Chapitre 7. Différenciation, politique sociale et droits de la citoyenneté
p. 253-260
Texte intégral
1Par les analyses et les explications qu’il apporte, ce livre comble les lacunes relevées par Jane Jenson dans son article très remarqué sur la cohésion sociale1. Dans ce texte, elle note que les publications canadiennes récentes sur l’inclusion et l’exclusion ne rendent pas compte des modèles de répartition des ressources et du pouvoir qui sont ancrés dans les rapports sociaux de sexe, de « race » et de langue. Nous avons identifié les dynamiques qui alimentent les nouveaux modèles de différenciation sociale liée à la race, au sexe, à la géographie et à l’âge au Canada. Nous avons lié la différenciation sociale aux processus économiques, politiques et normatifs qui influent sur les chances de vie des individus, engendrent des frontières sociales et construisent des catégories sociales auxquelles on attribue une valeur sociale moindre. Nous avons exploré la façon dont la différenciation sociale agit entre les groupes et à l’intérieur des groupes. Je vais maintenant m’intéresser aux implications de cette analyse de la différenciation sociale, en présentant ses conséquences pour l’analyse et les orientations politiques. Je vais montrer comment la perspective qui est ici privilégiée est conforme à la tradition démocratique du changement social, ce qui soulève la question des droits de citoyenneté dans un cadre pluraliste.
L’analyse des politiques sociales : le besoin d’élargir nos conceptions
2Le premier ensemble de suggestions concerne l’analyse des politiques. Tout d’abord, il est important de dégager clairement la pertinence et l’efficacité de la perspective historique pour saisir l’évolution des modes de différenciation sociale fondée sur la « race », le sexe, la géographie et l’âge. C’est pourquoi une vision générale de l’impact des politiques et des programmes sociaux sur la différenciation sociale et les inégalités est préférable à un point de vue étroit se limitant à des mesures purement comptables (participation/résultats).
3Deuxièmement, le fait que les catégories sociales soient construites et soumises au changement est mis en évidence. Il s’ensuit alors que la définition même des catégories constitue un objet de recherche et que le rôle des intérêts politiques dans leur définition ne doit pas être négligé. Des réponses satisfaisantes aux questions de politique sociale exigent que les catégories sociales soient redéfinies comme l’indiquent clairement les analyses de Southcott sur la ruralité et les types de régions ainsi que celle de Cheal sur les limites supérieures de la catégorie « jeunes ».
4Troisièmement, il est manifeste que les « politiques générales » aussi bien que celles qui ciblent des groupes spécifiques doivent être prises en compte. Alors que l’examen de la loi sur les Indiens par Wotherspoon et l’étude de la politique du multiculturalisme par Li décrivent les relations explicites entre les politiques gouvernementales et la différenciation sociale, les analyses de Vosko et de Cheal mettent en lumière les mécanismes par lesquels les politiques jugées neutres produisent et/ou renforcent différents aspects de la différenciation. En outre, une analyse détaillée des deux types de politiques montre que, tout en réduisant les inégalités, les politiques sociales engendrent aussi de nouvelles formes de différenciation sociale.
5Quatrièmement, la nécessité d’examiner le secteur public comme un tout, et non seulement les politiques sociales, est soulignée. Des actions gouvernementales telles que les compressions, qui réduisent les possibilités d’emploi, et le refus des transferts de revenus (par exemple, l’assurance-chômage et l’aide sociale) ont eu des répercussions néfastes sur les jeunes. L’effet des pratiques d’embauche dans la fonction publique fédérale sur la formation du lien entre la distinction rapports d’emploi standard/rapports d’emploi non standard (RES/RENS) et la différenciation fondée sur le sexe sur le marché du travail canadien illustrent aussi l’impact du secteur public.
6Cinquièmement, étant donné le triple rapport liant les conditions économiques, l’ordre normatif et les politiques sociales, l’analyse des politiques sociales ne peut être dissociée des conceptions de ce qui est souhaitable : ces conceptions fournissent un cadre pour la définition des problèmes, tout en délimitant les priorités et légitimant les choix. La construction des rapports d’emploi standard (RES) en tant que norme masculine et blanche, le changement de rapport entre cette norme et la pratique du travail à temps plein, la composante assimilatrice de la loi sur les Indiens et la définition de la différence culturelle comme fragmentation témoignent de cette interdépendance.
7Sixièmement, il faut rejeter une approche étroite de la politique sociale et du changement social. Le travail de Southcott sur l’enracinement historique des différenciations du rural et de l’urbain et l’articulation des systèmes économiques sous-tend ce choix. De la même façon, l’étude de Cheal sur la différenciation selon l’âge montre qu’il est insuffisant de se limiter à l’augmentation de la formation ou aux relations entre l’éducation et la disparité d’emploi. C’est pourquoi il rejette l’adoption d’une stratégie à court terme d’acceptation de mauvais emplois dans l’attente d’une équité à long terme et se prononce en faveur d’une révision de la loi sur l’équité en emploi, suggérant que les jeunes soient inclus en tant que groupe désigné.
8J’aborderai maintenant les orientations de politiques, qui sont, comme nous le verrons, étroitement liées à des conceptions spécifiques de l’ordre social et de la cohésion sociale.
La tradition démocratique de la cohésion sociale et du monopole des groupes
9La cohésion sociale peut s’expliquer selon trois traditions théoriques rivales, chacune soutenant une conception distincte de l’ordre social2. La première tradition, les théories de la cohésion sociale, s’enracine dans l’approche durkheimienne qui examine l’ordre social en fonction de l’interdépendance, de loyautés partagées et de solidarité. La deuxième, le libéralisme classique, qui est liée au libéralisme de Tocqueville, interprète l’ordre social et la cohésion sociale sous l’angle du comportement personnel dans les institutions et les réseaux privés. La troisième, la tradition démocratique, perçoit l’inégalité des chances comme étant une source de conflit et, dès lors, comme une menace majeure à la cohésion sociale. Ces traditions théoriques correspondent assez étroitement aux trois paradigmes, solidarité, spécialisation et monopole des groupes, esquissés dans l’introduction.
10La perspective développée dans ce livre est étroitement liée à la tradition démocratique de la cohésion sociale et au paradigme du monopole des groupes. L’exclusion n’est pas dissociée des inégalités socioéconomiques, comme elle l’est généralement dans le paradigme de la solidarité, qui sépare les facteurs économiques des facteurs culturels. Les acteurs ne sont pas non plus considérés comme détachés des institutions économiques et politiques, comme ils le sont dans le deuxième paradigme, qui les tient pour autonomes.
11On considère ici les catégories sociales comme étant des constructions découlant de l’inégalité des chances de vie et des processus de différenciation et de hiérarchisation qui agissent sur les plans concret et normatif. Les individus classés dans ces catégories se voient attribuer des valeurs différentes, ce qui permet d’expliquer leurs statuts respectifs de majoritaires et de minoritaires.
12L’adoption du paradigme du monopole exercé par certains groupes et le choix de la tradition démocratique de cohésion sociale a plusieurs conséquences, théoriques et pratiques. Nous favorisons une analyse économique, politique et normative plus large de la diversité, qui établit un lien entre le manque de cohésion et l’inégalité des chances. La séquence « différence-fragmentation-cohésion sociale affaiblie-conflit » est écartée et remplacée par la séquence « inégalité des chances-évaluation négative des différences fondamentales-cohésion sociale affaiblie-conflit », dans laquelle le conflit est en fin de compte lié à l’inégalité. Les différences elles-mêmes ont cessé d’être le centre de l’attention ; il est plus important de savoir pourquoi et quand elles deviennent significatives. Un gouvernement fort, qui propose des politiques et autres mesures sociales visant à diminuer les inégalités sociales, à favoriser l’égalité des chances et à constituer de nouvelles identités sociales, est prôné.
13J’examinerai maintenant les implications du paradigme du monopole des groupes et du modèle démocratique de la cohésion sociale dans le contexte canadien, ce qui revient à examiner l’institutionnalisation des droits de la citoyenneté.
Atténuer les inégalités sociales au Canada : la mise en application des droits de la citoyenneté
14La citoyenneté réfère essentiellement aux membres d’une communauté égaux en droits et en devoirs en raison de ce statut3. Elle comprend des actions politiques et des pratiques sociales4 qui mènent à l’acquisition et à l’exercice des droits de la citoyenneté et à la réalisation de l’égalité. On peut comprendre ces processus en fonction de deux mouvements qui impliquent l’extension horizontale et verticale des droits de citoyenneté.
15L’extension horizontale a trait à l’intégration de catégories sociales qui étaient autrefois exclues, telles que les femmes et les Autochtones. Elle entraîne aussi une redéfinition des frontières de la communauté et, plus précisément, des critères qui sous-tendent l’appartenance. Dans le contexte canadien, cela signifie que l’on considère comme « Canadiens » ceux qui ne sont pas blancs, qui ne sont pas chrétiens et dont la langue maternelle n’est ni le français ni l’anglais ; cela exige l’inclusion des minorités visibles et audibles aussi bien que des minorités religieuses. Ce processus implique une définition plus large de la canadianité, où la diversité n’est plus assimilée à la fragmentation et aux dissensions. L’ancienne solution qui consistait à effacer les différences par des politiques assimilationnistes doit être complètement abandonnée, comme doivent l’être toutes les approches qui réduisent la gestion de la diversité à des différences culturelles. Dans ces conditions, les débats sur les défis pluralistes que pose le concept d’une citoyenneté universalisante sont indispensables. Alors que le Canada a été le lieu des conceptions innovatrices de la citoyenneté multiculturelle, il doit rester au premier plan de la défense et de la mise en œuvre d’une vision pluraliste des sociétés contemporaines. Non seulement la loi sur le multiculturalisme de 1988 doit-elle être défendue contre l’opposition de la droite, mais elle doit aussi mettre l’accent sur la diversité plutôt que sur les différences statiques et essentialisées. Comme le soutient Peter Li, une réponse de ce genre n’exige rien de moins qu’une transformation complète de l’ordre du normatif, dans lequel une valeur égale est attribuée aux catégories socialement différenciées. La transformation de l’ordre normatif est étroitement liée à l’extension de la dimension verticale des droits de la citoyenneté. Ceci nécessite l’institutionnalisation des droits juridiques, politiques et sociaux de la citoyenneté.
16La composante juridique de la citoyenneté concerne des droits fondamentaux tels que la liberté de parole et de religion ainsi que l’égalité devant la loi, lesquels sont renforcés par les processus législatifs et juridiques. Il est important de noter que des efforts ont été faits au Canada pour comprendre et appliquer ces droits en fonction d’une vision pluraliste qui reconnaisse la légitimité de la diversité. Depuis l’Acte de l’Amérique du Nord britannique (et même avant) jusqu’à la Loi constitutionnelle et la Charte des droits et libertés adoptée en 1982, des dispositions législatives ont garanti la diversité religieuse et linguistique au Canada. L’AANB reconnaît, par exemple, les droits à l’éducation de certaines minorités religieuses, à savoir les catholiques et les protestants. Depuis 1982, l’article 23 de la Charte reconnaît le droit à l’instruction dans une langue minoritaire. La composante politique de la citoyenneté encourage l’actualisation des droits juridiques, à savoir le droit de participer au processus politique, ce qui inclut le droit de voter et le droit d’influencer la prise de décision. L’importance des processus politiques qui encouragent la protestation et contestent l’ordre social établi ne doit pas être sous-estimée. Les moyens d’influencer le processus politique diffèrent selon les types de groupes. Dans le cas des Autochtones, par exemple, le contrôle sur les actions collectives est important. Dans le nouveau cadre des droits des Autochtones et de la reconnaissance formelle de ces droits dans l’Acte constitutionnel de 1982 (section 35), les titres de propriété et les initiatives de l’autodétermination sont définis comme étant les meilleurs moyens pour redistribuer les ressources et pour réduire les inégalités entre les Autochtones et les non-Autochtones. L’égalité exige, dans ce cas, la reconnaissance des droits à l’autonomie gouvernementale. L’extension du processus politique lui-même, qui implique la participation des acteurs sociaux au-delà des compromis avec l’élite, comme dans le cas des accords de Charlottetown, est aussi remarquable.
17Tout en constituant les conditions nécessaires de l’égalité, les droits juridiques et politiques n’ont aucun sens, à moins que toutes les catégories sociales n’aient la capacité, et donc les moyens, d’accomplir leur rôle de manière crédible. C’est ici qu’intervient la composante sociale de la citoyenneté. Son institutionnalisation rend possible, comme le suggère Marshall, la réduction des inégalités liées à la classe et, ajouterais-je, aux autres formes de différenciation sociale, comme celles qui ont été examinées dans ce livre. La réalisation de facto de l’égalité exige un accès égal aux ressources sociétales telles que l’éducation gratuite, les services de santé, les pensions et avantages divers. Les efforts que le Canada a faits dans le passé pour instaurer l’égalité des chances incluent le développement de programmes comme l’assurance-chômage, les allocations familiales, les caisses de retraite, les soins de santé, les congés de maternité, les paiements de transferts et ainsi de suite. De telles mesures ont été jugées insuffisantes, et on met maintenant l’accent sur l’égalité des résultats. Cet effort suppose qu’on reconnaisse les formes passées et présentes de discrimination et qu’on établisse des mesures pour les combattre. Les articles 15 et 28 de la Charte canadienne reconnaissent que l’égalité de procédure pourrait être insuffisante pour garantir une véritable égalité et rendent constitutionnelles la légitimité et la nécessité des mesures de discrimination positive5.
18On voit donc que le Canada a adopté des mesures pour mettre en application des droits juridiques, politiques et sociaux, comme l’indiquent par exemple les articles 15, 25, 28 et 35 de la Charte. Néanmoins, les études de ce livre ont montré que la situation des jeunes s’est détériorée, que la différenciation liée au sexe persiste sur le marché du travail, que les minorités visibles ont une valeur marchande inférieure, que la situation économique et sociale des Autochtones reste extrêmement défavorable et que les régions qui vivent de la pêche, de l’agriculture et des ressources naturelles subissent un déclin économique. Alors, où se trouve le problème ? La persistance des inégalités sociales réside, comme je le propose, dans la réalisation incomplète des droits sociaux au Canada.
19Parmi les nombreuses variables explorées dans ce livre, la progression des rapports d’emploi non standard (RENS), qui touchent les femmes, les jeunes adultes, les Autochtones et les minorités visibles, est frappante. Elle découle, en grande partie, de facteurs comme la détérioration des négociations collectives et des normes du travail, de l’érosion des lois sur le salaire minimum et des pratiques d’embauche dans la fonction publique fédérale. Rétrospectivement, ce recul n’est pas surprenant. Le Canada a effectivement élaboré une stratégie visant à assurer un filet de sécurité ; toutefois, il n’est pas allé aussi loin que certains pays nordiques dans la mise en place de l’État providence. Par conséquent, il n’a pas protégé ses citoyens contre les effets délétères du capitalisme6. Qui plus est, depuis les années 1970, l’ancienne synergie entre les politiques économiques et sociales s’est considérablement détériorée7. Comme le fait remarquer Maxwell8, le vieux modèle économique et social a été balayé au fur et à mesure qu’on a laissé les marchés prendre les décisions. En vue de réaliser une citoyenneté inclusive et égalitaire, il faut mettre l’accent sur les droits sociaux et les restaurer. Ceci implique l’expansion des rapports d’emploi standard (RES) et un véritable accès, pour tous, aux marchés, aux services publics et au revenu minimum garanti. L’action de l’État est nécessaire pour créer une plus grande égalité de conditions sociales, pour atténuer l’effet de la restructuration industrielle, pour faciliter les transferts sociaux et imaginer de nouveaux systèmes d’indemnisation.
20En plus d’avoir un gouvernement énergique résolu à mettre en application les droits sociaux, le Canada doit se faire l’avocat d’une revendication des droits, qui est en définitive le meilleur moyen de promouvoir la redistribution matérielle et de combattre les inégalités, la différenciation sociale et la fragmentation sociale9.
21En fin de compte, la cohésion sociale implique la justice et l’égalité sociales, qui ne peuvent se faire sans une réduction de la disparité des biens et des revenus et la réalisation de l’égalité des chances et des résultats entre les sexes, les groupes ethniques et les formes de hiérarchisation fondées sur la « race », l’âge et la région10.
Notes de bas de page
1 J. Jenson, « Mapping Social Cohesion : The State of Canadian Research », Canadian Policy Research Networks, CPRN study no F/03, 1998, p. 12.
2 Ibid.
3 T. H. Marshall, « Citizenship and Social Class », dans Class, Citizenship, and Social Development, New York, Doubleday, 1965 [1949], p. 71-134.
4 Voir D. Juteau, « Les enjeux de la citoyenneté : Un bilan sociologique », dans J. Black et al. (dir.), Les enjeux de la citoyenneté : Un bilan interdisciplinaire, Montréal, Immigrations et Métropoles, 1998, p. 47-72 ; C. Andrew, « Ethnicities, Citizenship and Feminisms : Theorizing the Political Practices of Intersectionality », dans J. Laponce et W. Safran (dir.), Ethnicity and Citizenship — The Canadian Case, Londres, Frank Cass, 1996, p. 64-81 ; V. Bader, « The Institutional and Cultural Conditions of Post National Citizenship », article présenté au congrès Citoyenneté sociale et politique dans un monde de migration, Institut européen de Florence, 1996 ; S. James, « The Good-Enough Citizenship : Female Citizenship and Independance », dans G. Bock et S. James (dir.), Beyond Equality and Difference, Londres et New York, Routledge, 1992, p. 48-65 ; Y. N. Soysal, Limits of Citizenship, Chicago, University of Chicago Press, 1994 ; I. M. Young, « Toghether in Difference : Transforming the Logic of Group Political Conflict », dans W. Kymlicka (dir.), The Rights of Minority Cultures, Londres, Oxford University Press, 1995, p. 155-176.
5 Voir Jenson, « Mapping Social Cohesion », p. 12.
6 Voir J. Jenson et M. Papillon, « Le modèle canadien de diversité : Un répertoire en constante définition », Les réseaux canadiens de recherche en politiques publiques, 2001.
7 J. Maxwell, « Towards a Common Citizenship : Canada’s Social and Economic Choices », Reflexion, no 4, Canadian Policy Research Networks (CPRN) 40 (2001), p. 1-2.
8 Ibid., p. 6.
9 H. Silver, « Social Exclusion and Social Solidarity : Three Paradigms », International Labor Review, vol. 133, nos 5-6 (1994), p. 27. Dans les rapports de la Commission européenne de 1992 et 1994, l’auteur constate le déplacement du discours de solidarité vers une rhétorique qui met l’accent sur les droits.
10 J. Maxwell, « Social Dimension of Economic Growth », Eric John Hanson Memorial Lecture Series, vol. 8, Université de l’Alberta, 1996, p. 13.
Auteur
Professeure de sociologie à l’Université de Montréal où elle est titulaire de la Chaire en relations ethniques. Elle a publié des articles portant notamment sur les relations nationales et ethniques, le pluralisme et la citoyenneté. Parmi ses publications récentes, citons : L’ethnicité et ses frontières (Presse de l’Université de Montréal, 1999), « Du dualisme canadien au pluralisme québécois » (dans M. Mc Andrew et F. Gagnon (dir.) Relations ethniques et éducation dans les sociétés divisées, Paris, L’Harmattan, 2000), « Ethnicité et nation », Dictionnaire critique du féminisme (Paris, Presses Universitaires de France, 2000). La professeure Juteau étudie actuellement les conséquences de la fusion des municipalités sur les dynamiques ethniques au Québec et prépare un ouvrage sur la théorisation de l’ethnicité dans le système-monde.
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