Table des matières
Chapitre 1. Les Pyrénées et le droit
Rentes obituaires et crédit rural
Une autonomie à l’épreuve du centralisme monarchique
Chapitre 2. Coutume et droit écrit
- La réception du droit de Justinien en Languedoc et la genèse de la coutume de Toulouse
- La confrontation de la coutume et du droit commun dans les institutions familiales toulousaines
- A – Les rapports familiaux
- B – Les successions toulousaines
- COUTUMES DE TOULOUSE (1286)
- DE MINORIBUS XXV ANNORUM
- DE DEBITIS
- DE ACQUIRENDO RERUM DOMINIO
- DE DOTIBUS
- DE EMANCIPATIONIBUS
- DE TESTAMENTIS
- DE SUCCESSIONIBUS AB INTESTATO
- L’éclipse du testament romain dans le Midi (VIIIe-XIIe siècles)
- Fondements de l’acte à cause de mort
- Transmettre un patrimoine
- Distribuer des avantages à diverses personnes...
- Perpétuer la mémoire du défunt
- Objet ou limitation de l’objet de l’acte à cause de mort
- Un patrimoine matériel et symbolique
- Une liberté sous contrôle familial
- Caractères de l’acte à cause de mort – Comment ?
- L’agent de l’acte à cause de mort – Qui ?
Le Code civil face aux particularismes
Chapitre 3. Famille et propriété
Le point de vue de l’historien
Chapitre 4. Juger
La place du parquet dans l’opposition parlementaire à la fin de l’Ancien Régime
L’invention de la chronique criminelle
Anticléricalisme et justice à la veille de la Séparation
- La genèse de la circulaire Vallé : petites et grandes manœuvres parlementaires
- Le décret de vendémiaire
- Le serment judiciaire mis en cause
- Un cavalier législatif
- La réception de la circulaire Vallé : Miserere mei ! ou « bric à brac judiciaire »
- Les opérations d’enlèvement
- Protestations individuelles
- Réactions collectives
- Postures épiscopales
- Le ton de la presse
- « Et Dieu dans tout cela ? »
Chapitre 5. Figures de l’État, naissance de la région
L’œuvre politique d’un professeur toulousain, sous Louis XIV
L’exemple de la région de Toulouse
Analyse d’un discours
Les stratégies de communication du département de la Haute-Garonne
Chapitre 6. Écrire l’histoire du droit
Approche historiographique des ouvrages pédagogiques en histoire des institutions françaises