Conclusion. La démocratie dans la prison... ou la prison dans la démocratie
p. 171-178
Texte intégral
1Le milieu carcéral, est-il encore utile de le rappeler, constitue toujours une négation de la démocratie. Bien que plusieurs forteresses sécuritaires aient été remplacées par des espaces agréables à l’œil et qu’à la promiscuité malodorante ait souvent succédé une commodité aseptisée, le problème crucial persiste. Une cage, quels qu’en soient les parures et le confort, demeure une cage.
2L’incarcération, état en quelque sorte contre nature, reste un problème insoluble. On peut certes justifier la privation de liberté par la nécessité de la sanction, de la neutralisation ou de la dissuasion, mais nous sommes encore loin de pouvoir apporter une réponse définitive à la question suivante : est-il possible de former des citoyens libres et responsables en les privant de liberté ? Ou encore, peut-on espérer que de l’irresponsabilité sortira la responsabilisation ?
3Il n’est donc pas surprenant que l’on ait tenté de changer l’ordre des choses en prison. Comme ce livre l’a démontré, l’établissement de rééducation avait partie liée avec une certaine humanisation. Avec le militantisme pour les droits des détenus, on a assisté à une certaine normalisation de la vie carcérale. S’agit-il d’un virage irréversible ? Et peut-on envisager que la prison devienne un jour démocratique ? La démocratie est-elle possible en prison ?
4Ces questions n’ont vraiment rien d’abstrait. Tout d’abord, elles peuvent être abordées dans la perspective de l’évolution naturelle des sociétés occidentales, où les droits de la personne et les libertés individuelles font reculer l’autoritarisme et la cœrcition. Puis, quand on examine les études sur le sujet, on découvre de nombreuses tentatives de démocratisation de l’univers carcéral : Baker (1974) en a répertorié près de cent dans la seule littérature américaine, et encore n’a-t-il relevé que les entreprises connues. On peut présumer que bien d’autres tentatives n’ont jamais été portées à la connaissance du public ; si bien qu’il n’est pas exagéré de conclure qu’il ne s’agit pas d’un phénomène exceptionnel. Enfin, et c’est l’autre donnée fondamentale des recherches recensées, ces expériences de démocratisation n’ont jamais pu durer plus de six ans et se sont toutes soldées par un échec (Scharf et Hickey, 1977).
TROIS FORMES DE DÉMOCRATIE
5Naturellement, les diverses expériences de démocratisation n’ont pas toutes eu la même envergure. Murton (1976) a distingué parmi elles trois formes principales.
6Dans la première, l’expérience de démocratisation consiste à donner aux détenus des responsabilités limitées, par exemple l’organisation des activités récréatives, et à les consulter, par l’entremise d’un comité de détenus, avant de prendre des décisions importantes. Les détenus n’ont alors guère de pouvoir décisionnel officiel, mais on s’assure, au moyen de mécanismes de communication, que les divers points de vue soient échangés et compris. À vrai dire, il s’agit d’une démocratisation plus symbolique que réelle, et plusieurs établissements qui la pratiquent n’ont jamais osé parler de démocratie à ce sujet, avec raison. Ce faisant, on évite de créer de fausses attentes tout en tenant compte d’une réalité essentielle : une prison ne peut fonctionner sans une certaine coopération des détenus.
7Dans sa deuxième forme, l’expérience devient quasi démocratique, car les détenus obtiennent un droit de regard sur l’ensemble de la vie carcérale, mais à plusieurs exceptions près. On les retrouve dans les comités, où ils ont droit de vote : de ce point de vue, ils ont dépassé le stade de la consultation et ils participent à la gestion. Cependant, leur voix au chapitre demeure souvent minoritaire et de pure forme : rivalisant avec les gestionnaires de la prison, ils font difficilement le poids. Et il va de soi que certains domaines leur demeurent interdits, notamment le processus disciplinaire et l’autorité directe sur les gardiens. En somme, tout en accordant aux détenus un élargissement de leurs pouvoirs, on établit des limites qui ne peuvent être franchies, sous peine de représailles. Le gouvernement des détenus demeure sous tutelle.
8Dans la troisième et dernière forme, celle de la véritable participation démocratique, les détenus auraient autorité et pouvoir pour gérer toute leur vie carcérale. Il faut en parler au conditionnel, car il n’est pas sûr que cela ait jamais existé à l’état pur (Goldsmith-Kazinsky, 1977), encore que l’expérience d’Osborne, dans l’état de New York, à partir de 1913, s’en soit considérablement rapprochée puisque même la discipline relevait du conseil des détenus (Scharf et Hickey, 1977). À ce stade, le gouvernement des détenus paraît exercer un pouvoir souverain, mais il ne détient toujours pas l’autorité suprême, qui demeure entre les mains du directeur. Celui-ci peut laisser aller les choses pendant des années, mais il peut également siffler la fin de la récréation à tout moment. En fait, pour que la prison soit véritablement démocratique, il faudrait aller jusqu’à supprimer le poste de directeur ou à lui retirer son imputabilité. Peut-on envisager de confier une telle responsabilité à des personnes privées de liberté ?
9La question n’est pas vaine puisque de récents modèles d’intervention criminologique rendent les détenus responsables à la fois de leur délinquance et de leur rééducation (Yochelson et Samenow, 1976). Demander à un détenu d’être responsable de sa rééducation ne conduit-il pas à lui offrir de gérer sa privation de liberté ? L’un peut-il se faire sans l’autre ? Exiger l’un et refuser l’autre n’équivaut-il pas à responsabiliser et irresponsabiliser en même temps ? Il faut se méfier des modèles d’intervention qui, tout en responsabilisant les détenus, les gardent dans des établissements cœrcitifs contraires à cette démarche. Pour nous, la stratégie est claire : en rendant le détenu responsable de sa rééducation, administrateurs et professionnels se libèrent du lourd fardeau de la preuve et se préparent à se laver les mains de résultats incertains. Ce que les expériences de démocratisation, même les plus généreuses, nous apprennent, c’est qu’à partir du moment où l’on délimite la marge de manœuvre des détenus, on limite par le fait même leurs responsabilités. Le reste ne peut être que stratégie de gestion ou abdication professionnelle.
LES OBSTACLES
10Certains auteurs ont vu et voient encore dans la prison démocratique une solution au chaos actuel. Pour que le projet puisse être mené à terme, il leur importe de comprendre pourquoi il n’a pu devenir, jusqu’à aujourd’hui, un modèle sûr de gestion de la prison. Ainsi, Scharf et Hickey (1977) ont dressé un inventaire des obstacles que l’analyse des expériences connues de démocratisation a pu révéler.
11D’abord, la prison ne peut être plus démocratique que la société dont elle fait partie. Les politiciens peuvent bien répéter que le pouvoir leur vient du peuple, il n’en demeure pas moins que ce bon peuple n’a qu’un faible pouvoir d’intervention sur la gestion de l’État. La démocratie n’a jamais pu empêcher, quoiqu’elle les ait circonscrits, le jeu des rapports de pouvoir et des intérêts personnels. On ne peut en demander davantage à la prison, et il ne faut pas se surprendre de retrouver, dans les expériences de démocratisation, quelques détenus plus puissants que les autres, gérant de façon plutôt oligarchique. Ainsi envisagée, la prison démocratique offre d’importantes ressemblances avec l’établissement cœrcitif traditionnel et peut inciter à conclure que le jeu n’en vaut pas la chandelle puisque, quel que soit le modèle, une minorité de détenus domine les autres et privilégie ses intérêts personnels au nom du bien commun. Même les institutions démocratiques n’échappent pas à cette critique : elles sont sans doute, comme l’enfer et les prisons, pavées de bonnes intentions !
12Un autre obstacle tourne autour du rôle qui reste aux gardiens dans ces expériences. La démocratisation s’adresse aux détenus : elle leur donne des pouvoirs officiels et les rend responsables, en partie ou en totalité, de la gestion des activités carcérales. Qu’advient-il des gardiens dans tout cela ? Au mieux, on essaiera d’en faire des éducateurs ; au pire, ils demeureront des témoins plus ou moins passifs de ce qui se passe. Quelle que soit la solution, ils seront dépassés par les événements, car, en prison comme dans toute autre organisation, on n’existe qu’en fonction du pouvoir que l’on a. Quel pouvoir peut-il rester aux gardiens quand il est transmis aux détenus ou partagé entre détenus et direction ?
13On comprend alors que les gardiens ne voient guère d’un œil favorable ces expériences et hésitent entre deux attitudes, l’hostilité ou le laisser-aller. La première attitude engendre des conflits, la seconde invite aux abus. Dans les deux cas, les gardiens deviennent des obstacles, par action ou par omission. Les expériences de démocratisation qui se font en dehors des gardiens oublient une réalité organisationnelle fondamentale : si le détenu se situe au dixième et dernier échelon de la hiérarchie carcérale, le gardien se trouve au neuvième. Il faut être bien téméraire pour penser qu’un processus de démocratisation puisse s’installer entre le premier et le dixième niveau en négligeant les autres. Le cœur de la prison, c’est la relation entre gardiens et détenus. Les gardiens sont aussi inhérents à la prison que les détenus. Et même dans la meilleure des hypothèses, c’est-à-dire en supposant que l’on veuille transformer les gardiens en éducateurs, que leur reste-t-il comme marge de manœuvre dans un processus qui donne le pouvoir à d’autres personnes ? En prison, les gardiens font partie du peuple, car ils sont intégrés à sa quotidienneté. Une société peut-elle être dite démocratique si elle met de côté une partie importante de sa population ?
14Une difficulté peut également surgir des conflits possibles entre le gouvernement des détenus et la loi. Les détenus iront-ils jusqu’à punir la violence entre détenus, consentiront-ils à réprimer des modes de comportement typiques du milieu criminel, non seulement en prison, mais aussi en société ? Oseront-ils empêcher la circulation, donc la vente de drogues, dans un milieu qui ne peut guère s’en passer ? Ces questions restent ouvertes, chacun s’en doute. Évidemment, la direction et les gardiens ont également tendance à fermer les yeux sur de telles infractions. Outre que les erreurs des uns ne peuvent justifier celles des autres, une question demeure toujours en suspens : le pouvoir de juger des actes criminels peut-il être délégué à des détenus ? À une époque où des décisions judiciaires obligent de plus en plus les directeurs d’établissement à se départir du processus disciplinaire en faveur de juges indépendants, venant de la société, peut-on envisager que de tels pouvoirs soient reconnus aux détenus ? Tous ces problèmes légaux sont loin d’être négligeables.
15La gestion bureaucratique de la prison constitue un autre obstacle possible. Les systèmes pénitentiaires occidentaux ont souvent évolué en adoptant des modèles hiérarchiques formels rigides, où dominent directives et procédures. Le pouvoir se trouve alors distribué au compte-gouttes dans diverses strates qui se prolongent, au-delà des établissements, dans des administrations régionales et nationales ; pour opérer des changements et prendre des décisions, les échelons inférieurs se trouvent à la merci de départements et de personnes avec lesquels ils ont peu de contacts directs et qui ne partagent pas nécessairement les mêmes orientations. La force d’inertie des bureaucraties est grande, et une tentative de démocratisation devient alors une épreuve de patience, de diplomatie et de stratégie, qui risque de décourager même les esprits les plus entreprenants.
16Le prochain obstacle, et non des moindres, c’est le statut des détenus. Même les droits et responsabilités que leur reconnaissent les expériences de démocratisation leur sont souvent octroyés comme des privilèges susceptibles de leur être retirés à tout moment. Cette caractéristique essentielle du modèle cœrcitif plane toujours au-dessus de leurs têtes, comme une menace perpétuelle. Est-il possible de bâtir une démocratie sur des privilèges, même élargis, et sur l’arbitraire ? La démocratie appelle la reconnaissance des droits de la personne. Cette idée fait son chemin en prison, de telle sorte que le droit à la vie et à la sécurité, le droit à l’égalité devant la loi et à la protection de la loi, le droit à la liberté de parole, celui de ne pas être soumis à des peines ou traitements cruels et inusités (Landreville, 1976 ; Lemonde, 1995) deviennent, sinon des faits accomplis, du moins des enjeux de plus en plus essentiels. La cause des droits des détenus a fait d’immenses progrès depuis une trentaine d’années. Il n’en demeure pas moins qu’un droit ne peut être reconnu, celui de circuler librement dans la communauté, puisque c’est ce en quoi consiste la peine privative de liberté. Voilà qui fixe une limite au discours sur les droits et établit une zone grise où règne encore le régime des privilèges. En effet, quand un droit ne peut être accordé, il est difficile de ne pas recourir aux privilèges pour suppléer à son absence. Tant que cette logique prévaudra, le statut des détenus demeurera précaire.
17Un dernier obstacle vient de l’opinion publique, des médias et des politiciens. On ne sait trop qui entraîne les autres, mais le public a le sentiment que les détenus sont choyés, trop choyés. On entend dire que « les prisons ressemblent à des campus », ou que « les détenus vivent mieux en prison que beaucoup d’honnêtes citoyens libres », ou encore qu’« ils reçoivent plus d’attention que leurs victimes ». Dans un tel contexte, un programme de démocratisation peut rapidement être perçu comme un abus et irriter l’opinion publique. Dès lors, les jours de ce programme sont vraisemblablement comptés. Bel exemple d’une perception qui devient réalité et tiendra jusqu’à ce qu’un rapport d’enquête ou une émeute devienne prétexte à dénoncer la pauvreté des conditions de détention : on s’offusquera alors de la barbarie de notre système carcéral. La prison se trouve à la remorque de sentiments populaires fluctuants selon lesquels elle en fait trop ou trop peu pour les détenus. Il faut croire qu’à l’impossible la prison est tenue ! Pour Stastny et Tyrnauer (1982), ces facteurs externes doivent être considérés comme la cause principale des échecs des tentatives de démocratisation. Ces auteurs nous rappellent avec à-propos que, même en bénéficiant de conditions internes idéales, la partie est loin d’être gagnée si elle ne trouve pas aussi de solides appuis en société.
DE LA PRISON À LA SOCIÉTÉ
18Parce que, sans liberté, la démocratie n’a pas de sens, parce que la prison ne fait pas autre chose que supprimer cette liberté pour la redonner au compte-gouttes (MacNaughton-Smith, 1976), la démocratisation ne peut être un but du milieu carcéral. Certes, le discours démocratique a des avantages : il encourage la consultation et la participation des détenus et, de ce point de vue, leur donne un certain statut ; il permet aussi de faire progresser les droits des détenus. Mais ce discours a finalement plus ou moins d’importance, ou il n’a d’importance que dans la mesure où il assure la survie de l’enfermement.
19Avec le discours sur les droits des détenus, la prison semble avoir atteint sa normatisation maximale. Il est d’ailleurs significatif que, dans la littérature carcérale des 25 dernières années, il n’ait guère été question de démocratie. Si la société a, au cours des récentes décennies, franchi les murs de la prison, la démocratie, elle, est restée hors les grilles.
20Devant un tel constat, n’est-il pas envisageable que ce soit plutôt la prison qui envahisse la société ? Il nous apparaît, en effet, que l’enjeu actuel se situe là, à ce point où la prison vient dans la démocratie. L’exemple du Canada est fort instructif. Il y a 50 ans, la très grande majorité des détenus étaient logés dans des établissements sécuritaires ; seule une minorité privilégiée bénéficiait de petits milieux agricoles ou semi-ouverts. Aujourd’hui, les proportions sont inversées : pas plus de 15 % des détenus sont incarcérés dans des établissements à sécurité élevée. Non seulement les milieux ouverts se sont-ils multipliés, mais on a également assisté à l’essor des maisons de transition gérées par des organismes communautaires. Qu’est-ce, sinon la prison dans la ville ? Et que nous promettent les nouveaux gadgets électroniques ? L’assignation à résidence ou la prison chez soi ! Sur le plan symbolique, le changement est énorme : il y a 50 ans il n’y avait rien d’autre à faire que de retrancher le délinquant de la société ; aujourd’hui, on l’enferme dans sa propre maison. Et les méthodes de surveillance communautaire sont de moins en moins laxistes, toujours plus intensives.
21L’esprit pénitentiaire s’est, sur certains points, propagé dans la société. Plus que jamais le contrôle social de la délinquance constitue un problème de société. La forteresse sécuritaire n’est sans doute pas près de disparaître, elle s’avérera cependant de plus en plus anachronique. Les stigmates d’y être entreposé n’en seront que plus marqués !
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