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Papauté, monachisme et théories politiques. Volume II

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Pierre Guichard
, 
Marie-Thérèse Lorcin
, 
Jean-Michel Poisson
, 
et al.

Quatrième partie. Les églises des pays bourguignons

Conflits de juridiction entre la commune de Dijon et les seigneurs ecclésiastiques au xve siècle

Nicole Gonthier

Texte intégral

1La concurrence entre la juridiction communale et celle des établissements religieux ou des chapitres de la ville de Dijon est un sujet trop vaste pour être cerné en quelques pages. On se bornera ici à étudier les méthodes et les arguments déployés par les parties opposées lors d'affrontements mineurs ayant éclaté dans la première moitié du XVe siècle.

  • 1 Les droits du vicomte dans la ville sont l'objet d'un échange entre le duc Robert II et Guillaume d (...)

2Lorsque le duc Hugues III accorda une charte de commune aux habitants de Dijon, en 1187, il leur donna les pouvoirs de justice et de police dans la ville et dans sa banlieue. Il consentit à réduire les prérogatives de son prévôt moyennant une compensation financière, impôt déguisé destiné à secourir le trésor ducal perpétuellement déficitaire. Le duc n'engageait cependant que lui-même et ses hommes par cet octroi de libertés car d'autres seigneurs se partageaient l'autorité sur la ville : le vicomte de Dijon1, les abbés de Saint-Etienne et de Saint-Bénigne dont les hommes n'étaient en rien concernés par la charte communale. De multiples conflits émaillèrent ensuite les rapports entre la mairie et le duc, celui-ci entendant conserver sa souveraineté judiciaire. Le prévôt, le bailli exigèrent souvent l'élargissement d'un prévenu condamné par le tribunal échevinal. Des vices de forme constatés lors de l'arrestation ou de l'assignation, la nature du délit qualifié de cas ducal ou des contestations sur les limites exactes de la banlieue fixant le ressort de la justice échevinale furent autant de prétextes à entraver la justice municipale. A plusieurs reprises le duc alla jusqu’à confisquer la mairie.

3Les échevins responsables de la police et de la justice à l'intérieur de la cité concevaient le bon accomplissement de cette tâche comme une garantie de la survie de la commune. Condamnés au succès car toujours menacés par les interventions ducales en ce domaine, ils ont dû mettre au point un système efficace. Un procureur de la ville se vit donc chargé de concentrer les plaintes et les dénonciations des victimes et de faire aboutir les instructions. Ce même personnage devait aussi défendre les intérêts de la commune et ses prérogatives contenues dans la charte chaque fois qu'elles étaient compromises, mission qu'il remplissait devant les plus hautes instances telles que le Parlement de Paris. L'habitude de ces affrontements avec le duc a stimulé la vigilance des échevins, sensibles désormais à toute ingérence dans les affaires de la ville.

  • 2 Archives Départementales de la Cote d'Or (A.D.C.O.), Saint-Bénigne, 1 H ; Archives municipales de D (...)

4Or cette attention dut s'exercer aussi à l'égard des seigneuries ecclésiastiques. De nombreux procès au XIIIe siècle ont permis de définir les droits et les ressorts respectifs des abbayes de Saint-Etienne et de Saint-Bénigne par rapport à la commune de Dijon. Mais à la fin du Moyen Age, des incidents quotidiens persistent, litiges mineurs qui se réduisent à des vétilles et dont les protagonistes n'ont aucune influence sociale : ce sont des clercs emprisonnés par la justice municipale ou inversement des communiers détenus par les seigneurs ecclésiastiques. Les juridictions réclament restitution de leurs justiciables et invoquent des droits ancestraux, se donnant alors l'occasion de les rappeler utilement. Si de tels affrontements ponctuent chaque décennie, la documentation qui nous est conservée à ce sujet2 signale que les querelles se multiplient à certaines dates, indices de crises particulièrement aiguës. Telle est la période 1400-1415 qui se distingue par divers accrocs de ce type.

  • 3 A.D.C.O., 1H 107.
  • 4 « Et avecques ce tindrent en chace plusieurs des religieux dudit monastere », A.D.C.O., 1H 107.
  • 5 A.M. Dijon, C 18/1 cote 26, vers 1410.
  • 6 A.M. Dijon, C 18/1 cote 29.
  • 7 Procuration accordée au curé de Saint-Philibert par l’official pour réclamer aux justices séculière (...)

5Plusieurs plaintes émanent alors des religieux de Saint-Bénigne qui dénoncent les abus des « maire et eschevins de Dijon ». Les doléances sont portées devant le roi qui, le 18 août 1405, commande au bailli de Sens d'enquêter à ce propos3 car « lesdiz de Dijon ont prins ou fait prendre au marché de Dijon Huguenot de Boux, homme et sergent desdiz exposants [l'abbé et le couvent de Saint-Bénigne], [et l'ont fait] mener et trayner villainement en leurs prisons non obstant qu'il appelast d'eulx... et le tindrent en leurs prisons sans le vouloir renvoyer, délivrer ne eslargir jusque à ce que cauteleusement pour ce que c'est un homme simple et ignorons, ilz le firent rançonner... ». Un autre sergent de Saint-Bénigne, Guillaume Dachées, a été mené « par paroles fainctes » aux prisons de la ville et fut retenu là plusieurs jours sans pouvoir communiquer avec sa femme, ses amis, ni ses mandataires. Même traitement indigne et inhumain est réservé à Regnault Jourdain, « homme et familier domestique de l'abbaye », demeurant dans le monastère, que les échevins firent mettre « au fons de la fosse ou l'en met les murtriers et les larlarrons » sans tolérer davantage qu’il ait commerce avec sa famille. Les religieux de l’abbaye se disent rançonnés par la justice municipale, traqués4 et terrorisés à tel point qu’ils n’osent plus vaquer à leurs besognes et régler les affaires du monastère. Pour mettre fin à ces tracasseries l'abbaye fait appel au roi, qui a la garde du monastère, en insistant sur l'arbitraire de ces arrestations, véritables mises à rançon. Quand les clercs traduits devant les tribunaux ne peuvent passer pour des victimes parce qu'ils ont vraiment quelque chose à se reprocher, le privilège du for est invoqué et les coupables doivent être rendus à la cour de l'évêque de Langres. C'est ainsi que Jean Humbertot, fermier de l’abbaye, échappe à la justice municipale bien qu’il ait molesté des Dijonnais venus cueillir des myrtilles dans un bois dépendant de la commune. Comme il proteste de sa qualité de clerc il est délivré à l'official de Langres5. Le 11 février 1413, Gui Poissonnier, maire de Dijon, doit rendre Aliot de Pralon, clerc de l'abbaye, au curé de Saint-Philibert de Dijon, procureur de l'official de Langres6. Les restitutions de prisonniers ecclésiastiques jalonnent les années 1410 à 1413 : la justice municipale semble incapable de retenir ces causes7.

  • 8 Ainsi contestation sur les droits à Chenove en 1408 et 1409, A.M. Dijon, C 18/1 cote 20.
  • 9 A.D.C.O., 1 H 107.

6Dans sa lutte contre les justices des seigneurs ecclésiastiques, la mairie ne se borne pas à des arrestations arbitraires ou à ces quelques tentatives pour faire entrer les clercs parmi ses justiciables. Elle conteste sans cesse le ressort de ces juridictions concurrentes et cherche à réduire le territoire sur lequel les abbayes exercent leur autorité. Si la plupart des querelles de ce type concernent des villages de la banlieue de Dijon8, d'autres ont eu pour cadre la ville elle-même. Trois liasses d'archives du fond Saint-Bénigne9 rendent compte d'un long conflit entre l'abbaye et la ville à propos de la justice dans l'enclos du monastère. L'affaire commence en 1372, elle reste l'objet de pièces judiciaires et de débats à la fin du XVe siècle. En 1405, la plainte déposée par l'abbaye devant la justice royale dénonce tout particulièrement les moyens employés par les échevins pour réduire les privilèges de l'abbaye dans la ville. Ce furent d'abord, en 1403, les sergents de la mairie qui « verges droictes et eslevées par devant eulx en signe de justice par ledit pourpris du monastère » vinrent officier et assignèrent les gens de l'abbaye devant le bailli de Dijon. Mais le pire intervint à la Pentecôte 1404. Abandonnant les formes officielles, les échevins — aux dires des religieux de Saint-Bénigne — auraient alors réuni une « grant et dampnable assemblée à cor et à cry par maniere d'ostilité de monopole et de conspiracion » et muni les participants d'épées, couteaux et autres bâtons. La troupe hostile s'était ruée sur l'abbaye et avait abattu un grand mur de pierre, long d'environ 80 toises, qui servait de clôture à une vigne de Saint-Bénigne « au finaige dudit Dijon, ou lieu dit Encharenaulx », près de la porte appelée porte Guillaume. Enfin les pillards avaient rompu « certaines grosses pierres qui estoient mises ou apposées d'ancienneté devant les murs de ladite abbaye pour la defense et tuicion desdiz murs », ils avaient brisé les verrières d’une maison des religieux située devant l'abbaye, accompagnant leurs forfaits de « grans et orribles menaces, les uns de les occire et murdrir, les autres de abatre et desmolir leurs maisons ou de mettre le feu en icelles, les autres de extirper leurs vignes... et de gaster et destruire [les religieux] ».

  • 10 Ibidem, Déposition de Girart de Pichanges, prêtre, curé de Bèze, 30 mai 1412.
  • 11 Ibidem.
  • 12 A.D.C.O., 1 H 108.

7Ces exactions des gens de Dijon contre l'abbaye devaient donner lieu à deux litiges ayant pour base commune la limitation exacte du « pourpris ou enclos de Saint-Benigne » dans lequel l'abbé du monastère avait toute juridiction. Le premier point à débattre concernait la légitimité de ces pierres appelées bouteroues que l'abbaye avait fait placer à l'extérieur de l'enclos, sur la rue de la Porte Guillaume, afin de préserver les murs des roues des charrettes car « est vray que lad. rue Guillaume est moult commune et treigeable et y va et vient souvent... grant quantité de charchar-roy »10. Selon les témoignages produits dans l'enquête menée encore à ce sujet en 1412, elles étaient « emplantées en la rue et loingt [des murs] ainsi comme 2 piez et estoient l'une loingt de l'autre, les aucunes de 2 ou 3 passées et les autres de plus »11. La mairie prétendait que ces pierres gênaient la circulation car elle évaluait leur distance des murs à 7 ou 8 pieds. Son procureur de rappeler alors que la ville était ville de loi, ayant cor, cri et commune et que le maire et les échevins avaient droit de « mettre sergens et autres officiers pour... veoir et procurer que es rues d'icelle ville l'on en face choses nuysables et dommengeables ». Puisqu’il était interdit de faire construire sur les places et les voies communes, la mairie se trouvait en droit de faire démolir ce qui avait été implanté rue Porte Guillaume comme elle le faisait dans les autres rues12.

  • 13 Le Renne ou Raine est un petit ruisseau qui avait longtemps été propriété de Saint-Bénigne. Il fut (...)
  • 14 A.D.C.O., 1 H 108,1424.
  • 15 A.M. Dijon, J 1, XVe siècle.

8En fait le véritable point de litige portait sur l'exacte définition du pourpris de Saint-Bénigne. Dans les pièces judiciaires produites, il est décrit comme « grant et ample lieu et mesmement que avant la construction des murs et des fossés de la ville de Dijon (1137-1153) led. pourpris se extendoit des les murs qui sont la cloison dudit monastere à l'endroit des murs et fossés de lad. ville jusques au pontot dit le pontot de Reene13 estant au bout de la cournée desd. religieux, contigue et joingnant ausdis fosés en lad. ville »14. Le tout était ceint de hauts murs en particulier à l'endroit de la rue Porte Guillaume. Il semble que les religieux aient cherché à étendre ce pourpris frauduleusement comme le souligne une pièce des Archives municipales15. Le procureur de la ville accuse l'abbé de Saint-Bénigne d’avoir fait abattre et démolir plusieurs maisons « estans audit lieu de Dijon en la rue appelée [un blanc dans le texte] esquel maisons, cultilz, jardins et appartenances d'icelles led. Monseigneur l'abbé a fait mectre en la closon de son abbaye et fait fere grans et haulx murs ». Loin d'entériner une telle transformation du parcellaire urbain, les gens de la mairie réclament du bailli ducal son intervention immédiate afin que la commune ne soit point troublée « en sa possession et saisine ».

  • 16 A.M. Dijon, C 18/1, cote 20, no 4,21 septembre 1440 ?
  • 17 A.M. Dijon, C 18/1, cote 27.
  • 18 A.D.C.O., 1 H 108.

9Un procès s'ouvrit donc en 1405 devant « le Parlement de France ». Si l'on en croit un mémoire récapitulatif des droits de l'abbaye, dressé dans la première moitié du XVe siècle, il fut clos en 1408 par un arrêt favorable aux religieux16. Cependant le Parlement de Paris jugeait de nouveau ces conflits en 141117 et on débattait encore en 1424, devant le bailli de Dijon, de l'affaire des bouteroues pour aboutir au compromis suivant : les religieux étaient autorisés à placer tout autour des murs et cloison du pourpris, et par conséquent du côté de la rue Porte Guillaume, des pierres enclavées auxdits murs, à la condition que ces bouteroues ne saillent sur la rue que « d’un pied de gros tant seulement ». On prenait soin d'ajouter que cette mesure ne supposait pas que « lesd. religieux puissent acquerir aucuns nouveaux drois proprietaires ou possessoires sur et contre lesd. de Dijon »18.

  • 19 A.M. Dijon, C 18/1 cote 20, no 4.

10Malgré cette décision les rapports entre l'abbaye Saint-Bénigne et la ville sont restés apparemment tendus pendant tout le XVe siècle. En 1440 les religieux produisent pour défendre leur monopole judiciaire dans le pourpris un long mémoire que le temps nous a livré fort abîmé mais qui contient un historique précis des chartes leur octroyant les droits de justice. Parmi les généreux bienfaiteurs de l'abbaye, Robert, roi de France (Robert le Pieux) est le premier cité qui, en 1015 « voulut que les religieux en leur monastère et pourpris aient justice sans ce que d'aucune justice ils fussent subjé et justiciables ». Puis ce fut Robert, duc de Bourgogne (Robert 1er, 1032-1075) qui confirma ce privilège en 1066. Le Pape Pascal II, en 1106, lorsqu'il consacra l'église en présence du duc Hugues (Hugues II, 1102-1143), obtint de celui-ci la garde des franchises accordées. La juridiction fut encore confirmée par le roi Louis VII, en 1146 et par le duc Eudes (Eudes III, 1192-1218), en 1200. L'argumentation étayée sur ces preuves historiques suffit-elle à débouter la partie adverse de ses prétentions ? Certes non puisque la ville de son côté produit maintes pièces attestant la confirmation de ses privilèges de justice par les différents ducs19.

  • 20 A.M. Dijon, C 18/1, cote 22,13 mars 1409.
  • 21 A.M. Dijon, C 18/1, cote 25,19 juillet 1410.
  • 22 A.M. Dijon, C 18/1, cote 29, 9 novembre 1411.
  • 23 A.M. Dijon, C 18/1, cote 22.
  • 24 A.M. Dijon, C 18/1, cote 20, 31 janvier 1409.

11D'un siècle à l'autre le discours des parties opposées est donc immuable. L'ancienneté de Saint-Bénigne, son influence spirituelle et temporelle en Bourgogne font de l’abbaye un adversaire particulièrement redoutable pour les échevins qui souhaitent exercer les pouvoirs de justice sur la totalité de la ville. Mais à la même époque ils doivent combattre les prétentions d'autres justiciers ecclésiastiques : l'abbaye Saint-Etienne20, le chapitre de la chapelle ducale21, les Chartreux22. Dans cette concurrence, la garde royale sur les abbayes ou l'intervention de l'évêque de Langres réclamant le respect du for donnent souvent l'avantage aux seigneurs ecclésiastiques. Parfois, cependant, lorsque leur intérêt les pousse à agir ainsi, les rois ou les ducs s'avouent les champions des « privileges de la ville ». A l'instigation de Jean Sans Peur, le 13 mars 1409, Charles VI soutient le maire et les échevins de Dijon contre les religieux de Saint-Etienne23. Et le duc lui-même s'engage à assumer la moitié des frais d'un procès en Parlement auquel la mairie est entraînée par le monastère de Saint-Bénigne24.

Le pourpris de Saint-Bénigne
Plan d'Edouard Bredin 1574
K — Abbaye de Saint-Bénigne
H — Porte Guillaume
L — Saint-Philibert
DD — Ruisseau de Renne

12Ces quelques querelles prouvent assez que les prérogatives judiciaires inscrites dans la charte de commune peuvent être remises en question à tout moment, par les ducs ou par les seigneurs ecclésiastiques. Cette vigilante défense des droits a aiguisé le zèle des magistrats dijonnais et explique les caractères de leur juridiction, appliquée et ordonnée, inquisitoire et implacable.

Notes

1 Les droits du vicomte dans la ville sont l'objet d'un échange entre le duc Robert II et Guillaume de Pontailler en 1276. Trois ans plus tard Robert II doit céder ces droits à la commune. Les maires vont arborer le titre de vicomtes-maires. Cf. J. Richard. Les ducs de Bourgogne et la formation du Duché, du XIe au XIVe siècle, Paris, 1954, rééd. Slatkine, 1986, p. 343-344.

2 Archives Départementales de la Cote d'Or (A.D.C.O.), Saint-Bénigne, 1 H ; Archives municipales de Dijon, séries B (Papiers du Secret, délibérations échevinales), C (Justice), J (Voierie), G (Arts et Métiers).

3 A.D.C.O., 1H 107.

4 « Et avecques ce tindrent en chace plusieurs des religieux dudit monastere », A.D.C.O., 1H 107.

5 A.M. Dijon, C 18/1 cote 26, vers 1410.

6 A.M. Dijon, C 18/1 cote 29.

7 Procuration accordée au curé de Saint-Philibert par l’official pour réclamer aux justices séculières toutes les personnes et les biens des clercs poursuivis pour crimes et délits par ces justices. A.M. Dijon, C 18/1 cote 28. Le 19 mars 1410, réclamation par le chapitre de la Sainte Chapelle d'un chorial arrêté pour tapage nocturne. A.M. Dijon, C 18/1 cote 23.

8 Ainsi contestation sur les droits à Chenove en 1408 et 1409, A.M. Dijon, C 18/1 cote 20.

9 A.D.C.O., 1 H 107.

10 Ibidem, Déposition de Girart de Pichanges, prêtre, curé de Bèze, 30 mai 1412.

11 Ibidem.

12 A.D.C.O., 1 H 108.

13 Le Renne ou Raine est un petit ruisseau qui avait longtemps été propriété de Saint-Bénigne. Il fut l'objet de longs démêlés avec la ville car celle-ci exigea, à partir de 1358 qu'il alimente, avec le Suzon, les fossés des remparts, cf. Histoire de Dijon, sous la direction de P. GRAS, Privat, 1981, rééd. 1987, p. 8.

14 A.D.C.O., 1 H 108,1424.

15 A.M. Dijon, J 1, XVe siècle.

16 A.M. Dijon, C 18/1, cote 20, no 4,21 septembre 1440 ?

17 A.M. Dijon, C 18/1, cote 27.

18 A.D.C.O., 1 H 108.

19 A.M. Dijon, C 18/1 cote 20, no 4.

20 A.M. Dijon, C 18/1, cote 22,13 mars 1409.

21 A.M. Dijon, C 18/1, cote 25,19 juillet 1410.

22 A.M. Dijon, C 18/1, cote 29, 9 novembre 1411.

23 A.M. Dijon, C 18/1, cote 22.

24 A.M. Dijon, C 18/1, cote 20, 31 janvier 1409.

Table des illustrations

Légende Le pourpris de Saint-BénignePlan d'Edouard Bredin 1574K — Abbaye de Saint-BénigneH — Porte GuillaumeL — Saint-PhilibertDD — Ruisseau de Renne
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© Presses universitaires de Lyon, 1994

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