1 Liard, 1894 ; Clark, 1995.

2 Musselin, 2001, p. 27-30.

3 Clark, p. 94.

4 C. Charle, 1994.

5 Musselin, 2001, p. 32-33.

6 Ibid., p. 43-52.

7 Renaut, 2002, p. 78-79.

8 Clark, 1995, p. 110.

9 Clark, 1995, p. 101-102; Musselin, 2001, p. 84.

10 Musselin, 2001, p. 89.

11 Clark, 1995, p. 102.

12 Clark, 1995, p. 104-105.

13 Clark, 1995, p. 102-105, Musselin, 2001, p. 90-94.

14 Musselin, 2001, p. 98-102.

15 Neave, 1985.

16 Musselin, 2001, p. 96.

17 Ibid., p. 67-69.

18 Pour l’analyse détaillée de l’impact structurant des opérations de contractualisation en enseignement universitaire français, voir Musselin, 2001, 2^e partie.

19 www.nouvelleuniversite.gouv.fr/-pourquoi–la-reforme-de-l-universite

20 Commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, 2013, p. 65-66.

21 Belloc, 2012, p. 7-8.

22 Sans mettre en doute cette affirmation publique de la Conférence des grandes écoles, il faut souligner que cette recherche est souvent faite en association forte avec des universités et leurs écoles doctorales. Difficile alors de départager à qui revient quoi.

23 Dans l’examen antérieur des trois autres systèmes universitaires, nous avons utilisé des banques de données compréhensives, faciles d’accès et fiables, mais qui de plus étaient désagrégées par établissement. Dans le cas du système universitaire français, atteindre pour la collecte de données de ce type la même transparence, la même accessibilité et la même fiabilité est quasi impossible. Nous avons tenté de faire l’analyse la plus similaire possible à celle que nous avons menée pour les trois autres systèmes, mais dans le cas de la France cette tâche ne fut pas facile et a donné des résultats partiels. Les seules données désagrégées par institution que nous avons pu trouver ne portaient que sur une année, 2009-2010, et elles ne couvraient que de façon très partielle les dépenses de recherche. C’est donc ce qui explique, par mesure de cohérence avec les données désagrégées par institution de 2009-2010, que nous ayons retenu l’édition 2010 du classement de l’ARWU pour en tirer le sous-groupe d’universités françaises à forte intensité de recherche que nous utilisons pour la suite de notre démarche.

24 OCDE, 2009.

25 Notons que les universités françaises tirent des fonds de recherche de la Commission européenne ; mais ces derniers demeurent à la fin de la première décennie du 21^e siècle relativement modestes. Ils comptent pour moins de 2 % de l’ensemble de leurs fonds de recherche et pour moins de 4 % des fonds de sources externes ; OCDE, 2009.

26 Commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, 2013, p. 61-63, 66-67.

27 Notons qu’à la fin du 19^e siècle, le financement des universités était assuré au deux tiers par l’État, l’autre tiers venant des financements externes était surtout le fait des collectivités locales ; voir Musselin, 2001, p. 96.

28 Rapport d’information n° 532, Sénat français, session extraordinaire de 2008-2009. Remarquons aussi que de nombreuses dérogations à l’un et l’autre de ces modèles ont été demandées et obtenues par des universités. Ces dérogations n’ont fait que compliquer encore davantage la gestion centralisée du financement des établissements.

29 La loi sur l’innovation et la recherche de 1999 incite en effet les universités à diversifier leurs sources de financement ; Muselin, 2001, p 96-97.

30 Commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, 2013, p. 98-103.

31 Le tout évalué en parité de pouvoir d’achat.

32 Source des données : OCDE, Stat Extracts, 2008 ; Comptes nationaux, PPA et taux de change ; Éducation et formation, étudiants inscrits par type d’institution ; Éducation et formation, Dépenses par source de financement et type de transaction.

33 Soulignons que les données que nous avons utilisées pour les dépenses de fonctionnement sont tout à fait comparables pour les systèmes universitaires étudiés. Elles excluent, en effet, tout ce qui est dépenses d’immobilisation, de recherche et de soutien de l’état aux étudiants par des bourses ou toutes autres subventions.

34 Site du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, « Les métiers de l’enseignement supérieur et de la recherche ».

35 Musselin, 2010, p. 13-18. Notons que l’habilitation à diriger des recherches, rendue obligatoire pour toutes disciplines au début des années 1980, est complémentée pour certaines d’entre elles – par exemple en droit, économie, gestion, science politique – par l’agrégation du supérieur ; voir Musselin, 2010, p. 14 et 19.

36 Musselin, 2010, p. xii-xiv.

37 Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, 2011.

38 Musselin, 2010, p. 192, 196. Des professeurs-chercheurs peuvent être intéressés à joindre une institution à cause des ressources de groupes et unités mixtes de recherche bien supportés par le CNRS et autres établissements publics à caractère scientifique et technologique, mais bien souvent à l’insu des établissements eux-mêmes ; voir Musselin, 2010.

39 Commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, 2013, p. 90.

40 Ibid., p. 84-85.

41 Ibid., p. 92-93.

42 Ibid., p. 85.

43 Ibid., p. 110-111.

44 Ibid., p. 65.

45 Ibid., p. 16-17.

46 Aghion, Cohen, 2004, p. 100.

47 Commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, 2013, p. 11.