1 Franklyn Griffiths, « Civility in the Arctic », dans F. Griffiths, dir., Arctic Alternatives : Civility or Militarism in the Circumpolar North, Toronto, Science for Peace/Samule Stevens, 1992, p. 279-309.
2 Voir, par exemple, Mary Simon, « Inuit Say Budget Falls Far Short of Throne Speech Promises », communiqué de presse de l’Inuit Tapiriit Kanatami (ITK), 27 février 2008.
3 L’ITK et le Conseil circumpolaire inuit (CCI) (Canada), Building Inuit Nunaat : The Inuit Action Plan (2006), www.itk.ca/sites/default/files/Inuit-Action-Plan.pdf
4 Veuillez prendre note que cette évaluation diffère des conclusions de Ken Coates, Whitney Lackenbauer, William Morrison et Greg Peolzer, dans Front : Defending Canada’s Interests in the Far North, Toronto, Thomas Allen, 2008, mais est conforme à notre traitement de la souveraineté canadienne de la Deuxième Guerre mondiale à 1990 (les chapitres dont je suis l’auteur principal). Bien que mes co-auteurs n’aient pas attribué la note de passage au Canada pour son rendement antérieur, cela est dû en grande partie aux occasions de développement manquées et aux antécédents du gouvernement sur le plan socioculturel. Plutôt que d’écrire une opinion divergente de celle de mes co-auteurs, j’ai préféré la réserver pour ce texte.
5 Donat Pharand, « Arctic Waters and the Northwest Passage : A Final Revisit », Ocean Development and International Law, vol. 38, nos 1 et 2, 2007, p. 58-59.
6 Gordon W. Smith, « The Transfer of Arctic Territories from Great Britain to Canada in 1880, and some related maters, as seen in official correspondence », Arctic, vol. 14, n° 1, 1961, p. 53-73.
7 William R. Morrison, Showing the Flag : the Mounted Police and Canadian Sovereignty in the North, 1894-1925, Vancouver, University of British Columbia Press, 1985.
8 Shelagh Grant, Sovereignty or Security ? : Government Policy in the Canadian North, 1936-1950, Vancouver, University of British Columbia Press, 1988.
9 P. Whitney Lackenbauer, « Right and Honourable : Mackenzie King, Canadian-American Bilateral Relations, and Canadian Sovereignty in the Northwest, 1943-1948 », Mackenzie King : Citizenship and Community, dans John English, Kenneth McLaughlin et P. W. Lackenbauer, dir., Toronto, Robin Brass Studios, 2002, p. 151-168.
10 Par exemple, Grant, Sovereignty or Security ?
11 Gordon W. Smith, « Weather Stations in the Canadian North and Sovereignty », Journal of Military and Strategic Studies, vol. 11, n° 3, 2009, p. 72-73 (traduction libre).
12 N.D. Bankes, « Forty Years of Canadian Sovereignty Assertion in the Arctic, 1947-87 », Arctic, vol. 40, n° 4, décembre 1987, p. 287 (traduction libre).
13 Ralph Allen, « Will DEWline Cost Canada its Northland ? », Maclean’s, 26 mai 1956, p. 16-17, 68-72 (traduction libre).
14 E.B. Wang, « The Dew Line and Canadian Sovereignty », 26 mai 1969, Bibliothèque et Archives Canada (BAC), groupe d’archives 25 (RG), dossier 27-10-2-2 partie 1 (traduction libre). Voir aussi : R. J. Sutherland, « The Strategic Significance of the Canadian Arctic », dans R. St. J. MacDonald, dir., The Arctic Frontier, University of Toronto Press, 1966, p. 271.
15 Desmond Morton, « Providing and Consuming Security in Canada’s Century », Canadian Historical Review, vol. 81, n° 1, 2000, p. 1-28 (traduction libre).
16 Voir par exemple : David L. Larson, « United States Interests in the Arctic Region », Ocean Development and International Law, vol. 20, 1989, p. 179.
17 Milton Viorst, « Arctic waters must be free », Toronto Star, 20 septembre 1969, p. 16 (traduction libre).
18 Margaret W. Morris, « Boundary Problems Relating to the Sovereignty of the Canadian Arctic », dans Canada’s Changing North, William C. Wonders, dir., Toronto, McClelland and Stewart, 1971, p. 322 ; Gordon W. Smith, « Sovereignty in the North : The Canadian Aspect of an International Problem », dans The Arctic Frontier, R. St. J. Mac Donald, dir., University of Toronto Press, 1966, p. 194 à 255 ; et Elizabeth B. Elliot-Meisel, Arctic Diplomacy : Canada and the United States in the Northwest Passage, New York, Peter Lang, 1998, p. 140.
19 Canada, débats de la Chambre des Communes, le 15 mai 1969, 8720-8721.
20 Elliot-Meisel, Arctic Diplomacy, p. 141.
21 Maxwell Cohen, « The Arctic and the National Interest », International Journal, vol. 26, n° 1, 1970-1971, p. 72 (traduction libre).
22 Elliot-Meisel, Arctic Diplomacy, p. 143.
23 Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (UNCLOS), 10 décembre 1982. Voir partie XII : Protection et préservation du milieu marin, section 8 : Zones recouvertes par les glaces, article 234 : Zones recouvertes par les glaces. Dans le contexte de l’article 234, voir : D.M. McRae et D.J. Goundrey, « Environmental Jurisdiction in the Arctic Waters : The Extent of Article 234 », UBC Law Review, vol. 16, n° 2, 1982, p. 197-228.
24 Larson, « United States Interests », p. 183.
25 Selon la CNUDM, tous les navires et les aéronefs ont un droit de passage en transit par « les détroits qui servent à la navigation internationale entre une partie de la haute mer ou une zone économique exclusive et une autre partie de la haute mer ou une zone économique exclusive. La liberté de navigation et de survol dans ce contexte est « à seule fin d’un transit continu et rapide par le détroit entre une partie de la haute mer ou une zone économique exclusive et une autre partie de la haute mer ou une zone économique exclusive ». UNCLOS, partie III : Détroits servant à la navigation internationale, section 2 : Passage en transit, articles 37-38.
26 Joseph T. Jockel, Security to the North : Canada-U.S. Defence Relationships in the 1990s, East Lansing, Michigan State University Press, 1991, p. 193.
27 Pharand, « Arctic Waters and the Northwest Passage », p. 43 (traduction libre).
28 Donald M. McRae, « Arctic Sovereignty : Loss by Dereliction ? », [Comité canadien des ressources arctiques] CCRA – Northern Perspectives, vol. 22, n° 4, 1994-1995, p. 4-9 (traduction libre).
29 Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international (CPAECI). Le Canada et l’univers circumpolaire : relever les défis de la coopération à l’aube du XXIe siècle, Ottawa, 1997, IX, p. 100.
30 MAECI, Réponse du gouvernement au rapport du comité permanent des affaires étrangères et du commerce international « Le Canada et l’univers circumpolaire : relever les défis de la coopération à l’aube du XXIe siècle », Ottawa, 1998.
31 MAECI, Volet nordique de la politique étrangère du Canada, Ottawa, 2000, p 1-2.
32 Ibid., p. 2-3.
33 Plus particulièrement, le ministère se demandait s’il devait continuer de financer l’Université de l’Arctique ; il y avait eu peu de progrès en ce qui concerne « la coopération avec la Russie pour l’aider à relever ses défis entourant les questions nordiques » ou la coopération sur les questions nordiques avec l’Union européenne, et les projets favorisant le développement économique et commercial durable étaient « liés de manière incohérente aux objectifs du VNPEC plutôt qu’axés sur les résultats ». MAECI, Évaluation sommative du Volet nordique de la politique étrangère du Canada, mai 2005.
34 MAECI, Évaluation sommative.
35 Secteur du Nord des Forces canadiennes (SNFC), Arctic Capabilities Study, 2000.
36 Rob Huebert, « Impact du changement climatique sur le passage du Nord-Ouest », Isuma, Revue canadienne de recherche sur les politiques, vol. 2, n° 4, 2001, p. 86 à 94.
37 Canada, Survol de l’Énoncé de politique internationale du Canada, Ottawa, 2005, p. 8.
38 Comité canadien des ressources arctiques, « Renewing the Northern Strategy », Northern Perspectives, vol. 30, n° 1, 2006, p. 1-2.
39 Rob Huebert, « Canada and the Changing International Arctic : At the Crossroads of Cooperation and Conflict », dans Northern Exposure : Peoples, Powers and Prospects for Canada’s North, Frances Abele et al., Ottawa, Institut de recherche en politiques publiques, 2008, p. 1, www.irpp.org
40 Franklyn Griffiths, « Canadian Arctic Sovereignty : Time to Take Yes for an Answer on the Northwest Passage », dans Frances Abele et al., dir., Northern Exposure : Peoples, Powers and Prospects for Canada’s North, Ottawa, Institut de recherche en politiques publiques, 2008, p. 3-5, www.irpp.org
41 Cabinet du premier ministre (CPM), « Le PM dévoile la stratégie de défense Le Canada d’abord », le 12 mai 2008, http://pm.gc.ca/eng/media.asp?id=2095
42 David Bercuson, « Comedy of Errors : First, a defence strategy, then a shopping list », The Globe and Mail, 21 mai 2008, p. A17.
43 Gouvernement du Canada, « Protéger l’avenir du Canada », discours du Trône, 16 octobre 2007.
44 Ministère des Finances, Budget 2008 : Leadership responsable, chapitre 4 – Leadership au pays.
45 Des commentaires similaires sur la stratégie de défense du gouvernement sont disponibles dans : David Pugliese, « Conservatives won’t commit defence strategy to paper : 20-year plan for military to be based on ‘vision’ outlined in Harper, MacKay speeches », Ottawa Citizen, 13 mai 2008.
46 Walter & Duncan Gordon Foundation (WDGF), The Arctic and Canada’s Foreign Policy, rapport et recommandations d’un atelier commandité par la WDGF, p. 4-5, octobre 2006 (traduction libre),
47 Gouvernements du Yukon, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, A Northern Vision : A Stronger North and a Better Canada, Yellowknife, 2007, www.anorthernvision.ca
48 Ibid.
49 Arctic Athabaskan Council (AAC), Europe and the Arctic : A View From the Arctic Athabaskan Council, exposé présenté au Conseil nordique des ministres, Arctic Conference : Common Concern for the Arctic, Ilulissat, Groenland, du 9 au 11 septembre 2008, p. 5 (traduction libre).
50 Ibid., p. 6.
51 Ibid., p. 7 (traduction libre).
52 ITK et CCI (Canada), Building Inuit Nunaat, p. 58 (traduction libre).
53 ITK, « An Integrated Arctic Strategy », 2008, p. 13, (traduction libre).
54 Ibid., p. 13-14.
55 Ibid., p. 21 (traduction libre).
56 Huebert, « Canada and the Changing International Arctic », p. 2 (traduction libre).
57 Ibid., « The Shipping News Part II : How Canada’s Arctic Sovereignty is on thinning ice », International Journal, vol. 58, n° 3, 2003, p. 295-308 ; et « Renaissance in Canadian Arctic security ? », Canadian Military Journal, vol. 6, n° 4, 2005-2006. p. 17-29.
58 Franklyn Griffiths, « Our Arctic sovereignty is well in hand », The Globe and Mail, 8 novembre 2006 (traduction libre).
59 Griffiths, « The Shipping News : Canada’s Arctic Sovereignty Not on Thinning Ice », International Journal, vol. 58, n° 2, 2003, p. 257-282 ; « Camels in the Arctic », The Walrus, 4 janvier 2008, p. 46-61.
60 Griffiths, « Canadian Arctic Sovereignty », p. 1 (traduction libre).
61 Global Business Network, « The Future of Arctic Marine Navigation in Mid-Century », série de scénarios réalisés pour le Groupe de travail sur la protection des milieux marins arctiques (PAME), mai 2008.
62 Scott G. Borgerson, « Arctic Meltdown : The Economic and Security Implications of Global Warming », Foreign Affairs, mars/avril 2008, p. 71 (traduction libre).
63 Novosti, « Russia Says media reports on possible Arctic conflict ‘ alarmist’ », 22 octobre 2008, (traduction libre), http://en.rian.ru/russia/20081022/117891202.html
64 Ibid.
65 Novosti, « Russia says Arctic marking does not imply territorial claim », 23 septembre 2008, (traduction libre), http://en.rian.ru/russia/20081022/117891202.html
66 GBN, « Future of Arctic Marine Navigation » (traduction libre).
67 Donald M. McRae, « Arctic Sovereignty : What is at Stake », Behind the Headlines, vol. 64, n° 1, 2007, p. 3 (traduction libre).
68 McRae, « Arctic Sovereignty : Loss by Dereliction ? »
69 E.B. Wang à R.P. Cameron, « Sovereignty », 20 mars 1970, LAC, RG 25, vol. 10322, dossier 27-10-2-2, pce 1 (traduction libre).
70 E.B. Wang, « The role of Canadian Armed Forces in Defending Sovereignty : A Paper by E.B. Wang, 30 avril 1969 », Journal of Military and Strategic Studies, vol. 11, n° 3, (dir.), P. Whitney Lackenbauer, 2009, p. 22-23 (traduction libre).
71 DEXAF. Note de service, Direction des Affaires juridiques, « DND Paper on ‘Canadian Defence Policy in the 1970’s’ », 5 août 1970, LAC, RG 25, vol. 10322, dossier 27-10-2-2 pce 1 (traduction libre).
72 E.B. Wang, « Canadian Forces Activities in the North : Sovereignty », note de service à M. Cameron, Affaires extérieures, 25 novembre 1970, LAC, RG 25, vol. 10322, dossier 27-10-2-2, pce 2, document obtenu aux termes de la Loi sur l’accès à l’information (traduction libre).
73 DEXAF, Note de service, Direction des affaires juridiques, « DND Paper on ‘Canadian Defence Policy in the 1970’s’ », 5 août 1970 (traduction libre).
74 DEXAF, Note de service, Bureau des Affaires politico-militaires, « Role of Canadian Armed Forces in Maintenance of Sovereignty », 20 avril 1970, LAC, RG 25, vol. 10322, dossier 27-10-2-2 pce 1, document obtenu aux termes de la Loi sur l’accès à l’information (traduction libre).
75 L.H.J. Legault à J.A Beesley, Note de service, « Draft Paper on Defence Policy – Sovereignty Aspects », 2 février 1971, LAC, RG 25, vol. 10322, dossier 27-10-2-2, pce 2, document obtenu aux termes de la Loi sur l’accès à l’information. Voir aussi DEXAF, Note de service, « Draft White Paper on DefencePolicy – Sovereignty Aspects », Direction de l’OTAN et de la Défense nord-américaine à la direction des Affaires juridiques, 28 janvier 1971, LAC, RG 25, vol. 10322, dossier 27-10-2-2, pce 2, document obtenu aux termes de la Loi sur l’accès à l’information (traduction libre).
76 DEXAT, « Comments on Draft Paper on Defence Policy », 11 février 1972, LAC, RG 25, vol. 10322, dossier 27-10-2-2, pce 2, document obtenu aux termes de la Loi sur l’accès à l’information (traduction libre).
77 Voir James Kraska, « The Law of the Sea Convention and the North-west Passage », International Journal of Marine and Coastal Law, vol. 22, n° 2, 2007, 257-281, p. 262.
78 Kathleen Harris, « Laying claim to Canada’s internal waters », Toronto Sun, 23 février 2007 (traduction libre).
79 Gregory Hooks et Chad L. Smith, « The Treadmill of Destruction : National Sacrifice Areas and Native Americans », American Sociological Review, vol. 69, 2004, p. 558-575 ; Kevin McMahon, Arctic Twilight : Reflections on the Destiny of Canada’s Northern Land and People, Toronto, Lorimer, 1988 ; P. Whitney Lackenbauer et Mathew Farish, « The Cold War on Canadian Soil : Militarizing a Northern Environment », Environmental History, vol. 12, n° 3, 2007, p. 920-950.
80 P. Whitney Lackenbauer, « Les Rangers : une milice “postmoderne” qui fonctionne bien », Revue militaire canadienne, vol. 6, n° 4, hiver 2005-2006, p. 49-60.
81 Capitaine Conrad Schubert, Lettre au Commandant de la Force opérationnelle interarmées (Nord) (FOIN), 22 octobre 2007, MDN, dossier 1920-1, OPC.
82 ITK, « An Integrated Arctic Strategy », p. 15 (traduction libre).
83 Chef des Forces maritimes (CFM), Énoncé des exigences opérationnelles : navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique (NPEA), Ottawa, Ministère de la Défense nationale, 2008, p. 6.
84 Murray Brewster, « New Arctic Patrol Vessels Approved ; Plan to Build Ships Given Go-ahead by Cabinet Committee », Calgary Herald, 14 mai 2007 (traduction libre).
85 Larry Bagnell, « We’re in Danger of Losing Part of Canada », Embassy, 6 novembre 2008.
86 CFM, Énoncé des exigences opérationnelles, p. 13.
87 Capitaine de vaisseau James Cotter, « Developing a Coherent Plan to deal with Canada’s Conundrum in the Northwest Passage », Journal of Military and Strategic Studies, vol. 11, n° 3, 2009, 1-51, p. 16 (traduction libre).
88 Major Paul Dittman, « In Defence of Defence : Canadian Arctic Sovereignty and Security », Journal of Military and Strategic Studies, vol. 11, n° 3, 2009, 1-77, p. 65.
89 CBC News, « Harper announces northern deep-sea port, training site », 11 août 2007.
90 Hugues Canuel, « Nanisivik refuelling facility will enable persistent naval presence », The Hill Times, 20 août 2007, p. 24.
91 Dittmann, « In Defence of Defence », p. 61.
92 SNFC, Étude sur les capacités dans l’Arctique, 8-1, 8-3.
93 Peter Gizewski et Andrew B. Godefroy, « Force Requirements (Land) », dans Brian MacDonald, (dir.), Defence Requirements for Canada’s Arctic, Ottawa, Conference of Defence Associations Institute, 2007, p. 100.
94 Cotter, « Developing a Coherent Plan », p. 14-17 ; Dittmann, « In Defence of Defence », p. 75.
95 Dittmann, « In Defence of Defence », p. 72.
96 Cindy Chan, « Space Contract Awards Design Contract for Satellite Fleet », Epoch Times, 19 novembre 2008.
97 Recherche et développement pour la défense du Canada (RDDC), « Northern Watch : A Window into Canadian Arctic Surveillance », février 2008.
98 Dittmann, « In Defence of Defence », p. 67-68.
99 Ibid., p. 75.
100 Rob Huebert, « La sécurité maritime dans l’Arctique canadien : reprise des activités dans le troisième océan du Canada », Revue militaire canadienne, vol. 8, n° 2, 2007, 9-16, p. 13 ; « Time for Gov’t to Go Beyond Arctic Promises », Embassy, 6 novembre 2008.
101 SNFC, Étude sur les capacités dans l’Arctique, p. 18.
102 Dittmann, « In Defence of Defence », p. 61.
103 Brian MacDonald, « Force Requirements (Air) », p. 113.
104 Lieutenant-colonel S.W. Moore, « Defending Canadian Arctic Sovereignty : An Examination of Prime Minister Harper’s Arctic Initiatives », Toronto, Canadian Forces College, 2007, p. 20-21.
105 Marine & Environmental Law Institute (MELAW), Dalhousie Law School, Governance of Arctic Marine Shipping, 1er août 2008, p. 56.
106 Comité sénatorial permanent des pêches et des océans (CSPPO), La Garde côtière dans l’Arctique : rapport d’étape, Ottawa, juin 2008, p. 33-35.
107 Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense (CSPSND), La protection civile au Canada : comment le bel art de la langue de bois et de la proclamation entrave les gens qui voudront vous aider quand le pire surviendra…, Ottawa, 2008, p. 42.
108 Jonathan Seymour & Associates Inc. et The Mariport Group Ltd, Canadian Arctic Shipping Assessment Scoping Study, préparée pour Transports Canada Seaway et Domestic Shipping Policy, Gibbons, C.-B., 2005, p. 2.
109 Ibid., p. 26 (traduction libre).
110 Bureau du Conseil privé, Protéger une société ouverte : la politique canadienne de sécurité nationale, avril 2004. Les principales mesures comprennent « l’acquisition de technologies de détection à longue portée, le filtrage plus poussé des passagers et des équipages de navires, l’instauration d’exigences de rapports préalables afin d’améliorer l’évaluation des risques que peuvent présenter les navires, leurs passagers et leurs cargaisons, et des mesures visant à intercepter les navires suspects avant qu’ils touchent nos côtes ».
111 Projet de Centres des opérations de sécurité maritime (COSM), http://msoccosm.gc ; GRC, Centre d’opérations de sécurité maritime provisoire de la sous-direction de la sécurité maritime et portuaire pour les Grands Lacs et la Voie maritime du Saint-Laurent (COSM GRVMSL), « Foire aux questions », 2008, www.rcmp-grc.gc.ca ; Chris Thatcher, « A pan-government approach to marine security », Vanguard, 2006.
112 Dittmann, « In Defence of Defence », p. 58.
113 CSPPO, La Garde côtière dans l’Arctique canadien, p. 28.
114 Michael Turner, « Guarding Canada’s northern coast : It’s too bad that the Harper government’s preoccupation with the military has caused it to overlook a more sensible solution to Arctic sovereignty », Ottawa Citizen, 13 juillet 2007, p. A 13.
115 Ibid.
116 CBC News, « Coast guard faces staffing crunch as Arctic demands grow », 24 juin 2008 ; CSPPO, La Garde côtière dans l’Arctique canadien, p. 36.
117 Ibid., p. 39.
118 Ibid., p. 34.
119 Vérificatrice générale du Canada (VGC), « La gestion de la flotte et des services à la navigation maritime de la Garde côtière – Pêches et Océans Canada », rapport de situation à la Chambre des communes, février 2007, p. 2, http://parl.gc.ca/Content/SEN/Committee/392/fish/09eva-e.htm?Language=E&Parl=39&Ses=2&comm_id=7
120 Ibid.
121 Délibérations du CSPPO, 13 mai 2008.
122 Comité permanent des comptes publics (CPCP), « La gestion de la flotte et des services à la navigation maritime de La Garde côtière – Pêches et Océans Canada », Ottawa, avril 2008, p. 7.
123 CSPPO, La Garde côtière dans l’Arctique canadien, p. 28.
124 Ibid., p. 1, 3, 38.
125 Dittmann, « In Defence of Defence », p. 61-62.
126 Eric Lerhe, « Whither Canada’s National Security Defence, the Navy and the Coast Guard in a New Security Environment ? Rapport des travaux de la conférence », document présenté à la conférence The Future of Canada’s Maritime Capabilities, Centre for Foreign Policy Studies, Dalhousie University, du 18 au 20 juin 2004, p 241.
127 CSPSND, Manuel de sécurité du Canada – Côtes, mars 2007, p. 6, www.ccg-gcc.gc.ca/folios/00018/docs/bp-pa-0811-eng.pdf ; CPCP SCPA, La gestion de la flotte de la Garde côtière, p. 14.
128 CSPPO, Les pêches au Nunavut : allocations de quotas et retombées économiques, avril 2004, p. 18, 45.
129 Garde côtière canadienne, Plan d’activités 2008-2011, p. 18, Rapport de fin d’exercice 2007-2008, p. 5, www.ccg-gcc.gc.ca/folios/00018/docs/2007-2008-year-end-report-fr.pdf
130 Jonathan Seymour, Canadian Arctic Shipping Assessment, p. 2.
131 CSPPO, Le contrôle des eaux de l’Arctique canadien : rôle de la Garde côtière canadienne, p. 31.
132 Huebert au CSPPO. Délibérations du CSPPO, 13 mars 2008, www.parl.gc.ca/Content/SEN/Committee/392/fish/05cv-e.htm?Language=E&Parl+39&Ses=2&comm_id=7
133 Pour une brève analyse de la question de la « provocation » des navires de croisière MS Hanseatic et MS Bremen représentant un « défi direct à la capacité du Canada de contrôler ses eaux septentrionales », voir Rob Huebert, « As the Ice Melts, Control Ebbs in the Arctic », The Globe and Mail, 18 août 2008. Les deux navires sont équipés de coques E4 renforcées pour les voyages polaires, équivalentes aux coques de type A prescrites par la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques, qui leur confèrent une certaine autonomie pour naviguer dans la glace estivale de l’Arctique. Ces navires ont également une longue histoire de navigation circumpolaire et de coopération avec les autorités canadiennes.
134 CSPPO, Le contrôle des eaux de l’Arctique canadien : rôle de la Garde côtière canadienne, p. 21.
135 Spears au CSPPO, Délibérations du CSPPO, 27 mai 2008, www.parl.gc.ca/Content/SEN/Committee/392/fish/05cv-e.htm?Language=E&Parl+39&Ses=2&comm_id=7
136 Victor M. Santos-Pedro au CSPPO, Délibérations du CSPPO, 15 mai 2008, www.parl.gc.ca/Content/SEN/Committee/392/fish/05cv-e.htm?Language=E&Parl+39&Ses=2&comm_id=7
137 CSPSND, Les côtes du Canada : les plus longues frontières mal défendues au monde, vol. 1, Ottawa, octobre 2003.
138 William J. Nash au CSPPO, Délibérations du CSPPO, 15 mai 2008, www.parl.gc.ca/Content/SEN/Committee/392/fish/05cv-e.htm?Language=E&Parl+39&Ses=2&comm_id=7
139 Voir Transports Canada, Communiqué de presse H078/10, « Le gouvernement du Canada prend des mesures pour protéger les eaux arctiques du Canada », 22 juin 2010.
140 Cotter, « Developing a Coherent Plan », p 36.
141 CSPSND, Les côtes du Canada : les plus longues frontières mal défendues au monde, p. 135. Cette option est dans la ligne de la Directive présidentielle sur la sécurité nationale (NSPD) 66 de la Maison-Blanche, Directive présidentielle sur la sécurité intérieure/HSPD 25 – Politique dans la région arctique (Directive présidentielle ciaprès), 9 janvier 2009, qui déclare que « [l] es États-Unis possèdent, dans l’Arctique des intérêts variés et fondamentaux en matière de sécurité nationale dans la région de l’Arctique et sont prêts à agir, de façon indépendante ou de concert avec d’autres États, pour protéger ces intérêts. Ces intérêts comprennent des questions comme la défense antimissile et un système de préalerte ; le déploiement de systèmes aériens et maritimes pour le transport stratégique par mer, la dissuasion stratégique, la présence maritime, ainsi que les activités visant à garantir la liberté de navigation et de survol. »
142 Dittmann, « In Defence of Defence » ; Griffiths, « Canadian Arctic Sovereignty ».
143 Les Canadiens considéraient que les questions environnementales constituaient les plus grandes menaces, suivies des incursions des Américains dans l’Arctique. Près de dix pour cent ont indiqué deux autres menaces possibles : les revendications étrangères à l’endroit du territoire canadien et les attaques terroristes.
144 Pour un tableau utile résumant les revendications concurrentes entre les cinq États côtiers de l’Arctique, voir : David Runnalls, « Arctic Sovereignty and Security in a Climate-changing World », dans Securing Canada’s Future in a Climate-Changing World, Ottawa, Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie, 30 octobre 2008, p. 87.
145 CBC News, « Canada, Denmark Agree to Resolve Dispute over Arctic Island », le 19 septembre 2005, http://cbc.ca/world/story/2005/09/19/hans-island-20050919.html
146 « Who Owns the Arctic ? », épisode de The Agenda avec Steve Paikin, TV Ontario, 29 septembre 2008, www.tvo.org
147 Jacob Verhoef et Dick MacDougall, « Delineating Canada’s Continental Shelf according to the United Nations Convention on the Law of the Sea », Ocean Sovereignty, vol. 3, n° 1, 2008, 1-6, p. 5.
148 Suzanne Lalonde, « Arctic Waters : Cooperation or Conflict ? », Behind the Headlines, vol. 65, n° 4, 2008, p. 8-14.
149 Cité dans Griffiths, « Canadian Arctic Sovereignty », p. 7 (traduction libre).
150 Bill Rompkey, « Russian Flags Aren’t the Real Threat to Arctic Sovereignty », Ottawa Citizen, 17 juillet 2008, p. A13 (traduction libre).
151 CSPPO, La Garde côtière dans l’Arctique canadien, p. 13.
152 Voir par exemple, « The Arctic Contest Heats Up », The Economist, 9 octobre 2008, www.economist.com/world/europe/PrinterFriendly.cfm?story_id=12381767
153 Mike Blanchfield, « Harper Warns Russians after Two Bombers Intercepted », National Post, 28 février 2009, p. A10 (traduction libre).
154 Meagan Fitzpatrick, « Russian Bombers Did Not Breach Canadian Airspace : Diplomat », Vancouver Sun, 23 mars 2009, (traduction libre).
155 Lloyd Axworthy, « A New Arctic Circle », Globe and Mail, 22 août 2008, p. A15 (traduction libre).
156 David Jones, « Don’t Kid Yourselves, Canada », Ottawa Citizen, 15 août 2008, p. A15.
157 Randy Boswell, « Canada’s Arctic Sovereignty Challenged : U.S. Submarines May Chart the Continental Shelf », Vancouver Sun, 8 mars 2006, p. A8 (traduction libre).
158 Bagnell, « We’re in Danger of Losing Part of Canada ».
159 CSPPO, La Garde côtière dans l’Arctique canadien, p. 15 (traduction libre).
160 Déclaration d’Ilulissat, adoptée à la Conférence sur l’océan Arctique, organisée par le gouvernement du Danemark, à laquelle ont participé les représentants des cinq États bordant l’océan Arctique (le Canada, le Danemark, la Norvège, la Fédération de Russie et les États-Unis), à Ilulissat, Groenland, du 27 au 29 mai 2008, www.oceanlaw.org/downloads/arctic/Ilulissat_Declaration.pdf. La déclaration énonce que tous les États respecteront le cadre juridique existant pour régler le recoupement des revendications. Même si les États-Unis n’ont pas signé la Convention, tout indique qu’ils respecteront ses dispositions dans l’Arctique.
161 Michelle Collins, « Unearthing Mysteries Under the Arctic Ice », Embassy, 6 novembre 2008, p. 20.
162 Verhoef et MacDougall, « Delineating Canada’s Continental Shelf », p. 4-5.
163 Randy Boswell, « Research Backs Canada’s Arctic Claim », Ottawa Citizen, 7 août 2008, p. A1.
164 CBC News, « Early Findings Encouraging in Canada-U.S. Mapping of Arctic Ocean seabed », 3 novembre 2008.
165 CBC News, « Arctic Seabed Mapping Renewed », 29 juillet 2009, (traduction libre).
166 Verhoef et MacDougall, « Delineating Canada’s Continental Shelf », p. 5 (traduction libre).
167 David H. Gray, « Canada’s Unresolved Maritime Boundaries », IBRU Boundary and Security Bulletin, 1997, 61-70, à p. 65.
168 Donat Pharand, The Law of the Sea of the Arctic with Special Reference to Canada, Les Presses de l’Université d’Ottawa, 1973, p. 312 ; Michel Frederick, « La délimitation du plateau continental entre le Canada et les États-Unis dans la mer de Beaufort », Annuaire canadien de droit international 1979, Vancouver, UBC Press, 1979, p. 78, 91 ; Gray, « Canada’s Unresolved Maritime Boundaries », p. 63.
169 Barak Obama, « Barak Obama and Joe Biden : New Energy for America », 2008, p. 5, http://barackobama.com/pdf/factsheet_energy_speech_080308.pdf
170 Bagnell, « We’re in Danger of Losing Part of Canada » (traduction libre).
171 Allan Woods et Tonda Maccharles, « Canada, U.S. to Open Clean Energy “Dialogue” », Toronto Star, 19 février 2009, p. A6.
172 Cité dans CSPPO, La Garde côtière dans l’Arctique canadien.
173 Donald Rothwell, Maritime Boundaries and Resource Development : Options for the Beaufort Sea, Calgary, Institut canadien du droit des ressources, 1988, p. 45-48. Cette option est conforme à la directive présidentielle américaine, qui indique que les États-Unis devraient « prendre en considération la conservation et la gestion des ressources naturelles lors du processus de délimitation du plateau continental étendu ; protéger les intérêts des États-Unis en ce qui concerne les réservoirs d’hydrocarbures susceptibles de chevaucher des frontières afin d’atténuer les conséquences environnementales et économiques négatives liées à leur mise en place ; examiner la nécessité d’offrir des tribunes supplémentaires pour éclairer les décisions concernant l’exploration, l’exploitation et le transport d’hydrocarbures, les baux connexes et les activités de soutien collectives, y compris les projets d’infrastructures, et continuer de souligner l’importance de mécanismes de coopération avec les nations qui œuvrent dans la région afin de résoudre les sujets de préoccupation communs ».
174 CBC News, « Wilkins Says Arctic Comment Old News », 27 janvier 2006, (traduction libre).
175 Douglas C. Nord, « The North in Canadian-American Relations : Searching for Cooperation in the Melting Seas », communication présentée à la Borders and Bridges Conference, Ottawa, les 18 et 19 octobre 2008, p. 12, 15 (traduction libre).
176 Griffiths, « Our Arctic Sovereignty Is Well in Hand ». Cet argument est également clairement exprimé dans la Directive présidentielle américaine, 9 janvier 2009.
177 Thomas C. Pullen, « What Price Canadian Sovereignty ? », U.S. Naval Institute Proceedings, vol. 113, n° 9, 1987, 66-72, p. 66 (traduction libre).
178 Christopher Kirkey, « The Arctic Waters Pollution Prevention Initiatives : Canada’s Response to an American Challenge », Revue international d’études canadiennes, vol. 13, 1996, p. 56.
179 Philip J. Briggs, « The Polar Sea Voyage and the Northwest Passage Dispute », Armed Forces & Society, vol. 16, n° 3, 1990, 437-452, p. 449 (traduction libre).
180 Hugo Miller, « U.S. Seeks ‘Unfettered’ Northwest Passage », Vancouver Province, 21 octobre 2008, (traduction libre), www.canada.com/theprovince/news/story.html?id=83b6126e-e345-4317-aecb-02ff192a6212
181 Jones, « Don’t Kid Yourselves, Canada » (traduction libre).
182 Michael Byers, « Unfrozen Sea : Sailing the Northwest Passage », Options politiques, vol. 28, n° 5, 2007, 30-33, p. 33 ; CSPPO, La Garde côtière dans l’Arctique canadien, p. 24 ; Bill Rompkey, « Arctic Sovereignty ».
183 Voir par exemple, Jeff Davis, « Securing the Northwest Passage Essential », Embassy, 6 novembre 2008, www.embassymag.ca/page/printpage/securing_northwest_passage-11-6-2008.
184 Kraska, « Law of the Sea Convention and the Northwest Passage », p. 278-279 ; Jones, « Don’t Kid Yourselves, Canada ».
185 Ironiquement, dans son rapport intitulé La Garde côtière dans l’Arctique canadien, publié en 2008, le CSPPO soutient que « tant que les conditions de glace dangereuses pour la navigation internationale demeuraient, les intérêts du Canada étaient protégés. […] Jusqu’à maintenant, le Canada pouvait se permettre d’être en désaccord avec les États-Unis sur son statut légal » (p. 21). Cette affirmation est singulière sur plusieurs plans. Premièrement, les conditions de glace demeurent manifestement dangereuses pour la navigation internationale, comme l’ont amplement démontré de nombreuses études du Conseil de l’Arctique et sur la navigation maritime. L’utilisation du passé dans le rapport est injustifiée. Deuxièmement, aucune justification n’est donnée pour expliquer pourquoi « l’accord sur le désaccord » n’est plus une option viable.
186 Cité dans Paul Kaludjak, « Sovereignty and Inuit in the Canadian Arctic », Secrétariat des peuples autochtones du Conseil de l’Arctique, 18 novembre 2006, (traduction libre), www.arcticpeoples.org/index. php?option=com_k2&view=item&id=83:sovereignty-and-inuit-in-the-canadian-arctic&Itemid=2
187 Pharand, « The Arctic Waters and the Northwest Passage ».
188 McRae, « Arctic Sovereignty », p. 18.
189 Griffiths, « Canadian Arctic Sovereignty », p. 15-17.
190 Huebert, « Canada and the Changing International Arctic », p. 17 (traduction libre).
191 Griffiths, « The Shipping News ».
192 Griffiths, « Canadian Arctic Sovereignty », p. 14, 22 (traduction libre).
193 John Noble, « Arctic Solution Already in Place », Toronto Star, 8 février 2006, p. A19 (traduction libre).
194 Adele Airoldi, The European Union and the Arctic : Policies and Actions, Copenhague, Conseil des ministres des pays nordiques, 2008, p. 13 (traduction libre).
195 Union européenne (UE), Changements climatiques et sécurité internationale, S113/08, Bruxelles, 14 mars 2008, p. 2.
196 Commission européenne (CE), L’Union européenne et la région arctique, COM (2008) 763, Bruxelles, 20 novembre 2008.
197 Airoldi, The European Union and the Arctic, p. 26.
198 CE, L’Union européenne et la région arctique, p. 12.
199 Ibid., p. 87-90 ; communiqué de presse de l’ITK/CCCI, « Inuit of Canada : European Union Knows Proposed Seal Ban Would Be Unlawful », 27 mars 2009.
200 CE, L’Union européenne et la région arctique, p. 8.
201 Ibid.
202 Ibid.
203 Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international (CPAECI), Le Canada et l’univers circumpolaire : relever les défis de la coopération à l’aube du XXIe siècle, Ottawa, 1997, p. 227.
204 CSPPO, La Garde côtière dans l’Arctique canadien, p. 8.
205 Matt Gurney, « The New Cold War, a Brief History », National Post, 15 août 2008, p. A15 (traduction libre).
206 Natalie Mychajlyszyn, « The Arctic : Geopolitical Issues », dans The Arctic : Canadian and International Perspectives, Ottawa, Infosérie de la Bibliothèque du Parlement, octobre 2008, 1-5, p. 3 ; Peter O’Neil, « Russia’s Militarization May Be Just Sabre-Rattling : Expert », Canwest News Service, 17 mars 2009. Les récents « propos musclés » du ministre des Affaires étrangères Lawrence Cannon, soutenant que « le Canada ne se laissera pas intimider » par les Russes, à la suite de rapports indiquant que le Kremlin planifiait la création d’une force militaire spécialisée pour l’Arctique, pourraient être considérés comme du théâtre politique. Après tout, seulement cinq jours auparavant, le Canada avait annoncé la création d’une « nouvelle force de l’Arctique » au cours des cinq années suivantes. David Pugliese, « Reserve Units to Form Core of New Arctic Force », Ottawa Citizen, 22 mars 2009 ; Philip Authier, « Canada Won’t Be Bullied by Russia : Cannon », Montreal Gazette, 27 mars 2009, p. A12.
207 Sven G. Holtsmark, « Towards Cooperation or Confrontation ? Security in the High North », rapport de recherche, Division de la recherche, Collège de défense à l’OTAN à Rome, n° 45, février 2009 (traduction libre), www.ndc.nato.int/download/publications/rp_45en.pdf
208 Ibid., p. 7.
209 Ibid., p. 9.
210 Ibid., p. 7, 12.
211 MAECI, Déclaration commune sur la coopération économique entre le Canada et la Russie, les 28 et 29 novembre 2007.
212 Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Fédération de Russie sur la coopération dans l’Arctique et le Nord, E100317 – Recueil des traités du Canada, 1992, n° 18.
213 CCI, Project Description : Institutional Building for Northern Aboriginal Peoples in Russia (INRIPP-2), 2008 ; Gary N. Wilson, « Inuit Diplomacy in the Circumpolar North », La politique étrangère au Canada, vol. 13, n° 3, 2007, p. 72-73.
214 Voir par exemple, Kirill Kalinin, « Russia-Canada Cooperation in the Arctic », Ambassade de Russie au Canada, communiqué de presse, 11 mars 2009. En février 2010, Chuck Strahl, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, a signé un nouveau plan de travail avec l’honorable Viktor Fyodorovich Basargin, ministre du Développement régional de la Russie, dans le but de réaliser des activités concrètes dans le cadre du protocole d’entente conclu en 2007 par la mise en commun de pratiques exemplaires en matière de préservation des langues autochtones ; le renforcement des capacités en administration publique locale ; le partage d’outils pour la recherche sur les politiques autochtones ; et la promotion des partenariats entre les secteurs public et privé. Affaires indiennes et du Nord canadien, communiqué de presse 2-3317, « Le Canada et la Russie unissent leurs efforts pour le bien-être des Autochtones de l’Arctique », Ottawa, 12 février 2010.
215 Mariport Group, Canadian Arctic Shipping Assessment : Main Report, préparé pour Transports Canada, juin 2007, p. 132, 137 ; MELAW, Governance of Arctic Marine Shipping, p. 66-67.
216 Oran R. Young, « Governing the Arctic : From Cold War Theatre to Moisai of Cooperation », Global Governance, vol. 11, 2005, p. 10, 14 (traduction libre).
217 Conseil de l’Arctique, « About Arctic Council », 26 novembre 2007, (traduction libre), http://arctic-council.org
218 Timo Koivurova et David Vanderzwaag, « The Arctic Council at 10 Years : Retrospect and Prospects », UBC Law Review, vol. 40, n° 1, 2007, p. 121-194, à p. 122.
219 AAC, « Europe and the Arctic », p. 3 (traduction libre).
220 Ibid.
221 Young, « Governing the Arctic », p. 11.
222 Les groupes de travail du Conseil de l’Arctique sont le Groupe de travail du Programme de surveillance et d’évaluation de l’Arctique (PSEA), le Groupe de travail de la conservation de la flore et de la faune arctiques (CFFA), le Groupe de travail de préparation aux situations d’urgence, de prévention et d’intervention dans l’Arctique (PPSUPI), le Groupe de travail de protection de l’environnement marin de l’Arctique (PEMA) et le Groupe de travail chargé du développement durable (GTDD).
223 AAC, « Europe and the Arctic », p. 2-3.
224 CE, L’Union européenne et la région arctique, p. 10.
225 Huebert, « Canada and the Changing International Arctic », p. 3, 22 (traduction libre).
226 Rob Huebert et Brooks B. Yeager, rapport pour le WWF, A New Sea : The Need for a Cooperative Framework for Management and Conservation of the Arctic Marine Environment, 22 janvier 2008, p. 33-38, http://assets.panda.org/downloads/a_new_sea_jan08_final_11jan08.pdf
227 Oran Young, en rejetant l’argument en faveur d’un traité pour la gouvernance de l’Arctique dans son ensemble, souligne que « le droit de la mer offre un cadre parfaitement fonctionnel pour aborder les questions maritimes dans le Grand Nord » et que « les arrangements ayant force obligatoire prennent habituellement beaucoup de temps à négocier et à mettre en vigueur, ont tendance à renfermer des dispositions correspondant au plus petit dénominateur commun entre les parties et sont difficiles à ajuster ou à réviser. Cette façon d’aborder les systèmes complexes et dynamiques comme l’Arctique mène droit à la catastrophe. » Voir Oran Young, « Whither the Arctic 2009 ? Further developments », Polar Record, vol. 45, 2009, 179-181, p. 180-181 (traduction libre).
228 La directive présidentielle américaine du 9 janvier 2009 fait l’éloge du Conseil de l’Arctique pour son travail « dans le cadre de son mandat limité en matière de protection environnementale et de développement durable », ainsi que pour sa valeur en tant que « lieu favorisant l’interaction avec les collectivités autochtones ». Elle fait valoir la position des États-Unis selon laquelle « le Conseil de l’Arctique devrait demeurer un lieu de débat de haut niveau dédié aux questions relevant de son mandat actuel et ne devrait pas être transformé en un organisme international officiel, encore moins en un organisme à contributions obligatoires ». La directive avance que les États-Unis sont « disposés à moderniser la structure du Conseil, notamment à regrouper ses organes subsidiaires ou à y apporter des changements opérationnels, dans la mesure où ces changements peuvent vraiment améliorer le travail du Conseil et s’inscrivent dans son mandat » (traduction libre).
229 Koivurova et VanderZwaag, « The Arctic Council at 10 Years », p. 176-177. Voir aussi la liste de recommandations dans AAC, « Improving the Efficiency and Effectiveness of the Arctic Council : A Discussion Paper », mars 2007, p. 6-7, http://arctic-council.org/filearchive/AAC_Arctic_Council_Future_Dec_2006.pdf
230 Timo Koivurova et Leena Heinamaki, « The participation of Indigenous Peoples in International Norm-Making in the Arctic », Polar Record, vol. 42, n° 221, 2006, 101-109, p. 104-105.
231 Natalia Loukacheva, « Legal Challenges in the Arctic », communication présentée à la 4e assemblée publique du NRF à Oulu en Finlande et à Luleå en Suède, du 5 au 8 octobre 2006, p. 2, (traduction libre), www.nrf.is/Open%20Meetings/Oulu%20Lulea%202006/Position%20Papers/Leukacheva_4th%20NRF%20PP.pdf
232 Pour des réflexions pertinentes sur la Déclaration d’Ilulissat, voir Rosemary Rayfuse, « Warm Waters and Cold Shoulders : Jostling for Jurisdiction in Polar Oceans », University of New South Wales Faculty of Law Research Series, n° 56, 2008.
233 AAC, « Europe and the Arctic », p. 3.
234 Peter Kikkert constate que les participants permanents craignent que, « si d’autres acteurs continuent d’avoir accès au Conseil, l’organisation commencera à perdre son statut spécialisé et son identité régionale au détriment des peuples autochtones et des États circumpolaires » ; voir Kikkert, « Rising Above the Rhetoric : Northern Voices and the Strengthening of Canada’s Capacity to Maintain a Stable Circumpolar World », communication présentée à Canada’s Role in the Circumpolar World : A symposium Showcasing Preeminent Graduate Students, Saskatoon, 9 mars 2009, p. 8 (traduction libre).
235 MELAW, Governance of Arctic Marine Shipping, p. 11 (traduction libre).
236 Voir aussi CE, L’Union européenne et la région arctique, p. 8 ; Directive présidentielle américaine, 9 janvier 2009, p. 5-6.
237 Cotter, « Developing a Coherent Plan » ; Jonathan Seymour, Canadian Arctic Shipping Assessment ; MELAW, Governance of Arctic Marine Shipping. Rosemary Rayfuse explique que ces « directives complètent les obligations conventionnelles existantes des États des pavillons relatives à la construction des navires, aux membres d’équipage et aux normes opérationnelles, et comportent des références spécifiques aux risques particuliers posés à la navigation dans les eaux arctiques par les mauvaises conditions météorologiques, l’état difficile des glaces, l’absence relative de cartes, de systèmes de communication et d’aides à la navigation adéquats, et les difficultés de sauvetage ou de nettoyage. Le Code polaire établit une série de normes supplémentaires, particulières, de construction et opérationnelles pour la navigation dans les eaux polaires visant à promouvoir la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution due aux opérations navales. Par exemple, le Code préconise le transport d’engins de sauvetage et de matériel d’extinction d’incendie capables de résister au froid extrême, le recours à des officiers de navigation dans les glaces, des systèmes de structure adéquats pour résister aux surcharges de glace à l’échelle mondiale et locale, des navires conçus pour demeurer stables dans les glaces, même en cas d’avarie, l’installation de matériel et de systèmes mécaniques conçus pour résister au froid et à la glace, le transport d’équipement et de trousses de survie appropriés, et des systèmes de navigation efficaces et redondants. Cependant, le Code « n’est pas censé aller à l’encontre des régimes nationaux de contrôle de la navigation » et ne consiste qu’en lignes directrices facultatives. Par conséquent, il n’existe aucune garantie que les cinq États côtiers en feront la mise en œuvre, en particulier la mise en œuvre harmonisée, à l’échelle nationale. Rayfuse, « Warm Waters and Cold Shoulders », p. 5 (traduction libre).
238 CE, L’Union européenne et la région arctique, p. 4.
239 CSPPO, La Garde côtière dans l’Arctique canadien, p. 21.
240 ITK, An Integrated Arctic Strategy, p. 12 (traduction libre).
241 ITK et CCI (Canada), Building Inuit Nunaat, p. 59.
242 Jane George, « ICC Urges Stronger Inuit Voice in Sovereignty », Nunatsiaq News, 14 novembre 2008 (traduction libre), www.nunatsiaqonline.ca/archives/2008/811/81114/news/nunavut/81114_1690.html
243 WDGF, « Arctic and Canada’s Foreign Policy », p. 20.
244 Certains des réseaux sont peut-être déjà en place. Le Groupe central du Conseil de l’Arctique (GCCA), composé de représentants des gouvernements territoriaux, des ministères fédéraux concernés dans le Nord et du Haut Représentant de l’Arctique, est devenu un lieu clé de discussions de haut niveau entre les territoires et le gouvernement fédéral. Peter Kikkert indique que « ce groupe participe à des discussions ouvertes et directes et permet à tous ceux qui participent d’exprimer leur point de vue et les positions qu’ils veulent voir le Canada adopter au sein du Conseil de l’Arctique ». Le Comité consultatif du Conseil de l’Arctique (CCCA), composé des membres du GCCA ainsi que des participants permanents canadiens, « est censé compléter le travail du Groupe central. Il est aussi devenu un mécanisme important de consultation et de dialogue ». Kikkert constate également certaines préoccupations de la part des fonctionnaires territoriaux quant au fait qu’un Conseil de l’Arctique national affaiblirait leurs voix et deviendrait un lieu de débat pour des programmes et des objectifs politiques concurrents. Kikkert, « Rising Above the Rhetoric », p. 5-6 (traduction libre).
245 Citation dans Louise Johncox, « We’re in a Meltdown », The Guardian, 23 août 2007, p. 12 (traduction libre).
246 Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), « Revised Draft Decision on Sustainable Development of the Arctic Region », 1er février 2008.
247 Voir par exemple, Évaluation des impacts sur le climat de l’Arctique (ACIA). Impacts of a Warming Arctic : ACIA Overview Report, Cambridge University Press, 2004.
248 AAC, « Europe and the Arctic » ; ITK et CCI (Canada), Building Inuit Nunaat ; Sheila Watt-Cloutier, « Connectivity : The Arctic-The Planet », allocution prononcée à la cérémonie de remise du prix Sophie à Oslo, 15 juin 2005, www.sophieprize.org/Articles/23.html
249 UE, Changements climatiques et sécurité internationale, p. 2.
250 Thomas Homer-Dixon, « Climate Change, The Arctic, and Canada : Avoiding Yesterday’s Analysis of Tomorrow’s Crisis », dans Sécuriser l’avenir du Canada dans un monde en plein changement climatique, Ottawa, Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie, 30 octobre 2008, p. 89 (traduction libre).
251 Obama, « Barak Obama and Joe Biden : New Energy for America », p. 3.
252 Airoldi, The European Union and the Arctic, p. 43 ; AAC, « Europe and the Arctic », p. 3.
253 ITK, communiqué de presse, « Climate Change Report Highlights Need for Specific Measures in Arctic Regions », 2007 (traduction libre).
254 David L. Downie et Terry Fenge, Northern Lights Against POPs : Combatting Toxic Threats in the Arctic, Montréal et Kingston, Les Presses de l’Université McGill-Queen’s, 2003 ; ITK et CCI (Canada), Building Inuit Nunaat.
255 CBC News, « Northern Summits Tackle Arctic Sovereignty, Environment », 6 novembre 2008 (traduction libre).
256 Patricia A.L. Cochran, présidente du CCI, au nom des Inuits du Groenland, du Canada, de l’Alaska et de la Tchoukotka, « Circumpolar Inuit Declaration on Arctic Sovereignty », adoptée par le Conseil circumpolaire inuit, avril 2009.
257 P. Whitney Lackenbauer et Andrew F. Cooper, « The Achilles Heel of Canadian Good International Citizenship : Indigenous Diplomacies and State Responses in the Twentieth Century », La politique étrangère du Canada, vol. 13, n° 3, 2007, p. 99-119.
258 Lee Berthiaume, « DFAIT Left in the Cold on Arctic Issues », Embassy, 1er août 2007, vol. 1, p. 7.
259 Runnalls, « Arctic Sovereignty and Security in a Climate-changing World », p. 75-88, à p. 82 (traduction libre).
260 Jonathan Seymour, Canadian Arctic Shipping Assessment, p. 7 ; Robert M. Bone, The Geography of the Canadian North : Issues and Challenges, 2e éd., Toronto, Oxford University Press, 2003, p. 105.
261 AAC, « Europe and the Arctic ».
262 GBN, « Future of Arctic Marine Navigation », p. 6.
263 Floyd Roland, « Arctic Energy Resources Will Be Needed », Embassy, 6 novembre 2008, p. 22 (traduction libre).
264 GBN, « Future of Arctic Marine Navigation », p. 6, voir l’annexe A.
265 Gouvernements territoriaux, Une vision nordique, p. 9 (traduction libre).
266 Mary Simon, « Does Ottawa’s Northern Focus Look Backwards ? », Nunatsiaq News, 11 avril 2008, (traduction libre), www.nunatsiaqonline.ca/archives/2008/804/80425/opinionEditorial/opinions.html
267 Coates et al., Arctic Front, p. 191.
268 Homer-Dixon, « Le changement climatique, l’Arctique et le Canada », p. 99 (traduction libre).
269 Griffiths, « The Shipping News » ; E.J. Stewart, S.E.L. Howell, D. Draper, J. Yackel et A. Tivy, « Sea Ice in Canada’s Arctic : Implications for Cruise Tourism », Arctic, vol. 60, n° 4, 2007, p. 370-380.
270 Pierre Alvarez, « Renewing the Northern Strategy », Northern Perspectives, vol. 30, n° 1, 2006, 11-13, p. 11 (traduction libre).
271 Programme de surveillance et d’évaluation de l’Arctique (PSEA), Arctic Oil and Gas 2007, Oslo, 2008, www.amap.no/oga
272 Peter Stoffer, député du Nouveau Parti démocratique, citant Stephen Harper et les premiers ministres des territoires dans le cadre des Débats de la Chambre des communes, 31 octobre 2006, p. 1015.
273 Par exemple, les mines Polaris et Nanisvik, qui sont maintenant fermées, avaient besoin d’une mise de fonds initiale du gouvernement fédéral pour les installations et le transport.
274 Roland, « Arctic Energy Resources Will Be Needed ».
275 Frédéric Beauregard-Tellier, « The Arctic : Hydrocarbon Resources », Bibliothèque du Parlement, Service d’information et de recherche parlementaires, PRB 08-07E, 24 octobre 2008, p. 25.
276 Voir par exemple, Jeffrey Jones, « Ottawa Seeks Legal Advice on Arctic Pipeline Delays », Reuters, 16 mars 2009, www.reuters.com/article/marketsNews/idUSN1653185520090316.
277 Dennis Bevington, « Enough Stalling on Environmental Assessment and Permitting », Hill Times, 20 août 2007, p. 28 ; Beauregard-Tellier, « The Arctic : Hydrocarbon Resources », p. 27.
278 Peter T. Haydon, « Why Does Canada Still Need a Navy ? », Maritime Security Working Paper No. 1, Centre for Foreign Policy Studies, Dalhousie University, 2007, p. 5 ; Boris Worm et David Vanderzwaag, « High Seas Fisheries : Troubled Waters, Tangled Governance, and Recovery Prospects », Behind the Headlines, vol. 64, n° 5, 2007, p. 1-32.
279 CE, L’Union européenne et la région arctique, p. 8 ; voir aussi Huebert et Yeager, A New Sea, p. 10-12.
280 Young, « Whither the Arctic 2009 ? », p. 180 ; Griffiths, « Canadian Arctic Sovereignty », p. 24-28.
281 Jim Bell, « Nunavut Fishing Reps Rap Feds over Docks, Quota », Nunatsiaq News, 21 mars 2008, www.nunatsiaqonline.ca/archives/2008/803/80321/news/nunavut/80321_1027.html, consulté le 21 juin 2011.
282 Jonathan Seymour, Canadian Arctic Shipping Assessment, p. 9.
283 CSPPO, La Garde côtière dans l’Arctique canadien, p. 41.
284 Voir par exemple, Huebert, « Canada and the Changing International Arctic ».
285 CE, L’Union européenne et la région arctique, p. 9. Si le gouvernement tient sa promesse de rendre le NORDREG obligatoire, les navires de croisière qui pénètrent dans les eaux canadiennes devront se conformer à nos règlements en matière de sécurité maritime, de sécurité et de prévention de la pollution et à notre réglementation douanière.
286 Transports Canada, Lignes directrices concernant l’exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes, TP 13670E, Winnipeg, Transports Canada, Région des Prairies et du Nord, 2005.
287 MELAW, Governance of Arctic Marine Shipping, p. 60.
288 Huebert, « Time for Gov’t to Go Beyond Arctic Promises ».
289 Jonathan Seymour, Canadian Arctic Shipping Assessment, p. 9.
290 CE, L’Union européenne et la région arctique, p. 7 ; Huebert, « Time for Gov’t to Go Beyond Arctic Promises » ; PSEA, Oil and Gas, 2007.
291 Premier ministre, document d’information, « Extension des contrôles d’application des lois canadiennes sur l’environnement et la navigation dans l’Arctique », 27 août 2008, http://pm.gc.ca/fra/media.asp?id=2246
292 Thomas Berger, Le Nord : terre lointaine, terre ancestrale : rapport de l’enquête sur le pipeline de la Vallée du Mackenzie, vol. 1, Ottawa, ministère de l’Approvisionnement et des Services, 1977, p. 1.
293 ITK, « An integrated Arctic Strategy », p. 15 (traduction libre).
294 Mary Simon, « Inuit : The Bedrock of Arctic Sovereignty », Globe and Mail, 26 juillet 2007, p. A15.
295 Gouvernements des territoires, Une vision nordique, p. 9.
296 Voir notamment Moore, « Defending Canadian Arctic sovereignty ».
297 Affaires autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC). Fiche d’information : La Stratégie pour le Nord du Canada, 28 mai 2008 ; Voir aussi Chris Windeyer, « Tories Praised for Helping Nunavut with Housing », Nunatsiaq News, 27 février 2009, www.nunatsiaqonline.ca/archives/2009/902/90227/news/nunavut/90227_1949.html
298 Terry Fenge, « Inuit and the Nunavut Land Claims Agreement : Supporting Canada’s Arctic Sovereignty », Options politiques, vol. 29, n ° 1, août 2007, p. 84-88 et Michael Miffin, « Canada’s Sovereignty and Nunavut Place in the Federation », Options politiques, vol. 29, n ° 7, 2008, p. 86-90.
299 John Thompson, « Ottawa Clears Path for Devolution Talks », Nunatsiaq News, 14 mars 2008 (traduction libre), www.nunatsiaqonline.ca/archives/2008/803/80314/news/nunavut/80314_1007
300 Paul Mayer, Rapport Mayer sur le transfert des responsabilités au Nunavut, Ottawa, Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, juin 2007.
301 Dennis Bevington, « Arctic Sovereignty Not Just a Military Concern, It’s More Than That », Hill Times, 16 octobre 2006, p. 24.
302 Nunavut Tunggavik Inc. (NTI), Discussion Paper : Devolution and Marine Areas, exposé devant Paul Mayer, Vancouver, 2 février 2007, p. 4-5, www.tunngavik.com/documents/publications/2007-02-02-NTI-Marine-Areas.pdf
303 Ed Struzik, « Canada Urged to Take Lead in Polar research », Edmonton Journal, 25 février 2009, p. A3 ; « The True North Strong and Free but Not Cheap », Toronto Star, 1er décembre 2007, p. ID 01.
304 Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) et Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), « De l’état de crise à la relance : rétablir le rôle du Canada dans la recherche nordique », Rapport final présenté au CRSNG et au CRSH par le Groupe de travail sur la recherche nordique, Ottawa, 2000, p. 2-8.
305 Conseil des Académies canadiennes, Vision pour l’Initiative canadienne de recherche dans l’Arctique – Évaluation des possibilités, Ottawa, Conseil des Académies canadiennes, 2008, p. 4.
306 Cambridge Bay, Pond Inlet et Resolute figurent sur la courte liste des emplacements d’installations de recherche possibles. Chris Windeyer, « Tories Put Three Places on Short List for Research Centre », Nunatsiaq News, 27 février 2009, www.nunatsiaqonline.ca/archives/2009/902/90227/news/nunavut/90227_1939.html
307 ITK et CCI (Canada), Building Inuit Nunaat (traduction libre).
308 CCE, L’Union européenne et la région arctique, p. 6.
309 Bevington, « Arctic Sovereignty Not Just a Military Concern », p. 24.
310 Bone, The Geography of the Canadian North, p. 224 (traduction libre).
311 CCE, L’Union européenne et la région arctique, p. 4.
312 Michael Decter, « Aboriginal Health Will Be the Biggest Challenge for the New Minister », Sault Star, 17 novembre 2008 (traduction libre).
313 ITK et CCI (Canada), Building Inuit Nunaat (traduction libre).
314 Charles J. Jago, « Report and Recommendations on a Government of Canada Approach Toward a Sustainable University of the Arctic (Canada) », 28 février 2008.
315 Ministre de la Défense nationale et ministre des Mines et des Ressources, Note de service pour le Cabinet, « Northern Development Policy », 16 janvier 1948, Documents relatifs aux relations extérieures du Canada, vol. 14 - 928, doc. 928.
316 Citation de Stephen Harper dans Max Delany, « Gas and GloryFuel Race for the Pole », Moscow Times, 27 juillet 2007, (traduction libre), www.themoscowtimes.com/news/article/gas-and-glory-fuel-race-for-the-pole/195431.html
317 Griffiths, « Canadian Arctic Sovereignty ».
318 Cité dans Randy Boswell, « Bid to Put Three Seas in Canada’s Motto Riding Wave », Vancouver Province, 11 avril 2006, (traduction libre), www2.canada.com/vancouversun/news/story.html?id=278af877-e9d5-4e11-8f62-04f0e03413df&k=79100&p=1
319 James Stauch, « Sovereignty for Whom ? A Closer Look at Use and Occupancy in the Canadian Arctic », communication lors de la conférence Canada in the World de l’International Relations Society de l’Université de Toronto, 18 janvier 2008.
320 Cité dans Katleen Harris, « Arctic Sovereignty Part 1 : Our True North Strong and Free ? », Edmonton Sun, 23 février 2007, www.torontosun.com/News/Canada/2007/02/23/3657827-sun.html