Les Parlements de province
Pouvoirs, justice et société du xve au xviie siècle
L’existence d’une pluralité de cours suprêmes, fut, à l’Epoque moderne, une exception française en Europe. Autour du parlement de Paris, incontestablement supérieur tant par son ancienneté que par l’étendue de son ressort, la monarchie a créé, à partir du xve siècle et par vagues successives jusqu’au xviiie siècle, une constellation de cours souveraines, insérées dans le particularisme de leurs provinces et soucieuses de défendre leurs privilèges et leurs prérogatives face aux autres pouvoirs,...
Éditeur : Presses universitaires du Midi
Lieu d’édition : Toulouse
Publication sur OpenEdition Books : 1 septembre 2020
ISBN numérique : 978-2-8107-0995-3
DOI : 10.4000/books.pumi.27206
Collection : Méridiennes
Année d’édition : 1996
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-912025-00-5
Nombre de pages : 810
Jacques Poumarède et Jack Thomas
IntroductionPremière partie trajectoires institutionnelles
I. Premières expériences
Henri Gilles
La création du parlement de ToulouseJean Rocacher
Histoire des bâtiments du parlement de ToulouseSerge Dauchy
Le parlement de Poitiers (1418-1436), premier parlement de province ou cour souveraine en exil ?Eckart Birnstiel
Les chambres mi-parties : les cadres institutionnels d’une juridiction spéciale (1576-1679)II. Aux frontières : parlements et conseils souverains
Jacques Lorgnier
Cour souveraine et parlement de Tournai, pièces maîtresses de l’ordre judiciaire français dans les anciens Pays-BasRenée Martinage
Pouvoir royal et justice au parlement de Tournai (1686-1709)Véronique Demars-Sion
Le parlement de Flandres, protecteur ou fossoyeur des particularismes locaux ?Sa contribution à l’« exécution » de la justice d’Église dans les anciens Pays-Bas espagnols
Benoît Jordan
Le conseil souverain d’Alsace jusqu’en 1680Marie-Thérèse Allemand-Gay
L’originalité du parlement de Nancy au lendemain du rattachement à la franceAlice Marcet-Juncosa
Le conseil souverain de Perpignan au xviie siècle (jusqu’en 1716)Jean-Yves Coppolani
Le conseil souverain de BastiaDeuxième partie pouvoirs et compétences
I. Fonctions judiciaires et jurisprudences
Jean-Louis Gazzaniga et Nicolas Ghersi
Les premiers arrêts criminels du parlement de ToulouseGérard D. Guyon
Recherches sur la méthode jurisprudentielle criminelle du parlement de Bordeaux, au xvie siècleMarie Yvonne Crépin
La peine de mort au parlement de Bretagne au xviiie siècleMichel Petitjean
La jurisprudence civile du parlement de DijonJacques Poumarède
Les arrêtistes toulousainsEmmanuelle Boisse
L’activité du parlement de Toulouse en 1750II. Fonctions administratives et conflits de pouvoir
Michel De Waele
Les relations entre le parlement de Paris et les parlements de province à l’époque des guerres de religionChantal Reydellet
Les débuts du parlement de Bretagne et son activité administrative en particulier dans les paroisses au xvie siècleHeide Gronau-Chenillet
Le parlement de Bourgogne et l’intendant sous les ministères de Richelieu et de Mazarin : du clientélisme Condéen vers la fidélité au roiFrançoise Hildesheimer
Les parlements et la protection sanitaire du royaumeChristian Desplat
Parlement et pouvoirs locaux au xviiie siècle : le parlement de Navarre séant à PauThierry Mailles
Les relations politiques entre le parlement de Toulouse et les capitouls, de 1540 environ à 1572Georges Fournier
Le parlement de Toulouse et les communautés d’habitants du Languedoc au xviiie siècleJean-Pierre Donnadieu
Cours souveraines et états de Languedoc (1787-1789)Troisième partie la société parlementaire
I. Réseaux et alliances
James B. Collins
Le système de reproduction des magistrats du parlement de Bretagne : question sociale ou question politique ?Sara E. Chapman
Les clientèles de Louis Phélypeaux de Pontchartrain dans les parlements de province à l’époque de Louis XIVMaurice Gresset
Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au parlement de Franche-Comté (xviie-xviiie siècles)Jean-Pierre Duprat
Une dynastie de parlementaires bordelais au xviiie siècle : les LavieRobert Alain Schneider
Les parlementaires dans la vie municipale et sociale de ToulouseMichel Taillefer
Une élite culturelle : les parlementaires toulousains du xviiie siècleQuelques pistes de recherche
II. Idéologies
Robert Descimon
L’invention de la noblesse de robeLa jurisprudence du parlement de Paris aux xvie et xviie siècles
Jacques Krynen
À propos des Treze livres des parlemens de FranceCarole Delprat
Magistrat idéal, magistrat ordinaire selon la Roche-Flavin : les écarts entre un idéal et des attitudesL’existence d’une pluralité de cours suprêmes, fut, à l’Epoque moderne, une exception française en Europe. Autour du parlement de Paris, incontestablement supérieur tant par son ancienneté que par l’étendue de son ressort, la monarchie a créé, à partir du xve siècle et par vagues successives jusqu’au xviiie siècle, une constellation de cours souveraines, insérées dans le particularisme de leurs provinces et soucieuses de défendre leurs privilèges et leurs prérogatives face aux autres pouvoirs, qu’ils soient nationaux, provinciaux ou locaux.
L’historiographie a longtemps un peu négligé ces institutions, moins bien connues que le parlement de Paris, leur modèle et leur rival.
Les cinquante contributions, rassemblées dans cet ouvrage, présentent un état des lieux des recherches en cours, ordonné autour de trois axes.
La première partie est consacrée aux circonstances dans lesquelles sont apparues les cours souveraines de province et aux conditions de mise en place de leurs structures internes. Ce sont donc des Trajectoires institutionnelles qui sont présentées ici dans leur spécificité et leurs convergences.
L’examen des Pouvoirs et des compétences exercés par les parlements constitue le second axe de recherche autour duquel sont réunis les textes consacrés à leur fonction judiciaire et juridictionnelle d’une part et à leur rôle administratif d’autre part.
Enfin une troisième partie aborde la Société parlementaire dans ses dimensions sociales et idéologiques.
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Mine claire
Des paysages, des techniques et des hommes. Les techniques de préparations des minerais de fer en Franche-Comté, 1500-1850
Hélène Morin-Hamon
2013
Études sur la sociabilité à Toulouse et dans le Midi toulousain de l’Ancien Régime à la Révolution
Michel Taillefer
2014
« Rapprocher l’école et la vie » ?
Une histoire des réformes de l’enseignement en Russie soviétique (1918-1964)
Laurent Coumel
2014
Les imprimeurs-libraires toulousains et leur production au XVIIIe siècle (1739-1788)
Claudine Adam
2015
Sedes Sapientiae
Vierges noires, culte marial et pèlerinages en France méridionale
Sophie Brouquet (dir.)
2016
Dissidences en Occident des débuts du christianisme au XXe siècle
Le religieux et le politique
Jean-Pierre Albert, Anne Brenon et Pilar Jiménez (dir.)
2015
Huit ans de République en Espagne
Entre réforme, guerre et révolution (1931-1939)
Jean-Pierre Almaric, Geneviève Dreyfus-Armand et Bruno Vargas (dir.)
2017