1 « Lettre de Mountain à Milnes, 6 juin 1803 », dans Chapais, T. Cours d’histoire du Canada, vol. 2, Québec, Garneau, 1921, p. 313.

2 « Lettre de Milnes à M^gr Hubert (1^er mars 1802) », dans Christie, R. Interesting Public Documents and Official Correspondence Illustrative of and Supplementary to the History of Lower Canada, Montréal, 1855, p. 67.

3 Hubert, O. Sur la terre comme au ciel : la gestion des rites par l’Église catholique du Québec : fin XVII^e-mi-XIX^e siècle, Québec, Presses de l’Université Laval, 2000, p. 12-20.

4 Trudel, M. L’Église canadienne sous le Régime militaire, 1759-1764, Montréal, IHAF, 1956, p. 221, 309-334 ; Trudel, M. « La servitude de l’Église catholique du Canada sous le régime anglais », Rapport de la Société canadienne de l’histoire de l’Église catholique, vol. 30, 1963, p. 11-34.

5 « Cardinal Castelli à L’Isle-Dieu, Rome, 17 décembre 1766 », dans Rapport de l’Archiviste de la Province de Québec (ci-après RAPQ), (1929-1930), Québec, p. 68.

6 Brunet, M. « L’Église catholique dans la période d’après la Conquête », dans Les Canadiens après la Conquête, 1759-1775, Montréal, Fides, 1969, p. 127-129.

7 « Mémoire sur le diocèse de Québec, 1794 », Mandements, lettres pastorales et circulaires des Évêques de Québec (ci-après MEQ), publié par M^gr H. Tétu et l’abbé C.-O. Gagnon, Québec, Côté éd., 1887-1893, vol. 2, p. 476-479.

8 Hubert, O. « La Nouvelle-France dans le discours pastoral des évêques de l’après-Conquête », dans Wien, T., C. Vidale et Y. Frenette (dir.). De Québec à l’Amérique français. Histoire et mémoire, Québec, Presses de l’Université Laval, 2006, p. 49-64.

9 « Sermon de l’abbé Lartigue, 5 juillet 1812 », RHAF, 1968, vol. 22, n^o 3, p. 304.

10 « Lettre pastorale aux Acadiens, 16 août 1766 », RAPQ (1929-1930), p. 66.

11 « Lettre circulaire faisant connaitre aux curés les intentions du gouverneur, 15 octobre 1768 », MEQ, vol. 2, p. 213-214.

12 « M^gr Plessis au grand vicaire Bourret, 10 et 15 mai 1807 », MEQ, vol. 1, p. 299.

13 Hubert, O. « Ritualité ultramontaine et pouvoir pastoral clérical dans le Québec de la seconde moitié du XIX^e siècle », dans Fecteau, J.-M. (dir.) Agency and Institutions in Social Regulation : Towards an Historical Understanding of their Interaction/La régulation sociale entre l’acteur et l’institution, pour une problématique historique de l’interactionnisme, Sainte-Foy, Presses de l’Université du Québec, 2005, p. 435-447. Du même auteur, voir également : Hubert, O., D. Deslandres et J. Dickinson. Les Sulpiciens de Montréal : une histoire de pouvoir et de discrétion, 1657-2007, Saint-Laurent, Fides, 2007 et Hubert, O. et M. Gauvreau. The Churches and Social Order in Nineteenth-Century Canada, Montréal/Kingston/London/Ithaca, McGill-Queen’s University Press, 2006.

14 « Mountain à Milnes, 6 juin 1803 », cité par Chapais, T. Op. cit., p. 313.

15 Ouellet, F. Le Bas-Canada 1791-1840. Changements structuraux et crise, Ottawa, Éditions de l’Université d’Ottawa, 1976, p. 99.

16 « Mountain à Milnes, 6 juin 1803 », cité par Chapais, T. Op. cit., p. 320.

17 Monette, P. Rendez-vous manqué avec la révolution américaine, Montréal, Québec-Amérique, 2007, p. 57 et p. 349-359.

18 Sermon de 1799, dans Ouellet, F. Op. cit., p. 69.

19 « Mémoire de M^gr Hubert, 20 mai 1790 », MEQ, vol. 2, p. 459.

20 « Le Canadien, 7 décembre 1831 », dans Bélanger. R, R. Jones et M. Vallières. Les grands débats parlementaires, 1792-1992, Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, Québec, 1994, p. 1.

21 « Proclamation de Robert Nelson », L’Ami du peuple, 20 février 1839, dans Aubin, G. Robert Nelson. Déclaration d’indépendance et autres écrits, Montréal, Comeau & Nadeau, 1998.

22 En 1790, les Canadiens français ne possédaient qu’une quarantaine d’écoles pour quelque 160 000 habitants, soit une moyenne d’une école pour 4000 habitants,tandis qu’il en existait 17 pour 10 000 habitants anglophones, soit une pour moins de 600 habitants.

23 Acte pour l’établissement d’écoles gratuites et l’avancement des sciences dans cette province ou loi dite de l’Institution royale, 41 George III, chap. 16-17.

24 Ouellet, F. Op. cit., p. 261.

25 Acte pour faciliter l’établissement et la dotation d’écoles élémentaires dans cette province ou loi dite des écoles de fabrique, 4 George IV, chap. 30-31.

26 Acte pour encourager l’éducation élémentaire, 9 George IV, chap. 46, puis Acte pour amender un acte passé dans la neuvième année du Règne de Sa Majesté, à l’égard de l’Éducation élémentaire, et pour pourvoir ultérieurement à l’instruction de la jeunesse, 10-11 George IV, chap. 14.

27 « Lettre pastorale des Évêques de la Province ecclésiastique de Québec », MEQ, vol. 5, p. 320.

28 « Adresse à notre Très Saint Père le Pape Pie IX », MEQ, vol. 5, p. 457.

29 « Mandement de M^gr Taschereau », MEQ, vol. 5, p. 432.

30 « Lettre pastorale des Évêques de la Province ecclésiastique de Québec », MEQ, vol. 5, p. 323.

31 Ibid., p. 323 et p. 324-329.

32 Voir Proulx, J.-P. « L’évolution de la législation relative au système électoral scolaire québécois (1829-1989) », Revue d’histoire de l’éducation, 1998, vol. 10, n^o 1 et 2, p. 20-48, ainsi que, pour une recension des principales lois scolaires du XIX^e siècle, Verrette, M. L’alphabétisation au Québec, 1660-1900 : en marche vers la modernité culturelle, Sillery, Septentrion éd., 2002, p. 52. Verrette voit, dans ce rapport entre État et religion, une véritable démission du premier au regard des questions d’éducation (ibid., p. 51-84). La « passion pour l’éducation » de Pierre-Joseph-Olivier Chauveau, selon les mots de Verrette, l’amène à peser de toute sa force politique en faveur d’une implication de l’État dans le monde de l’éducation (ibid., p. 54-65).

33 Ibid., p. 335-336.

34 « Mandement de M^gr Taschereau », MEQ, vol. 5, p. 436.

35 Pour consulter d’autres ouvrages sur la question, voir : Lemieux, L. Une histoire religieuse du Québec, Montréal, Novalis, 2010. Waudry, R. W. Anglicans and the Atlantic World: High Churchmen, Evangelicals, and the Quebec Connection, Montréal/Kingston, McGill-Queen’s University Press, 2003.