Les conseillers de Saint Louis. Des grands barons aux premiers légistes : au point de rencontre de deux droits
p. 135-147
Texte intégral
1Il n’est pas besoin de rappeler que le règne de Saint Louis (qui s’est étendu sur 44 années) se situe au cœur d’un siècle qui a vu s’opérer d’importants changements tant dans les structures institutionnelles que dans les systèmes de pensée politique. Que nos sources se font plus abondantes, encore que la destruction du fonds de la Chambre des Comptes de Paris nous prive d’une documentation qui nous serait précieuse. Enfin que, grâce au procès de canonisation, nous disposons de bien des anecdotes instructives.
2On doit à Gérard Sivéry1 une première constatation : lorsque Louis IX a succédé à son père, c’est l’équipe constituée par celui-ci qui, en se ralliant autour de Blanche de Castille, a permis d’éviter de graves troubles au moment de la passation des pouvoirs. Car les grands barons qui avaient eu à pâtir des méthodes de gouvernement fort autoritaires des deux derniers souverains entendaient réagir en appelant à la régence l’un des leurs — et il semble qu’ils penchaient pour le demi-frère de Louis VIII, Philippe Hurepel. L’évêque de Senlis, Frère Guérin, Barthélemy de Roye et les autres membres de l’entourage royal sont parvenus à précipiter le couronnement royal et à faire adouber Louis IX avant même le sacre, ce qui pouvait désormais l’autoriser à se passer d’une régence puisque, du fait qu’il avait été armé chevalier, il était regardé comme majeur2. C’est en effet lui qui est censé gouverner avec, bien entendu, le concours de son conseil auquel participe la reine-mère, laquelle peut ainsi agir en régente sans en prendre le titre3. Et Joinville nous le confirme lorsqu’à propos des événements de 1243-1244, il écrit : Ce fesoit il par le conseil de la bone mere qui estoit avec li, de qui conseil il ouvroit, et des preusdommes qui li estoient demouré du tens son pere et du tens son ayoul4. Ainsi le jeune roi avait-il hérité d’un conseil demeuré en place à la mort de son père, et qui ne se modifia durant une quinzaine d’années que du fait des décès et du remplacement des disparus.
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3N’imaginons pas pour autant que le roi eût pu gouverner sans recourir aux avis de ses grands vassaux, même si ceux-ci n’appartenaient pas à ce qu’on peut appeler l’équipe gouvernementale. La tradition ancienne, celle qui s’exprime dans les chansons de geste de la fin du xiie et du début du xiiie siècle, nous représente le souverain s’entourant, au moment de prendre ses décisions, de l’avis de ses barons. Il convient de rappeler qu’en lui prêtant hommage, ceux-ci s’engageaient à apporter à leur seigneur à la fois leur aide et leur conseil. Et le roi les sollicite de lui donner ce conseil, quitte d’ailleurs à ne pas le suivre, qu’il s’agisse de décider d’une politique, de combattre ou de juger. Et nous avons essayé de montrer comment leur culture les prépare à apporter ce conseil, notamment en matière judiciaire : ne sont-ce pas les vassaux qui constituent normalement la cour de leur seigneur ? Et nos textes considèrent que, plus les participants au jugement ou au conseil occupent un rang social éminent, meilleure est la décision qu’ils élaborent5.
4En fait, il y avait longtemps — et je me réfère ici à la communication d’Eric Bournazel — que la royauté capétienne s’était habituée à s’entourer de façon habituelle d’hommes de moindre envergure que les grands barons, d’ailleurs moins disponibles qu’eux puisqu’ayant à gouverner leurs propres terres. Cet entourage est fait surtout de seigneurs châtelains du domaine royal, voire de chevaliers de bonne maison, qui fournissaient aux offices de l’hôtel royal. Ce sont les « grands officiers » qui seuls, désormais, apportent la garantie de leurs seings aux actes royaux. C’est eux aussi que le roi appelle en temps ordinaire à lui donner conseil. Mais ceci ne signifie pas que le souverain puisse se passer de l’avis de ses grands barons, qu’il invite à participer aux fêtes couronnées et aussi aux assemblées où il leur soumet des décisions qui intéressent l’ensemble du royaume, la mise en route d’une croisade ou, en 1155, la promulgation de la « paix du roi ». Et, au cours des opérations militaires, il est courant de voir le commandement recourir à la réunion des chefs des principaux contingents pour décider de la tactique à adopter : quand il s’agit de l’ost royal, ce sont évidemment les barons qui ont amené leurs troupes au roi6.
5C’est précisément en matière militaire que nous voyons se dégager au temps de Saint Louis un certain type de conseil qui fonctionne indépendamment des réunions de l’ensemble des chefs des différents corps. Joinville nous rapporte que le roi avait auprès de lui un véritable état-major qui comprenait, nous dit-il, huit « bons chevaliers », c’est-à-dire des hommes qui avoient eu pris d'armes desa mer et dela, parmi lesquels il cite Geoffroy de Sergines, Mathieu de Marie, Philippe de Nanteuil et le connétable Humbert de Beaujeu. Au cours de la bataille de la Mansoura, une décision est à prendre lorsque Jean de Valery propose de rapprocher le corps du roi de la rive d’un cours d’eau pour qu’il puisse bénéficier de l’appui du corps du duc Hugues IV de Bourgogne. Le roi appelle à lui ses « bons chevaliers », lesquels sont déjà engagés dans diverses unités : il lui paraît donc indispensable de prendre l’avis de ces guerriers expérimentés, fût-ce en leur faisant quitter le poste qu’ils occupent : ce sont les preudommes chevaliers de son conseil7. Mais, quand il faut prendre une décision de plus grande portée — faire franchir à toute l’armée le Bahr al-Saghir pour prendre les Égyptiens à revers —, le roi convoque, cette fois, « tous ses barons » et non plus seulement les prudhommes en question8. Pour répartir le butin fait à Damiette, il ne suffit plus des chefs militaires : [le] roy manda querre ses barons, les clers et les laiz, et leur requist que il li aidassent à conseiller comment l'en départiroit ces prises9. La notion de conseil peut donc recouvrir des réunions d’ampleur différente.
6Pendant cette même campagne d’Égypte à laquelle s’appliquent ces exemples, Saint Louis n’en paraît pas moins avoir à sa disposition un « conseil » qui s’apparente à celui qui l’assiste dans son gouvernement, encore que l’élément militaire y soit certainement prédominant. Après l’échec de la Mansoura, Francs et Égyptiens cherchent à parvenir à un accord qui permettrait à l’armée royale de se tirer de la situation difficile dans laquelle elle se trouve. Le conseil le roy et le conseil le soudanc prennent date pour négocier ; le conseil le roy est invité à fournir des garanties10. Nous aimerions savoir dans quelle mesure les barons et les prudhommes du conseil étaient associés au sein de ce « conseil ». Mais on ne peut s’empêcher de penser que vers le même moment le pape Innocent IV envoie ses lettres au « conseil du roi » qui entoure la régente Blanche de Castille et que nous connaissons un peu en y discernant la présence d’un petit groupe de chevaliers et d’un nombre plus important de « maîtres » et de prélats11. Il y a donc deux organes qui peuvent prétendre à ce même nom, celui qui assiste le roi au cours de sa campagne et celui qui assure avec la régente la gestion des affaires du royaume.
7On connaît bien, par les lettres du roi, de Jean Sarrazin et d’Eudes de Châteauroux, et aussi par Joinville, les deux réunions tenues à Acre en 1250, au terme desquelles Saint Louis décida de renvoyer ses deux frères en France et de rendre leur liberté aux croisés tout en prolongeant son propre séjour outre-mer. L’assemblée est nombreuse ; les « riches hommes » y sont associés à des seigneurs de moindre rang, investis de commandements ou appartenant à l’entourage royal. Tels Joinville lui-même et un autre seigneur de Champagne, le sire de Chacenay, le maréchal de France Geoffroy de Beaumont et son oncle, le chambrier Jean de Beaumont, le chambellan Philippe de Nemours. Un seigneur du Mantois, Guy Mauvoisin, prend la parole ; il paraît exprimer le point de vue d’une sorte de commission qui aurait eu à élaborer un rapport, lequel fait ensuite l’objet d’une discussion12. Le caractère de cette réunion évoque plutôt une assemblée, à laquelle assiste même le comte de Jaffa qui n’appartient pas au baronnage royal, qu’un conseil. Il est vrai que la décision à prendre engage non seulement le roi et ses vassaux, mais aussi la croisade et le sort du royaume de Jérusalem.
8Mais, peu après, le roi, nous dit Joinville, appela son conseil qui estoit demouré avec li, c’est a savoir mon seigneur Pierre le Chamberlain, [...] mon seigneur Geffroy de Sergines, le bon chevalier et le preudomme, mon seigneur Giles le Brun, et bon chevalier et preudomme, cui le roys avoit donné la connestablie de France aprés la mort mon seigneur Hymbert de Biaugeu13. Il s’agit alors de la reconstitution de l’armée, et le conseil a à débattre des conditions que met Joinville à son engagement. Lorsque le navire du roi manque faire naufrage, et après avoir consulté des experts (quatorze maîtres nautonniers qui conseillent d’abandonner le bateau), le roi consulte Pierre de Villebéon, Gilles le Brun, Gervais d’Escrennes, « l’archidiacre de Nicosie qui portait son sceau », c’est-à-dire maître Raoul Grosparmi, et Joinville lui-même, pour arrêter sa décision (elle sera d’ailleurs contraire à leurs conclusions). C’est donc le même conseil, à la composition un peu modifiée, que nous retrouvons ici ; ses membres ont pris place sur le même bateau que Saint Louis14.
9On notera que le roi, à l’occasion, s’entoure en outre de l’avis de spécialistes — les maîtres nautonniers en question, en 1254 ; les bourgeois de cinq villes pour préparer avec eux l’ordonnance monétaire qui prélude au décri des esterlins et à l’émission du gros toumois15. Mais ceux-ci ne se substituent pas à ses conseillers ordinaires.
10Car nous retiendrons finalement ce terme pour essayer de définir ce que sont les conseillers habituels du souverain. Et c’est encore Joinville qui nous livre une nouvelle clé. Au moment du débarquement à Hyères, il se permit de faire observer au souverain, lequel avait accepté le don d’un cheval que lui avait présenté l’abbé de Cluny qui lui demandait une grâce, ce que cet exemple avait de fâcheux, en lui recommandant d’interdire aux membres de son « conseil juré » de recevoir quoi que ce fût de ceux qui auraient des affaires devant lui, recommandation dont on retrouve l’écho dans les grandes ordonnances royales16. Le terme de « conseil juré » qu’il emploie alors, doit être rapproché de la disposition arrêtée par le roi dans les instructions qu’il envoyait aux régents du royaume le 23 juin 1270 au moment de partir en croisade : « Nous voulons que soient révoqués les serments qu’ont l’habitude de prêter ceux qui appartenaient à notre conseil, et nous prescrivons qu’ils soient reçus d’eux par vous, en notre nom et individuellement, de chacun de ceux qui participent auxdits conseils, à l’exception toutefois des prélats17 » Il semble rait donc que ceux que nous avons appelés les conseillers ordinaires du roi aient été astreints à prêter un serment particulier, se différenciant ainsi des membres de la curia regis élargie qui s’apparenterait plutôt à une assemblée18.
11On souhaiterait connaître le texte de ce serment, qui pourrait s’apparenter à celui que prêtaient les chefs des métiers de l’hôtel qui juraient de « bien et loyalement » desservir leur office pour le profit et l’honneur du roi. Philippe Contamine a attiré notre attention sur ceux qui étaient demandés, à une date ultérieure, lors du couronnement royal, par exemple à certains officiers. En cette occasion, les prélats prêtaient un serment qui comportait cette formule : Se conseil [le roi] vous demande, bon et loyal vous le donnez. Et se le sien vous dit, vous le celerez. Et ainsi vous le jurez. Cette formule pourrait être très proche de celle demandée aux conseillers19.
12On peut aussi penser à l’engagement que prenaient les avocats engagés comme conseils par les princes, les prélats ou les villes, de servir celui qui les retenait contre tous, excepté ceux qui les avaient retenus précédemment, engagement assez voisin de l’hommage lige20. Mais les chevaliers membres du conseil n étaient-ils pas astreints également à un hommage-lige envers le roi ? Ce fut en tout état de cause le cas de Geoffroy de Sergines ou de Gervais d’Escrennes21.
13Le roi pouvait sans doute appeler qui il voulait à son conseil sans qu’il s’agît de conseillers en titre et jurés — il pourrait en être ainsi de Joinville qui a parfois participé aux conseils22. Mais la fonction de conseiller, membre d’un collège restreint de familiers, sans doute assujettis à garder le secret du roi, lequel se réserve leur choix23, rétribués par des gages, paraît se dessiner déjà nettement dans les dernières années du règne.
14Peut-on les reconnaître par les fonctions qu’ils exercent ou les missions qui leur sont confiées ? On peut estimer que ce sont des conseillers du roi, même s’ils détiennent des offices de l’hôtel (Gervais d’Escrennes est maître-queux du roi quand celui-ci l’envoie comme ambassadeur à Frédéric II), que le souverain charge d’ambassades, d’arbitrages, d’enquêtes dont les conclusions seront ensuite soumises au conseil. Mais ici se pose la question de l’emploi par Saint Louis des religieux des ordres mendiants qui ont été systématiquement associés à tel clerc ou chevalier du roi pour mener les grandes enquêtes de 1247, qui avaient pour objet de mettre à l’aise la conscience du roi en révélant les injustices qu’il se proposait de réparer avant de partir en croisade24, et qu’on retrouve occasionnellement dans d’autres commissions d’enquête. Ici dominicains et franciscains paraissent ne pas appartenir au conseil, mais intervenir en tant que spécialistes de théologie morale25.
15Mais les comptes de 1239 nous font déjà rencontrer des enquêteurs envoyés par groupe de deux, un clerc et un chevalier, dans les bailliages. Ainsi sire Jaquelin d’Artenne est envoyé avec maître Guillaume de Sens à Étampes pour assister au consilium clericorum, après quoi tous deux vont enquêter dans une localité qui pourrait être Arras. Jaquelin est envoyé en Auvergne avec maître Eudes de Saint-Denis, pour une enquête ; le même Eudes et sire Philippe de Plessis sont envoyés à Tournai « pour une affaire ». Maître Jean Pullus et Pierre de Mirovaudo sont chargés d’une enquête à Langres, tandis qu’Adam de Milly s’en va seul à Arras pour s’occuper « d’une affaire26 ». Sans la perte de tant de comptes royaux, nous aurions sans doute bien d’autres missions et d’autres noms à évoquer, et cela bien avant les enquêtes de 1247 : les membres du conseil paraissent chargés d’instruire des procès. Par la suite, on en voit qui coopèrent aux célèbres arbitrages du souverain « faiseur de paix » : Gervais d’Escrennes s’emploie à apaiser la guerre de Luxeuil ; Pierre de Villebéon à mettre fin à celle de Ligny, avant d’être employé aux négociations entre le roi d’Angleterre et ses barons. Quant à la grande enquête sur les « restitutions et amendes aux bailliages de Carcassonne et de Beaucaire », entamée en 1257 par Guy Foulcois, l’archevêque d’Aix, un dominicain et un franciscain, elle est confiée à trois « clercs du roi », Henri de Vézelay, Nicolas de Châlons et Pierre de Voisins, qui s’y emploient activement en 125927. Mais, à côté de ces missions extérieures, il y a tout le travail des Parlements, dont les conseillers du roi forment le personnel permanent28. Et tels d’entre eux participent aux « plaids de la porte », lorsque le roi évoque directement à lui des affaires qu’il traite dans sa chambre, au jardin du Palais ou sous le fameux chêne de Vincennes.
16C’est encore le compte de 1239 qui nous donne une liste de personnages qu’on peut considérer comme étant des conseillers ordinaires du roi. Il s’agit de ceux qui ont bénéficié cette année de la distribution des pailes, les manteaux de « livrée29 ». Trente-et-un noms de chevaliers et vingt-et-un d’ecclésiastiques figurent dans cette liste, et nous retrouvons parmi eux la plupart de ceux que nous venons de citer. Bien entendu, les chevaliers de l’hôtel royal font partie de ces bénéficiaires et tous ne font pas partie du conseil ; mais nous savons que les chefs des « métiers » de l’hôtel appartiennent souvent à celui-ci : tels le bouteiller Robert de Courtenay, le connétable Amaury de Montfort, le panetier Geoffroy de la Chapelle ou le chambrier Jean de Beaumont. Il reste difficile de faire le départ entre les chevaliers conseillers du roi et ceux qui font partie de l’hôtel sans être appelés au conseil.
17Pour les ecclésiastiques, une place à part doit être réservée aux prélats. Ne figurent dans la liste des bénéficiaires de la distribution des pailes de 1239 que l’archevêque de Sens, Gautier Cornut, et l’évêque de Senlis, Adam de Chambly. Mais bien d’autres archevêques ou évêques ont siégé au conseil, tels, antérieurement à 1254, l’archevêque de Bourges Philippe Berruyer, les évêques d’Évreux ou d’Orléans. Plus tard, ce sera le cas d’Eudes Rigaud, archevêque de Rouen, venu de l’ordre franciscain30. Mais de nombreux « clercs du roi » ont été pourvus de sièges épiscopaux, et parmi eux Guy Foulcois, lequel, entré tardivement dans les ordres après son veuvage, devint archevêque et même pape ; Robert de la Houssaye, doyen de Senlis, enquêteur en 1255-1258, appelé au siège épiscopal de Senlis ; Eudes de Lorris, qui devint évêque d’Évreux ; ou encore Raoul Grosparmi, que nous avons vu pourvu de l’office de garde des sceaux quand il était encore doyen du chapitre cathédral de Nicosie en Chypre, et dont Urbain IV fit un cardinal, évêque d’Albano. Venus du conseil, ces prélats peuvent être appelés à conseiller le roi, et la tradition s’en maintiendra. On a vu que le texte du 23 juin 1270 les dispensait du serment, sans doute parce qu’un évêque ne peut s’engager que par « parole de prélat », mais qu’au xive siècle cette restriction aura disparu.
18L’aumônier du roi et le chapelain du roi reçoivent aussi des pailes, mais rien ne permet de les inclure dans la liste des conseillers. Par contre, sur les seize autres ecclésiastiques, dont quatorze sont qualifiés de « maîtres », beaucoup se rencontrent dans les mentions épisodiques de membres du conseil, et on les appelle « maîtres du conseil du roi ». Des dignités capitulaires leur sont attribuées, et elles passent souvent d’un « clerc du roi » à un autre. Ils s’acquittent d’ailleurs des devoirs de leur état, si nous en jugeons par l’exemple de maître Henri de Vézelay, lequel, chanoine d’Auxerre en 1262, était archidiacre d’Hiémois (au diocèse de Bayeux) avant de devenir en 1275 chapelain du pape et archidiacre de Laon : on le voit effectuer la visite de son archidiaconé, parallèlement aux nombreuses missions qui lui sont confiées par le roi et de sa présence au Parlement31. Ces maîtres ont fait des études de droit ; Eudes Rigaud avait été maître régent au couvent franciscain de Paris et avait écrit un commentaire de la règle franciscaine avant de devenir maître en théologie. Un de ces « maîtres », Julien de Péronne, bailli de Péronne, puis de Rouen, très assidu au Parlement, fut élevé à la chevalerie en 1258.
19Ce légiste, passé de la cléricature à la chevalerie, ne représente pas un cas unique32. Q. Griffiths a étudié ces « hommes nouveaux » présents dans les Parlements du temps de Saint Louis33. Ils peuvent être issus d’une modeste noblesse, voire de la roture (on se souvient de l’apostrophe de Joinville à Robert de Sorbon, « fils de vilain et de vilaine »). Tel Pierre de Fontaines, avocat, procureur du roi, bailli de Vermandois en 1252-1253, qui apparaît dans l’entourage du roi dès 1255, et qui fait, avec Geoffroy de Villette, figure de maître des requêtes avant la lettre dans les « plaids de la porte » ; son Livre à un sien ami témoigne de sa culture juridique. C’est aussi du milieu des baillis et sénéchaux que viennent Geoffroy de la Chapelle(-la-Reine), simple chevalier, bailli de Caux, qui a succédé à Philippe de Nemours comme panetier, et qui a longtemps fait figure de chef du conseil ; ou Gervais d’Escrennes, maître queux du roi en 1241.
20Ces conseillers laïques sont passés souvent par les « métiers » de l’hôtel, auxquels ils continuent à appartenir, sans être pour autant de grands officiers de la couronne. Ils peuvent appartenir à des clientèles : le Gâtinais a été particulièrement bien représenté au sein du conseil. Philippe de Nemours, maître panetier, puis chambellan du roi, homme de confiance du souverain, appartenait à une famille alliée au grand lignage de Donzy, il cousinait avec les Clément (auxquels Mez-le-Maréchal doit son nom), les Cornut (de Villeneuve-la-Cornue), les Beaumont-en-Gâtinais, tous présents dans l’hôtel et au conseil, pourvus d’offices ou de dignités ecclésiastiques. Quand il disparaît, sa place est prise par son neveu Pierre de Villebéon, l’omme du monde que il (le roi) creoit plus, qui eut l’honneur d’être enseveli aux pieds du roi à Saint-Denis34. Autre grande famille très présente au conseil : celle des Clermont, sires de Nesle et comtes de Soissons, qui tiennent de plus près au monde des barons. C’est à Simon de Nesle, en même temps qu’à l’abbé de Saint-Denis, Mathieu de Vendôme, que Saint Louis confia son royaume en 127035.
21Nous sommes parti, pour cette analyse du milieu et de ses composantes, du texte de 1239, qui a l’avantage de donner à la fois la liste des bénéficiaires de la distribution des pailes, ou manteaux de livrée, et des mentions comptables permettant de saisir certains d’entre eux dans l’exercice des fonctions qui incombent à un conseiller. Il existe d’autres listes de bénéficiaires de la distribution des pailes, mais sans les documents comptables correspondants. Celle de la livrée de la Pentecôte 1231 a été conservée par un érudit allemand qui avait utilisé une source ayant eu accès aux registres disparus dans l’incendie de 173736. Elle donne la nom de 44 chevaliers et de 25 clercs, parmi lesquels trois évêques et 15 maîtres, et elle représente en partie une génération plus ancienne qui comprend encore des serviteurs de Philippe Auguste, comme le chambrier Barthélemy de Roye, le maréchal Jean Clément, Guillaume des Barres, Pierre Tritand, mais aussi des hommes qui seront les conseillers de l’époque suivante. Une autre distribution de pailes, celle-là exceptionnelle, est intervenue lors de l’adoubement d’Alphonse de Poitiers, le 21 juin 1241. Elle ne concerne que des chevaliers et, pas plus que la précédente, ne permet de distinguer parmi ceux qui reçoivent des manteaux les simples conseillers et ceux qui exercent des fonctions au sein de l’hôtel royal37.
22On voit donc que le conseil se recrute au sein de l’hôtel du roi et que, comme au siècle précédent, c’est la petite et moyenne noblesse du domaine royal qui y domine, renforcée par quelques homines novi passés par la cléricature, ayant précédemment exercé les fonctions de baillis, et ayant accédé, pour les plus chanceux, à la chevalerie. L’un d’eux va faire une carrière particulièrement brillante, grâce à la faveur de l’héritier de la couronne, avant de la terminer tragiquement : c’est le Tourangeau Pierre de la Broce, peut-être d’abord voué à des fonctions domestiques38.
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23Ces hommes ont en commun une formation intellectuelle qui est celle des laïcs comme des clercs39. À la différence de la génération précédente, celle qui est restée aux affaires jusqu’à la campagne d’Egypte, les gens qui peuplent le conseil après le retour du roi (qui est le moment de la promulgation des grandes ordonnances réformatrices) sont pénétrés du droit qu’on apprend dans les écoles. Un Pierre de Fontaines s’efforce de justifier le droit coutumier par la référence au droit romain. Ceux qui le suivent n’ont plus la même révérence envers la coutume.
24Dès novembre 1246, une certaine irritation s’était manifestée à ce propos. La fameuse « protestation de Saint Louis » qui émanait des grands barons, dénonçait les envahissements de la juridiction des clercs. « C’est par la guerre et par le sang des nôtres que, sous Charlemagne et autres, le royaume de France a été converti de l’erreur des gentils à la foi catholique », affirmait ce texte. Or ces clercs « jugent selon leur loi les hommes libres et les fils des hommes libres », en se permettant « de déroger par de nouveaux établissements aux coutumes des ancêtres ». Et il concluait : « Nous tous, les grands du royaume, après avoir considéré mûrement que le pays n’a point été acquis par le droit écrit ni par l’arrogance des clercs, mais par le sang des guerriers, arrêtons » que nul, clerc ou laïc, ne pourra être assigné devant les juges ecclésiastiques40.
25Quinze ans plus tard éclate l’affaire bien connue d’Enguerran de Coucy. Celui-ci, arrêté par les gens du roi, se réclame du droit des barons à être jugé par ses pairs et selon leur droit. Le roi consent à soumettre l’affaire à la cour des pairs, qui réunit les barons aux membres ordinaires du conseil, et Enguerran offre de prouver ses assertions par un combat en champ clos. Le roi s’y refusant, les barons se retirent tous — car ils sont tous apparentés à Enguerran —, laissant Louis seul avec les prudhommes de son conseil. On sait comment le roi passa outre à l’opposition de ses barons et imposa le recours à la procédure d’enquête au lieu d’accepter le mode de preuve invoqué par le sire de Coucy, qui revenait à soumettre au jugement de Dieu la véracité de ses affirmations.
26C’est la réaction de l’opinion — elle s’exprime par plusieurs chansons — qui est révélatrice d’un sentiment de frustration de la part des grands, de ceux qui « sont nés des fiefs ». Citons un de ces textes :
Hé, Loiautez, povre chose esbahie,
Vous ne trouvez qui de vous ait pitié.
Vous eussiez force, et povoir, et pié,
Car vous estes a nostre roi amie.
Mais li vostre sont trop a cler rangiez entor lui.
Je n'en connais qu’un autre seul o lui,
Et icelui est si pris du clergié (lire : de clergie ?)
Qu’il ne vous puet fere aie.
27Nous avons ailleurs commenté ce texte41. Il apparaît qu’il dénonce le conseil du roi comme ne comprenant qu’un seul membre qui doive être normalement acquis au principe de la « loyauté » (la créance à la sincérité de l’accusé offrant de mettre son corps en péril de mort pour garantir cette sincérité appuyée par serment). Il devrait s’agir de Simon de Neste, seul baron à faire partie du conseil siégeant en justice. Mais celui-ci est acquis au nouveau droit, celui des écoles (la clergie)42.
28La composition du conseil du roi n’est donc pas indifférente. Les grands n’en ont pas été écartés, mais leurs propres affaires les retiennent ordinaire ment dans leurs terres, où ils se font d’ailleurs souvent les propagateurs du nouveau droit parce qu’eux aussi emploient des légistes dans leurs cours de justice, même s’ils se refusent encore à étendre à leurs propres domaines l’interdiction du duel judiciaire. Mais ils ne siègent au Parlement royal qu’exceptionnellement, sauf réunion de la cour des pairs. Et en temps ordinaire, c’est le conseil qui juge, et les légistes, qu’ils soient clercs ou chevaliers, sont nourris de droit romain.
29Le règne de Saint Louis n’a cependant pas vu les grands barons s’éloigner de la cour royale. On a plutôt l’impression contraire : ils semblent la fréquenter plus assidûment qu’auparavant. La multiplication des hôtels des grands seigneurs à Paris peut retenir l’attention43. Le roi a emmené ses barons à deux reprises en croisade, et pour une longue période traversée d’épreuves vécues en commun, particulièrement en ce qui concerne l’expédition d’Égypte. Des mariages, l’attribution d’apanages à ses frères, ont resserré des liens de parenté entre la maison capétienne et les grands lignages, et favorisé l’extension du rayonnement de la cour. Certes, Saint Louis a été un roi autoritaire ; il a su tenir tête à ses barons, mais sans chercher à leur infliger des humiliations que ses prédécesseurs ne leur avaient pas épargnées. Il les a associés à son gouvernement ; il a pris conseil d’eux. Mais dans l’ordinaire de ce gouvernement, c’est à d’autres qu’il a demandé de l’assister, et la forme plus structurée prise par son conseil en est la démonstration44.
Notes de bas de page
1 G. Sivéry, Saint Louis et son siècle, Paris, 1983.
2 J. Richard, L’adoubement de Saint Louis, Journal des Savants, 1988, p. 207-217.
3 On a remarqué que les actes de Saint Louis sont scellés dès les premières années de son sceau de majesté. À la même époque la duchesse de Bourgogne, Alix de Vergy, régente du duché, scelle les actes de son propre sceau où elle figure à cheval.
4 Jean de Joinville, Vie de Saint Louis, éd. et trad. J. Monfrin, Paris, 1995, p. 52, 54, § 105 (cité ci-après : Joinville, Vie de Saint Louis).
5 J. Richard, La culture juridique de la noblesse aux xie, xiie et xiiie siècles, Nobilitas. Funktion und Repräsentation des Adels in Alteuropa, éd. O.G. Oexle et W. Paravicini, Göttingen, 1997, p. 55-66. Cf. aussi E. Köhler, « Conseil des barons » und « jugement des barons », Sitzungsberichte der Heidelbergische Akademie der Wissenschaften, Phil.-Hist. Klasse, fasc. 4, 1968, Ann. 1.
6 Des exemples sont donnés par J. France, Western warfare in the age of the crusades. 1100-1300, Londres, 1998, p. 139-149.
7 Joinville, Vie de Saint Louis, p. 84, 112, 114, § 173, 231, 232 (le conseil ayant décidé de différer ce mouvement, Jean blasma le roy et son conseil et les fit changer d’avis). Chartes d’Anjou donne les noms des familiares sui milites qui cherchèrent à décider le roi à s’embarquer pour Damiette en raison de son état de santé : Geoffroy de Sergines, Jean Foinon, Jean de Valery, P. de Baucay (Pierre de Rouçay ?), Robert de Basoches, Gaucher de Châtillon, sans toutefois préciser si c’était en tant que « bons chevaliers » (P. Riant, Déposition de Chartes d’Anjou pour la canonisation de Saint Louis, Notices et documents publiés par la Société de l'Histoire de France, Paris, 1884, p. 171).
8 Joinville, Vie de Saint Louis, p. 104, § 214 : Quant le roy vist ce, il manda touz ses barons pour avoir conseil.
9 Joinville, Vie de Saint Louis, p. 80, § 167.
10 Joinville, Vie de Saint Louis, p. 148, § 301.
11 Le 13 février 1250, l’archevêque de Bourges, les évêques de Senlis et d’Évreux, maître Eudes de Saint-Denis, les chevaliers Geoffroy de la Chapelle et Renaud de Tricot constituent « le conseil de la cour du roi ». L’élément ecclésiastique prédomine encore davantage dans un autre arrêt du 12 février 1252. Les deux chevaliers présents étaient déjà tous deux membres du conseil seize ans plus tôt, selon un arrêt de 1236 (E. Boutaric, Actes du Parlement, t. 1, Paris, 1863, p. cccv, no 16), avec le comte de Montfort, Jean de Nesle, Jean de Beaumont, Pierre Tristan et un seul « maître », Jean de la Cour d’Aubergenville, futur garde des sceaux. Sur Geoffroy de la Chapelle, cf. plus loin, p. 143-144 : Renaud de Tricot, originaire du Beauvaisis, d’abord bailli de Gisors, reçoit un paile en 1239 ; il est envoyé cette année-là à Pontoise « pour l’affaire du seigneur Hugues » (Itinera, dona et hernesia anno Domini M.C.C.X.X.X.I.X., inter Ascensionem et Omnes Sanctos, R.H.F., t. 22, p. 595 ; Chronologie des baillis et des sénéchaux royaux, depuis les origines jusqu'à l’avènement de Philippe de Valois, F.H.F., t. 24, p. 87*). C’est pendant l’absence du roi que Pierre de Fontaines et maître Eudes de Lorris sont appelés au conseil (Sivéry, Saint Louis, p. 459).
12 C’est la procédure habituelle des cours féodales (cf. notre article cité n. 5, p. 55). Cf H.F. Delaborde, Joinville et le conseil tenu à Acre en 1250, Romania, t. 23, 1894, p. 148-152, et la note de J. Monfrin dans Joinville, Vie de Saint Louis, p. 423. Cf. aussi Sivéry, op. cit, p. 463.
13 Joinville, Vie de Saint Louis, p. 214, § 438. Humbert de Beaujeu avait succédé à Amaury de Montfort, mort à la croisade de 1239-1240. Saint Louis prit pour le remplacer un seigneur du Hainaut, Gilles de Trazeignies, dit le Brun, bien que non régnicole, en raison, dit Joinville (qui n’était pas son beau-frère, contrairement à une opinion répandue), de son exceptionnelle réputation de prudhommie. C’est lui qui est cité ici.
14 Joinville, Vie de Saint Louis, p. 6, 8, 110, § 14 et 226. Pierre-Vincent Claverie a posé la question de l’origine de Raoul Grosparmi : du fait qu’il est alors archidiacre de Nicosie, s’agit-il d’un clerc d’Orient latin que Saint Louis aurait pris à son service lors de son séjour en Chypre (1248-1249), ou d’un clerc du roi qui aurait alors reçu cette dignité qu’il échangea par la suite contre la trésorerie de Saint-Frambault de Seniis ? On sait qu’il devait accompagner le roi lors de la croisade de Tunis, comme légat du pape.
15 J. Richard, Saint Louis, roi d’une France féodale, soutien de la Terre Sainte, Paris, 1983, p. 317-323.
16 Joinville, Vie de Saint Louis, p. 326, § 656. Les baillis du roi, dit l’ordonnance (p. 348, § 698), jureront que il ne donront ne n’envoieront nul don à home qui soit de nostre conseil.
17 L. d’Achéry, Veterum scriptorum spicilegium, éd. in-f°, t. 3, Paris, 1723, p. 664. Le roi renouvelle dans la suite du texte l’interdiction d’admettre dans le conseil ceux qui seraient réputés susceptibles d’accepter des dons des justiciables.
18 Ce passage a été relevé par les historiens du conseil du roi, à la suite de N. Valois, Le Conseil du roi aux XIVe, XVe et XVIe siècles, Paris, 1888 ; mais ils ne l’ont pas rapproché du passage de Joinville en question. Sivéry, op. cit., p. 516, « dès 1269, il se peut qu’un serment leur soit demandé ».
19 E.S. Dewick, The coronation book of Charles V of France, Londres, 1899, p. 56-57 (serment des prélats) et 58-59 (celui des officiers des monnaies). Le serment des chefs des « Métiers » : dans l’ordonnance de 1291 citée par F. Lot et R. Fawtier, Histoire des institutions françaises au Moyen Âge, t. 2, Paris, 1958, p. 69. Les mêmes auteurs font état du paiement de gages aux conseillers, p. 75-76.
20 Sur ce type d’engagement, cf J. Richard, Les Ducs de Bourgogne et la formation du duché du XIe au début du XIVe siècle, Paris, 1954, p. 432-433. Nicolas Rolin, alors avocat à Pans, s’engage ainsi envers la ville de Saint-Omer qu’il promet de conseiller contre tous, sauf un certain nombre de personnes et d’institutions avec lesquelles il s’est déjà engagé, à commencer par le roi de Navarre et le duc de Bourgogne.
21 Sivéry, Saint Louis, p. 324 et 466 (Hugues, comte de Saint-Pol, accepte de transférer au roi l'hommage lige de Geoffroy, en 1236 ; Gervais, déjà maître-queux du roi, reçoit de lui un fief lige de 50 livres tournois en 1252).
22 Joinville, peut-être en raison de sa familiarité avec le roi durant la dernière partie de la croisade, paraît en effet avoir été associé à des réunions du conseil, lors de ses séjours à Paris. Il écrit (p. 28, § 57) que Saint Louis avait sa besoigne atiree en tele maniere que mon seigneur de Neelle et le bon conte de Soissons et nous autres qui estions entour li [...] alions oïr les plez de la porte.
23 Lors de sa tentative d’arbitrage entre le roi d’Angleterre et ses barons, Saint Louis se refuse à admettre que les barons anglais puissent intervenir dans le choix des conseillers de leur roi.
24 Ces enquêtes ont été particulièrement étudiées par G. Sivéry, qui a surtout insisté sur le tableau de l’état du royaume qu’elles permettent de dresser.
25 L.K. Little, Saint Louis’involvement with the Friars, Church history, t. 33, 1964, p. 125-142.
26 R.H.F., t. 22, p. 594, 596, 596, 600, 605, 607. En 1247, Jaquelin d’Artenne (Artannes, Indre-et-Loire) est chargé d’effectuer des restitutions en Touraine, avec un autre chevalier, Pierre de Rocaio, lequel avait été châtelain, puis bailli de Bourges (R.H.F., t. 24, p. 108* et 183-184*). Jean Pullus est mentionné à propos d’achat de parchemin (t. 22, p. 592).
27 Enquêtes administratives du règne de Saint Louis : sénéchaussées de Carcassonne R H.F t. 24, p. 618-695.
28 Les arrêts rendus en Parlement donnent quelques listes de conseillers du roi. Ainsi en janvier 1259 (n. st.) : Guy Foulcois, évêque du Puy, maître Michel, chantre d’Angers, maître Eudes de Lorris, chevecier d’Orléans, Guillaume de Neauphle, doyen de Saint-Martin de Tours, Raoul Grosparmi, alors garde des sceaux, Étienne de Montfort, doyen de Saint-Aignan d’Orléans, Jean de Vouillé, tous clercs du roi, Simon de Nesle, Pierre de Fontaines, Julien de Péronne, chevaliers du roi. Autres listes dans des arrêts du 12 février 1252, du 19 septembre 1252, du 25 mars 1254 (Boutaric, Actes du Parlement, t. 1, nos 31, 37). Cf ci-dessus, n. 11.
29 R.H.F., t. 22, p. 587-588.
30 P. Andrieu-Guitrancourt, L’Archevêque Eudes Rigaud et la vie de l’Église au XIIIe siècle, Paris 1938. Cf. aussi Sivéry, op. cit., p. 503-505.
31 L. Delisle, Visites pastorales de maître Henri de Vézelai, archidiacre d’Hiémois, en 1267 et 1268, Bibliothèque de l’École des Chartes, t. 54, 1893, p. 457-467.
32 Cf., à la cour ducale de Bourgogne, Jean de Blanot, fils d’un chacipol (prévôt) des terres de Cluny, devenu professeur à Bologne, que le duc Hugues IV fit venir pour être son conseiller, en lui conférant la chevalerie et en lui donnant la seigneurie d’Uxelles. C’est aussi le cas d’autres « chevaliers le duc », issus de l’administration ducale, homologues des « chevaliers le roi ».
33 Q. Griffiths, New men among the lay counselors of Saint Louis’ Parlement, Medieval Studies, t. 32, 1970, p. 234-272. Voir aussi le « tableau de l’équipe dirigeante à la fin du règne », dans Sivéry, op. cit., p. 506-507. La biographie de ceux qui ont servi comme baillis figure dans L. Delisle, Chronologie des baillis et sénéchaux, en introduction au t. 24 du R.H.F.
34 H. Stein, Recherches sur quelques fonctionnaires royaux des xiiie et xive siècles originaires du Gâtinais, Annales de la Société historique et archéologique du Gâtinais, t. 20, 1902, t. 21, 1903, t. 32, 1914-1915, t. 33, 1916-1920. Sur les Nemours-Villebéon, cf. aussi J. Richard, Aux origines d’un grand lignage : des Palladii à Renaud de Châtillon, Media in Francia. Recueil de mélanges offerts à K.F. Werner, Maulévrier, 1989, p. 409-418, et le tableau de leurs parentés dans Richard, Saint Louis, p. 615.
35 En leur substituant en cas de besoin l’évêque-élu d’Évreux, Philippe de Cahors, et un autre Nesle, Jean, comte de Ponthieu. Sur cette dernière famille, cf. W.M. Newman, Les Seigneurs de Nesle en Picardie, t. 1, Philadelphie, 1976, p. 53-58.
36 J. P. Von Ludewig, Reliquiae manuscriptorum omnis aevi diplomatorum, t. 12, Halle, 1741, p. 1.
37 Ea quae distributa fuerunt in militia comitis Pictavensis, die XXIV Junii anno M.CC.XLI, R.H.F., t. 22, p. 620.
38 Sivéry, op. cit., p. 507.
39 Sivéry, op. cit., p. 509 et s. (« Les conceptions de l’équipe dirigeantes »).
40 Mathieu Paris, Chronica majora, éd. H.R. Luard, t. 6, Londres, 1882, p. 99-118. Cf. G. Campbell, The protest of Saint Louis, Traditio, t. 15, 1959, p. 405-417.
41 Richard, La culture juridique, p. 64. Nous avons proposé de corriger du clergie, qui est la leçon du manuscrit, en de clergie, que paraît appeler le sens. Sur ce procès, cf. E. Faral, Le procès d’Enguerran de Coucy, Revue d’Histoire du Droit français et étranger, 4e sér., 26e année, 1948, p. 213-258.
42 La rigueur que manifestait Simon de Nesle en matière de justice a été soulignée par les contemporains : Guillaume de Saint Pathus, Vie de saint Louis, éd. H.F. Delaborde, Paris, 1899, p. 142-144.
43 Nous avons relevé les achats effectués à Paris par le duc de Bourgogne à partir de 1261 pour y bâtir une résidence qui devait devenir l’hôtel de Bourgogne : Richard, Le duché de Bourgogne, p. 150 et 308.
44 Signalons ici la thèse soutenue le 18 décembre 2001 devant l’université de Cergy-Pontoise (Droit) par Valérie Ménès, La Genèse du Conseil du Roi au XIIIe siècle, qui aborde le même sujet sous un angle différent et qui peut apporter des compléments à notre étude.
Auteur
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Jean Richard
Membre de l’Institut Professeur émérite de l’Université de Dijon
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