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Le fédéralisme canadien contemporain

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Alain-G. Gagnon

Introduction. Regards croisés sur le fédéralisme canadien

Alain-G. Gagnon

Texte intégral

1Le fédéralisme tel que pratiqué au Canada n’a jamais eu la cote auprès des Québécois. Non pas que les Québécois soient opposés au fédéralisme en soi mais plutôt parce qu’ils se refusent à accepter la façon dont il est mis en application par les instances politiques à Ottawa. On retrouve deux notions clés au centre de l’interprétation québécoise : l’autonomie des États membres et la non-subordination des pouvoirs entre les deux ordres de gouvernement.

2La conception du fédéralisme prévalant aujourd’hui au Canada et selon laquelle le gouvernement central doit être dominant sur les autres instances pose un problème à toutes les formations politiques à Québec. En effet, ces dernières remettent en question le principe du fédéralisme territorial selon lequel toutes les ententes s’appliquent de façon identique à travers le pays et ce, sans égards pour la présence des communautés nationales à la base même de l’État canadien.

3Au Québec, la conception privilégiée est celle du fédéralisme communautaire ou du fédéralisme multinational reconnaissant aux communautés nationales un rôle clé, d’une part, en tant que pôle d’identification et, d’autre part, en tant que pilier de l’État fédéral.

  • 1 Gil Rémillard, Le fédéralisme canadien : éléments constitutionnels de formation et d’évolution, Mo (...)
  • 2 Gérald A. Beaudoin, Le partage des pouvoirs, Ottawa, Presses de l’Université d’Ottawa, 1980. Pour (...)

4Plusieurs ouvrages ont été publiés depuis les années 1950 sur la question mais la plupart se sont limités à l’étude du partage des pouvoirs et des questions constitutionnelles et juridiques. Parmi ces ouvrages, mentionnons les deux tomes du juriste Gil Rémillard : le premier paru, en 1980, Le fédéralisme canadien : éléments constitutionnels de formation et d’évolution, suivi en 1985 de Le fédéralisme canadien : éléments constitutionnels de réalisations1. En 1980, le constitutionnaliste Gérald Beaudoin publiait un livre sur Le partage des pouvoirs au Canada dans lequel le juriste faisait le point sur le fédéralisme canadien et le fonctionnement des institutions fédérales2. Ce livre a été revu et augmenté à quelques reprises par la suite. Sa plus récente mouture présente une analyse de la Constitution canadienne, des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire et des conférences constitutionnelles.

  • 3 Richard Simeon et Ian Robinson, L’État, la société et l’évolution du fédéralisme canadien, Commiss (...)
  • 4 On trouve quelques très rares études dont celle du politologue Daniel Latouche, Le Canada et le Qu (...)

5D’autres auteurs ont fait progressé la réflexion dans ce champ d’études, pensons entre autres aux travaux de Richard Simeon et de Ian Robinson dans le cadre des travaux de la Commission Macdonald3. On note par ailleurs une très faible représentation des politologues québécois4 qui semblent avoir été ignorés par les directeurs de recherche au moment d’établir la programmation de recherche. Cela a eu pour conséquence de garder dans l’ombre les travaux des chercheurs québécois.

  • 5 Jacques-Yvan Morin et José Woehrling, Les Constitutions du Canada et du Québec, du Régime français (...)

6En 1994, ont paru les deux ouvrages remarquables de Jacques-Yvan Morin et de José Woehrling : Les Constitutions du Canada et du Québec, du Régime français à nos jours5 et Demain le Québec. Choix politiques et constitutionnels d’un pays en devenir. Ces ouvrages ont jeté un éclairage important sur la possibilité pour le Québec de se doter de sa propre constitution, tout en prenant soin d’inscrire les rapports de force dans la longue durée.

  • 6 Maurice Lamontagne, Le fédéralisme canadien. Évolution et problèmes, Québec, Presses de l’Universi (...)
  • 7 Christopher Armstrong, The Politics of Federalism : Ontario’s Relations with the Federal Governmen (...)

7Il y a une exception importante au biais juridique qui s’est instauré dans la littérature existante et qui mérite notre attention. Il s’agit en l’occurrence de l’ouvrage de Maurice Lamontagne, publié dès 1954, sous le titre de Le fédéralisme canadien6. Tout en se faisant le promoteur du fédéralisme canadien, l’auteur innove en proposant une lecture inspirée de l’économie politique. Cette interprétation se démarque des autres travaux sur le sujet et, à certains égards, Lamontagne ouvre une piste porteuse pour les chercheurs dans le domaine des sciences sociales au Canada et au Québec. D’autres étudiants du fédéralisme explorèrent plus à fond cette carrière : pensons aux travaux de Christopher Armstrong, The Politics of Federalism : Ontario’s Relations with the Federal Government 1867-19427 et à ceux de Garth Stevenson, dont Unfulfilled Union : Canadian Federalism and National Unity. Au Québec, le sentier ouvert par Lamontagne en économie politique sera peu parcouru ; en fait, encore moins que la piste juridique.

  • 8 François Rocher, Le bilan québécois du fédéralisme canadien, Montréal, VLB éditeur, 1992.
  • 9 Charles Taylor, Rapprocher les solitudes. Écrits sur le fédéralisme et le nationalisme au Canada ( (...)

8Dans le but de trouver une réponse aux revendications québécoises au sein de la fédération canadienne, la préoccupation principale des chercheurs au Québec a surtout résidé du côté des réformes constitutionnelles. À titre d’illustration, l’ouvrage collectif de François Rocher est publié en 1992 sous le titre Le bilan québécois du fédéralisme canadien8 où les auteurs mettent l’accent sur les conflits de compétence. La même année, Charles Taylor publia Rapprocher les solitudes. Écrits sur le fédéralisme et le nationalisme au Canada9 où le philosophe jette un éclairage riche sur les identités en présence au Canada et sur les voies de solution pour inscrire le pluralisme national.

  • 10 Michael Burgess et Alain-G. Gagnon (dir.), Comparative Federalism and Federation. Competing Tradit (...)
  • 11 Guy Laforest et Roger Gibbins, dir. Sortir de l’impasse. Vers la réconciliation, Montréal, Institu (...)

9Notons aussi l’ouvrage dirigé par les comparativistes Michael Burgess et Alain-G. Gagnon, Comparative Federalism and Federation. Competing Traditions and Future Directions où les auteurs faisaient le point en 1993 sur les usages du fédéralisme et les diverses traditions sur lesquelles les débats politiques se fondent au Canada et dans les principales fédérations10. Soulignons la parution en 1998 de Sortir de l’impasse. Vers la réconciliation11 sous la direction de Guy Laforest et de Roger Gibbins, au lendemain de l’échec référendaire d’octobre 1995, et dans lequel nous trouvons plusieurs études fines portant sur la réconciliation Québec-Canada et les questions constitutionnelles sans que l’option de la sécession du Québec ne soit prise sérieusement en compte par l’un ou l’autre des collaborateurs.

  • 12 Claude Ryan, Regards sur le fédéralisme canadien, Montréal, Boréal, 1995 ; Stéphane Dion, Le pari (...)

10Nous avons eu droit aussi à des témoignages de la part de leaders politiques. En 1995, Claude Ryan livrait son témoignage dans Regards sur le fédéralisme canadien ; en 1999, Stéphane Dion faisait part de ses états d’âme dans Le pari de la franchise. Discours et écrits sur l’unité canadienne ; et, en 2001, Joseph Facal publiait Le déclin du fédéralisme canadien12.

  • 13 Guy Laforest, Trudeau et la fin d’un rêve canadien, Québec, Septentrion, 1992.
  • 14 Gilles Bourque et Jules Duchastel avec la collaboration de Victor Armony, L’identité fragmentée. N (...)
  • 15 Eugénie Brouillet, La négation de la nation. L’identité culturelle québécoise et le fédéralisme ca (...)

11Plusieurs chantiers ont été ouverts dans des domaines ciblés depuis le début des années 1990. Pensons à l’important ouvrage, Trudeau et la fin d’un rêve canadien13, de Guy Laforest sur les conséquences de la Charte canadienne des droits et libertés sur l’affaiblissement des pratiques fédérales au Canada. En 1996, Gilles Bourque et Jules Duchastel prennent en quelque sorte le relais avec L’identité fragmentée. Nation et citoyenneté dans les débats constitutionnels canadiens 1941-199214 alors qu’ils font la démonstration que la Charte canadienne contribue à ethniciser les rapports sociaux au pays. Ce travail interprétatif sera poursuivi et enrichi en 2005 par Eugénie Brouillet dans La négation de la nation. L’identité culturelle québécoise et le fédéralisme canadien15 où la juriste revient sur la vision du pacte fondateur, mariant en quelque sorte deux grandes traditions fédérales.

  • 16 Alain-G. Gagnon (dir.), L’union sociale canadienne sans le Québec. Huit études sur l’entente cadre (...)

12Un autre chantier important fut ouvert à la fin des années 1990 dans le dossier de l’union sociale canadienne. C’est ainsi qu’en 1999, à la suite d’une invitation lancée par le ministère québécois des Affaires intergouvemementales canadiennes, plusieurs spécialistes analysèrent les répercussions qu’aurait pour le Québec le projet d’union sociale canadienne avancé par le gouvernement central et relevèrent de nouveaux empiètements dans un champ de compétence exclusif aux provinces16.

  • 17 Alain-G. Gagnon et James Tully (dir.), Multinational Democracies, Cambridge, Cambridge University (...)

13Il faut aussi souligner plusieurs recherches qui sont en cours sur la notion de fédéralisme multinational comme voie possible de sortie de la crise constitutionnelle pour les pays traversés par la diversité nationale. Aussi, Alain-G. Gagnon et James Tully, dans le cadre des travaux du Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales, ont dirigé le collectif Multinational Democracies17 où les auteurs discutent à fond de nouvelles formes d’associations politiques pour les pays fédéraux en quête de légitimité et de stabilité dont le Canada et la Belgique, et les pays en voie de fédéralisation dont l’Espagne et le Royaume-Uni.

14Une analyse exhaustive du fédéralisme canadien menée par des chercheurs québécois est attendue depuis longtemps. En fait, aucun ouvrage d’envergure n’a été publié en français au cours de la dernière décennie. C’est pour combler ce vide que la Chaire de recherche du Canada en études québécoises et canadiennes (CREQC) de l’Université du Québec à Montréal a tenu plusieurs symposiums de 2004 à 2006 en vue de regrouper les travaux les plus avancés dans le champ du fédéralisme au Canada.

15Aussi, ce livre de référence ouvre-t-il ses pages aux principaux spécialistes du fédéralisme au Canada, tout en proposant une lecture plurielle et actualisée des enjeux politiques qui sous-tendent les rapports Québec-Canada. Le livre se déploie autour de quatre grands axes et lui sert d’armature principale. Dans la première partie, les auteurs discutent des fondements et des traditions sous-tendant le fédéralisme à partir d’une démarche comparative. Dans la deuxième partie, les auteurs analysent les dynamiques fédérales-provinciales au Canada en mettant l’accent sur les rapports Québec-Canada, le déficit fédératif, les rapports entre minorités et le gouvernement central, la mondialisation, de même que les répercussions de l’application de la Charte canadienne des droits et libertés sur l’évolution du fédéralisme canadien.

16Puis, dans la troisième partie, les auteurs explorent à fond les relations fédérales-provinciales et intergouvemementales au Canada. Au cœur des discussions, on trouve plusieurs clés d’interprétation de ces relations de pouvoir entre les deux ordres de gouvernement, ce qui nous amène sur le terrain du fédéralisme asymétrique, car le déséquilibre fiscal, l’union sociale canadienne, l’économie sociale et l’arrivée d’un nouvel acteur, les villes, viennent compliquer davantage les relations fédérales-provinciales au Canada.

17Dans la quatrième partie, les lecteurs trouveront des études riches en enseignement sur la gestion de la diversité dans les États fédéraux. Les tensions entre la citoyenneté et le fédéralisme et celles entre les Premières Nations et le gouvernement central sont explorées à fond. Les auteurs traitent des approches conceptuelles et des perspectives comparatives dans des États fédéraux ou en voie de fédéralisation comme l’Allemagne, les États-Unis, l’Espagne et le Canada.

18Les chercheurs ont souvent tendance à ignorer les acteurs politiques. Il nous a paru utile dans cet ouvrage de donner la parole au ministre québécois responsable des relations intergouvemementales canadiennes. Aussi, reprenons-nous en annexe la conférence inaugurale prononcée par le ministre Benoît Pelletier à l’Université du Québec à Montréal le 1er octobre 2004 dans le cadre des travaux de la Chaire de recherche du Canada en études québécoises et canadiennes. Lors de cette conférence, le ministre Pelletier a offert une lecture politique qui se veut au diapason des principales revendications québécoises en matière de partage et de respect des compétences entre le gouvernement central et le gouvernement du Québec, d’où son intérêt pour le présent ouvrage.

19Ce livre constitue, selon nous, une avancée de premier plan pour les travaux sur le fédéralisme au Canada et se démarque tant par son caractère exhaustif que par la démarche analytique et la richesse théorique des divers exposés.

Notes

1 Gil Rémillard, Le fédéralisme canadien : éléments constitutionnels de formation et d’évolution, Montréal, Québec Amérique, 1980 ; Gil Rémillard, Le fédéralisme canadien : éléments constitutionnels de réalisations, Montréal, Québec Amérique, 1985 ; Gérald A. Beaudoin, Le partage des pouvoirs, Ottawa, Presses de l’Université d’Ottawa, 1980. Pour sa plus récente version, voir Gérald A. Beaudoin et Pierre Thibault, La Constitution du Canada. Institutions, partage des pouvoirs, Charte canadienne des droits et libertés, 3e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2004.

2 Gérald A. Beaudoin, Le partage des pouvoirs, Ottawa, Presses de l’Université d’Ottawa, 1980. Pour sa plus récente version, voir Gérald A. Beaudoin et Pierre Thibault, La Constitution du Canada. Institutions, partage des pouvoirs, Charte canadienne des droits et libertés, 3e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2004.

3 Richard Simeon et Ian Robinson, L’État, la société et l’évolution du fédéralisme canadien, Commission royale sur l’union économique et les perspectives de développement du Canada, Ottawa, Ministre des Approvisionnements et Services Canada, 1990.

4 On trouve quelques très rares études dont celle du politologue Daniel Latouche, Le Canada et le Québec. Un essai rétrospectif et prospectif, Commission royale sur l’union économique et les perspectives de développement du Canada, Ottawa, Ministre des Approvisionnements et Services Canada, 1986.

5 Jacques-Yvan Morin et José Woehrling, Les Constitutions du Canada et du Québec, du Régime français à nos jours, Montréal, Éditions Thémis, 1992 ; Demain le Québec. Choix politiques et constitutionnels d’un pays en devenir, Québec, Septentrion, 1994.

6 Maurice Lamontagne, Le fédéralisme canadien. Évolution et problèmes, Québec, Presses de l’Université Laval, 1954.

7 Christopher Armstrong, The Politics of Federalism : Ontario’s Relations with the Federal Government 1867-1942, Toronto, University of Toronto Press, 1981 ; Garth Stevenson [1979], Unfulfilled Union : Canadian Federalism and National Unity, 4e édition, Montréal et Kingston, McGill-Queens University Press, 2004.

8 François Rocher, Le bilan québécois du fédéralisme canadien, Montréal, VLB éditeur, 1992.

9 Charles Taylor, Rapprocher les solitudes. Écrits sur le fédéralisme et le nationalisme au Canada (textes rassemblés et présentés par Guy Laforest), Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, 1992.

10 Michael Burgess et Alain-G. Gagnon (dir.), Comparative Federalism and Federation. Competing Traditions and Future Directions, Londres et Toronto, Harvester and Wheatsheaf et University of Toronto Press, 1993.

11 Guy Laforest et Roger Gibbins, dir. Sortir de l’impasse. Vers la réconciliation, Montréal, Institut de recherche en politiques publiques, 1998.

12 Claude Ryan, Regards sur le fédéralisme canadien, Montréal, Boréal, 1995 ; Stéphane Dion, Le pari de la franchise. Discours et écrits sur l’unité canadienne, Montréal, McGill-Queen’s University Press, 1999 ; Joseph Facal, Le déclin du fédéralisme canadien, Montréal, Boréal, 2001.

13 Guy Laforest, Trudeau et la fin d’un rêve canadien, Québec, Septentrion, 1992.

14 Gilles Bourque et Jules Duchastel avec la collaboration de Victor Armony, L’identité fragmentée. Nation et citoyenneté dans les débats constitutionnels canadiens 1941-1992, Montréal, Fides, 1996.

15 Eugénie Brouillet, La négation de la nation. L’identité culturelle québécoise et le fédéralisme canadien, Québec, Septentrion, 2005.

16 Alain-G. Gagnon (dir.), L’union sociale canadienne sans le Québec. Huit études sur l’entente cadre, Montréal, Les Éditions Saint-Martin, 2000. Cet ouvrage a été repris en anglais sous la direction conjointe d’Alain-G. Gagnon et de Hugh Segal, voir The Canadian Social Union Without Quebec. 8 Critical Analyses, Montréal, Institut de recherche en politiques publiques, 2000.

17 Alain-G. Gagnon et James Tully (dir.), Multinational Democracies, Cambridge, Cambridge University Press, 2001. De même que Alain-G. Gagnon, Montserrat Guibernau et François Rocher (dir.), The Conditions of Diversity in Multinational Democracies, Montréal, Institut de recherche en politiques publiques/McGill-Queen's University Press, 2003 ; Alain-G. Gagnon et Raffaele Iacovino, Federalism, Citizenship, and Québec. Debating Multinationalism, Toronto, University of Toronto Press, à paraître en 2006. Pour les travaux du GRSP, on peut consulter le site de l’équipe : <www.creqc.uquam.ca>.

Auteur

Professeur titulaire au Département de science politique à l’Université du Québec à Montréal et titulaire de la chaire de recherche du Canada en Études québécoises et canadiennes (CREQC). Il est le coordonnateur du Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP) et directeur du Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité au Québec (CRIDAQ). Parmi ses plus récentes publications, il compte : Québec : État et société, tome 2 (Québec Amérique, 2003) ; avec James Bickerton, Canadian Politics (4e éd., Broadview Press, 2004) ; avec Bernard Jouve, Les métropoles au défi de la diversité culturelle (Presses universitaires de Grenoble, 2006) ; avec Jacques Palard et Bernard Gagnon, Diversité et identités au Québec et dans les régions d’Europe (Presses de l’Université Laval-PIE, 2006).

© Presses de l’Université de Montréal, 2006

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