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L’Avenir des idées

 | 
Lawrence Lessig

Troisième partie. Dot.contrôles : Internet et réglementation

Chapitre 7. La clairvoyance d’Orrin Hatch

Texte intégral

1Orrin Hatch, sénateur de l’Utah depuis de nombreuses années, est conservateur. Ancien président de la Commission de la Justice (Judiciary Committee) du Sénat, candidat à la Présidence des États-Unis en 2000, c’est un personnage incontournable dans presque tout ce qui se passe au Sénat. Il est respecté par tous, notamment à droite, comme un politicien ferme sur les principes, et comme un homme honnête.

2Il y a donc quelque chose d’amusant à le voir défendre des positions qu’on peut appeler atypiques, des opinions qui ne peuvent être situées ni à gauche ni à droite. Certaines de ses convictions les mieux ancrées rendent perplexes beaucoup de conservateurs. En politique, les opinions atypiques posent toujours problème. Dans ce monde où le lobbying est prêt à investir des millions pour obtenir des résultats, un politicien perd de sa crédibilité s’il est imprévisible.

3Deux des originalités de Hatch touchent au cœur de ce dont parle ce livre. En premier lieu, il s’inquiète de la puissance sur le marché et du comportement commercial de Microsoft ; par ailleurs, c’est un fervent supporter des technologies émergentes comme Napster. Hatch a résolument appuyé l’enquête du Département de la Justice sur les pratiques de Microsoft, et il manifeste les plus grandes réticences face au pouvoir des grands labels sur l’innovation musicale.

4Les experts du microcosme sénatorial avancent une raison pour expliquer l’opposition de Hatch à Microsoft : le rachat de WordPerfect par Corel Corporation. WordPerfect était une société installée dans l’Utah qui avait été leader du marché du traitement de texte. Comme beaucoup des technologies dominantes à l’époque, elle n’a pas su négocier le virage vers les interfaces graphiques (GUI, « Graphic User Interface »), permettant ainsi à Microsoft de prendre la balle au bond et de rafler la mise. Beaucoup attribuent donc la méfiance de Hatch à cet épisode qui lui est resté en travers de la gorge.

5Il y a une autre explication pour ce qui concerne Napster. C’est que Hatch est aussi un musicien, qui a écrit et enregistré beaucoup de chants religieux, mais vous ne trouverez pas ses CD dans les bacs. L’idée de faire signer un contrat à un sénateur de l’Utah n’a pas vraiment convaincu les producteurs. D’où un ressentiment qui peut expliquer son hostilité aux labels. Aussi, chaque fois qu’une nouvelle technologie menace leur pouvoir, le sénateur en éprouverait plus de satisfaction secrète que d’inquiétude.

6Il est difficile de croire qu’un homme politique agisse comme il le fait seulement pour une question de principe. À notre époque, les politiciens à principes ne se trouvent que dans les séries télé ; la réalité est bien différente. L’idée qu’un sénateur en vue puisse, par respect des valeurs, faire quelque chose qui risque de faire du tort à sa carrière politique nous semble de l’ordre de la fiction. On est à Washington, DC, pas à Hollywood.

7Mais comme l’a montré ce livre, il y a un principe qui peut rendre compte des positions de Hatch. Même si je ne fais pas partie de ses amis et que je n’adhère guère à bien des décisions politiques qu’il a soutenues, je suis convaincu que c’est une question de principe qui l’inspire sur ces deux dossiers. Les conservateurs comme lui sont inquiets face aux concentrations du pouvoir économique ; et dans chacune de ces deux affaires, c’est bien une question de concentration du pouvoir qui est en cause.

8Dans l’affaire Microsoft, la crainte est de voir ce leader des plates-formes utiliser son pouvoir pour en orienter l’évolution. La mainmise sur ce domaine implique la capacité de diriger son développement, et il est dangereux de laisser ce pouvoir entre les mains d’une compagnie unique. Certes, il serait catastrophique que ce soit la FCC qui décide à quoi ressembleront les technologies du futur, puis qu’elle nous les impose par la loi. Mais même si c’est moins grave, il serait encore très nuisible qu’une compagnie quelconque puisse avoir la haute main sur la façon dont évoluent les technologies, que ce soit par le moyen de la loi ou grâce à la mainmise qu’elle a sur une plate-forme. Hatch croit en la diversité décentralisée des marchés, où ce sont les consommateurs qui choisissent l’avenir. Ainsi, même s’il compte parmi les membres du Sénat les plus anciens, l’état d’esprit qui l’anime est aussi proche que possible de ce qui fait fonctionner le Net.

9On peut en dire autant en matière de production culturelle. De toute évidence, l’État n’a aucune légitimité à contrôler la façon dont la culture doit évoluer. La musique que les gens écoutent ou les formes d’art qui ont leurs préférences sont des choix privés. Mais même si notre environnement est meilleur que ce qu’il a été, la mainmise sur les médias dans notre pays et la concentration des pouvoirs autour d’Hollywood autorisent un contrôle que Hatch préférerait ne pas voir exister. Il serait préférable d’avoir un système moins concentré, moins réglementé, plus diversifié et décentralisé. Il écrit ceci :

  • 1 Orrin G. Hatch, « Address of Senator Orrin G. Hatch Before the Future of Music Coalition, Future of (...)

Si les canaux numériques qui diffusent la nouvelle musique devaient être significativement rétrécis par des cerbères limitant l’accès des fans ou dirigeant ceux-ci vers des contenus qu’on veut favoriser, c’est une occasion unique qui serait perdue aussi bien pour les créateurs de musique que pour leurs fans. C’est la raison pour laquelle je pense qu’il est crucial que les décideurs politiques soient attentifs à ce que ces canaux restent largement ouverts.1

10Comme je n’ai cessé de le montrer, l’architecture qui laisse les « canaux largement ouverts », c’est tout simplement l’architecture originelle du Net. S’engager à maintenir ces canaux ouverts, c’est s’engager à préserver le Net.

11Dans chacune de ces deux situations, notre sénateur voit quelque chose qui échappe aux esprits dogmatiques : la grande leçon que l’histoire nous enseigne, c’est que la force vient de la diversité économique et culturelle, alors que la concentration est toujours une menace pour l’innovation. Non que la concentration soit intrinsèquement mauvaise, mais elle donne aux entreprises dominantes le pouvoir de diriger l’innovation dans le sens qui leur est profitable.

12Ce pouvoir n’appartient pas à nos traditions, il n’est pas à l’origine de l’Amérique dont nous sommes fiers. Qu’on soit de droite ou de gauche, il y a dans ce que dit ce conservateur un enseignement. Hatch montre qu’en fonction des choix que nous faisons, les concentrations auront plus ou moins de difficulté à orienter notre avenir. Nous devrions faire des choix, dit-il, qui rendent notre avenir plus difficile à orienter. Décentralisée, diversifiée, individualisée : telle est la tradition défendue par Hatch – telle est l’architecture du Net originel.

  • 2 Affaire Eldred vs Reno, 239 F. 3d 372, 375 (D.C. Cir., 2001).
  • 3 Témoignage du professeur Peter Jaszi, « The Copyright Term Extension Act of 1995 : Hearings on S.48 (...)
  • 4 Arguments oraux, affaire United States us Microsoft, 26 janvier 2001, disponible sur http://www.mic (...)

13Alors même que j’écris les dernières pages de ce livre, les menaces sur ces valeurs se font plus pressantes. Un tribunal vient de fermer Napster, offrant par là même à l’industrie du disque la possibilité de choisir quel genre d’innovation dans la diffusion des contenus sera autorisé. Un autre tribunal s’est prononcé contre le défi lancé par Eric Eldred à l’inflation du copyright en décidant que « les droits d’auteur constituent un domaine protégé par le Premier Amendement contre toute attaque »2. Alors que la Constitution ne parle que de « durée limitée », le Congrès se donne la liberté d’accorder à Hollywood « un droit d’auteur perpétuel par bail reconduit automatiquement »3. Et en parcourant Internet en même temps que j’écris, j’apprends que les juges de la cour d’appel de Washington adressent des questions soupçonneuses aux avocats du gouvernement dans le procès contre Microsoft. Commentant la défense par le gouvernement des technologies Java, un juge vient juste de dire : « Nous allons donc remplacer un monopole par un autre, n’est-ce pas ? »4.

14Nous ne percevons le nouveau que lorsqu’il se dissocie de l’ancien ; mais c’est une leçon que le procès Napster refuse d’entendre. Et alors que les pères fondateurs comprenaient aussi bien que nous aujourd’hui que les contenus libres sont le carburant de l’innovation, c’est une leçon qui a été oubliée par le tribunal de l’affaire Eldred. Les vingt dernières années ont beau nous avoir démontré jusqu’à l’évidence que l’innovation ne s’épanouit jamais mieux que lorsqu’elle peut se déployer sur des plates-formes neutres, les juges du procès Microsoft n’arrivent même pas à concevoir la valeur que représente une plate-forme neutre. Comme si tous les monopoles étaient équivalents.

15Alexander Hamilton promettait que les actions judiciaires seraient « les moins dangereuses ». L’histoire récente du Net est là pour lui donner raison. Le tribunal de l’affaire Reno vs ACLU mentionnait les valeurs d’un réseau libre. Il résistait aux efforts populistes du Congrès pour le réglementer rapidement au nom des valeurs fondamentales pour la société.

  • 5 Courriel de John Gilmore, 19 janvier 2001, à la liste EFF.

16Mais les actions gouvernementales ayant le plus affecté le Net depuis le début du xxie siècle correspondent aux interventions des juges destinées à protéger l’ancien contre le nouveau. Au lieu d’attendre pour voir à quoi s’en tenir, le droit est devenu l’outil complaisant de ceux qui sont soucieux de protéger ce qu’ils possèdent contre les innovations promises par le Net. La loi devient l’instrument par lequel une révolution technologique se fait casser les reins. Et comme nous comprenons à peine comment cette révolution est apparue et s’est développée, nous ne voyons même pas que les juristes sont en train de nous en priver. C’est ce que l’informaticien et activiste John Gilmore explique en une phrase qui résume les interrogations de ce livre : « Nous avons inventé la technologie qui nous permet de mettre fin à la pénurie, mais nous sommes en train de la rejeter délibérément au bénéfice de ceux qui tirent profit de la rareté. [...] Je pense », poursuit-il, « que nous devrions aller vers une ère d’abondance, et rechercher des solutions qui nous permettaient d’y vivre ensemble »5.

17À la fin de l’après-midi d’une de ces journées californiennes inévitablement superbes, Marc Andreessen était au volant sur une de ces routes californiennes inévitablement embouteillées. Son humeur sombre était plus en accord avec la circulation qu’avec le temps. Ingénieur en informatique de 29 ans devenu l’un des plus brillants créateurs d’entreprises de sa génération, Marc Andreessen était le coauteur de Mosaic, l’un des premiers navigateurs pour le World Wide Web, et le fondateur de la première société à le faire fonctionner, Netscape. Il était pourtant inquiet pour l’avenir.

18Pour Andreessen, ce que le Web a permis, c’est l’« innovation ». Je lui laisse la parole :

  • 6 Entretien téléphonique avec Marc Andreessen, 15 Décembre 2000.

Quand je suis arrivé dans la Silicon Valley, tout le monde disait [...] qu’il était devenu impossible de créer une société de logiciels bureautiques de plus. C’était terminé. Et en 1995,1996,1997 et 1998, tous les développeurs qui avaient travaillé sur des logiciels de bureautique se disaient : nous allons vers une toute nouvelle plate-forme contrôlée [...] par personne – Internet. D’un seul coup, il y eut une explosion de l’innovation, une immense quantité d’applications et des entreprises tout aussi nombreuses.6

19L’innovation « redémarra » juste au moment où la plate-forme devenait neutre et, au sens où je l’entends ici, libre : quand un grand nombre d’acteurs différents furent en mesure d’apporter au Net de nouvelles idées ; quand ils comprirent que cette neutralité signifiait que l’ancien ne pourrait pas contrôler la façon dont le nouveau se comporterait, que le nouveau pourrait se plier à tous les désirs du marché.

20Mais, selon Andreessen, cette innovation « ralentit à nouveau. [...]. La mise sous cadenas des logiciels est devenue de plus en plus rigoureuse ». La possibilité d’innover à l’écart des acteurs dominants a encore une fois disparu. Nous revenons là où nous en étions avant le surgissement de cette révolution. À mesure que le pouvoir de réglementer retombe dans les mains des mastodontes, des puissants, des anciens, à mesure que ce pouvoir est entériné par les juges en robes noires, les incitations qui avaient amené Andreesen à quitter son Illinois froid mais à la circulation fluide se sont évanouies. La chance de voir apparaître quelque chose de différent est perdue. Pour Andreessen, l’âge de l’innovation « est terminé ». Nous sommes de retour dans un environnement où l’innovation dépend des options des acteurs dominants.

  • 7 Comme Timothy Wu me l’a précisé : « Les vrais succès sur Internet n’ont pas été des applications “t (...)

21Ce que dit Andreessen alimente la crainte exprimée dans ce livre. Une « explosion » de l’innovation s’est produite à partir d’une plate-forme neutre ; cette explosion est en train de s’éteindre rapidement, à mesure que cette plate-forme est de plus en plus contrôlée7. Que ce soit à travers des modifications de la couche physique, de celle du code ou de celle des contenus, le changement qui tourmente Andreesen est ce basculement même que j’ai décrit ici.

22Il n’y a guère de moyens d’arrêter ces transformations ; tout est fait pour les faire avancer aussi vite que possible. Ce livre sera publié juste au moment où les initiatives « . Net » et « Hailstorm » de Microsoft atteindront le réseau. Elles annoncent l’intégration, au cœur même de son système d’exploitation, propriété de Microsoft, d’une variété extraordinaire de fonctionnalités. Enhardi par sa victoire attendue en appel, Microsoft intensifie encore sa politique de couplage, de vente forcée que le gouvernement lui a reprochée, et intègre une diversité de services que les enquêteurs de l’État n’avaient jamais imaginée. Authentification, messagerie instantanée, courriel, services Web, tout cela sera intégré dans le cœur du système d’opération de la nouvelle génération de Windows. Quiconque voudra entrer sur le marché de ces services verra s’élever devant lui un mur aussi solide que celui que Nestcape a rencontré face à un Internet Explorer lui aussi couplé.

23Microsoft ne fait que répliquer à l’émergence d’une autre plate-forme dominante, elle aussi non neutre, mais très différente : America Online. Depuis sa fusion avec Time Warner, AOL et ses affidés représentent une autre force colossale pour influencer le futur d’Internet.

  • 8 Le récent ouvrage de David Bank, Breaking Windows, affirme qu’il y a davantage de raisons d’espérer (...)

24AOL/Time Warner et Microsoft : ces deux compagnies vont définir ce que sera la vie de l’Internet pendant les cinq prochaines années. Aucune des deux n’a pris le moindre engagement en faveur d’un réseau neutre et d’accès libre8. Les cinq années à venir seront donc radicalement différentes des dix dernières. L’innovation des contenus et des applications sera celle que les propriétaires de ces plates-formes autoriseront. Les additions qui leur seront profitables seront encouragées ; les autres ne le seront pas. Nous aurons recréé l’ancien réseau d’AT & T, mais sur Internet. Les contenus et les accès seront de nouveau réglementés ; les biens communs de l’innovation auront été découpés en morceaux et revendus.

25Tel est l’avenir qui se présente pour les idées. Il pourrait être différent, mais mon intuition me dit que ce ne sera pas le cas. Si nous étions plus nombreux à ressembler à Hatch, plus sceptiques face aux cerbères privés et publics ; si nous étions moins comme Jay Walker, qui s’empresse de considérer tous les privilèges accordés à l’État comme des droits de propriété d’origine divine, et plus comme Richard Stallman, attaché sans réserve au principe de la liberté du savoir et aux comportements qui garantissent que le poids du contrôle sera minimal ; s’il n’y avait pas si peu de Paul Baran, avec sa volonté de se battre pendant des années pour forcer un monopole à affronter ses contradictions, si, si... il y aurait alors matière à espérer.

26Mais ce n’est pas le cas. Nous vivons dans une démocratie de plus en plus soumise au gouvernement des juges. Nous envoyons au Congrès des députés de plus en plus soumis aux lobbies. Et nous participons d’une culture qui au tréfonds d’elle-même adhère à cette contre-révolution – une culture qui, si curieux que ceci paraisse, estime que cet accroissement du contrôle est à souhaiter.

27Gordon Cook, un expert, affirme :

  • 9 Gordon Cook, « The Meaning of Current Events », The COOK Report, 20 juin 2001, disponible sur http: (...)

La révolution de l’Internet est arrivée puis elle est repartie. Elle a créé une somptueuse efflorescence de l’innovation qui rétrospectivement semble avoir été mal gérée. [...] Ceux qui ont le moins œuvré pour faire avancer ces technologies nouvelles sont ceux qui vraisemblablement vont les contrôler. Nous ne nous retrouvons pas avec l’intelligence des extrémités d’un réseau end-to-end, mais avec le contrôle autoritaire et centralisé des émules d’AOL/Time Warner.9

28L’ironie est frappante. Nous ne gagnons la bataille politique contre la mainmise de l’État que pour mieux renforcer cette mainmise au nom du marché. Nous ne menons des batailles au nom de la liberté d’expression que pour voir nos armes retournées contre nous par ceux qui veulent limiter cette liberté. Nous défendons l’idéal de la propriété et nous oublions qu’il a des limites, et nous étendons sa portée sur des espaces qu’aucun des pères fondateurs n’aurait jamais pu imaginer.

29Nous sortons d’une période pendant laquelle l’architecture favorisait l’innovation pour revenir vers une architecture sous surveillance, sans en avoir conscience, sans résistance, sans presque poser de questions. Ceux qui sont menacés par ces technologies de la liberté ont appris à les mettre hors circuit. Maintenant, ils jettent la manette du coupe-circuit. Et nous restons là sans rien faire.

Notes

1 Orrin G. Hatch, « Address of Senator Orrin G. Hatch Before the Future of Music Coalition, Future of Music Coalition », 10 janvier 2001, disponible sur :
http://www.senatexov/-hatch/speech020.htm .

2 Affaire Eldred vs Reno, 239 F. 3d 372, 375 (D.C. Cir., 2001).

3 Témoignage du professeur Peter Jaszi, « The Copyright Term Extension Act of 1995 : Hearings on S.483 Before the Senate Judiciary Committee », 104e Cong. (1995), disponible sur 1995 WL 10524355, *6.

4 Arguments oraux, affaire United States us Microsoft, 26 janvier 2001, disponible sur http://www.microsoft.com/presspass/trial/transcripts/feb01/02-26.asp.

5 Courriel de John Gilmore, 19 janvier 2001, à la liste EFF.

6 Entretien téléphonique avec Marc Andreessen, 15 Décembre 2000.

7 Comme Timothy Wu me l’a précisé : « Les vrais succès sur Internet n’ont pas été des applications “tueuses”, mais des plates-formes “tueuses” », courriel de Tim Wu, 28 juin 2001. En d’autres termes, pas les superbes applications propriétarisées qui font des choses extraordinaires, mais les superbes plates-formes ouvertes sur lesquelles les autres ont pu créer librement. Le courriel et le Web en sont des exemples de plates-formes « tueuses », comme Wu l’a suggéré. Napster et Instant Messaging sont populaires, mais n’ont aucune des caractéristiques des plates-formes ouvertes.

8 Le récent ouvrage de David Bank, Breaking Windows, affirme qu’il y a davantage de raisons d’espérer de Microsoft. Selon lui, « c’est l’interopérabilité et non l’enfermement qui est devenue la stratégie gagnante » pour Microsoft. David Bank, Breaking Windows : How Bill Gates Fumbled the Future of Microsoft, New York, Free Press, 2001, p. 237. En juin 2000, Microsoft « a accueilli le XML et en a fait la pierre angulaire de sa nouvelle plate-forme Internet ». La plate-forme a été décrite, du moins dans un premier temps, comme un « complot pour l’interopérabilité », ibid., p. 198. Succédant aux recommandations de Christensen dans The Innovator’s Dilemma, la stratégie émergea d’une adaptation créée par Microsoft avec Adam Bosworth, ibid., p. 196. « À son crédit, » comme l’écrit Bank, « Gates n’a jamais relâché son effort sur XML », ibid., p. 198.

9 Gordon Cook, « The Meaning of Current Events », The COOK Report, 20 juin 2001, disponible sur http://cookreport.com .

© Presses universitaires de Lyon, 2005

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