Table des matières
Laura A. Chapman
PréfaceEdward A. Parson
Chapitre 1. Les tendances en environnement : un défi pour la gestion publique canadienneTed Schrecker
Chapitre 2. L’utilisation de la recherche scientifique dans l’élaboration des politiques environnementales : le Canada peut-il faire mieux ?- 1. Introduction : les leçons de l’actualité
- 2. Éléments contextuels : économie de marché et structure organisationnelle
- 3. Science et incertitude : la science et les choix de politiques ne sont pas « neutres »
- 4. La science dans l'élaboration de la politique environnementale : essai d'évaluation
- 5. Le charme trompeur d'une politique « scientifique » de l'environnement
- 6. Conclusion : plus ça change...
Robert Paehlke
Chapitre 3. Espace biophysique et sens des proportions : pour une politique environnementale à la bonne échelle- Le pouvoir local et la protection de l'environnement : mythes et réalités
- Le contexte juridique et constitutionnel
- Les facteurs écologiques, biophysiques et le choix d'un échelon de juridiction approprié
- Quelques facteurs écologiques essentiels à l'identification du niveau de juridiction adéquat
- Pollution et niveau de juridiction
- Viabilité écologique et échelons de juridiction
- Les juridictions face aux facteurs économiques et politiques
- Décentralisation, clarification et délégation
- Du local au mondial
Luc Juillet
Chapitre 4. Gestion environnementale et intégration des marchés : l’Europe et l’Amérique du Nord- 1. Intégration économique et gouvernance postnationale
- 2. Libre-échange et environnement : enjeux et conflits
- L’extraterritorialité et la controverse sur les normes de production
- Les interprétations trop restrictives des exceptions à l’article XX
- La dynamique de la concurrence internationale
- 3. L’ALENA et la Communauté européenne
- L’ALENA et son annexe sur l’environnement
- Cadre normatif
- Cadre organisationnel
- La Communauté européenne
- Cadre normatif
- Cadre organisationnel
- 4. Modèles régionaux de gestion de l’environnement et intégration des marchés
- 5. Conclusion : leçons pour le débat nord-américain
Patricia Doyle-Bedwell et Fay G. Cohen
Chapitre 5. Les peuples autochtones du Canada et les tendances environnementales au xxie siècle- 1. Introduction
- 2. Les peuples autochtones et les lois canadiennes
- Les droits autochtones
- La relation fiduciaire
- Les titres autochtones
- Les traités
- 3. Le rôle d’intendance des Autochtones, la culture mi’kmaq et l’environnement
- Le point de vue des Mi’kmaq sur l’environnement
- La pêcherie d’alimentation Nuxalk
- Le Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut
- 4. Conclusion
Kathryn Harrison
Chapitre 6. Volontarisme et Gouvernance environnementale- Une typologie des instruments de politique environnementale
- La réglementation
- L’encouragement
- Le laisser-faire gouvernemental
- Instruments combinés
- Le choix des politiques : une analyse
- Des motifs solides
- L’analyse politique et le choix des instruments politiques
- Évaluation des politiques
- Les accords volontaires
- Défis volontaires
- Eco-étiquetage
- Codes non gouvernementaux
- L’efficacité des programmes volontaires : une vue d’ensemble
- Conclusion : le volontariat gouvernemental
Anthony H. J. Dorcey et Timothy McDaniels
Chapitre 7. L’implication des citoyens en environnement : attentes élevées et résultats incertains- 1. L’implication des citoyens, sa définition, ses objectifs
- 2. Deux vagues d’innovation : attentes élevées, résultats incertains
- De 1965 à 1989 : les citoyens ont-ils un mot à dire dans les décisions environnementales ?
- Les années 1990 : développement durable et processus multipartites
- Vers un élargissement de l’action environnementale
- 3. Innovations basées sur la négociation et le développement durable
- Négociation, facilitation, médiation et consensus
- Cogestion, implication des citoyens et transformation du mode de gestion publique
- 4. Les approches du consensus : expériences et réformes
- Les deux extrêmes de l’implication des citoyens
- Aspects conceptuels du consensus en tant que norme de l’implication des citoyens
- La prise de décision, individuelle et collective
- Légitimité de la méthode du consensus
- Un parti pris pour le statu quo
- Les processus structurés de prise de décision dans l’IC
- Orientation
- Concepts appliqués aux processus de décision de groupe
- Les approches progressistes dans l’IC basée sur le consensus
- Approches contingentes et recherche du consensus
- 5. Évaluation de l’IC
- 6. Tendances futures
- Le contexte environnemental et l’IC
- Les approches appropriées
- Les pratiques exemplaires
- Les stratégies adaptées
- Des attentes raisonnables pour de meilleurs résultats
Michael Howlett
Chapitre 8. Gouvernance environnementale et gestion de réseaux : entre changement et stabilité- 1. Introduction : gouvernance contemporaine et changement de politiques
- 2. De quelle façon les politiques changent
- Changement et stabilité : processus divers, résultats divers
- Quatre processus favorisant le changement
- Quatre processus favorisant la stabilité
- Les variables clés du changement
- 3. Une théorie vectorielle du changement de politique : taxonomie et modèle analytique
- Modèles typiques de changement
- 4. La gestion du changement : les instruments d'une gestion complexe de réseau
- 5. L'impact des tendances environnementales sur le résultat des politiques, avec ou sans intervention gouvernementale
- Tendances en environnement et politiques du gouvernement canadien
- Internationalisation
- Crises écologiques
- Ajustements de l’économie « dématérialisée »
- Changements politiques et culturels
- Les effets probables des tendances en environnement sur la politique environnementale canadienne
- Les mécanismes procéduraux d'élaboration des politiques comme moyen terme entre les tendances en environnement et les politiques du gouvernement canadien
- 6. Conclusion : conséquences des tendances en environnement sur la gestion publique canadienne
Edward A. Parson
Chapitre 9. Défis constants, innovations incertaines : une synthèse- Science, évaluation et décisions politiques
- Environnement et niveaux de juridiction
- Les régimes économiques internationaux et la protection environnementale
- L’interface public-privé : réglementation, volontarisme et gestion environnementale
- Les Premières Nations et la gestion environnementale
- Gestion environnementale et implication des citoyens
- Pression environnementale et changement de paradigme
- Les connaissances primordiales pour une meilleure gestion environnementale