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Changer de prénom

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Baptiste Coulmont

L’état civil concurrencé

Texte intégral

1Parmi les « armes » à disposition de ceux qui cherchent à changer de prénom, outre la mobilisation de leur identité personnelle, de leur sentiment d’identité ou d’un discours psychologique sur soi, l’on trouve des dizaines de papiers d’identité dont les formes d’identification concurrencent l’état civil. Les attestations – déclarations écrites de tiers portées aux dossiers des requérants – représentent une autre forme de ressource, qui mobilise des relations sociales se rapportant à la logique du témoignage.

2La « morale d’état civil » mentionnée rapidement par Michel Foucault au tout début de L’Archéologie du savoir nous a presque tous convaincus qu’il n’existe qu’un seul prénom, celui de l’état civil. Les problèmes d’identification sont ainsi transformés en problèmes identitaires. Cette morale, dans laquelle s’inscrivent les requérants, incite à faire plier l’état civil pour pouvoir disposer d’une vérité basée sur des papiers officiels. La fabrique de l’authenticité manipule stratégiquement papiers et témoignages, prend appui sur l’authenticité de papiers concurrents et de relations sociales pour modifier l’état civil.

3Résumée par Béatrice Fraenkel, l’histoire de l’identification des individus a connu deux stades :

un stade ancien où l’on bricolait à partir d’informations éparses mais où le face-à-face entre identifié et identificateur tenait une place essentielle ; un stade moderne où des chaînes d’écriture et des réseaux d’inscriptions denses entouraient chaque identifié d’une sorte de vêtement de papiers (2011, p. 418).

Le premier stade repose sur l’interconnaissance et il est supplanté par un second stade, dans lequel l’identification est le produit de dispositifs et d’agents étatiques. Quel rôle joue alors l’interconnaissance par rapport à l’identification étatique ? Tous les « vêtements de papiers » sont-ils des vêtements gouvernementaux ?

4Longtemps les individus ont pu s’appuyer sur les appellations locales pour être identifiés (surnoms locaux et autres sobriquets suffisaient). Au xixe siècle, quand les individus sont devenus plus mobiles, les formes de l’identification se sont modifiées. L’élargissement du cadre de l’existence a eu de profondes conséquences.

5Les deux derniers siècles se caractérisent alors par un allongement, une extension, un développement de ces chaînes d’interdépendance. La dépendance réciproque n’est plus liée à une relation de face-à-face, mais à une relation à distance, par exemple, avec une institution, des agents de cette institution (Elias, 1983, 1991 ; Noiriel, 1993). Tant que le face-à-face suffisait, l’identification des individus pouvait reposer sur la mémoire du groupe local et familial. L’extension des chaînes d’interdépendance s’est appuyée sur des formes d’identification nouvelles qu’elle a contribué à générer (About & Denis, 2010). La mobilité plus grande, liée à l’industrialisation, à l’urbanisation, a rendu le recours à l’identification étatique utile pour assurer une identité au-delà des cercles d’interconnaissance : les papiers s’imposent ainsi comme les maillons des chaînes d’interdépendance.

6Deux « types » d’identification ont été particulièrement étudiés. Celui qui vise à contrôler les mouvements des individus (par le passeport, la carte d’identité), et celui qui vise à reconnaître des droits à certains groupes d’individus. Dans les deux cas, c’est la place centrale de l’État qui est soulignée. Au cours des deux derniers siècles, l’État a tenté de s’assurer le monopole des titres d’identification. Ce processus est très clair dans le cas des passeports : selon John Torpey (1998 ; 2000, 2005), les États ont « monopolisé l’autorité de restreindre le mouvement » des personnes (1998, § 2). Le contrôle de l’autorisation des déplacements par les entités privées s’est restreint, l’État s’est doté de documents d’identification cruciaux pour assurer la surveillance des déplacements. « Les documents tels que les passeports et les cartes d’identité sont la “preuve” de l’identité à des fins administratives et permettent aux États d’exercer une étreinte durable sur ceux qui sont admis au sein de leurs communautés et de les distinguer des autres » (ibid., § 37). Cette « étreinte » de l’État est aussi présente dans les dispositifs d’identification visant à reconnaître les droits sociaux qui se mettent en place à la fin du xixe siècle. La multiplication des déplacements signifie que de nombreuses personnes échappent désormais au regard local. « La “demande sociale” d’identification s’accroît considérablement » (Noiriel, 1998, p. 156) : il s’agit tout aussi bien d’identifier les récidivistes, ou au contraire les « ayants droit » des nouveaux dispositifs de protection sociale. « De toutes parts donc les efforts de la IIIe République convergent pour que l’identité de papier supplante l’identité “réelle” d’autrefois. » (Ibid., p. 165.)

7Ce résumé rapide laisse entendre l’existence d’une hégémonie des catégories étatiques d’identification, et ce sont d’ailleurs les formes politiques d’identification liées au travail de stabilisation et de renforcement de l’État qui ont été principalement étudiées. Mais cette hégémonie – ce monopole – n’est pas entièrement assurée. Le contexte actuel est celui d’une lutte sourde autour de l’identification : celle-ci est requise, obligatoire, nécessaire, mais elle prend des formes variées.

8Le schéma proposé par Fraenkel insistait sur le remplacement d’un stade ancien – où l’interconnaissance jouait un grand rôle – par un stade moderne de l’identification à distance, où l’interconnaissance ne joue plus aucun rôle. Cependant, si l’identification se fait souvent à distance et grâce aux papiers, le monde contemporain se caractérise aussi par une relative concurrence entre modes d’identification. L’identification repose donc également encore sur l’interconnaissance.

9De plus, les papiers sont multiples : il apparaît qu’aujourd’hui, un individu ne dispose pas d’un seul « vêtement de papiers », pour reprendre l’expression de Fraenkel, mais au moins de plusieurs morceaux de vêtements, des pièces plus ou moins adaptées l’une à l’autre, voire de tenues complètes.

10La pluralité des papiers soutient probablement des identités multiples. Ces documents ont en effet une importance au-delà de leur matérialité, au-delà du rôle qu’ils jouent pour l’identification par les agents de l’État. Ils participent en effet aussi à la « colonisation du monde vécu », à l’« intériorisation du pouvoir » (Noiriel, 1998, p. 313) : ils soutiennent un « travail incessant de catégorisation qui aboutit à la construction d’entités collectives affectant profondément l’identité des individus eux-mêmes » (p. 317). Communauté d’ayants droit (les retraités, les assurés), communauté de personnes ayant la même nationalité : les individus se raccrochent aux catégories qui servent à l’identification. Et cela est valable également pour les catégories de l’état civil (Noiriel, 1993).

11Les individus contemporains en sont venus à se voir, à se percevoir sous l’angle de catégories construites dans des buts d’identification. La vérité de son identité, pour soi et pour les autres, trouve ainsi son principe dans des séries de papiers.

12L’extension des chaînes d’interdépendance a aussi développé et rendu utiles d’autres formes d’identification, para-étatiques ou entièrement privées, qui en viennent à concurrencer l’identification étatique. Donnons deux illustrations, liées au crédit et à la surveillance privée.

13Depuis plus d’un siècle et demi, les institutions de crédit ont développé des formes d’identification à distance. Si le crédit, au début du xixe siècle, naît encore d’une relation interpersonnelle, il est aujourd’hui géré à distance. Cette « identification économique » (Laferté, 2010 a) n’est pas le simple décalque de l’identification étatique mais, « à l’image de l’identification politique étudiée pour la formation des États modernes, l’identification économique se rattacherait à la construction de marchés larges, dans le cadre de bureaucraties pour gérer à distance des consommateurs, des débiteurs » (Laferté, 2010 b, p. 136). Josh Lauer a montré comment, aux États-Unis, les agences de notation du crédit commercial et du crédit à la consommation ont contribué à la mise en place d’une « identité financière » (2008 ; 2010), systèmes « tellement puissants », écrit Laferté, « que la police et l’État américain s’y réfèrent, y trouvant plus d’informations que dans leurs propres fichiers » (2010 b, p. 142).

  • 1 « Citizenship is no longer primarily realized in a relation with the state, or in a single “public (...)

14L’identification est donc liée à la surveillance, et c’est ce que soulignent des auteurs comme David Lyon ou Nikolas Rose. Ils remarquent que les États contemporains délèguent une partie des activités de surveillance à des agents et des entreprises privées : l’identification n’est pas une pratique purement étatique. En outre, Nikolas Rose ancre explicitement la « citoyenneté » contemporaine dans les relations entretenues non seulement avec un État ou une sphère publique, mais aussi avec le monde professionnel et commercial (via les pratiques d’achat ; Rose, 1999, p. 1661). De son côté, David Lyon insiste sur le « cartel de la carte » : l’identification est aujourd’hui possible grâce à la mobilisation d’infrastructures mises en place par des entreprises privées (informatique, systèmes d’information, systèmes intégrés composés d’une liaison entre une carte et un serveur central, etc.), d’abord appliquées au monde social avant d’entrer dans les pratiques de l’État (Lyon, 2009). Ces auteurs soutiennent l’idée d’une privatisation de l’identification à distance.

15L’extension des chaînes d’interdépendance n’a donc pas seulement été liée au renforcement de l’État moderne, cet allongement a aussi multiplié les institutions chargées d’identifier : à cette idée, il faut probablement associer celle d’un entrecroisement croissant de ces chaînes. Car il ne s’agit pas uniquement d’institutions privées. Ainsi, préfectures, caisses d’assurance maladie, caisse d’allocations familiales, établissements scolaires, communes, banques, entreprises de vente par correspondance..., déploient des dispositifs d’identification, répondant à des contraintes spécifiques. Même l’État est multiforme.

16Ce chapitre vise à préciser comment, dans un contexte précis, des formes alternatives d’identification, économique et par interconnaissance, sont utilisées pour s’opposer à l’hégémonie de l’identification étatique et la faire plier. Au lieu de s’intéresser aux agents chargés de l’identification, je m’intéresse ici de manière centrale aux agents identifiés, en m’attachant à l’étude du conflit autour de l’identification individuelle. L’identification « traditionnelle », de face-à-face et par interconnaissance, n’a pas disparu et reste au principe d’appellations distinctes de l’état civil ; des institutions variées reconnaissent des droits à leurs membres, qu’elles distinguent grâce à des formes d’identification spécifiques, parfois plus souples que l’état civil, sur lesquelles vont s’appuyer ceux qui cherchent à changer de prénom.

Des prénoms d’interconnaissance : la plurinomination contemporaine

17La plurinomination a souvent été étudiée dans le cadre de sociétés d’interconnaissance, des mondes locaux, ruraux, dans lesquels l’identification à distance n’est pas pertinente, et où les individus peuvent porter habituellement plusieurs noms différents, sans lien direct avec l’état civil. Les ethnologues de la France rurale, dans leurs travaux des années 1970, ont étudié la plurinomination comme une survivance (Segalen, 1980 ; Zonabend, 1977). « La mère Raymond, c’était la Michelle, mais son vrai nom c’était Simone. » Une même personne pouvait être connue sous un prénom d’usage, un terme d’appel, une référence familiale, vocables qui pouvaient différer suivant les contextes, les périodes de la vie, la succession des grands rites de passage.

18Il semble qu’avec l’emprise croissante de « l’administration à distance » des individus (Noiriel, 1993), cette plurinomination se soit affaiblie, notamment parce que les catégories de l’état civil en sont venues à étreindre, à embrasser les individus dans leur vie quotidienne. Il est plus simple de n’avoir qu’un seul prénom, sans avoir à répéter constamment : « certes je m’appelle Johnny, mais en fait, c’est Philippe ». Ce que révèlent les affaires de changement de prénom, c’est l’existence de plurinominations urbaines, contemporaines et actuelles, qui ne semblent donc pas être uniquement des survivances rurales. Les dossiers de changement de prénom regorgent, de fait, de personnes qui portent des prénoms distincts en fonction des circonstances. Cette plurinomination contemporaine n’est plus seulement pratiquée au sein d’un petit monde d’interconnaissance, mais s’appuie plus largement sur des identifications concurrentes, qui s’exercent parfois à distance.

19Le fait de porter des prénoms différents manifeste une appartenance à des mondes d’appellation différents, c’est-à-dire à des espaces dans lesquels une personne est connue et appelée par un prénom spécifique. La famille peut être un monde d’appellation, l’école aussi. Un tel monde se met en place quand une institution ayant besoin d’identifier des individus distingue une personne sous un prénom qui n’est pas celui que d’autres institutions connaissent, et les frontières de ce monde s’étendent à l’espace social que touche cette institution. Il existe en effet de nombreuses institutions, plus ou moins solides et cristallisées, qui disposent de leurs propres outils de nomination, souvent en tension et en concurrence avec les pratiques des institutions en lien direct avec l’État et l’état civil.

20Les dossiers de changement de prénom montrent qu’aujourd’hui, le maintien de plusieurs prénoms est un travail difficile, mais possible. Parfois, cependant, la difficulté devient trop importante. Les dossiers comportent, outre la requête, rédigée par l’avocat, deux séries de pièces fort différentes qui seront particulièrement étudiées ici. Des attestations d’une part, rédigées par des proches, qui mettent en scène, pour l’institution judiciaire, l’interconnaissance. De fait, dans les dossiers de changement de prénom, la logique du témoignage reste centrale : témoignage oral lors des audiences, témoignages indirects recueillis dans les attestations écrites par des proches. La vérité des personnes se niche parfois dans leurs relations sociales. L’interconnaissance est appelée en renfort. Des « papiers » d’autre part : photocopies de carte d’identité, de lettres, de certificats. Ces deux séries de pièces, attestations et papiers, sont chargées de croiser le fer avec l’état civil. Elles reprennent plus ou moins la distinction proposée par Brubaker (2001) entre modes d’identification relationnels (en fonction de l’inscription dans un réseau de connaissances) et modes d’identification catégoriels (en fonction de l’appartenance à une classe de personnes ayant un attribut en commun).

21Les attestations rédigées par des proches ont pour but de montrer que le prénom revendiqué est en usage dans la vie quotidienne. La requérante peut être identifiée sous le prénom d’Anna dans son acte de naissance, mais s’appeler, dans la vie courante, Samira. Ici, le prénom est un terme d’appellation et d’identification pour un espace social partagé.

22Les dossiers mettent en scène une concurrence « classique », ou traditionnelle, entre les actes de l’état civil et l’interconnaissance ou l’identification de face-à-face. Pierre Piazza, dans son Histoire de la carte nationale d’identité (2004), montre comment, pendant plusieurs années, en sus des papiers, le recours à des témoins est apparu comme nécessaire pour éviter les usurpations d’identité. Mais ce recours au témoignage de moralité est rapidement entré en tension avec la logique de l’identification par les papiers : comment juger de la qualité du témoignage ? La tension permanente entre logiques identificatrices perdure aujourd’hui mais, contrairement à l’idée selon laquelle l’état civil serait devenu hégémonique, ce dernier cède souvent face à la stabilité, dans le temps, des termes d’appel issus de l’interconnaissance : la jurisprudence reconnaît d’ailleurs que « l’usage prolongé » d’un autre prénom que celui de l’acte de naissance constitue un intérêt légitime au changement de prénom, et cet usage prolongé est prouvé en partie par des attestations.

23La plupart des attestations sont très courtes et rédigées sur le mode de la formule : « j’atteste sur l’honneur que X s’appelle Y », « j’atteste sur l’honneur que j’ai toujours connu X sous le prénom X ». Quand elles sont descriptives, outre la mention du terme d’appellation, ce sont les conséquences du port du prénom qui sont décrites : c’est la honte, le malaise, les difficultés... que les attestants mentionnent.

24Voici par exemple ce que déclare Jamila Z., juriste et cadre, en appui à la demande de sa sœur, née Safia Z. mais souhaitant se voir reconnaître le prénom Sofia :

Cela fait de nombreuses années que j’appelle ma sœur Sofia. Issues d’une famille étrangère, nous nous sommes très tôt senties totalement françaises. J’ai le souvenir d’avoir commencé à l’appeler ainsi dès son adolescence, à sa demande. C’est une demande qui m’a toujours paru parfaitement naturelle. Aujourd’hui, je ne me vois pas l’appeler autrement que Sofia. L’ensemble de mes amis, ainsi que mon conjoint, la connaissent sous ce prénom. Psychologiquement, je ne pense pas qu’elle puisse supporter de revenir à un prénom à connotation arabe auquel elle a renoncé depuis longtemps grâce à une erreur administrative dans ses papiers d’identité. Moi-même je souhaite que ma sœur Sofia reste ma sœur « Sofia ». J’espère donc de tout cœur que vous accéderez à sa demande.

25Concernant près de 800 attestations recueillies, on dispose d’informations sur le sexe de l’attestant. Ces textes sont surtout rédigés par des femmes (plus de 55 %), alors que les requérants sont également répartis entre hommes et femmes. L’on retrouve ici, sous une forme atténuée, une spécialisation féminine dans les écrits domestiques, déjà remarquée par de nombreux chercheurs (Siblot, 2006).

26Les caractéristiques des attestants varient avec les caractéristiques des requérants. Au niveau professionnel tout d’abord. Les attestations dessinent rapidement des mondes différents, et les attestations les plus longues, les plus développées, sont rédigées par de jeunes cadres cherchant à aider la requête d’un autre jeune cadre. Au niveau de l’âge ensuite : les jeunes enfants (dont la requête est portée par les parents) mobilisent surtout des adultes, quand les personnes âgées sollicitent d’autres personnes âgées. Cela dessine deux populations différentes : l’année de naissance moyenne des attestants est 1967 (les hommes étant un peu plus âgés, nés vers 1966), alors que l’année de naissance moyenne des requérants est 1977. De manière générale donc, les requérants demandent la caution d’attestants plus âgés qu’eux d’une dizaine d’années. Pour prouver « l’usage prolongé » – un des éléments centraux de l’intérêt légitime –, le recours à des personnes plus âgées, qui connaissent « de longue date » le requérant, semble ainsi utile.

27Il est ensuite possible, à partir d’un simple comptage, de repérer les statuts les plus fréquemment mobilisés, synthétisés dans le tableau 2 (p. 102). Ce sont principalement des proches (« amis » et « connaissances ») qui sont mobilisés pour écrire des attestations. Puis, mais dans une mesure moindre (probablement à cause des conflits révélés par le changement de prénom), les parents et la famille. On ne trouve, à l’extérieur de ces deux cercles, que les « collègues » et les médecins – qui jouent ici un rôle peu fréquent : ils apparaissent dans les changements de prénom des transgenres et des enfants ; pour ces derniers, le médecin atteste que l’enfant est appelé ainsi en consultation. L’école et ses agents sont très peu mobilisés dans ce cadre.

28La fréquence d’apparition de ces statuts permet de construire une autre représentation de la proximité. Le « premier cercle » est formé à la fois à partir des liens électifs que se construit l’individu autonome, et des liens de la famille nucléaire de naissance (qui a l’intérêt de pouvoir prouver l’usage ancien, prolongé et constant d’un prénom particulier). Les collègues en tant que tels sont peu mobilisés, mais les amis et les connaissances sont en fait très souvent aussi des collègues.

29La plurinomination n’a donc pas disparu avec les mondes ruraux où elle a été souvent étudiée, et les modes d’identification de face-à-face n’ont pas perdu toute pertinence dans le monde contemporain. La logique de l’interconnaissance n’a pas été éliminée, effacée, annulée par « l’extension des chaînes d’interdépendance » : au contraire, comme il est possible de le repérer ici, la logique du témoignage, la mise en scène de l’interconnaissance (sous une forme écrite) restent centrales, et les différents acteurs – avocats, juges, requérants... – y voient une source légitime de preuve d’authenticité.

30L’état civil reste donc encore concurrencé par l’usage, certifié dans les attestations, parce que le terme d’appel est aussi un terme d’identification. « Je l’appelle X » revient à dire « je connais X ». La logique de la réputation, centrale dans les pays de common law, où le nom est avant tout le nom que l’on porte, n’est donc pas moins centrale dans le droit au prénom français, et la reconnaissance, par la jurisprudence, de l’usage prolongé à partir du début des années 1980, a sans doute renforcé l’utilité de ces attestations.

Tableau 2. Statut des attestants et nombre d’attestations rédigées.

Statut Nombre
Amie 78
Ami 49
Connaissance 48
Mère 37
Frère 37
Sœur 36
Collègue 35
Père 24
Belle-sœur 12
Épouse 12
Cousine 11
Cousin 11
Tante 10
Époux 9
Oncle 8
Médecin 8
Amie de la famille 7
Beau-frère 6
Fils 6
Grand-mère 6
Fille 5
Compagne 5

31La logique du témoignage est en tension avec la logique de l’identification par les papiers, celle qui repose sur une chaîne ininterrompue de documents administratifs. Cela se perçoit dans le traitement judiciaire des attestations. Le soupçon de « fausse attestation » est permanent. Et celui-ci est accru lorsqu’elles semblent rédigées de la même main, ce que reconnaissent parfois, à l’audience, les requérants.

32Ce soupçon est structurellement présent dans les gros tribunaux, qui sont choisis par certains avocats alors que leurs clients ne résident pas dans le ressort du tribunal et n’y sont pas nés. Ces avocats pratiquent le « forum shopping » : ils choisissent le tribunal qu’ils estiment être le plus rapide ou le plus favorable pour décider dans l’intérêt de leur client. Cela passe par l’établissement d’une fausse attestation, dans laquelle un ami du client assure héberger ce dernier. Mais les greffières veillent ; l’une d’entre elles prévient la juge par une note jointe au dossier : « dans ce dossier, copie du passeport sans adresse, la quittance de loyer me semble bizarre et pas d’indication de l’année ».

33Les juges aussi veillent. Ainsi, lors d’une audience au Tribunal 1, la juge demande des informations supplémentaires en s’adressant directement à l’avocat :

Se pose ici un critère de compétence. Monsieur est domicilié à Torency. N’aurait-on pas ici, Maître, quelques attestations de complaisance ? Monsieur est gérant d’une boucherie à Torency et il habiterait N ? Ce n’est pas une attestation de domicile, ça [dit la juge en montrant un papier à l’avocat]. Comment justifier de son adresse ? Vous vous êtes dit : « je vais faire la procédure à N ». Je renvoie la procédure à l’automne. Et vous allez justifier, par des vrais documents administratifs [elle insiste], pour justifier de l’adresse à N. (Notes d’audience, Tribunal 1, juin 2011.)

34À peine quelques mois plus tard, la même requête est déposée dans le tribunal de Torency (où, par un hasard bienvenu, j’avais choisi d’enquêter). Ce « forum shopping » est dénoncé par les juges, et pourtant reconnu comme pratique habituelle, bien que « limite », par certains avocats. Pour contrer ce témoignage qui apparaît inauthentique, la juge demande des « vrais documents administratifs », c’est-à-dire des papiers issus d’une identification à distance.

Des prénoms de papier

35Les dossiers de changement de prénom ne reposent pas uniquement sur une logique du témoignage pour faire plier l’état civil. Ce dernier est aussi concurrencé par d’autres formes d’identification qui lui sont théoriquement plus proches, qui s’appuient sur des dispositifs bureaucratiques d’enregistrement et d’appariement d’une personne à une identité, comme des papiers administratifs divers, des formes d’identification économique ou des exigences nouvelles dues à la « vigilance identitaire ». Se joue alors une partie où l’interconnaissance, l’identification étatique et d’autres formes d’identification se mesurent les unes aux autres.

36Cette concurrence se perçoit fort bien dans les « papiers » joints aux dossiers. L’anthropologue Véronique Moulinié a étudié deux catégories de « papiers ». La première est constituée des pièces d’identité issues des processus d’identification des personnes par l’État. La seconde se compose d’un « ensemble assez disparate où l’on retrouve aussi bien des factures d’EDF que des courriers publicitaires... » (2008, p. 294). C’est principalement à travers les études sur l’écriture domestique ou les « relations de guichet » que la seconde série de papiers apparaît dans les travaux sociologiques (Dubois, 1999 ; Siblot, 2006).

37Moulinié réunit ces deux catégories sous l’expression d’identité portable : « chacun porte sur soi les papiers et objets qui lui permettent de se définir » (2008, p. 302). Dans la vie quotidienne, les individus « se disent », « se définissent » à travers la série de papiers qu’ils portent sur eux – ces papiers qu’ils joignent aux dossiers de demande de changement de prénom. C’est que les administrations, et plus largement les institutions qui identifient, sont des matrices de l’identité personnelle. Vincent Dubois, dans une analyse de la « vie de guichet », écrit ainsi que « le processus de bureaucratisation tel qu’il est observable dans un pays comme la France a contribué à faire des administrations un lieu essentiel de la production d’identités » (1999, p. 16). Mais cette identité – au-delà des interactions de guichet étudiées par Vincent Dubois – est une identité « de papier », une identité scripturale. Le passage à l’écrit – Jack Goody le soulignait il y a quelques décennies – a évacué le flou de l’oral, le flou possible des interactions et de l’interconnaissance. Ainsi, dans une liste, une tomate est un fruit, ou un légume, mais elle n’est pas les deux (Goody, 1978). Mais dans un monde d’écrits, ces écrits ne sont pas nécessairement en accord les uns avec les autres : la tomate est un fruit dans une liste, un légume dans un autre.

Des « conflits de papiers »

38Les rencontres entre mondes d’appellation sont parfois l’occasion de « conflits de papiers », quand l’identité soutenue par une série de papiers divers est contredite par une identité cautionnée par une autre série de papiers, quand les longues chaînes d’interdépendance s’entrecroisent.

  • 2 CA [Toulouse], arrêt du 13 mars 2001.

39L’histoire de l’état civil, en France, est marquée par la période révolutionnaire et la sécularisation de l’identité des personnes, auparavant gérée par l’Église catholique. Actes de naissance, de mariage et de décès sortent du giron religieux et sont nationalisés. Les différentes institutions religieuses n’ont cependant pas cessé de chercher à identifier leurs fidèles, sans pour autant se baser sur les dispositifs étatiques : elles disposent de ressources propres pour l’enregistrement des personnes. Registres de catholicité, registres des mariages, etc., continuent d’établir, pour l’Église catholique, un état des personnes. L’Église catholique romaine, en France, a longtemps lutté contre la dépossession révolutionnaire de l’état civil, par exemple en continuant à contrôler les prénoms proposés au baptême (un contrôle qui avait commencé avant, mais en opposition, alors, à des pratiques individuelles). Pour le début du xixe siècle, la comparaison des états civils, des registres des baptêmes et des listes nominatives de recensement permet de faire ressortir des individus identiques, saisis sous plusieurs prénoms différents (Dupâquier et al., 1987). Encore aujourd’hui, les baptêmes peuvent associer des nouveaux prénoms aux individus : Georges, Jacques, Marie X. souhaite que son prénom devienne Georges-Henry : « ses parents attestent que leur fils a toujours eu comme prénom usuel Henry, prénom qu’ils lui ont attribué à son baptême pour des raisons familiales ». Il a vécu, pendant quelques dizaines d’années, avec un prénom usuel qui n’était pas celui de l’état civil2.

40Les conflits peuvent aussi être internes aux documents de l’État. L’identification, même celle reposant sur les dispositifs éprouvés de l’état civil, n’est pas uniforme. Il y a – et c’est un cas limite – autant d’identifications différentes que de branches de l’État ou d’agents chargés de l’identification. Comme il est possible de le constater dans l’exemple suivant, les ramifications ultimes des chaînes d’interdépendance mènent à des individus qui semblent différents alors qu’il s’agit de la même personne :

Certains documents ont été délivrés sous les prénoms Sofiane Nordine, à savoir : carte nationale d’identité, certificat individuel de participation à l’appel de préparation à la défense. D’autres documents ont été délivrés sous le prénom de Sofiane, à savoir : diplôme national du brevet, permis de conduire, certificat d’inscription au registre des Français établis hors de France, bulletin trimestriel établi par le lycée Claude Monet, bulletin d’hospitalisation, courrier adressé à Monsieur Z. par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées, carte allocataire de la CAF de Paris, carte RATP, certificat de scolarité, bulletins de salaire, attestation mutuelle N. Qui plus est, son bulletin numéro 3 du casier judiciaire mentionne le prénom Nordine. Finalement, son attestation d’assurance scolaire mentionne Nordine Sofiane. Ainsi Monsieur Z. rencontre des difficultés pour pouvoir réaliser l’ensemble de ses activités de la vie courante, notamment auprès des différentes administrations et organismes.

41Les « activités de la vie courante » reposent désormais sur une identité unique, transposable aux diverses institutions sans frais de conversion. Mais la multiplication des institutions identifiantes et des contrôles de l’identité accroît les frais de conversion entre identités. Dans les faits, il revient souvent à l’individu identifié de s’assurer du caractère identique des différentes identités que produisent les différentes institutions avec qui il est en contact.

42Raymond K., né dans les années 1960, utilise depuis toujours son deuxième prénom, Richard :

Cette situation a créé des troubles d’identité puisque : Raymond est son prénom sur sa carte d’identité et Richard est le prénom de son permis de conduire. Cela engendre des incohérences identitaires. Lors d’un déplacement SNCF, entre Paris et Strasbourg, le requérant a acheté un abonnement auprès de la SNCF, qu’il a enregistré avec son prénom usuel, à savoir Richard K. Lors d’une vérification de son billet de train, le contrôleur a remarqué que le prénom indiqué sur l’abonnement était différent de celui marqué sur la carte d’identité. Il en a fait la remarque, indiquant qu’il n’était pas obligé de croire qu’il était Richard K.

43Le séjour de longue durée dans un pays étranger peut conduire à utiliser un prénom différent de celui inscrit sur l’acte de naissance français (Christophe peut ainsi devenir Christopher), ou à abandonner les seconds prénoms (quand cette habitude n’a pas cours dans le pays d’émigration). Mais parfois, une institution du pays étranger ne parvient pas à faire le lien entre un acte de naissance français, comprenant tel prénom ou telle série de prénoms, et la personne qui dit être celle que l’acte identifie.

44Si les requêtes, écrites par l’avocat, ou les attestations font part d’interactions complexes avec les agents d’institutions, d’entreprises ou d’administrations variées, ce sont surtout les copies des papiers d’identité, joints aux dossiers, qui révèlent l’étendue des dispositifs concrets d’identification. Les requérants prouvent, en apportant la copie de nombreux papiers, l’usage parfois prolongé d’un autre prénom, et démontrent que cet usage s’est imposé au-delà du cercle des connaissances. Ceci transforme les papiers en capitaux ou en ressources qui, accumulés, mis en série, ont des effets sur les institutions identifiantes.

45Certains juristes (Bruggeman, 2008, p. 35) avaient déjà remarqué cette concurrence de l’état civil. Par exemple, la disparition des « fiches d’état civil » (utilisées fréquemment jusqu’à leur suppression en 2001) « s’est [...] traduite par une multiplication des modes de preuve concurrents de l’état des personnes », modes de preuve parfois « purement privés ». Cette multiplicité des modalités de l’identification dans les sociétés contemporaines – que révèle la diversité des documents trouvés dans les dossiers étudiés – est liée à une « pratique institutionnelle constante de nos sociétés [...] qui consiste à justifier une demande faite à l’institution par la production d’une présentation de soi minimale. [Justification] si constante qu’elle peut apparaître inaperçue » (Memmi, 2003, p. 60). Mais la superposition des papiers vise aussi, dans le cas précis, à montrer la constance de l’identification du demandeur par d’autres dispositifs que l’acte de naissance.

46Les papiers le plus souvent joints aux dossiers (classés dans le tableau 3) donnent une idée du caractère quotidien de l’identification, souvent mentionné dans les diverses études portant sur la genèse de ces papiers (sur les passeports : Noiriel, 1998 ; sur la carte d’électeur : Offerlé, 1993 ; sur la carte nationale d’identité : Piazza, 2004 ; sur le carnet de santé : Rollet, 2008 ; sur la « carte de visite » : Souchier & Jeanneret, 2000 ; ou Torpey, 1998). Claudine Dardy, dans Identités de papiers, avait remarqué :

Hormis les inscriptions d’état civil, d’autres inscriptions plus neuves, plus quotidiennes s’accumulent sur nos têtes. Par exemple les inscriptions de travail, les inscriptions scolaires et médicales, l’inscription bancaire [...]. Sans oublier encore toutes ces inscriptions correspondant à des droits ou à des assistances, notamment celles des allocations familiales. (1991, 1998, p. 30.)

Elles se retrouvent toutes dans les dossiers de demande de changement de prénom.

Tableau 3. Liste des papiers d’identité les plus fréquents.

Type de document Origine
Lettre Proches, entreprise ou administration
Facture Entreprise privée
Certificat de scolarité École
Diplôme École
Avis d’imposition Fisc
Attestation (administration publique) Administration
Carte nationale d’identité État
Passeport État
Permis de conduire État
Carte Vitale Sécurité sociale
Certificat Variable
RIB Banque
Bulletin scolaire Entreprise, administration ou association
Bulletin de paie Employeur
Carte d’identité (secteur privé) Employeur
Contrat de travail Employeur
Certificat de travail Employeur

47Ces papiers peuvent être presque tous reliés à un « support », une institution (ministère, entreprise commerciale...), qui, ensemble, dessinent le paysage de l’identification quotidienne. Ainsi est vérifiée l’affirmation de Dardy : « la fiche de paie constitue une pièce d’identité souvent réclamée » (ibid., p. 32).

48Ils font apparaître l’identification économique comme un compagnon de route discret de l’identification étatique. La « relation de pouvoir mettant aux prises des individus qui ont les moyens de définir l’identité des autres et ceux qui sont les objets de leurs entreprises » (Noiriel, dans Crettiez & Piazza, 2006, p. 31) se diffracte aussi sur un mode non étatique. L’histoire de l’identification requiert alors l’étude d’un autre allongement des chaînes d’interdépendance : non pas celui des chaînes qui attachent l’État central à l’individu, citoyen ou ayant droit, mais celui des chaînes qui relient l’individu à des institutions économiques assurant le crédit des personnes en situation d’identification à distance (Laferté, 2010 a ; Lauer, 2008 ; 2010). Les formes non étatiques d’identification ont suscité peu d’intérêt malgré leur relative ancienneté : si l’on trouve quelques éléments au sujet de la carte de visite (Souchier & Jeanneret, 2000), ou du carnet de caisse d’épargne (de Coninck, 2012 ; Coulmont, 2013), la carte d’abonnement (une formule qui permet la stabilisation d’une relation commerciale, le partage d’informations entre entreprises) reste par exemple peu connue.

49La force et la souplesse de l’identification économique apparaissent à la lumière des dossiers. Concernant la souplesse tout d’abord, on constate rapidement que les institutions recevant l’argent des personnes identifiées acceptent facilement d’identifier l’individu par un prénom d’usage qui n’est pas celui de son acte de naissance. Les candidats au changement de prénom indiquent souvent que le fisc les connaît sous un prénom d’usage. Les cartes d’abonnement (cinéma, transports) ou de fidélité (« Yves Rocher »...) peuvent, elles aussi, être établies à un prénom choisi par le client. Cela est rendu d’autant plus aisé qu’un numéro (numéro fiscal pour les uns, identifiant numérique pour les autres) est la clé interne de l’identification, le prénom n’étant qu’un accessoire. À cette souplesse est alliée une force peu connue. Certes, la carte de fidélité « Yves Rocher » n’est pas d’un grand usage. Mais d’autres formes d’identification économique le sont davantage. Comme l’écrit Laferté : « Avant la carte de paiement, et a fortiori la carte de crédit, l’identification économique en France est passée par le numéro de compte, la bancarisation généralisée de la population permettant l’émission de relevés d’identités bancaires (RIB) », qui « jouent le rôle d’une carte d’identité économique. » (Laferté, 2010 b, p. 144.) L’identité bancaire, en France, a un caractère national et quasi universel. Si cette bancarisation a été imposée par l’État, les logiques d’identification diffèrent.

50De la même manière que des administrations publiques se rattachent à l’identification étatique (le numéro de sécurité sociale servant de clé d’appariement), les employeurs – et leurs dispositifs d’identification locaux – peuvent se raccorder à l’identification bancaire, le RIB servant de clé. Cette identification vient souvent spécifier l’identification civile, en ajoutant des indices d’honneur, de richesse ou de dignité. L’intermédiation bancaire fut le chemin par lequel l’identification économique est devenue universelle, elle soutient aujourd’hui des formes d’identification quotidiennes, mais peut être à l’origine de conflits (voir l’exemple de la figure 7).

51Dans le monde contemporain, la plurinomination – la coexistence, pacifique, de plusieurs prénoms – est difficile à maintenir, en raison notamment de la permanence de l’identification économique (c’est-à-dire l’identification des personnes par les institutions économiques privées). Elle devient même parfois impossible. Comme le soulignent les exemples suivants, l’identification économique structure aujourd’hui des mondes d’appellation spécifiques : c’est la force des institutions économiques et privées qui pousse le requérant à modifier son acte de naissance.

52Un jeune homme, né en Martinique d’une mère qui dit avoir choisi trop vite le prénom de l’acte de naissance, appelé Théo B. dans la vie quotidienne, entre dans un autre « monde d’appellation » dans la vie active. « Aujourd’hui âgé de 23 ans, il rencontre des difficultés dans le cadre de son activité professionnelle : actuellement en stage à la X, boulevard Haussmann, son employeur lui impose le prénom de Paul, correspondant à son état civil, alors qu’il n’a jamais porté ce prénom. » L’employeur, ici, s’appuie sur l’état civil contre l’interconnaissance, ce qui conduit le requérant à demander la modification de son prénom d’état civil. Il aurait pu continuer à vivre avec deux prénoms sans cette volonté d’identification de l’employeur qui, lui, s’appuie sur l’état civil.

Figure 7. Conflits d’institutions identifiantes : l’État, la banque (copie).

Figure 7. Conflits d’institutions identifiantes : l’État, la banque (copie).
  • 3 Voir p. 75. L’acte de notoriété était délivré, jusqu’à récemment, par le tribunal d’instance du do (...)

53Dans ces cas, les demandes de changement de prénom visent à assurer la permanence de l’identité. Quand des mondes d’appellation distincts se rencontrent, la personne doit procéder au transfert – ou à la conversion – d’une appellation vers l’autre, ce qui se révèle coûteux. Madame T., écrivain (et fonctionnaire), née Christine vers 1950, est rapidement après sa naissance appelée Dominique, et publie ses ouvrages sous ce prénom. Petit à petit s’est construit un monde d’appellation, solidifié par un « acte de notoriété » (au nom de Dominique)3. Dans sa requête, on lit pourtant :

Récemment, Madame T. a pris conscience de la difficulté que pouvait représenter cette discordance lors d’un rendez-vous à sa banque depuis plus de 30 ans, mais avec un nouveau conseiller financier. Elle a alors dû justifier de son identité. Il apparaît important à présent d’ordonner la modification de l’état civil de Madame T.

54Ces interactions, où une personne est sommée de prouver qu’elle est bien celle qu’elle dit être, remettent en question l’identité « qui va de soi », celle qui a fait l’objet d’un travail, désormais accompli. La multiplication de ces rappels de l’inauthenticité identitaire (au regard de l’acte de naissance) conduit certains individus à demander un changement de prénom.

55L’identification économique est donc un appui, et parfois aussi un des éléments qui poussent les individus à demander un changement de prénom, cette forme d’identification montrant souvent plus de souplesse face aux désirs des individus. Si l’identification étatique n’est pas uniforme (différentes administrations peuvent identifier la même personne sous des noms et prénoms différents), cela n’est transformé en concurrence que par l’action des requérants dans le cadre de leurs demandes.

La vigilance identitaire

  • 4 Par exemple : Instruction DGOS/MSIOS/2013/281 du 7 juin 2013 (NOR : AFSH1318245J).

56Depuis les années 1990, on constate dans différents domaines un renforcement de l’identification des individus et des restrictions à la fluidité des appellations. Dans le monde médical par exemple, s’est mise en place, à partir du milieu des années 1990, une « politique d’identito-vigilance » visant à contrôler l’identité des patients pour assurer la qualité et la sécurité des soins (Ménoret, 2013). Des circulaires et des instructions précisent que l’identité doit se baser sur les éléments inscrits sur l’acte de naissance4.

57Par ailleurs, dans le monde professionnel se répand l’habitude, à l’entrée des entreprises, de conserver la carte d’identité des visiteurs en échange d’un badge. C’est une des raisons invoquées par Saïd B., qui souhaite faire disparaître son prénom au profit de son second prénom, Paul. Il est né en Algérie peu avant l’indépendance et, depuis près de cinquante ans, il est connu sous le prénom de Paul. Quelques années auparavant, il a obtenu un changement de nom de famille. À l’audience, il déclare :

Saïd, ça me pose un problème depuis que je suis en âge de comprendre, et l’inversion ne me satisfera pas. J’ai la profession de « conseil en clientèle », et on me connaît sous le prénom de Paul. Dans les accueils des entreprises, on demande les cartes d’identité et on note les prénoms. Il faut toujours expliquer. Souvent, maintenant, il faut montrer ses papiers d’identité, et là on voit Saïd alors que tout le monde me connaît sous Paul. (Notes d’audience, Tribunal 1, juin 2011.)

58Les mesures de sécurité accrues, mises en place depuis une dizaine d’années, et notamment en réaction aux attentats du 11 septembre 2001 – qui ont conduit à une « sécurisation » internationale des passeports –, sont à l’origine d’un conflit de papiers singulier. À première vue, cette sécurisation peut apparaître comme un renforcement de l’état civil. Mais elle crée des demandes de changement de prénom, dont le but est de réussir à faire admettre sur les documents étatiques un prénom d’usage désormais banni des cartes d’identité ou des passeports. Dans le cas des prénoms comme dans le cas des séparations conjugales, « le recours à la justice est directement associé à une demande institutionnelle extrajudiciaire » (Collectif Onze, 2013, p. 26).

  • 5 « [...] demands proof of legitimate identity in order to exercise freedom ».

59L’établissement des papiers d’identité étatiques – carte nationale d’identité et passeport – s’appuie désormais sur l’acte de naissance, et non plus sur la version précédente de la carte d’identité ou du passeport (Piazza, 2004). Ce changement est relativement récent et s’accompagne du refus de la mention du pseudonyme ou du prénom d’usage sur ces nouveaux papiers d’identité « sécurisés ». Cela vient remettre en cause des compromis réalisés au cours de toute une vie. En aval, la « sécurisation » se remarque d’une autre manière. Comme le note Nikolas Rose, l’exercice de nombreux droits disponibles dans les démocraties libérales est tributaire d’une « preuve d’identité légitime » : la liberté demande des preuves d’identité (Rose, 1999, p. 240‑241)5.

60Or les stratégies suivies par les personnes souhaitant imposer petit à petit leur prénom d’usage à l’administration, passaient par l’inscription sur ces documents officiels qui, désormais, offrent moins de souplesse. Ces stratégies ont pourtant jusqu’ici été couronnées de succès, pendant plusieurs dizaines d’années dans certains cas, jusqu’au retour à l’acte de naissance pour l’établissement de nouvelles pièces.

61Ainsi depuis 1960, tous les papiers de Soheret A., employée à la retraite née en Tunisie dans les années 1930, sont au nom de Sarah (son acte de mariage, les actes de naissance des enfants, l’ensemble des documents administratifs). « Lors de sa demande de renouvellement de sa carte nationale d’identité, laquelle était venue à expiration depuis plusieurs années, la requérante a réclamé au ministère des Affaires étrangères un acte de naissance et a constaté que celui-ci mentionnait comme prénom “Soheret”. »

62Le cas de Norbert est un autre exemple de demande induite par la sécurisation des documents d’identité. Ainsi, l’avocat explique dans la requête :

Sur sa carte d’identité délivrée le 1er mars 1989, à la rubrique prénoms, figurait « Mohamed dit Norbert ». Cette carte d’identité a été renouvelée une première fois [en] 1999. Lors de son second renouvellement, en 2009, le préfet a cependant signifié à Monsieur F. que désormais seul le prénom Mohamed figurerait sur le document.

63La perte d’une carte d’identité sur laquelle avait pu être inscrite l’orthographe souhaitée d’un prénom (Fatoumata au lieu de Fatounata, Samia pour Samira, Karina à la place de Karima, ou Sofia qui remplace Safia...) devient alors l’élément déclencheur d’une demande de changement de prénom. L’inscription sur un document administratif n’est pas toujours délibérée, mais elle peut avoir des conséquences : le prénom peut être adopté par la personne. Ainsi la requête de Samira A., née à Amiens à la fin des années 1970, dont les parents sont nés en Algérie :

À la suite d’une erreur de transcription de son prénom, une carte d’identité lui a été délivrée en 1993 avec le prénom de Samia, comme il résulte de ladite carte d’identité. À compter de cette date, elle a été appelée, et elle s’est fait appeler Samia au lieu de Samira par ses amis et sa famille, comme il résulte des attestations versées et de la correspondance versée aux débats. Elle est appelée Samia par son entourage professionnel, comme il résulte d’un bulletin de salaire de 1988 versé aux débats. Elle est appelée également Samia dans le cadre de sa correspondance administrative [...]. En 2001 un nouveau passeport lui a été délivré avec le prénom d’usage Samia. [La] requérante veut désormais clarifier cette confusion entre son état civil et l’usage de son prénom et modifier son prénom, d’autant qu’avec les mesures sécuritaires actuelles, un passeport ne peut être délivré qu’au vu d’un acte de naissance.

64Pour prouver leur identité revendiquée, les requérants mobilisent alors d’anciennes versions des documents d’État contre les nouvelles versions. L’on voit alors, comme l’indiquait déjà Véronique Moulinié, que les individus gardent souvent précieusement les anciennes cartes (non sécurisées et périmées), qui servent ici de preuve d’usage ancien. La hiérarchie avec laquelle on classe de manière informelle différents papiers dépend aussi de « la capacité d’un papier à dire au plus près l’identité changeante de la personne dans le temps » (Fine, 2008, p. 41).

*

65L’état civil, le vêtement de papiers de l’État, n’est pas la seule source de vérité. Les individus peuvent mobiliser d’autres sources de vérité, et ils ne s’en privent pas.

66La concurrence exercée par les « états personnels » contre l’état civil est multiforme. Il faut tout d’abord souligner que l’interconnaissance n’a pas été éliminée des dispositifs d’identification. Elle suffit parfois à faire plier l’état civil : « je connais X sous le prénom de Y », permet de modifier l’acte de naissance. Il faut noter ensuite la constitution comme ressource, dans une lutte d’identifications, des formes concrètes de l’identification économique (Laferté, 2010 a).

67Dans certains cas, l’identification économique (comptes en banque, cartes de fidélité, contrats de travail, etc.) est solide, et le requérant demande à modifier dans ce sens son état civil. Dans d’autres, l’identification économique cherche à s’appuyer sur l’identification étatique (ou accepte une autre forme d’identification, fondée sur l’interconnaissance et la connaissance du prénom d’usage). Dans tous les cas, les exigences des agents chargés de l’identification économique sont prises en compte dans les requêtes.

68Mais in fine, soit l’état civil « gagne », et les personnes se plient au prénom qui se trouve sur leur acte de naissance, soit il est « gagnant », et il est impossible d’en faire abstraction, et il est nécessaire de modifier l’acte de naissance pour résoudre ses problèmes : il fonde bien en fin de compte la vérité de l’identité des requérants. Les usages narratifs et les usages concurrents conduisent au constat que les catégories de l’état civil (du moins, le prénom) se sont imposées dans la vie des individus, que le monde dans lequel ils vivent est « colonisé » par ces catégories, que la « morale d’état civil » n’est pas simplement la volonté de revendiquer une identité stable, mais consiste également à lutter avec l’état civil pour lui faire accepter une autre identité.

69Est-il fragile, alors, cet état civil, et plus fragile aujourd’hui qu’autrefois ? Il est certain que l’État semble s’en désengager, du moins en partie, comme le souligne Bruggeman : « arguant de la nécessité de simplifier les formalités et d’accélérer le traitement des demandes émanant des particuliers, les pouvoirs publics ont progressivement supprimé les garanties de fiabilité entourant l’élaboration des actes de l’état civil » (2008, p. 30). Mais c’est probablement parce que l’état civil n’est plus seul, aujourd’hui : « État et marché se retrouvent tous deux dans le besoin d’identification à distance des citoyens et des consommateurs, pour construire des espaces larges de droit et / ou de commerce » (Laferté, 2010 b, p. 146). Cette étude conduit donc à poursuivre les recherches sur l’identification économique dans le monde contemporain, car elle semble désormais aussi source d’identités stables, d’identités personnelles transposables à d’autres contextes et d’autres institutions. Le processus séculaire d’identification des personnes est donc un processus plus complexe que la seule extension des chaînes d’interdépendance étatiques. Il faut aussi étudier leur multiplication et leur entrecroisement.

Notes

1 « Citizenship is no longer primarily realized in a relation with the state, or in a single “public sphere”, but in a variety of private, corporate and quasi-public practices from working to shopping. »

2 CA [Toulouse], arrêt du 13 mars 2001.

3 Voir p. 75. L’acte de notoriété était délivré, jusqu’à récemment, par le tribunal d’instance du domicile. Il a été supprimé.

4 Par exemple : Instruction DGOS/MSIOS/2013/281 du 7 juin 2013 (NOR : AFSH1318245J).

5 « [...] demands proof of legitimate identity in order to exercise freedom ».

Table des illustrations

Titre Figure 7. Conflits d’institutions identifiantes : l’État, la banque (copie).
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