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Sur les traces de Jean-Pierre Françon

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Olivier Faure

Annexes

Annexe 10

La constitution d’un domaine

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Extrait du texte

Acte de vente du 23 mai 1843, Minutes de maître Demontrond, notaire à Pontcharra1

Le sieur Antoine Debourg, propriétaire et cultivateur demeurant depuis peu de temps en la commune de Saint-Loup chez son fils Claude et ayant demeuré en la commune de Saint-Forgeux, lieu Grévilly.

Lequel a volontairement vendu et aliéné avec promesse de maintenir et garantir de tous troubles, dettes privilégiées et autres empêchements à M. Jean-Pierre Françon :

  • Un fonds de terre appelé terre Girerd, le dit fonds a une superficie d’environ 94 ares et 90 centiares confiné au nord et au midi par les terres du sieur Carrichon. Pour la partie de pré réservée au vendeur, ce dernier se réserve pour la desservir en tout temps et à tout usage un droit de passage.
  • Un fonds de terre appelé terre de Plattard, même lieu, contenant 45 ares et 59 centiares, délimité au nord par la chapelle de Grévilly, au midi par un chemin public, à l’occident par un autre chemin, au nord par les terres du sieur Carrichon.
  • Et un fonds de...

© Presses universitaires de Lyon, 2020

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