Table des matières
Chapitre I. La participation publique et le développement urbain durable
- Les impératifs du développement durable
- Une démarche originale
- La participation publique comme vecteur du développement urbain durable
- La déclinaison du développement durable dans l’action urbaine ordinaire
- Le développement urbain durable comme objet de recherche
- Les effets de la participation publique
- Les dispositifs participatifs à Grenoble, à Lyon et à Montréal
- Les grilles d’analyse comparée
- Baliser les différentes enquêtes de terrain
- Construire des regards croisés
Chapitre II. Le plan de déplacements urbains grenoblois
- Débat public et déplacements urbains
- Une culture participative autour des déplacements et des transports
- Premier plan de déplacements urbains
- Le débat public et les PDU
- Origines, organisation et fonctionnement
- Les participants de 1998 et de 2006
- Pérennisation ou affaiblissement du débat public ?
- Les apports du débat public aux PDU
- Le troisième PDU
Chapitre III. Le schéma de cohérence territoriale lyonnais
- Les dispositifs de participation publique
- Aux prémisses du Conseil de développement
- L’activité du Conseil de développement s’affirme
- Le fonctionnement du Conseil de développement
- Composition versus mobilisation
- Une force de proposition indépendante et le défi de la construction collective
- Évitement de la controverse et distance au politique
- La portée des travaux du Conseil de développement
- Le SCOT et la Vision métropolitaine
- Les politiques d’agglomération
Chapitre IV. Le plan d’urbanisme montréalais
- Évolution du cadre de participation publique
- Réorganisation municipale
- Élaboration du plan d’urbanisme
- Consultations sur la version préliminaire
- Les recommandations des consultations sur la version préliminaire du plan
- Consultations sur le document complémentaire
- Mise en œuvre du plan d’urbanisme et politiques complémentaires
- Adoption des chapitres des arrondissements
- Adoption des règlements de concordance
- Modifications du plan d’urbanisme, des règlements et du rôle de l’OCPM
- La politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels
- Plan de transport et mise en œuvre du plan d’urbanisme
- Plan stratégique de développement durable et mise en œuvre du plan d’urbanisme
- La participation : un instrument du développement durable
Chapitre V. Les transformations de l’action publique urbaine
- L’institutionnalisation de la participation publique
- Dépendance au sentier et processus incrémental
- Les règles de la participation publique
- Évolution des pratiques de participation publique en urbanisme
- Les nouveaux experts
- Les débats publics « généralistes »
- Un effet limité de la participation des citoyens
- La mobilisation de l’expertise
- Les limites de l’engagement
- Les effets de la participation sur l’expertise
- Apprentissage et professionnalisation
- La formation à la participation publique
- La professionnalisation de la participation
- Apprentissage des élus et des techniciens
Chapitre VI. La participation publique et la planification territoriale
- Règles d’assujettissement à la participation publique
- L’assujettissement au cœur du débat
- Au-delà de l’assujettissement
- Saisine et stratégie
- Fonction des instances
- Les enjeux orphelins
- L’énonciation des enjeux orphelins
- L’intégration des enjeux orphelins
- La mise en cohérence intersectorielle, interscalaire et temporelle
- Cohérence de l’action et développement urbain durable
- Les critères de la mise en cohérence
- La portée substantielle de la participation publique
- La mise en cohérence procédurale
