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Les administrateurs d’hôpitaux dans la France de l’ancien régime

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Jean-Pierre Gutton

À propos des directions d’hôpitaux en Bourgogne aux xviie et xviiie siècles

Premières approches

Christine Lamarre

Texte intégral

  • 1 M. Bolotte : Les hôpitaux et l'assistance dans la province de Bourgogne au dernier siècle de l'anci (...)

1La bibliographie hospitalière française est maintenant riche de nombreux livres et articles consacrés à un hôpital, une ville et ses instituts de charité, voire au système de l’assistance dans une région entière. Plusieurs ouvrages de synthèse, ainsi que des guides donnent les grandes lignes de l’évolution des questions hospitalières, alors que la revue d’histoire des hôpitaux permet de suivre initiatives et travaux récents. Pourtant certains aspects de cette histoire des secours aux pauvres sont encore mal connus en dépit de l’existence de sources non négligeables. Ainsi en va-t-il pour ces acteurs essentiels qu’ont été les administrateurs d’hôpitaux. Pour une première approche régionale de ce groupe il ne pouvait guère être ici question de prosopographie. Par contre, pour introduire de futurs travaux, il a paru utile de réunir ici des indications synthétiques sur le nombre des hôpitaux bourguignons, et la composition de leurs bureaux de direction en s’appuyant sur les documents statistiques réunis par l’intendance durant le second dix-huitième siècle et sur l’ouvrage de M. Bolotte1, essentiel à la connaissance de l’histoire hospitalière de la province de Bourgogne.

2Du recensement jaillit d’abord l’impression de ténuité de nombre de maisons hospitalières, puis la diversité des destinées et des formes d’administration. L’hôpital provincial est avant tout modelé par son histoire propre, quelles qu’aient été les tentatives uniformatrices du temps de Louis XIV. Cet établissement créé pour répondre à des besoins ou à des détresses est aussi devenu le foyer où peut s’acquérir du prestige, se mériter du respect, il est encore un des garants de la tranquillité publique, à tous ces titres les municipalités, seigneuries et cours royales tiennent à le contrôler, tout comme les curés. Ici encore, plus que les personnes, c’est le jeu des influences, avec ses caractéristiques provinciales, qui retiendra l’attention.

  • 2 Ce tableau a été construit en partant de travaux antérieurs et notamment du livre de M. Bolotte (cf (...)
  • 3 M. Jeorger : « La structure hospitalière de la France sous l’ancien régime », Annales ESC, sept. oc (...)

3Dans les dernières années du XVIIIe siècle, on comptait dans la Bourgogne des Etats, 52 établissements pratiquant l’hospitalité (tableau 1), c’est à dire recevant effectivement pauvres ou malades en pension2. L’espace envisagé correspond approximativement aux départements actuels de la Côte-d’Or et de la Saône-et-Loire auxquels il faut ajouter le tiers sud-est du département de l’Yonne. Grâce à des documents d’époque révolutionnaire, Muriel Jeorger a présenté une évaluation globale de la structure hospitalière de la France qui permet de situer l’équipement provincial par rapport à celui du pays. Elle conclut que la Bourgogne était solidement dotée tant pour le nombre des hôpitaux que pour celui des lits rapporté à la population3.

  • 4 Le patrimoine hospitalier de la Bourgogne, ouvrage collectif, DRAC, Dijon, 1980, 162p.

4Le tableau des établissements bourguignons fait apparaître que dans la moitié des cas la fondation est ancienne au point que parfois la date en est oubliée, mais il montre surtout que la part du XVIIe siècle est essentielle dans l’organisation du tissu hospitalier ce que confirme d’ailleurs le patrimoine monumental subsistant dans la région4. Plusieurs hôpitaux ou hospices ont alors été créés soit par un geste charitable personnel témoignant de l’intense ferveur du « siècle des saints », soit sous l’influence d’évêques actifs comme ceux de Chalon-sur-Saône, d’Autun ou de Mâcon. Les effets de la législation de Louis XIV ont aussi contribué à transformer considérablement la carte hospitalière bourguignonne. Plusieurs villes ont profité des opportunités liées à la déclaration de 1662, puis à l’abrogation de l’édit de Nantes, soit pour ouvrir des hôpitaux généraux, soit pour réunir les petites léproseries ou Maisons-Dieu tout comme les biens des consistoires à leurs propres établissements. Tout cela a permis de restaurer l’hospitalité souvent perdue ou, au moins, de transformer et accroître les possibilités d’assistance.

5A notre connaissance vingt établissements ont été créés ou reconstitués au XVIIe siècle et douze au XVIIIe siècle. Les transformations les plus profondes ont été souvent sanctionnées par des lettres patentes : d’après les enquêtes du XVIIIe siècle trente-cinq hôpitaux en ont reçues, vingt-six sous le règne de Louis XIV (surtout au tournant du siècle), les autres sous celui de Louis XV. Les lettres patentes sont des actes importants et recherchés, elles installent les hôpitaux dans un monde cautionné par l’autorité royale et par conséquent honorable et durable. Les espérances suscitées par ces textes et leurs effets réels ne seront pas étudiés ici, par contre il est essentiel de se souvenir que ces lettres sont des témoignages de vitalité et que la date où elles sont obtenues marque une étape décisive de l’histoire propre de chacun des hôpitaux.

6Ainsi, il apparaît clairement, au vu de ce premier tableau, qu’hormis l’exception des grands établissements urbains qui ont toujours régulièrement fonctionné, le monde hospitalier bourguignon, même à la fin de l’ancien régime, est un monde neuf, ce qui explique que sa direction (en dépit des obligations et de la gratuité des fonctions) soit recherchée et même disputée jusqu’à la veille de la Révolution. Avant d’aborder la description des contestations et procès relatifs à ce gouvernement des pauvres, il convient de comparer les compositions des différentes directions hospitalières.

  • 5 Isambert : Recueil des anciennes lois françaises, Paris, 1850, t. 21, p. 309-313.

7On sait que l'organisation de l’administration dépend des modalités de la fondation et de l’histoire particulière de chaque établissement puisque les hôpitaux sont des institutions privées. L’intendance n’a aucun pouvoir sur eux, elle ne les surveille pas et les villes ne les financent pas non plus régulièrement. Cependant, Louis XIV tenta, par la déclaration de 1698, de donner une certaine uniformité dans cette bigarrure. Le texte royal s’appliquait aux hôpitaux qui n’avaient pas encore de statuts, à ceux qui avaient bénéficié de réunions et à ceux qui recevaient des biens qui avaient été désunis de l’ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel par une déclaration de mars 16955, il laissait donc les hôpitaux les plus solides à l’écart. Dans les maisons concernées, la direction devait être exercée par un bureau composé de membres « nés », placés là à cause de leurs fonctions (un officier de justice, le procureur du roi, le maire, un échevin et le curé) et de membres élus tous les trois ans parmi les bourgeois. Des assemblées générales ouvertes une ou deux fois par an aux habitants devaient compléter le dispositif.

8En Bourgogne la plupart des administrations hospitalières sont effectivement assez proches de ce schéma, et se composent d’officiers de justice, de membres des municipalités, d’habitants et de clercs.

  • 6 Abbé Courtépée : Description générale et particulière du duché de Bourgogne... (1775-1781), 3° éd., (...)
  • 7 ADCO C 375.
  • 8 « Fondations et règles du très célèbre hôpital de Beaune par Messire Nicolas Rolin », Beaune, Simon (...)

9Certaines exceptions demeurent. Voici d’abord le célèbre Hôtel-Dieu de Beaune. Là, le fondateur, le chancelier Rolin avait, en 1459, réservé le patronat à ses descendants. Bien que des dons importants aient été faits postérieurement, bien que de petits hôpitaux lui aient été réunis, la direction est demeurée inchangée jusqu’en 1790. En 1764, par exemple, le plus proche héritier du chancelier, le marquis de Clermont-Tonnerre, nomme un recteur ou maître en exercice, qu’à la même époque l’abbé Courtépée appelle un beaupère6, et un intendant chargé des comptes qui président un bureau de sept personnes dont deux avocats conseillers. « Depuis trois siècles qu’il est fondé, il a été constamment gouverné par tout ce qu’il y a de mieux dans cette ville » écrit le correspondant de l’intendant7. Effectivement tous les directeurs sont nobles, l’intendant est un de La Mare, grand bailli de la noblesse du Dijonnais, et le maître en exercice est un ancien ministre plénipotentiaire du roi. Une étude plus approfondie confirmerait le caractère aristocratique du recrutement des recteurs et la tendance à réserver cette charge, qui consacre une réputation, à quelques lignées8. Naturellement les officiers du bailliage et les membres de la municipalité n’en font pas partie.

  • 9 D. Julia et P. Boutry : Reine au Mont-Auxois : le culte et le pèlerinage de Sainte-Reine des origin (...)

10L’autre établissement hors du commun est l’hôpital d’Alise-Sainte-Reine. Dans cette petite localité il existait depuis des siècles un pèlerinage en l’honneur d’une martyre, sainte Reine, associée à une source miraculeuse. Le lieu connut, au XVIIe siècle, un renouveau de ferveur très soutenu par les milieux dévots de la capitale9. Sous l’égide de Vincent de Paul, plusieurs donateurs parisiens se sont réunis et ont décidé de construire un hôpital en 1658, qui fut rapidement doté de lettres patentes. L’administration, sous la présidence de l’évêque d’Autun, devait être exercée par quelques personnes (neuf en 1682), cooptées et confirmées par l’évêque.

  • 10 Voir M. Bolotte op. cit. note 1, p. 93 à 112, ADCO C 373 et 119 H 1252.

11L’histoire de cette administration est très troublée10. Sous l’épiscopat de Mgr de Roquette, entre 1667 et 1682, on se dispute à propos de la place qu’il convient de donner aux ecclésiastiques dans cette direction. Puis au tournant du siècle, un long débat, générateur de multiples factums, oppose les directeurs provinciaux aux directeurs parisiens. Les premiers reprochent aux seconds de leur abandonner le travail réel de la gestion sans leur reconnaître aucune prééminence, voire en essayant de les confiner dans une position subordonnée. Finalement, dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, la majorité des administrateurs est bourguignonne et les liens avec Paris se font plus distants. Pour autant l’hôpital d’Alise n’échappe pas à la méfiance, il est critiqué en 1764 pour favoriser la mendicité en même temps qu’il soulage les pèlerins. Le subdélégué préférerait avoir un hôpital de vingt lits pour les habitants du lieu et une maison de force... Tous ces vœux sont demeurés pieux, mais ils montrent le recul que suscite encore cet établissement hors pair.

12Partout ailleurs les directions sont composites (tableau 2). Conformément aux dispositions du texte de 1698 on rencontre des prêtres, des officiers, des maires et échevins ainsi que des notables.

13Les fondateurs et leurs descendants sont peu nombreux : six seulement et associés à d’autres directeurs ce qui souligne la singularité des cas de Beaune et d’Alise. Cela montre aussi que l’hospitalisation est devenue une entreprise collective nécessitant des offrandes répétées si bien qu’un grand nombre de donateurs tombe dans l’oubli. A Dijon, au-dessus de la porte de l’hôpital Notre-Dame de la Charité, les directeurs font écrire en 1642 : « Nullos fundatores ostento quia plures, quia humiles : quorum nomina tabella non caperet, coelum recepir potes et illis inseri si mensam probes ». D’une façon globale les donateurs n’apparaissent plus que dans les hôpitaux mineurs ressuscités à la fin du XVIIe siècle ou créés plus tardivement encore. Avec fort peu de lits, des bâtiments modestes, ils avaient des dimensions compatibles avec le geste individuel, ils sont rares mais ont pu incarner le rebond de la charité à la bienfaisance.

14Si l’on considère les hôpitaux dans leur ensemble, les autres groupes de personnages aptes à devenir directeurs sont représentés presque également, mais les différences deviennent sensibles dans le détail.

15Presque partout un membre au moins du clergé prend séance ce qui revient à affirmer la dimension religieuse de l’institution bien visible aussi dans l’architecture qui a longtemps placé les autels au milieu des malades et sous un petit clocher clairement visible de la rue. Il n’y a guère que dans les deux maisons de Beaune et d’Alise dont l’originalité a été bien soulignée que le clergé est absent en tant que tel. Plus surprenant à première vue, il n’est pas présent non plus à Dijon où il n’y a d’ecclésiastique ni à la Chambre des Pauvres ni à l’hospice Sainte-Anne. Cette absence s’explique par l’éloignement du siège épiscopal (Langres) et la tardiveté de la fondation du diocèse de Dijon (1731). On notera l’extrême discrétion des évêques de la ville qui ne viennent durant leur épiscopat siéger à la chambre des Pauvres au plus qu’une fois. A l’inverse, dans les fondations les plus récentes et dans les villes épiscopales, la présence du clergé se fait bien plus lourde comme dans les hôpitaux généraux de Chalon-sur-Saône ou dans ceux de Mâcon. La situation est la même à Tournus et Cluny où les puissants abbés et seigneurs des deux villes ont obtenu de considérables avantages pour leurs hôpitaux. Cette efficacité est reconnue par l’entrée massive de prêtres et de chanoines dans l’administration hospitalière, dans les deux cas leur suprématie est complète, elle affirme avec force le poids du lien seigneurial en plus de l’autorité de la religion.

  • 11 ADCO C 376. A propos des hôpitaux de Noyers-sur-Serein la situation est brièvement mais clairement (...)

16Les officiers royaux ou seigneuriaux sont présents dans la très grande majorité des cas. Il existe une hiérarchie entre eux, là où il y a des officiers du roi, ceux des seigneurs ne siègent pas. Cette catégorie de directeurs doit être considérée comme une caution, ils ne sont donc jamais présents en très grand nombre sauf dans les lieux où la seigneurie est très puissante, ainsi les habitants de Charolles, et les officiers du bailliage royal ne peuvent rien contre les gens de justice de Condé, les habitants de Noyers-sur-Serein sont à peu près dans la même situation face au duc de Luynes11...

17Dijon fait encore figure d’exception, d’une autre manière : les magistrats royaux ont une place considérable dans la ville, et la composition de la Chambre des Pauvres de l’hôpital général le reflète très fidèlement. A l’hospice Sainte-Anne de la même ville, ils sont même les seuls directeurs selon la volonté des fondateurs Pierre et Odette Maillard. Le premier était Président aux Requêtes du Palais, les officiers font figure ici de descendants du fondateur par corps interposé.

  • 12 Archives départementales de Saône-et-Loire (ADSL) C 253.

18Les municipalités sont souvent et bien représentées, le corps entier siège assez fréquemment et dispose d’autant de voix que de représentants sauf à Tournus où tous réunis n’ont qu’une seule voix pour réduire une influence qui pourrait être dommageable à la primauté du clergé. Cette présence massive trouve sa justification officielle dans l’histoire hospitalière. Lorsque les aumônes ont été nombreuses et modestes, on considère que l’hôpital a été fondé par les habitants et qu’il est leur patrimoine voire leur propriété. On relève même déjà l’expression d’hôpital municipal dans la très petite ville de Cuiseaux12. L’inscription dijonnaise de 1642, citée plus haut, possédait un double sens qu’il faut savoir comprendre : outre sa résonnance religieuse, elle signifie clairement que l’hôpital était une des expressions de la grandeur urbaine qui n’admet guère pour limite que la présence d’un seigneur laïc ou ecclésiastique puissant.

  • 13 ADSL C 64.

19L’absence du maire ou du corps municipal est considérée comme dommageable. A Bourbon-Lancy, l’hôpital présente un caractère particulier qui pourrait le rapprocher de celui d’Alise : il reçoit des malades que l’on espère guérir par les eaux thermales et minérales. Ici, à la différence de ce qui se passe à Alise, l’utilisation de l’eau est purement médicale, et la ville tire sa fierté des bains antiques et des illustres curistes venus après Catherine de Médicis et Louise de Lorraine. En 1786 la rancœur éclate dans ces propos du maire interrogé à propos d’un échange de terrain entre l’hôpital et la cure voisine : « L’administration des hôpitaux réunis de notre ville ayant été enlevée soit aux habitants de notre ville soit à ses officiers par des Lettres Patentes d’établissement et de réunion absolument subreptices sur de faux faits exposés à Sa Majesté par de faux administrateurs qui étaient le lieutenant général, le procureur du roi du bailliage, le curé de la paroisse dudit Saint Léger et le médecin des Eaux minérales »13. On discerne déjà les rivalités sur lesquelles nous reviendrons.

20Tous les directeurs dont j’ai parlé sont des administrateurs nés. Les notables (un quart environ des administrateurs) sont élus ou cooptés, perpétuels ou non. On ne les rencontre que dans un cas sur deux et dans les villes relativement importantes, pour la plupart chefs-lieux de bailliage, disposant donc d’une structure sociale diversifiée.

21Ces notables habitants sont dans une situation assez délicate qui en rend probablement le choix assez étroit. Dans cette société hiérarchisée où les apparences comptent tellement et où les querelles de préséance peuvent en définitive se régler devant le conseil du roi, leur rang dans les directions d’hôpitaux les désavantage. Ils sont les derniers à entrer en séance après les échevins et, puis ils opinent après eux, ils ne peuvent donc pas se recruter dans les groupes qui disposent d’une estime sociale supérieure.

  • 14 C. Lamarre : Petites villes et fait urbain en France au XVIIIe siècle. Le cas bourguignon, Dijon, 1 (...)

22Par ailleurs, le passage par l’administration hospitalière ne peut guère faire figure d’étape dans une carrière municipale au XVIIIe siècle. En Bourgogne, les Etats ont racheté systématiquement les offices de maires créés après 1692, ils n’en ont pas été remboursés et le roi n’a jamais appliqué à la province les réformes municipales, créant une situation singulière en France de stabilité des institutions municipales. D’une façon uniforme et définitive, les maires ne sont plus élus mais nommés officiellement par les Etats, officieusement par Condé ou après des tractations entre personnages influents de la province. Choisis pour trois ans les maires sont reconduits tacitement et restent en place très longtemps. Lorsqu’ils démissionnent, ils présentent souvent un successeur de sorte que plusieurs mairies sont restées dans les mêmes familles un siècle durant. Dans ces conditions le maire prend un poids considérable. L’échevinat se déprécie et les fonctions de direction hospitalière ne peuvent faire figure de tremplin14.

23Pour en revenir aux hôpitaux, les notables, peu étudiés dans les monographies anciennes, sont souvent d’anciens échevins, ou des représentants des marchands ou des avocats prêts à conseiller les autres directeurs. On remarque aussi une tendance à faire participer le receveur ou le comptable de l’hôpital au bureau ce qui indique un progrès dans la technicité de la gestion hospitalière.

24La charge de travail des administrateurs n’est pas comparable entre grands établissements et petites maisons hospitalières. Dans les dernières, il n’est sans doute pas besoin de réunir le bureau une fois par semaine ou par quinzaine comme le prévoyait la déclaration de 1698 et comme le souhaitaient les bureaux ministériels du temps de Louis XV.

  • 15 ADCO H dépôt 501, 1 E 2/1, 1 E 2/2.

25Une vérification a pu être tentée pour deux petits hôpitaux bourguignons. A Pouilly-en-Auxois il y a trois ou quatre lits selon les époques et les registres de délibérations conservés couvrent les années 1736 à 179015. On y voit que les directeurs ont tenu cinquante séances, moins d’une par an. Encore faut-il remarquer que les assemblées sont très irrégulières : elles sont plus nombreuses lorsqu’un problème d’approvisionnement se pose comme en 1775, 1780 ou 1781, elles sont plus nombreuses aussi durant les années qui précèdent la Révolution. Par contre, les réunions peuvent complètement disparaître pendant plusieurs années même consécutives comme on peut l’observer entre 1750 et 1754 ou entre 1759 et 1765. Le rythme des tenues dans l’année n’est pas, lui non plus, régulier, il semble pourtant qu’une assemblée soit prévue assez souvent dans les derniers jours de décembre ou les premiers de janvier (un quart des occurences), les autres se répartissant sur toute l’année.

  • 16 ADCO H dépôt 557/7, E 1, E 2. Le chiffre des malades est donné en réponse à une enquête royale (ADC (...)

26A Saint-Jean-de-Losne l’hôpital est plus grand, il possède vingt-quatre lits dont quatorze seulement sont régulièrement occupés, en 1775 les directeurs répondent qu’ils ont reçu 223 malades dans l’année écoulée, cette taille le rapproche d’une dizaine d’autres petits hôpitaux bourguignons. Le comptage des séances peut être conduit sur vingt-six ans seulement de 1738 à 1751 puis de 1778 à 178916, il s’est tenu alors 85 bureaux, un peu plus de trois par an. Le calendrier reste toujours très irrégulier : les onze réunions de 1738 ou les huit de 1779 contrebalancent l’effet de trois années sans réunion. De fait, les administrateurs devaient tendre à se rencontrer deux fois par an : au printemps (en avril ou mai) et en automne où les tenues se partagent régulièrement entre les mois (sauf octobre occupé par le règlement des redevances et fermages et par la conclusion des contrats ruraux).

27Dans les petits établissements la direction reste donc lointaine : elle s’occupe de passer les contrats notariés, de recevoir les donations, de prendre les décisions lourdes en matière financière. Elle agit comme un tuteur, et dans ce rôle les administrateurs sont très assidus, les absences sont exceptionnelles. Par contre, la gestion quotidienne est inapparente dans les délibérations : elle était confiée aux receveurs, économes et religieuses. Cela pourrait bien expliquer quelques-uns des conflits de pouvoir au sein de l’institution hospitalière.

  • 17 C. Lamarre : « L’hôpital de Dijon au XVIIIe siècle », thèse de troisième cycle, multig., Dijon, 198 (...)
  • 18 Y. Bezard pub. : Lettres du président de Brosses à son cousin CH. C. Loppin de Gemeaux, Paris, 1929 (...)

28A Dijon les choses sont autres. L’hôpital reçoit plusieurs centaines de personnes en même temps, la gestion doit être beaucoup plus attentive17. La Chambre des Pauvres se réunit effectivement chaque dimanche sauf à Pâques, et sauf pour la Fête-Dieu, la séance est alors remise au lundi. Durant tout le siècle la règle a été invariablement suivie à une seule exception près : les directeurs des pauvres n’ont pas tenu séance le jour du lancement du ballon aérostatique de l’Académie en 1784. Pour une surveillance plus fine encore trois directeurs étaient nommés pour régler les questions secondaires le mercredi, et cinq autres devaient visiter l'hôpital les autres jours : ainsi était assurée une continuité totale de la présence directoriale. Le tout faisait une charge assez écrasante de travail dont le spirituel président de Brosses, qui, par sa fonction, devait présider aussi le bureau de l’hôpital, se plaint à l’un de ses cousins. La lettre est datée, il est vrai, du 14 mars 1771, phase aigüe de la réforme Maupeou : « Académie, chancelier, Lubert, clameurs, confusions, ruses, Aiguillon, Parlement, Nivernais et pétaudière » lui compliquaient singulièrement la vie. Pourtant parmi les préoccupations professionnelles du parlementaire bourguignon, l’hôpital tient une place considérable qui lui fait écrire « je vous parlerai de tout cela par signes, si ma poitrine est encore si épuisée qu’elle l’est en ce moment de questions d’hôpitaux, de compliments, de chambres assemblées, d’arrêtés, de greniers du marché, de lecture, d’écriture et de dictature. Aimez vous bien les bureaux de l’hôpital quatre fois la semaine et les comités jusqu’à neuf heures du soir quatre autres fois ? Je partagerai avec vous si vous voulez. Je ne suis pas vilain et d’ailleurs je n’ai rien à refuser à mon cousin »18.

29Au-delà de cet exemple très personnel j’avais cherché à évaluer la fréquentation de la Chambre des Pauvres par un sondage sur les cinq années 1704-1709. J’avais constaté qu’en moyenne six administrateurs sur dix étaient présents ces années-là. Les absents sont en partie des hommes (rares) qui se désintéressent des fonctions qu’ils doivent à leur carrière, et qui sont systématiquement absents ; plus souvent ce sont les officiers qui manquent les séances parce qu’ils sont seigneurs et châtelains, ils quittent donc la ville en été et surtout en automne, mais ils sont assidus aux réunions en hiver de décembre à mars. Le maire et les échevins sont plus régulièrement présents et leur intérêt pour l’hôpital augmente au fur et à mesure que les années passent. La contrainte que représente la gestion de cet hôpital a généralement été bien acceptée, bien que les fonctions soient toujours gratuites. Les profits que l’on pouvait en tirer sont indirects et souvent déjà obtenus par ailleurs comme l’exemption de logement des gens de guerre. Pour le reste ils ne sont guère apparents, tout au plus le président de Brosses peut-il obtenir une priorité sur la vente des vins fins du domaine de l’hôpital de Dijon à Chambolle.

  • 19 C. Dard note cependant à propos de l’hôpital de Tournus qu’il a fallu, en 1704, obliger les adminis (...)
  • 20 ADCO C 1727.
  • 21 ADSL C 426.

30Comment, dans ces conditions, expliquer l’intérêt presque partout attesté pour l’hôpital19 ? Sans entrer dans les convictions intimes tenant à la piété et à la charité personnelles de personnes dévouées mais que l’on ne peut connaître à ce stade de l’enquête, on se contentera de deux raisons d’ordre politique au sens large du terme. Dans les petites villes bourguignonnes j’ai montré que le nombre des médecins et des chirurgiens rapporté à la population urbaine était plus élevé qu’à Dijon et dans les plus grandes villes, ce qui pose la question de leur rémunération. L’installation d’un médecin pouvait être favorisée par l’institution de pensions que plusieurs villes versaient en leur demandant en échange une résidence permanente et parfois de visiter les pauvres gratuitement. De tels contrats sont de plus en plus contestés par l’intendance, donc fragilisés. Dès lors il devient utile de disposer d’un hôpital capable de prendre le relais comme à Seurre où, en 1778, l’hôpital prend en charge le tiers de l’ancienne pension payée par la ville à son médecin, c’est à dire la fraction que l'intendant n’autorise plus20. Plus tôt et là où il n’existait pas de pension, une charge rémunérée de médecin des pauvres ne pouvait elle-amener des médecins à s’installer ? Une notule dans les papiers des subdélégués peut autoriser à le penser : à propos de Tournus un secrétaire écrit « l’hôpital et l’abbaye attireront toujours »21. Dans les petites villes, qui forment l’essentiel du tissu urbain ancien, l’hôpital, comme le collège, a une utilité directe pour les notables.

31Plus généralement et sans doute plus profondément, les hôpitaux ont été gérés avec beaucoup de soin dans la mesure où ils sont un des éléments de la personnalité des villes. L’idée si ancienne, mais toujours cultivée, que les charités sont pour les gens du lieu a conduit à considérer l’hôpital comme une partie du patrimoine commun. Il est tout à fait frappant de constater que, comme pour les collèges, les fermetures ne sont jamais tout à fait définitives et que l’histoire de beaucoup d’établissements est jalonnée de résurrections.

32Dans la Bourgogne du XVIIIe siècle, la complexité croissante des responsabilités administratives explique et accompagne la montée en puissance et en dignité des municipalités qui, presque toutes, sont représentées et assidues aux Etats. Les bureaux des hôpitaux comme les directions des collèges sont des lieux où se lit cette autorité, les places y font l’objet de convoitises, controverses et même procès qu’il faut maintenant évoquer.

33Sans la moindre prétention à l’exhaustivité j’ai retrouvé neuf exemples de conflits suffisamment graves pour avoir été invoqués à l’intendance (l’intendant ne s’occupe pas des hôpitaux qui sont des organismes privés mais il veille au maintien des prérogatives des maires et des communautés), et pour avoir donné lieu à des procès, des factums voire des arrêts du Parlement ou du Conseil. Deux sujets déclenchent les antagonismes : l’entrée au bureaux de direction et la place que l’on y occupe. Deux groupes de personnes sont concernées : les curés et les officiers des justices royales, surtout les officiers de bailliage.

34Plusieurs curés ont obtenu l’entrée dans les directions hospitalières en s’appuyant sur la déclaration de 1698 et sur les succès de certains de leurs confrères comme les curés de Nuits et de Montbard en 1753, un des curés de Mâcon en 1762 et celui de Semur-en-Auxois en 1763. M. Bolotte a analysé les structures de l’administration hospitalière bourguignonne en termes de laïcisation et il la trouve avancée ; je ne partage pas cette opinion, les curés du XVIIIe siècle se sont préoccupés de l’organisation de l’assistance hospitalière plus que leurs devanciers, ils combattent une éventuelle sécularisation de l’assistance qui ne semble guère concevable dans la province.

  • 22 ADCO C 376.

35Avec l’exemple d’Auxonne il est permis d’aller plus loin encore, les tensions y ont été très importantes et durables entre le curé, les religieuses et la ville, le dossier qui en résulte comporte des pièces échelonnées entre 1736 et 178022. Auxonne est une ville à la physionomie un peu particulière en Bourgogne : c’est une ville militaire avec une présence pesante de l’armée qui affaiblit la municipalité et pose des problèmes à l’hôpital par l’abondance des journées dues aux soldats malades qui occupent beaucoup de lits, au point que les habitants ne peuvent pas toujours être accueillis dans leur propre hôpital. Sur le plan ecclésiastique, la ville dépend du puissant archevêché de Besançon dont un des titulaires, Mgr de Grammont, a donné en 1698 un règlement général pour l’administration des hôpitaux du diocèse sur lequel s’appuient le curé et les religieuses mécontents de la ville en 1735.

36Les premières « brouilleries et dérangements » interviennent dans les années 1735, lorsque les huit religieuses veulent recruter deux nouvelles sœurs pour les aider dans le service des vingt-huit lits. Le maire et les échevins s’y opposent ne voulant pas faire des « chanoinesses ». Les religieuses répondent par une proposition de règlement qui vise à dégager l’hôpital du contrôle de la ville en proposant de transférer le bureau de direction de l’hôtel de ville à l’hôpital et en demandant que « le maire, les quatre échevins et le syndic qui sont la plus grande partie de la direction dudit hôpital ne formeront tous les six ensemble qu’une voix délibérative ». Parallèlement elles revendiquent un renforcement de leur position au sein de l’hôpital par leur association au bureau et un pouvoir accru de gestion financière notamment. Elles demandent qu’il soit défendu au maire et au syndic de les insulter et menacer « attendu qu’elles sont toutes filles de famille qui ne servent les pauvres que pour l’amour de Dieu, qu’elles ont toutes du bien et qu’elles ne prennent qu’une vie très frugale à l’hôpital ». Elles n’obtiendront pas gain de cause, naturellement. En 1735, après la visite du Doyen de Dole, l’archevêque leur impose un comportement fondé sur la « modestie » et la « subordination ».

37Les épisodes ultérieurs qui s’éternisent jusqu’en 1780 concernent le rang à l’intérieur du bureau : rang pour délibérer, rang pour signer. Le curé lutte pour obtenir d’être le second derrière le maire et il appuie les demandes des directeurs temporels qui veulent prendre rang après lui bien qu’ils soient des directeurs élus et non des directeurs-nés comme les échevins. Le curé Lanos écrit à ce propos « On a toujours choisi un des principaux habitants de la ville d’Auxonne. Tous refusent aujourd’hui à cause de la préséance que l’on veut donner aux officiers municipaux parmi lesquels il y a des artisans qu’on a vu autrefois servir en qualité de domestiques chez les mêmes personnes sur lesquelles ils veulent prendre le pas ». A Auxonne, ces querelles et d’autres semblables dans l’administration de l’autre hôpital, laissent deviner l’existence de groupes de gens pieux appartenant à des familles renommées qui acceptent d’œuvrer sous la direction du curé mais pas sous celle de la municipalité dont ils se tiennent à l’écart, ils démontrent l’existence d’une sociabilité particulière qu’il conviendrait d’étudier à travers le recrutement des confréries et des œuvres charitables paroissiales.

38D’une façon globale l’entrée du corps municipal en son entier dans une direction d’hôpital est un sujet de contestations à cause en partie de l’infériorité sociale des échevins, ce que la citation du curé, rapportée plus haut, explique bien. Mais, en plus, les rivalités sur la composition du bureau sont de véritables combats pour la majorité, donc pour le contrôle de la direction de l’hôpital.

  • 23 ADCO C 376, C 1422, et BM Dijon 13223, 4929 (3) arrêts du Parlement de Dijon, Fonds Saverot 16, 68 (...)

39L’exemple le plus accompli de ces péripéties est celui de l’hôpital de Nuits car il est très bien documenté23. Le curé et les officiers du bailliage demandent par requête au parlement de Dijon, datée du 14 février 1777, que la direction de l’hôpital soit conforme au texte royal de 1698 et que ne siègent plus que le maire et un seul échevin. De leur côté le maire et les échevins soutiennent que l’hôpital doit être gouverné selon la forme traditionnelle, reconnue dans les lettres patentes de 1700, c’est à dire par eux, qui sont les représentants des fondateurs. Ils admettent que viennent au bureau le curé et les officiers du bailliage, ils maintiennent leur droit à la présidence. L’arrêt du parlement de Dijon (8 janvier 1778) déboute maire et échevins et les condamne personnellement au paiement des dépens. Le corps municipal se tourne alors vers l’intendant qui autorise exceptionnellement de prendre les frais de justice sur les deniers de la ville et surtout qui porte l’affaire devant le conseil du roi et obtiend la cassation de l’arrêt précédent et donc le maintien de la forme traditionnelle du gouvernement de l’hôpital, mais en y conservant le curé et un officier de justice du roi.

40Beaucoup d’éléments typiques des rivalités au cœur des villes sont réunis ici. La jurisprudence invoquée tant dans les factums que dans les papiers de l’intendance renvoie à des discordes de même nature hors de la province (les avocats de la ville évoquent pareille dispute à Saint-Omer en 1703) ou, surtout, dans ses limites : les tribunaux eurent à se prononcer sur les cas voisins de Semur-en-Auxois (1756), Saint-Jean-de-Losne (1769) ou encore Avallon et Louhans. L’affaire de Nuits est donc un exemple d’une réalité banale.

41Dans les cas invoqués à propos de Nuits, la direction de l’hôpital se dispute généralement entre corps municipaux et magistrats royaux. Les hôpitaux ne sont, en fait, que l’une des scènes où s’étalent les querelles avivées en Bourgogne par la décision des Etats de refuser la mairie aux officiers du roi, ce qui revient à les priver de tout contrôle sur les municipalités qu’ils ne peuvent fréquenter dans un rôle subalterne.

42Du coup ils sont particulièrement acharnés à essayer d’arracher tout fragment possible à l’autorité des corps de ville : les droits de police surtout, et, assez classiquement aussi, la présidence des assemblées d’habitants accordée exclusivement aux maires par la déclaration du 12 mars 1687 qui est contredite par l’ordonnance sur les hôpitaux. A l’occasion de l’élection des notables qui sont adjoints aux membres-nés, le lieutenant civil peut donc espérer convoquer et présider une assemblée générale d’habitants, geste d’une lourde portée symbolique. Voilà pourquoi les uns tiennent tant à la déclaration de 1698 sur l’administration des hôpitaux et voilà pourquoi les autres se réservent avec autant de force la présidence.

43D’après les papiers des subdélégations, l’affaire a suffisamment d’importance pour que les intendants interviennent toujours. Ils le font selon un schéma que l’on observe souvent dans la province. Les Parlementaires soutiennent les officiers des bailliages et leur apporte l’appui solide de leurs compétences judiciaires, à l’inverse les villes bénéficient du soutien des Etats et surtout de celui des intendants qui font étudier les dossiers à Versailles et rendre les arrêts définitifs par le conseil. Au fur et à mesure que les années passent, la situation se crispe et les escarmouches judiciaires, parfois appuyées d’émotions, se font plus nombreuses et plus tendues.

  • 24 J. Imbert dir. : Histoire des hôpitaux en France, Toulouse, 1982. J.P. Gutton : Guide du chercheur (...)

44Dès lors se prépare la législation de l’époque révolutionnaire, toujours conservée dans son esprit, qui assure l’autorité municipale sur les établissements hospitaliers24.

45Ces litiges ont-ils eu des conséquences sur les modes de la gestion hospitalière ? La question est délicate et demeurera toujours partiellement sans réponse. Les hôpitaux ont souvent des ressources modestes. Même s’il faut nuancer le noir tableau que les directeurs montrent aux Etats ou aux intendances lorsqu’ils espèrent quelque secours, bien des établissements ont connu des situations précaires pendant longtemps. Par ailleurs, le même idéal habitait tous les administrateurs qui rêvaient d’une solide fortune foncière pour leur hôpital. L’édit de 1749 qui interdit aux gens de mainmorte les achats de terres fut très mal reçu : les directeurs des pauvres de Dijon ouvrirent alors un registre secret qu’ils ont tenu plusieurs mois durant. Dans plusieurs autres hôpitaux, les recteurs tentèrent d’obtenir des autorisations exceptionnelles pour acquérir un champ, une vigne ou un domaine, indices d’une solide résistance à la volonté royale, si claire pourtant qu’ils furent toujours déboutés.

  • 25 C. Dard, op. cit., note 10, J.L. Avazeri « L’hôpital de Tournus au XVIIIe siècle ». Société des ami (...)

46Enfin, en Bourgogne, rares sont les maisons dont l’administration a vraiment été bouleversée au point que la rupture ait pu générer une nouvelle politique, ce qui rend les comparaisons fragiles. Un de ces hôpitaux mérite cependant une mention : c’est celui de Tournus. Les travaux de C. Dard et J.L. Avazeri ne permettent pas de suivre l’évolution des modes de gestion, mais le premier auteur publie la liste des donateurs les plus importants25. Grâce à ses travaux, on appréhende les caractéristiques sociales des groupes d’hommes et de femmes intéressés par les développements hospitaliers. L’hôpital de Tournus a été profondément transformé en 1672 lorsque le cardinal de Bouillon était abbé. Le bureau de l’hôpital était anciennement présidé et peuplé par des bourgeois, notaires et échevins. Après 1672 ils sont remplacés par des chanoines. Les recteurs qui exerçaient brièvement leurs fonctions au XVIIe siècle sont quatre marchands et négociants au siècle suivant. En un mot, l’hôpital a échappé à la ville, il est passé sous le contrôle de la puissante abbaye du lieu. Les renseignement collectés sur les bienfaiteurs sont malheureusement très déséquilibrés entre les deux périodes, mais ils demeurent significatifs. Avant 1672 on relève quinze donations importantes, deux ont été faites par des prêtres, treize par les habitants de la ville, et parmi eux on rencontre quatre recteurs de l’hôpital. Dans cette période le milieu urbain, particulièrement les proches de l’hôpital, est attentif aux besoins de l’établissement.

47Après 1672 et jusqu’en 1794 les dons continuèrent à affluer : on en dénombre cent cinquante-quatre apportés par cent quarante-deux personnes qui, cette fois, s’équilibrent presque entre laïcs (68) et clercs un peu plus nombreux (74). A partir de 1780, à part une dame qui fait deux aumônes importantes en remerciement des soins donnés à son fils accidenté, seuls les chanoines font bénéficier l’hôpital de Tournus de leurs générosités. Apparemment la cléricalisation de l’hôpital a eu des conséquences sur la composition du groupe des personnes sensibles aux problèmes de l’assistance. C’est là un indice ; mais d’autres exemples devront être explorés avant de pouvoir affirmer qu’il existe une plasticité des milieux des donateurs et que la charge d’administrer un hôpital conduit naturellement à se soucier de son existence financière, donc conduit à favoriser survie et extension des charités aux pauvres malades et démunis grâce à d’importantes donations.

48Cette mise en situation des administrations hospitalières bourguignonnes demeure désincarnée. Les convictions des directeurs des pauvres, leur sollicitude et leur charité personnelles, ou au contraire leur relative indifférence ne peuvent se lire dans les sources exploitées. Il faudrait aller plus profondément, examiner hôpital après hôpital les règlements édictés qui traduisent toujours l’idéal de la vie moralisée du pauvre enfermé ou recueilli, il faudrait encore fonds par fonds exploiter les listes de donateurs et de fondateurs, la synthèse est encore prématurée à l’échelle provinciale.

  • 26 D. Hickey : Local hospitals in Ancien Regime France : rationalization, resistance, renewal, 1530-17 (...)

49Du moins la mise en situation des directions hospitalières, tentée ici, pose la question globale de l’assistance en milieu urbain et de son contrôle. Hormis quelques grands établissments (ceux de Dijon et de quelques villes épiscopales ou importantes), les réalisations demeurent bien modestes et leur gouvernement léger et lointain. Bien qu’ils aient été encore très peu étudiés26 ces petits hôpitaux ont constitué l’essentiel des structures d’assistance, qu’il faudrait mieux connaître pour avoir une idée plus juste de ce que furent les secours aux pauvres, malades, enfants, vieillards ou incurables dans la France de l’ancien régime. Même dans ce type d’institut, les notables se disputent l’autorité avec une vigueur d’autant plus grande que l’histoire de ces petites fondations est obscure et leurs titres incertains.

  • 27 P. Guignet : Le pouvoir dans la ville au XVIIIe siècle, 1990, 591p.

50Durant la seconde moitié du XVIIIe siècle les historiens ont démontré que la médicalisation des hôpitaux s’impose, les rivalités autour des directions prouvent que, dès le XVIIe siècle, la socialisation de la charité est faite. P. Guignet27 montre que l’assistance est la seconde des préoccupations des magistrats lillois entre 1750 et 1769, après les réglementations de commerce et de consommation. En fait, la direction des hôpitaux est convoitée car elle fait désormais partie intégrante du gouvernement des villes.

TABLEAU 1. Les hôpitaux en Bourgogne à la fin du XVIIIe siècle

Villes épiscopales

Fondation

1ères lettres patentes

AUTUN Hôpital Général St-Gabriel

1668

AUXERRE Hôtel-Dieu La Madeleine

XIIe s.

Hôpital Général

1672

1675

CHALON-SUR-SAONE Hôtel-Dieu

1270

Hôpital Général St-Louis

1677

1682

DIJON Hôp. du St-Esprit et de la Charité

1204

1650

Hospice Ste-Anne

1633

MACON Hôtel-Dieu

Xe s.

1674

La Charité

1680

1685

La Providence

1733

1770

Villes bailliagères

ARNAY-LE-DUC St-Pierre

1693

1695

AVALLON Hôpital de la Charité

XIIIe s.

1696

BAR-SUR-SEINE Hôpital

1210/1696

BEAUNE Hôtel-Dieu

1443

La Charité

1645

BOURBON-LANCY Hôpital

?

1700

CHAROLLES Hôpital

XVe s.

1693

CHATILLON-SUR-SEINE Hôpital St-Pierre

XVIe s/1656

1670

Hôpital St-Germain

XIVe s ?

MONTCENIS Hôpital

1737

1737

NUITS Hôpital Saint-Laurent

1636

1700

ST-JEAN-DE-LOSNE Hôpital

1658

1665

SAULIEU Hôpital

 ?/1734

SEMUR-EN-AUXOIS Hôpital

1194/1677

Autres villes

ALISE-STE-REINE Hôpital

1658

1659

AUXONNE Hôtel-Dieu

1240

1687

Hospice Ste-Anne

1690

COULANGES-LA-VINEUSE Hôpital

1378/1697

1697

CHAGNY Hôpital

XIVe s.

1700

CLUNY Hôtel-Dieu

XIe s.

1674

CRAVANT Hôpital

?/1749

1753

COUCHES Hôpital

1693

1707

CUISEAUX Hôpital

?

1705

IS-SUR-TILLE Hôpital

1412

1711

LOUHANS Hôtel-Dieu

?

1689

La Charité

1682

1733

MARCIGNY Hôpital

?

1709

MERVANS Hôpital

1754

1754

MONTBARD Hôpital St-Jacques

1735

1738

MOUTIERS-ST-JEAN Hôpital

1680

1681

NOYERS-SUR-SEREIN Hôpital St-Nicolas (fbg)

1566

NOYERS-SUR-SEREIN Hôpital St-Nicolas(ville)

1650

PARAY-LE-MONIAL Hôpital St-Joseph

?/1679

POUILLY-EN-AUXOIS Hôpital

1696

1722

SENNECEY Hôpital

1773

1773

SEURRE Hôpital

1664

TOULON-SUR-ARROUX Hôpital

1739

TOURNUS Hôtel-Dieu

1377/1660

1708

La Charité

1675

1719

VITTEAUX Hôpital St-Nicolas

1393

1696

TABLEAU 2. Les administrateurs des hôpitaux bourguignons

TABLEAU 2. Les administrateurs des hôpitaux bourguignons

* A Tournus tous les membres de la municipalité sont présents mais ne disposent que d’une voix.
1 : Clergé, 2 : Officiers du roi, 3 : Officiers seigneuriaux,
4 : Descedants des fondateurs, 5 : Municipalités, 6 : Notables.

Notes

1 M. Bolotte : Les hôpitaux et l'assistance dans la province de Bourgogne au dernier siècle de l'ancien régime, Dijon, 1968, XVIII-347p.

2 Ce tableau a été construit en partant de travaux antérieurs et notamment du livre de M. Bolotte (cf. note 1), complété par le recours aux archives de l’intendance (Archives départementales de la Côte-d’Or (ADCO) C 373 à C 376). Malheureusement les renseignements collectés ne sont pas toujours cohérents. Dans ce tableau ne figurent ni l’hôpital Saint-Antoine d’Autun éteint en 1766, ni l’hôpital d’Arc-en-Barrois qui fonctionne mais demeure très mal connu.

3 M. Jeorger : « La structure hospitalière de la France sous l’ancien régime », Annales ESC, sept. oct. 1977, p. 1025-1051. L’annexe 2 place la Saône-et-Loire au 26e rang et la Côte-d’Or au 28e pour le nombre total d’hôpitaux. L’indice du nombre de lits pour 1 000 habitants s’établit respectivement à 2,14 et 3,10.

4 Le patrimoine hospitalier de la Bourgogne, ouvrage collectif, DRAC, Dijon, 1980, 162p.

5 Isambert : Recueil des anciennes lois françaises, Paris, 1850, t. 21, p. 309-313.

6 Abbé Courtépée : Description générale et particulière du duché de Bourgogne... (1775-1781), 3° éd., 1962, t. 2, p. 296.

7 ADCO C 375.

8 « Fondations et règles du très célèbre hôpital de Beaune par Messire Nicolas Rolin », Beaune, Simonot, sd., bibliothèque municipale de Dijon 3961 bis/10. Abbé E. Bavard : L'hôtel-Dieu de Beaune : 1443-1880, Marseille, 1979, 365p. (1ère édition Beaune 1881) et Y. Lorenchet de Montjamont, « Sur la nomination des maîtres en exercice de l’Hôtel-Dieu de Beaune », 45e Congrès de l'association bourguignonne des Sociétés savantes, Beaune, 1974, p. 96-99.

9 D. Julia et P. Boutry : Reine au Mont-Auxois : le culte et le pèlerinage de Sainte-Reine des origines à nos jours, Dijon, Paris 1997, 446p. M. Bolotte : Alise Sainte-Reine aux XVIIe et XVIIIe siècles. Les pèlerinages, la station thermale, l’histoire de l’hôpital, Dijon, 1970, 204p.

10 Voir M. Bolotte op. cit. note 1, p. 93 à 112, ADCO C 373 et 119 H 1252.

11 ADCO C 376. A propos des hôpitaux de Noyers-sur-Serein la situation est brièvement mais clairement décrite par H. Corrèze : « Les hospices de Noyers-sur-Serein », Congrès de l'association bourguignonne des sociétés savantes, Tonnerre, « médecine et soins hospitaliers dans l’histoire de la Bourgogne » 11-12 septembre 1993, 1994, pp.39-45. Le duc de Luynes veut la réunion des petits hôpitaux de la ville contre l’avis de l’évêque de Langres et contre celui de la municipalité. Les choses durent trente ans grâce à l’inertie locale et la réunion est éphémère pour cause de révolution...

12 Archives départementales de Saône-et-Loire (ADSL) C 253.

13 ADSL C 64.

14 C. Lamarre : Petites villes et fait urbain en France au XVIIIe siècle. Le cas bourguignon, Dijon, 1993, 638p, p. 403-447. Dans un autre contexte, celui de la grande ville de Nantes, Guy Saupin ne relève pas non plus de passage systématique de la gestion hospitalière à une carrière municipale. Guy Saupin : Nantes au XVIIe siècle. Vie politique et société urbaine, Rennes 1996, 523 p., voir p. 280-281.

15 ADCO H dépôt 501, 1 E 2/1, 1 E 2/2.

16 ADCO H dépôt 557/7, E 1, E 2. Le chiffre des malades est donné en réponse à une enquête royale (ADCO C 377).

17 C. Lamarre : « L’hôpital de Dijon au XVIIIe siècle », thèse de troisième cycle, multig., Dijon, 1980, 419p.

18 Y. Bezard pub. : Lettres du président de Brosses à son cousin CH. C. Loppin de Gemeaux, Paris, 1929, 365p., p. 331.

19 C. Dard note cependant à propos de l’hôpital de Tournus qu’il a fallu, en 1704, obliger les administrateurs à assister à la réunion mensuelle sous peine d’une amende de 20 sous pour le président et 10 sous pour les autres membres s’ils n’avaient pas de motif légitime. C. Dard : Histoire de l'hôpital de Tournus et de l’hospice de la Charité, Mâcon, 1926, 164p. et 64p. en un vol.

20 ADCO C 1727.

21 ADSL C 426.

22 ADCO C 376.

23 ADCO C 376, C 1422, et BM Dijon 13223, 4929 (3) arrêts du Parlement de Dijon, Fonds Saverot 16, 68 et 16, 81 factums de procès.

24 J. Imbert dir. : Histoire des hôpitaux en France, Toulouse, 1982. J.P. Gutton : Guide du chercheur en histoire de la protection sociale, vol. 1, fin du Moyen Age-1789, Paris, 1994, 214p.

25 C. Dard, op. cit., note 10, J.L. Avazeri « L’hôpital de Tournus au XVIIIe siècle ». Société des amis des arts et sciences de Tournus, t. LXXXV, p. 153-171 et LXXXVI, 1987, p. 3-66.

26 D. Hickey : Local hospitals in Ancien Regime France : rationalization, resistance, renewal, 1530-1789, Montréal, 1997, 275p.

27 P. Guignet : Le pouvoir dans la ville au XVIIIe siècle, 1990, 591p.

Table des illustrations

Titre TABLEAU 2. Les administrateurs des hôpitaux bourguignons
Légende * A Tournus tous les membres de la municipalité sont présents mais ne disposent que d’une voix.1 : Clergé, 2 : Officiers du roi, 3 : Officiers seigneuriaux,4 : Descedants des fondateurs, 5 : Municipalités, 6 : Notables.
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