Table des matières

Jacques Poumarède et Jack Thomas

• Trajectoires institutionnelles
• Pouvoirs et compétences
• La société parlementaire
• Conclusion

Première partie trajectoires institutionnelles

I. Premières expériences

Henri Gilles

Christian de Mérindol

Nouvelles lectures

• Les sceaux de parlement
• Toulouse et les sceaux du Dauphin et du roi Charles
• Le sceau ordonné pour le parlement de languedoc
• Un ange
• Le nombre de fleurs de lis
• Le rosier, badge personnel du roI Charles VII
• Le parti du roi
• Le sceau de jacques cœur, conseiller et argentier du roi
• Le roi et le languedoc

Jean Rocacher

• Évocation du château narbonnais
• Description du parlement de Toulouse
• Les tribunaux élevés par le XIX^e siècle

Serge Dauchy

• I – Le parlement de Poitiers, cour souveraine du Royaume ?
• II – Le parlement de Poitiers, premier parlement de Province ?
• III – Poitiers et le rêve parlementaire

Jean-Marie Augustin

Ou le parlement chimérique

• I – Les sessions extraordinaires du parlement de Paris
• II – Le vieux rêve parlementaire

Alain Wijffels

• I – Conflits territoriaux
• II – Contentieux commercial inter-provincial
• III – Contentieux fiscal
• IV – Droit judiciaire
• V – Juridiction gracieuse
• VI – Ordre public

Eckart Birnstiel

• Annexe les chambres mi-parties
• Ressort : parlement de Paris
• Ressort : parlement de Toulouse
• Ressort : parlement de Grenoble
• Ressort : parlement de Bordeaux
• Ressort : parlement de Rouen
• Ressort : parlement d’Aix
• Ressort : parlement de Dijon
• Ressort : parlement de Rennes

II. Aux frontières : parlements et conseils souverains

Jacques Lorgnier

• I – Tournai nouvelle juridiction souveraine pour les pays conquis
• A – La constitution du ressort de la cour de Tournai
• B – L’intégration judiciaire des provinces des anciens Pays-Bas
• C – Magistrats à la française à la cour de Tournai
• Il – Le personnel judiciaire francisé dans les pays conquis
• A – Les chancelleries parlementaires et présidiales du ressort de Tournai
• B – Greffiers et huissiers dans le ressort de Tournai
• C – Notaires et procureurs dans le ressort de Tournai

Renée Martinage

• I – Une justice retenue masquée et préventive dans les procès civils et pénaux
• A – Une intervention royale toujours favorable et autoritaire dans les procès soutenus par des ecclésiastiques
• B – Dans le domaine de la justice pénale, le roi indique fermement ses orientations modératrices
• C – Des interventions royales discrètes dans les procès civils
• II – Le règlement officieux des conflits de compétence rencontrés par le parlement
• A – L’apaisement des conflits de juridiction opposant le parlement aux administrateurs
• B – Les querelles de concurrence avec les juridictions de la province

Véronique Demars-Sion

Sa contribution à l’« exécution » de la justice d’Église dans les anciens Pays-Bas espagnols

• I – Le temps des tergiversations (avant 1715) : résistance des autorités ecclésiastiques, duplicité du pouvoir royal et mise à l’écart du parlement
• A – L’enjeu du changement de domination : le problème des modalités de contrôle de la juridiction ecclésiastique
• B – La politique royale de conciliation : les arrêts du Conseil de 1676 et 1682
• 1. Présentation de ces arrêts
• 2. Analyse de ces arrêts
• II – Le temps des règlements de comptes (après 1715) : la politique de spoliation du juge ecclésiastique et les hésitations du parlement
• A – L’introduction de l’appel comme d’abus au parlement de Flandres
• 1. Les premières interventions officieuses du parlement
• 2. La décision officielle : la déclaration du 18 janvier 1719
• B – La participation mitigée du parlement de Flandres au déclin de la juridiction ecclésiastique
• Conclusion

Benoît Jordan

• L’administration weimarienne
• L’héritage trouvé par Charles Colbert
• La création du conseil souverain
• Les problèmes de juridiction
• Les fiefs
• Le clergé
• Les réunions
• La justice
• Conclusion

Marie-Thérèse Allemand-Gay

Alice Marcet-Juncosa

• La situation administrative et judiciaire des comtés en 1659
• La création du conseil souverain
• Compétences et composition du conseil souverain
• L’œuvre du conseil souverain

Jean-Yves Coppolani

• I – Une institution judiciaire expérimentale
• II – L’instrument de la francisation

Deuxième partie pouvoirs et compétences

I. Fonctions judiciaires et jurisprudences

Jean-Louis Gazzaniga et Nicolas Ghersi

• I – La procédure criminelle à la fin du XV^e siècle
• II – Les délits, les crimes et leur répression

Gérard D. Guyon

• I – La formation de la décision du juge pénal : les éléments d’une dialectique entre la pratique, les théories savantes et les lois et coutumes
• A – Comment se forme la conviction du juge sur ce qui convient le mieux au procès ?
• B – Comment se fait l’appréciation des faits de la cause ?
• II – La jurisprudence du parlement source du droit pénal au XVI^e siècle
• A – L’autorité de la chose jugée et les recueils d’arrêts
• B – L’établissement d’une véritable jurisprudence criminelle

Antoine Astaing

• I – L’autorité incontestée de l’ordonnance criminelle
• A – L’acceptation des modifications procédurales sur les questions essentielles
• B – La liberté des juges sur les points de détail
• II – La satisfaction des intérêts juridiques du conseil souverain de Roussillon
• A – Une procédure dans le sens de l’arbitraire des juges
• B – La procédure, facteur de renouveau du fond du droit

Yves Castan

Marie Yvonne Crépin

• I – La condamnation à la peine de mort
• A – L’évolution des condamnations
• B – L’aggravation de la condamnation
• II – L’exécution de la peine de mort
• A – Le lieu d’exécution
• B – Les empêchements à l’exécution

Michel Petitjean

• I – Les fondements de la jurisprudence civile du parlement de Dijon
• La coutume
• Le droit romain
• L’intention des parties
• Logique du raisonnement
• Les circonstances
• II – Quelques caractères de la jurisprudence civile du parlement de Dijon
• Originalité
• Hésitations
• Une jurisprudence ferme et définitive
• Une jurisprudence changeante
• Une jurisprudence d’avant-garde

Jacques Poumarède

• I – Les conditions d’élaboration des premiers recueils
• II – Portrait de groupe
• III – La méthode d’exposition des arrêtistes

Emmanuelle Boisse

• I – Le rythme d’activité du parlement
• A – Le rythme des différentes chambres
• B – Les vacations
• II – L’activité judiciaire civile du parlement
• A – Les jugements rendus par écrit
• B – Les jugements rendus en audience
• C – La provenance des appels civils
• III – L’activité criminelle du parlement
• A – Les arrêts de la Tournelle
• B – La provenance des appels criminels
• IV – La chambre des requêtes
• A– Les qualités des demandeurs
• B – L’objet des arrêts rendus par écrit
• V – L’activité réglementaire du parlement
• A – La fonction réglementaire
• B – La fonction d’enregistrement
• Conclusion

Jean Bastier

• I – Le parlement et l’administration de la justice
• II – Le parlement et l’ordre des juridictions

II. Fonctions administratives et conflits de pouvoir

Michel De Waele

Chantal Reydellet

Heide Gronau-Chenillet

Gérard Chianéa

• I – Parlement, chambre des comptes et compétence
• A – Le parlement et la compétence civile de la chambre des comptes
• B – Le parlement et la compétence criminelle de la chambre des comptes
• II – Parlement, chambre des comptes et politique
• A – L’attitude du parlement
• B – L’attitude de la chambre des comptes
• Conclusion

Michel Brunet

• I – Cent ans d’instabilité (1660-1759)
• II – La difficile gestation de la chambre du domaine de 1759
• III – Une guerre de tranchées

Françoise Hildesheimer

• I – Avant 1720
• II –1720

Christian Desplat

• La civilisation des mœurs : le dressage politique des peuples
• Entre le centre et la périphérie
• Une puissance dévoyée ?

Thierry Mailles

• I – DE 1540 ENVIRON À1562
• A – L’affirmation de sa suprématie par le parlement : 1540-1561
• B – L’orage qui précède la tempête ou la lutte pour le contrôle de la ville : 1561-1562
• II –1562-1572
• A – Les années glorieuses du parlement : 1562-1565
• B – Le déclin du parlement : 1565-1572

Georges Fournier

• I – Des interventions variées, mais de plus en plus contestées
• II – Le parlement, les institutions municipales et les hiérarchies locales

Jack Thomas

Jean-Pierre Donnadieu

Germain Sicard

Troisième partie la société parlementaire

I. Réseaux et alliances

James B. Collins

Sara E. Chapman

Maurice Gresset

• I –Le cadre
• Le parlement de Dole de 1598 à 1668
• Le parlement de Besançon, 1676-1789
• Il – Du mérite à la fortune ?
• La compétence professionnelle
• La fortune
• III – Rôle croissant de la naissance
• De 1598 à 1668
• De 1674 à 1789

Jean-Pierre Duprat

• I – Une élite ouverte au progrès
• A – L’éducation
• B – Les idées et les attitudes
• II – Des sociabilités plus complexes
• A – Les stratégies bordelaises
• B – L’attrait de l’extérieur

Robert Alain Schneider

Michel Taillefer

Quelques pistes de recherche

• Les pratiques culturelles individuelles
• Le niveau d’éducation
• La consommation de biens culturels
• Les bibliothèques
• Les collections d’œuvres et d’objets d’art
• Les « cabinets curieux » et les laboratoires scientifiques
• La production d’œuvres intellectuelles ou artistiques
• Les pratiques culturelles collectives
• Les académies
• La franc-maçonnerie

II. Idéologies

Robert Descimon

La jurisprudence du parlement de Paris aux xvi^e et xvii^e siècles

• I – Anoblissement coutumier, anoblissement légal
• II – L’atelier de confection de la noblesse parlementaire
• III – Dignité et privilège : deux philosophies de l’anoblissement politique

Jacques Krynen

Carole Delprat

• I – Le bon magistrat catholique
• II – Le magistrat ordinaire
• Conclusion

Anne-Marie Cocula-Vaillières

• Les crises de croissance
• Des crues d’offices mal supportées
• L’éclipse de 1548
• L’assimilation difficile des conseillers de la cour des aides de Périgueux
• Crises de conscience
• Mise en place du syndicat
• La tentation ligueuse
• Les raisons de dissidence et d’obéissance
• La Guyenne : un haut lieu de stratégie et de politique
• L’emprise des Bourbons-Albret
• Conclusion

Thierry Hernando

Michael P. Breen

Frédéric Bidouze

• I – Le parlement de Navarre : le cadre historique et politique
• II – Une correspondance de proximité et de faible intensité
• III – Quels supports au service de la correspondance ?
• IV – La crise de 1763-1765 : le parlement de Navarre Martyr de la cause ?
• V – Une adhésion tardive ?

Monique Cubells

• I – Le comté de Provence, uni à la couronne, non incorporé à la monarchie
• II – Heurs et malheurs de la constitution provençale
• III – De bons sujets du roi de france

Olivier Chaline