Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

« Faire justice » dans le diocèse de Liège au Moyen Âge (VIIIe-XIIe siècles)

 | 
Julien Maquet

Chapitre VII. Conclusion

Texte intégral

  • 1 Bloch, M., La société féodale, t. 2, Les classes et le gouvernement des hommes, 1949 (1940), p. 13 (...)
  • 2 Boutruche, R. (Seigneurie et féodalité, t. 1, 1959, p. 210) a, pour le royaume de Germanie, émis u (...)

1334.– « Si morcelée, si seigneurialisée que fût la justice, l'erreur serait grave, cependant, d'imaginer que dans le monde féodal rien ne survécût des anciennes juridictions de droit populaire ou public. Mais leur force de résistance, qui nulle part ne fut négligeable, varia grandement selon les pays1. » Ce jugement, émis par M. Bloch il y a plus de soixante ans, conserve, de nos jours encore, toute sa pertinence, dans la mesure où le grand historien français avait perçu l’importance des traditions carolingiennes et, avec leur maintien durant une bonne partie du Moyen Âge, la survivance d’une certaine conception de l’État, de l’autorité publique2. De ce point de vue, un concept simple, mais fondamental joua un rôle prépondérant : le ban (bannum). Et ce pouvoir de commander, d’interdire et de punir demeura l’apanage exclusif du souverain ; lui seul, en effet, en détenait la plénitude. Tous les autres agents n’en détenaient qu’une parcelle, plus ou moins étendue, selon le rang qu’ils occupaient. Le ban transcendait leur personne et les liens privés, notamment vassaliques, qu’ils pouvaient entretenir avec d’autres individus ; ainsi, non seulement le bannum était directement tenu des mains du souverain, mais aussi, lorsqu’un agent supérieur était présent, il récupérait, même si ce n’était que provisoirement, la parcelle d’autorité qu’il avait déléguée à son subordonné.

  • 3 Kupper, J.-L., Liège et l'Église impériale, 1981, p. 496.– Philippe, J., Maaskunst, 1993, col. 52- (...)
  • 4 Id., passim.

2Cette importante notion s’est notamment perpétuée grâce au maintien, durant une bonne part du Moyen Âge, de tout le schéma judiciaire mis en place à l’époque carolingienne au profit des juridictions publiques. Dans cette perspective, l’action des clercs fut fondamentale par le relais qu’ils constituèrent dans la transmission de cet héritage, à la formation duquel, du reste, ils avaient participé activement et qui, en dehors de la sphère proprement judiciaire, se manifesta également, dans les domaines politique, religieux et artistique, avec un relief particulier au sein de l’espace diocésain liégeois, terre d’origine des Carolingiens3. Le développement du système de l’Église impériale, comme l’a démontré J.-L. Kupper4, fut aussi un facteur déterminant dans ce processus, notamment parce que le synode épiscopal fonctionnait de la même manière que les plaids généraux du souverain : désormais paré d’une double plénitude de juridiction grâce à la détention des glaives temporel et spirituel, l’évêque était entouré des grands dignitaires laïques et ecclésiastiques du diocèse, mais aussi d’hommes libres, dont la caractéristique principale, dans la conception carolingienne, était de dépendre directement, sans intermédiaire, de la puissance publique, cette définition prenant une dimension accrue avec l’instauration de la seigneurie banale et de la paix de Dieu.

3Conformément aux principes législatifs des Carolingiens, si le prélat présidait l’assemblée synodale, il ne jugeait pas, cette tâche étant dévolue à ses assesseurs. Et c’est ce mode de fonctionnement que les grands princes laïques ou ecclésiastiques appliquaient également au sein de leurs curiae ou, par l’intermédiaire de leurs agents, au sein de la multitude des juridictions locales, toutes issues du démembrement du mallus comtal ou du tribunal de l’immunité. De même, lorsqu’à leur tour, certains hommes libres se furent emparés d’une part parfois très étendue des droits d’origine publique, ils ne procédèrent pas autrement dans leurs seigneuries, d’ailleurs explicitement qualifiées de banales !

4Plus que la composition des instances judiciaires, leur compétence doit, dans un souci compréhensible d’efficacité, impérativement s’adapter aux contingences liées à l’évolution de la société. Ce fut aussi le cas bien évidemment des juridictions médiévales dont la compétence, néanmoins, par certains aspects certes rares, mais non moins significatifs, continuait de traduire des liens étroits avec la tradition carolingienne. Il suffit pour cela d’évoquer simplement la compétence exclusive que détenait le synode épiscopal — ensuite partiellement transmise aux juridictions conciliaires — à l’égard de tous les clercs, y compris en cas de flagrant délit, ou encore le rôle que les curiae des titulaires d’anciennes dignités comtales continuaient à jouer dans la définition du statut des alleux ou de la condition juridique des individus, mais aussi, dans le prolongement de ce dernier point, le maintien de la distinction entre causes majeures et mineures...

5L’importance de l’héritage carolingien se marque plus encore dans le caractère uniforme de la procédure judiciaire, quelle que fût l’instance concernée.

6Cependant, avec le xiie siècle et la renaissance du droit savant, c’est ce dernier aspect qui fut le plus radicalement remis en cause au point d’aboutir, aux siècles suivants, à une nouvelle conception du droit et de la justice, mais toujours au profit d’une certaine idée de l’autorité publique, laquelle déboucha, à terme, sur la constitution de nos États modernes. Et, de ce point de vue, les traditions héritées de l’époque carolingienne — mais aussi de l’époque mérovingienne qui les avait, en quelque sorte, préparées — servirent de relais entre l’Antiquité et, à long terme, notre monde contemporain !

Notes

1 Bloch, M., La société féodale, t. 2, Les classes et le gouvernement des hommes, 1949 (1940), p. 135.

2 Boutruche, R. (Seigneurie et féodalité, t. 1, 1959, p. 210) a, pour le royaume de Germanie, émis un jugement semblable : « Appuyée sur le clergé et les arrière-vassaux, tirant à vrai dire plus d’éclat que de force de la possession du royaume d'Italie et de la restauration d’un Empire tronqué d’Occident, possédant sa juridiction, ses finances, ses troupes d’alleutiers, la royauté allemande allait maintenir l’État, pendant deux siècles encore, face à la féodalité laïque, finalement victorieuse. »

3 Kupper, J.-L., Liège et l'Église impériale, 1981, p. 496.– Philippe, J., Maaskunst, 1993, col. 52-53.– George, P., Les arts au Moyen Âge, 2005, p. 565-608 (avec bibl. ant.).– Genicot, L.-F., L’architecture religieuse, 2007, p. 61-93.

4 Id., passim.

© Presses universitaires de Liège, 2008

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540