Annexe 2. Ressources disponibles sur Internet
p. 263-265
Texte intégral
1Les ressources présentées ici visent à aider le chercheur qui a besoin d’informations pour préparer un projet de recherche. Elles ne couvrent pas tous les sites consacrés à l’éthique de la recherche.
DOCUMENTS INTERNATIONAUX
2Le Code de Nuremberg ; <http://www.cybercable.tm.fr/~biblioa/serment_nuremberg.html>.
3Déclaration d’Helsinki de l’Association médicale mondiale, octobre 2000 ; <http://www.wma.net/f/policy/17-c_f.html>.
4CIOMS, International Guidelines for Ethical Review of Epidemiological Studies, Genève, 1991; http://www.cioms.ch/frame_1991_texts_of_guidelines.htm>.
5CIOMS, International Ethical Guidelines for Biomedical Research Involving Human Subjects, Geneva, CIOMS-WHO, 1993; <http://www.cioms.ch/frame_1993_texts_of_guidelines.htm>.
6Ces lignes directrices sont en révision : <http://www.cioms.ch/draftguidelines_may_2001.htm>.
7OMS, Lignes directrices opérationelles pour les comités d’éthique chargés de l’évaluation de la recherche biomédicale, 2000 ; <http://www.who.int/tdr/publications/publications/pdf/ethicsfr.pdf>.
8OMS, The ethics of biomedical research. Sustainable activities begin in Asia and the Western Pacific, 2000; <http://www.who.int/tdr/publications/tdrnews/news63/ethics.htm>.
9UNESCO, Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l’homme, 1999 ; <http://unesdoc.unesco.0rg/images/0010/001096/109687fb.pdf>.
DOCUMENTS CANADIENS
10Association Médicale Canadienne, Code de protection des renseignements personnels sur la santé, août 1998 ; <http://www.cma.ca/inside-f/policybase/1998/09-16.htm>.
11Énoncé de politique des trois Conseils, Éthique de la recherche avec des êtres humains, Ottawa, 1998 ; <http://www.nserc.ca/programs/ethics/francais/policy.htm>.
12Santé Canada, Les Bonnes Pratiques Cliniques : Directives Consolidées, Ottawa, 1997 ; <http://www.ncehr-cnerh.org/français/gcp-f/index.htm>.
13Santé Canada, Règlements modifiant le règlement sur les aliments et drogues (1024Essais cliniques), 2001 ; <http://www.hc-sc.ge.ca/hpb-dgps/therapeut/zfiles/french/schedule/gazette.ii/sch-1024_f.pdf>.
ORGANISMES CANADIENS
14Conseil national d’éthique de la recherche chez l’humain ; <http://www.ncehr-cnerh.org>.
15Instituts de recherche en santé du Canada ; <http://www.irsc.ca/aboutcihr/ethics/ethcs_menu_f.shtml>.
DOCUMENTS QUÉBÉCOIS
16Plan d’action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique, Ministère de la Santé et des Services sociaux, juin 1998 ; <ftp://206./67.52.6/acrobat/f/documentation/1998/98_759.pdf> Code civil du Québec, article 21 ; <www.lexum.umontreal.ca/ccq/fr/l1/t2/c1/s1/oona 0025.html>.
ORGANISMES QUÉBECOIS
17FQRSC (Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture) ; <http://www.msss.gouv.qc.ca/cqrs>.
18FRSQ (Fonds de la recherche en santé du Québec) ; <http://www.frsq.gouv.qc.ca> RMGA (Réseau de médecine génétique appliquée), La recherche en génétique humaine. Cadre éthique, Montréal, 2000 ; <http://www.rmga.qc.ca/default.htm>.
19IREP (Institut interuniversitaire de recherche sur les populations) ; <http://www.irep.umontreal.ca>.
UNIVERSITÉS QUÉBÉCOISES
20Les sites retenus sont postérieurs à 1998 Université de Montréal : <http://www.bioeth.umontreal.ca>.
21Université Laval : <http://www.ulaval.ca/vrr/deontologie/index.html>.
22Université McGill : <http://www.mxcgill.ca./research/policies/sponsored/policies/ethics/
23Université de Sherbrooke : <http://www.usherb.ca/PP/politiques/deontologie/index.html>.
24Université du Québec à Montréal : <http://www.unites.uqam.ca/src/politiques.htm
25Université Concordia : <http://ors.concordia.ca/ors/homepage.html>.
26Université du Québec à Hull : <http://www.uqah.uquebec.ca/vrer/recherche/indexethique.html INRS :<http://www-dev.inrs.uquebec.ca/sear/cer.html>.
27ETS : <http://www.etsmtl.ca/rech/site/index.htm
ORGANISMES AMÉRICAINS
28FDA (Food and Drug Administration): <http://www.mco.edu/research/fda.html>.
29NIH (National Institutes of Health); se référer à OHRP.
30OHRP (Office for Human Research Protections), IRB Guidebook: <http://ohrp.osophs.dhhs.gov/irb/irb_guidebook.htm>.
ORGANISMES EUROPÉENS
31Conseil de l’Europe, Convention pour la protection des droits de l’homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine : Convention sur les Droits de l’Homme et la biomédecine, 1997 ; <http://conventions.coe.int/treaty/fr/treaties/html/164.htm>.
32France, Laboratoire d’éthique médicale et de santé publique, Université Paris René Descartes - PARIS V : <http://www.inserm.fr/ethique/Ethique.nsf>.
33Belgique, Comité consultatif national de Bioéthique : <http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/index-ff.htm>.
34Suisse, Académie suisse des sciences médicales : <http://www.samw.ch>.
35Grande-Bretagne, Medical Research Council: <http://www.mrc.ac.uk/ethics_a.html>.
36Danemark, Danish Central Scientific Ethical Committee: <http://www.forsk.dk/eng/cvk/publ/biomedexp/index.htm>.
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