Les femmes aux Hauts Fourneaux, Forges et Aciéries du Creusot. Des travailleurs presque comme les autres
p. 199-209
Texte intégral
1Quelles que furent les invectives que leur adressa Michelet (« l’ouvrière, mot impie, sordide qu’aucune langue n’eut jamais, qu’aucun temps n’aurait compris avant cet âge de fer1. » que fut l’ère industrielle), ou quelle que fut la volonté qui anima les défenseurs de la protection légale des femmes au travail, particulièrement dans les dernières décennies du xixe siècle2, des travailleuses des manufactures de Mulhouse décrites dans l’enquête de Villermé de 1840 aux trieuses du Creusot rendues célèbres par les dessins de Neuville3, la femme ouvrière est présente dans la plupart des secteurs de l’activité industrielle, tant l’extension du travail féminin a été générale à partir du Second Empire, y compris dans les industries lourdes comme les Forges, Hauts Fourneaux et Aciéries des Usines du Creusot. Sans vouloir se priver totalement de cette main-d’œuvre, les frères Schneider se sont engagés dès leur acquisition des usines du Creusot, en 1836, à « réduire de moitié le nombre des femmes qui y sont employées [alors essentiellement dans les mines] et de les affecter à des tâches plus faciles et les plus près du jour4 », et à ne garder, « dans un souci d’humanité », sans avoir à les affecter aux ateliers des forges, que « celles qui sont veuves ou ont des enfants en bas âge » et se trouvent sans aucun moyen d’existence.
2Néanmoins, leur présence aux hauts fourneaux est signalée5, et elles continueront d’y être employées à des postes de rouleuses et monteuses de coke auprès de certaines machines jusqu’à la fin des années 1880. « Pendant de longues années, jusqu’en 1887, on a employé des femmes pour remplir de minerai de petites brouettes qui sont ensuite versées dans les chariots que les hommes conduisent au fourneau. Ce travail qui demande de l’agilité et de l’adresse n’est pas très pénible, il était (donc) effectué généralement par des femmes… En 1887, la réduction du nombre des fourneaux a amené une modification du personnel et a supprimé les femmes6. »
3Plus exactement, une statistique établie le 1er mai 1876 en dénombrait 405 ; soit 225 aux Houillères, 119 aux Hauts Fourneaux et 61 à la Forge7. Elles sont alors employées comme empileuses, ou manœuvres aux Hauts Fourneaux, plieuses, cartonnières ou encore électriciennes à l’Artillerie.
4Vingt ans après, une estimation de l’effectif au 1er mars 1897 ne relève plus que 123 femmes adultes sur un total de 8 907 employés, ainsi réparties : 43 aux mines, 45 aux Hauts Fourneaux, 18 à l’Artillerie, 6 à la Forge, 11 à la chauffe et 2 dans les services auxiliaires ; s’ajoutent à ce nombre 37 filles mineures selon une affectation dans les services qui obéit aux mêmes proportions8.
5À partir du moment où se manifeste une volonté de protection légale spécifique des femmes au travail, des dispositions contradictoires vont s’affirmer relativement aux modalités à mettre en œuvre. C’est dans le cadre de la proposition de révision de la loi de mai 1874 sur le travail des enfants, entamée à partir de 1882, que va être posée la question de l’incorporation des femmes adultes à la catégorie des travailleurs protégés que sont déjà les travailleurs des deux sexes jusqu’à l’âge de 16 ans et les filles mineures de 16 à 21 ans. Alors que la loi du 17 février 1883 chargeait l’Inspection du Travail de l’exécution du décret du 9 septembre 1848 qui fixait à douze heures de travail effectif la journée de l’ouvrier dans les manufactures, sans prendre en compte aucune distinction9, le souci de protection qui va se développer va se fonder non sur 1 intérêt de la femme elle-même mais sur des raisons morales, dans la mesure où l’on comprend que « pour l’amélioration de la race, il y ait intérêt à les maintenir en bonne santé » ; ce qui implique entre autres la réglementation de la durée du travail10.
6Autrement dit, c’est par la prise en compte d’une discrimination nouvelle, celle du sexe après celle de l’âge, que s’opère la progression de la protection légale de tous les travailleurs de l’industrie ; la loi Millerand-Colliard du 30 mars 1900 s’inscrira dans cette logique en admettant pour la première fois que, par analogie, vont indistinctement bénéficier des mesures protectrices tous ceux qui se trouvent aux côtés les uns (travailleurs protégés) des autres (travailleurs adultes), dans les centres industriels11.
7Si, avec la loi du 2 novembre 1892, la femme devient un travailleur soumis à une obligation générale de protection, l’effectivité n’en reste pas moins dépendante des exigences et aléas de la production, ainsi que le contexte de la guerre avec la mobilisation des hommes le montrera lorsque la survie de la production nationale exigera la mise au travail des femmes.
Femmes au travail, une obligation de protection
8Le principe en est admis sur la base d’un compromis ambivalent entre logique tutélaire et avènement d’un droit collectif du travail12. Dans ses dispositions, la loi de 1892 reprend en effet les dispositifs et objectifs des lois qui l’ont précédée sur le travail des enfants et des filles mineures (1841, 1874), en excluant l’adoption de tout principe d’interdiction à portée générale. Bien au contraire même, l’emporte le principe du régime dérogatoire.
9Ainsi en est-il, en particulier, de la rédaction de la section II, Travail de nuit – Repos hebdomadaire, qui enchaîne les réserves les unes après les autres pour aboutir avec l’article 4 à l’adoption d’un système de dérogations permanentes. Il y a de quoi surprendre si l’on songe à l’argumentation développée pour assurer l’application et le respect de la loi de 1874, dans les termes définis par le décret du 12 mai 187513 pour le secteur minier. La Commission supérieure du travail avait alors fini par admettre, en raison de l’opposition des compagnies minières, une « tolérance éphémère en accordant une autorisation précaire à la condition d’aboutir à la suppression progressive de l’emploi des enfants14 ».
10Dans le cadre des régimes d’exception, se rencontrerait ainsi celui des usines à feu continu ; ce qui entraînerait, lorsque le travail est organisé en deux postes de neuf heures chacun, l’admission du travail légal dans une tranche horaire allant de 4 h du matin à 10 h du soir, alors qu’en principe, l’interdiction du travail de nuit s’applique de 9 h du soir à 5 h du matin.
11C’est précisément sur ce point que repose l’avertissement donné aux établissements Schneider, à la suite de la visite effectuée le 15 juillet 1898 par l’inspecteur départemental du travail Lebrun. Constatant la présence de femmes employées aux Hauts Fourneaux la nuit, il exige de remédier à cette infraction en fournissant une réponse explicative, bien qu’il reconnaisse « que c’est par ignorance que le loi n’a pu être observée15 ».
12La note qui prépare cette réponse de l’entreprise commence par avancer des arguments d’ordre économique pour justifier le nécessaire recours à une main-d’œuvre féminine qui ne saurait constituer qu’un appoint, même si, en l’occurrence, « supprimer le travail de nuit serait s’acculer à une impasse ».
13Il ne s’agirait donc là que d’une situation conjoncturelle. En effet, « depuis un certain temps, nous avons occupé des femmes au lieu d’hommes pour la préparation des charges des fours. Ces femmes ont d’abord été employées de jour exclusivement pour nous donner un peu d’élasticité dans le personnel en attendant l’embauche d’ouvriers. La situation tendue nous a conduit à employer des femmes la nuit ». Après l’argumentation économique, c’est la thèse de la bonne foi qui est avancée, puisque « nous pensions être dans la légalité qui autorise le travail de nuit dans les usines à feu continu ainsi que l’exception en avait été admise antérieurement, selon la réponse fournie par le Comité consultatif des arts et manufactures, citée précédemment. » Étaient qualifiées de telles « les industries qui exigent nécessairement l’emploi d’une source calorifique continue et dans lesquelles le feu, élément direct de fabrication et agent indispensable de la transformation que l’on fait subir à la matière, est constamment entretenu pour des raisons tirées, soit de dimensions du foyer, soit de la température qu’il s’agit de maintenir, soit des propriétés même du produit fabriqué. On pourrait citer comme type des établissements de ce genre la fabrique de fonte employant des hauts fourneaux16. »
14Or, la loi de novembre 1892, en instaurant un régime de dérogations permanentes, prévoyait précisément que l’une d’entre elles, aux termes de l’art. 6 s’appliquait aux usines à feu continu. On ne peut alors que s’étonner de la remarque de l’inspecteur départemental et de son excès de zèle à relever l’inobservation des articles 5 et 6, ainsi que du décret du 15 juillet 1893 (art. 4) ; car il ne fait aucun doute, selon le témoignage d’un ingénieur affecté aux hauts fourneaux depuis plus de quinze ans, qu’il s’agit bien là d’installations représentant le type même des appareils à feu continu puisque « on peut même mentionner aux usines du Creusot, un fourneau qui a marché pendant dix-huit ans sans que le feu y fût éteint17 ». Par ailleurs, les femmes majeures qui y sont employées bénéficient, ainsi que l’exige la loi, d’un jour de repos par semaine ; lequel est assuré par roulement dit de chômage. Il n’y aurait donc là aucune situation d’illégalité si ce n’est le problème, en raison de l’organisation en deux postes, d’un empiétement sur les horaires dits de nuit. Il convient de relever que, dans d’autres établissements, le rapport de la Commission supérieure du travail, en date du 30 novembre 1898, insiste encore sur la nécessité de limiter à douze heures la présence continue des femmes dans les ateliers.
15La question de l’octroi d’un jour de congé va conduire à examiner son attribution sur un mode uniforme pour toutes les travailleuses de l’atelier d’agglomération des pyrites. En février 1901, une étude sur les aménagements de l’organisation du travail est alors réalisée, avec calcul des coûts salariaux correspondants, sur la base de la disparition de tout travail de nuit et octroi du dimanche comme jour de congé commun18. L’étude insiste sur les effets positifs escomptés car il en résulterait une régularité dans la composition des équipes et cette permanence ne pourrait qu’être bénéfique à la production, dans la mesure où « leur habileté professionnelle augmenterait et [par conséquent] le rendement dans l’atelier s’en ressortirait avantageusement », sans que pour autant le remplacement des femmes par des hommes dans l’équipe de nuit ne se traduise par une augmentation des coûts de la production puisque cela permettrait, bien au contraire, de supprimer certains postes complémentaires, tels ceux de chefs empileurs, de même que l’emploi de femmes la nuit aux balayages et aux débris ne s’avérerait plus nécessaire. Ainsi donc, ce serait un double bénéfice qu’il s’agirait de réaliser par cette réorganisation. Il ne resterait qu’à écarter l’objection d’une rémunération plus élevée du travail lorsqu’il est accompli par des hommes (à la place de femmes), ce qui ne semble pas pour autant constituer un véritable objet de débats. En effet, pour y répondre, il suffit d’évoquer le fait que « le travail de l’homme est toujours plus rémunéré que celui des femmes d’une part et, d’autre part, que cette augmentation de rétribution se trouverait justifiée par sa nature de travail de nuit », argumentation pour le moins fallacieuse tant elle est partisane mais dont ne sont pas absentes des préoccupations morales, qui seraient alors pleinement satisfaites dans la mesure où il ne s’agit pas « d’oublier la satisfaction pour elles de se reposer le dimanche » et de pouvoir se consacrer ainsi pleinement à leur famille. Autrement dit, la nouvelle organisation du travail à l’atelier d’agglomération des pyrites se révélerait bénéfique à tous, ouvriers qui verraient leurs salaires augmenter, femmes qui trouveraient le temps nécessaire à leurs charges familiales, sans oublier le gain de l’efficacité du travail, dû à l’homogénéité des équipes.
16L’application de cette politique de protection semble coïncider avec un recul constant de l’emploi de main-d’œuvre féminine, qu’il s’agisse de l’état des demandes d’embauche de la part de femmes ou de l’entrée effective de femmes au travail ; les chiffres vont même s’effondrer pendant la première décennie du xxe siècle, passant de 37 à 1 (en 1907-1908)19.
17En 1912, ce ne sont plus que des effectifs mensuels de 2 à 5 femmes qui sont enregistrés aux Houillères, 3 à 10 aux Hauts Fourneaux et Aciéries, 13 à 14 à l’Artillerie, le plus grand nombre se trouvant alors affecté à la régie du domaine20. Le phénomène n’est sans doute que lié à la conjoncture car une note du 23 décembre 1912 à l’intention de la Direction du personnel ne va pas manquer d’insister sur la possibilité d’employer une main-d’œuvre féminine aux ateliers de constructions mécaniques à condition que la loi l’autorise21, en invoquant 1 exemple de grands industriels qui, en y ayant recours, ne craignent pas de se mettre en situation d’infraction.
Femmes au travail, sous nécessité d’emploi
18La mobilisation des hommes sur l’ensemble du territoire à partir de l’été 1914 et l’arrêt de l’activité industrielle dans les départements du Nord et de l’Est vont imposer aux centres industriels de l’arrière un effort de production et une mobilisation des énergies. Le temps n’est plus à la primauté de la protection, et la création d’un service d’embauchage de la main-d’œuvre féminine au sous-secrétariat d’État de la Guerre, Artillerie et Munitions, doit permettre d’organiser au plus vite les remplacements de main-d’œuvre nécessaires, tout en permettant aux femmes qui se trouvent privées de leur soutien de famille de pouvoir se procurer, par le travail, des moyens d’existence. Très rapidement, l’opération va être concluante et fournir la preuve que « les femmes accomplissent facilement les besognes les plus diverses : vérification, décolletage, tournage des obus, etc.22 ».
19Aux usines du Creusot, l’emploi de main-d’œuvre féminine ne semble devoir apporter que des satisfactions, particulièrement aux Hauts Fourneaux et Aciéries et à la Fonderie d’acier. Non seulement « elles pourraient être avantageusement occupées au balayage des cours d’atelier, au service des magasins mais aussi dans les travaux productifs eux-mêmes comme au tamisage du fraisil, à la manutention des briquettes et du charbon et quelquefois au chargement du coke… », ainsi qu’elles avaient d’ailleurs pu l’être antérieurement. La seule contrainte consiste dans la nécessité d’employer deux femmes pour le travail d’un homme à tous ces postes.
20Plus encore, va-t-on voir de nouvelles tâches leur être confiées. Au service des chemins de fer par exemple, une équipe de femmes va être affectée au déchargement des wagons de charbon ; leur rendement étant des 3/4 de celui des hommes. De même pourraient leur être confiés des travaux plus grossiers comme celui du décapage, à la seule condition de choisir pour l’accomplir « parmi les plus fortes et les moins intelligentes23. ».
21Évidemment, à tous ces postes, leur salaire sera toujours inférieur, presque de moitié, à celui d’un travailleur masculin et, même lorsque cela correspond à un poste où ils sont affectés, inférieur à celui d’un élève des écoles spéciales Schneider ; en l’occurrence 0,20 F/h au lieu de 0,425 F pour un homme au chargement des wagons de coke (deux femmes y travaillent pour un homme par wagon) ; 0,25 F/h contre 0,425 F pour un homme à la manutention des houilles (où trois femmes travaillent pour deux hommes), 0,325 F/h contre 0,425 F pour un homme au déchargement des wagons de houille ; 0,40 F/h contre 0,60 F à l’ébauchage des obus ; enfin 0,275 F contre 0,45 F au traçage et vérification des obus et 0,325 F pour les élèves.
22Un relevé établi pour le service du personnel ouvrier, le 13 mai 1916, peut faire état d’une augmentation du nombre de femmes employées, particulièrement dans quatre chantiers : four à coke, agglomération des minerais, manœuvrage, fonderie d’acier. Elles y sont trieuses, déchargeuses, laveuses, empileuses et chargeuses de charbonnettes, déchargeuses au dépôt Chauffe24.
23Si dans certains postes, où elles avaient pu souvent être employées en main-d’œuvre d’appoint avant la guerre comme aux fours à coke où « elles tamisaient les déchets de coke, chargeaient et déchargeaient les wagons », le travail pouvait paraître peu pénible puisque « ne demandant ni attention, ni adresse mécanique », même s’il n’en nécessitait pas moins la station debout pendant la moitié de la journée. À l’Agglomération de minerais, les travaux comme l’empilage des briquettes de pyrite sont « assez pénibles et nécessitent un effort physique plutôt continu que violent », exigeant la manipulation de charges d’un total de vingt tonnes par jour ! Néanmoins, l’effectif y est passé à 30, contre 22 avant la guerre. Quant au deux autres chantiers, les femmes sont 50 aux manœuvrages et il est possible d’écrire « que la substitution de main-d’œuvre est bénéfique […], les femmes s’en acquittent bien car elles cassent moins de briques que les hommes… ».
24Enfin, à la Fonderie d’acier, leur emploi impose nécessairement qu’elles y soient en nombre, dans la mesure où « une femme ne fait que la moitié du travail d’un homme ». Il reste à ajouter pour compléter ce tableau des emplois de femmes, les 9 « ouvrières » qui sont affectées aux Services auxiliaires, à des tâches de menuiserie et de peinture. Dans ce service, elles travaillent au marchandage25 et sont embrigadées dans des équipes d’hommes, bien qu’il ait été recommandé, à fin de moralité, « une séparation complète » entre les deux groupes26.
25Pour conclure, il faut reconnaître que les femmes occupent des postes où seraient placés en temps ordinaire des élèves ou des ouvriers blessés et que si « elles rendent sensiblement les mêmes services que les ouvriers, elles sont néanmoins inférieures aux jeunes gens sortant des écoles Schneider ». Ce qui revient à dire qu’elles constituent une main-d’œuvre peu qualifiée et donc nécessairement d’appoint. C’est pourquoi, même si elles donnent toute satisfaction tant du point de vue du travail que de la conduite, « nous ne croyons pas que cette main-d’œuvre puisse être plus économique que celle des hommes27 ». Il est vrai que, par ailleurs, 1 arsenal des mesures de protection s’est étoffé même si, semble-t-il, l’état de guerre autorise une plus grande tolérance à l’égard des infractions relevées. Ainsi en est-il de l’admission de filles mineures de 16 à 18 ans à certains travaux réputés insalubres et dangereux de jour ; de même le respect de l’interdiction du travail de nuit paraît beaucoup plus difficile à assurer, comme le relève la circulaire du 29 juin 191628. Il est alors rappelé que l’emploi à un travail de nuit reste strictement interdit, en principe, aux jeunes ouvrières de moins de 18 ans et que ce n’est qu’à titre exceptionnel (ou de façon temporaire) qu’il peut être toléré à condition de ne pas dépasser une durée effective de dix heures. De même doivent être respectées les réglementations relatives aux pauses pour l’allaitement de leurs enfants ainsi qu’aux congés pour grossesse.
26Ainsi, les femmes vont faire la preuve de leur aptitude à des tâches jusqu’alors exclusivement masculines comme dans le service des Hauts Fourneaux et Aciéries. Une note destinée au service du personnel ouvrier29, le 22 février 1918, mentionne que « 30 femmes y travaillent jour et nuit par alternance au séchage de terres argileuses (8), à la fabrication des sulfates d’ammoniaque (2), et que 20 y sont pontonnières, et qu’il serait impossible de les supprimer en raison du manque d’ouvriers français qui se trouvent affectés à d’autres emplois ». Le Bulletin des usines de guerre n’avait pas manqué, dans un article daté du mois de janvier 1917, de développer un vigoureux éloge de « la Pontonnière » en soulignant « son habileté pour surveiller la descente de la pièce élinguée30 ».
27Aux ateliers de constructions mécaniques, 20 femmes sont employées de nuit, soit 17 pilonnières, 2 tourneuses et 1 décolleteuse. La suppression du travail de nuit n’étant pas possible pour les pilonnières, un système d’alternance a dû être organisé entre équipes de jour et de nuit. On trouve également 6 femmes aux ateliers Force et Lumière et 4 aux chemin de fer en qualité d’aiguilleuses.
28La présence de femmes dans les ateliers va nécessiter une adaptation du système des délégués ouvriers, créé à la fin de l’année 1899. À l’issue d’un conflit sans précédent aux usines du Creusot31, les établissements Schneider avaient mis en place un système de délégués ouvriers élus par corporation ouvrière afin d’apaiser les relations du travail et d’éviter le retour des conflits. Dans le contexte de la guerre, Albert Thomas, ministre des Armements et Munitions, a été conduit à généraliser cette organisation du travail dans toutes les usines d’armement afin d’y entretenir « une atmosphère de confiance réciproque », de nature à soutenir les efforts de production nécessaires. Il a été ensuite précisé, par circulaire no A-36543/3/0 du 11 juin 1917, que « l’institution, pour rendre de véritables services », doit être mise en place dans tous les établissements qui occupent un personnel d’au moins 50 personnes et que, en cas d’emploi de main-d’œuvre féminine, les femmes doivent être éligibles dans les mêmes conditions32. Donc, « il y aurait intérêt pour faciliter les relations avec cet élément à ce que l’on procède à l’élection de déléguées ». Des élections vont devoir être organisées aux usines du Creusot où elles sont d’ailleurs nécessaires car il n’y a pas eu de renouvellement de délégués depuis 1913 dans de nombreux ateliers33.
29En ce qui concerne la représentation de la main-d’œuvre féminine, « comme ce personnel est très dilué, nous nous proposons au lieu de le grouper par corporation (spécifique), de le diviser en 2 parts par atelier lorsqu’il s’y trouve des femmes et donc de doubler le nombre des délégués ouvriers34 ».
30On sait que le recul du travail féminin après la guerre, souvent souligné, est en réalité trompeur en raison de la pénurie de salariés, et qu’il va être très variable selon les secteurs d’activité industrielle ; aussi, pour certains, il s’agirait bien plutôt de « résistance du travail féminin35 ». Ainsi, la dérogation accordée pour état de guerre qui permettait le travail de nuit des femmes ne sera pas levée avec la fin des hostilités ; en 1920, un accord verbal de l’inspecteur du travail l’a en effet maintenue, autorisant un système d’alternance des équipes de 4 h à 12 h et de 12 h à 20 h36 aux usines du Creusot.
31Une note pour le personnel ouvrier du 18 janvier 1928 indique que 59 femmes sont encore occupées à l’usine, dont 53 sont mariées à un ouvrier des établissements Schneider37. Elles sont essentiellement affectées à la Régie du domaine, ou à des tâches d’auxiliaire-téléphonistes dans les différents services, ou employées puisque « les travaux de copies et de dactylographie sont réservées spécialement aux dames ».
32Ainsi aux établissements Schneider, au moins au niveau de son affectation sinon dans ses conditions de travail, la femme ne serait plus « l’ouvrière […] produit monstrueux de l’âge de fer38 ».
Notes de bas de page
1 Cité par Jules Simon, L’Ouvrière, Paris, Hachette, 1864, IV.
2 P. Leroy-beaulieu, Le Travail des femmes au xixe siècle, Paris, Charpentier, 1873.
3 E. Charton, Le Tour du monde, Paris, Hachette, 1867, p. 168.
4 Archives départementales de Saône-et-Loire (adsl), S 943, Rapport de Manès, ingénieur en chef des mines au préfet de Saône-et-Loire (1841).
5 Académie François Bourdon, Le Creusot (afb), 01 L 0148, Embauchage des femmes dans les mines et Hauts Fourneaux, 1866-1873.
6 afb, 01 G 0870, note du 27 août 1898 pour répondre à la demande de l’inspecteur général, suite au procès-verbal de visite de l’inspecteur départemental du travail, en date du 15 juillet 1898.
7 afb, 01 L 0172, Statistique et graphiques, 1852-1914.
8 afb, 01 G 0870, Bureau d’embauchage, effectif au 1er septembre 1897.
9 L. 16-17 février 1883, dp, IV, p. 41.
10 G. Lagrésille, Commentaire théorique et pratique de la loi du 1 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et femmes, Paris, Larose, 1893, p. 5.
11 Bulletin de l’Office du Travail, 1900, p. 910-911. Les établissements à personnel mixte représentent 32,9 %, ceux à personnel exclusivement masculin 46, 7 % et ceux à personnel exclusivement féminin 20,4 %. Sur cet ensemble, les enfants, filles mineures et femmes représentent 39,35 % de travailleurs de l’industrie.
12 V. Viet, dans J.-P. Lecrom (s.l.d.), Deux siècles de droit du travail, Paris, Éd. L’Atelier 1998, p. 73-83.
13 Bouquet, Le Travail des enfants et des filles mineures dans l’industrie, Paris, Berger-Levrault, 1885.
14 E. Nusse, « le travail des enfants dans les mines », dans Revue de la législation des mines 1886, p. 280.
15 afb, 01 G 0870.
16 E. Nusse, op. cit.
17 afb, 01 G 0870, note préparatoire.
18 Ibid.
19 afb, 01 L 0172, mouvement exercice 1897/1898 à 1907-1908 (entrées et sorties).
20 afb, 01 G 0875, répartition du personnel journalier, année 1912.
21 afb, ss 0674, dans Rapport sur la visite de M. Cordelle (8 avril 1915) aux établissements de la sa des Aciéries et Forges de Firminy.
22 Id., Circulaire no 047-903 du 10 décembre 1915.
23 Id., Emploi main-d’œuvre féminine Hauts Fourneaux Aciéries, 6 avril 1915.
24 Id., Note pour Service personnel ouvrier, 13 mai 1916.
25 Il s’agit d’un contrat de louage d’ouvrage conclu pour un prix fait (i.e. ferme) ; cf. P. Pic, Traité de législation industrielle, Paris, A. Rousseau, 1922, 6, 1208 et s., p. 846.
26 afb, SS 0674 03, Extrait du Bulletin du ministre du travail (juin 1916).
27 Id., Note pour spo du 13 mai 1916.
28 Id., Circulaire 4 1605/0 du 29 juin 1916.
29 Id., Note pour spo.
30 Id., Extrait du Bulletin des usines de guerre.
31 F. Fortunet, « Un modèle : l’arbitrage de 1899 aux Établissements Schneider ? » dans La Loi du 27 décembre 1892 en débat, eud, à paraître.
32 afb, ss 0855.
33 Id., Notes au personnel ouvrier, Usines du Breuil, Presses et Pilons (29 octobre 1917) et Usines du Creusot (3 novembre 1917).
34 Id., Note de l’atelier Presses et Pilons, Usines du Breuil (26 juillet 1918).
35 A.-M. Sohn, « Entre deux guerres, les rôles féminins en France et en Angleterre » dans G. Duby et M. Perrot, Histoire des femmes, Paris, Plon, 1992, t. V, p. 91-113.
36 afb, ss 0855, Note du 2 janvier 1920.
37 afb, ss 0674, Note pour Personnel ouvrier relatives aux assurances mutuelles (18 janvier 1928).
38 G. Renard, La Femme et l’enfant dans l’industrie moderne (1ère leçon du cours 1909-1910, Chaire d’histoire du travail au Collège de France).
Auteur
Professeur de Droit à l’université de Bourgogne, umr 5605.
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