Table des matières
Documents
- La critique des changements de noms au XVIIe siècle
- Molière, L’École des femmes (1662), Acte I, scène1
- La Bruyère, Les Caractères (1692), Chapitre « De quelques usages »
- Seings. XVe-XVIIe siècle
- Les registres d’état des âmes
- Le passeport
- Registre de contrôle de la levée de 300 000 hommes pour le district de thiers
- Décret qui détermine le mode de constater l’État civil des citoyens
- Titre Ier Des Officiers publics par qui seront tenus les registres des Naissances, Mariages et Décès
- Titre II De la tenue et dépôt des Registres
- Titre III Naissances.
- Institution du livret ouvrier (9 frimaire an XII - 1er décembre 1803)
- L’état civil au Maroc dans la première moitié du XXe siècle
- Driss Chraïbi, Vu, lu, entendu, Paris, Denoël, 1998, p. 10-11
- Commission nationale de l’informatique et des libertés
- Chapitre Ier Principes et définitions
- Chapitre II La commission nationale de l’informatique et des libertés
