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Le Temple national

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Vincent Petit

L’action des sénateurs ecclésiastiques du Second Empire

Un sismogramme des relations entre l’Église et l’État au mitan du xixe siècle

Éric Anceau

Texte intégral

1Au lendemain du coup d’État du 2 décembre 1851 qui lui permet de se maintenir au pouvoir, le président Louis-Napoléon Bonaparte reçoit le soutien de l’immense majorité de l’épiscopat français. Il entend s’appuyer sur lui, comme sur les autres institutions, pour conforter son pouvoir.

2La nomination des plus hauts dignitaires de l’épiscopat au Sénat est un élément de cette politique. Il est intéressant d’étudier l’action de ceux-ci au palais du Luxembourg en se posant la question de savoir si elle suit les aléas de la politique religieuse du régime, voire si elle influe sur elle.

  • 1 Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, Paris, Félix Alcan, 193 (...)
  • 2 De Mgr Louis Besson, Vie de Son Éminence, Mgr le cardinal Mathieu, Paris, Retaux-Bray, 1882, à Jac (...)

3Pour cela, l’historien dispose de plusieurs travaux solides, à commencer par la monographie que Jean Maurain a consacrée à la politique ecclésiastique du régime, même si elle ne prend pas en compte la période de l’Empire libéral1, et sur la biographie des principaux acteurs2. S’il est impossible d’élaborer des séries chiffrées continues pour l’ensemble de la période, en raison du caractère non nominatif de nombreux votes et de l’absence de compte rendu sténographique des débats jusqu’en février 1861, il est néanmoins possible de se faire une idée assez précise du rôle des acteurs évoqués dans cette étude, entre 1852 et 1870.

Des « illustrations » ecclésiastiques pour le Sénat

  • 3 Selon l’expression de Maurice Deslandres dans son Histoire constitutionnelle de la France de 1789 (...)
  • 4 Comme nous l’avons écrit dans Napoléon III : un Saint-Simon à cheval, Paris, Tallandier, 2008, p.  (...)
  • 5 Bulletin des lois de la République française, Xe série, 1er semestre 1852, vol. 11, Imprimerie nat (...)

4La Constitution du 14 janvier 1852 se caractérise par la verticalité du pouvoir et un « personnalisme absolutiste3 » qui revient, d’une certaine façon, à dépolitiser les institutions pour faire du président, nommément cité, le seul homme politique de France4. Le texte précise que le chef de l’État gouverne « au moyen des ministres, du Conseil d’État, du Sénat et du Corps législatif5 », ce qui indique bien l’antiparlementarisme du nouveau régime. Le Corps législatif « discute et vote les projets de loi et l’impôt », mais ne dispose que d’un pouvoir d’amendement restreint, doit voter le budget en bloc, ce qui empêche tout contrôle efficace des dépenses de l’État, et n’a pas le droit d’émettre des propositions de loi. Il ne peut décider de son ordre du jour, pas plus qu’il ne peut motiver ses décisions. Il vient dernier dans l’ordre de préséance. L’autre assemblée parlementaire, le Sénat, arrive au premier rang :

  • il a pour mission de s’assurer que les libertés publiques et les principes de 1789 ne sont pas menacés ;

  • il est le « dépositaire du pacte fondamental » et vérifie à ce titre la constitutionnalité de toutes les lois ;

  • il est chargé d’en interpréter les articles obscurs et de régler tout ce que la Constitution ne prévoit pas et peut même proposer de la modifier ;

  • il dispose de l’initiative de projets de loi d’un grand intérêt national ;

  • il a en charge toute la législation de l’Algérie et des Colonies ;

  • il est le réceptacle des pétitions des Français dont il fait le tri pour le gouvernement ;

  • il dispose de la faculté de mettre en accusation les ministres ;

  • il prend toutes les mesures d’urgence nécessaires, sur proposition du chef de l’État, en cas de dissolution du Corps législatif.

  • 6 René Valette, « Profils vendéens. Henri Victor de Lespinay », Revue de la Société littéraire, arti (...)

5Si les députés sont élus au suffrage universel masculin, le nouveau régime prend de nombreuses garanties pour disposer de larges majorités, en particulier en mettant en place le système de la candidature officielle. Le pouvoir ne veut pas que les ecclésiastiques entachent leur mission par un investissement politique, à commencer par une participation aux campagnes électorales, mais s’il n’en désigne aucun comme candidat officiel, il ne leur interdit pas non plus formellement de se présenter. Ainsi l’abbé de Lespinay, vicaire général de l’évêché de Luçon et représentant du peuple dans les assemblées de la IIe République, porte sa candidature en tant qu’opposant aux élections législatives de mars 1852, dans la première circonscription de la Vendée, mais il est battu6. Il est un cas unique durant toute la période 1852-1870.

  • 7 Constitution, article 20. S’ajoutent les membres de la famille impériale après le rétablissement d (...)
  • 8 Constitution, article 19.
  • 9 Constitution, article 21.

6La problématique est différente pour le Sénat qui, dans l’esprit des lois, est placé au-dessus des luttes partisanes, dont les séances ont lieu à huis clos et ne reçoivent initialement pas de publicité, et dont le mode de désignation des membres et leur profil sont surtout radicalement différents de ceux du Corps législatif. Composé « des éléments qui, dans tout le pays, créent les influences légitimes : le nom illustre, la fortune, le talent et les services », comme l’indique le préambule de la Constitution, il comprend, parmi les membres de droit, tous les cardinaux français, au même titre que les maréchaux et les amiraux7. Pour atteindre le chiffre théorique maximal de 150 qu’a fixé le pouvoir pour éviter les critiques dont les monarchies censitaires ont été la cible en décrétant les fournées de pairs destinées à assurer une majorité, le chef de l’État nomme des hommes illustres dans tous les domaines8. Les archevêques et évêques sont naturellement destinés à en faire partie puisque le Sénat doit s’opposer, entre autres, « à la promulgation des lois qui seraient contraires ou qui porteraient atteinte à la Constitution, à la religion, à la morale, à la liberté des cultes [...] ». S’il garantit théoriquement l’indépendance de ces illustres personnalités qualifiées rapidement d’« illustrations » en leur conférant l’inamovibilité et en les nommant à vie, le chef de l’État n’a pas grand-chose à en craindre, en raison de leur mode de désignation9.

Onze personnalités

7Sur les 329 sénateurs nommés entre 1852 et 1870, les ecclésiastiques sont 11, dont 8 sénateurs de droit en tant que cardinaux, et 3 archevêques nommés par choix de l’Empereur. Ils sont au minimum 5 et au maximum 8 à siéger simultanément, ce qui ne représente jamais plus de 5 % du corps, soit une bien faible proportion.

Nombre d'ecclésiastiques au Sénat de 1852 à 1870

Mars 1852 Juin 1856 Novembre 1860 Juin 1863 Juin 1869 Septembre 1870
6 8 7 5 6 5

8Le premier décret de nomination date du 26 janvier 1852. Les 4 cardinaux français sont alors automatiquement nommés : Mgr Maurice de Bonald, archevêque de Lyon, Mgr Célestin Du Pont, archevêque de Bourges, Mgr Thomas Gousset, archevêque de Reims, et Mgr Jacques-Marie Mathieu, archevêque de Besançon. Même s’ils ont tous approuvé le coup d’État du 2 Décembre par peur des rouges et par légalisme, aucun n’est bonapartiste. Troisième fils de l’écrivain contre-révolutionnaire Louis de Bonald, l’archevêque de Lyon a été l’aumônier du comte d’Artois et est même légitimiste. Quant à Du Pont, il a été prédicateur du roi en 1830 et il est si proche de Pie IX, dont il a partagé l’exil de Gaète, qu’il apparaît comme ultramontain avant tout.

  • 10 Jean Manceau, Mgr Marie-Dominique-Auguste Sibour, archevêque de Paris (1848-1857), op. cit., p. 26 (...)
  • 11 AB XIX 173 dossier.

9Le 15 mars 1852, Pie IX attribue le chapeau de cardinal à l’archevêque de Bordeaux, Ferdinand Donnet, ce qui lui permet de devenir sénateur par un décret du même jour. Si le président lui confère aussitôt la cravate de commandeur de la Légion d’honneur, il apparaît, lui aussi, comme proche du pape. Aussi le 27, par souci d’équilibrage, Napoléon III fait entrer à son tour au Sénat Mgr Auguste Sibour. Il a certes été nommé archevêque de Paris par Cavaignac, en juillet 1848, a été favorable à la République et a affirmé, dans un mandement du 15 janvier 1851 : « Dispensateurs des Mystères de Dieu, gardons-nous de nous embarrasser dans les affaires du siècle, de peur d’attirer le blâme ou de susciter des obstacles à notre divin ministère [...]. L’Église de Jésus-Christ n’est pas établie en faveur de tel ou tel gouvernement ». Il a ainsi déconseillé fermement à son clergé de participer aux assemblées politiques, mais il a accepté de célébrer le Te Deum du 3 janvier 1852 à Notre-Dame de Paris, après le coup d’État et le plébiscite, et apparaît beaucoup plus indépendant vis-à-vis du Saint-Siège que les cardinaux10. Lors du passage à l’Empire, Sibour envisage dans un premier temps de demander que Napoléon III soit proclamé empereur de la République française et il prépare même un discours en ce sens, avant de renoncer à le prononcer et de voter avec ses collègues cardinaux le retour à l’Empire pur et simple11.

  • 12 Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 686.

10Quelques mois plus tard, l’archevêque de Tours, Nicolas Morlot, originellement légitimiste, mais grand soutien du nouveau régime, est élevé au cardinalat et entre au Sénat. En juin 1856, l’évêque de Marseille, Mgr Eugène de Mazenod, lui-même d’origine légitimiste, mais qui est désormais un soutien de l’Empire et qui multiplie les gestes en faveur du souverain, est nommé à son tour sénateur, ce qui porte alors le total d’ecclésiastiques sénateurs à 8. L’assassinat de Mgr Sibour, en janvier 1857, puis la mort du cardinal Du Pont, en mai 1859, et de Mgr Mazenod, en mai 1861, le font descendre à 5. À la suite, la nomination de Mgr Billiet, archevêque de Chambéry et ancien sénateur du royaume de Piémont, devenu cardinal en septembre 1861, après l’annexion de la Savoie par la France, compense le décès de Mgr Morlot, en décembre 1862. Un an plus tard, le pape nomme cardinal l’archevêque de Rouen, Henri de Bonnechose, qui lui est très favorable, qui est éloquent et qui dispose d’une solide culture juridique héritée de ses études, pour qu’il puisse devenir son avocat au Sénat. Lors de la remise de son chapeau de cardinal, le 14 janvier 1864, Napoléon III, qui n’est pas dupe, se permet de lui conseiller d’apporter au Sénat « cet esprit de conciliation qui ne sépare pas la cause de la religion de celle de la patrie, cet esprit de tolérance qui attire et persuade12 ». Le souverain nomme de son côté, en octobre suivant, Mgr Georges Darboy, gallican libéral, esprit fin et bon orateur lui aussi, en qui il a toute confiance et qu’il a fait successivement archevêque de Paris et grand aumônier. Le nombre de sénateurs ecclésiastiques monte à 7. Après le décès du cardinal Gousset, en décembre 1866, puis du cardinal de Bonald, en février 1870, il retombe à 5. Il ne varie plus ensuite jusqu’à la chute de l’Empire, le 4 septembre 1870.

11Ces ecclésiastiques sont confrontés à des présidents du Sénat successifs qui sont très attachés à la puissance de l’État et qui ne sont pas disposés à sacrifier une once de pouvoir civil à l’Église : l’ex-roi de Westphalie, Jérôme, oncle du chef de l’État en début de période, Devienne, premier président de la Cour impériale de Paris puis de la Cour de cassation, Rouher, l’ancien ministre d’État à la fin du régime, et surtout le juriste Troplong, d’esprit gallican, de 1853 à sa mort en 1869.

  • 13 Éric Anceau, L’Empire libéral, Paris, Éditions SPM, 2017, vol. 1, p. 232.

12Il est à noter que le Sénat compte aussi des protestants, parmi les plus hauts dignitaires de l’Église réformée et du luthéranisme, des athées et libres-penseurs comme Vieillard, Sainte-Beuve et Mérimée, des francs-maçons, dont les grands-maîtres successifs du Grand-Orient, et que Napoléon III envisage même d’y faire entrer, à la fin des années 1860, le grand rabbin de France, Lazare Isidor13. Si aucune de ces personnalités n’est nommée ès qualités, ces choix traduisent néanmoins la volonté du pouvoir que les différentes familles spirituelles de la France soient représentées au Sénat.

Des défenseurs de l’Église lors de l’examen des pétitions

  • 14 Le Moniteur universel, 26 février 1862, p. 259 et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Sec (...)

13Au cours de la période 1852-1870, les sénateurs ecclésiastiques n’ont pas tous la même activité. Aux absents et quasi muets comme Bonald, Du Pont, Billiet ou Mazenod, s’opposent les très actifs Gousset, Donnet, Mathieu et, par la suite, surtout Bonnechose ; Darboy, Sibour et Morlot occupant une position intermédiaire entre ces deux groupes, en particulier parce qu’ils sont tiraillés entre les fidélités, le deuxième étant devenu archevêque de Paris à la suite du décès tragique du premier et, peu après, grand aumônier de l’Empereur, membre du Conseil de régence et du Conseil privé. De ce fait, Morlot est d’une grande prudence, intervient rarement et toujours timidement, pour faire quelques observations au gallican Dupin en 1860 ou pour défendre, avec son collègue Mathieu, la Société Saint-Vincent-de-Paul menacée par le pouvoir, pour son ultramontanisme, deux ans plus tard14.

  • 15 Le Moniteur universel, 6 juillet 1852, p. 1041.

14Peu connu avant son entrée au Sénat, Mgr Mathieu est une révélation tant par son activité que par son talent oratoire. S’il est avant tout un défenseur farouche de l’Église, il n’hésite pas à sortir du périmètre de la religion, même s’il y ramène fréquemment la discussion. Ainsi, le 5 juillet 1852, il appuie une pétition des officiers supérieurs de l’armée de terre contre la retraite pour limite d’âge. Son discours lui donne l’occasion de solidariser les intérêts de l’armée et du clergé et lui vaut le surnom de « cardinal des armes15 ».

15En raison de ce qu’il est convenu d’appeler l’alliance du trône et de l’autel, caractéristique des premières années de l’Empire, et qui amène un train exceptionnel de mesures favorables à l’Église, les sénateurs ecclésiastiques apprécient silencieusement. Vigilants, certains d’entre eux n’en réagissent pas moins à la moindre incartade. La discussion des pétitions en est souvent l’occasion au début du régime.

  • 16 Le Moniteur universel, 28 mars 1854, p. 346.

16L’un des premiers débats qui mobilisent les cardinaux sénateurs se déroule le 27 mars 1854 et porte sur une pétition de Marseillais qui réclament l’obligation de la célébration religieuse du mariage16. Le rapporteur Crouseilhes et l’influent Delangle la combattent et, malgré des interventions de Du Pont et de Mathieu, elle est rejetée à la quasi-unanimité.

17Les sénateurs ecclésiastiques ont ensuite à se prononcer sur le respect du repos dominical. En effet, le gouvernement impérial considère comme infondée la loi du 18 novembre 1814 qui prescrit la cessation du travail les dimanches et jours fériés et la fermeture des cabarets pendant les offices, mais il laisse cependant, sur ce dernier point, les préfets se prononcer. Lorsqu’au printemps 1854, celui de l’Allier prend un arrêté pour autoriser l’ouverture des cabarets, une pétition arrive sur le bureau du Sénat pour s’en plaindre. Le rapporteur, Delangle, la fait rejeter, en affirmant que l’arrêté est une mesure qui relève de la politique et non de la religion, et en invoquant la loi du 24 août 1790 sur la police des lieux publics et non la loi de 1814. Donnet se fait alors le porte-parole de l’Église. À l’écouter, celle-ci ne réclame pas des mesures de rigueur, car elle se souvient des mouvements qui ont suivi l’adoption de la loi de 1814, mais il critique néanmoins le gouvernement qui n’aurait pas dû ouvrir cette boîte de Pandore. Comme plusieurs autres pétitions sont adressées, par la suite, au Sénat, par les curés de Charente, de Dordogne et de Gironde, pour se plaindre que les marchés et les foires qui se tiennent le dimanche diminuent leur audience, Donnet les soutient encore, en soulignant la montée de l’irréligion dans ces départements grâce à la progression chiffrée des mariages et des enterrements civils et au recul des baptêmes. Embarrassé, le Sénat souligne la difficulté de modifier les coutumes, sans irriter les populations, mais, cette fois, vote néanmoins le renvoi de ces pétitions aux ministres compétents.

  • 17 Le Moniteur universel, 5 avril 1856, p. 377.

18Le 3 avril 1856, le Sénat discute une pétition du comte de Rochemur qui demande la réforme de la législation relative aux congrégations religieuses, car il se plaint que sa fille soit restée dans le couvent où elle a été élevée, après sa majorité, pour devenir religieuse, contre son gré17. L’affaire donne lieu à débat. Le rapporteur demande le renvoi au gouvernement pour préserver l’intérêt des familles face aux congrégations non autorisées. En réplique, les cardinaux combattent ce renvoi et Gousset réclame en leur nom l’autorisation de toutes les congrégations de femmes. Le renvoi n’en est pas moins voté par 43 voix contre 41 et le gouvernement ordonne une enquête.

  • 18 Le Moniteur universel, 31 mai 1860, p. 635 et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second (...)

19Le 30 mai 1860, le Sénat discute d’une nouvelle pétition dirigée contre les congrégations non autorisées et contre les legs faits aux ordres religieux au détriment des familles. Le rapporteur, Dupin, que l’administration des Cultes a renseigné, attaque les congrégations. Les cardinaux lui donnent la réplique – en particulier Mathieu qui demande d’ailleurs la régularisation des congrégations non autorisées –, mais ne parviennent pas à obtenir l’ordre du jour qui est repoussé par 69 voix contre 28. La pétition est envoyée au ministre de l’Instruction publique et des Cultes et au ministre de l’Intérieur pour examen, et le gouvernement fait publier les débats pour donner de la publicité au discours de Dupin18.

20Au total, sur plus de 10 000 pétitions collectives ou individuelles examinées par le Sénat entre 1852 et 1870, celles qui concernent les affaires religieuses sont assez fréquentes et sont plus souvent renvoyées au gouvernement que les autres, qu’elles soient défavorables ou favorables au clergé. Elles donnent aussi plus fréquemment lieu à des débats longs et vifs. L’une qui défend le pouvoir temporel du pape et une autre qui dénonce les ravages du matérialisme dans l’enseignement supérieur battent tous les records. En ces circonstances, tous les sénateurs ecclésiastiques présents prennent la parole.

Des avocats du pouvoir temporel du pape

  • 19 Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 364-365.

21Les cardinaux sont aussi en pointe pour défendre les États pontificaux. Dès février 1859, Donnet, pourtant bien en Cour, s’en prend à la brochure Napoléon III et l’Italie qui émane du cabinet impérial et qui pourrait bien amener, selon lui, la guerre en Italie et révolutionner la péninsule. Lors de la publication d’une nouvelle brochure, cette fois après la guerre, en décembre 1859, Le Pape et le Congrès, Donnet, Morlot et Mazenod, préfèrent écrire à l’Empereur pour lui faire part de leurs vives réserves, de façon à ne pas étaler publiquement leur différend19.

  • 20 Le Moniteur universel, 30 mars 1862, p. 573 et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second (...)

22Néanmoins, le pape condamne publiquement l’attitude de Napoléon III dans une encyclique du 19 janvier 1860 et, lorsque le 29 mars suivant, le rapport de pétitions pour la défense du pouvoir temporel du pape réclame le passage à l’ordre du jour, l’ensemble des sénateurs ecclésiastiques et deux de leurs collègues laïcs, le baron de Crouseilhes et le marquis de Gabriac, demandent, au contraire, le renvoi au ministre des Affaires étrangères. Le gallican Dupin leur répond au nom des traditions gallicanes et dénonce la publication de l’encyclique. Il obtient le rejet par 116 voix contre 16. Contrairement à l’usage et malgré une intervention du cardinal Morlot, le gouvernement fait publier le compte rendu des débats pour donner une grande audience au discours de Dupin20.

  • 21 Le Moniteur universel, 1er mars 1861 sq., p. 267 sq. et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique (...)

23À la suite du décret du 24 novembre 1860 et du sénatus-consulte du 2 février 1861, le Sénat reçoit le droit d’adresse qui occupe désormais entre cinq et dix séances par session et le droit de produire un compte rendu sténographique de ses séances. La première discussion de l’adresse, qui débute le 28 février 1861, porte principalement sur la question romaine. Les cardinaux Mathieu et Donnet regrettent que Napoléon III ne défende pas mieux le pouvoir temporel du pape, car il est le garant naturel de l’indépendance spirituelle de la papauté, la souveraineté légitime a été violée et le nouveau royaume d’Italie représente un réel danger pour la France elle-même. À la suite, le 1er mars, le prince Napoléon se lance dans une violente attaque contre la papauté, dans laquelle il dénonce Rome comme un nouveau Coblentz, condamne la souveraineté pontificale fuyant de toutes parts « comme un vase fêlé » et fustige « cette cristallisation du Moyen Âge » qu’est la papauté, avant de terminer par une apologie de l’unité italienne et une invite au pape « à se retirer dans une honorable retraite d’où il dominerait tout le monde sans dépendre de personne ». Donnet lui donne la réplique, puis les cardinaux sénateurs déposent un amendement pour la sauvegarde de la souveraineté temporelle. Discuté le 7 mars, il est repoussé par 79 voix contre 61. Parallèlement, le prince a reçu les félicitations de Napoléon III pour avoir défendu sa politique et son discours a eu les honneurs du Moniteur des communes. Cela amène les cardinaux à s’abstenir de voter l’adresse, à l’exception de Mathieu qui vote pour21.

  • 22 Le Moniteur universel, 21 février 1862, p. 224 sq.
  • 23 Le Moniteur universel, 23 février 1862, p. 239 sq.
  • 24 Le Moniteur universel, 4 mars 1862, p. 304 sq. et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Sec (...)

24Lors de la discussion de l’adresse de 1862, les cardinaux Donnet et Mathieu défendent de nouveau la papauté et Bonald, peu présent et peu actif d’ordinaire, produit des lettres que lui a adressées le pape pour montrer la nécessité du maintien de l’occupation française, ce qui fait grand bruit. Mais les plus vifs sont leurs collègues laïcs, légitimistes et cléricaux, La Rochejaquelein et Ségur d’Aguesseau, qui dénoncent le soutien du gouvernement impérial à une politique révolutionnaire, en particulier le 20 février22. Le 22, le prince Napoléon raille le « bigotisme du Moyen Âge » et dénonce « les cléricaux comme les partisans de l’ancien régime et les ennemis traditionnels de l’Empire démocratique et révolutionnaire23 ». Cette nouvelle passe d’armes suscite une grande émotion. Cette fois, Napoléon III se montre mécontent du discours de son cousin qui a, selon lui, jeté inutilement de l’huile sur le feu. L’adresse est finalement votée par 123 voix contre 6 dont celles des cardinaux Donnet, Gousset, Mathieu et Morlot24. Gousset publie alors Les droits de l’Église touchant la possession des biens destinés au culte et la souveraineté temporelle du pape et Mathieu, Le Pouvoir temporel des papes justifié par l’histoire, l’année suivante.

Des apôtres d’un monde tenu par la morale et l’enseignement

  • 25 Le Moniteur universel, 6 janvier, p. 16.
  • 26 Louis Besson, Vie de Son Éminence, Mgr le cardinal Mathieu, op. cit., vol. 2, p. 173-184.
  • 27 Le Moniteur universel, 11 mars sq., p. 246 sq. et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Sec (...)

25L’encyclique Quanta Cura et le Syllabus que Pie IX rend publics, le 8 décembre 1864, placent encore les ecclésiastiques sénateurs en première ligne. Malgré la mise en garde de Baroche sur une suggestion de Mgr Darboy informant l’ensemble de l’épiscopat que la partie dogmatique des deux textes est contraire à de nombreux principes fondamentaux de la Constitution et annonçant que l’Empire n’y souscrit pas, ce qu’un décret impérial du 6 janvier rend public25, le cardinal Mathieu lit l’encyclique, en chaire, dans sa cathédrale, comme le fait aussi l’évêque de Moulins, de Dreux-Brézé. Un appel comme d’abus est formé devant le Conseil d’État, en janvier 1865, contre les deux prélats. L’abus est prononcé par décret du 8 février26. Cela ne décourage pas Mathieu. En revanche, Donnet, peut-être échaudé, surprend par sa modération sur le même sujet, au Luxembourg, un mois plus tard, même s’il ne risque pas une telle sanction en s’exprimant dans l’enceinte parlementaire. Il prononce un discours tellement conciliant que Delangle qui s’était inscrit pour lui répondre renonce finalement à lui donner la réplique. Piqué au vif par Rouland qui a dénoncé, le 11 mars, l’ultramontanisme et la fronde du bas clergé, selon lui, devenu localement incontrôlable, Bonnechose lui réplique : « Il n’y a pas un général dans cette enceinte qui acceptât le reproche de ne pas savoir se faire obéir de ses soldats... chacun de nous aussi a un régiment à commander et il marche27. »

  • 28 Le Moniteur universel, 16 mars, p. 271 sq.

26À l’inverse, Darboy fait entendre la voix officielle. Dans son premier discours de sénateur, le 15 mars, il défend les libertés accordées par le régime et les articles organiques, mais aussi la politique étrangère de Napoléon III, en particulier en Italie28. Le pape lui envoie une lettre de réprobation dans laquelle il critique également sa présence aux obsèques de son collègue du Sénat, le maréchal Magnan, grand maître du Grand-Orient. Cet épisode achève probablement de lui coûter le chapeau de cardinal.

  • 29 Le Moniteur universel, 9 juin 1854, p. 626-627.

27À l’exception là encore de Darboy, les sénateurs ecclésiastiques sont aussi hostiles à la politique menée en matière d’instruction et d’enseignement supérieur. La suppression du collège catholique de Saint-Étienne amène Gousset à démissionner du Conseil supérieur de l’Instruction publique, le 12 février 1854. Le décret du 31 décembre 1853 qui soumet les établissements privés à l’autorité de l’État sous l’influence de Fortoul suscite leur hostilité, mais ils n’ont pas l’occasion d’en débattre, car la question n’est pas portée au Sénat. En revanche, le projet de loi sur l’instruction publique, discuté le 8 juin 1854, leur permet de signaler leur crainte devant la montée en puissance des préfets, en particulier Donnet qui s’exprime sur le sujet29.

  • 30 Le Moniteur universel, 17 décembre 1864, p. 1525 sq.
  • 31 Le Moniteur universel, 12 mars 1864, p. 338 sq. et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Se (...)
  • 32 Le Moniteur universel, 12 mars 1864, p. 338 sq.
  • 33 Lettre de Mérimée à Panizzi du 14 mars 1865, Prosper Mérimée, Lettres à M. Panizzi : 1850-1870, Pa (...)

28Lors de la discussion de l’adresse de 1864, le 16 décembre 1863, La Rochejaquelein, appuyé par Mathieu, critique les programmes d’enseignement d’histoire et de philosophie et Donnet les livres antireligieux30. Le débat reprend en mars 1864 à propos d’une pétition contre les publications antireligieuses31. Royer rappelle alors la sévérité de la législation et conclut au rejet de la pétition. Bonnechose, qui vient d’être nommé au Sénat, s’illustre sur cette question et devient, jusqu’à la fin de l’Empire, le fer de lance de l’opposition aux projets sur l’instruction et l’enseignement. Selon lui, on ne punit que l’outrage violent et grossier alors que les critiques pernicieuses, comme celles de Renan, sont beaucoup plus redoutables. « Il y a un point où la liberté cesse de mériter ce nom, c’est là où commence le péril des âmes, le péril de la société », assène-t-il32. Dans sa réplique, Delangle fait l’éloge de la liberté d’opinion, l’un des grands acquis de 1789, et la pétition est rejetée le 18 mars à la quasi-unanimité. Mérimée n’en est pas moins impressionné par le nouvel orateur ecclésiastique qu’il compare avec les autres. « Les cardinaux, à l’exception de M. de Bonnechose, sont des sots et ne savent pas dire deux mots, mais le Bonnechose est très habile », affirme-t-il33.

  • 34 Voir en particulier Françoise Mayeur, « Les évêques français et Victor Duruy : les cours secondair (...)

29Au cours des sessions suivantes, Bonnechose ne perd pas une occasion de dénoncer la politique que Duruy mène à l’Instruction publique, qu’il s’agisse de l’enseignement primaire et des restrictions d’exemption accordées aux congréganistes, de l’enseignement secondaire pour les jeunes filles ou du supposé laxisme du ministre à l’égard du matérialisme sévissant dans les facultés de médecine34.

  • 35 Le Moniteur universel, 20 mai, p. 689 sq. et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second E (...)

30Une pétition contre les thèses en médecine et pour la liberté de l’enseignement supérieur arrive en effet en discussion au Sénat, le 19 mai 1868. D’abord prévu pour les derniers jours du carême, le débat est renvoyé après les fêtes de Pâques pour permettre aux cardinaux d’y participer. La libre pensée a deux éloquents avocats, Charles Robert, le commissaire du gouvernement qui plaide les circonstances atténuantes, et Sainte-Beuve qui en fait l’apologie. Il oppose aux diocèses catholiques un vaste diocèse qui couvre toute la France et qui est celui des déistes, des spiritualistes, des partisans de la religion naturelle : « Le moment est venu d’affirmer l’entière liberté philosophique pour les idées », lance-t-il, avant de poursuivre d’un ton solennel : « Législateurs, croyez-le bien, il n’est pas trop tôt pour cela ; il n’est plus sept heures ni dix heures du matin, il est midi. » Les cardinaux se lèvent en signe de protestation. Sainte-Beuve poursuit. L’État doit, selon lui, pratiquer une incrédulité supérieure et bienveillante dans sa protection. Habilement, il se place sous l’autorité de Napoléon Ier, qu’il n’est pas possible de critiquer au Sénat. Le 20 mai, Donnet, mais surtout Bonnechose soutiennent la pétition contre lui. L’archevêque de Rouen critique le matérialisme de la faculté de Médecine. Il prononce un nouveau discours, le 23. Après Duruy qui s’oppose à lui, Darboy défend la pétition, mais de façon plus modérée. Le renvoi est finalement rejeté par 84 voix contre 31 sur la liberté de l’enseignement supérieur, et par 80 contre 43 sur les accusations portées contre la faculté de Médecine... Si les minorités sont imposantes, ce sont néanmoins deux nouveaux échecs pour les sénateurs ecclésiastiques35.

L’effacement sous l’Empire libéral

31En janvier 1867, le droit d’interpellation remplace le droit d’adresse au Sénat comme au Corps législatif et donne une arme théoriquement plus puissante aux défenseurs de l’Église, mais ils en usent avec parcimonie car il n’est pas dans les mœurs sénatoriales, et a fortiori dans celles des ecclésiastiques, d’interpeller le gouvernement. Au vrai, la libéralisation de l’Empire puis l’Empire libéral se caractérise par un nouveau rapprochement du trône et de l’autel, dans un contexte national et international plus difficile pour le souverain qui a besoin de s’appuyer sur l’Église.

  • 36 Le Moniteur universel, 30 novembre, p. 1482 sq.

32Les deux seules interpellations sénatoriales déposées avant le gouvernement du 2 janvier 1870 concernent néanmoins les affaires religieuses. La première intervient à la suite de la seconde expédition de Rome qui a vu l’armée française écraser les garibaldiens à Mentana, le 3 novembre 1867. Il s’agit d’obtenir le maintien des troupes françaises sur place pour garantir le pouvoir temporel du pape. Donnet et Mathieu, modérés, ne veulent pas interpeller. Bonnechose et les cléricaux laïcs, si. Le 29 novembre, Bonnechose, qui s’est déjà fait le champion du pouvoir temporel le 12 février 1866, réclame la reconstitution intégrale des États pontificaux36.

Je ne vous demande pas de donner le coup de grâce au nouveau royaume d’Italie, lance-t-il au gouvernement, puisque cette existence maladive et monstrueuse, telle qu’elle aspire à se constituer, se déclare elle-même en opposition avec ce qui fait la vie du monde moral dans l’Univers ; laissez faire la Providence et ne vous obstinez pas à soutenir ce qui doit tomber, ce qui est une insulte à la France ainsi qu’aux lois de l’éternelle justice.

  • 37 Le Moniteur universel, 1er décembre, p. 1488 sq.

Le 30, Darboy prend à son tour la parole37. Comme Bonnechose, il n’admet pas que Rome devienne la capitale du royaume. Selon lui, un congrès doit préserver ce qui peut encore l’être pour le pape. À mots couverts, il laisse entendre qu’on ne pourra pas revenir sur ce qui a été arraché. Le Sénat approuve la via media décidée par Napoléon III et dont Darboy s’est simplement fait l’interprète.

33La seconde interpellation porte sur la préparation du concile du Vatican. Cependant, à compter de l’ouverture de celui-ci, le 8 décembre 1869, les ecclésiastiques sont à Rome – à l’exception de Bonald, trop malade, et de Billiet, trop âgé pour s’y rendre – et ne siègent donc plus au palais du Luxembourg. C’est depuis la Ville éternelle qu’ils apprennent l’avènement de l’Empire libéral, les péripéties qui le suivent et l’entrée en guerre contre la Prusse. La chute de l’Empire est proche. Le 4 septembre, le Sénat et les ecclésiastiques qui en font partie la subissent passivement.

*

34Sur l’ensemble de l’époque contemporaine, le Second Empire est un temps faible de la présence et du rôle des ecclésiastiques au Parlement. Ils ne siègent qu’au Sénat, assemblée qui, comme le Corps législatif, occupe une place somme toute secondaire dans un régime antiparlementaire, au moins jusqu’à l’ultime libéralisation.

35Cependant, leur action est un excellent sismogramme des relations fluctuantes entre l’Église et l’État tout au long du régime. Si certains sénateurs ecclésiastiques soutiennent le pouvoir par fidélité, ceux qui souhaitent émettre des critiques peuvent d’autant plus se permettre de le faire que les séances du palais du Luxembourg ne sont pas publiques, jusqu’au sénatus-consulte du 8 septembre 1869. Les mises en garde d’un Donnet, d’un Gousset et surtout d’un Bonnechose sont, pour le souverain et son gouvernement, autant de signaux qu’ils scrutent de près et, s’ils ne les suivent pas toujours, ils en tiennent compte avant de prendre leurs décisions.

Bibliographie

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Valette René, « Profils vendéens. Henri Victor de Lespinay », Revue de la Société littéraire, artistique et archéologique de la Vendée, 1886-1887, p. 131-135.

Notes

1 Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, Paris, Félix Alcan, 1930.

2 De Mgr Louis Besson, Vie de Son Éminence, Mgr le cardinal Mathieu, Paris, Retaux-Bray, 1882, à Jacques-Olivier Boudon, Mgr Darboy (1813-1871), archevêque de Paris, entre Pie IX et Napoléon III, Paris, Éditions du Cerf, 2011, en passant par Jean Manceau, Mgr Marie-Dominique-Auguste Sibour, archevêque de Paris (1848-1857), Paris, Beauchesne, 1987.

3 Selon l’expression de Maurice Deslandres dans son Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1870, Paris, Armand Colin, 1933, vol. 2, p. 461.

4 Comme nous l’avons écrit dans Napoléon III : un Saint-Simon à cheval, Paris, Tallandier, 2008, p. 291 sq.

5 Bulletin des lois de la République française, Xe série, 1er semestre 1852, vol. 11, Imprimerie nationale, août 1852, nº 479, p. 49 sq.

6 René Valette, « Profils vendéens. Henri Victor de Lespinay », Revue de la Société littéraire, artistique et archéologique de la Vendée, 1886-1887, p. 131-135.

7 Constitution, article 20. S’ajoutent les membres de la famille impériale après le rétablissement de l’Empire, le 2 décembre 1852.

8 Constitution, article 19.

9 Constitution, article 21.

10 Jean Manceau, Mgr Marie-Dominique-Auguste Sibour, archevêque de Paris (1848-1857), op. cit., p. 265-266.

11 AB XIX 173 dossier.

12 Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 686.

13 Éric Anceau, L’Empire libéral, Paris, Éditions SPM, 2017, vol. 1, p. 232.

14 Le Moniteur universel, 26 février 1862, p. 259 et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 565-566.

15 Le Moniteur universel, 6 juillet 1852, p. 1041.

16 Le Moniteur universel, 28 mars 1854, p. 346.

17 Le Moniteur universel, 5 avril 1856, p. 377.

18 Le Moniteur universel, 31 mai 1860, p. 635 et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 463-465.

19 Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 364-365.

20 Le Moniteur universel, 30 mars 1862, p. 573 et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 392.

21 Le Moniteur universel, 1er mars 1861 sq., p. 267 sq. et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 490-491.

22 Le Moniteur universel, 21 février 1862, p. 224 sq.

23 Le Moniteur universel, 23 février 1862, p. 239 sq.

24 Le Moniteur universel, 4 mars 1862, p. 304 sq. et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 604 sq.

25 Le Moniteur universel, 6 janvier, p. 16.

26 Louis Besson, Vie de Son Éminence, Mgr le cardinal Mathieu, op. cit., vol. 2, p. 173-184.

27 Le Moniteur universel, 11 mars sq., p. 246 sq. et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 730 sq.

28 Le Moniteur universel, 16 mars, p. 271 sq.

29 Le Moniteur universel, 9 juin 1854, p. 626-627.

30 Le Moniteur universel, 17 décembre 1864, p. 1525 sq.

31 Le Moniteur universel, 12 mars 1864, p. 338 sq. et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 680-682.

32 Le Moniteur universel, 12 mars 1864, p. 338 sq.

33 Lettre de Mérimée à Panizzi du 14 mars 1865, Prosper Mérimée, Lettres à M. Panizzi : 1850-1870, Paris, Calmann-Lévy, 1881, vol. 1.

34 Voir en particulier Françoise Mayeur, « Les évêques français et Victor Duruy : les cours secondaires de jeunes filles », Revue d’histoire de l’Église de France, vol. 57, nº 159, 1971, p. 267-304 et Jean-Charles Geslot, Victor Duruy, historien et ministre (1811-1894), Villeneuve-d’Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 2009, p. 217 et 247.

35 Le Moniteur universel, 20 mai, p. 689 sq. et Jean Maurain, La Politique ecclésiastique du Second Empire de 1852 à 1869, op. cit., p. 860-864.

36 Le Moniteur universel, 30 novembre, p. 1482 sq.

37 Le Moniteur universel, 1er décembre, p. 1488 sq.

Auteur

Éric Anceau, spécialiste d’histoire politique et sociale de la France et de l’Europe au XIXe siècle, enseigne à Sorbonne Université. Il est vice-président du Comité d’histoire parlementaire et politique (CHPP) et directeur adjoint de la revue Histoire, économie et société. Il a publié récemment Ils ont fait et défait le Second Empire (Tallandier, 2019) et Les Élites françaises : des Lumières au grand confinement (Passés composés, 2020) et il a dirigé L’Empire libéral : essai d’histoire globale (Éditions SPM, 2021).

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