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Itinéraire(s) d’un historien du Droit

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Jacques Poumarède

Chapitre 1. Les Pyrénées et le droit

Du bon usage sur terre du rachat dans l’Au-delà

Rentes obituaires et crédit rural1

Texte intégral

  • 1 Article paru dans Gestion et croyances, 8èmes rencontres, 25 et 26 nov. 1999, Toulouse, Presses de (...)
  • 2 J. Bourdette, Annales des sept vallées du Labeda, Argelès, 1, 1898, p. 321.
  • 3 R. Folz, « Le ‘mépart’ dans les églises bourguignonnes », Cahiers d’Études comtoises, 6, 1964, p. 2 (...)

1Dans la partie montagneuse du diocèse de Tarbes, l’archidiaconé du Lavedan (Lourdes-Barèges) et l’archidiaconé des Angles connaissaient, à l’époque moderne, une institution cléricale originale que les textes désignaient sous le nom de faderne (du gascon haderna, latin fraternitas) et que l’on peut définir comme « une confrérie ou société de prêtres instituée pour le service des prières, messes et obits en faveur des défunts »2. À première vue, il s’agissait d’une institution semblable à des associations du même type, répandues dans certains diocèses d’Ancien Régime sous des dénominations variées : ‘méparts’ en Bourgogne, ‘familiarités’ en Franche-Comté, ‘communautés de prêtres-filleuls’ dans les diocèses de Clermont, de Limoges ou de Rodez, ou encore ‘consorces’ dans le Midi3. Des associations qu’il convient de ne pas confondre avec les sociétés presbytérales fondées au XVIIe siècle pour l’édification du clergé séculier et des fidèles, comme la compagnie de Saint-Sulpice.

  • 4 Sur la pratique des messes anniversaire ou « obits », voir J. de Laviguerie, « Les fondations et la (...)

2Entre les fadernes de Bigorre et les autres associations obituaires, on peut néanmoins noter une différence. Les méparts ou les communautés de prêtres-filleuls fonctionnaient dans le cadre d’une seule et même paroisse et regroupaient des prêtres dont la seule fonction, et aussi la seule ressource, étaient de dire les messes de fondation ; ces groupes de prêtres formaient souvent au sein du clergé paroissial une sorte de prolétariat clérical plus ou moins en conflit avec les curés et les vicaires4.

  • 5 J. Poumarède, « À l’origine des paroisses de montagne dans le diocèse de Tarbes : les Fadernes du L (...)

3À l’inverse, les fadernes étaient constituées par la réunion des déservants ayant charge d’âmes de plusieurs paroisses voisines, c’est-à-dire précisément les curés et vicaires. En réalité, ces fadernes n’ont pas été créées, comme les autres fraternités de prêtres, à partir du XVIe siècle, pour gérer les fondations de messe ; il s’agit d’une institution plus ancienne, correspondant à une structure territoriale intermédiaire entre la paroisse et l’archidiaconé. À l’aide d’un compte de procuration pour le diocèse de Tarbes, daté de 1379, et conservé dans la série des Collectorie des archives du Vatican, j’ai déjà eu l’occasion de montrer que les fadernes ont probablement perpétué l’empreinte du tissu paroissial antérieur au XIe siècle5. Lorsque, après le tournant de l’An mil, sous les effets conjugués des défrichements, de l’essor démographique et de la féodalisation, de nouveaux lieux de culte furent fondés, les paroisses nouvellement érigées sont restées agrégées entre elles, en formant ces fadernes, qui ont ainsi servi d’assiette au droit de procuration. On peut y voir l’expression dans le domaine ecclésiastique de l’esprit d’association qui a toujours été très vif dans ces zones de montagne.

4À partir du XVe siècle, le service des obits devient la principale activité des fadernes et c’est certainement le même esprit qui a incité les paroisses à rester groupées pour gérer le marché des fondations de messe qui constituait une part importante de leur revenu casuel ; il s’agissait d’éviter toute rivalité entre elles et aussi de résister à la concurrence des établissements religieux, spécialement celle des bénédictins de l’Abbaye de Saint-Savin.

  • 6 J. Poumarède, « Les fadernes du Lavedan », Mélanges offerts à Jean Dauvillier, Toulouse, Université (...)

5De la fin du Moyen Age au XVIIe siècle, on recense dix-huit fadernes en activité, dont quatorze dans les vallées du Lavedan et quatre dans le pays des Angles, en piémont. La plus importante était la faderne de Juncalas qui regoupait les prêtres de dix paroisses : un recensement effectué en 1679 denombre 23 membres, tous curés, vicaires ou desservants. Les autres sont plus petites et comptent de trois à cinq paroisses. Les archives des fadernes sont conservés dans la série G des Archives départementales des Hautes-Pyrénées. Malgré des lacunes, elles permettent de connaître leurs règles de fonctionnement notamment grâce à des statuts parfois rédigés en gascon pour les plus anciens6.

  • 7 A.D. Hautes-Pyrénées, G 1124, tableau des obits de la faderne des Angles (XVIIe s.).

6Chaque faderne était dirigée par un ou deux syndics élus pour un an par une assemblée générale au cours de laquelle étaient répartis les revenus. Les affaires plus courantes étaient délibérées au cours de réunions périodiques (capito) qui s’accompagnaient généralement d’un convivium payé sur les deniers communs. Les statuts fixent minutieusement les obligations des membres et spécialement l’assiduité obligatoire aux messes de fondation en fonction d’un tour organisé et selon l’importance de la fondation : le nombre des desservants variait suivant la nature de la messe, basse ou chantée. La charge pouvait être assez lourde : ainsi, l’obituaire de la faderne des Angles recense 449 messes par an au milieu du XVIIe siècle7. Les statuts se préoccupent aussi de l’arbitrage des conflits internes, prévoient des sanctions, des amendes, des exclusions temporaires et même définitives ; les membres s’engagent à ne pas blasphémer, à se réconcilier en cas de querelle, à ne pas s’intenter de procès.

  • 8 A.D. Hautes-Pyrénées, G 1167, Inventaire des obits et rentes de la faderne de Juncalas (1654) ; G 1 (...)
  • 9 D’après un « questionnaire relatif à l’état des paroisses », daté de 1783 (Bib. Mun. Tarbes, Ms. 63 (...)

7Les registres des comptes sont malheureusement rares et lacunaires. Il est assez difficile d’estimer le revenu annuel d’une faderne. Au XVIIe siècle, celle de Juncalas percevait environ entre 460 et 540 livres de revenu par an, partagé entre une vingtaine de membres, soit 25 livres par affilié, en moyenne8. Dans la faderne de Beaucens, les trois curés associés recevaient chacun 100 livres9. En revanche, la consistance du patrimoine et le mode de gestion sont mieux connus grâce à des chartriers assez bien tenues. L’examen attentif de ces documents révèle une dimension particulière de l’activité de ces institutions religieuses. À côté des buts spirituels, il apparaît que les fadernes ont joué un rôle économique non négligeable dans ces pays de montagne vivant d’une agriculture pauvre et de productions sylvo-pastorales. Elles ont fonctionné comme de véritables petites sociétés de crédit. Pour apporter une contribution au thème du colloque – Croyances et gestion – c’est cet aspect que nous les envisagerons, en nous intéressant d’abord à la manière dont était géré l’argent sacré des morts, avant d’apprécier la conformité des méthodes de gestion des fadernes avec les règles canoniques et la discipline ecclésiastique.

Comment gérer l’argent des morts...

  • 10 A.D.H.-P., G 1165 ; les statuts ont été publiés par G. Bascle de Lagrèze, Histoire du droit dans le (...)

8Chaque faderne était bien organisée pour drainer à son profit les manifestations de piété des fidèles. Ainsi, les statuts de Juncalas rappellent que les curés doivent remettre dans un délai d’un mois au syndic de la faderne les testaments établis dans leur paroisse10. Les dispositions testamentaires créant une fondation de messes anniversaires (obits) étaient enregistrées dans un chartrier, avec la mention du nom du testateur, le montant du legs, sa nature, le nombre de messes. Le legs destiné à rémunérer le service des messes portait essentiellement sur une somme d’argent, la transmission de biens-fonds sous forme de legs pieux étant exceptionnelle. Le patrimoine des fadernes ne comportait pas d’immeubles, à l’exception d’une maison commune destinée aux réunions des confrères et qui, d’ailleurs, n’existait pas toujours. Une telle situation n’est pas étonnante dans un pays de montagne où le patrimoine familial était protégé par un système coutumier particulièrement rigoureux.

9Les sommes collectées par les fadernes étaient investies dans des rentes selon la technique bien connue de la constitution de rente. Dans certains cas, le testateur lui-même ou son héritier assignait la rémunération des obits sur un fonds lui appartenant, mais dont il gardait la jouissance. Mais cette situation est minoritaire : dans une grande majorité de cas (jusqu’à 80 %), les constitutions de rentes étaient réalisées par les syndics de faderne à titre onéreux, c’est-à-dire qu’ils cédaient le capital à un particulier contre une rente perpétuelle versée en espèce, parfois en nature. La faderne réalisait un investissement et du même coup une opération de crédit.

  • 11 A.D.H.-P., G 1169, p. 20 (1553).
  • 12 A.D.H.-P., G 1170, p. 2 (1593), p. 19 (1602).

10Les actes les plus anciens révèlent la présence de quelques équivoques au moins dans le formulaire. Dans l’esprit des débirentiers, c’est « l’argent des morts » qu’ils reçoivent : tel débirentier reconnaît avoir reçu des syndics une certaine somme en « obit », pour laquelle il a promis « d’en faire fief, cens ou pension »11 ; tel autre déclare leur vendre « en manière obituelle », une rente moyennant une somme d’argent qui lui a été comptée au moment de l’acte12. Mais le terme d’obit ne doit pas prêter à confusion. C’est bien une rente annuelle qui est acquise et qui est assignée spécialement sur un immeuble ou parfois sur un troupeau.

  • 13 B. Schnapper, Les rentes au XVIe siècle, Histoire d’un instrument de crédit, Paris, 1957, p. 117-13 (...)
  • 14 D’après l’état des messes acquittées par la faderne en 1773 (A.D. H-P., G 1174), le montant total d (...)

11Dans la deuxième moitié du XVIe siècle, l’assignation est qualifiée d’hypothèque et peut porter sur l’ensemble des biens sans précision, et, à partir de cette époque aussi, une clause de rachat est systématiquement introduite dans les actes en faveur du débirentier. La pratique a suivi d’assez près l’évolution des idées et des techniques juridiques en matière de rente, telles qu’elles ont été décrites notamment dans l’étude classique de Bernard Schnapper13. Cependant, on peut faire une constatation troublante : au début les sommes investies sont directement issues des legs pieux, mais au fil du temps une distorsion est apparue. Les fadernes utilisent dans leurs opérations des capitaux qui n’ont pas reçu une destination religieuse. En 1773, moins de 42 % des revenus de la faderne de Juncalas correspondait à des services religieux dûment acquittés par les prêtres associés14. La majeure partie du capital détenu ne provenait pas de fondations ou d’obits. Il est impossible d’en déterminer l’origine, mais on peut supposer, qu’en bons gestionnaires, les syndics des fadernes ont réinvesti une partie de leurs revenus.

  • 15 Par ex. : A.D.H.-P., G 1169, p. 11 : vente d’une rente d’un écu pour un capital de 10 écus (1539) ; (...)

12Le trouble persiste lorsqu’on observe les taux pratiqués. Au XVIe siècle, les taux de capitalisation oscillent entre le denier 15 (6,6 %) et le denier 12 (8,33 %), mais on trouve des rentes au taux de 10 %15. Au XVIIe siècle, le taux moyen s’est abaissé progressivement au niveau fixé dès 1601 par le pouvoir royal (6,25 %) et après 1665 toutes les nouvelles constitutions sont conclues au « denier de l’ordonnance » (5 %). Mais, au XVIIIe siècle, on constate la persistance dans le patrimoine des fadernes de très anciennes rentes dont les arrérages continuent à être payés à des taux très supérieurs à l’intérêt légal, jusqu’à 10 %. Il faut admettre que les débirentiers, contre toute logique économique, n’ont pas utilisé la faculté de rachat du principal inscrite dans les contrats. Cette situation ne peut s’expliquer que par la qualité particulière du crédirentier et l’origine réelle ou présumée des capitaux engagés. Les débiteurs devaient se sentir tenus envers la faderne d’assurer perpétuellement le service de ces rentes constituées « en manière d’obit » parce qu’elles étaient en principe destinées à sauver l’âme des défunts.

... sans enfreindre les fulminations canoniques contre le prêt à intérêt ?

  • 16 Dictionnaire de droit canonique, t. 5, col. 1514-1518, v° Intérêt et usure (A. Dumas).

13La légitimité de la constitution de rente avait été reconnue dès le XVe siècle par la bulle Regimini de Martin V promulguée en 1425 et confirmée par Calixte III en 1455, à condition que le contrat passé comportât une clause de rachat16. Celle-ci figure bien dans les actes passés par les fadernes. Mais les débirentiers étaient-ils vraiment libres ? Un acte de Pie V, la bulle Cum Onus de 1569, avait exigé que l’assignation immobilière fût clairement identifiée, ce qui était rarement le cas. Mais, il est vrai que les bulles de Pie V n’ont pas été reçues en France et que la jurisprudence du parlement de Toulouse admettait la régularité de ce type de rentes, dites « volantes », assignées sur l’ensemble des biens du crédirentier.

14En apparence, les fadernes respectaient donc les prescriptions canoniques. Mais on peut se demander si elles n’ont pas pratiqué le prêt à intérêt proprement dit, c’est-à-dire le prêt sur simple billet et sans assignation immobilière, même générale. Un acte introduit dans le registre des rentes de Juncalas semble l’indiquer. Un certain Lartigue reconnaît par billet en date du 3 janvier 1748 :

  • 17 A.D.H.-P., G 1170, p. 24.

devoir donner à M. les prêtres de Juncalas la somme de 50 £ qu’il avait reçu d’eux le 15 août 1747, ainsi que l’intérêt qu’il a promis de leur payer au 15 août de chaque année tant qu’il gardera le capital avec promesse de les relever de tout ce qui pourrait leur défendre de percevoir intérêt, confessant qu’il y a lucre cessant pour eux par la prière qu’il leur a fait de les leurs confier etc. a promis de passer l’acte quand il en sera requis17.

  • 18 A.D.H.-P., G 1170, p. 17 (1722) ; G1171, p. 10 (1667).

15Les précautions prises – l’invocation du lucrum cessans – visent clairement à justifier le prêt et à dégager la responsabilité des prêtres dans une opération qui pouvait être illicite. Mais la promesse de passer acte à la requête du prêteur en dit long sur les pratiques des fadernes. On peut soupçonner que bon nombre de constitutions de rentes ont été précédées de simples prêts sur billet. On trouve d’ailleurs dans ces registres des cas manifestes de conversion18.

  • 19 J.-F. Soulet, Traditions et réformes religieuses dans les Pyrénées centrales au XVIIe siècle, Pau, (...)
  • 20 S. Brunet, « Fondations de messe, crédit rural et marché de la terre dans les Pyrénées centrales (X (...)
  • 21 N. Lemaître, Le Rouergue flamboyant. Clergé et paroisses dans le diocèse de Rodez, 1417- 1515, Pari (...)
  • 22 N. Maillard, Le couvent des Dominicains et la ville de Saint-Maximin aux XVIIe et XVIIIe siècles, M (...)

16Ces activités financières sont-elles exceptionnelles ? Certainement pas. En dépit des fulminations canoniques, les clercs ont toujours été présents en corps ou individuellement sur le terrain du crédit. Dans ce même diocèse de Tarbes, Jean-François Soulet avait étudié naguère le cas d’un curé qui en trente cinq ans de charge d’âmes, au milieu du XVIIIe siècle, avait prêté à ses ouailles plus 15 000 livres, sous forme de prêts de consommation apparemment sans intérêt, mais ce curé, qui n’était pas un saint philanthrope, savait fort bien se rémunérer sur l’écart des cours des denrées19. Plus récemment, Serge Brunet, a montré que dans le Val d’Aran tout proche et qui relevait du diocèse de Comminges, tout en étant en territoire espagnol, des communautés sacerdotales, tout à fait comparables à nos fadernes ont participé activement à l’offre de crédit et même au marché foncier par la pratique de la vente a réméré (carta de gracia)20. Des pratiques semblables ont été relevées par Nicole Lemaître dans le diocèse de Rodez21. Le couvent dominicain de Saint-Maximin en Provence, fut au XVIIe siècle, le principal bailleur de fonds de la ville du même nom, grâce aux profits tirés du pèlerinage au chef de Sainte Madeleine22.

  • 23 Voir les contributions de N. Lemaître, M. Magdelaine, B. Vogler, M. Reulos, dans M. Pacaut et O. Fa (...)

17Plus généralement, on peut soutenir l’idée qu’à l’époque moderne les institutions ecclésiastiques, établissement religieux, fabriques, confréries, qui disposaient de surplus en numéraire, prêtaient couramment de l’argent aux particuliers ou aux communautés d’habitants. Les actes du colloque organisé par Marcel Pacaut en 1989 et publiés sous le titre : L’hostie et le denier ont montré qu’un souci de bonne gestion des finances ecclésiastiques s’est diffusé dans les institutions ecclésiastiques à cette époque et, de ce point de vue, il n’y a guère de différence entre le monde catholique et le monde réformé23.

18Il ne faut pas incriminer systématiquement un esprit de lucre de la part des clercs. Le devoir de charité n’était pas absent de ces opérations. Une bonne partie des sommes prêtées par les fadernes étaient modestes et les débiteurs de petites gens. En milieu rural, cette institution a pu faire office de monts-de-piété. Il était sans doute plus facile et plus rassurant d’emprunter au curé de la paroisse qu’à un coq de village qu’il fut maquignon ou marchand de grains.

  • 24 Ordonnances publiées dans L. Canet, Histoire du corps des prébendés de l’église collégiale de Saint (...)

19Un dernier point est à souligner : les activités financières des fadernes se sont déroulées dans l’indifférence complète de l’Ordinaire. Les procès-verbaux des visites épiscopales n’en font jamais état. Le diocèse de Tarbes a eu pourtant ses évêques réformateurs, notamment à la fin du XVIIe siècle, François de Poudenx, prélat borroméen particulièrement zélé. Ses ordonnances synodales ignorent complètement les fadernes24.

20Faut-il en conclure qu’en dépit des Écritures, Dieu et Mammon peuvent parfois faire bon ménage, à condition de s’ignorer ?

Notes

1 Article paru dans Gestion et croyances, 8èmes rencontres, 25 et 26 nov. 1999, Toulouse, Presses de l’Université des sciences sociales, 2000, p. 187-198.

2 J. Bourdette, Annales des sept vallées du Labeda, Argelès, 1, 1898, p. 321.

3 R. Folz, « Le ‘mépart’ dans les églises bourguignonnes », Cahiers d’Études comtoises, 6, 1964, p. 229-245 ; M. Vernus, « La familiarité d’Arbois », Travaux de la Société d’Émulation du Jura, 1975-1976, p. 159-170 ; L. Welter, « Les communautés de prêtres dans le diocèse de Clermont du XIIIe au XVIIIe siècles », Revue d’Histoire de l’Église de France, 125, 1949, p. 25-30 ; Léotoing d’Anjony, « La communauté des prêtres-filleuls de l’église Notre-Dame d’Aurillac », Revue de Haute-Auvergne, 33, 1953, p. 25-30 ; N. Lemaître, « La communautés de ‘prêtres-filleul’, dans le Rouergue d’Ancien Régime », Ricerche di Storia soziale e religiosa, A, XVII, 34, 1988, p. 33-58 ; F. Nicolas, « Une confrérie de prêtres ou ‘consorce’ à Martres-Tolosane », Revue de Comminges, 88, 1975, p. 145-146.

4 Sur la pratique des messes anniversaire ou « obits », voir J. de Laviguerie, « Les fondations et la foi du peuple chrétien, les fondations de messe en Anjou aux XVIIe et XVIIIe siècles », Revue historique, 520, 1976, p. 289-320.

5 J. Poumarède, « À l’origine des paroisses de montagne dans le diocèse de Tarbes : les Fadernes du Lavedan », Tarbes et la Bigorre, Fédération des sociétés savantes Languedoc – Pyrénées – Gascogne, 1978, p. 105-109. Le compte de procuration a été édité par J. de Font-Réaulx dans Pouillés des provinces d’Auch de Narbonne et de Toulouse, 1972, p. 78-80.

6 J. Poumarède, « Les fadernes du Lavedan », Mélanges offerts à Jean Dauvillier, Toulouse, Université des Sciences sociales de Toulouse, 1979, p. 677-694.

7 A.D. Hautes-Pyrénées, G 1124, tableau des obits de la faderne des Angles (XVIIe s.).

8 A.D. Hautes-Pyrénées, G 1167, Inventaire des obits et rentes de la faderne de Juncalas (1654) ; G 1168, Déclaration faite pour les syndics de la fraternité devant la chambre des comtes de Pau (1679) ; G 1175, Livre des rentes obituaires de la faderne (1695 et 1726).

9 D’après un « questionnaire relatif à l’état des paroisses », daté de 1783 (Bib. Mun. Tarbes, Ms. 63, p. 390).

10 A.D.H.-P., G 1165 ; les statuts ont été publiés par G. Bascle de Lagrèze, Histoire du droit dans les Pyrénées, Paris, 1867, p. 498-555.

11 A.D.H.-P., G 1169, p. 20 (1553).

12 A.D.H.-P., G 1170, p. 2 (1593), p. 19 (1602).

13 B. Schnapper, Les rentes au XVIe siècle, Histoire d’un instrument de crédit, Paris, 1957, p. 117-134.

14 D’après l’état des messes acquittées par la faderne en 1773 (A.D. H-P., G 1174), le montant total des rentes affectées à la rémunération des messes était de 238 L., tandis que le revenu global de la faderne atteignait cette même année 570 L. (A.D.H.-P., G 1169).

15 Par ex. : A.D.H.-P., G 1169, p. 11 : vente d’une rente d’un écu pour un capital de 10 écus (1539) ; p. 21 : constitution d’une rente d’un florin pour 10 florins de principal (1521).

16 Dictionnaire de droit canonique, t. 5, col. 1514-1518, v° Intérêt et usure (A. Dumas).

17 A.D.H.-P., G 1170, p. 24.

18 A.D.H.-P., G 1170, p. 17 (1722) ; G1171, p. 10 (1667).

19 J.-F. Soulet, Traditions et réformes religieuses dans les Pyrénées centrales au XVIIe siècle, Pau, 1974.

20 S. Brunet, « Fondations de messe, crédit rural et marché de la terre dans les Pyrénées centrales (XVe-XVIIIe s.) : les communautés de prêtres du Val d’Aran », Endettement paysan et crédit rural dans l’Europe médiévale et moderne, Toulouse, 1998, p. 217-237.

21 N. Lemaître, Le Rouergue flamboyant. Clergé et paroisses dans le diocèse de Rodez, 1417- 1515, Paris, 1988, p. 282-295.

22 N. Maillard, Le couvent des Dominicains et la ville de Saint-Maximin aux XVIIe et XVIIIe siècles, Mémoire de DEA d’Histoire du droit, Toulouse, 1999, 225 p. dact.

23 Voir les contributions de N. Lemaître, M. Magdelaine, B. Vogler, M. Reulos, dans M. Pacaut et O. Fatio (éds.), L’hostie et le denier. Les finances ecclésiatiques du haut Moyen Âge à l’époque moderne, Genève, 1991.

24 Ordonnances publiées dans L. Canet, Histoire du corps des prébendés de l’église collégiale de Saint-Vincent de Bagnères de Bigorre (1401-1789), Toulouse-Tarbes, 1911 ; voir J.-F. Soulet, op. cit.

© Presses universitaires du Midi, 2011

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