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Violences et pouvoirs politiques

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Michel Bertrand
, 
Natacha Laurent
, 
Michel Taillefer

La violence institutionnelle

La violence d’État en action : essai sur la violence policière

François Dieu

Texte intégral

  • 1 Jean-Claude Chesnais, Histoire de la violence en Occident de 1800 à nos jours, Paris, Robert Laffo (...)
  • 2 Yves Michaud, La Violence, Paris, PUF, 1992, p. 69.
  • 3 William Westley, Violence and the Police. A Sociological Study of Law, Custom and Morality, Cambri (...)

1La violence policière a mauvaise presse. Ce phénomène, qui recouvre des réalités fort différentes selon les époques et les systèmes sociaux, cristallise l’ensemble des jugements de valeur et des réactions affectives que suscitent d’emblée la violence et la police. L’expression « violence policière » évoque généralement, non un type de violence, mais une sorte de pléonasme plus ou moins inavoué, ne serait-ce que parce que l’usage de la force physique est souvent le volet le plus marquant de l’activité policière. Ce constat peut expliquer en partie pourquoi, en France, ce phénomène est le parent pauvre des recherches sur la violence comme de celles sur la police. On a l’impression que le chercheur éprouve certaines difficultés à reconnaître qu’il s’agit là d’une forme de violence à part entière comme le meurtre, le viol ou le suicide. Ainsi, une étude de référence comme celle de Jean-Claude Chesnais n’aborde pas cette forme de violence, alors qu’elle consacre des développements à la guerre ou encore à la violence automobile1. Dans son ouvrage synthétique, Yves Michaud utilise pour sa part, non l’expression de « violence policière », mais celle de « comportement policier », tout en centrant son propos sur les mesures destinées à maîtriser les risques de violence liés à l’activité policière2. Ce désintérêt de la recherche représente un obstacle à l’étude de la violence policière. Encore convient-il d’indiquer que le chercheur familier avec la langue anglaise peut cependant tirer profit des travaux effectués dans le sillage du sociologue américain William Westley3. Ceci étant, trois principales difficultés attendent celui dont le projet est de faire de la violence policière un objet de recherche.

  • 4 David Bayley, Patterns of Policing. A Comparative International Analysis, New Brunswick, Rutgers U (...)

2L’usage de la violence par la police suscite tout d’abord des réticences, dans la mesure où, comme l’a observé David Bayley, si « la contrainte physique, le contrôle social et la répression sont sans aucun doute nécessaires à la vie en société, ils ne sont pas pour autant plaisants »4. Aussi l’homme de la rue associe-t-il souvent ce type de violence à un instrument d’oppression aux mains d’un pouvoir conservateur, quand ce n’est pas à quelques scènes sordides de grévistes matraqués ou de suspects abattus sans sommations. Dans une approche passionnelle, qu’entretiennent avec insistance des événements tragiques comme la mort sous une porte cochère de Malik Oussekine ou le tabassage sous l’œil de la caméra de Rodney King, l’évocation de la violence policière se réduit alors fréquemment à la stigmatisation des « bavures ». Alimentant, selon les circonstances, la une de la presse nationale ou la chronique des faits divers des quotidiens régionaux, les bavures sont une donnée que la recherche peut difficilement ignorer, même si le souci de distanciation conduit à n’utiliser qu’avec prudence cette notion vague et galvaudée. Domaine de prédilection pour le sens commun et le moralisme, la violence policière est ainsi un phénomène rendu opaque par les attitudes irrationnelles qu’il génère invariablement.

  • 5 Jean-William Lapierre, Analyse des systèmes politiques, Paris, PUF, 1973, p. 225.
  • 6 Pour une présentation des recherches sur la sub-culture policière, voir Robert Reiner, The Politic (...)

3Obstacle auquel se heurtent couramment les études de science administrative, la tradition du secret revêt ensuite un caractère exacerbé s’agissant de la violence policière. En ce qui concerne la police, l’ouverture en direction des milieux de la recherche, observée, en France, depuis le début des années 80, a permis d’atténuer le jugement formulé, il y a une vingtaine d’années, par Jean-William Lapierre, selon lequel la police est « plus disposée à recueillir des renseignements sur les autres groupes qu’à en donner sur elle-même5.» Pour autant, cette tradition du secret n’en demeure pas moins un des éléments tendanciels de toute subculture policière6, l’analyse de ce que Jerome Skolnick a appelé la « personnalité au travail des policiers » ayant montré que non seulement le secret est une nécessité fonctionnelle en matière d’investigation, mais aussi représente pour ces derniers un facteur de cohésion corporative. Cette tendance au secret et à la dissimulation prend une ampleur particulière lorsqu’il s’agit de la violence policière. En effet, au-delà même du problème d’accès aux documents et aux statistiques retraçant l’usage de la force par la police, il est bien difficile d’observer directement sur le terrain un phénomène que les policiers n’évoquent d’ailleurs qu’avec difficulté et de manière souvent évasive lors des entretiens de recherche.

  • 7 Dans l’abondante littérature consacrée à la police communautaire, voir H. Goldstein, Policing a Fr (...)

4Parce qu’elle implique une euphémisation de la dimension coercitive de l’activité policière et une valorisation de la collaboration des services de police avec la population, la référence de plus en plus fréquente à l’idée de « police communautaire » (« community policing ») semble enfin contraindre la recherche sur la violence policière à se situer, en quelque sorte, à contre-courant. Inspiré du modèle policier britannique, ce paradigme, qui est aujourd’hui large ment répandu aux États-Unis et au Canada7, tend à s’imposer en Europe auprès des chercheurs et des décideurs comme une solution pour résoudre, non seulement les problèmes de délinquance et d’insécurité, mais aussi ceux que posent la « ghettoïsation » des banlieues, la défaillance des structures traditionnelles de socialisation ou encore la crise des modèles d’intégration. Face à cette volonté d’élargir le « mandat » de la police, le projet d’analyser un des aspects de la réalité policière que cette approche - il est vrai non dénuée de préoccupations normatives - entend justement gommer, peut apparaître comme un reliquat d’une conception surannée de la police, qui s’attacherait à sa dimension coercitive afin de maintenir artificiellement la spécificité de l’activité policière. Quoi qu’il en soit de ces débats, et même s’il ne faut pas sous-estimer l’influence du contexte institutionnel sur la recherche, ce dernier obstacle à l’étude de la violence policière est sans commune mesure avec ceux, plus malaisés à surmonter, que représentent l’opacité du phénomène et la tradition du secret.

5Traiter de la violence policière n’est donc pas chose aisée, même si cette démarche est de nature à fournir un éclairage original sur le fonctionnement politique de la société. Compte tenu de tout cela, nous nous proposons de combler au moins partiellement cette lacune, en mettant en évidence certains repères semble-t-il nécessaires pour appréhender dans sa complexité la violence policière, telle qu’elle peut apparaître à l’heure actuelle dans une démocratie pluraliste comme la France. Par-delà les simplifications passionnelles et journalistiques auxquelles elle donne lieu, la violence policière est en effet une notion fourre-tout, qui évoque d’ordinaire les comportements tangibles ou fantasmatiques les plus divers. Ainsi, avant de préciser ce que recouvre cette forme spécifique de violence et de proposer un inventaire typologique de ses différentes manifestations, on s’attachera à montrer en quoi la violence policière peut apparaître comme consubstantielle au pouvoir politique. C’est un aspect que le politologue ne peut que placer au centre de sa réflexion, laissant au juriste le soin d’analyser les règles de droit qui précisent les conditions d’usage de la violence policière, à l’historien celui de retracer à travers les différentes époques l’évolution de ce type de violence, ou encore à l’ethnologue celui d’en décrypter les caractères auprès des différents acteurs du système social.

POUVOIR POLITIQUE ET VIOLENCE POLICIÈRE

  • 8 Michel Maffesoli, Essais sur la violence, Paris, Librairie des Méridiens, 1984, p. 8.

6Dans un ouvrage dont le propos est d’appréhender la violence dans sa dimension banale et fondatrice, Michel Maffesoli évoque « la violence trop souvent ignorée des pouvoirs institués, celle des appareils bureaucratiques, des États, du service public »8. Si on observe que, quelles que soient les approches, la notion de violence renvoie au minimum à un usage de la force physique portant atteinte aux personnes et/ou aux biens, la violence policière, entendue avec cette signification exclusive de toute autre connotation, peut apparaître alors comme une des facettes de ce type de violence que l’on désigne comme une violence d’État.

  • 9 Pour qui la violence politique recouvre « des actes de désorganisation, destruction, blessures, do (...)
  • 10 « La violence politique : repères et problèmes », dans Philippe Braud (éd.), La Violence politique (...)
  • 11 Max Weber, Politik als Beruf (1919), trad. française Le Savant et le politique, Paris, Plon, 1959, (...)

7L’institutionnalisation du pouvoir politique que traduit ce concept d’État s’opère en effet par un mécanisme d’appropriation-légitimation de la contrainte par l’usage de la force physique. Cette violence d’État peut se définir comme une violence politique, monopolisée par une autorité souveraine, légitimée par l’acceptation plus ou moins contrainte de cette monopolisation, et canalisée de manière à bénéficier d’une présomption de légalité. La violence d’État est tout d’abord une des formes de la violence politique. Reprenant la définition proposée par Harold Nieburg9, Philippe Braud distingue, outre cette violence d’État, deux autres formes de violence politique : la violence protestataire (dirigée contre le pouvoir établi) et la violence intersociale (résultant des antagonismes entre les groupes sociaux)10. En considérant l’État comme « un rapport de domination de l’homme sur l’homme fondé sur le moyen de la violence légitime »11, Max Weber a fait de la monopolisation du recours à la contrainte physique la principale caractéristique du pouvoir étatique. Sans entrer davantage dans l’analyse qui a pu être faite de cette coercition légitime, ce moyen essentiel du politique suppose l’émergence d’une fonction policière rendant effective la violence d’État.

8Cette consubstantialité du policier au politique est le point de départ d’une analyse de la violence policière qui peut être menée à partir du syllogisme suivant : la violence est au cœur du pouvoir politique, la police est un des principaux leviers du pouvoir politique, la violence est donc au cœur de la police. Parce qu’elle incarne une structure et un symbole d’autorité dont la raison d’être est de permettre à l’État de conserver son statut de détenteur exclusif de la menace instituée, la police est nécessairement une agence sociale de production et de distribution d’une violence impersonnelle et dépassionnée. La violence revêt pour la police une dimension à la fois fondatrice et fondamentale : fondatrice parce que le souci de rendre effectif le monopole de la contrainte physique est à l’origine de l’émergence des institutions policières ; fondamentale parce que, de même qu’on ne peut concevoir d’État sans organisation chargée de faire respecter les règles qu’il a édictées, il paraît difficile d’appréhender l’activité policière sans envisager la possibilité qui est reconnue à la police d’user en ultime recours de la violence.

9En dehors des situations, en principe exceptionnelles dans un régime démocratique, au cours desquelles l’armée est amenée à participer à des opérations de maintien de l’ordre, la police est l’instrument privilégié à travers l’action duquel est mis en œuvre le monopole étatique de la contrainte physique, par le recours possible à une violence légitimée et codifiée.

  • 12 Jacques Lagroye, « La légitimation », dans Madeleine Grawitz et Jean Leca (éd.), Traité de science (...)

10Cette faculté d’utilisation policière de la violence d’État est cependant loin d’être le seul fondement du pouvoir politique. En effet, même dans ses formes les plus tyranniques, ce dernier cherche en permanence à susciter le consentement et à bénéficier du soutien des membres de la communauté politique. Dans l’analyse wébérienne, le pouvoir (Herrschaft) se distingue en cela de la puissance (Macht) par sa capacité d’obtenir l’obéissance des citoyens, non seulement parce qu’il peut faire usage à leur encontre de la contrainte physique, mais aussi parce qu’il repose sur leur adhésion. Défini par Jacques Lagroye comme « un ensemble de processus qui rendent l’existence d’un pouvoir coercitif spécialisé tolérable sinon désirable, c’est-à-dire qui le fassent concevoir comme une nécessité sociale, voire comme un bienfait »12, ce phénomène de légitimation, qui a en somme pour finalité de susciter l’acceptation durable du pouvoir et de ses manifestations, concourt à faire de la violence un moyen ultime du politique, et donc du policier. Au-delà de ce phénomène de recours tendanciellement minimal à la violence d’État par la recherche de l’obéissance consentie, la légitimation du pouvoir tend à faire en sorte que l’individu reconnaisse le bien-fondé de l’action policière et, par là même, du recours à la violence par le policier. La violence policière est donc en relation directe avec la légitimité du pouvoir, en trouvant dans celui-ci la justification de son exercice lorsque l’obéissance consentie n’est plus suffisante pour maintenir l’ordre à l’intérieur du système social.

11Par ailleurs, la violence policière utilisée pour assurer la sécurité des personnes et des biens peut elle-même contribuer à la légitimation du pouvoir, même si elle est mise en œuvre hors du cadre démocratique, en s'accompagnant éventuellement de mesures de répression politique. En d'autres termes, la réussite de la police dans cette mission productrice d’ordre et de sécurité peut constituer alors un facteur de légitimation du pouvoir. On peut mentionner à cet égard l’exploitation que le fascisme italien a pu faire de certains succès remportés dans la lutte contre la mafia sicilienne, ce qui, dans le contexte troublé de l’Italie d’aujourd’hui, est présenté comme un argument, sinon de respectabilité, au moins d’efficacité, par les nostalgiques de l’ère mussolinienne. Dans le même ordre d’idées, les « conservateurs » hostiles au régime de Boris Elstine ont beau jeu de rappeler que sous l’ancien régime communiste la petite délinquance comme la grande criminalité organisée étaient fermement réprimées, ce qui, pour nombre de citoyens russes, ne semble manifestement plus être le cas à l’heure actuelle. Face à une situation dans laquelle, l’insécurité et la corruption se conjuguant avec la misère et la désespérance, l’individu en vient à mettre en cause la légitimité du nouveau régime et à s’interroger sur les bienfaits de la démocratisation, le fait que les bons résultats policiers antérieurs aient été obtenus dans le cadre d’un État totalitaire et à la faveur d’une limitation des droits de la personne peut se trouver alors relégué au second plan.

  • 13 Norbert Elias, Über den Prozess der Zivilisation (1939), trad française La Civilisation des mœurs (...)

12Paramètre significatif pour apprécier l’étendue de cette légitimité, le consentement à la violence policière est une attitude que la socialisation politique se propose d’inculquer à chaque individu, ne serait-ce que parce qu’elle est de nature à permettre de faire justement l’économie de ce type de violence. Cette diffusion de la croyance dans le bien-fondé de l’usage de la violence par le policier s’effectue sur un terrain rendu favorable par la pression sociétale exercée sur chaque individu. Norbert Elias a montré en effet que la « civilisation des mœurs », qui est liée à la monopolisation de la contrainte physique entreprise, en Europe occidentale, dès le xie siècle, s’accompagnait d’un mécanisme de conditionnement social de l’individu, qui aboutit à ce que ce dernier fasse preuve de retenue dans sa relation à autrui13.

13Dans une démocratie pluraliste, cette « autocontrainte » fait l’objet d’une structuration idéologique, qui s’effectue par l’intermédiation du dogme rousseauiste de la loi. Parce qu’elle est l’expression de la volonté générale, la loi bénéficie d’une autorité consensuelle, qui se manifeste par un a priori de légitimité conféré aux mesures de régulation sociale prises dans le cadre du système représentatif. La contrainte fiscale devient alors le consentement populaire à l’impôt, la contrainte policière, l’acceptation d’une limitation des libertés pour préserver la concorde intérieure. Dans une communauté politique dans laquelle il est à la fois sujet et souverain, l’individu ne peut qu’avoir une attitude de soumission spontanée aux règles qui sont censées être dictées par la recherche du bien commun et accepter le recours virtuel à la contrainte physique en cas de transgression de ces règles. La dimension coercitive de l’activité policière est alors plus ou moins perçue comme un élément de régression sociale, facteur de tensions et de divisions, comme un vestige des relations de sujétion auxquelles la culture politique démocratique entend substituer la soumission volontaire du citoyen à la loi et sa participation au pouvoir par 1 élection. Dans cette perspective, la violence policière ne peut avoir pour fondement que la préservation de la loi, et pour manifestation, le recours minimal à une violence codifiée.

  • 14 Jacques Chevallier, L'État de droit, Paris, Montchrestien, 1992, p. 13.

14Avec l’avènement de l’État comme mode de gouvernement par la coercition légitime, la violence policière a fait l’objet en effet d’un encadrement par le droit de plus en plus minutieux, qui est destiné à faire en sorte que son emploi soit assujetti à des normes juridiques strictement définies et hiérarchisées. La diffusion de l’idéologie de l’État de droit a élevé ce formalisme au rang de principale garantie contre l’arbitraire, en posant, comme l'a montré Jacques Chevallier, « le principe selon lequel les divers organes de l’État ne peuvent agir qu’en vertu d’une habilitation juridique »14, Cette codification obéit, par ailleurs, à l’impératif de contrôle de la police, dans un domaine il est vrai particulièrement attentatoire aux droits de la personne, puisqu’il est, par définition, la négation même du respect de son intégrité physique et de sa dignité.

  • 15 Voir à ce sujet Dominique Monjardet, « Le maintien de l’ordre : technique et idéologie professionn (...)

15Ce processus de légitimation et de codification de la violence policière, qui coïncide avec le type idéal wébérien de la domination légale-rationnelle, a conduit les forces de police à mettre en œuvre une logique de professionnalisation dans l’usage de la force physique, se traduisant, au niveau des structures, par un mouvement de modernisation et de spécialisation, et, au niveau de la socialisation professionnelle des personnels, par la diffusion de règles d’emploi valorisant la maîtrise de soi, la discipline et le légalisme15. S’effectuant conjointement avec le phénomène global de diminution de la violence dans les rapports sociaux, cette transformation de l’organisation policière est particulièrement évidente dans le domaine du maintien de l’ordre. La création de la gendarmerie mobile (1921) et des compagnies républicaines de sécurité (1944), forces permanentes spécialisées en matière de troubles collectifs, a été une manifestation de cette volonté de concilier l’efficacité de l’action policière et le souci de contenir la violence policière.

VIOLENCE POLICIÈRE ET VIOLENCES POLICIÈRES

16Réalité fortement polymorphe puisqu’elle recouvre, pour s’en tenir à des exemples pris dans une actualité récente, la blessure mortelle reçue par un jeune homme lors de son interpellation à Wattrelos (7 avril 1993) ou encore la « neutralisation » du preneur d’otages de la maternelle de Neuilly (15 mai 1993), la violence policière est une notion qui suppose, pour clarifier la compréhension des phénomènes qu’elle recouvre, un effort de conceptualisation et de classification. C’est ainsi que l’on ne peut pas ne pas évoquer la distinction couramment faite entre les notions de force et de violence, qui permet de retrouver certaines des perspectives envisagées précédemment.

  • 16 Georges Sorel, Réflexions sur la violence, Paris, Marcel Rivière, 1908, 8e édition, 1936, p. 256.
  • 17 Julien Freund, L’Essence du politique, Paris, Sirey, 1965, p. 514.

17Georges Sorel proposait de définir la force comme un moyen politique d’oppression et la violence comme celui de la libération de l’homme16. À cette distinction marquée historiquement, on oppose une approche, plus fréquente, inspirée de l’analyse hobbesienne, dans laquelle la force se distingue de la violence par le fait que son usage suppose le respect des règles de droit précisant ses conditions d’emploi. Ainsi, pour Julien Freund, la force « s’exerce en général dans le respect des normes et conventions de la légalité », alors que la violence, « instinctive et passionnelle, épouvante, massacre, égorge, supplicie et bouleverse tout dans la confusion »17. Cette distinction trouve son fondement dans la référence au droit, qui opère une césure entre l’usage légal (et légitime) par la police d’une violence source d’ordre, et l’usage illégal (et illégitime) par le délinquant d’une violence source de désordre. On observe d’ailleurs qu’en ce qui concerne la police, les rédacteurs de textes juridiques recourent à la notion de force pour qualifier la violence codifiée mise en œuvre pour préserver l’ordre public, réservant le terme de violence pour toute utilisation de la force s’affranchissant des liens sociaux institués. Ainsi, le policier se servant de la force en dehors du cadre juridique prévu à cet effet se livre-t-il à des « violences illégitimes » réprimées par le code pénal.

18Cette première exploration sémantique conduit à considérer qu’un défrichement de la question de la violence policière doit sans doute d’abord passer par une approche neutre de cette notion de violence, qui, sans ignorer l’existence de manifestations plus insidieuses de ce phénomène, s’attache aux effets tangibles du comportement violent. Dans cette perspective, la violence policière peut se définir comme un usage, par un ou plusieurs agents de l’État, de la force physique dans le cadre de l’exercice de la fonction policière, qui a pour conséquence de porter atteinte, à des degrés variables, à l’intégrité physique et/ou morale d’une personne ou d’un groupe de personnes et/ou de provoquer des dommages à ses/leurs biens. Ceci étant, il apparaît que ce recours à la force physique peut prendre des formes différentes qui expliquent les confusions qui se créent autour de la notion de violence policière, ainsi que les débats passionnés et passionnels qu’elle suscite.

19Le passage du singulier au pluriel peut illustrer l’hétérogénéité des phénomènes que l’on regroupe souvent de manière sommaire sous le concept simplificateur de « violence policière ». Une approche typologique s’avère alors d’une certaine utilité afin de distinguer des situations qui sont en réalité sensiblement différentes dans leurs caractéristiques et leurs conséquences. Les manifestations de la violence policière peuvent ainsi être regroupées selon qu’elles donnent lieu à une violence instrumentale, dérivée ou déviante.

20S’exerçant au service et dans le cadre de la loi, la violence instrumentale résulte d’une utilisation normalisée et pacifiée de la violence dans le but d’exécuter une tâche policière confiée par une autorité légitime. C’est le type de violence qui s’inscrit dans la perspective de l’accomplissement « normal » de la fonction policière, la force physique étant considérée comme un instrument ultime mis à la disposition du policier et sans lequel ce dernier ne serait pas en mesure de s’acquitter efficacement de ses missions.

  • 18 Voir ainsi Dominique Lhuilier, Les Policiers au quotidien. Une psychologue dans la police, Paris, (...)

21Ce rapport à la violence touche à la définition même du travail policier lorsqu’on essaie d’en dégager la spécificité, même s’il n’est que peu apparent dans les activités quotidiennes de la police. Ce type de violence s’inscrit, il est vrai, dans un contexte de travail dans lequel la violence est rarement totalement absente. Ainsi, auteur d’un acte de violence lorsqu’il fait usage de son pistolet ou de sa matraque, le policier peut aussi en être la victime lorsqu’il tombe sous les balles d’un malfaiteur ou est renversé accidentellement par un véhicule. Dans l’exercice de son métier, il est également le témoin privilégié de la violence du système social, au détour d’une agression sur la voie publique, d’un conflit de voisinage ou encore d’un accident de la circulation. La violence n’est pas alors une simple péripétie du travail policier, mais s’apparente plutôt à une réalité toujours menaçante, génératrice d’incertitude et de tension. Compte tenu de cette proximité fonctionnelle, le policier peut être considéré, à l’instar du militaire de carrière, comme un professionnel de la violence, chargé d’avoir virtuellement recours à la violence pour assurer son contrôle dans le système social. Les attitudes empreintes de virilité, voire de sexisme, observées au contact de la réalité policière18, résultent en grande partie de cette banalisation de la violence que symbolise le port en permanence d’une arme, le rapport à la violence étant généralement perçu par les acteurs policiers comme un facteur de valorisation et d’identification professionnelle.

  • 19 Egon Bittner, op. cit., p. 36.

22Cette violence instrumentale n’en est pas moins, comme il a été souligné plus haut, un type de violence que les sociétés démocratiques s’efforcent de contenir et de canaliser, afin de lui conserver son caractère d’ultime recours et de protéger les droits et libertés des citoyens. Évoquant les mesures destinées à limiter ainsi l’utilisation de la force physique par la police, Egon Bittner a observé tout d’abord que le primat de l’intérêt général se traduit par la règle selon laquelle « le policier ne doit faire usage de la force que dans l’exercice de ses fonctions et non pour défendre ses propres intérêts ou les intérêts privés d’autres personnes »19. Le policier ne peut ensuite recourir à ce type de violence que dans le respect des règles juridiques et déontologiques qui en précisent les conditions d’emploi et les limites, en faisant notamment en sorte que cet usage de la violence soit plus particulièrement proportionné à la gravité de la menace ou du trouble à l’ordre public. Cette violence instrumentale revêt donc un caractère réactif, dans la mesure où elle ne peut être qu’une réponse graduée de l’appareil policier à des actes de violence contraires à la loi. Au-delà des violences policières résultant de l’ordre de la loi ou du commandement de l’autorité légitime, la légitime défense de soi-même ou d’autrui est ainsi le cadre légal d’usage de la force par un policier, ce qui suppose, selon le code pénal, que ce dernier soit l’objet ou le témoin d’une agression violente et injuste, et que sa riposte nécessaire et simultanée soit proportionnée à l’attaque.

23La violence dérivée n’existe, quant à elle, que par rapport à la violence instrumentale, dont elle est une forme insuffisamment contrôlée ou mal utilisée. En d’autres termes, il y a violence dérivée lorsque la violence instrumentale mise en œuvre n’est pas en relation avec l’objectif légal et légitime poursuivi, en entraînant pour les victimes des conséquences disproportionnées à la situation qui a suscité sa mise en œuvre, ou en mettant en cause des victimes fortuites à l’occasion de circonstances qui initialement pouvaient justifier le recours à la force.

24Qu’elle soit imputée à une erreur humaine, à un manque de sang-froid ou à la malchance, la violence dérivée correspond le plus souvent à un défaut de maîtrise, à une inobservation des règlements ou à une maladresse de la part du policier. Pour n’envisager que quelques exemples, il peut s’agir du fuyard abattu par le policier pris de panique, de la balle perdue atteignant le commerçant au cours d’une fusillade avec des malfaiteurs, du manifestant matraqué par des CRS parce qu’il se trouvait non loin d’une troupe de casseurs, ou encore du passant renversé par un véhicule de police qui se rendait à toute allure sur les lieux d’un accident. C’est sans doute à ce genre de situation que s’applique le mieux le terme de « bavure », entendue alors comme la conséquence fâcheuse d’une erreur commise par un policier dans l’exercice de ses fonctions, ce que le code pénal appréhende sous la qualification d’homicide involontaire ou de coups et blessures involontaires.

25Ce type de violence pose le problème des risques liés aux caractères spécifiques de l’activité policière, notamment à la possibilité d’utilisation de tout un arsenal de moyens répressifs allant de la matraque au véhicule blindé. Ces risques sont d’autant plus graves dans leurs conséquences que ce sont ici la liberté et la vie des individus qui sont en cause. Si l’amélioration de la formation des policiers peut réduire les cas de violence dérivée, elle n’en représente pas moins l’aléa humain indissociable de toute activité sociale, à l’image de l’erreur médicale pour le chirurgien ou de la faute de conduite pour l’automobiliste. Pour autant, parce que ce type de violence met en cause des policiers, qui ne peuvent, dans l’absolu, infliger des souffrances à autrui que si ce dernier a enfreint la loi, il ne peut être question pour le citoyen d’un banal accident du travail, mais plutôt d’un événement déstabilisant, qui est de nature à ébranler la confiance en la rationalité de l’action de l’État. En se multipliant, les cas de violence dérivée peuvent contribuer, de ce fait, à altérer le consentement de l’individu à la violence policière, dans la mesure où, normalement au service de l’intérêt général, cette violence aboutit alors à desservir les intérêts les plus immédiats de ceux que la loi a pour mission de protéger.

26La violence déviante est celle qui s’inscrit en dehors du cadre légal et légitime de l’action policière, qu’il s’agisse des buts poursuivis ou des moyens mis en œuvre. C’est donc une forme de violence s’écartant des normes juridiques que le policier est censé respecter et faire respecter. Mais, là encore, au-delà de cette définition générale, des distinctions s’imposent selon les formes que peut prendre cette déviance.

27Le cas le plus flagrant est celui où l’acte déviant, bien qu’intervenant à l’occasion de l’activité policière, est sans rapport avec la finalité et les règles de cette dernière. S’exprimant par des comportements individuels à caractère cruel ou sadique, ce type de violence peut être la conséquence d’un dérèglement mental ou même d’une action menée sous l’emprise de l’alcool, et se traduire notamment par le plaisir pervers de maltraiter des personnes interpellées, c’est-à-dire de se laisser aller à des actes allant de l’humiliation verbale jusqu’à l’agression physique. Le viol au cours d’une garde à vue est un exemple à la fois caractéristique et extrême de ce genre de situation. Bien qu’il tienne principalement aux singularités personnelles de son auteur, ce type particulier de violence peut amener à poser des questions plus générales, comme celle de savoir si la fonction policière et les conditions du travail policier ne peuvent pas favoriser des pulsions et des passages à l’acte qui ne se produiraient pas dans le cadre d’une autre activité professionnelle.

  • 20 À la différence de la sociologie de la police anglo6saxonne qui, notamment depuis les travaux de D (...)

28Ce rapport de la violence déviante individuelle avec l’environnement professionnel peut être, dans certains cas, plus étroit quand il s’agit, par exemple, de violences illégitimes à caractère raciste. La confrontation quotidienne à une délinquance que le discours sécuritaire ambiant a tendance à imputer plus particulièrement à certaines catégories de population, notamment celles que l’on appelle, au Canada, les « minorités visibles et ethniques », c’est-à-dire, en France, les Arabes, les Noirs ou encore les Gitans, peut générer dans les rangs de la police une plus grande suspicion à leur encontre. Ce sentiment de méfiance exacerbée à l’égard de l’étranger, identifié comme tel à partir de son apparence physique ou de la couleur de sa peau, peut être le point de départ de « contrôles au faciès », voire d’une hostilité qui, lorsqu’elle n’est pas contenue, peut donner lieu à des actes de violence caractérisés. Manifestation ultime des préjugés raciaux pouvant exister au sein des forces de police20, cette violence participe alors de la recherche d’un bouc émissaire, sur lequel le policier va décharger ses pulsions agressives à défaut de parvenir à le faire sur la personne du délinquant ou du criminel.

29Autre hypothèse, le cas où la violence déviante est en rapport plus immédiat avec une activité policière, qui est l’occasion de sa manifestation et peut être en partie sa cause. Ainsi en est-il de certains actes de violence incontrôlés survenant lors des opérations de maintien de l’ordre. Ces violences résultent alors, d’une part, des tensions provoquées par l’attente dans des conditions souvent difficiles, face à une foule qui ne ménage pas ses invectives et ses projectiles, et, d’autre part, de l’excitation difficilement maîtrisée que peut créer l’affrontement physique. D’où les matraquages sans justification au cours des charges des forces de l’ordre ou encore les passages à tabac de manifestants interpellés pour, en quelque sorte, « se venger » des coups reçus et des humiliations subies.

30Enfin, la violence déviante peut prendre une forme plus réfléchie et d’apparence plus rationnelle, lorsque le souci du policier d’être efficace l’entraîne à utiliser « tous les moyens » pour exécuter sa mission, quitte à se placer en marge de la loi. Il s’agit alors de l’emploi de brutalités (gifles, coups portés sur la tête avec un annuaire...) ou de mauvais traitements, soit pour obtenir des aveux ou des renseignements au cours d’un interrogatoire « musclé », soit pour administrer une « correction » à un malfaiteur et le dissuader ainsi de commettre d’autres forfaits.

31L’exposé de cette tentative de classification des violences policières permet de prendre conscience de la complexité de la question et de la diversité des situations pouvant être regroupées sommairement sous l’expression générique de « violence policière ». Par ailleurs, la définition des trois catégories fondamentales (violence instrumentale, dérivée, déviante) comme, du reste, l’analyse des formes de la violence déviante, montrent que, comme toute typologie, celle-ci est en partie artificielle, et que, lorsque l’on observe attentivement la réalité, il n’est pas toujours facile de savoir à quelles catégories précises se rattachent les situations analysées. Ces incertitudes dans la qualification typologique des situations expliquent d'ailleurs pour une large part la vivacité des controverses qui peuvent survenir lorsque des violences policières sont mises en cause, en opposant des interprétations contradictoires des faits incriminés.

32Par-delà les diverses questions soulevées par cette évocation de la violence policière, l’étude des mécanismes de contrôle de ce type de violence représente un des domaines de recherche qui semble devoir faire l’objet d’une attention toute particulière, qu’il s’agisse du contrôle interne à l’institution policière (par la diffusion de règles déontologiques et la mise en place de structures de contrôle hiérarchique) ou du contrôle sociétal (par l’action de la justice, de la presse ou encore de certains groupes de pression comme les associations de protection des droits de la personne). Cette perspective de recherche ne peut toutefois se substituer à une analyse en profondeur de la violence policière qui reste à mener, en relation avec les mutations que connaissent le système social et l’institution policière. Dans des sociétés modernes qui se caractérisent par une allergie croissante à toute manifestation de violence physique, l’usage de la violence policière tend lui-même à se restreindre, l’éventualité dissuasive du recours à la force et l’obéissance consentie devenant plus importantes pour fonder la paix sociale que l’effectivité de sa mise en œuvre. La réflexion sur ce phénomène d’euphémisation de la contrainte physique légitime conduit alors à appréhender la police comme une organisation fondée sur la possibilité d’employer la violence, tout en évitant, autant que faire se peut, d’avoir à y recourir.

Notes

1 Jean-Claude Chesnais, Histoire de la violence en Occident de 1800 à nos jours, Paris, Robert Laffont, 1981.

2 Yves Michaud, La Violence, Paris, PUF, 1992, p. 69.

3 William Westley, Violence and the Police. A Sociological Study of Law, Custom and Morality, Cambridge (Mass.), MIT Press, (1951) 1970. Voir aussi J. Skolnick, Justice without Trial : Law Enforcement in a Democratic Society, New York, John Wiley and Sons, 1966 ; E. Bittner, The Functions of the Police in Modern Society, Cambridge (Mass.), Oelgeschlager, 1970 ; P. Manning, Police Work : the Social Organization of Policing, Cambridge (Mass.), MIT Press, 1977 ; W. Muir, Police : Streetcorner Politicians, Chicago, Chicago University Press, 1977 ; J. Skolnick et J. Fyfe, Above the Law. Police and the Excessive Use of Force, New York, The Free Press, 1993.

4 David Bayley, Patterns of Policing. A Comparative International Analysis, New Brunswick, Rutgers University Press, 1985, p. 6.

5 Jean-William Lapierre, Analyse des systèmes politiques, Paris, PUF, 1973, p. 225.

6 Pour une présentation des recherches sur la sub-culture policière, voir Robert Reiner, The Politics of the Police, Londres, Harvester Wheatsheaf, 1992, pp. 107-137.

7 Dans l’abondante littérature consacrée à la police communautaire, voir H. Goldstein, Policing a Free Society, Cambridge (Mass.), Ballinger, 1977 ; Problem-Oriented Policing, New York, McGraw-Hill, 1990 ; J. Greene et S. Mastrofski (ed.), Community Policing. Rhetoric or Reality, New York, Praeger, 1988 ; R. Trojanowicz et B. Bucqueroux, Community Policing. A Contemporary Perspective, Cincinnati, Anderson, 1990 ; J.-P. Brodeur, « Policer l’apparence », Revue canadienne de Criminologie, vol. 33, no 3-4, 1991, pp. 285-332 ; M. Moore, « Problem Solving and Community Policing », dans M. Tonry et N. Morris (ed.), Modem Policing, Chicago, Chicago University Press, 1992, pp. 99-158.

8 Michel Maffesoli, Essais sur la violence, Paris, Librairie des Méridiens, 1984, p. 8.

9 Pour qui la violence politique recouvre « des actes de désorganisation, destruction, blessures, dont l’objet, le choix des cibles ou des victimes, les circonstances, l’exécution et/ou les effets acquièrent une signification politique, c’est-à-dire tendent à modifier le comportement d’autrui dans une situation de marchandage qui a des conséquences sur le système social » (Political Violence. The Behavioral Process, New York, St Martin’s Press, 1969, p. 13).

10 « La violence politique : repères et problèmes », dans Philippe Braud (éd.), La Violence politique dans les démocraties européennes occidentales, Paris, L’Harmattan, 1993, pp. 18-20.

11 Max Weber, Politik als Beruf (1919), trad. française Le Savant et le politique, Paris, Plon, 1959, p. 113.

12 Jacques Lagroye, « La légitimation », dans Madeleine Grawitz et Jean Leca (éd.), Traité de science politique, Paris, PUF, 1985, t. 1, p. 402.

13 Norbert Elias, Über den Prozess der Zivilisation (1939), trad française La Civilisation des mœurs et La Dynamique de l'Occident, Paris, Calmann-Lévy, 1973 et 1975, rééd. Presses Pocket, 1990.

14 Jacques Chevallier, L'État de droit, Paris, Montchrestien, 1992, p. 13.

15 Voir à ce sujet Dominique Monjardet, « Le maintien de l’ordre : technique et idéologie professionnelle des CRS », Déviance et Société, vol. XII, no 2, 1988, pp. 101-126.

16 Georges Sorel, Réflexions sur la violence, Paris, Marcel Rivière, 1908, 8e édition, 1936, p. 256.

17 Julien Freund, L’Essence du politique, Paris, Sirey, 1965, p. 514.

18 Voir ainsi Dominique Lhuilier, Les Policiers au quotidien. Une psychologue dans la police, Paris, L’Harmattan, 1987 ; Marc Jeanjean, Un ethnologue chez les policiers, Paris, Metafile, 1990.

19 Egon Bittner, op. cit., p. 36.

20 À la différence de la sociologie de la police anglo6saxonne qui, notamment depuis les travaux de David Bayley et Harold Mendelsohn (Minorities and the Police, New York, MacMillan, 1968), s’est penchée sur ce type de préjugés, il s’agit là, en France, d’un sujet tabou qui, à l’image de la violence policière dont il est une des facettes, n’a fait l’objet jusqu’ici que d’un traitement journalistique, sous réserve de certaines observations faites par Michel Wieviorka dans son enquête de terrain sur le racisme en France (« Police et racisme », dans La France raciste, Paris, Le Seuil, 1992, pp. 219-278).

Auteur

Université des Sciences sociales de Toulouse.

© Presses universitaires du Midi, 1996

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