8. Comment prendre en compte le contexte des actes criminels ?
p. 97-105
Note de l’éditeur
Entrevue réalisée par Jennifer Letarte
Texte intégral
1En quoi consiste le service d’urgence psychosociale que vous offrez à la Cour du Québec ?
2Lorsqu’un individu est accusé d’un geste criminel, le procureur de la Couronne reçoit le rapport de la police, dans lequel il peut être indiqué qu’on soupçonne un problème de santé mentale. Ou parfois, c’est le procureur qui, en lisant le rapport, soupçonne un tel problème. Le procureur a alors deux options : soit il dirige l’accusé vers un médecin pour une évaluation d’aptitude à comparaître en cour, soit il le dirige vers notre service d’urgence psychosociale. Dans ce cas, mon mandat est de faire une évaluation sommaire de l’accusé, de comprendre le comment et le pourquoi de ce qui s’est passé, autrement dit, de comprendre ce qui a poussé l’individu à poser l’acte criminel dont on l’accuse et d’identifier, s’il y a lieu, des pathologies ou des problématiques spécifiques pour mieux saisir le geste.
3En quoi le fait de remettre en contexte le geste criminel est-il important, une fois l’individu arrêté et en attente d’un procès ?
4Comprendre le geste criminel permet deux choses. La première : évaluer de façon plus juste et plus pertinente si la personne représente un risque pour elle-même ou pour la population. L’évaluation et les recommandations que je fais concernent des personnes qui ont été arrêtées, mais dont le dossier en est au stade de l’enquête sur cautionnement. L’objectif d’une enquête sur cautionnement – aussi appelée enquête sur remise en liberté provisoire – est de déterminer si un accusé peut, en attendant la fin des procédures, être libéré avec des conditions ou s’il doit rester derrière les barreaux. Parfois, le risque est réel et nous recommandons de prolonger la détention jusqu’au procès. D’autres fois, on recommande de le laisser en liberté, tout en l’orientant vers un processus d’évaluation sur la responsabilité criminelle, par exemple, ou encore vers des services hospitaliers ou des CLSC.
5Et voilà qui m’amène au deuxième élément qu’apporte cette mise en contexte : si on comprend la dynamique particulière qui a amené la personne à poser un geste criminel, on peut alors l’aider, elle, en fonction de la dynamique et des problématiques qu’elle vit. Qu’est-ce qui serait bien pour elle ? Qu’est-ce qui pourrait l’aider, le maintien en détention ou une remise en liberté ? Si la personne a effectivement un problème de santé mentale, on peut demander à ce qu’elle reçoive des soins. Et si les soupçons du procureur ou du rapport de police s’avèrent non fondés et que la personne n’a pas de problème de santé mentale, on peut recommander de l’orienter vers d’autres services si on juge qu’elle en a besoin. Par exemple, on peut recommander une thérapie fermée pour la toxicomanie, ou une thérapie pour des problèmes de violence. Il faut comprendre que ces gens restent dans le processus judiciaire, mais que l’on tente de trouver, entretemps, des services vers où les orienter pour les aider à gérer leurs problématiques particulières. On propose des pistes d’intervention et on soumet nos observations et nos recommandations à la Cour, qui en tient compte pour l’enquête sur la remise en liberté.
6Vous faites des recommandations au juge, qui peut décider de les appliquer. Votre travail criminologique dépasse donc l’analyse : il implique que vous vous « mouilliez » !
7En effet ! Quel est le niveau de risque encouru par l’individu et par la société, si on recommande de l’orienter vers des services plutôt que vers la détention avant son procès ? De quelle façon ce risque pourrait-il s’actualiser ? On s’appuie évidemment sur la science, mais elle a ses limites. Le jugement humain entre en ligne de compte. Or, on ne lit pas l’avenir et on peut effectivement se tromper. On souhaite que la personne pour qui nous avons recommandé une remise en liberté avant son procès ne soit pas en première page des journaux le lendemain matin ! Ce n’est jamais arrivé, mais on le craint toujours un peu.
8Vous savez, l’élément « sécurité », celle de la population et celle du prévenu, est l’enjeu principal. Et c’est celui qu’on appréhende le plus. La Cour nous le rappelle d’ailleurs constamment : le risque a préséance sur les besoins du prévenu.
9Pourquoi est-ce un criminologue et non un psychiatre qui a ce mandat d’évaluation et de recommandation ?
10Nous ne faisons pas de diagnostic, mais plutôt des évaluations sommaires de la dynamique de la criminalité impliquée dans l’histoire de la personne. C’est une première raison. Ensuite, toutes les personnes que l’on rencontre n’ont pas des problèmes de santé mentale. Il y a des cas de violence conjugale, de délinquance, de toxicomanie. On a souvent devant nous monsieur et madame Tout-le-monde, des gens qui ont posé des gestes criminels qui n’ont rien à voir avec la maladie mentale, après une séparation qui tourne mal, par exemple, ou encore à cause d’un conflit familial qui dégénère, d’une consommation qui dérape, d’une perte d’emploi, de difficultés d’adaptation, etc. Les criminologues ont une connaissance plus large de ces problématiques que les psychiatres. Un psychiatre ne serait pas à sa place ici, alors que le criminologue l’est ! Et souvenez-vous : nous ne sommes pas à l’hôpital, nous sommes à la Cour. Mon travail s’inscrit d’abord et avant tout dans le processus légal et non médical. Cela dit, les psychiatres ont tout de même un rôle à jouer : ils font les évaluations de l’aptitude à comparaître et de la responsabilité criminelle, le cas échéant. Donc, dans ce processus légal au sein duquel mon travail s’inscrit, les criminologues sont en première ligne et les psychiatres, en deuxième ligne.
11Comment évaluez-vous la personne ? Quels sont votre approche et votre regard sur le geste criminel ?
12Nous faisons cette évaluation à l’aide d’une entrevue exploratoire, qui nous amène à regarder plusieurs aspects de la vie de la personne. Mon approche est globale : c’est l’ensemble de la personne, sa trajectoire de vie, son entourage, son environnement que je suis amené à explorer. A-t-elle vécu des pertes d’emplois ? Des pertes relationnelles ? A-t-elle des problèmes de dépendance ? Des problèmes de santé mentale ? Des problèmes de santé physique ? Nous allons tenter de cerner tous les facteurs qui, dans sa vie, vont nous permettre de saisir le contexte du geste qu’elle a posé et d’évaluer le risque que cette personne représente pour elle-même ou pour autrui. Pourquoi a-t-elle pris cette décision ? Est-ce une personne influençable ? Avait-elle abusé de l’alcool ou de la drogue au moment des faits ? Est-ce une personne qui ne règle pas ses conflits assez rapidement et qui gère mal ses émotions ?
13Les mots « dynamique » et « chaotique » sont importants pour moi. Je crois beaucoup à cette dimension chaotique du passage à l’acte criminel, c’est-à-dire à la collision des circonstances et des événements aboutissant à un geste illégal. Je ne suis pas en train de dire que tous les actes criminels sont le résultat d’un chaos dans la vie de la personne. Dans certains cas, l’acte criminel est un choix, comme certains types de trafic de drogues, par exemple : on parle ici de « business ». Mais dans le cas de la criminalité qui est d’ordre interpersonnel, et qui est celle dont je m’occupe, ce n’est pas souvent le cas.
14Je dirais que, dans le feu de l’action, on n’est pas toujours conscient de l’approche avec laquelle on travaille. C’est seulement lorsqu’on est confronté à des perspectives différentes qu’on réalise l’importance de sa propre approche. Je m’en suis rendu compte il y a quelques semaines lorsque je suis allé en Suisse assister à un colloque de criminologie. Quelqu’un y parlait de son approche du crime, qui était celle du choix rationnel : pour cet orateur, le délinquant choisit toujours de l’être, il choisit de passer à l’acte. J’ai été frappé de voir à quel point je partage peu cette approche stricte du choix rationnel ! Je ne crois pas que le crime puisse toujours s’expliquer et se comprendre de cette façon.
15Votre approche criminologique est-elle reconnue par les juges, les procureurs et la défense ? Autrement dit : êtes-vous populaire à la Cour du Québec ?
16Mon collègue Jonathan Lambert et moi – nous sommes deux criminologues à la Cour du Québec à faire ce travail – travaillons à la Cour depuis 1996 et, pour répondre simplement à votre question, disons qu’on nous a littéralement sauté dessus ! Notre travail permet au procureur de la Couronne et au juge d’avoir une autre vision du prévenu, parce qu’il situe son geste et le met en perspective en expliquant le contexte psychologique et social dans lequel il s’inscrit. Au début, nous avions 150 à 200 cas par année. Aujourd’hui, nous en avons entre 800 et 900 ! On peut donc dire que la Cour semble apprécier la criminologie !
17Peut-on interpréter cet intérêt comme une volonté du système judiciaire de considérer autrement les dynamiques de la criminalité ?
18Peut-être. J’ai remarqué que les juges apprécient généralement le fait de connaître un peu mieux la personne qui se tient devant eux. Normalement, dans un procès, on parle beaucoup de l’acte : on passe des arguments de la défense à ceux de la Couronne, de ceux de la Couronne à la défense, etc. Mais, à la lumière de notre travail, c’est un peu comme si l’accusé laissait voir au juge qui il est, d’où il vient, ce qui l’a amené là où il se trouve. Cela modifie le regard et permet une meilleure compréhension de la trajectoire de la personne et une certaine sensibilité envers son évolution, son parcours. Les juges disent apprécier ce regard sur la vie du prévenu.
19Il y a plusieurs années, le Québec a entamé un processus de désinstitutionalisation des personnes atteintes d’une maladie mentale. Cette décision a-t-elle entraîné une plus grande judiciarisation de cette population ?
20C’est difficile à mesurer. Mais, effectivement, les gens d’expérience à la Cour vous diraient que, depuis dix ans environ, ils voient davantage de cas liés à des problèmes de santé mentale.
21Votre travail a-t-il aussi pour fonction de désengorger le milieu carcéral en redirigeant les prévenus qui ont des problèmes de santé mentale vers des services de santé plutôt qu’en prison ?
22C’est une question très délicate ! Une personne atteinte d’une maladie mentale ou ayant un problème de santé mentale qui commet un geste criminel appartient-elle au centre de détention ou à l’hôpital ?
23La base de mon travail, c’est de comprendre ce qui a amené la personne à commettre un délit et d’évaluer vers quelle aide l’orienter, tout en assurant la sécurité de la population. N’oubliez pas qu’à la Cour, l’évaluation du risque est omniprésente. Nous sommes un genre d’interface entre le système de santé et le système carcéral. Nous évaluons et nous recommandons une orientation. Certains prévenus peuvent être encadrés à l’extérieur du système judiciaire en bénéficiant d’un suivi psychologique, clinique ou thérapeutique ; d’autres, plus violents, requièrent un encadrement sécuritaire beaucoup plus rigoureux ; dans certains cas, le prévenu est criminellement non responsable et séjournera peut-être à l’Institut Philippe-Pinel ; d’autres encore sont atteints d’une maladie mentale, mais sont jugés criminellement responsables de leur geste. Ceux-là se retrouveront peut-être en prison.
24Ce serait donc une grave erreur de dire que la personne n’est pas responsable de son geste dès lors qu’elle a un problème de santé mentale, ou alors que la maladie mentale est devenue un passeport pour la liberté.
25Vous êtes également criminologue en cabinet privé. Pour qui travaillezvous ?
26Je fais des évaluations criminologiques pour des gens qui doivent se présenter devant la Commission de l’immigration et du statut de réfugié du Canada. Mon travail concerne cette fois des gens qui ont commis un acte criminel répondant à certains critères de gravité, mais qui n’ont pas la citoyenneté canadienne. Ils font donc face à une mesure de renvoi. Je fais l’évaluation du risque que représente cette personne. Comme à la Cour du Québec, mon travail est de remettre en contexte la délinquance, de montrer ce qui s’est passé. Or, certains immigrants ont eu une vie difficile, certains ont été traumatisés par des guerres et des atrocités qu’on n’oserait pas même imaginer.
27Mon travail à la Cour du Québec se fait au quotidien : on a des dossiers le matin, on les évalue et on formule des recommandations le jour même. Avec la Commission de l’immigration, c’est différent. Les démarches se font des semaines, voire des mois avant que le prévenu passe devant la Commission. On étudie des délits commis il y a parfois trois, quatre ou cinq ans. Ces délais nous permettent de prendre le temps de fouiller en profondeur dans la vie de la personne, de parler avec la famille et l’entourage ; et aussi de considérer les possibilités de réhabilitation : la personne a-t-elle fait un certain cheminement ? Que pense-t-elle du geste qu’elle a posé ? Que reconnaît-elle des conséquences de son acte ? Qu’est-ce qui a changé dans sa vie ? Qu’a-t-elle fait de sa liberté depuis ? Quel est le risque actuel ?
28Vous travaillez aussi avec des adolescents accusés de gestes criminels graves.
29Ce sont des adolescents âgés de 15 ans et plus qui ont commis des gestes graves comme des meurtres ou des homicides involontaires. Là encore, mon travail vise à expliquer au juge qui est ce jeune homme qui se tient devant lui et qu’on accuse d’un geste très grave. La défense me sollicite particulièrement lorsqu’on est en présence d’une criminalité « atypique », c’est-à-dire lorsque l’acte criminel se situe en dehors du cheminement de vie du jeune, lorsqu’il semble y avoir eu une erreur de jugement momentanée ou une négligence de sa part, un « chaos » quelconque qui a amené un passage à l’acte à ce moment précis. Si le jeune n’avait pas pris telle ou telle décision dans les heures ou les jours précédents, l’acte se serait-il produit ? C’est ce que j’essaie de découvrir. Je trouve ce travail criminologique extrêmement intéressant.
30Vous êtes aussi chargé de cours à l’École de criminologie de l’Université de Montréal. C’est donc avec vous que les étudiants apprennent à poser un regard criminologique sur la santé mentale.
31En effet, depuis quatre ans, je suis professeur responsable de stages en santé mentale/justice. Les étudiants sont en troisième année du baccalauréat en criminologie. Chaque année, ils sont une dizaine à effectuer un stage de formation à l’Institut Philippe-Pinel, par exemple, ou dans des ressources communautaires spécialisées dans la problématique santé mentale/justice, comme l’Entre-toit ou la Maison l’Intervalle. Certains font des stages à Urgence-Psychosociale Justice, une équipe multidisciplinaire qui assiste les policiers qui sont aux prises avec une personne en crise. Tous ces étudiants apprennent donc sur le terrain le travail de criminologue dans le domaine de la santé mentale/justice. Parallèlement, je leur enseigne un peu ce que je suis. C’est aussi ça, être chargé de cours : transmettre son expérience et ses connaissances aux étudiants. En ce sens, j’essaie de les amener vers cette perspective de dynamique et de trajectoire de vie qui permet de mettre en contexte un geste criminel. Mais les étudiants sont aussi influencés par tout ce qu’ils vivent et voient dans leur milieu de stage, par le travail des professionnels en santé mentale qui sont sur le terrain avec eux, ce qui est normal.
32Que voulez-vous dire ?
33Dans certains lieux de stage, on porte un regard essentiellement clinique sur la maladie et la santé mentale. Le regard du criminologue est différent : il examine l’évolution des pratiques délinquantes et criminelles en lien avec la santé mentale ; il s’attarde à la trajectoire criminelle et regarde le développement et l’intégration sociale des ces personnes, le lien qu’elles ont avec leur famille, etc. Le criminologue prend en compte la maladie mentale et les problématiques de santé mentale, mais dans un contexte plus large ; son approche et son analyse dépassent la maladie et les symptômes. Dans un institut comme Philippe-Pinel, par exemple, le criminologue a donc un rôle très particulier à jouer. Et c’est justement ce qui semble être le plus difficile pour l’étudiant en stage : savoir où se situer. Il ne doit pas devenir un deuxième médecin ! Car la force du criminologue est justement d’apporter un regard criminologique dans un milieu où le regard est essentiellement médical. Ce sont des perspectives différentes mais complémentaires sur le même phénomène. Et on a besoin de cette dynamique de complémentarité.
34Quels sont les autres défis qui attendent les criminologues qui tentent l’aventure en santé mentale/justice ?
35Le stage en est un en soi. C’est souvent le moment où ils découvrent véritablement ce qu’est la pratique criminologique en santé mentale. Cette aventure, qui dure quatre mois, est une belle occasion pour eux de se découvrir professionnellement. Certains étudiants sont clairement de la graine de clinicien, d’autres se rendent compte que le côté clinique n’est peut-être pas pour eux et ils se découvrent plutôt une fibre de chercheur. Certaines personnes se sentent à l’aise dans le milieu de la santé mentale et développent un grand intérêt pour ces questions, alors que d’autres découvrent que ce n’est peut-être pas un domaine pour eux.
36Contrairement à d’autres créneaux en criminologie, la santé mentale est une problématique très présente dans la population. On estime qu’actuellement une personne sur cinq est touchée par un problème de santé mentale, de près ou de loin. Cette réalité peut être difficile, particulièrement pour les étudiants dont un proche a déjà vécu de tels problèmes, ou qui en ont vécu eux-mêmes.
37Mais à mon sens, le défi le plus grand, pour tous, les vieux routiers comme les criminologues en devenir : investir l’espace public. Les criminologues ne prennent pas assez de place sur la scène médiatique. Les médias sollicitent constamment les psychiatres et les psychologues pour expliquer la criminalité, alors que le point de vue criminologique reste inconnu du grand public.
38Pourquoi les médias sollicitent-ils si peu votre expertise ?
39Je crois que les journalistes, comme la population d’ailleurs, se sentent rassurés par les explications d’un médecin ou d’un psychologue. Leurs propos ont une crédibilité instantanée ! Les criminologues ont une perspective plus sociale du crime : ils veulent comprendre ce qui s’est passé avant le geste criminel et placent l’acte dans la vie de la personne pour lui venir en aide adéquatement. Ils brossent un portrait plus global du geste. Je suis persuadé que médiatiser la perspective criminologique permettrait de nuancer le jugement populaire. C’est facile de dire d’une personne qui a commis un acte criminel « C’est un salaud ! C’est un monstre ! ». Mais si la population connaissait davantage l’approche criminologique, elle arriverait peut-être à mieux comprendre les décisions judiciaires qui sont rendues. C’est pour cela que je pense qu’on devrait porter la perspective criminologique sur la place publique. C’est en tout cas le défi que je lance à mes confrères d’expérience et aux jeunes criminologues !
Auteurs
Thierry Webanck est criminologue à l’Institut universitaire Philippe-Pinel, à Montréal, un hôpital spécialisé en psychiatrie légale. Depuis 1996, il est affecté principalement à la Cour du Québec, où il offre le service d’urgence psychosociale. Son créneau : la santé mentale.
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
L'éducation aux médias à l'ère numérique
Entre fondations et renouvellement
Anne-Sophie Letellier et Normand Landry (dir.)
2016
L'intégration des services en santé
Une approche populationnelle
Lucie Bonin, Louise Belzile et Yves Couturier
2016
Les enjeux éthiques de la limite des ressources en santé
Jean-Christophe Bélisle Pipon, Béatrice Godard et Jocelyne Saint-Arnaud (dir.)
2016
La détention avant jugement au Canada
Une pratique controversée
Fernanda Prates et Marion Vacheret (dir.)
2015
La Réussite éducative des élèves issus de l'immigration
Dix ans de recherche et d'intervention au Québec
Marie McAndrew (dir.)
2015
Agriculture et paysage
Aménager autrement les territoires ruraux
Gérald Domon et Julie Ruiz (dir.)
2014