorde moins avantageuse pour eux34. La situation s’est aggravée avec l’effondrement des cadres traditionnels de la vie politique, et la suppression des assemblées de vallées par la Révolution française a eu des effets catastrophiques. Les vieilles solidarités ont cédé la place à des rivalités de clocher, à des égoïsmes communaux qui ont abouti, souvent, à des partages et à des aliénations du patrimoine collectif35. Faute de partenaires du côté français, les juntes furent suspendues et la plupart des conventions de passerie, de plus en plus mal appliquées, tombèrent en désuétude. Il est vrai que la reprise de la guerre et des opérations déplorables comme les deux tentatives d’annexion du Val d’Aran en 1793 et 1812 ont contribué aussi à détériorer les rapports entre les vallées des deux versants. Il faut également tenir compte de l’invasion de l’Espagne par les armées de Napoléon ; les exactions commises au cours de la Guerre d’indépendance ont laissé des traces durables dans les mentalités. De manière générale, l’exaltation nationaliste qui s’est emparée des deux peuples au cours de cette période, a porté un coup très dur aux antiques relations de voisinage. Si on ajoute la mise en place d’une administration des Eaux et Forêts et d’un code forestier particulièrement répressifs, le climat n’était guère favorable au maintien des conventions de passeries lorsque s’ouvrirent entre les gouvernements de Napoléon III et d’Isabelle II les négociations sur l’abornement de la frontière. D’ailleurs, dans un premier traité, conclu en 1856, les négociateurs s’accordèrent pour supprimer purement et simplement « les facéries ou les compascuités perpétuelles entre les frontaliers de l’un et l’autre pays », au motif que « les contrats de ce genre ont été souvent préjudiciables au repos et à la bonne harmonie sur la frontière »36. Toutefois, à la suite de protestations en provenance principalement de côté espagnol, deux facéries perpétuelles furent rétablies par la Convention additionnelle du 28 décembre 1858, l’une entre le pays de Cize et la vallée d’Aercoa, l’autre entre Roncal et Barétous, et le droit de conclure des accords pastoraux fut reconnu aux communes frontalières, mais pour des durées limitées à cinq ans et sous réserve de l’approbation du préfet et du gouverneur civil. Victor Fairén a pu recenser douze accords de ce type, dans l’enquête qu’il effectua dans les années 1950.

  • 37 À cet égard on peut rappeler l’importante Déclaration souscrite par les participants à la Première (...)

34Aujourd’hui la disparition de la vieille civilisation agro-pastorale a rangé les passeries au musée des Arts et Traditions populaires mais, pour conclure, qu’il me soit permis d’émettre un vœu : puisse leur souvenir encourager les autorités des régions qui entourent les Pyrénées, du nord au sud, à réinventer de nouvelles formes de collaboration afin de redonner vie à ces chères « montagnes d’Europe »37.

Notes

1 Article paru dans Centralismo y autonomismo en los siglos XVI-XVII, homenatje al professor Jesús Lalinde Abadía, Barcelona, Universitat de Barcelona, 1989, p. 469-486.

2 L’article 42 du traité de 1659 se contentait de poser un principe général : « Les Monts Pyrénées, qui avaient anciennement divisé les Gaules des Espagnes, seront aussi dorénavant la division de deux mêmes royaumes ». Sur la négociation du traité des limites, voir J. Sermet, La frontière des Pyrénées, Pau, 1984.

3 J. Descheemaeker, « Une frontière inconnue : Les Pyrénées de l’Océan à l’Aragon », Rev. gén. de Droit international public, 49, 1941-1945, p. 239-277.

4 Sur le sujet, l’étude fondamentale reste celle de H. Cavaillès, « Une fédération pyrénéenne sous l’Ancien Régime, les Traités de lies et passeries », Revue Historique, 105, 1910, p. 1- 34 et 241-276. Du côté espagnol, le professeur V. Fairén a publié les résultats d’une enquête sur la persistance du phénomène à l’époque contemporaine dans Facerías Internacionales pirenaicas, Madrid, 1956 ; voir aussi du même auteur : « Notas para el estudio de las facerías internacionales pirenaicas », Pirineos, 56-66, 1961-1962, p. 145-164. La question des lies et passeries a connu récemment un regain d’intérêt grâce aux études de F. de Arvizu, « Problemas de limites y facerías entre los valles navarros y franceses del Pirineo », Cuadernos de Etnología y Etnografía de Navarra, 15, n° 41-42, 1983, p. 5-38, et 16, n° 43, p. 83-136, et de A. Brives, Pyrénées sans frontière, la Vallée de Barèges et l’Espagne du XVIIIe siècle à nos jours, Argelès-Gazost, 1984. À l’initiative de la Société d’Études des Sept Vallées, s’est tenu à Luz (Hautes-Pyrénées), le 1er juin 1985, un colloque international dont les actes ont été publiés dans Lies et Passeries dans les Pyrénées, Tarbes, 1986, avec des contributions de Ch. Desplat, F.A. Floristán Samanes, A.J. Gorria Ipas, J.F. Le Nail, A. Brives, F. Baby, A. Papy.

5 Voir les contributions de P. Bonnassie, B. Bennassar et J.-F. Soulet dans Les Pyrénées, de la montagne à l’homme (sous la direction de F. Taillefer), Toulouse, 1974.

6 P. Bonnassie, La Catalogne du milieu du Xe à la fin du XIe siècle, Toulouse, 1975.

7 Voir, par exemple, J. Dumonteil et B. Cheronnet, Le for d’Oloron, Oloron, 1980, qui soulignent la filiation avec les célèbres fueros de Jaca, et citent les travaux de J.M. Lacarra et M. Molho.

8 J. Poumarède, « Les syndicats de vallée dans les Pyrénées françaises », Recueil de la Société Jean Bodin, t. XLII, Les communautés rurales, Paris, 1984, p. 386-409.

9 X. Ravier, Le récit mythologique en Haute-Bigorre, Aix-en-Provence, 1986, p. 74-82.

10 M.A. Davezac-Macaya, Essais historiques sur la Bigorre, Bagnères, 1823, t. I, p. 246.

11 H. Cavaillès, art. cité, p. 10.

12 H. Cavaillès, ibid. ; P. Tucoo-Chala, « Un traité de lies et passeries, du Moyen Âge à la Révolution : Ossau et Tena », Annales du Midi, 72, 1965, p. 157-177 ; F. Idoate, La communidad del Valle de Roncal, Pamplona, Diputación Foral de Navarra, 1977.

13 La référence à la paix (patz) lève toute ambigüité sur l’origine du mot « passerie ». Son orthographe, telle que l’usage l’a consacrée en français, provient d’une pseudo-étymologie (verbe passer) qui n’est pas attestée avant le XVIe siècle. En ce qui concerne le mot espagnol facería, il s’agirait, d’après Cavaillès (p. 272), « d’une différence d’écriture imputable probablement aux scribes basques ». En tout cas, la graphie patzeria ou passeria est encore attestée au début du XVIIIe siècle, en Aragon ; voir V. Fairén, « Actas del V° Congreso Internacional del Instituto de Estudios Pirenaicos », Pirineos, 83-86, 1967, p. 271 – 280.

14 Sur la persistance du rituel à l’époque contemporaine : M. Papy, « La mutilation d’un rite : la junte de Roncal et Barétous et la crise du nationalisme français dans les années 1890 », Lies et Passeries dans les Pyrénées, op. cit., p. 197-234.

15 Voir les pertinentes suggestions de J.F. Le Nail en présentation de Lies et Passeries dans les Pyrénées, p. III-IX.

16 La crise n’a pas épargné la Navarre, comme l’a démontré la thèse de M. Berthe, Famines et épidémies dans les campagnes navarraises à la fin du Moyen Âge, Paris, 1984.

17 H. Cavaillès, art. cité, p. 245.

18 Arch. dép. de la Haute-Garonne, E 891 ; R. Souriac (sous la direction de), Comminges et Nébouzan, Pau, 1982-1984, t. 1, P- 374-382.

19 J.-F. Le Nail, « L’exécution des accords de patzerias entre les vallées de Barège et de Broto, pendant la décennie 1580-1589 », Lies et Passeries dans les Pyrénées, op. cit., p. 157-167.

20 H. Cavaillès, art. cité, p. 245.

21 M. Lucas et M.R. Miralbes, « Una carta de paz entre los valles et Tena y Ossau (1646) », Pirineos, 24, 1952, p. 253-293.

22 J.-F. Le Nail, art. cité, p. 164.

23 F. de Arvizu, art. cité, p. 11-18.

24 P. Allies, « L’invention du territoire », Critique du droit, Lyon, 1980, p. 79-92.

25 G. Colas La Torre, « Los valles pirenaicos aragoneses y su colaboración con la monarquía en la defensa de la frontera (1635-1643) », Argensola, 20, n° 85, 1978, p. 5-24.

26 P. Clément, Lettres, instructions et mémoires de Colbert, Paris, 1863, t. II. p. 736.

27 A. Rebelliaux, Vauban, Paris, 1962, p. 87.

28 Arch. départ. Hautes-Pyrénées, E 37.

29 B. Druène, « Les lies et passeries spécialement pendant la guerre de Succession d’Espagne », Lies et Passeries dans les Pyrénées, p. 89 et 95.

30 A. Brives, op. cit., p. 61.

31 P. Vilar, La Catalogne à l’époque moderne, Paris, 1962, t. 3, p. 53-55 ; A. Brives, ouvr. cité, p. 79-121 ; G. Redondo Veintemillas, « Las relaciones comerciales Aragón-Francia en la edad moderna », Estudios del Departamento de Historia moderna, Zaragoza, 1985, 1986, p. 123-153.

32 Ch. Despat, « Le parlement de Navarre et la définition de la frontière franco-navarraise à l’extrême fin du XVIIIe siècle », Lies et Passeries, p. 109-121.

33 J. Poumarède, « Famille et tenure dans les Pyrénées du Moyen Âge au XIXe siècle », Annales de Démographie historique, 1979, p. 356-359 ; voir aussi Les Pyrénées, de la montagne à l’homme, op. cit., chap. 7.

34 A. Brives, ouvr. cité, p. 69-77.

35 J.-F. Soulet, Les Pyrénées au XIXe siècle, Toulouse, 1987, t. 1, P- 64-72 ; t. 2, p. 105-171.

36 Article 13 du traité du 2 décembre 1856.

37 À cet égard on peut rappeler l’importante Déclaration souscrite par les participants à la Première Conférence des régions pyrénéennes, réunie à Jaca et à Oloron du 8 au 10 juin 1982, à l’initiative du Conseil de l’Europe, compte-rendu dans Pirineos, 120, 1983, p. 93- 103.

© Presses universitaires du Midi, 2011

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Cette publication numérique est issue d’un traitement automatique par reconnaissance optique de caractères.
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search