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Endettement paysan et crédit rural

 | 
Maurice Berthe

L'endettement paysan et le crédit dans les campagnes de la France moderne

Jean Jacquart

Texte intégral

  • 1 G. Duby ; A. Wallon, Histoire de la France rurale, t. 2, p. 259.

1« La dette rurale est la plaie traditionnelle du monde paysan. Et les exploitants du xxe siècle n'y échappent pas s'ils cherchent à agrandir ou à moderniser leur entreprise. Mais elle a atteint, à l'époque que nous étudions, des proportions extrêmes et contribue à désagréger l'économie et la société campagnarde. » Cette réflexion publiée voici une vingtaine d'années dans l'Histoire de la France rurale demeure valable1. Car il est vrai qu'avec l'époque moderne, ce grand phénomène économique et social qu'est l'endettement dans le monde rural, et son corollaire, le crédit et ses formes, s'il ne change pas de nature, change de proportion. D'une part, parce que la progressive entrée d'un nombre croissant d'exploitants dans les jeux du marché et la lente monétarisation de l'économie rurale ont eu pour effet de créer des besoins nouveaux et de nouvelles occasions de recourir au crédit, mais aussi, d'autre part, parce que les aléas de la conjoncture et la longue période de difficultés traversée par le monde des campagnes entre le milieu du xvie siècle et les « années de misère » de la fin du xviie siècle ont multiplié les épreuves subies par les paysanneries et fait de l'endettement circonstanciel et de ses conséquences un élément majeur de la période.

  • 2 Toutes les thèses d’histoire rurale consacrent quelques développements au problème des dettes et d (...)

2Cependant, ce grand fait social, s'il est souligné par les historiens de la paysannerie n'a pas encore fait l'objet d'une étude spécifique et globale, même si tous les travaux consacrés à l'économie et à la société rurales lui consacrent de substantiels développements2. C'est que la documentation, brusquement gonflée en volume depuis la fin du xve siècle, particulièrement pour la France du Nord, demeure dispersée, émiettée, localisée, individualisée. On saisit une multitude de petits faits, qui vont bien dans le même sens, mais on peine à dégager une image globale, fut-ce au niveau d'un village ou d'une petite entité régionale. Ce rapport sera donc avant tout état des questions et des connaissances, mise au point, peut-être aussi mise en perspective.

***

3Endettement, action de faire des dettes... La définition du dictionnaire est simple, sinon simpliste, mais elle néglige l'essentiel : pourquoi contracte-t-on des dettes ? Pas pour le plaisir, évidemment, mais pour des motifs très variés, déjà largement évoqués dans les rapports précédents, qui vont de l'impérieuse nécessité de survivre à l'investissement productif, dont on espère, au-delà de l'amortissement, de futurs profits, matériels ou sociaux. Il convient sans doute de rappeler encore la typologie de l'endettement paysan.

  • 3 A. Poitrineau, op. cit., p. 487.

4Il y a d'abord un considérable endettement coutumier, ordinaire, quotidien, qui répond à une constante de la mentalité paysanne, encore perceptible aujourd'hui, et auquel correspond un crédit dormant qui n'est que paiement systématiquement retardé. Face à une échéance, quelle qu'elle soit, la réaction naturelle est d'en différer le règlement. Le montant des quartiers de la taille est réglé sous par sous, la date du terme du loyer de la maison ou du fermage est oubliée, le salaire du charretier ou de la servante n'est versé qu'en fin d'année, le prix du cheval, de la vache ou du setier de grain acheté à un voisin ou sur le marché n'est payé qu'avec délai, au point d'oublier à qui on doit : A. Poitrineau cite un paysan (auvergnat, il est vrai) qui doit le prix de huit moutons achetés sur le foirail, soit 66 1., à un marchand « dont il ne sait ni le nom, ni le surnom »3. Quant à l'achat foncier, parcellaire ou conséquent, il est rarement effectué comptant.

  • 4 Arch. dép. Yvelines, E 4463.
  • 5 Arch, nat., ZZ1 556, 4 mai 1688, analysé par B. Pellet, Villejuif dans la seconde moitié du xviie  (...)

5Tout paysan est ainsi à la fois débiteur et créditeur, pour des sommes généralement faibles, mais qui, ajoutées les unes aux autres, ne sont pas négligeables. En décembre 1600, on doit à Martin Pellerin, vigneron à Boissy-sous-Saint-Yon, les 22 boisseaux de blé gagnés en « faisant l'août » chez Jean Bedeau, mais lui-même doit un écu 7 s. 6 d. au grenetier d'Étampes, 30 sous pour du bois, 25 s. 4 d. « pour marchandise de pain et de vin », 28 s. 4 d. pour un arrérage échu, 25 s. de loyer de terre, sans compter les frais de l'inhumation de son épouse4. Un fermier consciencieux comme Louis Desmeurs, à Villejuif, règle son loyer de 700 l., échu à la Saint-Martin 1686 en trois versements : 300 l. le 15 décembre, 200 l. le 12 janvier, 200 l. en février, avec un trimestre de retard. Le loyer de 1687 est payé en décembre (500 l.) et en février (2001.)5.

6Tous ces paiements différés, qui reposent le plus souvent sur la bonne foi réciproque – « Je vous paierai, lui dit-elle, avant l'août, foi d'animal, intérêt et principal » – entraînent une forme de crédit ordinaire, non rémunéré, non enregistré, mais qui représente sans doute, à l'échelle d'une province, un volant non négligeable, quoique difficile à évaluer. Retenons dès maintenant que cette « résistance au paiement », permanente, structurelle, revêt à l'évidence une toute autre signification et une toute autre ampleur en temps de crise.

7A l'autre extrémité, il faut parler d'un endettement d'investissement prospectif, dynamique. Investissements fonciers, destinés à arrondir une exploitation déjà existante, voire à l'acquérir déjà constituée ; investissement dans un matériel d'exploitation, cheptel mort ou cheptel vif, qui permettra d'ambitionner un bail plus important ; investissements dans les bâtiments, pour améliorer les conditions d'exploitation ; investissement dans l'achat de quelque office mineur qui confère, outre la dignité sociale et quelque pouvoir local, une appréciable exemption de taille, comme ceux de commensaux ou de substantiels profits, dans le cas des greffes et des tabellionnages. Dans tous ces cas, la somme à mobiliser est suffisamment élevée pour qu'il soit nécessaire, le plus souvent, de recourir au crédit, quels que soient son montant, sa forme et sa durée.

  • 6 J.-M. Moriceau, op. cit., p. 507.

8Chez les riches marchands-laboureurs de la plaine de France, on mobilise facilement une dizaine de milliers de livres. Au-delà, il faut emprunter6. On met d'abord à contribution la parentèle, puis les étrangers. Lorsque André Berson obtient, en 1648, la recette générale de tout le revenu de l'abbaye de Chââlis, avec les loyers de plus de vingt fermes ; les dîmes et les droits, pour le loyer considérable de 37 000 l. par an, il dut emprunter près de 12 000 l. à un an, auprès d'un procureur au Châtelet qui, lui-même, dut sans doute utiliser les fonds confiés par ses clients. Ce prêt est gagé sur les biens propres de Berson. Il fut prorogé en 1649, puis en 1650, dans une conjoncture difficile, avec les cautions du frère puis du gendre. La rentrée des premiers fermages et les profits réalisés sur trois ans permirent le remboursement total. Finalement, Berson conserve la recette générale et la possibilité de profits substantiels, une fois la dette éteinte.

  • 7 Gérard Beaur, « Au comptant ou à crédit... ?, dans Paris et ses campagnes, Mélanges offerts à Jean (...)

9On est ici dans l'« aristocratie » des gros exploitants. Bien évidemment, le plus grand nombre devait recourir au crédit à des niveaux plus modestes. Reprenant une étude de J.P. Renoux, G. Béaur présente l'exemple de Bourgneuf-en-Retz7. Dès que le montant des acquisitions foncières dépasse 200 l., le paiement au comptant décroît et l'emprunt devient habituel, même dans le groupe médian de la paysannerie.

  • 8 P. Goubert, op. cit., p. 187.

10L'endettement de nécessité est, socialement et humainement, le plus important. Il est tragiquement présent dans une majorité de foyers paysans tout au long de la période moderne, même si son niveau peut varier. Pour pouvoir payer sa taille, ses charges, et même pour pouvoir tout simplement assurer le pain quotidien de la famille, son chef est obligé d'emprunter quelques poignées de grain « pour subsister jusqu'à la saison nouvelle », quelques livres pour régler une échéance par trop dépassée. Endettement presque ordinaire mais qui peut, la conjoncture aidant devenir cette impitoyable mécanique dénoncée jadis par P. Goubert8. Conjoncture familiale, lorsque le loyer s'augmente d'une nouvelle bouche à nourrir, lorsque le père tombe malade, lorsque la veuve demeure seule avec des enfants en bas âge. Conjoncture météorologique, lorsque la période de soudure, chaque année, mais plus encore après une récolte médiocre, entraîne la hausse des prix des grains et du pain, lorsque la gelée trop forte, la grêle dévastatrice ou l'été pourri ont compromis la moisson ou la vendange et réduit à néant les grains attendus. Conjoncture politique avec ses deux volets : les malheurs nés de la guerre, directement ou indirectement et les excès de la fiscalité. Cet endettement de la misère est d'abord familial, mais il est aussi communautaire car le village, la paroisse, la confrérie sont aussi sensibles que les individus à ces coups durs du destin.

  • 9 J. Jacquart, op. cit., p. 222.

11Ce qui donne son ampleur tragique à l'endettement de nécessité, c'est l'accumulation. Si les accidents conjoncturels se renouvellent, s'étendent dans le temps, tout espoir de se libérer disparaît : les créances s'ajoutent les unes aux autres, comme les arrérages. La dette, même consolidée, se nourrit d'elle-même. Et si l'on parvient à s'en dégager, les sommes versées en rentes, en intérêts plus ou moins dissimulés et en capital sont sans commune mesure avec l'emprunt initial. Lorsque la fabrique de Châtillon-les-Bagneux rachète, en 1608, la rente constituée en 1579 pour un prêt de cent écus destinés à faire face aux travaux de l'église, elle avait, en trente ans, payé 700 l. d'intérêts9 ?

  • 10 Arch, nat., ZZ1 550, 1er août 1650.

12Les formes que prend la dette à l'époque moderne existaient plus ou moins à la fin du Moyen Âge, mais leur répartition semble se modifier. Redisons qu'une bonne partie des dettes quotidiennes ne font l'objet que d'un accord verbal qui nous échappe le plus souvent, sauf lorsqu'un opportun décès les fait mentionner dans l'inventaire. Dans celui de Noël Herbillon, fermier du seigneur de Villejuif, mort en 1650, on voit ainsi figurer, à côté de loyers arriérés et d'une dette de 227 l. reconnue par obligation au profit d'un maréchal-ferrant de Vitry, toute une série de dettes « verbales » envers l'épicier, le bourrelier, le charron, le boulanger, sans oublier le médecin et le chirurgien qui ont soigné le défunt, et le boucher qui a fourni la viande du repas de funérailles10.

13Dès que le créancier craint pour sa créance et souhaite une garantie, on rédige une cédule ou une obligation, sous seing privé, avec la possibilité de la faire ensuite enregistrer par un notaire, ou directement devant celui-ci, qui les conserve dans ses minutes, au moins jusqu'au parfait remboursement. Ces obligations sont formulées assez vaguement et on n'y précise pas toujours l'origine de la dette ou du prêt. « A son besoing et nécessité » est la formule la plus fréquente, mais laisse parfois place au rappel d'une fourniture en nature (grains, pain, cheval ou vache) ou en services (journées de labour, frais de charronnage). La date de remboursement est en général « à la requête et volonté » du créancier, ce qui autorise tous les excès. Bien entendu, il n'est jamais question d'une rémunération de l'argent ainsi avancé et « prêté », du fait du paiement différé. Y avait-il, d'un tacite accord, « arrondissement » du montant de la dette ? On peut le penser, dans certains cas.

  • 11 Rappelons le travail fondamental de Bernard Schnapper, Les rentes au xvie siècle. Histoire d'un in (...)
  • 12 Arch. nat., ZZ1 530, répertoire 1575-1661.

14Lorsque la dette devient plus importante, ou que le remboursement se fait attendre, la rédaction d'un acte authentique, enregistrant les conditions et les garanties s'impose. Souvent la constitution de rente semble le moyen le plus sûr de se procurer des capitaux nécessaires, de consolider une dette flottante et de rassurer le créancier. En échange de la somme avancée ou due, le débiteur crée une rente garantie par une hypothèque sur un bien foncier défini, complétée par une hypothèque générale. La rente, bien que perpétuelle, est rachetable à la volonté du débirentier qui lève alors l'hypothèque en remboursant le capital. L'instrument est souple, malgré l'apparence11. Et cette souplesse fait de la constitution de rente un éventuel instrument de crédit permettant de mobiliser le montant d'un investissement important et de rembourser l'emprunt dès que possible, parfois au bout de quelques mois, les arrérages échus tenant lieu d'intérêts. Mais elle en fait aussi, et c'est le cas le plus fréquent, le moyen de consolider une dette, en la faisant passer du court terme au long terme, de l'incertaine clause de remboursement « à la requête et volonté » du créancier à l'hypothèque programmée. Dans ce cas, la rente se perpétue. Elle peut être cédée, partagée entre des héritiers, léguée à une institution. Comme elle est assise sur un bien fonds, elle en suit le destin. Tout nouvel acquéreur de la parcelle ou de la maison « chargée » de la rente devra en continuer le service, sauf à lever l'hypothèque en rachetant la rente. Tout ceci explique que la rente encombre nos archives : constitutions, cessions, rachats, titres nouvels. De 1580 à 1659, ces types d'actes représentent 8,3 % figurant au répertoire des tabellions de Villejuif12. Une moyenne de 10 % semble pouvoir être retenue.

15L'ingéniosité humaine et la nécessité autant que la malignité ont mis au point d'autres formes de crédit plus ou moins masqué : la vente anticipée de récoltes, malgré les interdictions royales, la vente à réméré, qui permet de rentrer en possession du bien aliéné contre remboursement du prix de vente et des « loyaux coûts », en vérité un intérêt, le prêt sur gages.

  • 13 P. de Saint-Jacob, op. cil., p. 507 et A. Poitrineau, op. cit., p. 59.

16À la fin du xviiie siècle, l'édit de 1771 sur les hypothèques, en augmentant considérablement les frais pour le crédit rentier a entraîné une chute des constitutions de rente qu'observent aussi bien Pierre de Saint-Jacob qu'Abel Poitrineau13. Mais on est déjà à la veille de plus grands bouleversements.

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  • 14 J. Jacquart, op. cit., p. 264.

17Toujours est-il que, pour emprunter, il faut trouver un prêteur disposant d'espèces monétaires et disposé à s'en séparer, au moins provisoirement, dans l'espoir qu'elle fructifieront et reviendront plus nombreuses au coffre. Laissons donc, au moins pour l'instant, les prêts en nature ou en services, encore qu'ils soient fréquents dans la vie quotidienne et qu'ils puissent également jouer un rôle important dans les « avances à la culture » nécessaires au bon fonctionnement de l'exploitation agricole. Dans le système du métayage, où la fourniture contractuelle d'une partie des semences et du cheptel par le bailleur est assurée, il n'est pas rare de la voir complétée par le prêt reconnu de grains, de matériel ou de têtes de bétail, le tout enregistré devant notaire, et handicapant, pour le preneur, la rentabilité de l'exploitation. Dans le système du bail à ferme, on voit aussi un propriétaire, pour s'assurer les services d'un fermier, particulièrement au lendemain d'une période de crise, de troubles ou de mauvaise gestion, faire l'avance à l'entrant de quelques sacs de grains à semer, du train d'attelage ou de quelques têtes de bétail, le tout à rembourser au rythme des annuités normales du fermage. Ainsi en 1601, cinq ans après la victoire du roi Henri, les Célestins de Marcoussis fournissent à leur fermier du Bois Regnault, près d'Étampes, quatre muids de méteil pour les semailles et cent écus « pour icelle somme estre employée par lesdictz fermiers en achapt de chevaulx et harnoys servant à la culture et labours de ladicte ferme », le tout à rembourser en trois ans, outre les huit muids de grains du loyer14.

  • 15 J. Meuvret, « Circulation monétaire et utilisation économique de la monnaie dans la France du xvie(...)
  • 16 J. Jacquart, op. cit., pp. 154-465.

18Ces cas mis à part, ce sont normalement des deniers qu'on emprunte. Dans un article toujours actuel, Jean Meuvret, dès 1947, avait posé les questions essentielles15. On sait, depuis les travaux de Raveau, que la monnaie circulait effectivement dans les campagnes de la France profonde, dès le xvie siècle. Car il est vrai que le plus humble manouvrier manie, de temps à autre, quelques piécettes, essentiellement de cuivre ou d'argent saucé. Il lui en faut pour s'acquitter de la taille royale ou de quelques droits seigneuriaux, pour payer la grosse d'un contrat ou régler quelques achats au colporteur. Le vigneron, plus lié au marché, cède ses barriques contre des testons, voire des écus ou des louis. À des niveaux de condition plus élevés, la détention de réserves monétaires parfois assez importantes, est habituelle. Dès 1561, un petit laboureur de Savigny-sur-Orge laisse 200 livres d'argent monnayé. Et l'un des ayants droits de Claude Angouillan, riche marchand laboureur de Wissous, mort en 1645, fait remarquer lors de l'inventaire « qu'il n'est quasi pas croyable que ladite veuve soit sans argent, ni deubt dépendant de ladicte communauté ». Il n'était pas dupe de la dissimulation prudente du magot16.

  • 17 Ibid., p. 159.
  • 18 Ibid., pp. 518-519.
  • 19 Ibid., p. 532.

19Ainsi constate-t-on que les possibilités existaient, au village même, de petits emprunts : les gros exploitants, mais plus encore les officiers seigneuriaux, le curé, le cabaretier, le tabellion disposaient d'espèces monétaires et pouvaient être sollicités. L'énumération des dettes actives à la fin des inventaires après décès de ces catégories est éloquente. Dès 1559, Jacques Thiersant, greffier du duché de Chevreuse laissait 180 obligations, les unes souscrites au profit du premier mari de son épouse, les autres à son nom, d'autres encore envers d'autres bourgeois de Chevreuse auxquels ils les avait rachetées ou qu'il avait reçues en remboursement d'autres prêts ou de dettes17. En 1563, chez un simple sergent du même duché, on fait mention de plus de 95 l. prêtées par lui à de petites gens, ainsi que de huit setiers de méteil et vingt-deux setiers d'avoine dont il a prudemment prévu le remboursement à date préfixée, au prix du marché. En 1632, les arrérages de rentes dus (1 225 l. 15 s., pour une annuité de 400 l., et les 140 obligations registrées (pour un total de 2 223 l. 8 s.) représentent plus de 43 % de l'actif mobilier de Jacques Bourdon, receveur des seigneuries de Boissy et de Saint-Yon18. Vicaire à Villejuif, François Deslandes laisse à sa mort en 1631, une fortune mobilière de 545 l. dont la moitié (256 l 4 s.) est représentée par ses créances sur les villageois ses voisins19.

20Mais, c'est hors du monde villageois, bien sûr, qu'il faut chercher l'essentiel du marché de l'argent, surtout lorsqu'il s'agit de sommes conséquentes. Seule la ville, avec ses marchands, ses officiers royaux, ses communautés religieuses, ses manieurs de deniers publics peut offrir les capitaux nécessaires à de gros emprunts. Ceux d'une collectivité pour faire face à des dépenses imprévues ou programmées : travaux importants à l'église paroissiale ou aux équipements collectifs, exigences fiscales de la monarchie, renouvellement des objets de culte, fortifications en temps de désordres, mais aussi ceux d'un bon laboureur engagé dans un investissement foncier ou une opération d'envergure : achat d'un office en vue d'une promotion sociale, éducation d'un fils destiné à un autre emploi, dot pour « enlever » un mariage brillant. Mieux nantis en espèces, les citadins exigent de leurs emprunteurs des garanties autrement plus solides et précises que les prêteurs à la petite mesure du village.

  • 20 Ci-dessus, note 2.

21Ainsi se dessine une géographie différentielle du crédit, aussi bien du côté des prêteurs que de celui des emprunteurs. Toutes les études régionales convergent vers les mêmes conclusions20. La masse des débiteurs, à toutes les époques, est numériquement formée par les petites gens, le plus souvent pour des sommes relativement modestes dans l'absolu mais qui sont considérables pour des fortunes de manouvriers, de vignerons, de petits paysans parcellaires, surtout lorsqu'elles s'additionnent et se gonflent d'arrérages impayés. Dès que les sommes en question s'accroissent, la composition sociale se différencie : aux paysans moyens viennent se joindre des artisans, des notables locaux, voire de petits gentilshommes besogneux. De même, les motivations de l'endettement varient : à l'emprunt de misère s'ajoute l'emprunt « programmé », calculé, dominé.

22Si l'on regarde du côté des créanciers, les petits sont toujours rares et pour des sommes qui ressortent de l'endettement quotidien. En revanche, les notables villageois ou citadins tiennent la première place.

  • 21 Arch. dép.
  • 22 Arch. dép. Yvelines, E 6652.

23De 1632 à 1638, le tabellion de Boissy-sous-Saint-Yon a rédigé 110 obligations, dont certaines régularisaient de très anciennes dettes, comme le prix d'une jument vendue... en 161821. Du côté des débiteurs : 42 vignerons, 2 manouvriers, 4 tisserands et bon nombre de veuves font une bonne moitié de l'ensemble, certains noms revenant plusieurs fois. Viennent ensuite une douzaine d'artisans, une vingtaine de petits exploitants et seulement quelques « marchands-laboureurs », d'ailleurs modestes dans ce terroir assez médiocre où l'on ne trouve pas de très grande exploitation. Du côté des créanciers : le curé du village, des hommes de basoche, des bourgeois de Châtres (Arpajon), d'Étampes et de Paris. Une dizaine seulement de petites gens. Sur 48 obligations souscrites et conservées à Chevreuse pendant l'année terrible que fut 1652, on trouve, parmi les emprunteurs huit « petits », seize laboureurs besogneux, mais aussi treize marchands et neuf artisans du bourg. Du côté des prêteurs, dix-neufs marchands de Chevreuse, quatorze artisans, deux laboureurs, mais surtout six officiers seigneuriaux du duché, un prêtre et quatre Parisiens22.

  • 23 C. Merlin, op. cit., p. 225.

24Ces constatations sont validées par bien d'autres monographies dans d'autres provinces. À Arinthod, dans le Jura, de 1779 à 1789, le notaire rédige 254 obligations pour un montant total de 17 780 l. (soit une dette moyenne de 70 l., sans signification puisque la fourchette va de quelques livres à plus de 1 000). 83 % de petits paysans chez les emprunteurs, 34 % de clercs et 58 % de « bourgeois » chez les prêteurs (et 8 % seulement de paysans)23.

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  • 24 J'ai repris le matériel utilisé dans La crise rurale pour ces calculs.

25On aimerait pouvoir mesurer l'endettement paysan et l'importance du crédit au long de la période. Dans le cas de l'aventure individuelle ou du foyer, nous en avons une idée ponctuelle et datée par l'énoncé, à la fin des inventaires après décès, des dettes actives et passives dont le montant rapporté à l'actif fournit un élément d'appréciation. Guère plus. On ne dresse pas d'inventaire pour toutes les successions et dans toutes les provinces. Seul l'actif mobilier est pris en compte. Et le relevé des dettes est souvent négligé au xvie siècle. Quelques exemples cependant permettent à la fois de mesurer l'intérêt d'une recherche et les limites des résultats. Sur un échantillon de 194 inventaires dressés entre 1560 et 1660 dans un certain nombre de villages du Hurepoix, 22 % présentent un passif supérieur au tiers de l'actif et sur ce nombre, 10 % sont en déficit absolu24. Selon la tranche de fortune mobilière, on observe des différences sensibles.

26On peut penser que l'endettement, assez fort, du groupe supérieur n'a pas la même signification que celui des plus pauvres, en particulier parce que le capital foncier, ignoré par l'inventaire, vient le compenser.

  • 25 D'après le mémoire de maîtrise de Claude Wey, La seigneurie de Thiais, Choisy-le-Seine et Grignon. (...)
  • 26 D'après le mémoire de maîtrise de Brigitte Pellet, cité note 5.

27À Thiais, de 1600 à 1720, sur 20 inventaires de montant élevé (de 2 002 l.t. à 39 188 l.t.), le passif monte à 582 de l'actif (73 002 l.t. pour 126 430 l.t. ; sur 48 inventaires de gens modestes (de 105 à 286 l.t., une misère), le passif est (n'est que...) de 37 % (3 376 l.t. pour 8 951 l.t.). Quant aux 19 inventaires du dénuement, dont l'actif total ne monte qu'à 1 234 l.t., ils sont grevés d'un passif de 2 559 l.t. Ces chiffres manifestent évidemment l'aggravation de la situation des plus pauvres dans la seconde moitié du xviie siècle, mais reflètent aussi la crise qui frappe désormais les bons laboureurs25. Même constatation dans le village voisin de Villejuif, à partir de 66 inventaires dressés entre 1660 et 169826. Pour un actif total de 78 820 l.t., le passif enregistré (c'est un minimum) s'élève à 42 373 l.t. (53 %). Mais la répartition est significative :

Actif mobilier

Nombre d'ID

Total actifs

Total dettes

%

2000/9000

9

47 326

22 972

48

900/2000

12

16 543

5 037

30

300/900

20

10 920

8 133

74

100/300

20

2 856

5 252

184

-de 100

5

175

979

559

  • 27 Déclarations des biens des communautés, 1665-1670. Intendant Bouchu, 2 vol., Lyon, 1970.
  • 28 Articles de Michel Devèze repris dans La forêt et les communautés rurales, xvie- xviiie siècles, P (...)

28Certains documents permettent également de mesurer l'endettement collectif, celui des communautés d'habitants, au moment où Colbert, les plaçant comme des mineures sous la tutelle de l'État, a fait enquêter sur le montant de leurs engagements financiers. Le travail de l'intendant Bouchu sur les paroisses bourguignonnes est révélateur de l'ampleur du fléau27. Comme les individus, les communautés, entraînées dans une spirale infernale, ont accru leurs emprunts au-delà de toute mesure. Michel Devèze a souligné des exemples affligeants28. Dans le bailliage d'Arnay-le-Duc, 73 communautés sur 126 étaient collectivement endettées. En dehors du chef-lieu dont les 400 feux devaient porter 200 000 l.t. de dette publique (500 l.t. par feu, plus sans doute que la fortune de beaucoup), des villages d'une centaine de feux étaient chargés de 100 l.t. par feu en moyenne, le record appartenant à Esbordolle où les 5 feux devaient 5 500 l.t. Il en était de même autour de Châtillon-sur-Seine. Beaucoup de villages avaient aliéné la totalité de leurs biens pour tenter de se libérer. En contraste, les villages du Mâconnais, sans doute grâce à la vigne, s'en tiraient mieux : un cinquième seulement avait des dettes.

29Si l'endettement rural, familial ou communautaire, est un phénomène quasi structurel par sa permanence et sa généralité, il ne pèse pas d'un poids égal tout au long des trois siècles de l'époque « moderne ». Il est certain qu'il y a une conjoncture de l'endettement, dont on imagine sans surprise qu'elle est largement dépendante de la conjoncture générale : économique et politique.

30Si l'on prend l'exemple de l'Ile-de-France, c'est sans doute autour de 1540-1550 que s'amorce la progressive aggravation du mal déjà attesté. À travers les minutes notariales conservées, on voit alors apparaître ces aliénations de parcelles ou de maisons dont le prix sert, partiellement ou totalement, à éteindre une dette. Mais c'est la tourmente des guerres de Religion qui entraîne, surtout dans sa dernière phase, particulièrement cruelle autour de la capitale de 1588 à 1594, un extraordinaire gonflement de la dette. C'est souvent à l'heure des règlements de comptes que l'on peut appréhender l'ampleur du mal. En 1574, voici une veuve qui cède quelques ares de vigne pour 22 l.t. Elle a reçu trois livres en acompte, sans doute déjà employées en pain et le reste correspond à une obligation. Une semaine plus tard, dans le même village près d'Arpajon, une veuve de petit laboureur cède un arpent de terre, dont le prix sera versé à ses créanciers. En 1580, on cède quelques perches de bois pour un montant de 4 écus 2/3, somme « eue et receue en trois setiers de blé méteil et une mine d'orge ». Chronologie pitoyable de la misère. Ayant dû faire face à de pressantes obligations : exigences des capitaines pour renoncer au pillage systématique, frais de mise en défense des villages par de fragiles mais coûteuses fortifications, entretien des églises, plusieurs fois saccagées, les communautés ont multiplié les emprunts auprès du seigneur ou de quelque citadin familier du village où il a sa « maison des champs ». Le retour périodique des malheurs de la guerre accumule, on l'a dit, dettes et arrérages. Et les astuces des créanciers pour assurer sinon le remboursement, au moins des intérêts substantiels, font que l'inflation ne joue pas son rôle habituel de laminage des créances.

31La fin des guerres civiles ramena un peu d'ordre. Très sagement, en juillet 1594, le roi Henri réduisit d'un tiers les arrérages des rentes constituées entre 1589 et 1593, puis abaissa en 1601, le denier légal des rentes constituées de 12 (8,33 %) à 16 (6,25 %). Mais cette période de remise en ordre fut aussi celle, douloureuse, de l'apurement des comptes et des sacrifices nécessaires.

32Dès 1610, et surtout après 1630, une nouvelle crise, plus longue et plus profonde, atteint le monde rural. On en connaît les éléments : le tour de vis fiscal des cardinaux-ministres, une anormale série de médiocres récoltes, les ravages de la guerre extérieure dans les provinces du Nord et de l'Est, et ceux de la guerre civile au moment des Frondes. Une documentation désormais plus suivie et plus massive permet de déceler les signes multiples de l'endettement de nécessité des plus humbles, mais aussi celui, plus économique, de groupes qui échappaient jusque-là au phénomène. J'en ai relevé bien des exemples en Hurepoix, mais il paraît bien s'étendre à une bonne partie de la France, de la Lorraine de Guy Cabourdin à la Normandie de Madeleine Foisil et de Jacques Bottin, du Languedoc d'Emmanuel Le Roy Ladurie au Beauvaisis de Pierre Goubert. Voici le temps des inventaires où le passif dépasse l'actif mobilier, ce qui implique le sacrifice d'une partie du patrimoine pour rétablir, au moins provisoirement, la situation.

  • 29 P. Goubert, op. cit., p. 183. Les pays de petite culture sont peut-être moins touchés. Voir A. Ant (...)

33La longue période du règne personnel ne permit guère d'amélioration. Le poids relatif des rentes hypothécaires assises sur les revenus paysans s'alourdit avec la fin de la longue période d'inflation. Comme Pierre Goubert l'avait souligné, les créances reprennent toute leur pesanteur avec la baisse durable des prix agricoles à l'époque de Colbert, avec la rigidité de la rente foncière, avec la reprise de la pression fiscale dès la guerre de Hollande. Les exemples déjà présentés de Thiais et de Villejuif montrent l'asphyxie des plus petits. En Beauvaisis, une soixantaine de procès en surtaux de taille, datés de 1683-1685 confirme le fait : pour 9 cas seulement, le passif n'atteint pas le part de l'actif, pour 14, il est proche de la moitié, pour 29, il le dépasse et 8 sont en déficit net. Les « Années de misère » méritent leur nom29.

  • 30 J.-M. Moriceau, op. cit., 17-18, pp. 579-662.

34Élément nouveau, les coqs de village, les gros exploitants qui avaient jusque-là tiré dans l'ensemble leur épingle du jeu sont atteints. Les faillites spectaculaires se multiplient vers 1700. Mais Jean-Marc Moriceau a bien montré que les plus habiles surent, dans la tourmente, utiliser leur patrimoine comme volant de sécurité, mobiliser toutes les ressources de la famille et des relations et, surtout, sortir de la crise « par le haut », par une sorte de fuite en avant, finalement novatrice30.

  • 31 P. de Saint-Jacob, op. cit., p. 219.

35En revanche, on aimerait mieux connaître les effets campagnards du système de Law et de son échec. On pressent que les paysans endettés ont pu profiter de la liquidation. Pierre de Saint-Jacob a souligné les effets heureux de la brusque multiplication du numéraire, qui abaisse le denier des rentes (durablement) ; il signale le remboursement en billets par d'avisés débiteurs, mais il conclut prudemment : « Dans l'ensemble, il ne paraît pas que les dettes paysannes aient été profondément transformées »31. Il faudrait d'autres études, dans d'autres provinces.

  • 32 C. Merlin, op. cit., p. 229 ; A. Poitrineau, op. cit., pp. 741-742 ; E. Le Roy Ladurie, Histoire d (...)

36Mais, au vrai, c'est la conjoncture seule, qui en améliorant substantiellement le revenu net de la paysannerie, détient les clés d'un possible désendettement. Celui-ci semble bien se produire dans les décennies favorables qui s'écoulent en gros de 1730 à 1780, au moins pour une partie du royaume. Ces « quarante » ou « cinquante » « glorieuses » ont peut être vu un réel désendettement rural. Mais les choses paraissent à nouveau se dégrader à la veille du grand bouleversement. La dette se gonfle en Bourgogne du Nord comme dans le val jurassien d'Arinthod où Colette Merlin observe que, si le nombre d'obligations souscrites en 1775 et en 1789 est le même, le montant global s'est accru de 20 %. En Auvergne, même observation, et le taux de l'argent, tombé en Languedoc à 3 % vers 1750 remonte à 5 %32.

  • 33 Sur les effets de la Révolution et la période suivante, on peut analyser les cartes de l'Atlas de (...)

37Je m'arrête à la veille de la Révolution. Celle-ci a sans doute permis aux plus habiles, à la faveur de l'assignat, de se désendetter à bon prix, mais le plus grand nombre n'a guère profité de l'occasion33. Il suffit d'ouvrir un roman provincial de Balzac pour retrouver l'endettement, l'hypothèque, la misère des faibles et l'enrichissement des Grandet

***

38Je ne ferai qu'évoquer, en conclusion, les conséquences économiques et sociales de l'endettement rural, qu'il soit chronique ou épidemique. Bien des allusions y ont déjà été faites dans ce rapport et elles ont été dégagées depuis longtemps par les historiens, de Lucien Febvre, dès 1910 à propos de la Comté au beau travail de Bœgler sur l'Alsace. Comme l'a écrit Pierre Goubert, le « mécanisme ancien, complexe et efficace » fonctionne parfaitement pour mener selon un processus d'accumulation des dettes et des arrérages, à l'aliénation. A l'autre extrémité, les prêteurs sont généralement gagnants, en terme de capitalisation, de conquêtes foncières, de promotion sociale. Rares sont, au long des trois siècles des « Temps modernes » les périodes où la paysannerie a pu, au moins partiellement, alléger sa dette et desserrer l'étau. De 1550 à la Révolution, l'endettement paysan et ses conséquences sont bien un phénomène fondamental de l'histoire du royaume.

Notes

1 G. Duby ; A. Wallon, Histoire de la France rurale, t. 2, p. 259.

2 Toutes les thèses d’histoire rurale consacrent quelques développements au problème des dettes et du crédit. Les contributions les plus importantes sont celles de P. Goubert, Beauvais et le Beauvaisis de 1600 à 1730, Paris, 1960 ; Pierre de Saint-Jacob, Les paysans de la Bourgogne du Nord au dernier siècle de l'Ancien régime, Dijon, 1960 (réed. 1995) ; Guy Cabourdin, Terre et hommes en Lorraine, 1550-1635, Nancy, 1977 ; Jean Jacquart, La crise rurale en Île-de-France, 1550-1670, Paris, 1974 ; Abel Poitrineau, La vie rurale en Basse-Auvergne au xviiie siècle, Clermont-Ferrand, 1965 ; Emmanuel Le Roy Ladurie, Les paysans de Languedoc, Paris, 1966 ; et, parmi les travaux plus récents : Jean-Marc Moriceau, Les fermiers de l'Île-de-France, Paris, 1994, Jean-Michel Bœgler, La paysannerie de la plaine d’Alsace (1648-1789), Strasbourg, 1994 ; Colette Merlin, Ceux des villages. La société rurale dans la « Petite Montagne » jurassienne à la veille de la Révolution, Besançon, 1994 ; Annie Antoine, Fiefs et villages du Bas-Maine au xviiie siècle. Études de la seigneurie et de la vie rurale, Mayenne, 1994.

3 A. Poitrineau, op. cit., p. 487.

4 Arch. dép. Yvelines, E 4463.

5 Arch, nat., ZZ1 556, 4 mai 1688, analysé par B. Pellet, Villejuif dans la seconde moitié du xviie siècle, maîtrise, Paris I, 1976.

6 J.-M. Moriceau, op. cit., p. 507.

7 Gérard Beaur, « Au comptant ou à crédit... ?, dans Paris et ses campagnes, Mélanges offerts à Jean Jacquart, Paris, 1984, pp. 47-56. Du même, « Foncier et crédit dans les sociétés préindustrielles... », dans Annales. Histoire, sciences sociales, no 6, novembre-décembre 1994, pp. 1411-1428.

8 P. Goubert, op. cit., p. 187.

9 J. Jacquart, op. cit., p. 222.

10 Arch, nat., ZZ1 550, 1er août 1650.

11 Rappelons le travail fondamental de Bernard Schnapper, Les rentes au xvie siècle. Histoire d'un instrument de crédit, Paris, 1957.

12 Arch. nat., ZZ1 530, répertoire 1575-1661.

13 P. de Saint-Jacob, op. cil., p. 507 et A. Poitrineau, op. cit., p. 59.

14 J. Jacquart, op. cit., p. 264.

15 J. Meuvret, « Circulation monétaire et utilisation économique de la monnaie dans la France du xvie siècle et du xviie siècle », 1947, repris dans Études d'histoire économique, Paris, 1971, pp. 127-137.

16 J. Jacquart, op. cit., pp. 154-465.

17 Ibid., p. 159.

18 Ibid., pp. 518-519.

19 Ibid., p. 532.

20 Ci-dessus, note 2.

21 Arch. dép.

22 Arch. dép. Yvelines, E 6652.

23 C. Merlin, op. cit., p. 225.

24 J'ai repris le matériel utilisé dans La crise rurale pour ces calculs.

25 D'après le mémoire de maîtrise de Claude Wey, La seigneurie de Thiais, Choisy-le-Seine et Grignon. Aspects économiques et sociaux (1660-1720), Paris I, 1979.

26 D'après le mémoire de maîtrise de Brigitte Pellet, cité note 5.

27 Déclarations des biens des communautés, 1665-1670. Intendant Bouchu, 2 vol., Lyon, 1970.

28 Articles de Michel Devèze repris dans La forêt et les communautés rurales, xvie- xviiie siècles, Paris, 1982. Sur les problèmes généraux des communautés, Les communautés villageoises en Europe occidentale du Moyen-Âge au Temps Modernes, Flaran 4, 1982, 1984.

29 P. Goubert, op. cit., p. 183. Les pays de petite culture sont peut-être moins touchés. Voir A. Antoine, op. cit., pp. 388-396.

30 J.-M. Moriceau, op. cit., 17-18, pp. 579-662.

31 P. de Saint-Jacob, op. cit., p. 219.

32 C. Merlin, op. cit., p. 229 ; A. Poitrineau, op. cit., pp. 741-742 ; E. Le Roy Ladurie, Histoire de la France rurale, t. 2, p. 435.

33 Sur les effets de la Révolution et la période suivante, on peut analyser les cartes de l'Atlas de la Révolution française, 10, Économie, Paris, 1997, pp. 58-59 et le récent ouvrage de G. Postel-Vinay, La terre et l'argent, Paris, 1998.

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