Conseiller les juges au Moyen Âge
MéridiennesÉditeur : Presses universitaires du Midi
Lieu d’édition : Toulouse
Publication sur OpenEdition Books : 27 février 2020
Collection : Méridiennes
Année d’édition : 2014
Nombre de pages : 246
Présentation
Les textes réunis ici se concentrent sur l’assistance juridique que peuvent recevoir, de manière volontaire ou contrainte, les juges médiévaux. Cet ouvrage cherche à aborder la consultation légale en dépassant le cadre des traditionnels consilia. Il s’agit alors d’identifier les instances génératrices de cette activité de conseil réservée aux juges dans l’exercice de leur métier. D’autres questions, très élémentaires, portent sur l’impact de la consultation, sur son caractère contraignant ou non à l’endroit du juge et de la décision qu’il doit prendre. Aujourd’hui, la justice est confrontée à une inflation des avis liée à l’essor des pratiques consultatives, mais sans que l’opinion ou la proposition formulée n’ait aucune force contraignante. Qu’en est-il au Moyen Âge ? On s’est interrogé également sur les enjeux politiques de la consultation juridique, que ce soit en regard de l’autorité des conseilleurs, de leur rang social ou de leur instrumentalisation par un pouvoir politique supérieur. Enfin, le thème du conseil au juge a mené certains des contributeurs à réfléchir sur la place à accorder aux experts dans ce domaine. Et la dernière question qu’on ne pouvait esquiver concerne le sort du conseil erroné ainsi que la désignation des responsables en cas de sentence inique.
Sommaire
Martine Charageat
IntroductionRéflexions préliminaires force et faiblesse de l’avis juridique au Moyen Âge
Antonio Padoa-Schioppa
Note sui consilia nell’evoluzione dello ius communeCorinne Leveleux-Teixeira
Conseiller, aviser, contrôler ? Le rôle ambigu du recours à l’expertise dans les procédures inquisitoriales (XIVe siècle)Laurent Mayali
Les conseilleurs sont-ils les payeurs ?Elsa Marmursztejn
Des avis sans efficace ? La « détermination » théologique entre opinion et norme dans l’université parisienne des XIIIe-XIVe siècleLes donneurs d’avis aspect institutionnels
Iñaki Bazán Díaz
Asesorar a la justicia municipal en la Castilla medieval: los alcaldes ordinarios o foreros y la primera instancia judicialYves Mausen
« Quare dicit et re uera iudicat » Pratique et signification de l’expertise judiciaire au Moyen ÂgeMaria Elisa Soldani
«Madurs consells» o «males suggestions»? Forme di patrocinio, consulenza e consiglio nelle cause tra mercanti a Barcellona (secc. XIV-XV)Andrea Zorzi
Consigliare alla vendetta, consigliare alla giustizia. Pratiche e culture politiche nell’Italia comunaleLes enjeux politiques de la consultation juridique
Gregoria Cavero Domínguez
«Dar el libro iudgo a una persona o canónigo de la iglesia de León»: consultar, fallar, decidirMarie-Clotilde Lault
Les statuts municipaux italiens à travers le prisme des consilia dans l’ancien droitMartine Charageat
Rois, juges et consultation juridique en Aragon (XIIIe-XVIe siècle)Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.