Sources et bibliographie
p. 169-182
Texte intégral
Sources
Sources manuscrites
Archives nationales
F17 2391, Jurys médicaux, constitution, opérations, correspondance (an XI-1854), départements de l’Ain et de l’Aisne.
F17 4524, Demandes de dispense d’examen ou de droits [par ordre alphabétique, v. 1828-1847], Lettres A et B.
F17 4525, Demandes de dispense d’examen ou de droits [par ordre alphabétique, v. 1828-1847], Lettres C et D.
F17 4526, Demandes de dispense d’examen ou de droits [par ordre alphabétique, v. 1828-1847], Lettres E à H.
F17 4527, Demandes de dispense d’examen ou de droits [par ordre alphabétique, v. 1828-1847], Lettres I à L.
F17 4529, Demandes de dispense d’examen ou de droits [par ordre alphabétique, v. 1828-1847], Lettres P à R.
F17 4530, Demandes de dispense d’examen ou de droits [par ordre alphabétique, v. 1828-1847], Lettres S à Z.
Archives départementales de l’Ain
Archives de l’état civil (numérisées)1 : Le Petit-Abergement
Tables décennales (1802-1812).
Tables décennales (1813-1822).
Actes de naissances (an VII-an VIII).
Actes de naissances (an VIII-an IX).
Actes de naissances (an XII).
Registre des actes de naissances (1808).
Registre des naissances (1810).
Registre des naissances (1813).
Registre des naissances (1814).
Registre des décès (1813).
Archives de l’état-civil : Le Grand-Abergement
Registre des actes de mariages (an VI-an X).
Archives de l’état-civil : Dortan
Tables décennales (1833-1842).
Registre des mariages (1838).
Tables décennales (1843-1852).
Registre des mariages (1843).
Registre des décès (1845).
Registre des mariages (1846).
Autres séries
20 M 3, Jury médical, police médicale (an X-1831).
20 M 6, Liste des médecins, officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes, herboristes (1835-1895).
Série Q, Bureau d’Oyonnax, Table de successions et absences (1837-1850).
1 R 524, Registre matricule (1819).
1 R 623 et 1 R 624, Procès-verbaux du conseil de révision (1820, classe 1819)2.
4 T1, Instruction primaire, Réorganisation et affaires générales (an III-1833).
3 Z/261, Affaires communales du Petit-Abergement, 1808-1831.
Archives départementales de la Drôme
2 Mi 1028/R1, Registres de l’état civil de Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1849-1865).
2 E 22 148, Minutes de Me Laman, notaire à Saint-Donat (1er janvier-30 juin 1861).
Archives départementales du Rhône
Fonds notariés
3 E 11 790, Actes de Me Duchampt, Le Bois-d’Oingt (1827).
3 E 16 399, Répertoire chronologique des actes de Me Demontrond, Pontcharra (1836-1852).
3 E 16 407, Actes de Me Demontrond (1843).
3 E 16 416, Répertoire chronologique des actes de Me Foris, Pontcharra (1852-1873).
3 E 16 421, Actes de Me Foris, Pontcharra (1857).
3 E 18 514, Actes de Me Peillon, L’Arbresle (1846).
3 E 19 634, Actes de Me Dru, Lentilly (1850).
3 E 32 627 à 32 635, 32 637, 32 640, 32 641, 32 645 et 32 646, 32 649 à 32 653, 32 655, 32 657, 32 658, 32 660 à 32 663, Actes de Me Chol, Valsonne.
3 E 33 819, Étude de Me Salet, Tarare, Actes (1816).
3 E 34 218, Répertoire chronologique des actes de Me Chol, Valsonne (an IV-1836).
3 E 34 219, Répertoire chronologique des actes de Me Solichon, Valsonne (1827-1834).
Archives de l’état-civil : Lentilly
4 E 1887, Registre des naissances (1820).
4 E 1893, Tables décennales des décès (1843-1852).
4 E 1891, Registre des décès (1851).
4 E 3851, Registre des naissances (1853-1855).
4 E 3852, Registre des naissances (1858).
4 E 3853, Tables décennales des décès (1853-1862).
4 E 10 213, Tables décennales des naissances et décès (1853-1862).
Archives de l’état civil : Pontcharra-sur-Turdine
4 E 10 198, Registre des décès (1891).
Archives de l’état civil (numérisées) : Saint-Clément
188 GG 4, Registres paroissiaux (1755-1762), 188 GG 5 (1763-1772 et 1788-1792).
4 E 4109 (1793-1812), 4110 (1813-1825), 4111 (1826), Actes de naissances, mariages, décès.
4 E 4113, Tables décennales des naissances, mariages, décès (1823-1842).
4 E 5312, Registres paroissiaux (1773-1787).
Archives de l’état-civil : Saint-Forgeux
4 E 4266 et 4 E 4267, Registres des mariages, naissances, décès (1833-1852).
4 E 4269 à 4 E 4271, 4 E 4275, Tables décennales des mariages, naissances, décès.
Archives de l’état-civil : Valsonne
4 E 4113 et 4 E 4118, Tables décennales des naissances et décès (1833-1842).
4 E 4111, 4 E 4112, 4 E 5315 et 4 E 5316, Registres des naissances et décès.
Série K
Recueil des actes administratifs, 1821, nº 7, Liste des docteurs, officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes, herboristes.
Série L
35 L 33, Notaires, Nominations, révocations démissions, résidence, discipline affaires diverses (arrondissement de Villefranche).
Série M
2 M 7, Organisation de la sous-préfecture de Villefranche.
2 M 45, Maires, adjoints, conseillers municipaux nommés, Monarchie de Juillet, Tableaux par arrondissement des maires et adjoints (1830-1846)3.
2 M 72, Maires, adjoints et conseillers municipaux, Dossiers par commune (1800-1882), Saint-Apollinaire, Saint-Cyr-le-Chatoux (Saint-Clément).
2 M 81, Maires, adjoints et conseillers municipaux, Dossiers par commune (1800-1882), Trades, La Ville (Valsonne).
3 M 10, Liste générale du jury (1835)4.
3 M 1378, Élections cantonales, renouvellement (1839), Arrondissement de Villefranche.
3 M 1618, Élections municipales (1831-1940), Dossiers par commune, Saint-Clément, Saint-Cyr–le-Chatoux.
3 M 1622, Élections municipales (1831-1940), Dossiers par commune, Saint-Forgeux, Saint-Genis-l’Argentière.
3 M 1652, Élections municipales (1831-1940), Dossiers par commune, Tupin-et-Semons, Valsonne.
5 M 20, Sessions du jury médical (an XII-1813).
5 M 21, Jury médical du Rhône (1830-1840).
5M 23, Statistiques médicales (an XII-1821).
5 M 24, Statistiques médicales (1847).
5 M 25, Statistiques médicales (1848-1855)5.
5 M 26, Statistiques médicales (1856-1858)6.
5 M 36, Officiers de santé, Dossiers individuels (an XI-1854).
5 M 57, Exercice sans diplôme, manipulation frauduleuse des médicaments, visites du jury médical... (1811-1876).
6 MP 24, Recensements de Valsonne et Saint-Clément (1836).
6 MP 54, Recensement de Saint-Forgeux (1841).
6 MP 81, Recensement de Saint-Forgeux (1846).
6 MP 86, Recensement de Lentilly (1851).
6 MP 123, Recensement de Pontcharra-sur-Turdine (1851).
Séries P et Q
3 P 202/1, Cadastre de Saint-Clément, État des sections et matrice des propriétés foncières (1824-1914).
1 Q 381 Ventes de biens nationaux, Biens de première origine, Classement chronologique (24 août-2 septembre 1791).
1 Q 394, Application des lois des 12, 13 et 27 prairial an III, Ventes du 5 au 28 fructidor an III.
3 Q 12/4127, Registre des déclarations de mutations par décès et de successions (3 juillet 1850-3 décembre 1851).
3 Q 12/652, Table des successions et absences (1844-1852).
3 Q 48/403, Registre des déclarations de mutations par décès et successions (22 juin 1820-1er mars 1822).
3 Q 48/617, Table des vendeurs et précédents possesseurs (1845-1858).
3 Q 48/625 à 628, Table des acquéreurs (tables principales) (1er janvier 1829-novembre 1844.)
3 Q 48/631, Table alphabétique des acquéreurs (janvier 1856-octobre 1861).
3 Q 48/641, Table alphabétique des contrats de mariage (janvier 1826-juillet 1834).
3 Q 48/648, Table alphabétique des testaments (mars 1811-janvier 1825).
3 Q 48/721 à 731, Tables alphabétiques des successions et absences (janvier 1842-novembre 1902).
Série R
R 824, Déserteurs, insoumis, correspondance (1821-1902).
1 Rp 230 et suivants, Listes de tirage.
Série T
1 T 152, Comités cantonaux d’instruction primaire, Organisation générale et administration.
1 T 153, Comités d’instruction primaire, Département de l’Ain (1828-1829).
1 T 155, Comités d’instruction primaire, Département du Rhône (1817-1830).
1 T 182, État de l’instruction primaire par département, Arrondissement de Villefranche (1830-1837).
Série U
Uciv 424, Tribunal d’instance de Lyon (1er-20 août 1857).
Uv 1016, Jugements du tribunal correctionnel de Villefranche (3 avril 1830-9 février 1833).
Uv 1018, Jugements du tribunal correctionnel de Villefranche (28 novembre 1835-2 décembre 1837).
Uv 1210, Tribunal correctionnel de Villefranche, Dossiers de procédure (juillet-septembre 1832).
2 U 1/37, Magistrats, table alphabétique, cour d’appel et tribunaux du ressort (1800-1852).
2 U 1/38, Magistrats, table alphabétique, cour d’appel et tribunaux du ressort, Tables chronologiques (1800-1914).
7 UP 2276, Justice de paix, canton de Tarare (1829-1830).
7 UP 2277, Justice de paix, canton de Tarare (1831-1832).
8 U 12, Répertoire des officiers publics et ministériels (notaire Thiolayron).
Série V
2 V 86 à 92, Conflits clergé / municipalités / instituteurs.
6 V 50, Sœurs Saint-Charles (Pontcharra).
6 V 51, Sœurs saint-Charles (Saint-Forgeux).
6 V 62, Sœurs Saint-Joseph-de-Lyon (Saint-Clément-sous-Valsonne).
Série Z (fonds de la sous-préfecture de Villefranche)
Z 56/98, Enseignement primaire (1816-1840).
Z 56/107, Maires et adjoints, Nominations.
Z 56/108, Maires et adjoints, Renouvellement, démissions et remplacements (1833-1849).
Z 56/110, Maires et adjoints, Renouvellement, démissions et remplacements (1833-1849).
Z 56/111, Maires et adjoints, Renouvellement, démissions et remplacements (1833-1849).
Z 56/116, Bureaux de bienfaisance et d’assistance.
Z 56/123, Professions médicales (1822-1861).
Archives municipales de Lyon
2 E 189, Registre des naissances (1820).
Archives communales de Saint-Clément-sous-Valsonne
Registre des délibérations du conseil municipal (1818-9 février 1834).
Registre des délibérations du conseil municipal (16 mars 1834-15 février 1874).
Archives communales de Saint-Forgeux
Registre des délibérations du conseil municipal (12 février 1845-15 mai 1865).
Archives des Hospices civils de Lyon (déposées aux archives municipales de Lyon)
Administration centrale, 4 KP 6, École secondaire de médecine, école préparatoire de médecine et de pharmacie, Inscriptions des élèves (1818-1859).
Sources imprimées
Annuaire du département de l’Ain : 1825, Bourg, Bottier, 1825.
Annuaire du département de l’Ain pour 1827-1828, Bourg, Bottier, 1828.
Annuaire du département de l’Ain pour l’année 1847 : ouvrage nécessaire à tous les fonctionnaires publics..., Bourg, Milliet-Bottier, 1847.
Arnault Antoine-Vincent, de Jouy Étienne & Marquet de Norvins Jacques, Biographie nouvelle des contemporains ou dictionnaire historique et raisonné de tous les hommes qui depuis la révolution française ont acquis de la célébrité..., 20 vol, Paris, Librairie historique, 1820-1825.
Beauchamp Artur Marais de, Recueil des lois et règlements sur l’enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis du Conseil de l’instruction publique et du Conseil d’État, Paris, Delalain frères, 1880, vol. 1.
Bellod Claude-Antoine, Journal écrit de 1773 à 1828 par Claude-Antoine Bellod, menuisier et maître d’école au Grand-Abergement, André Abbiateci et al. (éd.), Bourg-en-Bresse, Les Amis des Archives de l’Ain, « Les sources de l’histoire de l’Ain », 1996.
Bossi Giuseppe, Statistique générale de la France publiée par ordre de SM l’Empereur et Roi, sur les mémoires adressés au ministre de l’Intérieur par MM. les préfets. Département de l’Ain. M. Bossi, préfet, Paris, Testu, 1808.
Code civil des Français, édition originale et seule officielle, Paris, Imprimerie de la République, an XII / 1804.
Déguignet Jean-Marie, Mémoires d’un paysan bas-breton (1834-1905), Le Relecq-Kerhuon, An Here, 1998.
Description physique et politique du département du Rhône par le citoyen Verninac, préfet, publiée par ordre du ministre de l’Intérieur, Paris, Imprimerie des sourds-muets, an X [1801-1802].
Flaubert Gustave, Madame Bovary [1857], Jacques Neef (préface et notes), Paris, Le Livre de poche, 1999.
Guigue Marie-Claude, Topographie historique du département de l’Ain, Bourg, Gromier, 1873.
Ichok Georges (éd.), Recueil des textes officiels concernant la protection de la santé publique, Paris, Imprimerie nationale, 1938, vol. 1.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1855, Bourg, Frédéric Dufour, 1855.
Notice sur la vie et les travaux administratifs de M. André-Paul Sain-Rousset, baron de Vauxonne, Lyon, Vingtrinier, 1853.
Peyraud G., Éloge historique de M. le docteur Pierre-Étienne Martin, Lyon, Perrin, 1847.
Pommerol A. L., Dictionnaire du département de l’Ain [1907], Marseille, Laffite reprint, 1977.
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Truquin Norbert, Mémoires et aventures d’un prolétaire à travers la révolution : l’Algérie, la République argentine et le Paraguay, Paris, François Maspéro, 1977.
Bibliographie
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Rosental Paul-André, Destins de l’eugénisme, Paris, Éditions du Seuil, « La librairie du xxie siècle », 2016.
Sage-Pranchère Nathalie, L’École de sages-femmes : naissance d’un corps professionnel, 1786-1917, Tours, Presses universitaires François-Rabelais, « Perspectives historiques », 2016.
Thoral Marie-Cécile, L’Émergence du pouvoir local : le département de l’Isère face à la centralisation, 1800-1837, Rennes / Grenoble, Presses universitaires de Rennes / Presses universitaires de Grenoble, 2010.
Varnet François-André, Département du Rhône : dictionnaire des communes [1897], Paris, Res universis, « Monographies des villes et villages de France », 1992.
Weber Eugen, La Fin des terroirs : la modernisation de la France rurale, 1870-1914 [1976], Antoine Berman & Bernard Géniès (trad.), Paris, Fayard, 1983.
Zalc Claire, Dénaturalisés : les retraits de nationalité sous Vichy, Paris, Éditions du Seuil, « L’univers historique », 2016.
Notes de bas de page
1 On ne cite ici que les registres dans lesquels ont été trouvés des documents concernant Françon et ses proches. Les cotes traditionnelles (3 E) n’apparaissent pas à la lecture sur écran.
2 Pour la seconde référence, il s’agit en réalité des décisions répartissant les conscrits entre « capables de servir », « exemptés » et « réformés ».
3 Comprend aussi un tableau des conseillers municipaux de l’arrondissement de Villefranche en 1830.
4 Il s’agit de la liste des électeurs censitaires nationaux.
5 Il s’agit en réalité des années 1848, 1853 et 1855.
6 Il manque 1857.
7 Les cotes 3 Q 12 concernent le bureau de l’enregistrement de L’Arbresle, les cotes 3 Q 48 le bureau de Tarare.
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