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Les administrateurs d’hôpitaux dans la France de l’ancien régime

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Jean-Pierre Gutton

Administrateurs des hôpitaux comtois sous l’ancien régime : des recteurs aux directeurs

Maurice Gresset

Texte intégral

1La Franche-Comté, sous la domination des Habsbourg depuis 1493, entre dans l’ancien régime français en 1674. Depuis la création de l’Empire germanique, elle n’avait cessé d’osciller entre lui et la France. En 1674, au moment de la conquête définitive par Louis XIV, on peut observer de considérables différences, à l’intérieur du domaine hospitalier comtois, entre les recteurs des hôpitaux, tels ceux du Saint-Esprit, et les directeurs des bureaux d’administration, tels ceux de l’hôpital neuf de Dole. Les premiers sont des religieux à compétence spirituelle tout autant qu’administrative. Les seconds sont, en grande majorité des laïcs bénévoles qui s’occupent plus spécialement du temporel de l’hôpital.

2La situation au moment où la Franche-Comté entre dans l’unité française devra d’abord être examinée. Elle est l’aboutissement d’un passé plus ou moins lointain sur lequel il faudra revenir. Nous verrons ensuite, au temps de la monarchie française, le triomphe des directeurs sur les recteurs, avant de nous interroger enfin sur la politique de ces directeurs.

La situation au moment de la conquête française

Le poids du passé

  • 1 N. Brocard-Grulet, Le mouvement hospitalier en Franche-Comté aux XIVe, et XVe sicles, DEA, Besanço (...)

3Au Moyen Age, la Franche-Comté est, dès les XIIe et XIIIe siècles, comme la France, recouverte d’un semis d’hôpitaux et de léproseries. Ces établissements ont été fondés par des ordres religieux hospitaliers : Saint-Esprit, Temple, Saint-Antoine, par des seigneurs du lieu, comme les Chalon à Nozeroy ou par de riches bourgeois, tel l’hôpital N.D. d’Arans à Dole. Tous ces établissements, dirigés par des recteurs, sont comme partout ailleurs de petite taille, avec quelques lits seulement, ils sont souvent situés à la campagne, sur des routes fréquentées, ils sont destinés aux « pauvres du Christ » : pèlerins, voyageurs, pauvres malades, qui y reçoivent l’hospitalité, une bonne nourriture et des soins spirituels plus que médicaux. Au Moyen Age en Comté, Mme Brocard a trouvé ainsi mention de 170 hôpitaux et de près de 150 léproseries1. Catastrophes et crises de la seconde moitié du XIVe siècle et du XVe siècle (peste noire, guerres) et raréfaction des dons qui les faisaient vivre les ont rendus moins nombreux à la fin du Moyen Age et on ne sait pas exactement combien d’entre eux exerçaient encore l’hospitalité à cette époque.

4Au temps des Habsbourg, d’Autriche jusqu’en 1556, puis d’Espagne jusqu’en 1674, plusieurs traits marquent l’évolution hospitalière comtoise. D’abord la disparition de nombreux petits établissements, les uns comme les léproseries, spécialisés dans le traitement de maladies en voie de complète disparition, les autres victimes des abominables ravages de la guerre de Dix Ans (1636-1645), épisode comtois de la guerre de Trente Ans, qui vida le pays de la moitié de sa population. Toutefois si malades et bâtiments ont souvent disparu, les revenus attachés à ces établissements ne se sont pas dissipés en fumée et peuvent toujours être perçus.

5Cette situation contribue à favoriser un autre phénomène qui caractérise aussi l’évolution hospitalière comtoise durant cette période : la concentration dans les principales villes où se fondent de plus gros établissements. Ainsi à Dole, l’hôpital neuf commencé en 1613, qui reçoit les biens de celui de N.D. d’Arans ; à Gray, l’hôpital du Saint-Esprit reçoit ceux de l’hôpital de Bucey-les-Gy. A Vesoul un nouvel hôpital plus vaste est commencé en 1619.

  • 2 Arch. dép. Doubs, 2 B 574 à 576. N’ont été conservées que les réponses concernant dans l’un des tr (...)
  • 3 Arch. dép. Doubs, 2 B 94.
  • 4 Arch. dép. Doubs, 2 B 104.

6Nouveauté aussi que l’intervention du souverain et du Magistrat, c’est-à-dire du conseil municipal des villes. Certes le souverain est loin, mais siège à Dole, la capitale politique d’alors, le Parlement qui n’est pas seulement une cour souveraine de justice mais aussi un véritable organe de gouvernement. Aux officiers des bailliages, il ordonne d’effectuer des enquêtes, telle celle de 1587 concernant les établissements réguliers et les hôpitaux2 et une autre encore en 16183. En 1622 le Parlement ordonne au Magistrat de Lons-le-Saunier de rétablir son hôpital4.

  • 5 H. Gauthey, L'hôpital Sainte-Croix de Baume-les-Dames, Besançon, 1970.
  • 6 Chanoine Musy, « L’hôpital Saint-Jacques des Arènes de Besançon », Mém. Soc. émulation Doubs, 1929 (...)

7Plus visible encore est l’intervention des conseils de ville dans la vie hospitalière. A Baume-les-Dames, l’hôpital Sainte-Croix, fondé par Pierre Cointet en 1505 passe en 1579 aux mains des bourgeois qui se chargent de le réédifier5. A Besançon, ce sont les 14 cogouverneurs qui en 1571 prennent la direction totale de l’hôpital Saint-Jacques des Arènes qui est réservé dès lors « aux pauvres malades et nécessiteux de Besançon »6. Au même moment, l’hôpital du Saint-Esprit de la ville, toujours dirigé par un recteur est destiné aux enfants trouvés, aux femmes en couches et aux pèlerins, mais ces derniers ne peuvent pas y passer plus d’une nuit. Un siècle plus tard, les cogouverneurs bisontins se désistent de la gestion de Saint-Jacques et la confient à un bureau de direction, solution de plus en plus en faveur dans les villes. Dès l’année suivante, le bureau va faire appel aux Sœurs de Beaune, de la Congrégation hospitalière de Sainte Marthe. Quatre ans plus tôt, le bureau de direction du nouvel hôpital de Dole lui avait donné l’exemple.

Types d’hôpitaux comtois en 1674

8Bien que cela ne soit pas facile, car les termes employés alors pour désigner les hôpitaux sont souvent interchangeables, il est possible de distinguer trois grands types d’hôpitaux en Franche-Comté au moment de la conquête française.

  • 7 A. Castan, « Notice sur l’hôpital du Saint-Esprit de Besançon », Annuaire du Doubs, 1865, p. 176-2 (...)

9Ceux du Saint-Esprit sont fort anciens et se spécialisent dans l’accueil des femmes en couches et des enfants trouvés. Le plus important est celui de Besançon dont le recteur reçoit son institution du grand-maître de l’archihôpital de Rome7. Ses recteurs pratiquent volontiers le népotisme. Ainsi au XVIe siècle on a vu se succéder à sa tête trois membres de la même famille. Claude Buffet le Vieux eut comme coadjuteur son neveu Claude le Jeune qui lui succéda en 1545. Jean, frère de Claude le Jeune, devint recteur à son tour en 1573. Mais Jean n’était même pas profès de l’ordre du Saint-Esprit où il avait été seulement novice avant de passer chez les chanoines de Saint-Augustin. Qui plus est, un autre candidat avait été pourvu par le grand-maître. Jean Buffet se maintint pourtant à la tête du Saint-Esprit de Besançon jusqu’à sa mort survenue en 1585. Son successeur, un chanoine métropolitain de Besançon, se hâta de prendre l’habit du Saint-Esprit.

10A Dole l’hôpital du Saint-Esprit avait été fondé au XIIe siècle, hors les murs, à l’extrémité du grand pont sur le Doubs. Après des démêlés entre la ville et le Saint-Esprit de Besançon, le recteur de Dole s’engagea en 1621 à recevoir les pauvres de la cité et les enfants abandonnés. Ayant souffert des guerres du XVIIe siècle et recevant moins de dons, l’établissement était en décadence au moment de la conquête française.

11Il y avait encore des hôpitaux du Saint-Esprit, dirigés par des recteurs à Gray, Lons-le-Saunier et Poligny. Tous avaient été fondés au Moyen Age et admettaient en priorité les enfants abandonnés et les pauvres voyageurs. Celui de Lons-le-Saunier avait absorbé rapidement l’hôpital Saint-Antoine, puis au XVIe siècle, celui de Sainte-Marthe, situé dans un faubourg.

12A côté des hôpitaux du Saint-Esprit, entre les mains de religieux de l’ordre dirigés par un recteur, on trouve aussi dans les principales villes comtoises au moment de la conquête française une seconde catégorie d’établissements. Ceux-là sont généralement plus récents, réservés aux « pauvres malades » de ces villes et parfois qualifiés d’hôtels-Dieu. Ils ont à leur tête un conseil de direction qui, en plus d’un cas, a déjà installé des sœurs de Beaune pour soigner les malades. Plus que ceux du Saint-Esprit, en relations avec Rome ou Besançon, ils dépendent des municipalités urbaines. Nous avons déjà évoqué le cas de Saint-Jacques de Besançon et de l’hôpital neuf de Dole, ainsi que celui de l’hôpital Sainte-Croix de Baume-les-Dames. A la différence de Besançon et Dole, Baume avait été plusieurs fois prise durant la guerre de Dix Ans et son hôpital en avait pâti, il avait été abandonné et transformé en corps de garde.

  • 8 G. Grand, Histoire d’Arbois, Arbois 3e édit., 1967, p. 236.

13A Poligny un nouvel hôtel-Dieu fut fondé en 1600. Le Magistrat nomma ses directeurs. En 1608 l’établissement reçut les biens du petit hôpital rural de Passenans, mais on ne sait pas très bien quelle était sa situation en 1674, la ville ayant aussi beaucoup souffert pendant les guerres. Pas loin de là, l’hôpital d’Arbois, selon le commandant Grand, subsistait en droit, son recteur continuait à en percevoir les revenus, mais il n’existait plus en fait8 et ne pratiquait plus l’hospitalité. A Pontarlier l’hôpital fondé au XVIe siècle par les dons des citoyens de la ville était alors situé faubourg Saint-Pierre en dehors des remparts.

14A Salins, l’hôpital du Saint-Sépulcre était le plus important de la ville, alors un des centres économiques de la province. Il était qualifié d’hôtel-Dieu et situé sur la rive gauche de la Furieuse. A sa tête, il y avait toujours un recteur, comme au Moyen Age. Un religieux, l’infirmier, était aussi à la tête de l’infirmerie des moines de Saint-Claude, mais celle-ci s’ouvrait aux pèlerins et aux habitants de la ville. Enfin à Vesoul, un nouvel hôpital avait été fondé en 1619.

15Hôpitaux du Saint-Esprit, destinés aux femmes en couches, aux enfants trouvés et encore dirigés par des recteurs, hôtels-Dieu, destinés aux pauvres malades de la ville et plus souvent dirigés par des bureaux d’administrateurs, laissent subsister au moment de la conquête française, de plus petits établissements. Certains pratiquent encore l’hospitalité, tel l’hospice Saint-Bernard à Salins pour les pèlerins et les pauvres, ou celui de Bracon qui abrite encore quelques vieilles femmes. Dans les villages et les bourgs ils ont beaucoup souffert des guerres, ainsi à Faucogney, Saint-Amour, Nozeroy, Arlay. Faute d’archives conservées ou classées, il est difficile pour beaucoup d’entre eux de connaître leur état exact en 1674. Face aux hôpitaux nouveaux qui s’établissent ou se transforment dans les villes, ils apparaissent un peu comme des reliques du passé.

Des fonds souvent peu accessibles

16Les archives hospitalières ont d’abord été conservées dans les établissements eux-mêmes. Elles y sont encore à Salins, partiellement à Poligny, Pontarlier, Baume-les-Dames, Saint-Amour, Villersexe, mais, faute d’archiviste et souvent de local approprié, elles restent difficiles à consulter malgré le bon vouloir des autorités hospitalières. D’autres ont été transférées dans les dépôts municipaux et y sont restées comme à Dole, Saint-Claude, Arbois, ce qui facilite leur consultation, si elles sont classées et s’il existe un archiviste à plein temps.

17Certaines enfin ont été déposées, parfois récemment, aux Archives départementales. C’est le cas à Besançon pour les archives du Saint-Esprit, et pour les archives hospitalières de Lons-le-Saunier, Poligny, Vesoul, Gray, Gy, Faucogney. Ont été aussi déposés en même temps les fonds de petits hôpitaux disparus avant la Révolution et réunis à de plus importants hôpitaux urbains, à condition d’avoir survécu à tous ces transferts. Certains ne sont pas parvenus jusqu’au dépôt départemental, ainsi dans le Jura il ne reste que quelques épaves, voire rien du tout, des hôpitaux de Gigny, Rochefort, Saint-Julien, Sellières... D’autre part ne sont pas encore classés un certain nombre de fonds conservés comme ceux de Nozeroy, Orgelet, Bracon, Arlay et même Poligny. Au total, comme on pouvait s’y attendre, ce sont encore les fonds des grands hôpitaux urbains qui sont généralement les plus accessibles, et à l’intérieur de ces fonds ce sont les registres de délibérations qui nous apportent le plus de renseignements sur recteurs et directeurs. Que nous apprennent-ils sur l’évolution à l’époque française et sur le recrutement de ces recteurs et directeurs ?

Des recteurs aux directeurs

L’évolution à l’époque française

  • 9 Recueil des édits, ordonnances publiés au parlement de Besançon, tome I, Besançon, 1771, p. 687-688 (...)
  • 10 Ornans 1719 création, Champlitte 1727 confirmation, Hôpital de Baume 1729 confirmation, Pontarlier (...)

18Des tendances apparues précédemment se confirment. C’est le cas du contrôle des hôpitaux par les municipalités et par le souverain. Il va provoquer la multiplication des bureaux de direction. Ce sont généralement les conseils de ville ou Magistrats qui demandent à Louis XIV des lettres patentes pour rétablir, confirmer ou créer des maisons dotées de bureaux. Ainsi à Dole en 1700, à Besançon et Salins en 1708, à Gray en 17139. Le mouvement se poursuivit après 171510.

19Autre confirmation liée à la première : la construction des hôpitaux dans les villes, tandis que disparaissent de petits établissements, tels que les léproseries. Leurs revenus sont attribués aux grandes maisons urbaines qui se reconstruisent sur des plans plus vastes. Transféré en 1689 dans un nouveau bâtiment, l’hôpital d’Arbois obtient à la fin du XVIIe et au début du XVIIIe siècles les biens des maladreries d’Arbois même, de Bolandoz et de Changin, ainsi que ceux des confréries du Saint-Esprit d’Arbois et de Changin. En 1695 à l’hôpital de Dole sont unis l’hôpital de La Loye et la maladrerie de Dole, à l’hôpital de Besançon les maladreries de La Vèze et de Quingey, à l’hôpital de Lons-le-Saunier l’hôpital de Chilly et la léproserie de Montmorot... Ces tendances déjà anciennes sont favorisées par l’apparition de facteurs nouveaux.

20L’action de l’Etat n’est pas à vrai dire un facteur absolument nouveau. Ce qui l’est, en revanche, c’est sa vigueur et la diversité des plans sur lesquels elle se manifeste. Jusque-là on ne rencontrait guère que des actions ponctuelles au temps de Philippe II ou des archiducs Albert et Claire-Isabelle, souverains particuliers des Pays-Bas et de la Franche-Comté au début du XVIIe siècle. Les anciens souverains n’accordaient pas de lettres patentes aux établissements hospitaliers. Nous venons de voir quelles furent nombreuses sous Louis XIV et Louis XV. L’Etat va même légiférer pour l’ensemble des hôpitaux. C’est en tout cas lui qui va tenter d’imposer une nouvelle vision du pauvre, premier hôte des hôpitaux. Il n’est plus le « pauvre du Christ » comme au Moyen Age, il devient l’homme dangereux, le mendiant fainéant qu’il faut contraindre au travail en l’enfermant. D’où la politique du gouvernement qui voudrait éradiquer la pauvreté et surtout les mendiants des villes. Il crée dans ce but des hôpitaux généraux, des maisons de charité, des aumônes générales, créations ou confirmations particulièrement nombreuses en Franche-Comté. Ainsi sont accordées en 1685 des lettres patentes à l’hôpital général de Besançon, en 1700 à la Charité de Dole, en 1709 à celle de Salins, en 1712 à l’Aumône générale de Besançon, en 1729 à celle de Vesoul, en 1748 à la Charité de Saint-Claude, en 1773 à celle de Saint-Amour. Signalons qu’en Franche-Comté, bien que les termes restent un peu flottants, l’Aumône générale pratique l’assistance à domicile, distribue du pain, du bouillon, la maison de charité « loge les pauvres et les fait travailler » et que le terme d’hôpital général désigne une maison de charité unie à un hôtel-Dieu.

  • 11 Arch. dép. Doubs, I C 493.

21C’est aussi à l’action de l’intendant, agent du souverain, qu’est dû un autre caractère nouveau : l’apparition dans les hôpitaux comtois de salles, ou au moins de lits réservés aux soldats. N’oublions pas que la Franche-Comté est une province frontière où les militaires sont particulièrement nombreux. Vers 1780, il n’y a qu’un seul hôpital purement militaire en Franche-Comté, Saint-Louis de Besançon réservé aux vénériens, mais dans un état des médecins et chirurgiens attachés aux hôpitaux11, les treize principaux établissements comtois (Besançon, Dole, Gray, Vesoul, Baume-les-Dames, Pontarlier, Ornans, Salins, Arbois, Poligny, Lons-le-Saunier et même Saint-Amour et Gy) sont qualifiés d’hôpitaux militaires et de la charité et pourvus de 1 à 3 médecins et chirurgiens. C’est sans doute par ce biais que s’est introduit un dernier caractère nouveau.

  • 12 A. Tobaty et R. Duhaut, Médicalisation, culture et société en Franche-Comté de 1770 à 1790, Maîtri (...)
  • 13 Rec. Ed., t. I, p. 853-855.

22Les hôpitaux commencent en effet à se médicaliser. Jusqu’à la fin du XVIIe siècle, il n’y avait pas eu de médecins ou chirurgiens attachés aux hôpitaux. On n’y voyait que ceux de la ville. D’autre part, des règlements envoyés aux hôpitaux militaires parviennent dans tous les grands établissements comtois – et même de moins grands- puisqu’ils possèdent des salles ou des lits militaires. Il en est ainsi par exemple de l’ordonnance de 178112. Confirmation de tendances anciennes et facteurs nouveaux ont contribué à la multiplication des bureaux de direction : on en établit dans les établissements nouvellement créés ou confirmés. La déclaration royale de décembre 169813 précise même leur composition et leurs fonctions dans les établissements dépourvus de lettres patentes. Mais quels sont ces administrateurs, anciens ou nouveaux ?

Recteurs et directeurs : les hommes

  • 14 Chanoine Musy, « L'établissement de la Charité dans l'hôpital Saint-Jacques », Procès verbaux et m (...)

23Les recteurs se font plus rares et tendent même à disparaître au XVIIIe siècle. D’ailleurs prenons garde au terme. Il y a encore des recteurs à la Charité de Besançon jusqu’à la Révolution, mais ce sont des prêtres placés sous l’autorité du bureau de direction et chargés seulement de dire la messe, de faire le catéchisme et de surveiller les garçons mis en apprentissage à la Charité14. Les trois recteurs qui se succèdent de 1705 à 1793 appartiennent à des familles de la petite bourgeoisie bisontine.

  • 15 A. Castan, « Notice sur l’hôpital du Saint-Esprit de Besançon », Annuaire du Doubs, 1865, p. 176-2 (...)
  • 16 Rec. Ed., t. II, p. 947-949. Lettres patentes portant règlement pour l’hôpital du Saint-Esprit de (...)

24Quant aux recteurs, appelés ensuite commandeurs du Saint-Esprit de Besançon, grands bourgeois qui pratiquaient si bien le népotisme au XVIe siècle, ils semblent de plus modeste extraction au XVIIIe siècle. Nommé pourtant par brevet royal en 1706, Frère Poncet Perreaud passe quatre années en exil pour avoir en 1711 soutenu l’indépendance de l’ordre vis-à-vis de l’archevêque, de l’intendant et du Magistrat de Besançon15. La communauté des religieux fut dès lors subordonnée à un bureau d’administration16. Le successeur de Perreaud, Frère Adrien Bullet, fut destitué par arrêt du Parlement en avril 1734 parce qu’il n’avait pas obtenu l’accord royal, et remplacé par Frère Nicolas Bardenet, de Vesoul. En 1740 le roi interdit à l’ordre de recruter de nouveaux novices. Dernier représentant de la communauté, Bardenet démissionna en 1772 et obtint une pension viagère de 1 500 livres par an.

25La déclaration du 21 décembre 1698 distinguait à l’intérieur des bureaux de direction des directeurs nés et des directeurs élus mais n’en fixait pas le nombre. Les élus devaient être choisis parmi « les principaux bourgeois et habitants ». Dans une ville à Cour souveraine (Besançon et Dole), son président ou le procureur général figurait parmi les directeurs nés, de même que l’évêque au siège d’un diocèse, (Besançon), le curé de la paroisse, le président, le lieutenant général et le procureur du Roi au siège d’un présidial, le lieutenant général et le procureur du Roi au siège d’un bailliage. Les membres électifs étaient généralement désignés pour trois ans, mais rééligibles.

  • 17 M. Ursule, L’hôpital de Dole aux XVIIe et XVIIIe siècles, Mém. de maîtrise, dactyl. Univ. Besançon (...)

26A Dole avant la conquête française, ainsi qu’à Besançon, le bureau de direction avait une composition un peu différente. Le Magistrat de Dole y avait fait entrer 10 personnes, le Procureur général du Parlement, le Vicomte Maïeur ou maire de la ville, deux conseillers du Parlement, le doyen de la collégiale, un chanoine député par le chapitre, deux membres du conseil de ville, deux notables désignés par ce conseil. Le départ du Parlement fit entrer le Procureur général de la Chambre des Comptes, et les conseillers au Parlement furent remplacés par le père spirituel des sœurs hospitalières et par le chapelain attaché à l’hôpital17.

27A Besançon, en 1666, la direction de l’hôpital Saint-Jacques fut confiée à trois anciens cogouverneurs (un docteur en droit, un docteur en médecine et un avocat) et à 5 notables de la cité (dont un docteur en droit, un marchand et un apothicaire). L’année suivante aux huit premiers s’ajoute un neuvième directeur, en la personne du père spirituel des sœurs hospitalières qui venaient d’arriver. Mais après la réunion officielle de la Franche-Comté à la France en 1678, le gouverneur de la province réduisit le nombre des directeurs à sept, le trésorier compris qui serait un des directeurs. Il ne restait plus au bureau que le premier président du Parlement, un conseiller au Parlement, un ancien conseiller à la chambre de justice qui avait remplacé le Parlement suspendu par les Espagnols de 1668 à 1674, deux chanoines dont le père spirituel des hospitalières, un noble récent qui occupa les fonctions de trésorier et l’apothicaire déjà directeur depuis 1666.

  • 18 Chanoine Musy, « L’administration de l’hôpital Saint-Jacques (1666-1713) », Mém. Soc. Emulation Do (...)

28En 1685 l’érection de Saint-Jacques en hôpital général valut au bureau une augmentation de 7 membres : l’archevêque et son vicaire général, le procureur général du Parlement, le maire et un assesseur, le curé de la paroisse Saint-Pierre et un avocat. Dans le courant du XVIIIe siècle, le bureau de l’hôpital Saint-Jacques resta fixé à 14 membres : l’archevêque, le premier président du Parlement, le procureur général, le maire et un échevin et 9 directeurs élus18.

29En 1713 les lettres patentes portant règlement pour l’hôpital du Saint-Esprit de Besançon lui avaient donné un bureau de direction composé de l’archevêque, du maire, du premier échevin et de 8 notables, nommés pour la première fois par l’archevêque, l’intendant et le maire et remplacés à leur décès ou à leur départ par cooptation. Le nombre des membres des bureaux des différents hôpitaux variait au XVIIIe siècle entre un minimum de 3 pour le dernier fondé, celui de Villersexel par le marquis de Grammont en 1763 (le marquis, le curé de la paroisse, le plus ancien chanoine) à 14 pour l’hôpital Saint-Jacques de Besançon, en passant par 6 pour Champlitte : 2 chanoines, 2 magistrats, 2 bourgeois, 9 à Pontarlier : le maire, un échevin, le curé d’une des trois paroisses à tour de rôle et 5 notables.

  • 19 E. Signe, L'hôpital Saint-Jacques de Besançon de 1666 à 1789, 1971, p. 43. Si on y ajoute les memb (...)
  • 20 M. Ursule, op. cit., p. 59-61.

30La présence de membres nés donne à la plupart de ces bureaux de direction une coloration professionnelle particulière. Au XVIIIe siècle, on n’y trouve guère que des notables, tout comme dans les conseils municipaux qui leur fournissent d’ailleurs en règle générale un ou plusieurs membres. L’Eglise y est aussi bien présente. Les membres élus nuancent-ils cette coloration ? Assez peu, en particulier dans les villes à cour souveraine. A l’hôpital général Saint-Jacques de Besançon on trouve 38 % d’ecclésiastiques et 33 % de gens de robe19. A l’hôpital de Dole ont présidé les délibérations de 1619 à 1789 pas moins de 105 personnages différents, plusieurs apparaissant plusieurs fois et il y a des lacunes. La liste exhaustive des directeurs n’a pas été dressée20. Sur ces 105, on trouve 57 gens de justice (54,2 %) dont 42 nobles. A ces 42 s’en ajoutent 23 autres qui n’exerçaient sans doute pas de profession, ce qui élève la proportion des nobles à 61,9 % au total, mais il est vrai qu’il ne s’agit que des directeurs qui ont effectivement présidé les délibérations. Un seul docteur en médecine figure parmi ces présidents de séance.

  • 21 D’abord celui resté inédit de l’abbé G. Saillard, Histoire de l'hôpital de Pontarlier, rédigé en 1 (...)
  • 22 Rec. Edits, t. III, p. 627.
  • 23 Arch. dép. Doubs, B 611, fol. 362 v°.

31Différents travaux sur Pontarlier21 permettent de mieux connaître que dans d’autres villes les administrateurs du bureau de direction de l’hôpital. Bureau longtemps resté, malgré la déclaration de décembre 1698, entièrement à la nomination du Magistrat qui y faisait entrer certains de ses membres, encore ou non en exercice et les curés des paroisses de la ville. Les lettres patentes de 173122 composèrent le bureau du maire et de deux échevins, d’un curé de la ville et de 5 notables. L’abbé Saillard donne la liste nominative des 71 membres du bureau de 1700 à 1789. Parmi eux 18 ecclésiastiques (25,3 %), essentiellement les curés des trois paroisses de Pontarlier. Sur les 53 autres, 18 restent difficiles à identifier sur le plan socio-professionnel, mais 26 (36,6 %) appartiennent au monde judiciaire : 2 anciens membres de cours souveraines, 6 magistrats au bailliage, 2 de la gruerie, 1 de la maréchaussée, 13 avocats dont 2 subdélégués successifs et 2 non-gradués : un procureur et un notaire. La noblesse est représentée par 9 familles : deux anoblies au XVIe siècle, les 7 autres ne l’ayant été qu’au XVIIe, voire au XVIIIe siècle, puisque deux membres du bureau furent anoblis au cours de leur mandat, l’un marchand et receveur des finances, par une charge de chancellerie, l’autre le subdélégué Blondeau-Fauche en 1756 par lettres patentes royales pour ses services23. Parmi les roturiers n’appartenant pas au monde judiciaire apparaissent un ancien militaire, deux médecins, trois chirurgiens, un apothicaire, deux marchands.

32La durée des fonctions de directeur est variable, de 43 à 1 an, mais est généralement assez longue. Douze directeurs seulement sont revenus au bureau après de plus ou moins longues absences. Les plus grands bouleversements ont eu lieu au moment des changements de régime du bureau lui-même, ou de la municipalité, notamment en 1736, 1765 et 1772. Certaines familles, les Tavernier, Colin, Michaud, Bousson sont maintes fois représentées au conseil de l’hôpital et alliées entre elles.

  • 24 Rec. Ed., t. IV p. 756-758.

33Pour une plus petite ville, Saint-Amour, qui fut un moment siège d’une subdélégation, a été conservée la liste des membres du bureau de direction au moment de la confirmation de l’établissement de la Charité par lettres patentes de mai 177324. On y trouve le curé de la ville, Merle, le prieur des religieux augustins, Frère Souchon, le recteur de l’hôpital, un noble toujours nommé par les officiers municipaux, un receveur, Bernard de Pelagey et trois autres directeurs : l’avocat Merle, parent du curé, ancien maire de la ville, Moissard du Villard, chevalier de Saint-Louis, et Chambard, commissaire à terrier. Le Parlement les confirme dans leurs fonctions et leur ordonne de faire choix de l’un d’eux pour remplir les fonctions de secrétaire. Bien que trop peu nombreux, ces exemples pris dans des villes différentes par la taille et par les fonctions, permettent cependant de conclure que les recteurs et directeurs d’hôpitaux en Comté au XVIIIe siècle sont restés des notables, quelle que soit la composition du bureau. Pour compléter ce tableau, il faut maintenant rappeler le fonctionnement de ces bureaux et au moins nous poser quelques questions sur leur politique.

Fonctionnement et politique des bureaux

Fonctionnement et pouvoirs des bureaux

34Comme dans la composition il y a pas mal de différences dans la périodicité des assemblées du bureau. A Dole au XVIIe siècle, il semble que le bureau ne se soit assemblé qu’au moment où se posait quelque grave problème, c’est-à-dire pas très souvent. Au XVIIIe siècle, en règle générale, on s’assemble deux fois par mois, avec plus de régularité à Saint-Jacques de Besançon et à Pontarlier qu’à Dole. A Besançon c’est le samedi, à 2h de l’après-midi jusqu’en 1727, puis à 4h à partir de cette date, en raison des obligations du premier président du Parlement. A Pontarlier c’est le vendredi, à Dole, c’est plutôt le dimanche.

35Rarement les membres du bureau sont tous présents, en moyenne 8 à 10 sur 14 au XVIIIe siècle à Besançon, 6 à 8 à Dole. Les pouvoirs du bureau sont considérables. Le recrutement du personnel rentre dans ses compétences. Ce sont donc les bureaux qui ont fait venir dans plusieurs hôpitaux comtois les sœurs de Beaune. Son rôle est particulièrement important dans les maisons de charité, où il décide en dernier ressort du maintien de l’ordre.

36Mais il est chargé principalement de gérer le temporel de la maison, d’assurer l’équilibre des recettes et des dépenses. Dans les maisons de charité, l’entretien des pauvres est assuré partie par des legs testamentaires que chaque notaire avait mission de provoquer, ou par des quêtes au moyen de troncs disposés dans les églises et boutiques, partie par la moitié des amendes de police et le droit de tenir boucherie en carême. Les revenus des hôpitaux provenaient aussi des biens immobiliers qu’ils possédaient. Biens que le bureau gérait et pouvait aliéner sans en rendre compte à personne à la Charité de Besançon, mais à Baume il devait en référer au Magistrat pour les biens de plus de 500 livres. A Pontarlier le vote des trois-quarts des directeurs était requis pour construire un bâtiment, faire un emprunt ou soutenir un procès.

  • 25 Arch. dép. Doubs, 1 C 493.
  • 26 Arch. dép. Doubs, 1 C 522, 30 janvier 1782.

37L’introduction de salles ou de lits militaires dans les hôpitaux comtois permit cependant à l’Etat de battre en brèche en certains domaines le pouvoir des directeurs. En 1740, à l’hôpital Saint-Jacques de Besançon, ces derniers auraient voulu nommer eux-mêmes ou au moins présenter le contrôleur de l’entrée, du traitement et de la sortie des soldats reçus à l’hôpital. Le secrétaire d’Etat à la guerre signifia à l’intendant de Vanolles qu’ils n’avaient « aucun droit à la nomination de cet employ, ny même à la présentation25 ». Plus tard, en 1782, l’intendant Lacoré menaça ses subdélégués de les rendre responsables eux-mêmes des négligences apportées par les directeurs des hôpitaux à l’application d’un titre de l’ordonnance du 2 mai 1781 concernant les feuilles de retenue pour les soldats hospitalisés26. Les directeurs devaient d’autant mieux se plier aux exigences du souverain qu’ils faisaient souvent appel à lui.

Quelques aspects de la politique des bureaux

38La question n’a guère été étudiée en Franche-Comté et nous ne pouvons présenter que quelques aspects à partir d’exemples glanés de ci de là.

la gestion financière

  • 27 Chanoine Musy, « L’établissement de la Charité de l’hôpital Saint-Jacques », Mém. Acad. Besançon, (...)

39Elle semble avoir été fort prudente, car notamment dans les hôpitaux généraux où l’on accueillait les pauvres, les ressources risquaient souvent de manquer. En 1689 à la Charité de Besançon les administrateurs résolurent de limiter les admissions de pauvres à 100 et le 30 décembre 1690 ils interdirent de dépasser ce chiffre. Enfin à partir de 1691, ils limitèrent les admissions aux seuls enfants que des maîtres et maîtresses devaient instruire en divers métiers. Le 3 novembre 1692, en raison de la cherté, on décide de surseoir à toute admission27.

  • 28 Rec. Edits., t. III, p. 70, lettres patentes du 6 juin 1715.
  • 29 E. Signe, op. cit., p. 67.
  • 30 M. Ursule, op. rit., p. 88.

40Si les ressources manquent trop cruellement, en particulier pour édifier de nouvelles constructions, on s’adresse au roi. Soit il ordonne la réunion de quelque petit établissement encore pourvu de ressources mais ne pratiquant plus l’hospitalité, soit il accorde quelque don. Ainsi il se déclare protecteur du nouvel hôtel-Dieu de Gray qui se construit de 1715 à 1722 et il lui accorde 20 000 livres28. A Besançon il avait aussi accordé des subventions pour la construction du nouvel hôpital Saint-Jacques à Chamars. D’autre part, comme les hôpitaux accueillent des soldats, l’intendant passe chaque année avec les directeurs un traité fixant le prix des journées : 10 sols en 1698, 17 en 1770 à Saint-Jacques29. Le roi paie aussi le loyer des salles réservées aux militaires. En temps de guerre, ces revenus peuvent représenter la moitié de la recette de l’hôpital. Dans la seconde partie du XVIIIe siècle, les recettes de Saint-Jacques équilibrent les dépenses et même les dépassent souvent. Beaucoup moins élevé, le budget de l’hôpital de Dole est aussi en excédent30.

  • 31 H. Gauthey, L’hôpital Ste Croix de Baume-les-Dames, Besançon, 1970, p. 52.

41Il n’en va pas de même à Baume-les-Dames au milieu du XVIIIe siècle. Les directeurs envoient des mémoires au contrôleur général des finances en 1750, à l’intendant en 1763 pour appeler au secours. Des réunions sont autorisées, des donations effectuées en 176831. A Poligny aussi on manque de ressources.

  • 32 Cité par J.P. Gutton, Histoire des hôpitaux en France, sous dir. J. Imbert, Paris, 1982, p. 269.

42Les plus grands hôpitaux possèdent d’importants biens fonciers. On peut s’interroger sur leur gestion. En allait-il comme à Lyon où G. Durand écrit « La routine a prévalu sur l’imagination, le hasard sur la poursuite d’objectifs clairs32 ». En effet les recteurs destinent à la consommation le vin produit dans les vignobles de l’hôtel-Dieu, alors que son aptitude au vieillissement aurait permis de le valoriser en le commercialisant. En Comté, faute d’étude de ce genre, il est impossible de répondre.

les rapports avec les hospitalières

  • 33 Arch. Guerre, Al 225 /32, 3 mars 1668.

43Là encore, nous pouvons fournir seulement quelques aperçus. Les supérieures étaient souvent des femmes de caractère, attachées à leurs idées, et les rapports furent parfois difficiles. Ce fut le cas au XVIIe siècle, au moment des conquêtes françaises où les Comtois voyaient d’un mauvais œil les ressortissants français installés dans leur pays, telles les hospitalières de Beaune. Le bureau de Besançon ne s’opposa pas à leur départ après le retour des Espagnols. A Dole au contraire, la supérieure de l’hôpital fut la seule autorité à oser tenir tête aux Français en 1668. Elle voulait garder pour l’hôpital les habits des soldats qui y étaient morts, ancienne prérogative que lui contestaient les officiers français. L’affaire remonta jusqu’à Louvois33.

  • 34 Arch. dép. Doubs, 1 C 522, mémoire non signé ni daté concernant l’hôtel-Dieu de Poligny (fin 1750 (...)
  • 35 Ibid.

44A Poligny, au milieu du XVIIIe siècle, un mémoire adressé à l’intendant indique que le bureau de l’hôpital aurait demandé la destitution de la mère supérieure sœur Larquand, aux méthodes jugées trop brutales. Il y avait dans la ville un hôpital pour les malades ordinaires du lieu, une charité des Messieurs où l’on distribuait du pain, et une charité des Dames, aux ressources insuffisantes, où l’on distribuait le bouillon de la paroisse pour les pauvres malades, les femmes en couches et « tous les autres qui ne doivent pas être reçus à l’hôpital34 ». La sœur Larquand était accusée d’avoir congédié des pauvres malades de la ville, à l’exception de quatre d’entre eux, lorsqu’en septembre 1750, elle avait dû accueillir des soldats malades. Un soir de décembre, elle n’avait offert pour asile que la chambre des morts à une pauvre veuve qu’on aurait laissée sans soin et qui mourut le lendemain « sans s’être réchauffée35 ». Querelle de personnes ou opposition entre deux conceptions de l’hôpital ? Celle fort ancienne, inspirée sans doute par les dames de la charité et le curé doyen, qui ne supportaient pas que des pauvres ne soient pas accueillis à l’hôpital tant qu’il y avait des lits disponibles. D’autre part celle de la supérieure, approuvée par le maire de la ville, réservant les lits aux seuls malades et voulant faire de l’hôtel-Dieu un centre de soins plus qu’un lieu d’assistance. Hésitant, le bureau semble avoir louvoyé. Toujours est-il que la supérieure termina normalement son mandat. Un examen minutieux de ses registres de délibérations, comme de ceux de la municipalité, permettraient peut-être d’y voir plus clair.

45Portant sur l’ensemble de la Franche-Comté, ce travail ne pouvait guère être qu’une esquisse, car les recherches sur les hôpitaux sont encore trop rares. De plus dans la région, bien des fonds demeurent encore peu accessibles, et les érudits qui ont mené des recherches ne se souciaient qu’assez peu d’histoire sociale. Province tardivement intégrée dans l’unité française, mais cependant de langue et même d’institutions de type français, la Franche-Comté paraît avoir connu une évolution hospitalière assez semblable à celle du reste du royaume, quoique plus tardive. Ordres religieux hospitaliers, particuliers, puis municipalités y contrôlent d’abord de petits hôpitaux très dispersés. La guerre de Trente Ans en fait disparaître un grand nombre et l'on passe alors des recteurs ecclésiastiques aux directeurs laïques dans de plus gros établissements urbains, mais la composition des bureaux de direction reste assez variable, et si leurs membres sont tous des notables, leur étude sociale demande à être poursuivie, car nous n’avons pu présenter que quelques exemples. La voie reste ouverte.

Notes

1 N. Brocard-Grulet, Le mouvement hospitalier en Franche-Comté aux XIVe, et XVe sicles, DEA, Besançon, 1989.

2 Arch. dép. Doubs, 2 B 574 à 576. N’ont été conservées que les réponses concernant dans l’un des trois grands bailliages, celui d’Aval, le plus méridional, les bailliages secondaires de Poligny, Arbois, Salins, Pontarlier.

3 Arch. dép. Doubs, 2 B 94.

4 Arch. dép. Doubs, 2 B 104.

5 H. Gauthey, L'hôpital Sainte-Croix de Baume-les-Dames, Besançon, 1970.

6 Chanoine Musy, « L’hôpital Saint-Jacques des Arènes de Besançon », Mém. Soc. émulation Doubs, 1929, p. 68-96.

7 A. Castan, « Notice sur l’hôpital du Saint-Esprit de Besançon », Annuaire du Doubs, 1865, p. 176-226.

8 G. Grand, Histoire d’Arbois, Arbois 3e édit., 1967, p. 236.

9 Recueil des édits, ordonnances publiés au parlement de Besançon, tome I, Besançon, 1771, p. 687-688, arrêts du conseil suivis de lettres patentes

10 Ornans 1719 création, Champlitte 1727 confirmation, Hôpital de Baume 1729 confirmation, Pontarlier 1731 confirmation, Lons-le-Saunier 1732 confirmation, Gy 1737 création, Saint-Claude Charité 1748 création, Salins 1751 union du Saint Sépulcre à l’hôpital général, hôtel-Dieu de Dole 1754 confirmation, Villersexel 1768 création.

11 Arch. dép. Doubs, I C 493.

12 A. Tobaty et R. Duhaut, Médicalisation, culture et société en Franche-Comté de 1770 à 1790, Maîtrise Paris VII, 1977, p. 118.

13 Rec. Ed., t. I, p. 853-855.

14 Chanoine Musy, « L'établissement de la Charité dans l'hôpital Saint-Jacques », Procès verbaux et mémoires de l’Académie de Besançon, 1931, p. 49-73.

15 A. Castan, « Notice sur l’hôpital du Saint-Esprit de Besançon », Annuaire du Doubs, 1865, p. 176-226.

16 Rec. Ed., t. II, p. 947-949. Lettres patentes portant règlement pour l’hôpital du Saint-Esprit de Besançon, oct. 1713.

17 M. Ursule, L’hôpital de Dole aux XVIIe et XVIIIe siècles, Mém. de maîtrise, dactyl. Univ. Besançon, 1973, p. 57.

18 Chanoine Musy, « L’administration de l’hôpital Saint-Jacques (1666-1713) », Mém. Soc. Emulation Doubs, 1933, p. 127-151.

19 E. Signe, L'hôpital Saint-Jacques de Besançon de 1666 à 1789, 1971, p. 43. Si on y ajoute les membres nés, la proportion des gens de justice s’élève considérablement car les fonctions de maire et de premier échevin, membres nés changeant tous les ans, sont au XVIIIe siècle presque entièrement entre leurs mains, et tout particulièrement aux mains d’avocats.

20 M. Ursule, op. cit., p. 59-61.

21 D’abord celui resté inédit de l’abbé G. Saillard, Histoire de l'hôpital de Pontarlier, rédigé en 1948. Il nous a été communiqué par la mère supérieure et la direction de l’hôpital auxquelles nous adressons tous nos remerciements. Puis les maîtrises de G. Bruchon, L'hôpital de Pontarlier au XVIIIe siècle, Besançon, 1989, de Christelle Bonnet, Magistrats municipaux de Pontarlier (1692-1789), Besançon, 1995, d’Olivier Bordy, Les subdélégués à Pontarlier au XVIIIe siècle, Besançon, 1995 et le DEA de Charles Kubie, Les marchands et négociants de Pontarlier (1674-1789), Besançon, 1996.

22 Rec. Edits, t. III, p. 627.

23 Arch. dép. Doubs, B 611, fol. 362 v°.

24 Rec. Ed., t. IV p. 756-758.

25 Arch. dép. Doubs, 1 C 493.

26 Arch. dép. Doubs, 1 C 522, 30 janvier 1782.

27 Chanoine Musy, « L’établissement de la Charité de l’hôpital Saint-Jacques », Mém. Acad. Besançon, 1931, p. 54.

28 Rec. Edits., t. III, p. 70, lettres patentes du 6 juin 1715.

29 E. Signe, op. cit., p. 67.

30 M. Ursule, op. rit., p. 88.

31 H. Gauthey, L’hôpital Ste Croix de Baume-les-Dames, Besançon, 1970, p. 52.

32 Cité par J.P. Gutton, Histoire des hôpitaux en France, sous dir. J. Imbert, Paris, 1982, p. 269.

33 Arch. Guerre, Al 225 /32, 3 mars 1668.

34 Arch. dép. Doubs, 1 C 522, mémoire non signé ni daté concernant l’hôtel-Dieu de Poligny (fin 1750 ou début 1751).

35 Ibid.

© Presses universitaires de Lyon, 1999

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