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Trajectoires de la neutralité

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Valérie Amiraux
, 
David Koussens

Première partie. Religion, culture, identité : la neutralité à l’imparfait

Chapitre 1. Les religions dans le Canada préconfédéral, 1760-1867

David Gilles

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Extrait du texte

Pour le Canada préconfédéral, il est impossible de parler de véritable neutralité de l’État au sein du système juridique et politique. Celui-ci se joue activement des réalités religieuses aux XVIIe et XVIIIe siècles, alors que les prémices d’une intervention équivalente du pouvoir public auprès des différentes religions sont établies au XIXe siècle. De la chute de la Nouvelle-France à la formation de la Confédération, l’idée de nouveaux rapports entre État et Églises s’impose, permettant alors un pluralisme religieux, l’impartialité religieuse de certaines activités régaliennes ou l’intervention de l’État dans des domaines jusqu’alors réservés à l’Église, comme l’éducation. Les enjeux autour desquels se cristallisent les tensions entre Églises et État façonnent un système canadien relativement original, qui annonce la neutralité sans pour autant rejeter le religieux de la sphère politique. Jusqu’à la révolte des patriotes (1837-1838) – premier mouvement indépendantiste canadien-fran...

Auteur

Professeur adjoint à la faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, directeur de la Revue de droit de l’université de Sherbrooke, des éditions de la RDUS et directeur adjoint du groupe SAGE. Il oriente présentement ses recherches sur le rapport entre droit et religion, sur la justice de proximité ainsi que les droits autochtones et la gouvernance environnementale. Il a récemment publié Thémis et Dikè. Introduction aux fondements philosophiques du droit (Y. Blais, 2012 ; avec A. Decroix, et M. Morin), Les Tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec (1740-1791) (Thémis, 2012).

© Presses de l’Université de Montréal, 2014

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