Les coutumes « vues de dos »
p. 53-59
Texte intégral
1Attendrissant spectacle que celui de ces « coutumes », de ces « franchises » accordées aux villageois par leurs seigneurs, de plus ou moins bon gré d’ailleurs, tout au cours des XIe et XIIe siècles, voire plus tard, ici et là. Les bons maîtres concèdent à leurs hommes qu’ils chérissent, du moins le disent-ils, le droit d’être représentés devant eux, de s’administrer par eux-mêmes, d’être garantis de levées fiscales arbitraires, d’accéder à l’inculte, et, même, de s’entrejuger et de s’armer. Communautés de gestionnaires, confréries de fidèles, fabriques de paroissiens iront donc ainsi jusqu’en 1789, où la supercherie, ou, pour être plus nuancé, le faux semblant, éclatera : car il s’agit bien de cela, en effet, et il faut y aller voir.
2On rappellera, tout d’abord, que l’origine même de ces concessions seigneuriales n’a rien de bienveillant, et ne s’apparente pas à un subit désir de valoriser le statut des hommes. En fait, c’est seulement l’effet de la pression démographique et de l’essor économique. Il s’agit, en somme, d’un ajustement du « système seigneurial » aux contingences externes du moment. Ainsi, la concession et l’octroi de « bonnes et nouvelles » coutumes s’inscrivent dans le cadre même de la seigneurie ; il n’y a rien là d’« insurrectionnel », comme il en serait en ville, et c’est, sans doute, la raison de la durée des franchises villageoises. On s’explique donc mieux que, dans certaines régions (pays ibériques, Entre-deux-mers, pays de la Loire), il s’agisse d’une initiative seigneuriale, d’une anticipation des maîtres sur les réclamations probables d’hommes de plus en plus nombreux et de mieux en mieux équipés ; ici et là, la dévolution aura même un caractère volontariste et quasi public, comme en Catalogne ou au Levant.
3Dans l’idéal, dont les préambules des chartes de franchises se font l’écho, il s’agit d’établir ou de rétablir la « paix » dans la campagne, ce qui place la « bonne coutume » dans la droite ligne des « institutions de paix » du XIe siècle débutant : pax rusticorum de Picardie ou de Champagne entre 1050 et 1150, keures de Flandre, Landfrieden allemandes, toutes ont pour objet de fortifier la paix, c’est-à-dire l’ordre, naturellement l’ordre aristocratique. On peut bien invoquer des principes d’égalité entre les hommes, comme dans les fondations de bastides ou de sauvetés, mais aucune considération particulière de la dignité des individus n’est à l’origine de la concession : il s’agit seulement d’englober tous les hommes sous le contrôle du maître : les villageois ne seront plus des pagani, des manentes, des rustici ; ils seront des subjecti, des castellani, des homines mei. En sorte que, peu soucieux de l’amélioration du sort juridique des individus, mais au contraire de tout l’ensemble villageois, le maître n’aborde presque jamais les problèmes de droit privé, par exemple des conditions du mariage ou de l’héritage.
4Comme les buts poursuivis par les seigneurs rencontrent souvent ceux de leurs hommes, les accords sont rarement le terme de violences. En effet, les paysans sont prêts à payer pour éviter l’arbitraire qui les perturbe dans leur travail, plus qu’il ne leur pèse en lui même ; ils ont besoin de temps ; ils ont besoin d’espace et souhaitent disposer d’un accès à l’inculte. Quant aux maîtres, ils veulent de l’argent, parce que leurs besoins en équipements, en voyages, armés ou non, et en prestige ne cessent d’augmenter ; à condition de conserver son ban, de se borner à en souligner les limites, d’avoir la haute main sur la justice et la force, ils céderont volontiers sur les droits de leurs ancêtres : avant 1150, parce que le seigneur n’est pas encore très sûr de lui, il sera plus conciliant sur l’économique que sur le politique ; après 1150, quand débutent ses difficultés de gestion, il adoptera une attitude inverse, mais dans les deux phases il conservera pour lui le droit public.
5Ces accommodements, une fois dépassé le seuil des bonnes intentions, ont-ils au moins pour effet de s’étendre à tous ? Nullement ! Chaque fois que les textes cessent d’être vagues, ils font apparaître un groupe prépondérant de « gros », les boni homines, les prudentes viri, les probi, les meliores, les « pères de famille », les « adhérités », les masuirs, comme l’on dit de la Saxe à la Catalogne, de 1050 à 1220 ; en Angleterre, eux seuls forment la communitas ; en France centrale, ils sont la sanior pars. C’est eux qui ont réclamé un texte ; c’est avec eux que le maître a traité.
6Lorsqu’il faut choisir un échevin, un villicus, un Schultheiss, de l’Elbe à la Loire, un consul ou des jurati plus au sud, ce sont eux qui les fournissent, et on ne sait jamais qui choisit et comment : le bayle, le vicomte, l’avoué ? On les appelle electi, mais il n’y a nulle part de traces d’une élection sérieuse, d’une consultation populaire ; ces hommes se cooptent ; parler de « démocratie au village » est un euphémisme comme de « liberté » dans les cités grecques antiques. Ce sont ces hommes qui siègent au plaid du seigneur, qui témoignent pour les autres, qui conservent les textes obtenus, dans une arche dont ils ont la clé, qui les font réviser au besoin, qui enquêtent sur les indésirables, les inconveniants, comme on dit outre Manche. Ils dirigent la fabrique, lèvent les droits d’entrée dans la confrérie, sont chargés, dès 1260-1280 en France du nord ou aux Pays-Bas, de répartir l’assiette de la taille parmi leurs voisins, et, au XIVe siècle, de conclure des « pâtis » avec les bandes de routiers et de brigands, parce qu’ils sont les seuls à avoir des armes et de l’argent. Qui sont-ils ?
7Bien évidemment ce sont les « notables », c’est-à-dire les plus riches, les maîtres des ostaus, des casaux, des gros morceaux de manse. Eux seuls pourraient verser la caution qu’exigent certaines pratiques judiciaires ; eux seuls ont assez de poids pour « élire » l’un d’entre eux à une fonction ; eux seuls sont capables de gérer les fonds de la fabrique ou de la confrérie, ou de récolter la taille. Qu’on puisse y joindre, selon les lieux, une poignée d’artisans, qui ont le maître pour client, le forgeron, le boucher, ou qui ont une activité spécifique, le notaire, le médecin, tout cela n’augmente guère le groupe. Sa particularité, mais qu’on trouverait plus encore en ville, est que ses membres exercent leur contrôle sur les voisins, les proximi, qui leur sont liés par le besoin plus encore que par le sang ou le voisinage, et j’en reparlerai bientôt. On aimerait estimer le nombre de ces hommes dans la « communauté » ; l’enquête est difficile, car on nous donne rarement une liste de noms. Si l’on estime que, vers 1300 ou 1350, avec toutes les variations de possibilités géographiques ou d’exigences vivrières qu’on imagine, il faut posséder ou exploiter au moins 6 ou 8 hectares, davantage parfois, pour vivre à l’aise, disposer d’un ou plusieurs trains de labour, de l’encaisse ou des revenus qui font de vous un « gros », les terriers et les censiers du temps montrent qu’il n’y a pas plus de 12 à 15 % de la population villageoise qui est dans ce cas ; si l’on y ajoute un peu moins d’artisans, on atteindra 20 à 25 % du total des hommes : un sur quatre ! Ce sont eux avec lesquels le maître a discuté des éléments des coutumes. Et les autres ?
8En principe, les diverses contraintes que le seigneur maintient sur ses hommes devraient avoir une dimension fédérative : se retrouver aux corvées de curage des fossés du château, à l’ost seigneurial, à la queue du moulin, pourrait souder la communauté des hommes, comme, pour les femmes, le puits, le lavoir ou la traite collective. En principe aussi, le paiement de la taille, les amendes de justice, le rachat des corvées concernent tout le monde. Dans la réalité villageoise, ces « coutumes », ces « franchises » sont un leurre : qui ne peut payer la mouture au meunier du maître, ou acquitter le droit d’entrée dans la confrérie, ou celui d’accès à la terre (telle la presura ibérique), ou encore payer le montant de l’abonnement à la taille, sera amené à perdre son temps à moudre chez lui, sera évincé des groupements de piété, écarté des usages sur l’inculte, plié à la corvée et à la taille « à merci », situation qu’on assimilera vite à une sorte de servitude juridique. On ajoutera, d’ailleurs, que même dans le cas des taxes de remplacement, leur montant n’est qu’en apparence dégressif : au-delà d’un certain niveau d’équipement et de fortune, il est « plafonné », comme nous dirions aujourd’hui. Vers 1160-1190, la coupure apparaît presque partout.
9Deux domaines, en particulier, montrent ces distorsions sociales. Le premier est celui de pouvoir disposer des « communaux » ; en principe, les communia sont les sols où s’exercent les droits de tout membre du groupe, prairies de montagne, gastes et garrigues des pays pauvres, lisières des bois seigneuriaux ; on appelle ces parties du sol de noms qui évoquent leur appropriation collective, terra francorum, Allmende, besiau des voisins. Comme il s’agit d’un bien collectif tenu « de toute antiquité », les textes en parlent peu, à l’égal de l’aître, l’atrium sacré où s’abritent l’église et les morts. Normalement, ces terres sont ouvertes à tous ; souvent la confrérie en reçoit l’administration. Toutefois ces lopins ne peuvent suffire à combler la faiblesse des ressources vivrières : c’est pourquoi l’une des revendications les plus fortes et les plus constantes des paysans est d’obtenir l’accès, contre argent s’il le faut, on dit les « usages » des terres incultes, le plus souvent seigneuriales, et où l’on espère trouver, par la cueillette, la chasse ou la libre pâture, sans compter le bois évidemment, le nécessaire quotidien. Mais si l’on ne peut acquitter ce droit, si on ne peut payer celui d’accès aux biens de la confrérie, on est rejeté vers la pauvreté. D’ailleurs, dès la deuxième moitié du XIIIe siècle, les communia sont souvent enclos, et même parfois partagés entre les plus riches, comme dans les aldeas ibériques ou en Angleterre.
10L’autre domaine est plus difficile à cerner, car il touche aux problèmes familiaux, toujours « taisibles », garantis par le secret et le silence. C’est le voisinage, qui englobe les proximi, les vicini de la France du nord, les vecino espagnols, les besiaus gascons, et d’autres regroupements d’entraide. Or l’accès à cette cellule villageoise de base repose sur l’acceptation par chaque individu des obligations imposées par les autres. Si un homme ne peut exciper d’un lien de sang avec le noyau des plus riches qui dominent la cellule, s’il ne peut, ainsi, profiter de la dévolution, sous le contrôle du maître (la vieille adjectio sterilium de l’Antiquité), des parcelles sans occupants, il est exclu du groupe, marginalisé ; et, aux temps médiévaux, un homme seul est un homme perdu.
11Or, des hommes exclus par principe des franchises, il n’en manque pas. On discute de l’adage : « L’air de la ville rend libre » ; au village, il n’a pas cours. L’homme non libre n’est pas admis dans l’atrium, même dans les sauvetés et les sagreres méridionales, et cela dès 1020-1050 aux bords de la Méditerranée, au XIIIe siècle ailleurs. Or il ne manque pas de régions où se donnent des « franchises », et où la population campagnarde contient un tiers, quelquefois la moitié des hommes en état de servage. Sans compter ceux qui, passé 1230 ou 1250, seront jugés tels parce qu’ils ne peuvent payer le prix des franchises. Quant aux « hôtes », de statut juridique pourtant souvent libre, ils sont restés longtemps dans une telle situation d’exclusion, malgré le besoin qu’on avait d’eux, parce qu’ils sont étrangers et qu’ils vivent à l’écart des autres ; ce n’est guère qu’après 1240 ou 1260 qu’on leur ouvrira le cimetière et les usages. D’ailleurs, même les paysans nouvellement installés dans un village ancien, tardent à jouir des privilèges qu’y ont obtenus les premiers habitants ; il faut attendre un an, parfois trois en France du nord-ouest, le temps nécessaire pour qu’un seigneur puisse aller « forcourir » le serf fugitif, réfugié au village voisin.
12Les chartes coutumières ont été rédigées dès le XIe siècle, en Espagne, au XIIe en France du nord, plus tard ailleurs. Tout au cours du XIIIe, leurs révisions se multiplient, ce qui a contribué à en figer les traits. Cependant, les décennies postérieures à 1270 ont vu s’esquisser une « crise » de l’organisation seigneuriale, à la fois devant les contraintes économiques et devant le regain de l’autorité du prince ; elle s’est traduite, au village, notamment par l’effort de reprise en mains d’un contrôle par les seigneurs, soucieux de récupérer une partie des avantages consentis par leurs ancêtres ; par exemple, en accroissant leur pression fiscale, sur les tailles ou les droits de mutation, en rétablissant des obligations de gîte et des corvées militaires, en favorisant le retour d’un maire, à leur dévotion, à la tête de la communauté, en désignant personnellement échevins et syndics, en limitant les usages sur l’inculte. Toutes ces mesures ne touchaient que d’assez loin les plus misérables des paysans qui, je viens d’en tenter la démonstration, ne jouissaient guère de toutes ces libertés. En revanche, cette politique exaspéra les plus riches. Ce serait une grave erreur d’interprétation que de voir, dans les soulèvements paysans de France du nord et des Pays-Bas, d’Angleterre et du Languedoc, d’Espagne puis d’Allemagne, des soulèvements de la peur et de la misère : au contraire, ceux qui, comme les Jacques, prennent les armes, ce sont les « gros » qui se sentent menacés dans les acquis des temps passés ; d’ailleurs ils sont les seuls à pouvoir le faire. Ces épisodes, qui s’étalent de 1340 à 1530 marquent une coupure très large dans l’histoire des « franchises » ; naturellement, ces mouvements sont durement réprimés, et les coutumes ne sont pas toujours restaurées mais là où elles le sont, et jusqu’au terme de l’Ancien Régime, c’est au profit des « gros ». En sorte qu’il n’est en rien excessif d’affirmer que, loin d’être les signes d’une promotion dans le monde paysan, les « coutumes », lorsqu’on les voit « de dos », semblent bien être, au contraire, des éléments de discrimination sociale.
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Ce bref exposé ne portant pas sur une question de détail exigeant l’appel à des sources directes, je me bornerai à indiquer les ouvrages et les recueils où s’est alimentée ma réflexion :
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